NUMÉRO D IDENTIFICATION DU VÉHICULE
|
|
- Charles Joly
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 31 janvier 2002 ARTICLE NORMES DE SÉCURITÉ DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU CANADA NUMÉRO D IDENTIFICATION DU VÉHICULE AVIS IMPORTANT Cette codification a été préparée pour faciliter la consultation et n a pas force de loi. Pour toute interprétation et application, veuillez consulter les lois révisées du Canada (1985) et tout texte de modification pertinent.
2 Numéro d identification du véhicule 115. (1) Tout véhicule doit avoir un numéro d identification et il est interdit à un fabricant d utiliser le même numéro d identification pour deux véhicules produits à moins de 30 ans d intervalle. (1.1) Le véhicule construit à partir d un châssis-cabine doit porter le numéro d identification du véhicule attribué par le fabricant du châssis. (1.2) Lorsque le numéro d identification du véhicule est spécifié sur l étiquette de déclaration de conformité fixée au véhicule et que ce dernier est modifié, ce même numéro s applique au véhicule modifié. (2) Sous réserve du paragraphe (2.1), le numéro d identification d un véhicule doit: a) être composé de majuscules antiques; b) figurer clairement et de manière indélébile, en creux, en relief ou par impression (i) sur une partie du véhicule autre que les vitrages, qui n est pas conçue pour être enlevée, sauf pour réparation, ou (ii) sur une plaque ou une étiquette distincte fixée de façon inamovible sur une partie du véhicule décrite au sous-alinéa (i); (3) Le numéro d identification du véhicule doit être alphanumérique et être composé de 17 caractères dont: a) les trois premiers désignent d une manière exclusive le fabricant, la marque et la catégorie du véhicule: (i) lorsqu il s agit d un fabricant qui produit annuellement au moins 500 véhicules d une catégorie prescrite, (ii) en combinaison avec les douzième au quatorzième caractères, lorsqu il s agit d un fabricant qui produit annuellement moins de 500 véhicules d une catégorie prescrite; b) les quatrième au huitième caractères désignent de manière exclusive les renseignements déchiffrables sur le véhicule indiqués à la colonne II du tableau I, c) le neuvième caractère est l unité de contrôle déterminée conformément aux paragraphes (7) et (8) après que tous les autres caractères ont été fixés par le fabricant; d) le dixième caractère désigne le code approprié de l année de modèle du véhicule tel qu indiqué au tableau II; e) le onzième caractère désigne l usine où le véhicule a été fabriqué; f) sous réserve de l alinéa h), les douzième au dix-septième caractères désignent le nombre que le fabricant a attribué par ordre séquentiel au cours de la production, s il s agit d un fabricant qui produit annuellement au moins 500 véhicules d une catégorie prescrite;
3 MVSR-115 RSVA-115 Page 2 g) sous réserve de l alinéa h), s il s agit d un fabricant qui produit annuellement moins de 500 véhicules d une catégorie prescrite, les douzième au quatorzième caractères en combinaison avec les premier au troisième caractères désignent de manière exclusive le fabricant, la marque et la catégorie du véhicule, et les quinzième au dix- septième caractères désignent le nombre que le fabricant a attribué par ordre séquentiel au cours de la production; h) les quatorzième au dix-septième caractères sont numériques pour tous les véhicules. (5) Tout caractère du numéro d identification de véhicule doit être l un des chiffres arabes ou l une des lettres romaines précisées au tableau III. (7) L unité de contrôle mentionnée à l alinéa (3)c) doit être déterminée de la façon suivante a) assigner à chaque nombre du numéro d identification du véhicule sa valeur mathématique réelle; b) assigner à chaque lettre la valeur mathématique qui lui est attribuée au tableau IV; c) multiplier la valeur assignée à chaque caractère du numéro d identification du véhicule par le facteur de pondération approprié, précisé au tableau V; et d) additionner les produits obtenus à l alinéa c) et diviser la somme par 11. (8) La fraction du quotient obtenu à l alinéa (7)d), multipliée par onze, doit être l unité de contrôle, sauf que si ce produit est 10, l unité de contrôle doit être X. (9) Le ministre peut exiger des fabricants des véhicules visés par le présent article qu'ils lui soumettent, pour chaque marque et catégorie de véhicules fabriqués, les caractères qui constituent l'identificateur distinctif de chaque véhicule, y compris, le cas échéant, les douzième au quatorzième caractères qui en font partie, ainsi que, dans tous les cas, les renseignements nécessaires pour déchiffrer les caractères des numéros d'identification de véhicule. (11) Les fabricants des véhicules visés par le présent article doivent s'adresser à l'association canadienne des constructeurs de véhicules pour obtenir les caractères, visés aux alinéas (3)a) et g), qui désignent de manière exclusive le fabricant, la marque et la catégorie du véhicule TABLEAU I Article. Colonne I Catégorie de véhicule Colonne II Renseignements déchiffrables 5 Remorque Type de remorque, type de carrosserie, longueur et configuration des essieux 8 Chariot de conversion Série et configuration des essieux
