ÉDITION. Guide de. l apprentissage. Rhône-Alpes. emploi. je réussis. centre de formation. entreprise

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1 Guide de l apprentissage Rhône-Alpes ÉDITION emploi centre de formation je réussis entreprise

2 emploi centre de formation entreprise Région Rhône-Alpes MADE IN LONG.ISLAND Du au Master, l'apprentissage en Rhône-Alpes ouvre sur de nombreux débouchés à l'issue de la formation. Ce n'est pas un hasard! L apprentissage offre 2 atouts : un diplôme et une expérience professionnelle rémunérée. Informations & démarches sur :

3 Guide de l apprentissage en Rhône-Alpes / Présentation La voie de l apprentissage constitue une modalité de formation qui conduit à tous les diplômes de l enseignement professionnel, du au diplôme d ingénieur. Parce qu elle s inscrit dans une complémentarité nécessaire avec les formations de la voie scolaire, elle contribue à la réussite de tous et en particulier à l objectif d accès de 100% d une classe d âge à la qualification. Ce guide, fruit d une longue expérience de partenariat entre la Région, les rectorats et les Chambres consulaires, doit être considéré comme un outil mis au service des professionnels de l orientation pour fournir des informations et des conseils de qualité aux jeunes et à leurs familles. Il contient tout ce qu il est nécessaire de connaître sur le statut du jeune apprenti, l organisation de la formation en alternance, mais aussi toute l offre de formation proposée par les centres de formations d apprentis (CFA) et les unités de formation par l apprentissage (UFA) classée par domaine professionnel dans la région Rhône-Alpes. Il indique également, par département et par organisme, tous les diplômes qui peuvent être préparés par l apprentissage. Cet outil, élaboré conjointement par la Région Rhône-Alpes et les Délégations régionales de l ONISEP de Grenoble et de Lyon, est donc un document précieux mis au service de tous les acteurs de la formation professionnelle et des jeunes soucieux de leur orientation et de leur insertion professionnelle future.

4 GRENOBLE ET LYON Ministère de l éducation nationale, Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche Office national d information sur les enseignements et les professions Lognes Marne-la Vallée Cedex 2 Publication de l ONISEP Copyright : mars 2010 Délégation régionale de l'onisep de Grenoble BP Grenoble cedex courriel : drogrenoble@onisep.fr Délégation régionale de l'onisep de Lyon BP Lyon cedex courriel : drolyon@onisep.fr Directeur de la publication : Pascal Charvet Directeurs délégués : Bruno Etienne, Luc Maerten Rédacteurs en chef : Jacqueline Rivier-May, Georges Craen Rédaction : Marie-Pierre Benedetti, François Darot Conception et mise en page : Maryse Azzara, Gilles Godimier, Long.Island (couverture et cahier «L apprentissage : mode d emploi») Extraction base de données ONISEP : Georges Craen Diffusion : Stéphanie Chenel, Mohammed Guessab, Dominique Lopez Imprimé par : Imprimeries de Champagne Tirage exemplaires BNF : Reproduction, même partielle, interdite sans accord préalable écrit de l ONISEP. Ce guide ne peut être vendu. Il est diffusé gratuitement à tous les établissements de formation rhônalpins publics, et privés sous contrat. Ce guide est édité en partenariat avec : - la Région Rhône-Alpes, - les Chambres de Métiers et de l'artisanat Rhône-Alpes, - les Chambres de Commerce et d Industrie Rhône-Alpes. Nous remercions le service apprentissage de la Région, le service académique de l inspection de l apprentissage des Rectorats de Grenoble et Lyon, ainsi que les représentants des Chambres de Métiers et de l Artisanat Rhône-Alpes, des Chambres de Commerce et d Industrie Rhône-Alpes et de la Direction régionale de l Agriculture et de la Forêt, pour leur collaboration. Sommaire page 5 L apprentissage : mode d emploi Qu est-ce l apprentissage? Comment trouver un employeur? CFA et UFA pour quoi faire? Les droits et obligations de l employeur et de l apprenti. Les aides à l embauche. Page 16 Les diplômes par domaine professionnel Agriculture pp17 - Agriculture - Agroalimentaire Industrie pp20 - Automobile - Aéronautique - Machinisme agricole pp22 - Bâtiment - Travaux publics pp25 - Chimie - Plasturgie - Papier carton pp26 - Electrotechnique - Electronique - Optique-physique p p28 - Imprimerie - Industries graphiques p p29 - Textile - Cuir - Habillement pp30 - Industries du bois et ameublement pp32 - Mécanique - Automatismes p p34 - Travail des métaux - Structures métalliques - Fonderie Services p p36 - Administration - Comptabilité - Gestion - Secrétariat - Communication p p39 - Arts appliqués - Artisanat d art pp40 - Commerce - Vente - Alimentation - Distribution p p43 - Informatique - Réseaux p p44 - Hôtellerie - Restauration - Tourisme pp46 - Environnement - Propreté - Sécurité p p47 - Soins esthétiques pp48 - Santé - Travail social p p50 - Sport - Animation p p51 - Transport - Logistique Page 52 Les centres de formation d apprentis Page 90 Tous les CFA avec leurs formations par département, puis par ordre alphabétique de ville. Ain (p.53), Ardèche (p.54), Drôme (p.54), Isère (p.55), Loire (p.62), Rhône (p.64), Savoie (p.85), Haute-Savoie (p.86), hors région (p.89). Les diplômes par niveau de formation Les diplômes sont classés par niveau, du aux diplômes de l enseignement supérieur, puis par ordre alphabétique d intitulé. Page 114 Adresses utiles Avertissement : ce guide recense l ensemble de l offre de formation par apprentissage en Rhône-Alpes, telle qu elle a été agréée par la Région à la date du 26 février Des modifications ultérieures sont susceptibles d intervenir et seront prises en compte sur internet (voir p. 113). De plus, en fonction notamment du nombre de candidats et des choix pédagogiques des centres de formation, certaines formations peuvent ne pas ouvrir à la rentrée Il convient donc de se renseigner plus précisément, directement auprès des organismes de formation.

