AVANTAGES DE LA GARANTIE

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1 AVANTAGES DE LA GARANTIE Publication nº LRL

2 A propos de ce manuel Ce document contient des informations importantes ; nous vous conseillons de le conserver en lieu sûr. Les informations contenues dans cette publication étaient correctes à la date d impression. Des modifications de la conception du véhicule susceptibles d affecter l entretien et les conditions d application de la garantie ont pu être effectuées après la mise sous presse de ce livret. Si tel est le cas, un supplément au manuel aura été joint à la documentation du véhicule. Vous pouvez consulter les mises à jour ultérieures sur le site Internet de Land Rover à l adresse Le défaut d un entretien du véhicule conforme aux programmes et aux instructions d entretien fournis par Land Rover peut entraîner l annulation de la garantie. Dans le cadre d une politique d amélioration continue de nos produits, nous nous réservons le droit de modifier les spécifications, la conception ou l équipement à tout moment, sans préavis et sans obligation de notre part. Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ni traduite sans notre accord. Sous réserve d erreurs et d omissions. Land Rover 2010 Tous droits réservés. Publié par Land Rover Technical Communications 2

3 Sommaire Votre garantie... 4 Garantie pièces et accessoires... 8 Exclusions de garantie... 9 Garantie pendant un voyage dans un pays étranger Land Rover Assistance

4 Votre garantie Garan tie L and Rover INTRODUCTION Land Rover se joint à votre concessionnaire pour vous remercier d avoir acheté un véhicule Land Rover neuf. Que vous utilisiez votre véhicule à des fins professionnelles ou tout simplement pour le plaisir, sachez que votre confort et votre sécurité sont assurés grâce à une gamme incomparable de services. LA GARANTIE LAND ROVER ET LA LEGISLATION SUR LA CONSOMMATION La garantie Land Rover dont vous bénéficiez est une garantie constructeur qui n affecte pas vos droits légaux découlant de la signature d un contrat d achat d un véhicule auprès d un concessionnaire Land Rover ou prévus par la législation nationale applicable à la vente de biens de consommation, mais vient les compléter. AVANTAGES DE LA GARANTIE La garantie Land Rover inclut un ensemble complet d avantages conçus pour offrir les meilleures conditions de service après-vente et d entretien. Veuillez lire ce qui suit pour connaître les conditions d application de la garantie et savoir ce que vous devez faire pour en bénéficier pleinement en cas de besoin. De plus, sachez que tous les avantages de l assistance Land Rover sont automatiquement inclus dans la garantie Land Rover. A titre de référence rapide, voici un résumé des périodes de garantie : Garantie du véhicule Europe 3 ans ou kilomètres, la première échéance prévalant. Exceptions Turquie KD Defender 1 an ou kilomètres, la première échéance prévalant. Voir page 5. Par Europe, il faut entendre les pays suivants : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Chypre, Croatie, Danemark (sauf Iles Féroé), Espagne (y compris les Iles Baléares et les Iles Canaries), Estonie, Finlande (sauf Aland), France (métropolitaine), Gibraltar, Grèce, Hongrie, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal (y compris Madère et Açores), République d Irlande, République tchèque, Roumanie, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Turquie. Garantie du véhicule Reste du monde 3 ans ou kilomètres, la première échéance prévalant. Exceptions Japon 3 ans ou kilomètres, la première échéance prévalant. Vénézuela Defender 2 ans ou kilomètres, la première échéance prévalant. Voir page 5. 4