4 MVSR-115 RSVA-115 Page 3 TABLEAU II CODES DES ANNÉES DE MODÈLES Années Codes Années Codes A B C D E F G H J K L M N P R S T V W X Y A B C TABLEAU III CHARACTÈRES AUTORISÉS Nombres: Lettres: ABCDEFGHJKLMNPRSTUVWXYZ Tous les espaces prévus dans le numéro d identification de véhicule doivent être occupés par un des caractères précisés dans le présent tableau TABLEAU IV H= 8 M = 4 N =5 R =9 S DES LETTRES W = 6
5 Composition d un numéro d identification de véhicule 1Section 2 Section 3 Section 4 Section l'association canadienne Description du véhicule Unité Année des constructeurs de de de véhicules ACCV contrôle modèle Assigné par l ACCV par l intermédiaire de Transports Canada si construit moins que 500 véhicules par année. Ordre Séquentiel au cours de la production Colonne VIN 2 P 9 U G 3 A 1 Y T Assigné par l ACCV par l intermédiaire de Transports Canada Type de remorque, type de carrosserie, longueur et configuration des essieux U pour remorque utilitaire G Col de Cygne 3 pour 3 mètre A pour un essieu 1 ( votre choix) W=1998 X=1999 Y=2000 1=2001 2=2002 3=2003 T pour Toronto / Nom du village ou de la ville du commer ce Ordre Séquentiel au cours de la production si le constructeur construit plus de 500 véhicules par année. NUMÉRIQUE MULTIPLE PRODUITS A) Somme des produits Diviser par 11 = B) Prendre le nombre entier et multiplier par 11 (33 x 11) C) Soustraire A) - B) = unité de contrôle (Colonne 9)
6 VUE D ENSEMBLE 1, 2 & 3 Fabricant/marque/catégorie donnés par: MVMA 12, 13 & 14 / donnés par: MVMA 15, 16 & 17 Type de remorque Si moins de 500 produits (numéros de production) 12, 13, 14, 15, 16 & 17 Si plus de 500 produits (numéros de production) Type de carrosserie Lieu de production Longueur Configuration des essieux Autre Unité de contrôle TABLEAU II Codes des années de modèles Année Code Année Code 1980 A 1997 V 1981 B 1998 W 1982 C 1999 X 1983 D 2000 Y 1984 E F G H J T 2010 A NE PAS UTILISER : I, O, Q )? NUMÉRIQUE 0 Mulitiplier par Produits 0 A) Somme des produits. Diviser par 11 =. B) Prendre le nombre entier et multiplier par 11. Soustraire A) - B) = unité de contrôle (Colonne 9).
7 MVSR-115 RSVA-115 Page 6 COPIE DE TRAVAIL POUR COMPOSER LE N. I. V. NUMÉRIQUE MULTIPLE PRODUITS A) Somme des produits. Diviser par 11 =. B) Prendre le nombre entier et multiplier par 11. Soustraire A) - B) = unité de contrôle (Colonne 9). Si la somme est 10, unité de contrôle doit être X COPIE DE TRAVAIL POUR COMPOSER LE N. I. V. NUMÉRIQUE MULTIPLE PRODUITS A) Somme des produits. Diviser par 11 =. B) Prendre le nombre entier et multiplier par 11. Soustraire A) - B) = unité de contrôle (Colonne 9). Si la somme est 10, unité de contrôle doit être X
8 MVSR-115 RSVA-115 Page 7 COPIE DE TRAVAIL POUR COMPOSER LE N. I. V. NUMÉRIQUE MULTIPLE PRODUITS A) Somme des produits. Diviser par 11 =. B) Prendre le nombre entier et multiplier par 11. Soustraire A) - B) = unité de contrôle (Colonne 9). Si la somme est 10, unité de contrôle doit être X COPIE DE TRAVAIL POUR COMPOSER LE N. I. V. NUMÉRIQUE MULTIPLE PRODUITS A) Somme des produits. Diviser par 11 =. B) Prendre le nombre entier et multiplier par 11. Soustraire A) - B) = unité de contrôle (Colonne 9). Si la somme est 10, unité de contrôle doit être X
9 MVSR-115 RSVA-115 Page 8 TABLEAU I TYPE DE REMORQUE: (Colonne 4 du ) Exemples Remorque à bateau Remorque à plate- forme Remorque pour motoneige Remorque utilitaire B P M U TYPE DE CARROSSERIE: (Colonne 5 du ) Exemples Col de Cygne Lit basculant Construction en acier Construction en fibre de verre C B A F LONGUEUR: (Colonne 6 du ) Exemples 0 à 5 metre A >5 à 6 metre B >6 à 7 metre C >7 à 8 metre D CONFIGURATION DES ESSIEUX: (Colonne 7 du ) Exemples un essieu 1 deux essieux 2 Trois essieux 3 Quatre essieux 4 (Colonne 8 du ) Exemples Utiliser le PNBV 0 à 499 kg A 500 à 999 kg B 1000 à 1499 kg C 1500 à 1999 kg D 2000 à 2499 kg E
10 MVSR-115 RSVA-115 Page 9 Un exemple de la composition d un avec l aide du Tableau I COPIE DE TRAVAIL POUR COMPOSER LE N. I. V. B F C 2 B NUMÉRIQUE MULTIPLE PRODUITS TABLEAU I TYPE DE REMORQUE: (Colonne 4 du ) Exemple Remorque à bateau TYPE DE CARROSSERIE: (Colonne 5 du ) Exemple / Construction en fibre de verre B F LONGUEUR: (Colonne 6 du ) Exemple >6 à 7 metre C CONFIGURATION DES ESSIEUX: (Colonne 7 du ) Exemple deux essieux 2 AUTRE: (Colonne 8 du ) Exemple Utiliser le PNBV 500 à 999 kg B
11 DEMANDE D ASSIGNATION D UN CODE D IDENTIFICATION MONDIALE DE FABRICANT, DE MARQUE ET DE TYPE - Tel que prescrit par la norme 115 du règlement sur la sécurité des véhicules automobiles. Sécurité routière et réglementation automobile Transports Canada 330, rue Sparks Tour C, 8ième étage Ottawa, ON K1A 0N5 DATE : 1. NOM DU FABRICANT DU VÉHICULE :. 1. RUE :. VILLE : PROVINCE : CODE POSTAL :. TÉLÉPHONE : ( ) - TÉLÉCOPIEUR : ( ) - 3. NOM DU REQUÉRANT :. TITRE :. 4. CATÉGORIE DE VÉHICULE: (Prière d indiquer par un (x) la ou les catégories de véhicules construits par l entreprise. REMORQUE VÉHICULE INCOMPLET CHARIOT DE CONVERSION 5. VOLUME DE PRODUCTION : Indiquer par un (x) la production annuelle totale : A : PRODUCTION ANNUELLE INFÉRIEURE À 500 UNITÉS; B : PRODUCTION ANNUELLE SUPÉRIEURE À 500 UNITÉS. (Transports Canada autorisera l assignation d un code de véhicule selon les renseignements donnés plus haut) Téléphone : (613) Télécopieur : (613) NOTE POUR ACCV : La marque nationale de sécurité a été assignée à la présente compagnie. Nous vous prions de leur assigner un code d identification mondiale de fabricant. Inspecteur de Transports Canada. Date :.
