20 1 EUR NAT. Date du dépôt N P. U. D. A 1.1
|
|
- Sophie Carbonneau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 20 1 EUR NAT. Date du dépôt N P. U. D. A 1.1 COMPTES ANNUELS EN EUROS DENOMINATION:... REALCO... Forme juridique: Société anonyme Adresse:... AVENUE ALBERT EINSTEIN N : Bte:... Code postal: Commune:... Louvain-la-Neuve Pays:... Belgique Registre des personnes morales (RPM) - Tribunal de Commerce de... (Autre commune) Adresse Internet * : Numéro d'entreprise DATE / 21/11/2001/ du dépôt de l'acte constitutif OU du document le plus récent mentionnant la date de publication des actes constitutif et modificatif(s) des statuts. COMPTES ANNUELS approuvés par l'assemblée générale du / 27/05/2014 / et relatifs à l'exercice couvrant la période du / 01/01/2013 / au / 31/12/2013 / Exercice précédent du / 01/01/2012 / au / 31/12/2012 / Les montants relatifs à l'exercice précédent sont / ne sont pas ** identiques à ceux publiés antérieurement. LISTE COMPLETE avec nom, prénoms, profession, domicile (adresse, numéro, code postal et commune) et fonction au sein de l'entreprise des ADMINISTRATEURS, GERANTS ET COMMISSAIRES GENART, Luc Place de la Cité La Louvière Belgique SCHOBBENS, Patrick Administrateur [13] (xx/xx/xxxx - xx/xx/xxxx) Chemin du Pêque Lasne Belgique SINECHAL, Xavier Administrateur [13] (xx/xx/xxxx - xx/xx/xxxx) Rue Pierre Marchand Wezembeek-Oppem Belgique BLOMME, Jacques Administrateur [13] (28/05/ xx/xx/xxxx) Hazergrasstraat Knokke-Heist BLACKMAN, George Administrateur [13] (xx/xx/xxxx - xx/xx/xxxx) Chaussée de Helmet Schaerbeek Belgique Administrateur [13] (xx/xx/xxxx - xx/xx/xxxx) SPARAXIS, ( ) Avenue Maurice Destenay Liège Belgique Administrateur [13] (xx/xx/xxxx - xx/xx/xxxx) Documents joints aux présents comptes annuels: Nombre total de pages déposées:... Numéros des sections du document normalisé non déposées parce que sans objet: , 5.2.2, 5.4, 5.8, 5.9, 8, 9 * Mention facultative. ** Biffer la mention inutile. Nom Qualité Signature (nom et qualité) Signature (nom et qualité) Nom Qualité
2 N A 1.1» WEGNEZ, Bernard Rue d'esneux Sprimont Belgique LISTE SAMANDA, DES ( ) ADMINISTRATEURS, GERANTS ET COMMISSAIRES (suite de la page précédente) Avenue Maurice Destenay Liège Belgique Administrateur [13] (xx/xx/xxxx - xx/xx/xxxx)» COLSON, Sabine Clos Chanmurly Liège Belgique OXYGEN, ( ) Rue Bois-Eloi Lasne Belgique Administrateur [13] (xx/xx/xxxx - xx/xx/xxxx)» BLACKMAN, Gordon Rue Bois-Eloi Tubize Belgique DGST & PARTNERS, ( ) Avenue E. Van Becelaere Watermael-Boitsfort Belgique Administrateur [13] (xx/xx/xxxx - xx/xx/xxxx)» PUISSANT, Philippe Rue de Clairvaux Louvain-la-Neuve Belgique 2 / 25
3 N A 1.2 DECLARATION CONCERNANT UNE MISSION DE VERIFICATION OU DE REDRESSEMENT COMPLEMENTAIRE L'organe de gestion déclare qu'aucune mission de vérification ou de redressement n'a été confiée à une personne qui n'y est pas autorisée par la loi, en application des articles 34 et 37 de la loi du 22 avril 1999 relative aux professions comptables et fiscales. Les comptes annuels ont / n'ont * pas été vérifiés ou corrigés par un expert-comptable externe, par un réviseur d'entreprises qui n'est pas le commissaire. Dans l'affirmative, sont mentionnés dans le tableau ci-dessous : les nom, prénoms, profession et domicile; le numéro de membre auprès de son institut et la nature de la mission: A. La tenue des comptes de l'entreprise **, B. L établissement des comptes annuels **, C. La vérification des comptes annuels et/ou D. Le redressement des comptes annuels. Si des missions visées sous A. ou sous B. ont été accomplies par des comptables agréés ou par des comptables-fiscalistes agréés, peuvent être mentionnés ci-après: les nom, prénoms, profession et domicile de chaque comptable agréé ou comptable-fiscaliste agréé et son numéro de membre auprès de l'institut Professionnel des Comptables et Fiscalistes agréés ainsi que la nature de sa mission. Nom, prénoms, profession, domicile Numéro de membre Nature de la mission (A, B, C et/ou D) SECO & PARTNER'S CONSULTING SPRL, Rue de Genval, 20, 1301, Bierges, BE, ( ) EFF85 C,D * Biffer la mention inutile. ** Mention facultative. 3 / 25
4 N A 2.1 BILAN APRES REPARTITION ACTIF Ann. Codes Exercice Exercice précédent ACTIFS IMMOBILISES 20/ Frais d'établissement Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles / Terrains et constructions Installations, machines et outillage Mobilier et matériel roulant Location-financement et droits similaires Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours et acomptes versés Immobilisations financières / ACTIFS CIRCULANTS 29/ Créances à plus d'un an Créances commerciales Autres créances Stocks et commandes en cours d'exécution Stocks... 30/ Commandes en cours d'exécution Créances à un an au plus... 40/ Créances commerciales Autres créances Placements de trésorerie / Valeurs disponibles... 54/ Comptes de régularisation / TOTAL DE L'ACTIF... 20/ / 25
5 N A 2.2 PASSIF Ann. Codes Exercice Exercice précédent CAPITAUX PROPRES. 10/ Capital Capital souscrit Capital non appelé Primes d'émission Plus-values de réévaluation Réserves Réserve légale Réserves indisponibles Pour actions propres Autres Réserves immunisées Réserves disponibles Bénéfice (Perte) reporté(e)... (+)/(-) Subsides en capital Avance aux associés sur répartition de l'actif net PROVISIONS ET IMPOTS DIFFERES Provisions pour risques et charges /5.... Impôts différés DETTES... 17/ Dettes à plus d'un an Dettes financières / Etablissements de crédit, dettes de locationfinancement et assimilées / Autres emprunts 174/ Dettes commerciales Acomptes reçus sur commandes Autres dettes /9.... Dettes à un an au plus / Dettes à plus d'un an échéant dans l'année Dettes financières Etablissements de crédit / Autres emprunts Dettes commerciales Fournisseurs / Effets à payer Acomptes reçus sur commandes Dettes fiscales, salariales et sociales Impôts / Rémunérations et charges sociales / Autres dettes... 47/ Comptes de régularisation / TOTAL DU PASSIF... 10/ / 25
6 N A 3 COMPTE DE RESULTATS Ann. Codes Exercice Exercice précédent Produits et charges d exploitation Marge brute d exploitation...(+)/(-) Chiffre d'affaires * Approvisionnements, marchandises, services et biens divers *... 60/ Rémunérations, charges sociales et pensions... (+)/(-) Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales: dotations (reprises)...(+)/(-) 631/ Provisions pour risques et charges: dotations (utilisations et reprises)... (+)/(-) 635/7.... Autres charges d'exploitation / Charges d'exploitation portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-) Bénéfice (Perte) d'exploitation... (+)/(-) Produits financiers Charges financières Bénéfice (Perte) courant(e) avant impôts... (+)/(-) Produits exceptionnels Charges exceptionnelles Bénéfice (Perte) de l'exercice avant impôts...(+)/(-) Prélèvements sur les impôts différés Transfert aux impôts différés Impôts sur le résultat... (+)/(-) 67/ Bénéfice (Perte) de l'exercice... (+)/(-) Prélèvements sur les réserves immunisées Transfert aux réserves immunisées Bénéfice (Perte) de l'exercice à affecter... (+)/(-) * Mention facultative. 6 / 25
