STANDARD deux-roues >50

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1 OFFRE MOTO > 50cc STANDARD deux-roues >50 RISQUE AGGRAVÉ inxtenso moto VÉHICULE CONDUCTEUR Scooter, Moto* Tricycle (2) ACCEPTÉ ACCEPTÉ ACCEPTÉ (1) ACCEPTÉ (1) sauf Cross, Enduro et Trial (2) si 2 roues avant Quad, Buggy, SSV ACCEPTÉ REFUSÉ maxance n assure pas les Hypersportives et les Side-cars. Age 16 à 75 ans (3) 16 à 75 ans (3) (4) (3) à partir de 18 ans si véhicule >125cc (4) à partir de 23 ans si alcoolémie et stupéfiants CRM (5) (5) CRM Moto ou Auto maximum Antécédents* Voir tableau ci-après 12 mois (6) (6) antécédents moto minimum (sauf retrait de permis) Titulaire carte grise Conducteurs Conducteur, conjoint/e, société ou ascendants si mineur Conducteur, conjoint/e ou ascendants si mineur Souscripteur, conjoint/e Souscripteur, conjoint/e Zone : France Métropolitaine; Permis : Français ou Européen (selon cylindrée et puissance); Usage : Tous déplacements sauf transports rémunérés de personnes ou de marchandises SINISTRES Non-responsable 2 5 Mat. Responsable 1 4 (7) Vol 1 2 Corp. Responsable REFUSÉ 2 (8) (7) jusqu à 2 sinistres si alcoolémie/stupéfiants (8) jusqu à 1 sinistre si alcoolémie/stupéfiants SUSPENSION ou ANNULATION (9) Suspension permis ACCEPTÉ (10) ACCEPTÉ (11) (9) Hors risque aggravé au cours des 36 derniers mois (10) jusqu à 2 mois de suspension Annulation permis REFUSÉ ACCEPTÉ (11) sans limite de durée SUSPENSION ou ANNULATION (12) MOTIF DE RÉSILIATION Alcoolémie REFUSÉ ACCEPTÉ (13) Stupéfiants REFUSÉ ACCEPTÉ (13) Délit de fuite REFUSÉ 1 Refus d obtempérer REFUSÉ 1 Récidive REFUSÉ 1 Non-Paiement (14) ACCEPTÉ ACCEPTÉ Sinistre REFUSÉ ACCEPTÉ Fausse déclaration REFUSÉ ACCEPTÉ Compagnie REFUSÉ ACCEPTÉ (12) Pour risque aggravé au cours des 60 derniers mois (13) Accepté sans limite de taux même avec un sinistre responsable concomitant (14) possibilité de mensualiser le paiement NB : le défaut d assurance est toujours refusé à la souscription, même en Risque Aggravé. 18 à 24 ans 25 à 29 ans A partir de 30 ans Scooter, Moto verte, Trail, Custom, Basique, Tricycle AUCUN ANTÉCÉDENT AUTO ou MOTO EXIGÉ GT 24 MOIS moto ou scooter >125cc aucun sinistre responsable 12 MOIS moto ou auto Si permis A ou B 2 ans : OUVERT; Sinon 12 MOIS moto ou auto Roadster 12 MOIS moto >125cc aucun sinistre responsable 12 MOIS moto ou auto Si permis A 2 ans et aucun sinistre responsable OUVERT; Sinon 12 MOIS moto ou auto Basique + 24 MOIS moto ou scooter >125cc aucun sinistre responsable 12 MOIS moto ou scooter >125cc Si permis A 2 ans : 12 MOIS moto ou scooter 125cc; Sinon 12 MOIS moto ou scooter >125 cc Sportive, Routière sportive REFUSÉ 24 MOIS moto ou scooter >125cc Hypersportive REFUSÉ

2 LES + PRODUIT CIBLE CONDUCTEURS en inclusion dans toutes les formules Indemnisation en pour les véhicules de moins de Mensualisation pour incluse et accès à 2 niveaux d option dès la formule tiers 2 niveaux d option vestimentaires Personne (dès 18 ans si véhicule > 125cc) Titulaire de la carte grise si majeur (si mineur, représentant légal) si le conducteur désigné est le dirigeant (hors moto verte) ou ayant un Conducteurs : Type de permis selon la cylindrée du véhicule à assurer, voir ci-dessous : Permis obtenu Permis obtenu OK(1) - OK(1) OK(1) OK(2) OK(2) OK(1) OK(1) - OK(2) OK(3) - OK(1) OK(3) (1) 125 cc (2) tricycle (3) tricycle si formation de 7h (4) selon puissance Copie de la signées du véhicule et carte grise barrée Copie du Acceptation des en cours de validité, déclarations de perte/vol en gendarmerie, attestations de demande de dépôt de duplicata (maximum 2 mois) avec le numéro de permis ide conduire indiqué obligatoire 125cc si titulaire du permis B ou attestation délivrée par le précédent assureur exemptant de ladite formation Justificatif(s) PIÈCES OBLIGATOIRES À LA SOUSCRIPTION À défaut l assuré doit pouvoir le(s) fournir au moment du sinistre de moins d 1 mois (antécédents déclarés sur 36 mois) du comptant et si l assuré a choisi le prélèvement automatique VEHICULE PROTECTION ANTÉCÉDENTS USAGES Véhicule de cylindrée Catégorie de véhicule : moto, tricycle, scooter, trail, custom, roadster, basique, basique+, GT Route, GT Sportive / Sportive et moto verte, (enduro, cross, trial) Immatriculé en mécanique agréé SRA de ou une obligatoires (refus bloque-disque) de remiser le véhicule dans un garage fermé Zoom sur le gravage moto : le gravage de la moto dans un centre agréé SRA et inscription de la moto gravée au fichier national ARGOS (groupement d assureurs français pour l identification des véhicules volés) peut donner lieu à une réduction de la franchise vol. Coût moyen du gravage : 65 Période de référence : Résilié par la ou de permis moins de 2 mois (hors risques aggravés) Prise en compte des avec un maximum de : nonresponsables Usage unique tous déplacements responsable Hors transports rémunérés de personnes ou de marchandises NOUS N ACCEPTONS PAS Défaut d assurance, délit de fuite et refus d obtempérer dans les 60 derniers mois Personne condamnée pour alcoolémie ou stupéfiants dans les 60 derniers mois Personne résiliée pour fausse déclaration, sinistralité Suspension, retrait de permis ou condamnation pénale au cours des 60 derniers mois Permis étrangers hors norme CEE Dirtbike, minibike, side-car, trike (2-roues arrière), Bombardier et Can/Am Spyder Véhicule immatriculé en Corse, DOM-TOM, à Monaco ou à l étranger Véhicule de société (sauf représentant légal) Véhicule de transport public de voyageurs ou marchandises (ex. taxi, coursier) Leasing, sauf si mention du souscripteur et organisme de crédit sur carte grise (> 125cc) Protection bloque-disque même si agréé SRA TERRITORIALITÉ en France, DOM-TOM, Andorre, Gibraltar, Iles Anglonormandes, Iles Féroé, Ile de Man, Liechtenstein, Monaco, Saint-Marin, Vatican et tout pays dont les lettres indicatives n ont pas été rayées sur la carte verte

3 Garantie incluse Option GARANTIES SIMPLE (Moto verte) BASIQUE ESSENTIELLE ETENDUE INTÉGRALE RESPONSABILITÉ CIVILE DÉFENSE PÉNALE ET RECOURS SUITE À ACCIDENT ASSISTANCE 0 KM - GARANTIE DU CASQUE - ATTENTATS ET ACTES DE TERRORISME - VOL - INCENDIE EXPLOSION FORCE DE LA NATURE - - CATASTROPHES NATURELLES ET TECHNOLOGIQUES - - INDEMNISATION VALEUR À NEUF 6 MOIS - - DOMMAGES COLLISIONS DOMMAGES TOUS ACCIDENTS OPTIONS SIMPLE (Moto verte) BASIQUE ESSENTIELLE ETENDUE INTÉGRALE GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR (2 