5 Guide de l apprentissage en Rhône-Alpes / l apprentissage : mode d emploi Un contrat de travail qui réunit un apprenti, un centre de formation et une entreprise : Le contrat d apprentissage Qui signe le contrat? Que comprend-il? Peut-on rompre le contrat? Quel salaire? Quelle durée? Quels horaires? Quels congés? Les avantages sociaux En cas de difficultés page 6 L apprenti Quelles conditions à remplir? Quels engagements pour lui? Quel accès aux jeunes handicapés? page 8 Le CFA : Centre de Formation d Apprentis Quelles modalités de formation? Spécialisés ou généralistes? Contrôles pédagogique et financier Les démarches page 10 L entreprise Habilitation de l employeur Quels engagements pour l employeur? Charges sociales Quelles aides? Le secteur public page 12

6 6 L apprentissage : mode d emploi Le contrat d apprentissage C'est un contrat de travail de type particulier. L employeur s engage à transmettre une compétence professionnelle et à verser un salaire au jeune apprenti. En échange, ce dernier doit travailler en entreprise et suivre une formation complémentaire en centre de formation d apprentis. La formation est sanctionnée par un examen qui permet d obtenir le diplôme professionnel prévu par le contrat. Qui signe le contrat? Le contrat d apprentissage est rempli et signé par l'apprenti (ainsi que son représentant légal s il est mineur) et l'employeur. Les exemplaires du contrat sont à retirer auprès des Chambres consulaires (Chambre de Métiers et de l'artisanat, Chambre de Commerce et d'industrie ou Chambre d'agriculture). Ils sont à retourner dès signature à la Chambre consulaire dont dépend l entreprise. Un exemplaire est remis à l'apprenti, un autre à l'employeur, et une copie au CFA. Que comprend-il? le nom de l'entreprise le nom du maître d'apprentissage le nom de l'apprenti le diplôme préparé par l'apprenti la date du début du contrat et sa durée le centre de formation où seront suivis les cours d'enseignement général et technologique. Important : le Code du travail précise que la signature du contrat entre l'apprenti, sa famille et l'employeur est un préalable à l'emploi de l'apprenti. le certificat de visite médicale d'embauche délivré par le médecin du travail de l'entreprise d'accueil doit être joint au contrat. les pourcentages de salaires applicables et le salaire à l embauche. L apprentissage en Région Rhône-Alpes en chiffres Répartition Nombre par niveau d apprentis de formation en 2009 Niveau BEP... 46% Niveau Bac Pro, BP... soit 29,3% Niveau BTS-DUT... soit 15,4% Niveau Licence, Master, soit 3,9% diplôme d ingénieur... Niveau Master, diplôme d ingénieur... soit 5,3% Source Région Rhône-Alpes Peut-on rompre le contrat? Le contrat peut être rompu, soit par l'employeur, soit par l'apprenti pendant les deux premiers mois de l'apprentissage. Après cette période, il faut un accord des deux parties. En cas de désaccord, apprenti et employeur peuvent avoir recours au Conseil des Prud'hommes. L'apprenti peut résilier le contrat d apprentissage avant le terme fixé initialement, en cas d obtention du diplôme préparé. Il doit informer l'employeur de sa décision par écrit, au minimum deux mois auparavant. Quel salaire? La rémunération de l'apprenti est calculée en pourcentage du SMIC selon l âge de l apprenti et l année d apprentissage. 1 ère année 2 e année 3 e année ans 25% 37% 53% ans 41% 49% 65% 21 ans et + 53% * 61% * 78% * La rémunération varie entre 25 et 78 % du SMIC (*ou du minimum conventionnel de l'emploi occupé s il est plus favorable que le SMIC). En 2008, la valeur du SMIC était de 8,71 euros brut de l heure. L'apprenti reçoit ainsi chaque mois une somme variant de 330,25 euros pour 25 % du SMIC à 1 030,38 euros pour 78 % du SMIC, pour une durée de travail hebdomadaire de 35 heures. La loi prévoit un maintien de la rémunération (minimum légal) pour ceux qui enchaînent deux contrats.

