3 R. Anciens combattants et victimes de guerre

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1 3 R Anciens combattants et victimes de guerre

2 2 3 R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE FONDS DE LA PREFECTURE Secours et pensions aux anciens soldats 3 R 1 Recensement des officiers ou militaires en non activité : états des bénéficiaires de la solde de retraite avec indication éventuelle des sommes à payer ; paiement des traitements : correspondance du préfet, états des officiers en demi-solde, retraités ou pensionnés. An VIII R 2 Pensions de retraite de militaires : instructions ; anciens militaires pourvus d un emploi rétribué sur les fonds de l Etat, départementaux ou communaux : circulaire, états des anciens militaires retraités, listes des enfants orphelins et des veuves de militaires chargées d enfants et sans fortune, correspondance R 3-5 Secours aux anciens militaires, attribution Etat des secours annuels et viagers concédés à l occasion de l inauguration du chemin de fer Paris à Strasbourg, états concernant la position d anciens militaires résidant à Bar-le- Duc suivis de renseignements sur leurs services, correspondance * Listes alphabétiques des anciens militaires de l arrondissement de Bar-le-Duc et Commercy qui n ont pas encore obtenu de secours viagers, états des demandes de secours * Registre de demande de secours indiquant les date et objet des lettres ou pétitions, nom, prénom et domicile des militaires demandeurs et dispositions provisoires R 6 Demandes de secours aux anciens militaires : correspondance, états de services d anciens militaires susceptibles de participer au fonds de secours inscrits au budget de la guerre, états des anciens militaires ayant 14 ans de service R 7 Commission administrative du bureau d assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources et allocations militaires, désignation des délégués : extraits des registres des délibérations, liste des délégués de la société de secours mutuels, correspondance Associations 3 R 8 Associations d anciens combattants, déclarations : statuts, correspondance ( ). Associations de mutilés, réformés, veuves et anciens combattants, recensement : instructions, listes, fiches descriptives par association, états des modifications dans la composition du conseil d administration, correspondance ( )

3 3 R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE 3 Invalides, mutilés, victimes de la guerre MILITAIRES 3 R 9-13 Soldats 1 décédés dans les hôpitaux étrangers civils ou militaires et autres établissements publics : extraits mortuaires. An VII An VII R 14 Soldats français et alliés 2 décédés dans les hospices et hôpitaux meusiens : actes de constatation de décès par les officiers de santé attachés au service des hôpitaux, extraits mortuaires, extraits des registres des actes de décès, listes et états R 15 Attribution de pensions aux militaires invalides : correspondance, états des veuves qui n ont pas droit à pension, états des militaires soumis à une visite annuelle R 16 Secours aux cultivateurs : correspondance, cahiers de revenus des communes, fiches de renseignements sur les personnes à indemniser R 17 Exhumations légales et clandestines, transport de corps de militaires décédés : instructions, correspondance, procès-verbaux de séances du conseil d arrondissement, procès-verbaux de gendarmerie R 18 Militaires décédés, recensement : inventaires des effets appartenant aux soldats morts à l hôpital auxiliaire de Gondrecourt (1914), renseignements statistiques sur les militaires décédés et inhumés dans les communes [classés par canton] (1916), listes numériques des soldats par nationalité, listes des tombes [classées par canton], correspondance ( ) R 19 Etat civil, établissement de jugements déclaratifs de décès pour les personnes présumées absentes ou décédées lors des opérations militaires : instructions, modèles, correspondance R 20 Militaires morts au cours des hostilités : relevés par site R 21 Militaires morts et disparus au cours des hostilités : listes par commune, correspondance R 22 Militaires britanniques réfugiés ou décédés : fiches de renseignements fournies par les maires, correspondance R 23 Militaires non identifiables : tableaux des objets recueillis sur les corps des militaires qui n ont pu être identifiés et qui reposent dans des tombes individuelles exactement repérées, correspondance R 24 Exhumations et retour des corps des soldats américains dans leur pays : listes par commune, correspondance R 25 Transfert des corps des militaires décédés : listes nominatives avec également des prisonniers de guerre exhumés en Allemagne et dont les familles ont demandé la restitution des corps, 1 Pour la plupart natifs de la Meuse. 2 Surtout des Prussiens.