NORME 4 SYSTÈME DE CLASSIFICATION DES PERMIS DE CONDUIRE
NORME 4 YTÈME DE CLAIFICATION DE PERMI DE CONDUIRE Bien que cette Norme apparaisse dans le Code canadien de sécurité pour les transporteurs routiers, il est important de noter qu'elle s'applique à tous
Plus en détailPhase 1 Entre le 16 janvier et le 4 mars 2012
Règlement officiel Le concours «Êtes-vous prêt?» se déroulera du 16 janvier 2012 (00 h 01) au 4 mars 2012 (23 h 59) et du 9 avril 2012 (00 h 01) au 3 juin 2012 (23 h 59). Il est organisé par les Services
Plus en détailLe chiffre est le signe, le nombre est la valeur.
Extrait de cours de maths de 6e Chapitre 1 : Les nombres et les opérations I) Chiffre et nombre 1.1 La numération décimale En mathématique, un chiffre est un signe utilisé pour l'écriture des nombres.
Plus en détailPetit lexique de calcul à l usage des élèves de sixième et de cinquième par M. PARCABE, professeur au collège Alain FOURNIER de BORDEAUX, mars 2007
Petit lexique de calcul à l usage des élèves de sixième et de cinquième par M. PARCABE, professeur au collège Alain FOURNIER de BORDEAUX, mars 2007 page 1 / 10 abscisse addition additionner ajouter appliquer
Plus en détailLA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS
Fiche outil n 2 LA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS Le Code de la route fixe les dispositions relatives à la conduite des différents véhicules automobiles ou ensemble de véhicules pour tous les conducteurs.
Plus en détail1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT ARRÊTÉ
1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT NOR : SOCU 00611881A ARRÊTÉ relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à
Plus en détailCM2B Ste Marthe NOMBRES CROISES
CMB Ste Marthe NOMBRES CROISES Règles Les nombres croisés sont des grilles à remplir en suivant les instructions. Les consignes ne sont données que pour les nombres à plus de deux chiffres. Si plusieurs
Plus en détailImmatriculation et assurances. Immatriculation et assurances
7 171 7 Le chapitre 7 contient des renseignements sur l immatriculation des véhicules et d autres renseignements utiles pour les propriétaires de véhicules. 172 Avant de conduire un véhicule sur le réseau
Plus en détailGlossaire des nombres
Glossaire des nombres Numérisation et sens du nombre (4-6) Imprimeur de la Reine pour l'ontario, 008 Nombre : Objet mathématique qui représente une valeur numérique. Le chiffre est le symbole utilisé pour
Plus en détailPROGRAMME D IDENTIFICATION ET DE TRAÇABILITÉ DES ANIMAUX D ÉLEVAGE
PROGRAMME D IDENTIFICATION ET DE TRAÇABILITÉ DES ANIMAUX D ÉLEVAGE LISTE DES ÉTIQUETTES RÉVOQUÉES POUR LE SECTEUR BOVIN Version 1 Le 3 novembre 2010 ANNEXE. LISTE DES ÉTIQUETTES RÉVOQUÉES POUR LE SECTEUR
Plus en détailGuide des membres du Club auto TD Club auto TD Standard
TD Canada Trust Guide des membres du Club auto TD Club auto TD Standard Pour vous assurer à vous et à votre famille de rouler l esprit tranquille 8762 GE AC BR F 1211 533953(1013) Des services bancaires
Plus en détailTHEME : CLES DE CONTROLE. Division euclidienne
THEME : CLES DE CONTROLE Division euclidienne Soit à diviser 12 par 3. Nous pouvons écrire : 12 12 : 3 = 4 ou 12 3 = 4 ou = 4 3 Si par contre, il est demandé de calculer le quotient de 12 par 7, la division
Plus en détailNorme canadienne 31-102 Base de données nationale d'inscription
Norme canadienne 31-102 Base de données nationale d'inscription PARTIE 1 DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION 1.1 Définitions 1.2 Interprétation PARTIE 2 RENSEIGNEMENTS À PRÉSENTER EN FORMAT BDNI 2.1 Renseignements
Plus en détailUnité E : Services bancaires personnels. Demi-cours II
Unité E : Services bancaires personnels Demi-cours II MATHÉMATIQUES DU CONSOMMATEUR, 10 e ANNÉE Programme d études (2007) DEMI-COURS II Unité E : Services bancaires personnels Durée : 7 heures Résultat
Plus en détailPriorités de calcul :
EXERCICES DE REVISION POUR LE PASSAGE EN QUATRIEME : Priorités de calcul : Exercice 1 : Calcule en détaillant : A = 4 + 5 6 + 7 B = 6 3 + 5 C = 35 5 3 D = 6 7 + 8 E = 38 6 3 + 7 Exercice : Calcule en détaillant
Plus en détailPrésentation sur l immatriculation des véhicules. Par Michelle Bélanger et Jacques Vézina
Présentation sur l immatriculation des véhicules Par Michelle Bélanger et Jacques Vézina Plan de la présentation Qu est-ce qu un agriculteur? Principe de base de l immatriculation Exemptions à l immatriculation
Plus en détailGuide du membre. Assistance routière 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478) POUR L ASSISTANCE ROUTIÈRE, TÉLÉPHONEZ AU 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478).