7 Guide de l apprentissage en Rhône-Alpes / Des salaires supérieurs peuvent être fixés par les conventions collectives de certaines branches professionnelles, ou pour certaines formations particulières. Quelle durée? La durée du contrat d'apprentissage est au moins égale à celle du cycle de formation qui fait l'objet du contrat. Elle peut varier de 1 à 3 ans. En cas d échec à l examen, le contrat peut être prolongé une seule fois. La formation peut être prolongée d un an. En revanche la durée de la formation peut être réduite, après avis du directeur du CFA et sur décision du Recteur : pour les personnes ayant déjà bénéficié d une formation à temps complet dans un établissement d enseignement technologique ou sous un autre statut pendant une année au moins, et qui entrent en apprentissage pour achever cette formation, pour les personnes déjà titulaires d un diplôme ou d un titre certifié de niveau supérieur à celui préparé, pour les personnes déjà titulaires d un diplôme ou d un titre certifié de même niveau que celui préparé, les deux qualifications ayant un rapport direct. Par exemple, après un boulanger, l apprenti peut préparer un «connexe» de pâtisserie en un an. Quels horaires? Les jeunes titulaires d un contrat d apprentissage sont des salariés qui bénéficient de l ensemble des dispositions applicables aux autres salariés. Ils sont soumis à la durée légale du travail et à l horaire collectif applicable dans l entreprise, qu ils soient dans l entreprise ou en CFA. Les horaires ne doivent pas dépasser 8 heures de travail par jour pour les apprentis de moins de 18 ans. En cas de dépassement de cet horaire, l'employeur doit demander une dérogation à l'inspecteur du travail (maximum 5 heures par semaine) après avis conforme du médecin du travail. Le Bac professionnel 3 ans A la rentrée 2009, le bac professionnel pourra faire l'objet d'un contrat d'apprentissage d'une durée de 3 ans à l'issue de la classe de troisième. La formation en centre de formation d'apprentis sera d'une durée de h minimum réparties sur les 3 années : seconde professionnelle, première professionnelle, terminale professionnelle. Lors de la signature du contrat d'apprentissage, la spécialité du bac professionnel sera précisément déterminée. La formation en CFA et les activités en entreprise seront organisées dès la seconde professionnelle en fonction de la spécialité du bac professionnel. Au cours du parcours de formation en 3 ans, l'apprenti pourra être candidat à la certification intermédiaire de niveau 5 (BEP ou ). Quelque soit le résultat obtenu à cette certification intermédiaire, l'apprenti poursuivra son parcours de bac professionnel en 3 ans. La carte nationale d apprenti Tous les apprentis reçoivent de leur établissement de formation "une carte nationale d'apprenti". Cette carte valable sur l'ensemble du territoire est annuelle. Ils peuvent bénéficier de réductions sur les transports, les activités culturelles, les restaurants universitaires... et se voir allouer des allocations logement et des aides au premier équipement (souvent onéreux dans certaines filières). Le maître d apprentissage Le jeune est obligatoirement suivi par un maître d'apprentissage. Celui-ci est soit le chef d'entreprise, soit l'un des salariés de l'entreprise. Son rôle consiste à former l'apprenti de façon à ce qu'il acquière les compétences nécessaires à l'obtention du titre ou diplôme préparé en collaboration avec le CFA. Déduction fiscale Les revenus de l apprenti ne sont pas assujettis à l impôt sur le revenu dans la limite d un SMIC annuel. Cet avantage fiscal s applique également au foyer fiscal des parents, lorsque l apprenti y est rattaché. Dans tous les cas, les apprentis ont droit à un repos journalier continu qui varie de 11h à 14h en fonction de l âge de l apprenti. Le repos hebdomadaire varie de 1 à 2 jours selon la convention collective et l âge. A noter : Le temps passé au CFA compte comme temps de travail ; il est payé. Quels congés? Ils sont identiques à ceux des salariés d'entreprise : 5 semaines de congés payés par an au minimum (si l apprenti a été présent entre le 1 er juin et le 31 mai). Les avantages sociaux Les parents de l'apprenti continuent à percevoir les allocations familiales tant que celui-ci ne touche pas plus de 55 % du SMIC. Comme pour les autres salariés, l'apprenti bénéficie des prestations de la Sécurité Sociale, qui le couvre pour les risques maladie ou accident du travail. Il cotise pour sa retraite. Le contrat d'apprentissage, véritable contrat de travail, ouvre droit aux aides pour les travailleurs privés d'emploi en cas de chômage ultérieur (sauf en cas de démission). L apprenti reçoit une carte d apprenti lui ouvrant droit à des réductions tarifaires (voir encadré ci-contre). En cas de difficultés La législation du travail protège les apprentis comme tout autre salarié. En cas de difficulté liée à la formation professionnelle, l apprenti peut contacter le Service académique de l'inspection de l'apprentissage. L'inspecteur de l'education nationale chargé de l'apprentissage peut jouer un rôle de médiateur entre l'apprenti, ses parents et l'employeur. Il peut notamment donner des renseignements sur le nombre d'heures à effectuer, les tâches qui relèvent ou non du métier préparé et sur les conditions de travail. En cas de difficulté liée à l'application du contrat, l'apprenti peut s'adresser à l'inspecteur du travail auprès de la Direction départementale du Travail, de l'emploi et de la Formation Professionnelle pour les recours concernant la sécurité au travail, les dépassements d'horaires et la rémunération. Le contrat d apprentissage Le contrat d apprentissage

8 8 L apprentissage : mode d emploi L apprenti Jérôme Pallé / ONISEP Quelles conditions pour devenir apprenti? Etre âgé de 16 ans au moins dans l'année et ne pas avoir atteint l'âge de 26 ans à la date d'entrée en apprentissage. Les jeunes de 15 ans peuvent conclure un contrat d'apprentissage à condition d avoir terminé le premier cycle d enseignement secondaire (classe de 3 e ). Avoir un maître d'apprentissage. Etre reconnu apte par la Médecine du travail. Une visite médicale est organisée par l employeur dans le mois qui suit l embauche. Conditions particulières : Les apprentis handicapés : tout jeune déclaré handicapé par la CDAPH (Commission des Droits et de l'autonomie des Personnes Handicapées) peut souscrire avant l'âge de 30 ans, un contrat d'apprentissage. Il bénéficie de mesures d'adaptation et d'aménagements particuliers. Le contrat d'apprentissage est conforme au contrat type fixé par la réglementation. L'employeur bénéficie d'une prime spécifique lorsqu'il forme un apprenti handicapé. Les apprentis étrangers doivent être titulaires de documents spécifiques et demander une autorisation de travail auprès de la Préfecture. Dans certains cas, l accès au contrat d apprentissage peut être ouvert aux personnes de plus de 26 ans. Ce qu il faut savoir... Des dérogations à la limite d âge supérieure de 25 ans sont possibles Lorsque le contrat fait suite à un autre contrat d apprentissage et qu il conduit à un niveau de formation supérieur à celui qui a été réalisé précédemment. Lorsqu il y a rupture de contrat pour des raisons indépendantes de la volonté de l apprenti ou à cause d une inaptitude physique et temporaire ou lorsque la personne est reconnue comme travailleur handicapé. Lorsque le contrat est conclu par une personne qui a un projet de création ou de reprise d'entreprise (dont la réalisation est subordonnée à l'obtention d'un diplôme). Un suivi plus étroit de l'apprenti 2 mois après la signature du contrat, un entretien est institué avec l apprenti, le formateur du CFA, le maître d apprentissage (et si nécessaire, les parents de l apprenti). Cet entretien a pour objectif de repérer les difficultés éventuelles que rencontre l apprenti et de les résoudre afin d éviter les risques de rupture de contrat. Quels engagements pour l'apprenti? Effectuer le travail qui lui est confié (ce travail doit correspondre à la formation inscrite sur le contrat). Respecter le règlement intérieur de l'entreprise. Suivre la formation assurée par le CFA ou l établissement d'enseignement. Se présenter à l'examen prévu en fin de contrat pour obtenir le diplôme. La Bourse d équipement professionnel des jeunes L aide régionale! Pour qui? Cette bourse est destinée aux jeunes Rhônalpins qui entrent en première année e, de BEP ou de Bac Pro 3 ans dans l'un des 327 établissements de formation professionnelle situés en Rhône-Alpes. Près de jeunes sont concernés. Pour quoi? Pour acquérir les premiers équipements nécessaires à l entrée en formation. Comment? En s'inscrivant via le bon de commande de la carte M'ra!, disponible sur le site la Région Rhône-Alpes. Plus d infos sur l apprentissage sur

