Archives déposées de la commune d'arbeost

Transcription

1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées 18 E DEPOT 1-27 ( ) Archives déposées de la commune d'arbeost par Francis ARCHAMBAUD sous la direction de François GIUSTINIANI Tarbes 2009

2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 18 E dépôt 1-27 Date début cachée 1748 Date fin cachée 1913 Dates extrêmes Présentation du producteur Date de création description Commune d'arbéost, pays de Bigorre, Lavedan, vallée d'azun. "Avant 1743, le territoire d'arbéost, ou Herrere-Dessus ou du Midi, faisait partie d'arrens et de Marsous. Le 19 avril 1743, Arbéost fut érigé en paroisse. Par l'ordonnance royale du 16 juillet 1743, la paroisse d'arbéost fut érigée en commune [sic] sous le nom d'arbéost-herrera." Sénéchal de Bigorre. jeudi 23 avril 2009

3 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Série GG : Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Archives postérieures à 1790 Série D : Administration générale de la commune Administration de la commune Contentieux et assurances Série E : Etat civil Registres d'état civil Pièces annexes de l'état civil Série F : Population, économie sociale, statistique Population Série G : Contributions, administrations financières Impôts directs Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier Série H : Affaires militaires Administration militaire Série I : Police, hygiène publique, justice Police locale Hygiène, santé, protection de l'environnement Série K : Elections et personnel Elections Personnel municipal Série L : Finances de la commune Comptabilité Série M : Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetières Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Série P : Cultes Culte catholique Série Q : Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Série R : Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Série S : Divers

4 ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux 18 E DEPOT 1* Registres paroissiaux des baptêmes et mariages (manquent les B M années , 1781). Description physique : Registre 26 x 20 cm, couverture peau, non paginé non folioté, en bon état de conservation. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 2* Registres paroissiaux des sépultures (manquent les S années , , ). Description physique : Registre 26 x 19,5 cm, couverture peau, non paginé non folioté, en Cote arch. comm. : GG ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Administration générale de la commune Administration de la commune 18 E DEPOT 3* Registre des délibérations du Conseil municipal ( , ). Description physique : Registre 31 x 21 cm, relié, en assez bon état de conservation, couverture peau abîmée, paginé de 8 à 432 (manquent les pages 1-7, 86-87, , ; deux pages non paginées entre les pages 126 et 127 ; pages vierges) ; incomplet du début. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 4* Registre des délibérations du Conseil municipal. Description physique : Registre 36 x 23 cm, relié, en très mauvais état de conservation, sans couverture, folioté par nos soins de 1 à 159 (dont versos des folios 14 et 150 et recto du folio 151 vierges) ; feuilles détachées : folios 1-7, 18, 31, 42 ; incomplet du début. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 5 Timbrage de délibérations, nomenclature des formules les plus usuelles pour le

5 service des mairies. Cote arch. comm. : 1 D 3 Contentieux et assurances E DEPOT 6 Contentieux : procès contre les communes d'arrens et Marsous au sujet des bacades : extrait du registre des délibérations (1866) ; demande d'autorisation d'ester en justice par la commune contre le Sieur Baptiste Sabathé en vue de le contraindre à délaisser une parcelle de terrain usurpée : courriers, arrêté préfectoral ( ). Cote arch. comm. : 4 D Etat civil Registres d'état civil 18 E DEPOT 7* Registre des naissances, mariages et décès (manquent les naissances, 1794, ans VI- VII, les mariages, 1794, ans IV-V, an VIII et les décès, , an V, ans VII-VIII). Description physique : Registre 26 x 19,5 cm, couverture peau, non paginé non folioté, en Cote arch. comm. : E an VIII 18 E DEPOT 8* Registre des naissances, mariages et décès, an IX-1809 (manquent les naissances, ans XII, les mariages, ans IX-X, XII et les décès, ans XII-1806). Description physique : Registre 28 x 22 cm, couverture peau, non paginé non folioté, en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 2 an IX E DEPOT 9 Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès (an XII-1812, , ). Description physique : Cahier 26 x 17 cm, non paginé non folioté, en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 3 an XII E DEPOT 10* Registre des naissances (manquent les naissances pour l'année 1825). Description physique : Registre 28 x 18 cm, couverture cartonnée, non paginé non folioté, en Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 11* Registre des mariages (manquent les mariages pour l'année 1819). Description physique : Registre 28 x 18 cm, couverture cartonnée, non paginé non folioté, en Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 12* Registre des décès (manquent les décès, 1817). Description physique : Registre 28 x 18 cm, couverture cartonnée, non paginé non folioté, en Cote arch. comm. : 1 E Pièces annexes de l'état civil 18 E DEPOT 13 Autres pièces d'état civil, naissances : acte de notoriété (1895) ; mariage : bulletin (1872). Cote arch. comm. : E