Guide du membre POUR L ASSISTANCE ROUTIÈRE, TÉLÉPHONEZ AU 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478). Assistance routière 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478) Pour communiquer avec nous : Assistance routière Canadian Tire
Plus en détailSous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants.
01 CONCOURS TREMPLIN 2014 1. Règlement obligatoire Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants. 2. Objectif du concours Le
Plus en détailavec des nombres entiers
Calculer avec des nombres entiers Effectuez les calculs suivants.. + 9 + 9. Calculez. 9 9 Calculez le quotient et le rest. : : : : 0 :. : : 9 : : 9 0 : 0. 9 9 0 9. Calculez. 9 0 9. : : 0 : 9 : :. : : 0
Plus en détailMathématiques financières
Mathématiques financières Table des matières 1 Intérêt simple 1 1.1 Exercices........................................ 1 2 Intérêt composé 2 2.1 Taux nominal, taux périodique, taux réel.......................
Plus en détailACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES
TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment
Plus en détailConseil économique et social
Nations Unies ECE/TRANS/WP.15/AC.1/2015/34 Conseil économique et social Distr. générale 22 juin 2015 Français Original : anglais Commission économique pour l Europe Comité des transports intérieurs Groupe
Plus en détailCORRIGE LES NOMBRES DECIMAUX RELATIFS. «Réfléchir avant d agir!»
Corrigé Cours de Mr JULES v3.3 Classe de Quatrième Contrat 1 Page 1 sur 13 CORRIGE LES NOMBRES DECIMAUX RELATIFS. «Réfléchir avant d agir!» «Correction en rouge et italique.» I. Les nombres décimaux relatifs.
Plus en détailB = A = B = A = B = A = B = A = Recopier sur la copie chaque expression numérique et la réponse exacte. Réponse A Réponse B Réponse C Solution
Q.C.M. Recopier sur la copie chaque expression numérique et la réponse exacte. Réponse A Réponse B Réponse C Solution Exercice 1 On considère les trois nombres A, B et C : 2 x (60 5 x 4 ²) (8 15) Calculer
Plus en détailDemande générale de remboursement de la taxe de vente du Québec Loi sur la taxe de vente du Québec
Demande générale de remboursement de la taxe de vente du Québec Loi sur la taxe de vente du Québec VD-403 (2012-01) 1 de 6 Ce formulaire s adresse à toute personne qui désire demander un remboursement
Plus en détailBarème de frais des produits et services
Barème de frais des produits et services Le 4 mai 2015 Barème de frais des produits et services Sommaire Comptes bancaires 4 Compte de chèques 4 Compte Mérite 6 Compte Élan 7 Compte Épargne Privilège 8
Plus en détailPERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES
PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES Le permis de conduire G Le permis de conduire G Depuis le 15 septembre 2006, un permis de conduire spécifique est exigé pour la conduite des tracteurs agricoles
Plus en détailGuide de l usager sur le système de déclaration des BPC en ligne : créer un nouveau compte
Guide de l usager sur le système de déclaration des BPC en ligne : créer un nouveau compte Préparé par Environnement Canada Décembre 2010 Table des matières Table des matières...2 Glossaire...3 Contexte...
Plus en détailRégime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires
Notice d offre Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires Septembre 1999 Imprimé au Canada BCE Inc. Notice d offre Actions ordinaires Régime de réinvestissement
Plus en détailRéseau ONE Network. Sommaire de l évaluation de l impact sur la vie privée
Réseau ONE Network Sommaire de l évaluation de l impact sur la vie privée Avis de droit d auteur Copyright 2012, cybersanté Ontario Tous droits réservés Toute reproduction d'un extrait quelconque du présent
Plus en détailConcours national 2015 Appelez, cliquez ou passez nous voir de Co-operators - Prix de 15 000 $
Concours national 2015 Appelez, cliquez ou passez nous voir de Co-operators - Prix de 15 000 $ SEULS LES RÉSIDENTS CANADIENS SONT ADMISSIBLES À CE CONCOURS RÉGI PAR LES LOIS CANADIENNES. 1. PÉRIODE DU
Plus en détailBROSSE DE DÉSHERBAGE GAUCHE/DROITE
BROSSE DE DÉSHERBAGE GAUCHE/DROITE GÉNÉRALITÉS La brosse est montée sur une plaque de montage DIN [brosse latérale], elle est équipée (d origine) avec des béquilles et peut être montée et démontée par
Plus en détailGuide des membres du Club auto TD Club Auto TD Deluxe
TD Canada Trust Guide des membres du Club auto TD Club Auto TD Deluxe Pour vous assurer à vous et à votre famille de rouler l esprit tranquille 8762 GE AC BR F 1211 533951(1013) Des services bancaires
Plus en détailEffectuer un paiement par chèque
1ère séance Effectuer un paiement par chèque Objectif Lire et comprendre ce qui est inscrit sur un chèque Matériel nécessaire Un chèque vierge par adulte Un tableau et de quoi écrire dessus Activité 1
Plus en détailLETTRE D ENVOI POUR LES PORTEURS D ACTIONS DE HOMBURG INVEST INC.