7 N A 4 AFFECTATIONS ET PRELEVEMENTS Codes Exercice Exercice précédent Bénéfice (Perte) à affecter... (+)/(-) Bénéfice (Perte) de l'exercice à affecter (+)/(-) (9905) Bénéfice (Perte) reporté(e) de l'exercice précédent... (+)/(-) 14P Prélèvements sur les capitaux propres /2.... Affectations aux capitaux propres / au capital et aux primes d'émission à la réserve légale aux autres réserves Bénéfice (Perte) à reporter.... (+)/(-) (14) Intervention d'associés dans la perte Bénéfice à distribuer /6.... Rémunération du capital Administrateurs ou gérants Autres allocataires / 25
8 N A ANNEXE ETAT DES IMMOBILISATIONS IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Codes Exercice Exercice précédent Valeur d'acquisition au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx Mutations de l'exercice Acquisitions, y compris la production immobilisée Cessions et désaffectations Transferts d'une rubrique à une autre... (+)/(-) Valeur d'acquisition au terme de l'exercice Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx Mutations de l'exercice Actés Repris Acquis de tiers Annulés à la suite de cessions et désaffectations Transférés d'une rubrique à une autre... (+)/(-) Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE... (21)... 8 / 25
9 N A IMMOBILISATIONS CORPORELLES Codes Exercice Exercice précédent Valeur d'acquisition au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx Mutations de l'exercice Acquisitions, y compris la production immobilisée Cessions et désaffectations Transferts d'une rubrique à une autre... (+)/(-) Valeur d'acquisition au terme de l'exercice Plus-values au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx... Mutations de l'exercice Actées Acquises de tiers Annulées Transférées d'une rubrique à une autre... (+)/(-) Plus-values au terme de l'exercice Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx Mutations de l'exercice Actés Repris Acquis de tiers Annulés à la suite de cessions et désaffectations Transférés d'une rubrique à une autre... (+)/(-) Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE... (22/27)... 9 / 25
10 N A IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES Codes Exercice Exercice précédent Valeur d'acquisition au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx Mutations de l'exercice Acquisitions Cessions et retraits Transferts d'une rubrique à une autre... (+)/(-) Autres mutations... (+)/(-) Valeur d'acquisition au terme de l'exercice Plus-values au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx... Mutations de l'exercice Actées Acquises de tiers Annulées Transférées d'une rubrique à une autre... (+)/(-) Plus-values au terme de l'exercice Réductions de valeur au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx... Mutations de l'exercice Actées Reprises Acquises de tiers Annulées à la suite de cessions et retraits Transférées d'une rubrique à une autre... (+)/(-) Réductions de valeur au terme de l'exercice Montants non appelés au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx... Mutations de l'exercice... (+)/(-) Montants non appelés au terme de l'exercice VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE... (28) / 25
11 N A 5.3 ETAT DU CAPITAL ET STRUCTURE DE L'ACTIONNARIAT Codes Exercice Exercice précédent ETAT DU CAPITAL Capital social Capital souscrit au terme de l'exercice 100P xxxxxxxxxxxxxx Capital souscrit au terme de l'exercice (100) Codes Montants Nombre d'actions Modifications au cours de l'exercice Représentation du capital Catégories d'actions Actions Codes Montant non appelé Montant appelé non versé Capital non libéré Capital non appelé... (101)... xxxxxxxxxxxxxx Capital appelé, non versé xxxxxxxxxxxxxx... Actionnaires redevables de libération Codes Exercice Actions propres Détenues par la société elle-même Montant du capital détenu Nombre d'actions correspondantes Détenues par ses filiales Montant du capital détenu Nombre d'actions correspondantes Engagement d'émission d'actions Suite à l'exercice de droits de CONVERSION Montant des emprunts convertibles en cours Montant du capital à souscrire Nombre maximum correspondant d'actions à émettre Suite à l'exercice de droits de SOUSCRIPTION Nombre de droits de souscription en circulation Montant du capital à souscrire Nombre maximum correspondant d'actions à émettre Capital autorisé non souscrit / 25
12 N A 5.5 ETAT DES DETTES Codes Exercice VENTILATION DES DETTES A L'ORIGINE A PLUS D'UN AN, EN FONCTION DE LEUR DUREE RESIDUELLE Total des dettes à plus d'un an échéant dans l'année... (42) Total des dettes ayant plus d'un an mais 5 ans au plus à courir Total des dettes ayant plus de 5 ans à courir DETTES GARANTIES (comprises dans les rubriques 17 et 42/48 du passif) Dettes garanties par les pouvoirs publics belges Dettes financières Etablissements de crédit, dettes de location-financement et assimilées Autres emprunts Dettes commerciales Fournisseurs Effets à payer Acomptes reçus sur commandes Dettes salariales et sociales Autres dettes Total des dettes garanties par les pouvoirs publics belges Dettes garanties par des sûretés réelles constituées ou irrévocablement promises sur les actifs de l'entreprise Dettes financières Etablissements de crédit, dettes de location-financement et assimilées Autres emprunts Dettes commerciales Fournisseurs Effets à payer Acomptes reçus sur commandes Dettes fiscales, salariales et sociales Impôts Rémunérations et charges sociales Autres dettes Total des dettes garanties par des sûretés réelles constituées ou irrévocablement promises sur les actifs de l'entreprise DETTES FISCALES, SALARIALES ET SOCIALES (rubrique 45 du passif) Dettes fiscales échues Dettes échues envers l'office National de Sécurité Sociale / 25