9 Guide de l apprentissage en Rhône-Alpes / L apprentissage pour les jeunes en situation de handicap L aide régionale! Une action spécifique est menée en direction des jeunes apprentis handicapés sur la région Rhône-Alpes, pour leur permettre d accéder à des formations diplômantes dans les CFA de droit commun. Mise en oeuvre par l'etat, le Conseil régional et l AGEFIPH (Association de Gestion du Fonds pour l Insertion des Personnes Handicapées), cette action concerne les jeunes relevant de la CDAPH (Commission des Droits et de l'autonomie des Personnes Handicapées). Il s'agit d'une notification de décision et d'orientation (anciennement délivrée par la CDES, Commission Départementale de l'education Spéciale) ou d'une reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (anciennement délivrée par la COTOREP, Commission Technique d'orientation et de Reclassement Professionnel). S appuyant sur une démarche volontaire des personnes handicapées, le dispositif, appelé Schéma Régional de la Formation Professionnelle, donne les moyens aux CFA de répondre aux besoins spécifiques du public jeune handicapé, par la mise en place des conditions nécessaires au bon déroulement de leur apprentissage. Les CFA engagés dans cette démarche entrent dans une procédure de labellisation, en mettant à la disposition du jeune une personne ressource, «le référent schéma», chargée de l accueillir, de mettre en place les adaptations pédagogiques et techniques, d assurer le suivi de sa formation et de l aider à préparer sa sortie. Depuis 2008, les différentes chambres de métiers et d artisanat réalisent les validations des adaptations pédagogiques pour les jeunes qui signent un contrat d apprentissage. En effet, si la construction de l adaptation pédagogique est réalisée par le CFA, elle requiert au préalable un diagnostic afin de formuler les propositions «sur mesure», de nature à compenser le handicap : soutien scolaire, remédiation cognitive, amènagements horaires, amènagement des modalités d examen, appui en milieu professionnel Afin de soutenir le jeune, le centre de formation et l entreprise d accueil, la labellisation schéma régional donne l opportunité au CFA de bénéficier d aides financières de l AGEFIPH sous différentes formes : prime forfaitaire pour l accueil de chaque apprenti sous certaines conditions, prise en charge des besoins d adaptations pédagogiques, prise en charge des demandes d aménagements matériels et techniques. A noter : Les établissements de formation en apprentissage engagés dans cette dynamique sont signalés (mention "Labellisé Handicap") dans le carnet d'adresses en fin de guide. Pour plus de renseignements? Contactez le ou consultez le site Le prix «Égalité Rhône-Alpes» dans l apprentissage et l enseignement professionel Pour qui? Il s adresse aux élèves inscrit(e)s en année terminale de, BEP, Bac Pro, en CFA ou lycée d enseignement professionnel. Les jeunes qui souhaitent postuler doivent être inscrit(e)s dans des spécialités à faible mixité, c'est-à-dire que les femmes y sont peu représentées par rapport aux hommes ou inversement. Plus d infos sur l apprentissage sur L aide régionale! Combien? Un prix de est remis chaque année à 50 lauréat(e)s afin de les encourager et les aider dans leurs projets professionnels. Comment? Un appel à candidature est lancé tous les ans. Il est disponible auprès de chaque établissement et sur le site La carte M'ra! Les livres scolaires gratuits Pour qui? Tous les lycéens, les apprentis, les jeunes âgés de 16 à 25 ans inscrits en mission locale, PAIO, en structure pour la jeunesse handicapée, en formation sanitaire et sociale ou artistique.* * Pour connaître les publics bénéficiaires de la carte M'ra!, consultez ou rapprochez-vous de votre établissement. Combien? 70 2 pour tous les apprentis. Pour quoi? Pour l'achat ou la location de manuels scolaires, de travaux pratiques et de travaux dirigés, ainsi que tout autre ouvrage pouvant être nécessaire durant la scolarité. Comment? En présentant sa carte M ra! auprès des associations de parents d'élèves et librairies partenaires. Des réductions ou des accès privilégiés aux sites culturels et aux clubs sportifs Découvrez ces avantages et commandez votre carte sur le site Internet de la Région ou contactez le (n AZUR, prix appel local) du lundi au samedi, de 9 h à 20 h. Plus d infos sur l apprentissage sur L apprenti

10 10 L apprentissage : mode d emploi Le Centre de formation d apprentis (CFA) Le CFA assure la formation théorique de l'apprenti selon un rythme qui dépend de la formation préparée : souvent une semaine sur trois mais parfois une semaine sur deux ou selon d autres modalités. Quelles modalités de formation? La formation générale et technologique est assurée en CFA ou dans une UFA (unité de formation par apprentissage). Elle dure entre 400 et 800 h par an. En cas de redoublement : 240 h minimum par an. La durée tient compte des exigences propres à chaque secteur professionnel et du niveau de qualification visé. Elle est répartie de la façon suivante : 2/3 de l'horaire pour l'enseignement théorique, général et technologique (français, maths, législation, initiation à l'économie et à la gestion, technologie, dessin...) 1/3 de l'horaire pour l'enseignement technique pratique en atelier. Pour assurer cette formation, le CFA dispose d'une équipe d'enseignants : professeurs d'enseignement général, professeurs d'enseignement professionnel. Le sport, obligatoire, est enseigné en fonction des épreuves de l'examen. Certains CFA disposent d'un internat. Ce qu il faut savoir... Des dérogations à la limite d âge supérieure de 25 ans sont possibles Dans certains cas, la formation générale et technologique est assurée par le CFA. Dans d autres cas, cette formation est assurée par une UFA. Les unités de formation par apprentissage sont créées dans des établissements scolaires ou universitaires publics ou privés et font l objet d une convention avec un centre de formation d apprentis. Le responsable de l établissement où est créée une UFA est chargé de la direction pédagogique des enseignements de cette unité. Toutes les formations conduisant à un diplôme de niveau, Bac Pro ou à un diplôme de l enseignement supérieur (BTS, DUT, Licence, Master, diplôme d ingénieur...) sont préparées dans le cadre des CFA ou des UFA. Des CFA spécialisés et des CFA généralistes Parmi les CFA, certains sont très spécialisés dans un secteur professionnel (le bâtiment et la métallurgie par exemple), d'autres sont pluriprofessionnels (CFA des Chambres de Métiers ou des Chambres de Commerce et les deux CFA de l'académie de Grenoble et Lyon). Quelques CFA sont à recrutement national, généralement dans un secteur très spécialisé (EDF, SNCF, par exemple). Ils mettent alors en place des dispositions particulières pour l'accueil des apprentis.