LETTRE D ENVOI POUR LES PORTEURS D ACTIONS DE HOMBURG INVEST INC. Veuillez lire attentivement les instructions ci-dessous avant de remplir la présente lettre d envoi. DESTINATAIRE : HOMBURG INVEST INC.
Plus en détailVersion coordonné, élaborée aux seules fins d information. Seuls les textes publiés au Mémorial font foi.
Version coordonné, élaborée aux seules fins d information. Seuls les textes publiés au Mémorial font foi. Règlement grand-ducal du 11 novembre 2003 pris en exécution de la loi du 16 avril 2003 relative
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...5 GÉNÉRALITÉS...6
Recherche et rédaction Vice-présidence à la sécurité routière Service de l ingénierie des véhicules Illustrations techniques Pierre Alban Nadeau Service du soutien aux essais Production Direction des communications
Plus en détailArticle 35 Article 36
«5,7 % des sommes engagées au titre des paris sportifs ;». II. L article 1609 tertricies du même code est ainsi modifié : 1 o Le premier alinéa est supprimé ; 2 o Le deuxième alinéa est ainsi modifié :
Plus en détail(version coordonnée du 23 février 2010) SOMMAIRE
Règlement grand-ducal du 11 novembre 2003 pris en exécution de la loi du 16 avril 2003 relative à l assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs, tel qu il a été
Plus en détailLes nombres entiers. Durée suggérée: 3 semaines
Les nombres entiers Durée suggérée: 3 semaines Aperçu du module Orientation et contexte Pourquoi est-ce important? Dans le présent module, les élèves multiplieront et diviseront des nombres entiers concrètement,
Plus en détailNotice de montage de la sellette 150SP
S O M M A I R E Informations sur la sécurité... 2 1.1 Fonctionnement... 2 1.2 Installation... 2 1.3 Entretien... 2 Usage correct... 3 2.1 Application... 3 2.2 Conception... 3 2.3 Garantie... 4 Fonctionnement...
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS Profitez de la vie avec La Capitale
RÈGLEMENT DU CONCOURS Profitez de la vie avec La Capitale DUREE DU CONCOURS 1. Le concours Profitez de la vie avec La Capitale est tenu et organisé par La Capitale assurances générales inc. (ci-après nommée
Plus en détailFctsAffines.nb 1. Mathématiques, 1-ère année Edition 2007-2008. Fonctions affines
FctsAffines.nb 1 Mathématiques, 1-ère année Edition 2007-2008 Fonctions affines Supports de cours de mathématiques de degré secondaire II, lien hpertete vers la page mère http://www.deleze.name/marcel/sec2/inde.html
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
Plus en détailExercice 6 Associer chaque expression de gauche à sa forme réduite (à droite) :
Eercice a Développer les epressions suivantes : A-(-) - + B-0(3 ²+3-0) -0 3²+-0 3+00 B -30²-30+00 C-3(-) -3 + 3-3²+6 D-(-) + ² Eerciceb Parmi les epressions suivantes, lesquelles sont sous forme réduite?
Plus en détailHEURES DE CONDUITE ET DE REPOS. des conducteurs de véhicules lourds
HEURES DE CONDUITE ET DE REPOS des conducteurs de véhicules lourds HEURES DE CONDUITE ET DE REPOS des conducteurs de véhicules lourds REMERCIEMENTS La Société de l assurance automobile tient à remercier
Plus en détailRoyaume du Maroc CIRCULAIRE N DAPS/AO/O5/03 DU 13 MAI 2005 RELATIVE AUX ATTESTATIONS D ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE AUTOMOBILE
Royaume du Maroc CIRCULAIRE N DAPS/AO/O5/03 DU 13 MAI 2005 RELATIVE AUX ATTESTATIONS D ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE AUTOMOBILE La présente circulaire a pour objet de fixer les modalités d'application
Plus en détailIII- Raisonnement par récurrence
III- Raisonnement par récurrence Les raisonnements en mathématiques se font en général par une suite de déductions, du style : si alors, ou mieux encore si c est possible, par une suite d équivalences,
Plus en détailIndicateur de position PI-D2100 Guide de l utilisateur
Indicateur de position PI-D2100 Guide de l utilisateur Notre distributeur Automatisation JRT Inc. 405, avenue Galilée Québec (Québec) Canada G1P 4M6 Téléphone : (418) 871-6016 Sans frais : 1-877-871-6016
Plus en détailLinum LN150 / LN250 STOCKAGE DISTRIBUTION. Rayonnages hygiéniques. Aluminium anodisé ou acier inoxydable 18/10 E-33
Linum LN10 / LN0 Aluminium anodisé ou acier inoxydable 1/10 LINUM LN: finitions qualite alimentaire LN10: aluminium anodisé ALMG (1 micron) LN0: acier inoxydable 1/10 - AISI 0 Grilles ou étagères pleines
Plus en détailPMI-MASTER Smart. PMI portatif. Le premier spectromètre par émission optique ARC / SPARK réellement portable
PMI portatif PMIP Le premier spectromètre par émission optique ARC / SPARK réellement portable ORTABI Trois possibilités de transport...... pour répondre à vos besoins Portabilité et commodité Grâce à
