PEUGEOT location longue DUréE GUIDE restitution -PL 10/2012. GR Rèf

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1 PEUGEOT location longue durée GUIDE restitution Rèf. GR-PL 10/2012

2 SOMMAIRE Pendant la restitution AVANT LA RESTITUTION état DU VéHICULE Dommages constatés contacts

3 BIENVENUE Avec ce guide, PEUGEOT LEASE vous invite à découvrir en détail le processus de la restitution : éléments à restituer, état du véhicule, documents à compléter Parce que la restitution de votre véhicule constitue une étape essentielle, notamment en fonction des éventuels ajustements financiers qui peuvent en découler, nous vous donnons quelques conseils utiles sur l entretien du véhicule ou encore sur la réparation des dégâts. En vous permettant de terminer votre location longue durée en totale transparence et en toute simplicité, nous aurons atteint notre objectif : votre satisfaction. Peugeot Lease est spécialisé dans la location longue durée et les prestations de services aux professionnels. Adresse postale : 75 avenue de la Grande Armée Paris. Loueur/Prêteur : Crédipar, SA au capital de , N RCS Nanterre, n ORIAS n TVA : FR Siège social : 12 avenue André Malraux, Levallois-Perret.

4 AVANT LA RESTITUTION Organisez votre fin de location pour une restitution simple et rapide PRéPARATION Afin d éviter à votre entreprise de supporter des coûts supplémentaires liés à la remise en état du véhicule, il est important que celui-ci soit restitué dans un bon état général. C est pourquoi, nous vous recommandons tout naturellement de procéder aux éventuelles réparations (bosses, rayures, impact parebrise ) préalablement à la restitution. Si nécessaire, faites une déclaration de sinistre auprès de votre assureur pour tous les accidents survenus sur le véhicule. Si vous avez souscrit un contrat de Maintenance PEUGEOT, profitez-en. Il prend en charge l entretien du véhicule selon les préconisations du constructeur ainsi que le remplacement des pièces d usure. Prévoyez le remplacement des pneumatiques quand la profondeur des rainures est inférieure à 5 millimètres. Vous pouvez également utiliser votre solde de pneus si vous avez souscrit l option pneumatique du contrat de Maintenance. Selon la réglementation en vigueur, vous devrez peut-être passer le contrôle technique. Cette opération est prise en charge dans le cadre d un contrat de Maintenance PEUGEOT d au moins 48 mois (visites de précontrôle et contrôle technique). Contactez votre point de vente Peugeot pour planifier votre rendez-vous.

5 DATE ET LIEU DE RESTITUTION La restitution de votre véhicule a pour finalité l arrêt des loyers auprès de PEUGEOT LEASE. Elle intervient normalement à la date de fin de votre contrat, au point de vente de livraison*. La date et le lieu de restitution sont rappelés sur l accusé de restitution que nous vous envoyons un mois avant la fin de la location. Conseils Prenez rendez-vous avec votre point de vente PEUGEOT au moins 15 jours à l avance. Si vous renouvelez votre Location Longue Durée par un véhicule neuf, assurez-vous qu il est disponible. *Dans le cas d une restitution dans un autre point de vente PEUGEOT, vous devez obtenir l accord du point de vente qui est à l origine du contrat. Le véhicule sera ensuite rapatrié au garage qui vous a vendu le véhicule. Les frais de rapatriement resteront à votre charge, sauf convention particulière. Dans les 48 heures, vous devrez nous communiquer les coordonnées du point de vente dans lequel vous aurez restitué le véhicule (cf. notre adresse page Contacts).

6 AVANT LA RESTITUTION Organisez votre fin de location pour une restitution simple et rapide PRéPARATION Afin d éviter à votre entreprise de supporter des coûts supplémentaires liés à la remise en état du véhicule, il est important que celui-ci soit restitué dans un bon état général. C est pourquoi, nous vous recommandons tout naturellement de procéder aux éventuelles réparations (bosses, rayures, impact parebrise ) préalablement à la restitution. Si nécessaire, faites une déclaration de sinistre auprès de votre assureur pour tous les accidents survenus sur le véhicule. Si vous avez souscrit un contrat de Maintenance PEUGEOT, profitez-en. Il prend en charge l entretien du véhicule selon les préconisations du constructeur ainsi que le remplacement des pièces d usure. Prévoyez le remplacement des pneumatiques quand la profondeur des rainures est inférieure à 5 millimètres. Vous pouvez également utiliser votre solde de pneus si vous avez souscrit l option pneumatique du contrat de Maintenance. Selon la réglementation en vigueur, vous devrez peut-être passer le contrôle technique. Cette opération est prise en charge dans le cadre d un contrat de Maintenance PEUGEOT d au moins 48 mois (visites de précontrôle et contrôle technique). Contactez votre point de vente Peugeot pour planifier votre rendez-vous.

7 DATE ET LIEU DE RESTITUTION La restitution de votre véhicule a pour finalité l arrêt des loyers auprès de PEUGEOT LEASE. Elle intervient normalement à la date de fin de votre contrat, au point de vente de livraison*. La date et le lieu de restitution sont rappelés sur l accusé de restitution que nous vous envoyons un mois avant la fin de la location. Conseils Prenez rendez-vous avec votre point de vente PEUGEOT au moins 15 jours à l avance. Si vous renouvelez votre Location Longue Durée par un véhicule neuf, assurez-vous qu il est disponible. *Dans le cas d une restitution dans un autre point de vente PEUGEOT, vous devez obtenir l accord du point de vente qui est à l origine du contrat. Le véhicule sera ensuite rapatrié au garage qui vous a vendu le véhicule. Les frais de rapatriement resteront à votre charge, sauf convention particulière. Dans les 48 heures, vous devrez nous communiquer les coordonnées du point de vente dans lequel vous aurez restitué le véhicule (cf. notre adresse page Contacts).