NIVEAUX) ou ACCESSOIRES ET ÉQUIPEMENT VESTIMENTAIRE (2 NIVEAUX) ou - PROTECTION JURIDIQUE MOTO ET VIE PRIVÉE - FRANCHISES Franchise Vol : en fonction du niveau de protection du véhicule (voir ci-dessous) 20 % Antivol mécanique agréé SRA de type U ou chaine agréés SRA (30 % si 125 cc) 15 % Antivol mécanique agréé SRA de type U ou chaine agréés SRA + Gravage 10 % Antivol mécanique agréé SRA de type U ou chaine agréés SRA + Gravage + Antivol électronique agréé SRA Franchise Dommage : 10 % du montant avec un minimum de : Si 125 cc Si entre 126 et 399 cc Si 400 cc Franchise catastrophe Naturelle : Franchise légale ; Franchise catastrophe technologique : Néant Franchise Prêt de volant : 1500 (applicable si le conducteur n est pas le conjoint/e ou concubin/e)

4 LES + PRODUIT CIBLE CONDUCTEURS VEHICULE PROTECTION ANTÉCÉDENTS USAGES TERRITORIALITÉ à celles de l offre d assurance moto standard en inclusion dans toutes les formules Indemnisation en Mensualisation pour L offre risque aggravé moto Personne si condamnation pour les véhicules de moins de (dès 18 ans si véhicule > 125cc) Titulaire de la carte grise si majeur (si mineur, représentant légal) Souscripteur résidant en Conducteur ayant un ou pour risque aggravé Conducteurs : Type de permis selon la cylindrée du véhicule à assurer, voir ci-dessous : Obtenu avant le 19/01/2013 Obtenu à partir du 19/01/2013 PERMIS 125 cc A OK A1 OK B OK B1 OK (1) Réforme du permis deux-roues 19/01/2013 A OK A1 OK (3) A2 OK (3) B OK > 125 cc OK - OK (2) OK (1) OK - OK (3) OK (2) Véhicule de cylindrée Moto, tricycle, scooter, trail, custom, roadster, basique, basique+, GT Route, GT Sportive / Sportive Immatriculé en mécanique agréé SRA de ou une obligatoires (refus bloque-disque) de remiser le véhicule dans un garage fermé Zoom sur le gravage moto : le gravage de la moto dans un centre agréé SRA et inscription de la moto gravée au fichier national ARGOS (groupement d assureurs français pour l identification des véhicules volés) peut donner lieu à une réduction de la franchise vol. Coût moyen du gravage : 65 Période de référence : Minimum (hors risques aggravés) dans les 36 mois précédant l A.N. sans limite de taux dès 23 ans, même avec un sinistre concomitant Résilié pour :,, ou de permis, 1 délit de fuite, 1 refus d obtempérer et 1 récidive Prise en compte des avec un maximum de : nonresponsables Usage unique tous déplacements responsables (2 si alcoolémie/stupéfiants) Hors transports rémunérés de personnes ou de marchandises en France, DOM-TOM, Andorre, Gibraltar, Iles Anglonormandes, Iles Féroé, Ile de Man, Liechtenstein, Monaco, Saint-Marin, Vatican et tout pays dont les lettres indicatives n ont pas été rayées sur la carte verte responsables (1 si alcoolémie/stupéfiants) (1) si tricycle (2) si tricycle + 7h de formation (3) selon la puissance Copie de la Copie du NOUS N ACCEPTONS PAS Personne ne pouvant pas justifier de 12 mois d assurance moto dans les 36 derniers mois Défaut d assurance signées du véhicule et carte grise barrée Acceptation des en cours de validité, déclarations de perte/vol en gendarmerie, attestations de demande de dépôt de duplicata (maximum 2 mois) avec le numéro de permis ide conduire indiqué