Plus en détailPLAN DE GESTION DE LA FAA ET D ACTC APPLICABLE AUX PRODUITS AÉRONAUTIQUES CIVILS DE BELL HELICOPTER
Le 8 octobre 2003 Le 8 octobre 2003, la Federal Aviation Administration (FAA) et Aviation civile de Transports Canada (ACTC) ont convenu du processus qui sera utilisé pour gérer les responsabilités relatives
Plus en détailFIP ISATIS DÉVELOPPEMENT N 2
NOTE SUR LA FISCALITÉ DU FONDS FIP ISATIS DÉVELOPPEMENT N 2 Fonds d Investissement de Proximité agréé par l Autorité des Marchés Financiers (Article L. 214-31 du Code Monétaire et Financier) Société de
Plus en détailDAVID SOLOMON, CA, PAIR - SYNDIC DE FAILLITE 514-482-3773
DAVID SOLOMON, CA, PAIR - SYNDIC DE FAILLITE 514-482-3773 FORMULAIRE CONFIDENTIEL Veuillez répondre au meilleur de votre connaissance. Pour toute question, appelez-nous. Lorsque vous aurez complété, appelez-nous
Plus en détailGuide des membres du Club auto TD Pour les titulaires de cartes Visa* TD Or Élite MD
TD Canada Trust Guide des membres du Club auto TD Pour les titulaires de cartes Visa* TD Or Élite MD Pour vous assurer à vous et à votre famille de rouler l esprit tranquille au Canada et sur le territoire
Plus en détailLouis-Philippe Gagnon Auditeur De Système D Alarme LABORATOIRES DES ASSUREURS DU CANADA 12 Novembre, 2014
Louis-Philippe Gagnon Auditeur De Système D Alarme LABORATOIRES DES ASSUREURS DU CANADA 12 Novembre, 2014 UL and the UL logo are trademarks of UL LLC 2012 2 OBJECTIFS DE LA MISE À L'ESSAI ET INSPECTION
Plus en détailHABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.
HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.
Plus en détailMUTUALITE DES EMPLOYEURS STATUTS
Adresse postale: L-2975 Luxembourg Fax: 404481 www.mde.lu MUTUALITE DES EMPLOYEURS STATUTS Chapitre I : Champ d application Art. 1 er Sont affiliés obligatoirement à la Mutualité tous les employeurs occupant
Plus en détailles groupes de systèmes de sièges enfants
les groupes de systèmes de sièges enfants La norme européenne distingue cinq groupes de sièges adaptés au poids de l enfant. Certains sièges sont homologués pour plusieurs groupes : Les sièges multi groupe.
Plus en détailPREUVE D ASSURABILITÉ DESCRIPTION DE LA PROTECTION
PREUVE D ASSURABILITÉ DESCRIPTION DE LA PROTECTION La présente demande d assurance comprend deux formulaires : Preuve d assurabilité Description de la protection et Questionnaire relatif aux renseignements
Plus en détailAssurance de soins de longue durée
Assurance de soins de longue durée Feuille de renseignements à l intention du conseiller ne pas remettre au demandeur Ce que vous devez faire avant de remettre un formulaire de demande de règlement au
Plus en détailÉtiquettes approuvées pour les porcs
Étiquettes approuvées pour les porcs Programme d identification et de traçabilité des animaux d élevage VERSION 1 1 er juillet 2014 Les étiquettes approuvées sous le programme national d'identification
Plus en détailPLAN DE TRAVAIL - EXPLICATIF pour le retrait de plaques en amiante-ciment à l air libre au bâtiment non-occupés par du public lors des travaux
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG ITM-SST 1916.1. PLAN DE TRAVAIL - EXPLICATIF pour le retrait de plaques en amiante-ciment à l air libre au bâtiment non-occupés par du public lors des travaux VISA DE L ITM NON-REQUIS
Plus en détailEVALUATIONS FIN CM1. Mathématiques. Livret élève
Les enseignants de CM1 de la circonscription de METZ-SUD proposent EVALUATIONS FIN CM1 Mathématiques Livret élève Circonscription de METZ-SUD page 1 NOMBRES ET CALCUL Exercice 1 : Écris en chiffres les
Plus en détailb) La liste de vos anciens noms pour les 5 dernières années (avec explications) Si non applicable, veuillez cocher
PROPOSITION D ASSURANCE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE POUR LES CABINETS, LES REPRÉSENTANTS AUTONOMES, LES REPRÉSENTANTS AGISSANT POUR LE COMPTE D UN CABINET SANS Y ÊTRE EMPLOYÉS ET LES SOCIÉTÉS AUTONOMES
Plus en détailLes questions uridiques. Certificat d assurance pour l assurance-achats et la garantie prolongee
Les questions uridiques. Certificat d assurance pour l assurance-achats et la garantie prolongee Certificat d assurance pour l assurance-achats et la garantie prolongée. La Nord-américaine, première compagnie
Plus en détailRapport d'activités OVJ 2014
Rapport d'activités OVJ 2014 La Communance 45, 2800 Delémont Page 1 Tables des matières Pages 3-5 Technique - Examens pratiques 6-9 Technique - Examens théoriques 10 Technique - Décisions de retraits de
Plus en détailProblèmes de dénombrement.