13 N A 5.6 RESULTATS PERSONNEL ET FRAIS DE PERSONNEL Codes Exercice Exercice précédent Travailleurs pour lesquels l'entreprise a introduit une déclaration DIMONA ou qui sont inscrits au registre général du personnel Nombre total à la date de clôture Effectif moyen du personnel calculé en équivalents temps plein , ,8 Nombre d'heures effectivement prestées Frais de personnel Rémunérations et avantages sociaux directs Cotisations patronales d'assurances sociales Primes patronales pour assurances extralégales Autres frais de personnel Pensions de retraite et de survie RESULTATS FINANCIERS Subsides accordés par les pouvoirs publics et imputés au compte de résultats Subsides en capital Subsides en intérêts Intérêts intercalaires portés à l'actif Montant de l'escompte à charge de l'entreprise sur la négociation de créances Montant par solde des provisions à caractère financier constituées (utilisées ou reprises)... (+)/(-) / 25
14 N A 5.7 DROITS ET ENGAGEMENTS HORS BILAN Codes Exercice GARANTIES PERSONNELLES CONSTITUEES OU IRREVOCABLEMENT PROMISES PAR L'ENTREPRISE POUR SURETE DE DETTES OU D'ENGAGEMENTS DE TIERS Dont Effets de commerce en circulation endossés par l'entreprise GARANTIES REELLES Garanties réelles constituées ou irrévocablement promises par l'entreprise sur ses actifs propres pour sûreté de dettes et engagements de l'entreprise Hypothèques Valeur comptable des immeubles grevés Montant de l'inscription Gages sur fonds de commerce - Montant de l'inscription Gages sur d'autres actifs - Valeur comptable des actifs gagés Sûretés constituées sur actifs futurs - Montant des actifs en cause Garanties réelles constituées ou irrévocablement promises par l'entreprise sur ses actifs propres pour sûreté de dettes et engagements de tiers Hypothèques Valeur comptable des immeubles grevés Montant de l'inscription Gages sur fonds de commerce - Montant de l'inscription Gages sur d'autres actifs - Valeur comptable des actifs gagés Sûretés constituées sur actifs futurs - Montant des actifs en cause LITIGES IMPORTANTS ET AUTRES ENGAGEMENTS IMPORTANTS NATURE ET OBJECTIF COMMERCIAL DES OPERATIONS NON INSCRITES AU BILAN A condition que les risques ou les avantages découlant de ces opérations soient significatifs et dans la mesure où la divulgation des risques ou avantages soit nécessaire pour l'appréciation de la situation financière de la société AUTRES DROITS ET ENGAGEMENTS HORS BILAN 18 / 25
15 N A 6 BILAN SOCIAL Numéros des commissions paritaires dont dépend l'entreprise TRAVAILLEURS POUR LESQUELS L'ENTREPRISE A INTRODUIT UNE DECLARATION DIMONA OU QUI SONT INSCRITS AU REGISTRE GENERAL DU PERSONNEL Au cours de l'exercice et de l'exercice précédent Codes 1. Temps plein (exercice) 2. Temps partiel (exercice) 3. Total (T) ou total en équivalents temps plein (ETP) (exercice) 3P. Total (T) ou total en équivalents temps plein (ETP) (exercice précédent) Nombre moyen de travailleurs ,1 0, ,5 (ETP)... 36,8 (ETP) Nombre d'heures effectivement prestées (T) (T) Frais de personnel (T) (T) A la date de clôture de l'exercice Codes 1. Temps plein 2. Temps partiel 3. Total en équivalents temps plein Nombre de travailleurs ,5 Par type de contrat de travail Contrat à durée indéterminée ,5 Contrat à durée déterminée Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini Contrat de remplacement Par sexe et niveau d'études Hommes ,0 de niveau primaire de niveau secondaire ,0 de niveau supérieur non universitaire de niveau universitaire Femmes ,5 de niveau primaire de niveau secondaire ,5 de niveau supérieur non universitaire de niveau universitaire Par catégorie professionnelle Personnel de direction Employés ,5 Ouvriers ,0 Autres / 25
16 N A 6 TABLEAU DES MOUVEMENTS DU PERSONNEL AU COURS DE L'EXERCICE ENTREES Codes 1. Temps plein 2. Temps partiel 3. Total en équivalents temps plein Nombre de travailleurs pour lesquels l'entreprise a introduit une déclaration DIMONA ou qui ont été inscrits au registre général du personnel au cours de l'exercice ,0 SORTIES Nombre de travailleurs dont la date de fin de contrat a été inscrite dans une déclaration DIMONA ou au registre général du personnel au cours de l'exercice ,0 RENSEIGNEMENTS SUR LES FORMATIONS POUR LES TRAVAILLEURS AU COURS DE L'EXERCICE Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère formel à charge de l'employeur Codes Hommes Codes Femmes Nombre de travailleurs concernés Nombre d'heures de formation suivies Coût net pour l'entreprise dont coût brut directement lié aux formations dont cotisations payées et versements à des fonds collectifs dont subventions et autres avantages financiers reçus (à déduire) Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère moins formel ou informel à charge de l'employeur Nombre de travailleurs concernés Nombre d'heures de formation suivies Coût net pour l'entreprise Initiatives en matière de formation professionnelle initiale à charge de l'employeur Nombre de travailleurs concernés Nombre d'heures de formation suivies Coût net pour l'entreprise / 25
17 N A 7 REGLES D'EVALUATION REGLES D'EVALUATION RESUMES DES REGLES D'EVALUATION I.PRINCIPES GENERAUX Les règles d'évaluation sont établies conformément à l'arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des Sociétés. En vue d'assurer l'image fidèle, il a été dérogé aux règles d'évaluation prévues dans cet arrêté dans les cas exceptionnels suivants : Ces dérogations se justifient comme suit : Ces dérogations influencent de la façon suivante le patrimoine, la situation financière et le résultat avant impôts de l'entreprise : Les règles d'évaluation n'ont pas été modifiées dans leur énoncé ou leur application par rapport à l'exercice précédent ; dans l'affirmative, la modification concerne : et influence [positivement] [négativement] le résultat de l'exercice avant impôts à concurrence de EUR. Le compte de résultats n'a pas été influencé de façon importante par des produits ou des charges imputables à un exercice antérieur ; dans l'affirmative, ces résultats concernent : Les chiffres de l'exercice ne sont pas comparables à ceux de l'exercice précédent en raison du fait suivant : [Pour que la comparaison soit possible, les chiffres de l'exercice précédent ont été redressés sur les points suivants] [Pour comparer les comptes des deux exercices, il faut tenir compte des éléments suivants] : A défaut de critères objectifs, l'estimation des risques prévisibles, des pertes éventuelles et des dépréciations mentionnés ci-dessous, est inévitablement aléatoire : Autres informations requises pour que les comptes annuels donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière ainsi que du résultat de l'entreprise : II. REGLES PARTICULIERES Frais d'établissement : Les frais d'établissement sont immédiatement pris en charges sauf les frais suivants qui sont portés à l'actif : Frais de restructuration : Au cours de l'exercice, des frais de restructuration n'ont pas été portés à l'actif ; dans l'affirmative, cette inscription à l'actif se justifie comme suit : Immobilisations incorporelles : Le montant à l'actif des immobilisations incorporelles comprend EUR de frais de recherche et de développement. La durée d'amortissement de ces frais et du goodwill [est] [n'est pas] supérieure à 5 ans ; dans l'affirmative, cette durée se justifie comme suit : Immobilisations corporelles : Des immobilisations corporelles n'ont pas été réévaluées durant l'exercice ; dans l'affirmative, cette réévaluation se justifie comme suit : Amortissements actés pendant l'exercice : Actifs Méthode Base Taux en % L (linéaire) NR (non réévaluée) Principal Frais accessoires D (dégressive) R (réévaluée) Min - Max Min - Max A (autres) 1. Frais d'établissement => A / 25