5 Votre garantie Garantie peinture 3 ans, sans limite de kilométrage. Voir page 5. Garantie protection anticorrosion 6 ans, sans limite de kilométrage. Voir page 6. Garantie du système antipollution Voir page 7. Informations d ordre général sur la garantie La garantie du véhicule prend effet le jour de la livraison du véhicule au premier acheteur privé ou à son représentant. Si le véhicule est acheté par un intermédiaire, la garantie prend effet dès l instant où le véhicule est livré à cet intermédiaire. Note : La période de garantie des véhicules de démonstration prend effet le jour où le véhicule entre en service (et non le jour où le véhicule est vendu pour la première fois à un acquéreur privé). Les conditions d application de la garantie stipulées dans les pages suivantes s ajoutent à la garantie légale en vigueur et ne prétendent en rien la modifier. Comment faire valoir vos droits à la garantie Si une intervention doit être effectuée sur votre véhicule au titre des dispositions de la garantie, il vous suffit de contacter le réparateur Land Rover agréé le plus proche. Donnez le plus rapidement possible à votre réparateur agréé toutes les informations utiles quant à la nature du problème. Présentez le livret de service au réparateur agréé. Il y trouvera toutes les informations dont il a besoin avant d entreprendre des réparations. Si la page Identification du véhicule de ce livret de service est incomplète, le réparateur agréé pourra refuser d entreprendre les travaux sous garantie tant qu il n aura pas reçu de Land Rover la confirmation que le véhicule en question est couvert par la garantie Land Rover. GARANTIE DU VEHICULE Si une pièce du véhicule doit être réparée ou remplacée en raison d un défaut de fabrication, elle sera réparée ou remplacée gratuitement par n importe quel réparateur Land Rover agréé, même en cas de changement de propriétaire au cours de la période de garantie. Note : Les pneus sont couverts séparément par le fabricant des pneus. Votre concessionnaire/ réparateur Land Rover agréé pourra cependant vous aider à soumettre vos éventuelles réclamations concernant les pneus. Dans toutes les réparations sous garantie effectuées par un réparateur Land Rover agréé, des pièces agréées Land Rover d origine seront utilisées. Tous le composants éventuellement déposés deviendront la propriété de Land Rover. Toutes les pièces montées lors de réparations sous garantie sont prises en charge pendant toute la durée de la période de garantie d origine. Durée de la garantie du véhicule Pour connaître tous les détails de la garantie du véhicule, voir page 4. GARANTIE PEINTURE Si la peinture de la carrosserie nécessite une intervention à la suite d une défectuosité matérielle ou d un défaut d application, toutes les réparations nécessaires seront effectuées gratuitement par un réparateur Land Rover agréé, même en cas de changement de propriétaire au cours de la période de garantie. Durée de la garantie Pour connaître tous les détails de la garantie peinture du véhicule, voir page 4. 5

6 Votre garantie GARANTIE PROTECTION ANTICORROSION Si la carrosserie présente une perforation due à la corrosion, le ou les panneaux affectés par la perforation seront réparés ou remplacés gratuitement par un réparateur Land Rover agréé, même en cas de changement de propriétaire. Note : Par perforation, on entend un trou traversant la carrosserie de part en part, causé par la corrosion ou la surface inférieure suite à un vice de fabrication ou de matériaux. Aux fins de cette garantie, le terme carrosserie désigne tous les panneaux métalliques, y compris les portes, le capot, les compartiments moteur et bagages, les ailes, les bas de caisse, les auvents, le toit, le plancher, les cadres et les longerons du châssis, à l exception des éléments rapportés tels que garnitures, pare-chocs, moulures, charnières et roues. Durée de la garantie Pour connaître tous les détails de la garantie protection anticorrosion, voir la page 5. Réparation à la suite d un accident Si la carrosserie doit être réparée à la suite d un accident, votre réparateur Land Rover agréé fera en sorte que les réparations soient effectuées par un centre de réparation de carrosserie approuvé par Land Rover, avec des pièces, des matériaux et des techniques de réparation agréés par Land Rover. De la sorte, les parties de la carrosserie qui auront été réparées resteront couvertes par la garantie protection anticorrosion jusqu à échéance de la garantie. RESPONSABILITE DU PROPRIETAIRE Les modalités correctes d entretien et d utilisation de votre véhicule sont décrites dans le manuel du conducteur et le livret de service. Un entretien et une utilisation corrects vous permettront d éviter les dépenses occasionnées par des réparations majeures dues à une utilisation abusive, la négligence ou à un mauvais entretien, et peuvent contribuer à augmenter la valeur de reprise ou de revente de votre véhicule. Garantie du véhicule Faites effectuer les entretiens requis et assurez-vous que le matériel utilisé répond aux critères techniques de Land Rover. Note : Si vous ne faites pas effectuer les entretiens en temps voulu selon la périodicité spécifiée par Land Rover, la garantie couvrant les pièces affectées sera annulée. Si vous constatez un défaut, présentez votre véhicule dès que possible chez un réparateur Land Rover agréé pour y faire effectuer toutes les réparations sous garantie. Vous réduirez ainsi l impact du défaut sur votre véhicule ainsi que l ampleur des réparations nécessaires. Note : Votre réparateur Land Rover agréé emploie des techniciens formés et équipés pour effectuer l entretien nécessaire à l aide de pièces Land Rover d origine, afin d assurer un fonctionnement optimal de votre véhicule. Veillez à conserver les reçus concernant les travaux d entretien effectués sur le véhicule et à faire consigner ces travaux dans le livret de service. 6