Problèmes de dénombrement. 1. On se déplace dans le tableau suivant, pour aller de la case D (départ) à la case (arrivée). Les déplacements utilisés sont exclusivement les suivants : ller d une case vers
Plus en détailTarification. Compte de transaction GÉRER. Compte Travailleurs autonomes ($ CA) Guide des Solutions bancaires aux travailleurs autonomes
GÉRER TARIFICATION 01 Tarification Guide des Solutions bancaires aux travailleurs autonomes En vigueur à compter du 29 juillet 2013 Vous cherchez plus que jamais des services bancaires adaptés à vos besoins
Plus en détailNouvelles versions des formulaires d assurance automobile entrée en vigueur le 1 er février 2010
Nouvelles versions des formulaires d assurance automobile entrée en vigueur le 1 er février 2010 Depuis 2005, le Groupement des assureurs automobiles (GAA) a procédé à la révision des formulaires d assurance
Plus en détailLES FONDS LIES AU SECTEUR DES ASSURANCES. Création d'un Fonds de Garantie des Assurés
LES FONDS LIES AU SECTEUR DES ASSURANCES Création d'un Fonds de Garantie des Assurés Loi n 2000-98 du 31 décembre 2000 portant loi de finances pour l année 2001 (1). Article 35 Est crée un fonds intitulé
Plus en détailATELIER DES HOTELIERS. Congrès du Synhorcat 1 er décembre 2011
ATELIER DES HOTELIERS Congrès du Synhorcat 1 er décembre 2011 EXPOSE DES TEXTES APPLICABLES E.R.P OBLIGATION REGLEMENTAIRE E.R.P - CADRE REGLEMENTAIRE ASCENSEUR ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
Plus en détailMÉTHODOLOGIE POUR LE CALCUL DE L AMORTISSEMENT ET DE LA VALEUR DU STOCK NET DOMICILIAIRE DIVISION DE L INVESTISSEMENT ET DU STOCK DE CAPITAL
MÉTHODOLOGIE POUR LE CALCUL DE L AMORTISSEMENT ET DE LA VALEUR DU STOCK NET DOMICILIAIRE DIVISION DE L INVESTISSEMENT ET DU STOCK DE CAPITAL STATISTIQUE CANADA 15 FÉVRIER 2002 1 MÉTHODOLOGIE POUR LE CALCUL
Plus en détailGuide du client pour les services de colis Modification n o 7 En vigueur le 12 janvier 2015
Guide du client pour les services de colis Modification n o 7 En vigueur le 12 janvier 2015 La présente modification fait partie de votre convention des services de colis conclue avec Postes Canada et
Plus en détailNouveau permis de conduire européen
Nouveau permis de conduire européen Nouvelles catégories de permis entrant en vigueur le 19 janvier 2013 - dossier de presse - SOMMAIRE Le nouveau permis européen Nouvelle carte sécurisée Les nouvelles
Plus en détailLe 12 avril 2010. Monsieur Robert Dutil Ministre du Revenu 3800, rue Marly Dépôt 6.2.5 6 e étage Québec (Québec) G1X 4A5
Le 12 avril 2010 Monsieur Robert Dutil Ministre du Revenu 3800, rue Marly Dépôt 6.2.5 6 e étage Québec (Québec) G1X 4A5 Objet : Projet de loi 87 Loi sur la publicité légale des entreprises N/D : 26450
Plus en détailTechnique opératoire de la division (1)
Unité 17 Technique opératoire de la division (1) Effectuer un calcul posé : division euclidienne de deux entiers. 1 Trois camarades jouent aux cartes. Manu fait la distribution en donnant à chaque joueur
Plus en détailNOTICE DE MISE EN SERVICE
NOTICE DE MISE EN SERVICE Dispositif de Surpression à Variation, pompe de 2,2kW 1. GENERALITES Avant de procéder à l installation, lire attentivement cette notice de mise en service. CONTROLE PRELIMINAIRE
Plus en détailLes acteurs de la sécurité routière
Les acteurs de la sécurité routière ETAT Autres Acteurs. CRAM,. Assureurs,. Associations Ex : National Assureurs budget 0,5% Ex : Régional CREASSUR Autres Acteurs CRAM, Assureurs, Entreprises, Associations
Plus en détail»CHARGEURS LATÉRAUX À FORTE CAPACITÉ DE LEVAGE«
»CHARGEURS LATÉRAUX À FORTE CAPACITÉ DE LEVAGE« L ENTREPRISE Une technologie moderne, performante et fiable si HAMMAR est écrit sur votre chargeur latéral, vous êtes tranquille. Année après année. HAMMAR
Plus en détailPremière partie. Modélisation des problèmes en programmes linéaires notés PL
Première partie Modélisation des problèmes en programmes linéaires notés PL ième année Licence LMD de mathématiques, USDBlida 0. Un grossiste doit livrer unités d un produit déterminé P à trois détaillants
Plus en détailRèglement sur les certificats et les tarifs
LOI SUR LA SOCIÉTÉ D ASSURANCE PUBLIQUE DU MANITOBA (c. P215 de la C.P.L.M.) Règlement sur les certificats et les tarifs Règlement 35/2006 Date d enregistrement : le 24 février 2006 Article(s) TABLE DES
Plus en détailGuide des solutions bancaires personnelles. En vigueur à compter du 12 janvier 2015
Tarification Guide des solutions bancaires personnelles En vigueur à compter du 12 janvier 2015 Solutions bancaires offertes par la Banque Nationale exclusivement aux membres de l Association médicale
Plus en détailLa Régie des rentes du Québec
La Régie des rentes du Québec La Régie des rentes du Québec est chargée d appliquer la Loi sur le régime de rentes du Québec et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite. De plus, elle administre
Plus en détailToutes les agences sont tenues de renouveler leur accréditation chaque année.