6 Population, économie sociale, statistique Population 18 E DEPOT 14 Dénombrements (1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891, 1896). Cote arch. comm. : 1 F 1 Contributions, administrations financières Impôts directs 18 E DEPOT 15 Demande de réparation du plan cadastral à relier : lettre du préfet au maire. Cote arch. comm. : 1 G 1 18 E DEPOT 15 Transfert de domicile, poursuites contre des contribuables, états des cotes irrecouvrables, contributions directes et taxes communales assimilées. Cote arch. comm. : 1 G 2 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier 18 E DEPOT 15 Demande de levée de la boîte aux lettres : courriers. Cote arch. comm. : 3 G 1 Affaires militaires Administration militaire E DEPOT 16 Recensement des jeunes gens : tableaux ( ) ; ordre de route : lettre du préfet au maire (1864) ; jeunes gens nés dans la commune : relevés ( ) ; chevaux, juments, mulets et mules : registre de délibérations, tableaux, listes ( ). Cote arch. comm. : 1 H Police, hygiène publique, justice Police locale 18 E DEPOT 17 Mise en liberté d'un condamné, délit de pâturage : lettre au maire, p.v. Cote arch. comm. : 1 I Hygiène, santé, protection de l'environnement 18 E DEPOT 17 Médicaments de premier secours, remèdes contre le choléra : liste, lettre au maire. Cote arch. comm. : 5 I

7 Elections et personnel Elections 18 E DEPOT 18 Plébiscite : lettre du député aux électeurs (1870) ; listes des électeurs ( ) ; rectifications : tableau. Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 18 Résultats des élections, cantonales : p.v. ( ) ; conseillers d'arrondissements : p.v. ( ) ; municipales, maires et adjoints : p.v., tableau ( ). Cote arch. comm. : 1 K Personnel municipal 18 E DEPOT 18 Traitements du receveur municipal et du conservateur des hypothèques : tableaux. Cote arch. comm. : 2 K Finances de la commune Comptabilité 18 E DEPOT 19 Budgets et chapitres additionnels ( ) ; comptes administratifs ( ) ; Comptes de gestion ( ) ; décisions et arrêtés de clôture des comptes ( ) ; envoi des comptes du Sieur Cazenave, ancien maire : lettre du sous-préfet (1860). Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 20 Paiement des bacades : rôles ( ) ; perception des taxes affouagères : rôles ( ) ; produits non soumis au régime forestier : pâturages et pacages, (3 p.) ; recettes ordinaires : détail (1881) ; somme à payer par la commune au Sieur Jean Laborde : lettre du sous-préfet (1854) ; pièces de dépenses : lettre au maire (1872) ; prestations pour les chemins vicinaux : rôles ( ). Cote arch. comm. : 1 L Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetières 18 E DEPOT 21 Projet de construction de l'église : acte notarié, cahier des charges, adjudication, extraits de rôle de prestations, extraits du registre des délibérations, rôle, état des dépenses et des recettes. Cote arch. comm. : 2 M Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux

8 18 E DEPOT 22 Droit de parcours, cantons défensables, usurpateurs de terrains : lettre au maire, p.v., liste. Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 22 Exploitation de la coupe de bois, redevance et distraction de terrains du régime forestier : lettre du préfet, note, décret présidentiel. Cote arch. comm. : 1 N Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie 18 E DEPOT 23 Ressources, construction d'un mur de soutènement à l'église et au cimetière, projet de rectification du chemin vicinal n 2 d'arbéost au Bourrinquet, subvention, classement dans la vicinalité ordinaire des chemins de Lourède et de Gour, ainsi que de Harnassats : extraits du registre des délibérations, p.v., mandats, courriers, récipissés, certificats, actes, rapports, arrêté préfectoral. Cote arch. comm. : 1 O Cultes Culte catholique 18 E DEPOT 24 Bail à loyer du logement du desservant. Cote arch. comm. : 1 P 1 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 18 E DEPOT 25 Indigents, secours, assistance médicale gratuite, bureau de bienfaisance : courriers, notes, p.v., listes, arrêté préfectoral. Cote arch. comm. : 1 Q Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique 18 E DEPOT 26 Instituteurs et institutrices, installation et logement, montant des centimes pour l'instruction primaire : courriers, extrait du registre des délibérations, arrêté préfectoral. Cote arch. comm. : 1 R Divers 18 E DEPOT 27 Ventes de terres de Sieur Jacques Barragot à Jean Mondot et de Marie Bouhot à 1892

9 Jacques Barragot : actes notariés. Cote arch. comm. : S