7 Votre garantie Garantie peinture et protection anticorrosion Veillez à entretenir la peinture et la carrosserie du véhicule par lavage régulier conformément aux instructions de Land Rover. Veillez à faire examiner les panneaux de carrosserie une fois par an par un réparateur Land Rover agréé et à faire consigner cet examen dans le livret de service. Ce contrôle est gratuit à condition qu il soit effectué lors d un entretien principal. Si vous constatez un défaut, présentez votre véhicule dès que possible chez un réparateur Land Rover agréé pour y faire effectuer toutes les réparations sous garantie. Vous réduirez ainsi l impact du défaut sur votre véhicule ainsi que l ampleur des réparations nécessaires. GARANTIE DU SYSTEME ANTIPOLLUTION Si applicable Corée, Norvège, Suède, Suisse et Taïwan. Conditions d application de la garantie Land Rover garantit que ses véhicules sont conçus, construits et équipés de manière à satisfaire, à la date de leur vente, toutes les normes antipollution en vigueur à la date de fabrication, et qu ils ne présentent aucun vice de matériaux ou de fabrication susceptible de limiter la conformité à ces normes. Au cours de la période de garantie des systèmes antipollution, et à condition que la défaillance d une pièce couverte par cette garantie ne résulte pas d un défaut d entretien ou d une mauvaise utilisation du véhicule, elle sera réparée, remplacée ou réglée gratuitement. Durée de la garantie La garantie prend effet à la date de remise du véhicule au premier client. Cette garantie est spécifique au pays dans lequel le véhicule est vendu. Votre concessionnaire Land Rover pourra vous informer sur la durée de la garantie et les éléments couverts par cette garantie. Note : La période de garantie des véhicules de démonstration prend effet le jour où le véhicule entre en service (et non le jour où le véhicule est vendu pour la première fois à un acquéreur privé). 7