18 A 10 Règles d'évaluation - Texte (suite de la page A 7) 2. Immobilisations incorporelles - Concessions, brevets, licences L NR 20,00-20,00 - Logiciels spécifiques L NR 20,00-20,00 3. Bâtiments industriels, administratifs ou commerciaux - Bâtiment Louvain-La-Neuve L NR 5,00-5,00 - Frais accessoires sur bâtiment L NR 20,00-20,00 4. Installations, machines et outillages - Aménagements L NR 20,00-20,00 - Machine d'exploitation L NR 20,00-20,00 - Outillage d'exploitation L NR 20,00-20,00 5. Matériel roulant - Camionnette L NR 25,00-25,00 6. Mobilier et matériel de bureau - Mobilier d'exploitation L NR 20,00-20,00 - Mobilier de bureau L NR 12,50-12,50 - Matériel de bureau L NR 33,33-33,33 7. Autres immobilisations corporelles - Matériel mis en prêt L NR 20,00-20,00 Excédent des amortissements accélérés pratiqués, déductibles fiscalement, par rapport aux amortissements économiquement justifiés : - montant pour l'exercice : EUR - montant cumulé pour les immobilisations acquises à partir de l'exercice prenant cours après le 31 décembre 1983 : EUR. Immobilisations financières : Les participations n'ont pas été réévaluées durant l'exercice ; dans l'affirmative, cette réévaluation se justifie comme suit : Stocks : Les stocks sont évalués à leur valeur d'acquisition calculée selon la méthode (à mentionner) du prix moyen pondéré, Fifo, Lifo, d'individualisation du prix de chaque élément, ou à la valeur de marché si elle est inférieure : 1)Approvisionnements : F.I.F.O. 2)En-cours de fabrication - produits finis : prix de revient= prix d'achat matières + charges directes 3)Marchandises: F.I.F.O. 4)Immeubles destinés à la vente : Fabrications : -Le coût de revient des fabrications [inclus] [n'inclus pas] les frais indirects de production. -Le coût de revient des fabrications à plus d'un an [inclus] [n'inclus pas] des charges financières afférentes aux capitaux empruntés pour les
19 A 11 Règles d'évaluation - Texte (suite de la page A 10) financer. En fin d'exercice, la valeur de marché du total des stocks dépasse d'environ % leur valeur comptable. (Ce renseignement ne doit être mentionné que si l'écart est important). Commandes en cours d'exécution : Les commandes en cours sont évaluées [au coût de revient] [au coût de revient majoré d'une quotité du résultat selon l'avancement des travaux]. Dettes : Le passif ne comporte pas de dettes à long terme non productives d'intérêts ou assorties d'un taux d'intérêt anormalement faible, dans l'affirmative, ces dettes [font] [ne font pas] l'objet d'un escompte porté à l'actif. Devises : Les avoirs, dettes et engagements libellés en devises sont convertis en EUR sur les bases suivantes : Au cours moyen du mois précédant la date de comptabilisation Les écarts de conversion des devises sont traités comme suit dans les comptes annuels : Selon avis CNC Convention de location-financement : Pour les droits d'usage résultant de conventions de location-financement qui n'ont pas été portés à l'actif (article 102, 1er de l'arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des Sociétés), les redevances et loyers relatifs aux locations-financements de biens immobiliers et afférents à l'exercice se sont élevés à Informations complémentaires: Durant le présent exercice et suivant la convention d'entreprise régissant les relations entre les deux sociétés, notre société a versé un montant ,00 à la SA OXYGEN. De plus, dans le cadre de la distribution des produits, OXYGEN au travers de notre réseau commercial, une commission basée sur un tarfi dégressif, hors produits ECOLABEL, a été payée à la SA OXYGEN pour un montant de ,71
COMPTES ANNUELS: modèle complet pour entreprises. en euros (EUR)
BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE Centrale des bilans COMPTES ANNUELS: modèle complet pour entreprises en euros (EUR) Des informations concernant le dépôt des comptes annuels et consolidés sont disponibles
Plus en détailCOMPTES ANNUELS: modèle abrégé. pour. associations et fondations. en euros (EUR)
BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE Centrale des bilans COMPTES ANNUELS: modèle abrégé pour associations et fondations en euros (EUR) Des informations supplémentaires concernant le dépôt des comptes annuels sont
Plus en détailCOMPTES ANNUELS EN EUROS
COMPTES ANNUELS EN EUROS Dénomination: Forme juridique: Greenpeace Belgium Association sans but lucratif Adresse: Haachtsesteenweg N : 159 Boîte: Code postal: 1030 Commune: Schaerbeek Pays: Belgique Registre
Plus en détailCOMPTES ANNUELS : schéma complet en milliers d'euros (EUR)
BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE Centrale des bilans COMPTES ANNUELS : schéma complet en milliers d'euros (EUR) Des informations concernant le dépôt des comptes annuels et consolidés sont disponibles sur le
Plus en détailCOMPTES ANNUELS EN EUROS
40 27/06/2014 BE 0435.115.967 40 EUR NAT. Date du dépôt N P. D. 14220.00270 C 1.1 COMPTES ANNUELS EN EUROS Dénomination: Forme juridique: BETV Société anonyme Adresse: Chaussée de Louvain N : 656 Boîte:
Plus en détailCOMPTES ANNUELS EN EUROS
COMPTES ANNUELS EN EUROS Dénomination: Forme juridique: EVADIX Société anonyme Adresse: Quai Donat Casterman N : 71 Boîte: Code postal: 7500 Commune: Tournai Pays: Belgique Registre des personnes morales
Plus en détailComptes statutaires résumés Groupe Delhaize SA
Comptes statutaires résumés Groupe Delhaize SA Le résumé des comptes annuels de la société Groupe Delhaize SA est présenté ci-dessous. Conformément au Code des Sociétés, les comptes annuels complets, le
Plus en détailEUR NAT. Date du dépôt N P. U. D. C 1.1
40 1 EUR NAT. Date du dépôt N P. U. D. C 1.1 COMPTES ANNUELS EN EUROS (2 décimales) DENOMINATION:... TESSENDERLO CHEMIE... Forme juridique:... Société anonyme Adresse:... Troonstraat N :... 130 Bte:...