OBJET: ACCRÉDITATION ET PROGRAMME DE CRÉDIT DE L'ACJ Nous vous remercions de votre demande concernant l'accréditation auprès de l'association canadienne des journaux. Nous vous retournons ci-joint un formulaire
Plus en détailSection 3 : Préparation à l inspection et gestion des documents. 3.3 Enregistrement des demandes d inspection et des certificats d inspection
Section 3 : Préparation à l inspection et gestion des documents 3.1 Objectif de la section 3 3.2 Demande d inspection 3.3 Enregistrement des demandes d inspection et des certificats d inspection 3.4 Suivi
Plus en détailExercices de dénombrement
Exercices de dénombrement Exercice En turbo Pascal, un entier relatif (type integer) est codé sur 6 bits. Cela signifie que l'on réserve 6 cases mémoires contenant des "0" ou des "" pour écrire un entier.
Plus en détailVous revisiterez tous les nombres rencontrés au collège, en commençant par les nombres entiers pour finir par les nombres réels.
Cette partie est consacrée aux nombres. Vous revisiterez tous les nombres rencontrés au collège, en commençant par les nombres entiers pour finir par les nombres réels. L aperçu historique vous permettra
Plus en détailASSURANCES AUTO - HABITATION - ENTREPRISE - VÉHICULES RÉCRÉATIFS
ASSURANCES AUTO - HABITATION - ENTREPRISE - VÉHICULES RÉCRÉATIFS La bonne combinaison d économies, de tarifs de groupe exclusifs et de protections personnalisées La bonne combinaison. HABITATION ÉCONOMIES
Plus en détailFonctions homographiques
Seconde-Fonctions homographiques-cours Mai 0 Fonctions homographiques Introduction Voir le TP Géogébra. La fonction inverse. Définition Considérons la fonction f définie par f() =. Alors :. f est définie
Plus en détailRéglementation relative aux autorisations de conduite et habilitations électriques
Réglementation relative aux autorisations de conduite et habilitations électriques Les autorisations de conduite Bases réglementaires Définition Les conditions de la délivrance d une autorisation de conduite
Plus en détailCONCOURS «Du bonheur dans votre frigo!» RÈGLEMENTS
CONCOURS «Du bonheur dans votre frigo!» RÈGLEMENTS 1. Description et durée du concours Le concours de l Assurance prêt, «Du bonheur dans votre frigo!» est organisé par Desjardins Assurances (1) et se déroule
Plus en détailCONCOURS «Gagnez vos électros» Règlement de participation
CONCOURS «Gagnez vos électros» Règlement de participation 1. Le concours «Gagnez vos électros» est tenu par Hydro-Québec (l «organisateur du concours»). Il se déroule au Québec du 15 mai 2015 à 0 h 01
Plus en détailLes matériels de votre parc sont-ils bien assurés?
Rédacteur : Sylvain DESEAU, conseiller Agro-équipements Chambre d Agriculture du Loiret Les matériels de votre parc sont-ils bien assurés? Tous les véhicules terrestres à moteur sont soumis à obligation
Plus en détailRÈGLEMENT RÉGISSANT LE COMPTE CLIENT
RÈGLEMENT RÉGISSANT LE COMPTE CLIENT 2015 www.iccrc-crcic.ca Version : 2015-002 Dernière modification : 3 juillet 2015 Page 2 de 13 Table des matières MODIFICATIONS DE SECTIONS... 4 Section 1 INTRODUCTION...
Plus en détailIntérêts. Administration Économique et Sociale. Mathématiques XA100M
Intérêts Administration Économique et Sociale Mathématiques XA100M 1. LA NOTION D INTÉRÊT 1.1. Définition. Définition 1. L intérêt est la rémunération d un prêt d argent effectué par un agent économique
Plus en détailRÈGLEMENT CA-2009-108 ÉTABLISSANT LA TARIFICATION APPLICABLE POUR CERTAINS SERVICES DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
Codification administrative Ce document n'a pas de valeur officielle RÈGLEMENT CA-2009-108 ÉTABLISSANT LA TARIFICATION APPLICABLE POUR CERTAINS SERVICES DE SÉCURITÉ PUBLIQUE Note Les tarifs prévus au présent
Plus en détailCommission des services financiers de l Ontario. Lignes directrices pour le dépôt des demandes de taux
visant les voitures de tourisme formule abrégée (les «lignes directrices abrégées») Propositions de modifications aux taux d'assurance-automobile et aux systèmes de classement des risques A. RENSEIGNEMENTS
Plus en détailCLASSEMENT - NOTE DE CLARIFICATION -
CLASSEMENT DES VILLAGES DE VACANCES - NOTE DE CLARIFICATION - (REVISION 1) Objet Le présent document a pour objet d apporter des clarifications sur les exigences ou méthodologies d évaluation des critères
Plus en détailV- Manipulations de nombres en binaire
1 V- Manipulations de nombres en binaire L ordinateur est constitué de milliards de transistors qui travaillent comme des interrupteurs électriques, soit ouverts soit fermés. Soit la ligne est activée,
Plus en détail