8 Garantie pièces et accessoires Garantie pièces et accessoires GARANTIE PIECES ET ACCESSOIRES Land Rover propose une garantie distincte pour les pièces et accessoires d origine achetés chez un concessionnaire/réparateur Land Rover agréé. Toutes les pièces et accessoires Land Rover d origine sont couverts par cette garantie. Ils ont été contrôlés et approuvés par Land Rover pour les véhicules Land Rover. Lorsqu une pièce d origine Land Rover doit être réparée ou remplacée à la suite d une défectuosité ou d un vice de fabrication, cette pièce est réparée ou remplacée à titre entièrement gratuit par un concessionnaire/réparateur Land Rover agréé. Lorsque la pièce est réparée ou remplacée au titre de la présente garantie par un concessionnaire/ réparateur Land Rover agréé, vous ne payez pas main d œuvre pour ces opérations de réparation et de remplacement. Toutefois, aucune couverture des coûts de main d œuvre ne sera possible si la réparation ou le remplacement est effectué par un réparateur non agréé par Land Rover. Note : Les pièces et accessoires d origine Land Rover ont été spécialement conçus pour maintenir les véhicules Land Rover en conformité avec les normes de qualité et de sécurité en vigueur. Nous vous recommandons par conséquent d utiliser uniquement des pièces et accessoires Land Rover d origine pour votre véhicule. Notez que les pièces et accessoires qui ne sont pas d origine Land Rover n ont été ni testés ni approuvés par Land Rover. Malgré notre surveillance constante du marché, nous ne sommes pas en mesure de déterminer s ils sont adaptés et sûrs, en eux-mêmes ou lorsque montés sur nos véhicules Land Rover. Aucun dommage survenant à la suite de la pose de pièces et accessoires qui ne sont pas d origine Land Rover ne sera pas couvert par la garantie. Accessoires montés sur un véhicule neuf Les accessoires Land Rover d origine (sauf cadeaux) montés par un concessionnaire/réparateur Land Rover agréé au cours du premier mois ou des premiers kilomètres (la première échéance prévalant) suivant la première mise en service, seront couverts par la même garantie et pour la même durée que la garantie du véhicule (voir page 4). Durée de la garantie pièces et accessoires La garantie prend effet à la date d achat de la pièce ou de l accessoire et reste en vigueur pendant une période de 12 mois ou pour la durée de vie de la pièce, la première échéance prévalant. Toutes les pièces montées lors de réparations sous garantie sont prises en charge pendant toute la durée de la période de garantie d origine. Note : Les batteries Land Rover d origine sont couvertes par une garantie de 3 ans, sans limite de kilométrage. Responsabilités du propriétaire Voir Garantie du véhicule sous RESPONSABILITE DU PROPRIETAIRE page 6. 8

9 Exclusions de garantie Exclusions de garantie DANS QUELLES CIRCONSTANCES LA GARANTIE NE S APPLIQUE-T-ELLE PAS? Land Rover décline toute responsabilité pour la réparation ou le remplacement dans les cas suivants : Usure normale. Défauts ou dommages résultant de la pratique d un sport automobile ou de tout usage autre qu un usage normal, qu il soit privé ou commercial. Dommages résultant d une négligence, d un accident, d une inondation du véhicule ou d un usage non conforme. Dommages découlant de la défaillance d une autre pièce du véhicule. Dommages causés lors d un entretien. Non-respect de l entretien correct du véhicule conformément aux programmes d entretien et aux instructions de service de Land Rover. Utilisation de pièces ou liquides autres que ceux spécifiés par Land Rover au cours d une réparation sous garantie (ou pièces de qualité équivalente pendant une réparation par un détaillant). Défaillance d une pièce non approuvée et/ou défaillance ou utilisation abusive d un produit ou d un accessoire non recommandé par Land Rover. De plus, aucun dommage résultant de la pose ou de l utilisation de tels produits, pièces ou accessoires n est couvert par la garantie du véhicule ou des pièces Land Rover. Toute modification non autorisée par Land Rover qui serait apportée au véhicule ou à ses pièces, y compris les modifications visant à accroître les performances du moteur. Véhicule dont le numéro d identification a été modifié ou supprimé ou sur lequel l indication du compteur kilométrique a fait l objet d une modification illicite. Ravitaillement ou appoint avec un type de carburant incorrect, par exemple essence au lieu de diesel. Utilisation de carburants autres que ceux recommandés ou dont les caractéristiques ne sont pas homologuées par Land Rover pour ce véhicule (reportez-vous au manuel du conducteur). Utilisation d additifs et d agents de rinçage supplémentaires pour le carburant et l huile moteur (sauf si exigés dans le cadre d un entretien Land Rover). Véhicule qui ne répondrait pas, à sa sortie de l usine, aux spécifications fonctionnelles d un marché pour lequel il n a pas été fabriqué, y compris quant aux exigences légales ou pénalités imposées par le gouvernement ou autre autorité compétente. Conséquences de toute modification du véhicule effectuée pour sa mise en conformité avec les exigences légales ou locales d un marché pour lequel il n a pas été fabriqué, sauf autorisation de Land Rover. Note : Le cas échéant, les réparateurs agréés Land Rover peuvent effectuer, aux frais du client, des modifications autorisées pour répondre aux exigences légales ou fonctionnelles d un marché. 9