8 PENDANT LA RESTITUTION Respectez les étapes pour faciliter le traitement de la restitution éléments à RESTITUER Documents administratifs : Certificat d immatriculation ; Carnet d entretien complété et notice d utilisation doivent rester dans le véhicule ; Récépissé du contrôle technique (selon la législation en vigueur). équipements et accessoires : Tous les jeux de clés et commandes à distance ; Antivol, roue de secours, cric ou kit anti crevaison ; Tous les équipements d origine et/ou amovibles (carte SD, filet de coffre, barres de toit ). À noter Le jour de la restitution, il est important que le dossier soit complet. En cas de documents manquants, rendant impossible toute action de revente du véhicule, le point de vente sera dans l obligation de prendre en compte la date de réception des documents de bord comme date d arrêt du contrat, ou de facturer les documents manquants.

9 PROCèS-VERBAL DE RESTITUTION Le procès-verbal de restitution a une valeur contractuelle. La régularisation de fin de contrat (arrêt des loyers, frais de remise en état) est réalisée à partir des éléments notés sur ce document. Dans un but de transparence, votre présence est requise lors de l examen du véhicule. Vous devez compléter, dater et signer le procès-verbal de restitution avec le réceptionnaire du véhicule. L état des lieux au jour de la restitution a valeur d expertise. Il a pour but de différencier l usure normale du véhicule des dommages pouvant éventuellement aboutir à une facturation complémentaire pour votre société. Les frais de remise en état * sont estimés, détaillés et facturés par votre point de vente Peugeot, sur la base des tarifs en vigueur à la date de la restitution. Le procès-verbal doit mentionner : Le lieu de restitution ; Le kilométrage total au compteur ; L état du véhicule ; Le cachet du point de vente. Au terme de ce processus, le point de vente organise : Le chiffrage d éventuels frais de remise en état ; L arrêt des loyers auprès de Peugeot Lease ; La livraison de votre nouveau véhicule en cas de renouvellement. * En cas de contestation du devis, vous avez la possibilité de faire appel à une contre-expertise DEKRA sous 15 jours maximum. Les frais de cette contre-expertise restent à la charge de la partie infirmée.

10 état DU VéHICULE Restituez votre véhicule dans les meilleures conditions Aspect extérieur Bonne présentation générale, absence de taches, rouille, chocs et rayures nécessitant une intervention de tôlerie ou de peinture. Sans bris ni fêlure sur le pare-brise, les vitres et les feux. Aspect intérieur Sellerie en bon état général et propre. Tissu non élimé, sans tache indélébile. Absence de trou, brûlure ou déchirure.

11 Définition de l état standard Le véhicule restitué doit être en bon état de fonctionnement et d entretien, sans vice caché et muni de tous les équipements et accessoires d origine. Il doit être conforme aux normes du constructeur. Pneumatiques 5 pneus de même marque, ni détériorés, ni rechapés, ni pneus neige. Profondeur des rainures d au moins 5 millimètres. Réparation Si le véhicule a été accidenté, vous devez en informer votre point de vente au moment de la restitution. Il sera procédé à l étude de la qualité des réparations. Celles-ci doivent avoir été exécutées par un professionnel dans les règles de l art selon les normes et les préconisations du constructeur.

12 Dommages constatés Terminez votre location en toute transparence Certains dommages peuvent dépasser le cadre de l usure normale. Votre point de vente PEUGEOT dispose d un cahier des charges précis qui mentionne les types de dommages pouvant être relevés lors de l expertise du véhicule. Nous vous présentons ci-après quelques exemples de dommages (liste non exhaustive), par catégorie, pouvant aboutir à une facturation complémentaire au titre des frais de remise en état.

13 Dommages dépassant le cadre de l usure normale : Peinture Rayure profonde Rayures superficielles trop nombreuses ; Dégradation de peinture... Carrosserie Choc avec déformation Choc nécessitant une intervention de carrosserie ; Réparation hors normes

14 Dommages dépassant le cadre de l usure normale : Pare-chocs et protections latérales élément éraflé éraflure nécessitant masticage et peinture sur les pare-chocs ; Choc, déformation ou décollement même partiel des protections latérales Intérieur et sellerie tache permanente Tissu taché, déchiré, troué, brûlé ; Détérioration des éléments, revêtements, garnitures

15 Pare-brise, vitres et feux Feu fissuré Impact dans le champ de visibilité du conducteur ou du passager ; Présence de fissures et d éclats Pneumatiques, roues et enjoliveurs jante déformée Jante déformée, enjoliveur cassé ou absent ; Entaille sur les flancs des pneumatiques

16 CONTACTS à chaque situation, des interlocuteurs dédiés Clients Grands comptes Clients Marchés publics Clients Entreprises

17 PEUGEOT LEASE Gestion LLD Grands Comptes Case courrier GA av. de la Grande Armée Paris Cedex PEUGEOT LEASE Gestion LLD marchés publics Case courrier GA av. de la Grande Armée Paris Cedex CRéDIPAR Dépt. Clientèle Entreprise TSA av. André Malraux Levallois-Perret Cedex

18 Les conditions générales applicables aux prestations Entretien, Pneumatiques et Carburant sont disponibles auprès de votre point de vente Peugeot ou de Peugeot lease. Création graphique : pascalbarreiro.com Crédit photos : Automobiles Peugeot - R.C.S Paris Imprimé en France par Les Ateliers Modernes d Impression Cachet concessionnaire