obligatoire 125cc si titulaire du permis B ou attestation délivrée par le précédent assureur exemptant de ladite formation Justificatif(s) PIÈCES OBLIGATOIRES À LA SOUSCRIPTION À défaut l assuré doit pouvoir le(s) fournir au moment du sinistre de moins d 1 mois (antécédents déclarés sur 36 mois) du comptant et si l assuré a choisi le prélèvement automatique Copie du Personne de moins de 30 ans ayant 1 sinistre corporel responsable et déclarant une condamnation pour alcoolémie et stupéfiants Personne de moins de 30 ans déclarant 1 récidive pour alcoolémie et stupéfiants Plus d 1 délit de fuite ou plus d 1 refus d obtempérer sur les 60 derniers mois Plus de 2 contrôles d alcoolémie ou stupéfiants positifs dans les 60 derniers mois Permis étrangers hors norme CEE si condamnation pour Moto verte (cross, enduro, trial), dirtbike, minibike, quad, buggy, SSV, side-car, trike (2- roues arrière), Bombardier et Can/Am Spyder Véhicule immatriculé en Corse, DOM-TOM, à Monaco ou à l étranger Véhicule de société ou transport public de voyageurs ou marchandises (ex. taxi, coursier) Leasing, sauf si mention du souscripteur et organisme de crédit sur carte grise (> 125cc) Protection bloque-disque même si agréé SRA

5 Garantie incluse Option GARANTIES BASIQUE ESSENTIELLE ETENDUE INTÉGRALE RESPONSABILITÉ CIVILE DÉFENSE PÉNALE ET RECOURS SUITE À ACCIDENT ASSISTANCE 0 KM GARANTIE DU CASQUE ATTENTATS ET ACTES DE TERRORISME VOL - INCENDIE EXPLOSION TEMPÊTE - CATASTROPHES NATURELLES - CATASTROPHES TECHNOLOGIQUES - INDEMNISATION VALEUR À NEUF 6 MOIS DOMMAGES COLLISIONS DOMMAGES TOUS ACCIDENTS OPTIONS BASIQUE ESSENTIELLE ETENDUE ETENDUE GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR (2 NIVEAUX) ou ACCESSOIRES ET ÉQUIPEMENT VESTIMENTAIRE (2 NIVEAUX) ou PROTECTION JURIDIQUE MOTO ET VIE PRIVÉE FRANCHISES Franchise Vol : en fonction du niveau de protection du véhicule (voir ci-dessous) 20 % Antivol mécanique agréé SRA de type U ou chaine agréés SRA (30 % si 125 cc) 15 % Antivol mécanique agréé SRA de type U ou chaine agréés SRA + Gravage 10 % Antivol mécanique agréé SRA de type U ou chaine agréés SRA + Gravage + Antivol électronique agréé SRA Franchise Dommage : 10 % du montant avec un minimum de : Si 125 cc Si entre 126 et 399 cc Si 400 cc Franchise catastrophe Naturelle : Franchise légale ; Franchise catastrophe technologique : Néant Franchise Prêt de volant : 1500 (applicable si le conducteur n est pas le conjoint/e ou concubin/e)

6 OFFRE CYCLO < 50cc STANDARD deux-roues <50 RISQUE AGGRAVÉ inxtenso cyclo VÉHICULE Cyclomoteurs ACCEPTÉ ACCEPTÉ Age 14 à 75 ans 14 à 75 ans (1) CONDUCTEUR SINISTRES Antécédents AUCUN 12 mois (2) Titulaire carte grise Souscripteur Conducteurs Souscripteur, conjoint/e ou ascendants si mineur Conducteur ou ascendants si mineur Conducteur, conjoint/e et ascendants autorisés Souscripteur ou ascendants si mineur Conducteur ou ascendants si mineur Conducteur, conjoint/e et ascendants autorisés Non-responsable 2 5 Mat. Responsable 1 4 (3) Vol 1 2 Corp. Responsable REFUSÉ 2 (4) (1) à partir de 23 ans si alcoolémie et stupéfiants (2) antécédénts cyclo, moto ou auto minimum (sauf retrait de permis) Zone : France Métropolitaine; Permis : Français ou