10 Exclusions de garantie Garantie peinture et protection anticorrosion Land Rover décline toute responsabilité pour la réparation ou le remplacement dans les cas suivants : Défaut d entretien de la peinture et de la carrosserie par un lavage régulier, conformément aux recommandations de Land Rover. Défaut de réparation d une détérioration de la peinture ou de la carrosserie due à la corrosion, consigné dans le livret de service par un réparateur Land Rover agréé lors de l inspection annuelle. Facteurs indépendants de la volonté de Land Rover, tels que les risques environnementaux (sel, retombées industrielles, tempête, pluie acide, fientes d oiseaux) et détériorations liées à l environnement (notamment éclats de pierre, éraflures et utilisation de produits de nettoyage non appropriés). Utilisation de matériel ou de méthodes non homologués par Land Rover pour les réparations. Modifications du véhicule par rapport aux spécifications Land Rover d origine. Pièces soumises à un entretien Les consommables sujets à réglage ou à remplacement dans le cadre d un entretien programmé NORMAL ne sont pas couverts par la garantie, à moins que les travaux ne soient la conséquence directe d un défaut de fabrication. Voici les pièces entrant dans cette catégorie, pour tous les modèles : Lubrifiants Filtre à huile Filtre à carburant Filtre à air Filtre à pollen (le cas échéant) Courroies d entraînement Bougies d allumage (moteurs essence uniquement) Piles de la télécommande (certains modèles uniquement ; vérifiez auprès de votre concessionnaire/réparateur agréé) Note : Cette garantie reste valable jusqu à la première date de changement prévue d une pièce donnée. La période de garantie d une pièce donnée ne peut pas dépasser la durée et le kilométrage indiqués dans la garantie qui s applique au véhicule. Les pièces qui doivent être changées dans le cadre d un entretien programmé bénéficient de la garantie de ces pièces. Les pièces devant être réparées, remplacées ou réglées, mais dont la durabilité est limitée, sont garanties contre les vices de fabrication pendant la période courant jusqu à la première date d entretien prévue incluse ou pendant 1 an. 10

11 Exclusions de garantie Voici les pièces entrant dans cette catégorie, pour tous les modèles : Balais d essuie-glace Piles de la télécommande (certains modèles uniquement ; vérifiez auprès de votre concessionnaire/réparateur agréé) Toutes les ampoules (intérieures et extérieures). A l exception des ampoules des phares au xénon et de l éclairage de la planche de bord ou des instruments, lesquels sont couverts pour toute la durée de la garantie du véhicule. Réglages, y compris mais de façon non limitative : réglages des phares et panneaux articulés, serrages de la suspension, réglages de la géométrie de direction, contrôles du système de carburant et système antipollution, réglages du câble de lubrification et de commande de frein à main. Parallélisme et équilibrage des roues Note : Les garnitures de frein, disques de frein et autres organes de friction ne sont pas couverts lorsqu ils doivent être remplacés en raison d une usure normale, mais ils sont couverts contre les défauts de fabrication pendant toute la durée de la garantie du véhicule. AUTRES EXCLUSIONS La garantie Land Rover ne couvre pas les temps morts, la gêne, les pertes durant le transport, ou tout autre dommage indirect ou immatériel auxquels vous (ou un tiers) pourriez être exposé à la suite d un défaut couvert par les garanties. 11