Plus en détailCOMPTES ANNUELS EN EUROS (2 décimales)
40 1 EUR NAT. Date du dépôt N 0227.842.904 P. U. D. C 1.1 COMPTES ANNUELS EN EUROS (2 décimales) DENOMINATION: SOWALFIN Forme juridique: SA Adresse: Avenue M. Destenay Code postal: 4000 Commune: Liège
Plus en détailANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4
409 ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4 Les tableaux suivants présentent les éléments nécessaires à la confection des documents de synthèse figurant au compte de gestion. Ils permettent d associer
Plus en détailBILAN ET COMPTE DE RESULTAT
3 PLACE ARNOLD BILAN ET COMPTE DE RESULTAT - Bilan actif-passif - Compte de résultat - Détail des comptes bilan actif passif - Détail compte de résultat C.D. 63 B.P. 4 67116 STRASBOURG-REICHSTETT 03 88
Plus en détailPlan comptable Belgique http://www.portail-compta.com/
CLASSE 1. FONDS PROPRES, PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ET DETTES A PLUS D'UN AN 10 CAPITAL 100 Capital souscrit ou capital personnel 1000 Capital non amorti 1001 Capital amorti 101 Capital non appelé
Plus en détailLE GROUPE COLRUYT : PASSAGE AUX NORMES COMPTABLES IFRS - INFORMATIONS FINANCIERES PRELIMINAIRES
LE GROUPE COLRUYT : PASSAGE AUX NORMES COMPTABLES IFRS - INFORMATIONS FINANCIERES PRELIMINAIRES Informations relatives au passage aux normes IFRS pour l'établissement des états financiers Introduction
Plus en détailCOMPTES CONSOLIDÉS 2012
ÉNERGIE ENVIRONNEMENT EAU ÉOLIEN RÉSEAUX HOLDING WALLON 2 Commentaires des comptes consolidés 1. ACQUISITION ET PÉRIMÈTRE Le périmètre de consolidation et les pourcentages détenus sont présentés dans le
Plus en détailI.P.C.F. INSTITUT PROFESSIONNEL DES COMPTABLES ET FISCALISTES AGREES
Plan comptable I.P.C.F. INSTITUT PROFESSIONNEL DES COMPTABLES ET FISCALISTES AGREES PLAN COMPTABLE (*) NOVEMBRE 2009 I.P.C.F. Avenue Legrand 45 1050 BRUXELLES Tél.: 02/626.03.80 Fax: 02/626.03.90 E-mail:
Plus en détailCOMPTABILITE. Fait par Christophe Lemaigre. Principes de base
Fait par Christophe Lemaigre. COMPTABILITE Principes de base Le bilan est une photographie du patrimoine de l'entreprise. Il est formé de l'actif et du passif. Actif : utilisations, emplois de l'entreprise.
Plus en détailETATS FINANCIERS CONSOLIDES
ETATS FINANCIERS CONSOLIDES 31 DECEMBRE 2002 BILANS CONSOLIDES Avant répartition ACTIF Note au 31 décembre au 31 décembre au 31 décembre en millions d'euros 2002 2001 2000 Immobilisations incorporelles
Plus en détailARRETE n 1CM du 4 janvier 2001 relatif au plan comptable notarial de Polynésie française. (JOPF du 11 janvier 2001, n 2, p. 78)
1 ARRETE n 1CM du 4 janvier 2001 relatif au plan comptable notarial de Polynésie française. (JOPF du 11 janvier 2001, n 2, p. 78) Le Président du gouvernement de la Polynésie française, Sur le rapport
Plus en détailEURASIA GROUPE Comptes consolidés au 31 décembre 2010
1 EURASIA GROUPE Comptes consolidés au 31 décembre 2010 S O M M A I R E COMPTES CONSOLIDES Bilan consolidé...4 Compte de résultat consolidé...6 Tableau de flux de trésorerie consolidé...7 NOTES ANNEXES
Plus en détailCOMMISSION DES NORMES COMPTABLES. Avis CNC 2012/13 Le traitement comptable des immobilisations incorporelles. Avis du 10 octobre 2012
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2012/13 Le traitement comptable des immobilisations incorporelles Introduction Avis du 10 octobre 2012 1. Tant le schéma complet que le schéma abrégé des comptes
Plus en détailAnnexe A à la Communication F.1 Demande d'une société de cautionnement mutuel (arrêté royal du 30 avril 1999 - M.B.
Office de Contrôle des Assurances Annexe A à la Communication F.1 Demande d'une société de cautionnement mutuel (arrêté royal du 30 avril 1999 - M.B. du 6 août 1999) Le(s) soussigné(s)... 1 ayant reçu
Plus en détailCOMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010
F D C N FDC COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010. ACTIF. PASSIF. RESULTAT 2 BILAN ACTIF CONSOLIDATION durée de l'exercice 12 mois Brut Am.& Prov. ACTIF IMMOBILISE Immobilisations
Plus en détailComptes Consolidés 30/06/2014
Comptes Consolidés 30/06/2014 Table des matières BILAN... 2 COMPTE DE RESULTAT... 3 NOTE ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDES... 4 Note 1 - Faits marquants de la période et évènements post clôture... 4 Note 2
Plus en détailLE CREDIT-BAIL MOBILIER & IMMOBILIER. Traitements comptables des opérations dans le cadre du crédit-bail mobilier et immobilier. TABLE DES MATIERES
LE CREDIT-BAIL MOBILIER & IMMOBILIER Objectif(s) : o Pré-requis : o Modalités : o o o Traitements comptables des opérations dans le cadre du crédit-bail mobilier et immobilier. Connaissances juridiques.
Plus en détailLa société mère : Rapport de gestion exercice clos le 31 décembre 2010 (dont
La société mère : Rapport de gestion exercice clos le 31 décembre 2010 (dont résultats et autres renseignements caractéristiques de la société au cours des cinq derniers exercices) La société mère : Comptes
Plus en détailCOMPTES CONSOLIDÉS Exercice clos le 31 décembre 2013
COMPTES CONSOLIDÉS Exercice clos le 31 décembre 2013 1, cours Xavier Arnozan 33000 BORDEAUX BILAN ACTIF 31/12/2013 31/12/2012 Brut Amort.dépréciat. Net Net Capital souscrit non appelé ACTIF IMMOBILISE
Plus en détailANNEXE - REGLES ET METHODES COMPTABLES -
Page : 1 - REGLES ET METHODES COMPTABLES - Permanence des méthodes Changements de méthode : Les engagemetns de retraite sont comptabilisés, désormais, en incluant les charges sociales. La régularisation
Plus en détailLes résultats du premier semestre 2007 sont encore totalement affectés par la situation stratégique antérieure et les charges du passé.