Européen; Usage : Tous déplacements sauf transports rémunérés de personnes ou de marchandises (3) jusqu à 2 sinistres si alcoolémie/stupéfiants (4) jusqu à 1 sinistre si alcoolémie/stupéfiants SUSPENSION ou ANNULATION (5) Suspension permis ACCEPTÉ ACCEPTÉ (5) Hors risque aggravé au cours des 36 derniers mois Annulation permis ACCEPTÉ ACCEPTÉ SUSPENSION ou ANNULATION (6) MOTIF DE RÉSILIATION Alcoolémie REFUSÉ ACCEPTÉ (7) Stupéfiants REFUSÉ ACCEPTÉ (7) Délit de fuite REFUSÉ 1 Refus d obtempérer REFUSÉ 1 Récidive REFUSÉ 1 Non-Paiement (8) ACCEPTÉ ACCEPTÉ Sinistre REFUSÉ ACCEPTÉ Fausse déclaration REFUSÉ ACCEPTÉ Compagnie REFUSÉ ACCEPTÉ (6) Pour risque aggravé au cours des 60 derniers mois (7) Accepté sans limite de taux même avec un sinistre responsable concomitant (8) possibilité de mensualiser le paiement NB : le défaut d assurance est toujours refusé à la souscription, même en Risque Aggravé.

7 LES + PRODUIT CIBLE CONDUCTEURS VEHICULE PROTECTION ANTÉCÉDENTS USAGES en inclusion dès la formule tiers 2 niveaux d'option Garantie vol Mensualisation pour Personne le véhicule dans un garage fermé Titulaire de la carte grise si majeur (si mineur, représentant légal) Souscripteur résidant en Conducteur ayant subi une Un désigné au contrat de permis (hors alcoolémie / stupéfiants) autorisés mais non-inscrits au contrat Permis (code 108)ou (si obtention avant le 19/01/2013, option cyclo) obligatoire si né nécessaire si né Permis A, A1, A2, B ou B1 autorisés à la souscription Véhicule de cylindrée Scooter, Cyclomoteur à boîte de vitesse, Cyclomoteur à variateur Immatriculé en mécanique agréé SRA de ou + agréé SRA et au fichier central «ARGOS» obligatoires (refus bloque-disque même si agréé SRA) Zoom sur le gravage moto : le coût moyen du gravage du cyclo dans un centre agréé SRA et l inscription au fichier national ARGOS (groupement d assureurs français pour l identification des véhicules volés) est de 50. de direction (exemple : neiman bloqué) de remiser le véhicule dans un garage fermé Période de référence : Résilié par la ou (hors risques aggravés) de permis (hors alcoolémie ou stupéfiants) Prise en compte des avec un maximum de : nonresponsables Usage unique «privé-trajet travail» responsable Hors transports rémunérés de personnes ou de marchandises Copie de la Copie du NOUS N ACCEPTONS PAS Défaut d assurance, délit de fuite et refus d obtempérer dans les 60 derniers mois Personne condamnée pour alcoolémie ou stupéfiants dans les 60 derniers mois Personne résiliée pour fausse déclaration, sinistralité Suspension, retrait de permis ou condamnation pénale au cours des 60 derniers mois Permis étrangers hors norme CEE, l ASR, ASSR1 ou ASSR2 Véhicule immatriculé en Corse, DOM-TOM, à Monaco ou à l étranger Véhicule de société signées du véhicule et carte grise barrée Acceptation des en cours de validité, déclarations de perte/vol en gendarmerie, attestations de demande de dépôt de duplicata (maximum 2 mois) avec le numéro de permis ide conduire indiqué si le conducteur non-titulaire d un permis. Titre de séjour accepté si la fin de validité > 3 mois après la date d effet de l affaire nouvelle Justificatif(s) PIÈCES OBLIGATOIRES À LA SOUSCRIPTION À défaut l assuré