11 Guide de l apprentissage en Rhône-Alpes / L aide régionale! Jérôme Pallé / ONISEP Contrôle pédagogique et contrôle financier La création d un CFA fait l objet d une convention conclue avec l Etat ou la Région, selon la zone de recrutement. Peuvent créer des CFA : les organismes de formation gérés paritairement, les collectivités locales, les établissements publics, les Chambres consulaires, les établissements d enseignement privés sous contrat, les organisations professionnelles, les associations, les entreprises... La convention portant création du CFA est conclue pour 5 ans, période durant laquelle des modifications peuvent intervenir, entraînant la signature d un avenant (par exemple évolution de la structure pédagogique). Les CFA nationaux et régionaux sont soumis au contrôle pédagogique de l'etat (ministère de l Education nationale). Le contrôle technique et financier est assuré à l'initiative du Conseil régional pour les CFA régionaux. Pour les CFA à recrutement national, ce contrôle est effectué par l'etat. La Bourse de mobilité explo ra initial Pour qui? La bourse explo ra initial s adresse aux lycéens et aux apprentis. Les conditions : Être inscrit dans un établissement de Rhône-Alpes ou être domicilié en Rhône-Alpes. Le séjour doit être prévu dans un cursus sanctionné par un diplôme. La durée du stage doit être comprise entre 3 semaines (entières et consécutives) et 16 semaines. Être inscrit dans un lycée d enseignement secondaire public ou privé (sous contrat) ou un CFA. Le jeune doit préparer un diplôme de, BP, Bac Pro, BTS, MC et FCIL jusqu au niveau III inclus. Le stage doit être prévu dans le cursus scolaire (cursus sanctionné par un diplôme d Etat). Combien? 95 2 par semaine entière de stage. Pour les élèves percevant une bourse d Etat et pour les apprentis, versement d une aide complémentaire forfaitaire de pour les stages effectués sur le continent européen ou de pour les autres continents. Comment? Retirez un dossier auprès de votre établissement. Plus d infos sur l apprentissage sur Le Centre de formation d apprentis

12 12 L apprentissage : mode d emploi L entreprise d'accueil privée ou publique Habilitation de l'employeur La déclaration en vue de la formation d'apprentis est intégrée au contrat d'apprentissage. Les chefs d entreprises désirant accueillir un ou plusieurs apprentis doivent s adresser à la Chambre consulaire du lieu d exécution du contrat. L'entreprise choisit un maître d'apprentissage pour former l'apprenti, qui doit : soit être titulaire d'un diplôme ou d'un titre relevant du même domaine professionnel et de même niveau que celui préparé par l'apprenti et justifier de 3 années d'exercice dans ce domaine, soit justifier de 5 années d'exercice d'une activité professionnelle en relation avec la qualification visée par l'apprenti. Le maître d'apprentissage, qu'il soit chef d'entreprise ou salarié, peut accueillir deux apprentis. Les jeunes en classe préparatoire à l apprentissage (CPA) sont comptés dans ce calcul. Le maître d'apprentissage peut, en outre, accueillir un redoublant. Si l'employeur ne remplit pas les conditions exigées, le Préfet du département peut s'adresser au directeur départemental du travail, qui se prononce dans un délai de 15 jours sur la possibilité pour l'entreprise de continuer à engager des apprentis et sur la poursuite de l'exécution du ou des contrats d'apprentissage en cours. La décision définitive est rendue par le Préfet qui peut s'opposer à l'engagement d'apprentis par une entreprise. Quels engagements pour l'employeur? Assurer ou faire assurer à l'apprenti une formation professionnelle méthodique et complète correspondant au diplôme ou titre prévu au contrat. Inscrire l apprenti au CFA et veiller à ce qu'il suive les cours. Désigner un maître d apprentissage, personne Ce qu il faut savoir... Une ouverture vers l'europe La commission européenne a lancé plusieurs programmes afin de faciliter la mobilité des jeunes pendant et après leur formation. Des expériences sont par exemple menées pour inciter des jeunes ayant terminé leur apprentissage, à poursuivre leur formation dans une entreprise à l étranger. Développées dans le cadre de programmes d échanges européens, elles permettent de donner une dimension internationale à leur cursus. directement responsable de l apprenti dans l entreprise et qui joue le rôle de tuteur. Participer aux activités de coordination entre les formations dispensées en CFA et en entreprise. Effectuer, dès l'entrée de l'apprenti dans son entreprise, les déclarations obligatoires afin qu'il bénéficie des lois sociales en vigueur. Prendre rendez-vous avec la Médecine du travail. Respecter la législation du travail : horaires, congés, travail de nuit... Verser à l'apprenti le salaire prévu au contrat et l'ajuster à l'évolution du SMIC. L'inscrire et le faire participer à l'examen conduisant au diplôme préparé. Prévenir ses parents (s'il est mineur) ou leurs représentants ainsi que le directeur du CFA en cas d'absence, de maladie, d'accident... Charges sociales Entreprises de moins de 11 salariés et entreprises artisanales : exonération des cotisations patronales et salariales d'origine légale et conventionnelle imposées par la loi, à l'exception des cotisations accident du travail. Entreprises de plus de 10 salariés non artisanales: exonération partielle des cotisations patronales et exonération totale des cotisations salariales imposées par la loi.