De Rouck Geomatics poursuit la mise en œuvre de son plan de réorientation stratégique. Les résultats du premier semestre sont encore affectés par la situation stratégique antérieure. Au cours du premier
Plus en détailComptes Consolidés 31/12/2013
Comptes Consolidés 31/12/2013 Table des matières BILAN... 2 COMPTE DE RESULTAT... 3 NOTE ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDES... 4 Note 1 - Faits marquants de la période et évènements post clôture... 4 Note 2
Plus en détail-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900
-10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste
Plus en détailDOSSIER DE GESTION. Sommaire
102 Allée de Barcelone 31000 TOULOUSE Forme juridique : ENTREPRISE INDIVIDUELLE Régime fiscal : R. Simplifié Date exercice : 01/07/2012 au 30/06/2013-12 DOSSIER DE GESTION Sommaire Présentation de l'exploitation
Plus en détailAnnexe aux comptes annuels de l exercice clos le. 31.08.2013 Montants exprimés en Euros. Ce rapport contient 12 pages
ABCD Avenir Agricole et Rural Annexe aux comptes annuels de l exercice clos le 31.08.2013 Montants exprimés en Euros Avenir Agricole et Rural Ce rapport contient 12 pages 2014 KPMG S.A., société anonyme
Plus en détailPlan comptable marocain www.lacompta.org
Plan comptable marocain www.lacompta.org Comptabilité pour étudiants et professionnels Raccourcies : cliquez sur un compte pour afficher ses sous comptes CLASSE 1 : COMPTES DE FINANCEMENT PERMANENT 11
Plus en détailLe tableau de financement
1 ORGANISATION COMPTABLE Le tableau de financement Par Abderraouf YAICH Très souvent, le chef d entreprise s étonne des évolutions disconcordantes de ses résultats qui enregistrent une augmentation de
Plus en détailNorme comptable relative aux placements dans les entreprises d assurance et/ou de réassurance NC31
Norme comptable relative aux placements dans les entreprises d assurance et/ou de réassurance NC31 Objectif de la norme 01 L entreprise d assurance et/ou de réassurance doit disposer à son actif, en couverture
Plus en détailGROUPE NSE INDUSTRIES. Comptes intermédiaires consolidés Période du 1 er janvier au 30 juin 2014
GROUPE NSE INDUSTRIES Comptes intermédiaires consolidés Période du 1 er janvier au 30 juin 2014 BILAN (en milliers d euros) ACTIF Note 30/06/14 30/06/13 Ecarts d'acquisition 1 3 872 3 972 Immobilisations
Plus en détailParc des Bois de Grasse - 1 rue Louison Bobet - 06130 GRASSE
OPERATIONS DE FIN D EXERCICE COMPTABLE Sommaire L INVENTAIRE... 2 LA DETERMINATION DES CHARGES ET DES PROVISIONS... 3 LES IMMOBILISATIONS... 3 LES AMORTISSEMENTS... 4 LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION...
Plus en détailPARTIE B - NOTES ANNEXES AUX COMPTES SOCIAUX
PARTIE B - NOTES ANNEXES AUX COMPTES SOCIAUX Note 1. Informations générales et faits marquants La société Bricorama SA et ses filiales exploitent en France, au Benelux et en Espagne un réseau de grandes
Plus en détail2. La définition du chiffre d affaires prévisionnel, traduisant par secteur, l estimation du volume d activité raisonnablement réalisable;
Le plan financier (Pacioli N 87) 1. Le Tableau de financement Le tableau de financement est un outil conçu spécialement pour assurer l équilibre "besoins-ressources" de l entreprise pour une politique
Plus en détailMAISON DE QUARTIER DES CHAMPS ELYSEES
DES CHAMPS ELYSEES Place Troisdorf 91000 EVRY Comptes Annuels au : 31 décembre 2014 SIRET : 32631653600019 Action Expertise - SECE - Société d'expertise Comptable et de Conseils aux Entreprises 110, boulevard
Plus en détail2ème Comptabilité Exercice récapitulatif Mars 2009
2ème Comptabilité Exercice récapitulatif Mars 2009 FISCALITE DES ENTREPRISES - UF 661 - IMPOT DES SOCIETES 1. Il s agit d une SPRL comptant deux associés gérants dont l un n est pas rémunéré. 2. La société
Plus en détailDossier Financier 2015
COMITE DEPARTEMENTAL HANDBALL YVELINES Dossier Financier 2015 La France, Une terre de handball Siège : 7 passage Paul Langevin, 78370 Plaisir Tél : 01 30 54 09 60 Fax : 01 34 81 19 52 Site internet : www.comite78-handball.org
Plus en détailGROUPE TXCOM 10 AV DESCARTES ZI DU PETIT CLAMART 92350 LE PLESSIS ROBINSON
Tel : 33 (0)1 30 83 91 70 Fax : 33 (0)1 30 83 91 71 7, rue du Parc de Clagny 78000 Versailles FRANCE 10 AV DESCARTES ZI DU PETIT CLAMART 92350 LE PLESSIS ROBINSON COMPTES CONSOLIDES Arrêté au 30 juin 2012
Plus en détailPREPARATION DES COMPTES ANNUELS. Contrôler et justifier le solde des comptes suivants :
1 http://www.boutique.afnor.org/livre/la-comptabilite-en-pratique-des-ecritures-comptables-a-l-interpretation-des-comptes-annuels/article/674901/fa092236 PREPARATION DES COMPTES ANNUELS Contrôler et justifier
Plus en détail- - Créances sur les établissements de crédit et. chèques postaux
BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2005 ACTIF DEC 2005 DEC 2004 PASSIF DEC 2005 DEC 2004 Valeurs en caisse,banques centrales, Trésor public, Banques centrales, Trésor public, Servicesdes 197 427 113 253 Service des
Plus en détailPlan comptable des associations et fondations
Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6
Plus en détailRAPPORT FINANCIER ANNUEL
RAPPORT FINANCIER ANNUEL Exercice 2013-2014 RAPPORT FINANCIER ANNUEL Exercice 2013-2014 Sommaire Attestation du dirigeant... 3 Comptes Sociaux... 4 Comptes Consolidés Groupe... 24 Rapports des Commissaires
Plus en détail- 03 - TABLEAU DE FINANCEMENT - APPROFONDISSEMENT
- 03 - TABLEAU DE FINANCEMENT - APPROFONDISSEMENT Objectif(s) : o Approfondissement du tableau de financement : Pré-requis : variation du Fonds de Roulement Net Global (F.R.N.G.) ; variation du Besoin
Plus en détailLes ratios financiers de l industrie alimentaire : définitions et évolution comparative à long terme
Commission Consultative Spéciale Alimentation CCE 2005-822 JPT/NB 12 septembre 2005 Les ratios financiers de l industrie alimentaire : définitions et évolution comparative à long terme Le présent document
Plus en détailC V 1 Extrait du Plan Comptable Général
C.V Extrait du Plan Comptable Général C V 1 Extrait du Plan Comptable Général Sont reproduits les seuls comptes détaillés dans ce cours ou ceux qui nous semblent compréhensibles. Les comptes spécifiques
Plus en détailCOMPTE DE RESULTATS SEMESTRIEL (EUR) 30/06/2015 30/06/2014 30/06/2013
COMPTE DE RESULTATS SEMESTRIEL (EUR) 30/06/2015 30/06/2014 30/06/2013 Ventes et prestations 32.462.191 27.132.701 25.330.565 Charges opérationnelles (avant amortissements) (30.008.601) (25.484.549) (23.969.001)
Plus en détailRapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels clos le 31 décembre 2013
ASSOCIATION «GRANDE TRAVERSEE DES ALPES» Association Loi 1901 Siège social : 6 rue Clôt-Bey 38000 GRENOBLE Cedex Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels clos le 31 décembre 2013 3 Avenue
Plus en détailUNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
Plus en détailPlan comptable. Octobre 2005. B.I.B.F. Beroepsinstituut van erkende Boekhouders en Fiscalisten
I.P.C.F. Institut Professionnel des Comptables et Fiscalistes agréés B.I.B.F. Beroepsinstituut van erkende Boekhouders en Fiscalisten Plan comptable Octobre 2005 Avenue Legrand 45-1050 BRUXELLES Tél. (02)
Plus en détailLe PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé
Loi1901.com présente : Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes
Plus en détailNOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER
NOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER REMARQUES PRELIMINAIRES Les ménages n ont pas d obligation de tenir une comptabilité. En revanche, d une part, certaines situations liées à un état de dépendance
Plus en détailPLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS Nomenclature des comptes
PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS Nomenclature des comptes Ce Plan Comptable des Associations est extrait du Plan Comptable Général 1999 et il intègre les nouveaux comptes issus de l'arrêté du 8avril 1999
Plus en détailPlan comptable français www.lacompta.org
Plan comptable français www.lacompta.org Comptabilité pour étudiants et professionnels CLASSE 1 : www.lacompta.org COMPTES DE CAPITAUX 10. Capital et réserves 101. Capital 1011. Capital souscrit - non
Plus en détailArrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du code des sociétés
Arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du code des sociétés Coordination officieuse au 3 octobre 2012 Cette coordination officieuse tient compte des modifications apportées par : - la loi du
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17
TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 Histoire, définition et rôle de la comptabilité... 17 I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17 A. Les origines antiques de la comptabilité...