4 4 3 R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE correspondance ( ). Transports de corps de militaires, victimes civiles et réfugiés, demandes : correspondance ; dépenses occasionnées : états, correspondance ( ) R 26* Transport des corps des militaires «Morts pour la France» et des victimes civiles de la guerre : registre des dépenses R 27 Comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre, fonctionnement et renouvellement des membres : correspondance, rapports du préfet, rapports annuels d activité, délibérations de la commission départementale, procès-verbaux de réunions de la commission spéciale, listes électorales, états signalétiques et des services des candidats, procès-verbaux d élections R 28 Comité départemental d assistance aux mutilés de la guerre, fonctionnement : registre des procès-verbaux de réunions R 29 Oeuvres de guerre, fonctionnement : situations financières, procès-verbaux de réunions de la commission de contrôle, bordereaux semestriels des recettes et des dépenses, correspondance, un répertoire recensant les oeuvres R Soins médicaux aux victimes de la guerre Listes des bénéficiaires 5 (1920) 31 Décomptes des indemnités allouées aux membres de la commission de contrôle, demandes de crédits pour le service des soins gratuits, états des sommes à rembourser aux personnels soignants, des frais de séjour des malades ( ) 3 R 32 Prisonniers de guerre, rapatriement : correspondance, listes des rapatriés civils, listes des otages emmenés par les Allemands, opuscule sur les accords de Berne du 26 avril 1918 concernant les prisonniers de guerre R 33 Oeuvres de secours aux prisonniers de guerre, subventions à allouer : correspondance, résumé des opérations effectuées pour le compte des prisonniers CIVILS 3 R 34 Réfugiés : état faisant connaître la résidence actuelle des prisonniers civils rapatriés d Allemagne originaires du département de la Meuse, états numériques, avis d autorisations de rapatriement, correspondance R 35 Mutilés et orphelins de la guerre, recensement : états fournis par les communes R 36 Victimes civiles de la guerre, demandes de pensions : correspondance, demandes d enquêtes sur la réalité du fait de guerre, listes et états des titres de pension R 37 Associations d oeuvres de guerre, création et dissolution : statuts, arrêtés, procès-verbaux de réunions du comité des oeuvres, correspondance, bordereaux des recettes et des dépenses, extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, tableaux des situations financières ; recensement : listes ; legs de M. Becker J. à la société nationale des orphelins de terre et de mer : correspondance, testament, inventaire après décès A signaler une brochure sur Les oeuvres de guerre et leurs obligations, Loi du 31 mars Classés par commune.

5 3 R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE 5 OFFICE DEPARTEMENTAL DES PUPILLES DE LA NATION 3 R 38 Elections des représentants à l Office des associations coopératives ouvrières de production et de consommation : listes électorales, procès-verbaux de recensement des votes, arrêtés, correspondance R Commission permanente : registres des procès-verbaux de réunion * * juillet * 27 septembre R 42* Conseil d administration : registre des procès-verbaux de réunions R Comptabilité Livres de comptes par nature de dépenses * * * Livres-journaux des mandats émis * * * * * * * Registres récapitulatifs concernant les dépenses de scolarité des pupilles (par ordre alphabétique des élèves) * 54* 55* Registres récapitulatifs des dépenses pour l apprentissage des pupilles (par élève et par commune) * 57* 58*

6 6 3 R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE 3 R Dossiers individuels de pupilles de la Nation : listes récapitulatives par canton, demandes de subventions d entretien et de frais médicaux, contrats d apprentissage, certificats patronaux, bulletins scolaires et résultats d examens, jugements d adoption, procès-verbaux des séances des sections cantonales Canton d Ancerville 59 Ancerville 60 Aulnois-en-Perthois à Cousances-aux-Forges 61 Haironville à Ville-sur-Saulx Canton de Bar-le-Duc Bar-le-Duc 62 [A à Ca] 63 [Ch à Gas] 64 [Gau à K] 65 [L à Mi] 66 [Mo à Rot] 67 [Rou à Z] 68 Behonne à Véel 69 Canton de Charny, Belleville à Thierville 70 Canton de Clermont-en-Argonne, Aubréville à Récicourt Canton de Commercy 71 Aulnois-sous-Vertuzey à Jouy-sous-les-Côtes 72 Lérouville à Willeroncourt Commercy 73 [A à J] 74 [L à W] 75 Canton de Damvillers 76 Canton de Dun-sur-Meuse 77 Canton d Etain Canton de Fresnes-en-Woëvre 78 Avillers-Sainte-Croix à Latour-en-Woëvre 79 Manheulles à Woël Canton de Gondrecourt 80 Abainville à Gérauvillers 81 Gondrecourt à Vouthon-Haut Canton de Ligny-en-Barrois 82 Culey à Nançois-le-Petit 83 Nant-le-Grand à Velaines Ligny-en-Barrois 84 [A à K] 85 [L à V] 86 Canton de Montfaucon 87 Canton de Montiers-sur-Saulx Canton de Montmédy 88 Breux à Villécloye 89 Montmédy

7 3 R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE 7 90 Canton de Pierrefitte-sur-Aire 91 Canton de Revigny-sur-Ornain Canton de Saint-Mihiel 92 Ailly-sur-Meuse 93 Saint-Mihiel 94 Canton de Souilly 95 Canton de Spincourt Canton de Stenay 96 Baâlon à Nepvant 97 Olizy à Wiseppe 98 Canton de Triaucourt-en-Argonne 99 Canton de Vaubecourt Canton de Vaucouleurs 100 Brixey-aux-Chanoines à Ugny-sur-Meuse 101 Vaucouleurs 102 Canton de Vavincourt 103 Canton de Varennes-en-Argonne Canton de Verdun 104 Ambly-sur-Meuse à Sommedieue Verdun 105 [A à Che] 106 [Chi à K] 107 [L à W] Canton de Vigneulles-les-Hattonchâtel 108 Beney à Nonsard 109 Saint-Maurice-sous-les-Côtes à Vigneulles-les Hattonchâtel Canton de Void 110 Bovée-sur-Barboure à Naives-en-Blois 111 Ourches-sur-Meuse à Void