13 Guide de l apprentissage en Rhône-Alpes / Quelle durée? Pour signer un contrat d'apprentissage. Les employeurs publics doivent déposer une demande d'agrément à la Préfecture comme les employeurs du privé. Ils doivent assurer une formation méthodique et complète à l'apprenti en lui confiant des activités en relation directe avec les enseignements reçus, inscrire l'apprenti dans un CFA et aux examens prévus. Les contrats d'apprentissage conclus dans le secteur public non industriel et commercial sont des contrats de travail soumis au droit privé. La procédure d agrément est maintenue et même étendue pour les collectivités locales, les établissements publics et les administrations. S'ils souhaitent intégrer la Fonction publique, les apprentis doivent emprunter la voie du concours externe. Les services publics concernés sont : l'etat, les Régions, les Départements, les établissements publics locaux d'enseignement, les établissements publics hospitaliers, les établissements publics industriels et commerciaux dotés de personnels fonctionnaires (ONF ) et les Chambres consulaires. Les aides aux employeurs d apprentis L aide régionale! La Région Rhône-Alpes consacre chaque année 184 M4 à l'apprentissage pour le financement des 63 Centres de formation d'apprentis et des aides aux employeurs. Pour tous les contrats d'apprentissage signés à compter du 1er juin 2008, la Région verse : aux employeurs du secteur privé ou du secteur public de moins de 100 salariés : - une aide générale de , - une aide à la formation des jeunes majeurs sans qualification ou sans diplôme de et, uniquement aux employeurs du secteur privé de moins de 20 salariés, des bonifications : par contrat concernant un jeune apprenti préparant un diplôme de niveau V (niveau BEP ou ) par contrat concernant un jeune apprenti préparant un diplôme de niveau IV (niveau baccalauréat) versé au titre du soutien à la formation des maîtres d'apprentissage. Plus d'infos? Le service des aides aux employeurs de la Direction de l'apprentissage répond à vos questions, du mardi au vendredi de 9 h à 12 h, au (n AZUR, prix d un appel local). Plus d infos sur l apprentissage sur L entreprise d accueil privée ou publique

14 14 L apprentissage : mode d emploi Les démarches Pour CHOISIR sa formation, comment faire? Il est essentiel de bien s informer avant de s engager, de prendre le temps de réfléchir à ses projets, d échanger avec d autres personnes. Quelques pistes : Rencontrer un conseiller d orientationpsychologue dans le Centre d Information et d Orientation (CIO) le plus proche de chez soi. S informer sur le métier et les secteurs d activité (en consultant par exemple les documents de l ONISEP disponibles dans les CIO) ou sur le site internet. Rencontrer des professionnels ou des jeunes en formation (sur leur lieu de travail, lors de manifestations comme le «Mondial des Métiers», ou aux journées portes ouvertes des CFA). Parler avec les parents, les amis. D une manière générale, penser à se rendre au CIO, à la mission locale, à Pôle Emploi. Pour bien choisir sa formation Retrouvez le guide de l apprentissage en téléchargement sur Le Mondial des métiers en Rhône-Alpes Le salon de l'orientation et de l'information sur les métiers est une occasion unique d'interroger des professionnels et des jeunes en formation, d'assister à des démonstrations techniques, de mieux connaître les métiers et le monde du travail. Il se tiendra du 3 au 6 février 2011, à Eurexpo Lyon-Chassieu. Renseignements sur le mondial des métiers et les forums en Rhône-Alpes : Pour TROUVER un maître d apprentissage, comment faire? Il faut multiplier les démarches dès le printemps et surtout ne pas s arrêter au premier refus. Des recherches directes : en faisant appel à vos connaissances (votre famille, les employeurs chez lesquels vous avez fait des stages ), en consultant les annonces, en consultant les pages jaunes de l annuaire, internet Des recherches auprès d organismes : Certains organismes peuvent vous aider en vous donnant des pistes d employeurs, en vous expliquant comment vous présenter Les Chambres consulaires : les Chambres de Commerce et d Industrie, les Chambres de Métiers et de l'artisanat et les Chambres d Agriculture organisent diverses actions pour aider les jeunes dans leurs démarches. Les CFA : même s il est demandé au jeune de trouver d abord son employeur, puisque c est lui qui doit inscrire le jeune au CFA, il peut être utile de prendre contact le plus tôt possible avec le CFA. Ce dernier peut aider le jeune dans sa démarche et, dans certains cas, proposer des listes d employeurs. Les organisations et syndicats professionnels : certains peuvent disposer de listes d employeurs. Pour connaître les adresses de ces organismes, s adresser au CIO. Les agences pôle emploi : elle centralisent beaucoup d offres d entreprises. La Semaine de l apprentissage et de l enseignement professionnel en Rhône-Alpes Initiée en 2006 par la Région en collaboration avec l État, les CFA, les Chambres consulaires en représentant des secteurs professionnels et inter professionnels, la Semaine de l apprentissage et de l enseignement professionnel a lieu chaque année au mois de mars sur l ensemble du territoire de Rhône-Alpes. C est l occasion de découvrir des métiers accessibles en alternance grâce aux démonstrations, portes ouvertes, permanences d accueil, tables rondes et débats qui sont organisés dans toutes les villes de Rhône-Alpes. Renseignements sur le site internet. Semaine de l pprentissage et de l'enseignement professionnel Plus d infos sur l apprentissage sur L aide régionale! Les Olympiades des métiers Cette compétition internationale s'adresse à tous les jeunes volontaires agés de moins de 22 ans l année du concours. Plus de 600 jeunes réalisent des travaux d'excellent niveau dans leur métier, défendant ainsi les couleurs du pays qu'ils représentent, faisant la preuve de leurs compétences professionnelles et de la qualité de leur formation. Ce concours mondial regroupe une quarantaine de nationalités qui concourent dans une cinquantaine de métiers pendant 4 jours. Elle se déroule tous les deux ans dans un pays différent. Les 41 èmes Olympiades se dérouleront à Londres, en Angleterre, du 5 au 10 octobre Les sélections nationales pour la France auront lieu les 10, 11 et 12 février 2011 à Paris. Les sélections régionales se dérouleront à partir du Mondial des Métiers 2010 jusqu à l automne 2010.

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16 16 Les formations par domaine Les formations par domaine professionnel Agriculture Industrie Services pp17 - Agriculture - Agroalimentaire pp20 - Automobile - Machinisme agricole pp22 - Bâtiment - Travaux publics pp25 - Chimie - Plasturgie - Papier carton pp26 - Electrotechnique - Electronique - Optique-physique p p28 - Imprimerie - Industries graphiques p p29 - Textile - Cuir - Habillement pp30 - Industries du bois et ameublement pp32 - Mécanique - Automatismes pp34 - Travail des métaux - Structures métalliques Fonderie p p36 - Administration - Comptabilité - Gestion - Secrétariat - Communication p p39 - Arts appliqués - Artisanat d art pp40 - Commerce - Vente - Alimentation - Distribution p p43 - Informatique - Réseaux p p44 - Hôtellerie - Restauration - Tourisme pp46 - Environnement - Propreté - Sécurité p p47 - Soins esthétiques pp48 - Santé - Travail social p p50 - Sport - Animation p p51 - Transport - Logistique Guide de lecture CFA et UFA? Deux situations peuvent se présenter : 1. La formation générale et technologique est assurée au CFA C est le département, la ville, le nom et le numéro du CFA où se déroulent les cours qui sont indiqués. 2. La formation générale et technologique est assurée dans une UFA (lycée, LP, IUT ) ou dans une antenne de CFA Dans ce cas, c est le département, la ville, le nom de l organisme de formation où se déroulent les cours qui sont mentionnés, avec un renvoi au CFA gérant administrativement cette formation et à son numéro. Les adresses des lieux de formation (CFA, antennes de CFA, UFA) figurent dans la partie CFA pages 52 à 89. Dans certains cas, la formation générale et technologique est assurée par le CFA (Centre de Formation d Apprentis). Dans d autres cas, cette formation est assurée par une UFA (Unité de Formation par Apprentissage). Les UFA sont créées dans des établissements scolaires ou universitaires publics ou privés ou certains organismes de formation et font l objet d une convention avec un CFA.

17 Guide de l apprentissage en Rhône-Alpes 2010/ Agriculture Agriculture Agroalimentaire Jakub Semeniuk On dénombre emplois agricoles dont un peu plus d un tiers de salariés, et pour leurs besoins saisonniers, les agriculteurs ont de plus en plus recours au salariat. Après la viticulture, c est surtout dans les secteurs de grandes cultures, horticulture, maraîchage et élevage que ces contrats occasionnels se sont le plus développés. Rhône-Alpes est la 4 e région française pour la production agricole, l élevage y est fortement spécialisé dans la production laitière, notamment dans la Loire, l Ain et la Haute-Savoie. Région viticole, Rhône-Alpes se concentre sur la qualité (près des ¾ du vignoble sont en AOC). Quant au verger rhônalpin, il représente un cinquième du verger national, plus de, BEP (Niveau 5) A Entretien de l espace rural 01 - Bâgé-le-Châtel - MFR 38 - Vif - MFREO Vif 42 - Noirétable - Centre de formation forestière 74 - Contamine-sur-Arve - LP agricole A Industrie agroalimentaire spécialité ouvrier de conduite de machine automatisée de fabrication ou de conditionnement en agroalimentaire 26 - Bourg-lès-Valence - Lycée agricole le Valentin voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes Roche-sur-Foron (La) - ENILV voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes spécialité ouvrier polyvalent de fabrication de produits alimentaires 01 - Bourg-en-Bresse - CFPPA Les Sardières voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes Coteau (Le) - LA de Roanne-Chervé voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes St-Genis-Laval - LA et agroalimentaire voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes Roche-sur-Foron (La) - ENILV voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes Lait, vin, viande bovine, céréales et fruits, sont les principales productions de «Rhône-Alpes», leader national pour les fruits (abricots, châtaignes, noix), les fromages fermiers et les produits de l agriculture biologique. Mais si le nombre d exploitations diminue, les installations de jeunes agriculteurs (environ 750 par an) sont loin de compenser les départs (environ par an) : l agriculture rhônalpine manque de jeunes entreprenants! la moitié du verger abricotier (Drôme) et la moitié du verger noyer (Isère). Enfin, la région occupe une position de leader national pour les produits issus de l agriculture biologique. Au 4 e rang des régions françaises, les industries agroalimentaires (IAA) ( salariés) sont principalement constituées de la boulangerie-pâtisserie, majoritairement artisanale ( salariés), des industries des viandes et de la charcuterie ( salariés), des industries du lait et notamment du fromage et produits laitiers dérivés (3 700 salariés), de la production de boissons (eaux, sirops, vins avec salariés) et enfin de la fabrication de pâtes alimentaires et de chocolat. spécialité ouvrier polyvalent du travail industriel des viandes 42 - Coteau (Le) - LA de Roanne-Chervé voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes Roche-sur-Foron (La) - ENILV voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes A Production agricole, utilisation des matériels spécialité productions animales 01 - Bourg-en-Bresse - CFPPA Les Sardières 26 - Divajeu - MFR Divajeu 42 - Coteau (Le) - LA de Roanne-Chervé 42 - Montbrison - LA de Montbrison Précieux 74 - Poisy - Centre d élevage de Poisy L Biset spécialité productions végétales 01 - Bourg-en-Bresse - CFPPA Les Sardières 26 - Divajeu - MFR Divajeu A Productions horticoles spécialité pépinières 26 - Romans-sur-Isère - Lycée horticole 38 - St-Ismier - LA de Grenoble St-Ismier Dans ces deux secteurs, les emplois d ouvriers et techniciens qualifiés sont recherchés. Les formations préparant aux (A), BEP(A), Bac Pro ou BT(A) répondent à ces besoins. Pour ceux qui désirent occuper des emplois d exploitants agricoles, de technico-commerciaux, de cadres dans les IAA... le niveau bac + 2 (BTS(A), DUT) est fortement recommandé. (Sources : Mémento statistique 2008 Agreste Rhône- Alpes ; L industrie en Rhône-Alpes, DRIRE / Insee 2007 ; Panorama de l économie régionale, CRCI 2007) 42 - Villars - ADDEAH spécialité productions florales et légumières 26 - Romans-sur-Isère - Lycée horticole 42 - Coteau (Le) - LA de Roanne-Chervé 42 - Villars - ADDEAH 73 - Motte-Servolex (La) - Lycée agricole de Savoie spécialité productions fruitières 26 - Anneyron - MFR Anneyron A Soigneur d équidés 42 - Sury-le-Comtal - LA St-André A Travaux forestiers spécialité bûcheronnage 26 - Montélimar - CEFA 42 - Noirétable - Centre de formation forestière A Travaux paysagers 01 - Bourg-en-Bresse - ADEA 26 - Romans-sur-Isère - Lycée horticole 38 - St-Ismier - LA de Grenoble St-Ismier Agriculture - Agroalimentaire