Plus en détail2014 CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES
Liste des comptes du plan de référence spécifique à Eglise Evangélique Luthérienne de France (Inspection de Paris) pour l'année 2014 CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES 1021
Plus en détailAVIS N 89 MINISTERE DES FINANCES CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE
AVIS N 89 MINISTERE DES FINANCES CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE Avis portant plan et règles de fonctionnement des comptes et présentation des états financiers des entités d assurances et /ou de réassurances.
Plus en détailNorme comptable internationale 7 Tableau des flux de trésorerie
Norme comptable internationale 7 Tableau des flux de trésorerie Objectif Les informations concernant les flux de trésorerie d une entité sont utiles aux utilisateurs des états financiers car elles leur
Plus en détailASSOCIATION F.N.A.S.S.
Comptes annuels ASSOCIATION F.N.A.S.S. 12 RUE DE CAMBRAI - CS80011 59046 LILLE CÉDEX Exercice clos le 31 décembre 2013 SIRET : 783 713 688 00084 ASSOCIATION F.N.A.S.S. Exercice clos le 31 décembre 2013
Plus en détailC IV 3 Les documents de synthèse (présentation simplifiée)
C IV 3 Les documents de synthèse (présentation simplifiée) Voici les documents de synthèse conformes au Plan Comptable Général. Pour les rendre accessibles, nous n en avons reproduit que les lignes rencontrées
Plus en détailInformation financière pro forma 2012 consolidée Icade-Silic
COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le 27 mars 2013 Information financière pro forma 2012 consolidée Icade-Silic Conformément à ce qui avait été annoncé lors de la publication des comptes annuels, Icade publie
Plus en détailNC 21 Présentation des états financiers des établissements bancaires
NC 21 Présentation des états financiers des établissements bancaires Objectif 01. La Norme Comptable NC 01 -"Norme Comptable Générale" définit les règles relatives à la présentation des états financiers
Plus en détailSOMMAIRE DES ETATS FINANCIERS CONSOLIDES
SOMMAIRE DES ETATS FINANCIERS CONSOLIDES Bilan Compte de résultat Tableau des flux de trésorerie Variation des capitaux propres Annexe aux comptes consolidés 1 Transition aux normes IFRS 2 Principes et
Plus en détailRAPPORT ANNUEL RCP 2011
RAPPORT ANNUEL RCP 2011 Remboursement du congé de paternité Caisse des Dépôts - Direction des retraites et de la solidarité rue du vergne - 33059 Bordeaux cedex 05 56 11 41 23 www.cdc.retraites.fr RETRAITES
Plus en détailComptes annuels ASS AFNIC IMMEUBLE INTERNATIONAL 2 RUE STEPHENSON 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX. Exercice clos le : 31 Décembre 2012
Comptes annuels ASS AFNIC IMMEUBLE INTERNATIONAL 2 RUE STEPHENSON 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX Exercice clos le : 31 Décembre 2012 APE : 6311Z SIRET : 414 757 567 00014 SELARL DVA 3, rue Pétigny Tél :
Plus en détailCOMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2014
COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2014 ca-des-savoie.fr Arrêtés par le Conseil d administration du Crédit Agricole des Savoie en date du 23 janvier 2015 soumis à l approbation de l Assemblée Générale Ordinaire
Plus en détailNC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles
NC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles Objectif 01. Une entreprise peut acquérir des éléments incorporels ou peut elle-même les développer. Ces éléments peuvent constituer des
Plus en détailCOMPTABILITE D ENTREPRISE METHODE COMPTABLE
COMPTABILITE D ENTREPRISE METHODE COMPTABLE Qu est ce que la comptabilité? La comptabilité est un ensemble d enregistrement, de traitement, au niveau interne elle permet aux dirigeants de faire des choix.
Plus en détailEtablissement et dépôt des comptes consolidés et du rapport de gestion consolidé
Département Informations micro-économiques Service Centrale des bilans boulevard de Berlaimont 14 - BE-1000 Bruxelles tél. 02 221 30 01 - fax 02 221 32 66 e-mail: centraledesbilans@nbb.be - site Internet:
Plus en détailLe Plan Comptable uniforme Comptabilité générale. Vademecum. Page 1
Le Plan Comptable uniforme Comptabilité générale Vademecum Page 1 Sommaire SOMMAIRE... 2 CHAPITRE I MANUEL COMPTABLE... 7 1. INTRODUCTION... 8 1.1 Les 7 classes du PCN... 9 1.2 Représentation des classes
Plus en détailDu plan comptable aux écritures comptables spécifiques
Du plan comptable aux écritures comptables spécifiques STÉPHANE MERCIER Comptable-fiscaliste agréé IPCF Ingénieur commercial Solvay, ULB Maître en Gestion fiscale, Solvay, ULB Conférence «Stagiaires IPCF»
Plus en détailCommuniqué de presse FY 2014-2015
Communiqué de presse du 29 mai 2015 Huizingen, Belgique Confidentiel jusqu au 29 mai 2015 Communiqué de presse FY 2014-2015 (Résultats pour l exercice clôturé le 31 mars 2015) 1,8 de croissance du chiffre
Plus en détailDossier Financier. La première partie décrit les hypothèses de fonctionnement retenues que ce soit d un point de vue organisationnel ou financier.
