VEILLE NORMATIVE & REGLEMENTAIRE Sélection de nouveautés
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- Diane Barbeau
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1 VEILLE NORMATIVE & REGLEMENTAIRE Sélection de nouveautés Environnement & Sécurité N Décembre 2014 Sélection de nouveautés réalisée par le CRITT Réunion Centre Associé AFNOR Nous vous proposons aussi : 1) la revente des normes (devis) 2) la consultation gratuite de normes NF sur RDV Nouvelles normes (France et International) NF C18-510F4, NF C F4 Fiche d'interprétation F4 de la norme NF C de janvier 2012 NF C18-510F5, NF C F5 Fiche d'interprétation F5 de la norme NF C de janvier 2012 NF C18-510F6, NF C F6 Fiche d'interprétation F6 de la norme NF C de janvier 2012 NF C Blocs autonomes d'alarme sonore et/ou lumineuse d'évacuation Date de publication: FD E Produits mécaniques - Données environnementales Date de publication: NF S , NF EN Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Antichutes mobiles incluant un support d'assurage - Partie 1 : antichutes mobiles incluant un support d'assurage rigide Source : Afnor - Veille normative et réglementaire Environnement et Sécurité N Décembre /5
2 NF S76-060, NF EN 250 Appareils respiratoires - Appareils de plongée autonomes à air comprimé et à circuit ouvert - Exigences, essai, marquage Date de publication: NF S77-118, NF EN ISO Équipement de protection individuelle - Méthodes d'essai pour lunettes de soleil et articles de lunetterie associés Date de publication: XP X30-047, XP ISO/TS Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Processus de revue critique et compétences des vérificateurs : exigences et lignes directrices supplémentaires à l'iso 14044:2006 Date de publication: BP X Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation - Partie 19 : méthodologie d'évaluation des impacts environnementaux du café Date de publication: BP X Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation - Partie 20 : méthodologie d'évaluation des impacts environnementaux des produits laitiers Date de publication: NF X , NF EN ISO Air intérieur - Partie 19 : stratégie d'échantillonnage des moisissures AC X Évaluation des performances de systèmes de perception appliqués à la sécurité et à la sûreté des biens et des personnes Date de publication: NF X85-001, NF EN Produits biosourcés - Vocabulaire Date de publication: EN ISO Sécurité sociétale - Vidéosurveillance - Interopérabilité de l'export (ISO 22311:2012) Date de publication: IEC 62682, CEI Gestion d'alarmes pour les industries de transformation Source : Afnor - Veille normative et réglementaire Environnement et Sécurité N Décembre /5
3 ISO Appareils de protection respiratoire - Méthodes d'essai et équipement d'essai - Partie 1: Détermination des fuites vers l'intérieur Projets de normes (France et International) PR NF E , PR NF EN Systèmes de détection de fuites - Partie 2 : exigences et méthodes d'essai/d'évaluation des kits en pression et en dépression PR NF S , PR NF EN Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 29 : détecteurs d'incendie multi-capteurs - Détecteurs ponctuels utilisant une combinaison de capteurs de fumée et de chaleur PR NF S /A1, PR NF EN ISO /A1 Protection des yeux et du visage - Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés - Partie 1 : lunettes de soleil pour usage général PR NF T , PR NF EN ISO Qualité de l'eau - Détermination de la turbidité - Partie 1 : méthodes quantitatives PR NF X , PR NF ISO Définitions des mesures de base du corps humain pour la conception technologique - Partie 3 : valeurs de conception régionales et mondiales pour utilisation dans les normes d'équipement ISO FprEN Caractérisation des déchets - Préparation de prises d'essai à partir de l'échantillon pour laboratoire Date de publication: pren Atmosphères des lieux de travail - Appareillage électrique utilisé pour la détection directe des vapeurs et gaz toxiques et le mesurage direct de leur concentration - Partie 4: Guide de sélection, d'installation, d'utilisation et d'entretien FprEN /FprAA Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-6: Règles particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et appareils fixes analogues Date de publication: pren ISO Arrête-flammes - Exigences de performance, méthodes d'essai et limites d'utilisation (ISO/DIS 16852:2014) Source : Afnor - Veille normative et réglementaire Environnement et Sécurité N Décembre /5
4 ISO/DIS Systèmes de détection et d'alarme d'incendie Date de publication: ISO/DIS Définitions des mesures de base du corps humain pour la conception technologique - Partie 3: Valeurs de conception régionales et mondiales pour utilisation dans les normes d'équipement ISO ISO/FDIS Qualité du sol - Vocabulaire ISO DAM 1 Protection des yeux et du visage - Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés - Partie 1: Lunettes de soleil pour usage général; Amendement 1 ISO/DIS Salles propres et environnements maîtrisés apparentés - Partie 14: Evaluation de la compatibilité des équipments en termes d'émission particulaire pour une utilisation en salle propre ISO/DIS Machines à bois - Sécurité - Partie 1: Exigences communes ISO/DIS Machines à bois - Sécurité - Partie 2: Scies circulaires à panneaux horizontales à presseur ISO/DIS Activités relatives aux services de l'eau potable et des eaux usées - Lignes directrices pour la gestion sur site des services d'eaux usées domestiques de base Réglementations (France, Europe) AR B Arrêté portant suspension de la mise sur le marché de jouets en mousse "tapis-puzzles" contenant du formamide Date de publication: Source : Afnor - Veille normative et réglementaire Environnement et Sécurité N Décembre /5
5 2014/313/EUBBer, 2014/313/EUBBer, 2014/313/UEBBer Rectificatif à la décision 2014/313/UE de la Commission du 28 mai 2014 modifiant les décisions 2011/263/UE, 2011/264/UE, 2011/382/UE, 2011/383/UE, 2012/720/UE et 2012/721/UE afin de tenir compte de l'évolution de la classification des substances Date de publication: DE 2014/687/CE Décision d'exécution établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la production de pâte à papier, de papier et de carton, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil - (Texte présentant de l'intérêt pour l'eee) Date de publication: EUV 1078/2014, EUV 1078/2014, UEV 1078/2014 Règlement délégué (UE) no 1078/2014 de la Commission du 7 août 2014 modifiant l'annexe I du règlement (UE) no 649/2012 du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux Date de publication: /99/EU, 2014/99/EU, 2014/99/UE Directive 2014/99/UE de la Commission du 21 octobre 2014 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, la directive 2009/126/CE concernant la phase II de la récupération des vapeurs d'essence, lors du ravitaillement en carburant des véhicules à moteur dans les stations-service Date de publication: Source : Afnor - Veille normative et réglementaire Environnement et Sécurité N Décembre /5
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