18 18 Les formations par domaine 42 - Coteau (Le) - LA de Roanne-Chervé 42 - Villars - ADDEAH 69 - Ecully - CFP horticole 69 - Ste-Consorce - MFR 69 - St-Genis-Laval - Lycée horticole de Lyon Pressin 73 - Motte-Servolex (La) - Lycée agricole de Savoie 74 - Contamine-sur-Arve - LP agricole A Vigne et vin 01 - Belley - CFPPA BEPA Activités hippiques 01 - Chazey-sur-Ain - AFASEC voir CFA des métiers hippiques CS Taille et soins des arbres 26 - Châteauneuf-du-Rhône - CFPF St-Ismier - LA de Grenoble St-Ismier 69 - Ste-Consorce - MFR BPA Travaux de la production animale 73 - Motte-Servolex (La) - Lycée agricole de Savoie BPA Travaux des aménagements paysagers 42 - Coteau (Le) - LA de Roanne-Chervé 42 - Villars - CFPPA de Montravel 69 - Ecully - CFP horticole 73 - Motte-Servolex (La) - Lycée agricole de Savoie BPA Travaux des productions horticoles 73 - Motte-Servolex (La) - Lycée agricole de Savoie BPA Travaux forestiers 26 - Châteauneuf-du-Rhône - CFPF Bac Pro, BT, BP (Niveau 4) BAC PRO Aménagements paysagers (en attente de parution au JO) 38 - St-Ismier - LA de Grenoble St-Ismier 42 - Coteau (Le) - LA de Roanne-Chervé 69 - Ecully - CFP horticole 69 - St-Genis-Laval - Lycée horticole de Lyon Pressin 73 - Motte-Servolex (La) - Lycée agricole de Savoie 74 - Bonne - MFR Bonne 74 - Poisy - LAP de Poisy - Chavanod 74 - Thônes - CFMM BAC PRO Bio-industries de transformation 01 - Bourg-en-Bresse - CFPPA Les Sardières voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes Bourg-en-Bresse - LA les Sardières voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes Bourg-lès-Valence - Lycée agricole le Valentin voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes Moirans - CFP Rhône-Alpes 69 - St-Genis-Laval - LA et agroalimentaire voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes Roche-sur-Foron (La) - ENILV voir CFA de l IFRIA Rhône-Alpes BAC PRO Conduite et gestion de l élevage canin et félin 01 - Misérieux - LA E Herriot BAC PRO Conduite et gestion de l exploitation agricole option système à dominantes cultures 01 - Bourg-en-Bresse - CFPPA Les Sardières 01 - Montluel - MFR La Saulsaie 26 - Divajeu - MFR Divajeu option systèmes à dominante élevage 01 - Bourg-en-Bresse - CFPPA Les Sardières 01 - Misérieux - LA E Herriot 38 - Côte-St-André (La) - LA de la Côte St-André 42 - Montbrison - LA de Montbrison Précieux 42 - St-Genest-Malifaux - Antenne du LA Précieux option vigne et vin 69 - St-Jean-d Ardières - Lycée agro-viticole Bel Air BAC PRO Gestion et conduite de chantiers forestiers 26 - Montélimar - CEFA 74 - Poisy - LAP de Poisy - Chavanod BAC PRO Productions aquacoles 01 - Misérieux - LA E Herriot BAC PRO Productions horticoles option pépinières 38 - St-Ismier - LA de Grenoble St-Ismier 69 - St-Genis-Laval - Lycée horticole de Lyon Pressin option productions fruitières 26 - Anneyron - MFR Anneyron BAC PRO Technicien conseil - vente en animalerie 01 - Misérieux - LA E Herriot 42 - St-Genest-Malifaux - Antenne du LA Précieux BAC PRO Technicien conseil - vente en produits horticoles et de jardinage 69 - Ecully - CFP horticole BP Agroéquipements 01 - Bourg-en-Bresse - CFPPA Les Sardières 38 - Vienne - LA AGROTEC BP Aménagements paysagers 26 - Romans-sur-Isère - Lycée horticole 38 - St-Ismier - LA de Grenoble St-Ismier 42 - Coteau (Le) - LA de Roanne-Chervé 42 - Villars - CFPPA de Montravel 69 - Ecully - CFP horticole BP Educateur canin 01 - Misérieux - LA E Herriot BP Productions horticoles option productions légumières 69 - Ecully - CFP horticole BP Responsable d exploitation agricole 07 - Tournon-sur-Rhône - Centre Vivarais formation 42 - Villars - CFPPA de Montravel 69 - Ecully - CFP horticole 73 - Motte-Servolex (La) - Lycée agricole de Savoie 74 - Contamine-sur-Arve - LP agricole CS Conduite de l élevage laitier 74 - Poisy - Centre d élevage de Poisy L Biset CS Constructions paysagères 69 - Ecully - CFP horticole CS Production, transformation et commercialisation des produits fermiers 42 - Nandax - LA E Gautier 74 - Roche-sur-Foron (La) - ENILV CS Technicien spécialisé en transformation laitière 74 - Roche-sur-Foron (La) - ENILV CS Transformation des produits carnés 74 - Roche-sur-Foron (La) - ENILV Certification professionnelle éleveur 74 - Poisy - Centre d élevage de Poisy L Biset Technicien jardins espaces verts (CCTAR) 38 - Eyzin-Pinet - MFREO Eyzin Pinet Technicien productions agricoles et services associés (CCTAR) 38 - Chatte - MFR Chatte BTS, DUT (Niveau 3) BTSA Aménagements paysagers 42 - Coteau (Le) - LA de Roanne-Chervé 69 - Chessy - MFR 69 - Dardilly - LA de Lyon Dardilly 69 - Ecully - CFP horticole 73 - Motte-Servolex (La) - Lycée agricole de Savoie 74 - Poisy - LAP de Poisy - Chavanod BTSA Analyse et conduite de systèmes d exploitation 01 - Bourg-en-Bresse - CFPPA Les Sardières 01 - Misérieux - LA E Herriot 07 - Tournon-sur-Rhône - Centre Vivarais formation 42 - Montbrison - LA de Montbrison Précieux 42 - St-Genest-Malifaux - Antenne du LA Précieux BTSA Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques 69 - St-Genis-Laval - LA et agroalimentaire BTSA Aquaculture 01 - Misérieux - LA E Herriot BTSA Génie des équipements agricoles 42 - Montbrison - LA de Montbrison Précieux

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