doit pouvoir le(s) fournir au moment du sinistre de moins d 1 mois (antécédents déclarés sur 36 mois) du comptant et si l assuré a choisi le prélèvement automatique Véhicule de transport public de voyageurs ou marchandises (ex. taxi, coursier) Protection bloque-disque même si agréé SRA TERRITORIALITÉ en France, DOM-TOM, Andorre, Gibraltar, Iles Anglonormandes, Iles Féroé, Ile de Man, Liechtenstein, Monaco, Saint-Marin, Vatican et tout pays dont les lettres indicatives n ont pas été rayées sur la carte verte

8 Garantie incluse Option GARANTIES BASIQUE ESSENTIELLE RESPONSABILITÉ CIVILE DÉFENSE PÉNALE ET RECOURS SUITE À ACCIDENT ASSISTANCE 0 KM VOL - INCENDIE EXPLOSION TEMPÊTE - CATASTROPHES NATURELLES - CATASTROPHES TECHNOLOGIQUES - ATTENTATS ET ACTES DE TERRORISME - OPTIONS BASIQUE ESSENTIELLE GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR 2 NIVEAUX PROTECTION JURIDIQUE CYCLO FRANCHISES Franchise de la valeur du cyclo au jour du sinistre, vétusté contractuelle déduite avec un minimum de 150 Franchise Franchise, s applique aux tiers autres que la conjointe/concubine ou les ascendants du conducteur principal. SPÉCIFICITÉ PRODUIT «CYCLO» Zoom sur l immatriculation des cyclomoteurs L obligation d immatriculation en vigueur depuis le 01/01/2011 concerne tous les propriétaires de cyclomoteur d occasion dont la date de mise en circulation est antérieure au 01/07/04 et qui souhaitent circuler sur la voie publique. Pour le faire en toute légalité, ils doivent donc : Soit avoir immatriculé leur cyclomoteur avant le 31/12/10 Soit avoir entamé une démarche d immatriculation auprès de la préfecture de leur choix après le 01/01/2011. La préfecture leur remettra ainsi un Certificat Provisoire d Immatriculation qui leur permettra d assurer leur cyclomoteur et de circuler avec en attendant de recevoir leur certificat définitif

9 LES + PRODUIT CIBLE CONDUCTEURS VEHICULE à celles de l offre d assurance cyclo standard en inclusion dès la formule tiers risque aggravé cyclo du marché Mensualisation pour Personne et si condamnation Titulaire de la carte grise si majeur (si mineur, représentant légal) Souscripteur résidant en Conducteur pour risque aggravé Un désigné au contrat autorisés mais non-inscrits au contrat Permis (code 108)ou (si obtention avant le 19/01/2013, option cyclo) obligatoire si né nécessaire si né Permis A, A1, A2, B ou B1 autorisés à la souscription Véhicule de cylindrée Scooter, Cyclomoteur à boîte de vitesse, Cyclomoteur à variateur Immatriculé en Copie de la Copie du signées du véhicule et carte grise barrée Acceptation des en cours de validité, déclarations de perte/vol en gendarmerie, attestations de demande de dépôt de duplicata (maximum 2 mois) avec le numéro de permis ide conduire indiqué si le conducteur non-titulaire d un permis. Titre de séjour accepté si la fin de validité > 3 mois après la date d effet de l affaire nouvelle Justificatif(s) PIÈCES OBLIGATOIRES À LA SOUSCRIPTION À défaut l assuré doit pouvoir le(s) fournir au moment du sinistre de moins d 1 mois (antécédents déclarés sur 36 mois) du comptant et si l assuré a choisi le prélèvement automatique Copie du si condamnation pour PROTECTION ANTÉCÉDENTS USAGES TERRITORIALITÉ mécanique agréé SRA de ou + agréé SRA et au fichier central «ARGOS» obligatoires (refus bloque-disque même si agréé SRA) Zoom sur le gravage moto : le coût moyen du gravage du cyclo dans un centre agréé SRA et l inscription au fichier national ARGOS (groupement d assureurs français pour l identification des véhicules volés) est de 50. de direction (exemple : neiman bloqué) de remiser le véhicule dans un garage fermé Période de référence : Minimum (hors risques aggravé) dans les 36 mois précédant l A.N. sans limite de taux dès 23 ans, même avec un sinistre concomitant Résilié pour :,, et de permis, 1 délit de fuite, 1 refus d obtempérer et 1 récidive Prise en compte des avec un maximum de : nonresponsables Usage unique tous déplacements responsables (2 si alcoolémie/stupéfiants) Hors transports rémunérés de personnes ou de marchandises en France, DOM-TOM, Andorre, Gibraltar, Iles Anglonormandes, Iles Féroé, Ile de Man, Liechtenstein, Monaco, Saint-Marin, Vatican et tout pays dont les lettres indicatives n ont pas été rayées sur la carte verte responsables (1 si alcoolémie/stupéfiants) NOUS N ACCEPTONS PAS Personne ne pouvant pas justifier de 12 mois d assurance moto, cyclo ou auto dans les 36 derniers mois Défaut d assurance Personne de moins de 30 ans ayant 1 sinistre corporel responsable et déclarant une condamnation pour alcoolémie et stupéfiants Personne de moins de 30 ans déclarant 1 récidive pour alcoolémie et stupéfiants Plus d 1 délit de fuite ou plus d 1 refus d obtempérer sur les 60 derniers mois Plus de 2 contrôles d alcoolémie ou stupéfiants positifs dans les 60 derniers mois Permis étrangers hors norme CEE, l ASR, ASSR1 ou ASSR2 Véhicule immatriculé en Corse, DOM-TOM, à Monaco ou à l étranger Véhicule de société ou transport public de voyageurs ou de marchandises (ex. coursier) Protection bloque-disque même si agréé SRA

10 Garantie incluse Option GARANTIES BASIQUE ESSENTIELLE RESPONSABILITÉ CIVILE DÉFENSE PÉNALE ET RECOURS SUITE À ACCIDENT ASSISTANCE 0 KM VOL - INCENDIE EXPLOSION TEMPÊTE - CATASTROPHES NATURELLES - CATASTROPHES TECHNOLOGIQUES - ATTENTATS ET ACTES DE TERRORISME - OPTIONS BASIQUE ESSENTIELLE GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR 2 NIVEAUX PROTECTION JURIDIQUE CYCLO FRANCHISES Franchise de la valeur du cyclo au jour du sinistre, vétusté contractuelle déduite avec un minimum de 150 Franchise Franchise, s applique aux tiers autres que la conjointe/concubine ou les ascendants du conducteur principal. SPÉCIFICITÉ PRODUIT «CYCLO» Zoom sur l immatriculation des cyclomoteurs L obligation d immatriculation en vigueur depuis le 01/01/2011 concerne tous les propriétaires de cyclomoteur d occasion dont la date de mise en circulation est antérieure au 01/07/04 et qui souhaitent circuler sur la voie publique. Pour le faire en toute légalité, ils doivent donc : Soit avoir immatriculé leur cyclomoteur avant le 31/12/10 Soit avoir entamé une démarche d immatriculation auprès de la préfecture de leur choix après le 01/01/2011. La préfecture leur remettra ainsi un Certificat Provisoire d Immatriculation qui leur permettra d assurer leur cyclomoteur et de circuler avec en attendant de recevoir leur certificat définitif