Dossier Financier Ce dossier complète notre dossier économique en apportant un éclairage financier sur notre projet. Il s appuie sur l organisation que nous avons mise en place et sur l expérience de démarrage
Plus en détailADVANS Cameroun SA. Rapport du Commissaire aux Comptes au Conseil d'administration
ADVANS Cameroun SA Rapport du Commissaire aux Comptes au Conseil d'administration Rapport présenté en application de l article 715 de l acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et
Plus en détailBILAN FONCTIONNEL. Pour répondre au mieux à cette préoccupation, nous étudierons les points suivants :
BILAN FONCTIONNEL Avoir une activité, générer des résultats, nécessite des moyens de production que l'on évalue en étudiant la structure de l'entreprise. L'étude de la structure financière va permettre
Plus en détailComptes Consolidés Logic Instrument au 31 décembre 2011 1
GROUPE Comptes consolidés Au 31 décembre 2011 1 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 BILAN CONSOLIDE... 3 COMPTE DE RESULTAT... 4 TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE... 5 PRINCIPES ET METHODES... 6 PRINCIPES ET MÉTHODES
Plus en détailLoi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants
Loi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants Dahir n 1-92-138 (30 joumada II 1413) portant promulgation de la loi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants (B.O. 30 décembre
Plus en détailCOMMISSION DES NORMES COMPTABLES. Avis CNC 138/5 Logiciels
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 138/5 Logiciels Introduction La Commission a consacré une étude approfondie au traitement comptable de la création ou de l acquisition d un logiciel par une entreprise,
Plus en détailETATS FINANCIERS SEMESTRIELS. Données consolidées. Du 1 er Janvier 2014 au 30 Juin 2014. Page 1 sur 13
ETATS FINANCIERS SEMESTRIELS Données consolidées Du 1 er Janvier 2014 au 30 Juin 2014 Page 1 sur 13 SOMMAIRE 1. Principes et méthodes de consolidation 2. Evénements significatifs postérieurs à la clôture
Plus en détailLES CRÉANCES ET LES DETTES
LES CRÉANCES ET LES DETTES Règles générales d évaluation Définition d un actif et d un passif ACTIFS Tout élément de patrimoine ayant une valeur économique positive pour l entité est considéré comme un
Plus en détailGROUPE. Comptes consolidés. Au 31décembre 2013
GROUPE Comptes consolidés Au 31décembre 2013 1 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 BILAN CONSOLIDE... 3 COMPTE DE RESULTAT... 4 TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE... 5 PRINCIPES ET METHODES... 6 PRINCIPES ET METHODES DE
Plus en détailÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS PERIODE DU 1 ER AVRIL AU 31 DECEMBRE 2004-1 - COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ Période du 1 er avril au 31 décembre 2004 2003 2003 Exercice clos le Notes Pro forma 31 mars 2004
Plus en détailAUDIT FRANCE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE L HERAULT. Association loi 1901 Siège social : 27 rue Lafeuillade 34070 MONTPELLIER
AUDIT FRANCE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE L HERAULT Association loi 1901 Siège social : 27 rue Lafeuillade 34070 MONTPELLIER EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2010 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
Plus en détailLes tableaux de flux de trésorerie en règles françaises et internationales : essai de synthèse
Synthèse // Réflexion // Une entreprise/un homme // Références Les tableaux de flux de trésorerie en règles françaises et internationales : essai de synthèse Particulièrement utiles pour évaluer la capacité
Plus en détailC e g e r e a l - R é s u l t a t s a n n u e l s 2013 : Une année de consolidation et de certifications
Paris, le 14 février 2014 8h Information réglementée C e g e r e a l - R é s u l t a t s a n n u e l s 2013 : Une année de consolidation et de certifications Indicateurs clés : Loyers IFRS à 43,3 M (+12,1%)
Plus en détailComptes consolidés Au 31 décembre 2012
Comptes consolidés Au 31 décembre 2012 Sommaire COMPTES CONSOLIDES AU 31 DECEMBRE 2012... 3 Compte de résultat consolidé... 3 Tableau des flux de trésorerie consolidés... 5 Bilan consolidé... 6 État de
Plus en détailAbrogé et repris par règlement ANC n 2014-07
REGLEMENT N 00-03 DU 4 JUILLET 2000 RELATIF AUX DOCUMENTS DE SYNTHESE INDIVIDUELS DES ENTREPRISES RELEVANT DU COMITE DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE ET FINANCIERE Abrogé et repris par règlement ANC n 2014-07
Plus en détailDIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE 2012
N 14108*03 N 1327-CET-SD (10-12) @internet-dgfip TIMBRE A DATE DU SERVICE DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE 12 DEMANDE DE PLAFONNEMENT EN FONCTION DE LA VALEUR
Plus en détailGROUPE ALPHA MOS ETAT DE SITUATION FINANCIERE
En K GROUPE ALPHA MOS ETAT DE SITUATION FINANCIERE Actif 30/09/2010 30/09/2009 Note Net Net Actifs non-courants Immobilisations incorporelles III-4 443 134 Ecarts d'aquisition III-2 484 484 Immobilisations
Plus en détailRapport du commissaire aux comptes sur les comptes consolidés
TXCOM Société Anonyme au capital de 246.372 Euros Siège social : 10, avenue Descartes - 92350 Le Plessis Robinson Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes consolidés Exercice clos le 31 décembre
Plus en détailCOMMUNICATION N D. 134
71.074/PERM.FIN/CV. Bruxelles, le 18 avril 1995. COMMUNICATION N D. 134 Objet : Utilisation des "créances sur réassureurs" comme valeurs représentatives. Application de l'article 10 3-8 de l'arrêté royal
Plus en détailCESSIONS D'ELEMENTS D ACTIF - IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES
CESSIONS D'ELEMENTS D ACTIF - IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES Objectif(s) : o Conséquences comptables des opérations de cessions, o Aspects fiscaux. Pré-requis : o Maîtrise des amortissements et provisions,
Plus en détailSommaire. Weborama Rapport financier du premier semestre 2007 2
Rapport financier du premier semestre 2007 Sommaire 1. Commentaires sur l activité de la période... p. 3 2. Rapport des Commissaires aux comptes... p. 5 3. Comptes consolidés au 30 juin 2007... p. 9 Weborama
Plus en détailGUIDE DIDACTIQUE DU PLAN COMPTABLE DE L ETAT CEMAC TOME 2 RELATIF AUX FONCTIONNEMENT DES COMPTES DIVISIONNAIRES
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE GUIDE DIDACTIQUE DU PLAN COMPTABLE DE L ETAT CEMAC TOME 2 RELATIF AUX DES COMPTES DIVISIONNAIRES Directive n 03/11-UEAC-195-CM-22 relative au plan
Plus en détailFonds de revenu Colabor
États financiers consolidés intermédiaires au et 24 mars 2007 (non vérifiés) États financiers Résultats consolidés 2 Déficit consolidé 3 Surplus d'apport consolidés 3 Flux de trésorerie consolidés 4 Bilans
Plus en détail