12 Garantie pendant un voyage dans un pays étranger Garantie pendant un voyage dans un pays étranger GARANTIE PENDANT UN VOYAGE DANS UN PAYS ETRANGER Land Rover est représenté dans presque tous les pays du monde. Tout réparateur Land Rover agréé pourra effectuer des réparations dans le cadre de la garantie Land Rover. Dans les conditions normales, vous ne devez pas régler les travaux couverts par la garantie à partir du moment où ils sont effectués par un réparateur Land Rover agréé. Lorsque vous voyagez dans un pays étranger, il vous incombe de présenter le livret de service et le livret des avantages de la garantie joints à votre véhicule (qui établissent vos droits à la garantie). A défaut, le réparateur Land Rover agréé doit consulter Land Rover, l importateur local ou le représentant de la marque dans le pays. Dans certains cas exceptionnels, le réparateur agréé peut vous demander de régler les réparations qui sont en réalité couvertes par la garantie Land Rover. Si le cas se présente, vous devez conserver la facture et, si possible, les pièces remplacées ; à votre retour, votre concessionnaire/réparateur Land Rover agréé fera le nécessaire pour que vous soyez remboursé dans les meilleurs délais. Réclamation au titre de la garantie Lors de votre visite chez le réparateur Land Rover agréé, présentez-lui le livret de service et le livret des avantages de la garantie. Dans la grande majorité des cas, le réparateur Land Rover agréé est en mesure d effectuer la réparation immédiatement. Selon la nature de la réparation, il peut toutefois arriver que le réparateur Land Rover agréé doive demander l autorisation de Land Rover avant de procéder à l intervention. Notez que Land Rover se réserve le droit d inspecter votre véhicule, si nécessaire, et que tout composant remplacé sera consigné par le réparateur Land Rover agréé. REPARATIONS EN URGENCE COUVERTES PAR LA GARANTIE PENDANT UN VOYAGE DANS UN PAYS ETRANGER A l attention des réparateurs agréés Land Rover REPARATIONS A EFFECTUER EN URGENCE Si des réparations doivent être effectuées en urgence sur le véhicule identifié dans le livret de service, vous devez offrir ce service à titre gratuit. La demande de remboursement doit être envoyée à Land Rover selon la procédure habituelle. Tous les frais imposés au client devront s accompagner d une facture détaillant précisément la réparation effectuée et les pièces détachées utilisées. Dans la mesure du possible, rendez les pièces usagées au client. Si le livret de service n est pas présent ou n est que partiellement rempli, vous êtes en droit de facturer le client. En cas de doute concernant la validité de la garantie pour le véhicule identifié dans le livret de service, le réparateur Land Rover agréé doit contacter Land Rover pour déterminer précisément sa validité. 12

13 Land Rover Assistance Land R ove r Assistance LAND ROVER ASSISTANCE Land Rover Assistance est un programme d assistance complet, conçu spécifiquement pour assurer la tranquillité d esprit des conducteurs de Land Rover. Ce programme prévoit une assistance dans n importe quelle situation d urgence routière, qu il s agisse d une immobilisation résultant d une panne ou d un accident*, ou d une urgence moins grave telle qu une crevaison. Si votre véhicule est immobilisé, Land Rover Assistance se charge de votre véhicule. Si le problème ne peut être résolu sur place, nous nous chargerons de faire remorquer votre véhicule jusqu au réparateur Land Rover agréé le plus proche. Si le réparateur Land Rover agréé ne peut pas réparer votre véhicule en temps voulu, vous pourrez prétendre à des avantages supplémentaires, comme un véhicule de location. Les avantages de Land Rover Assistance sont disponibles pendant toute la durée de la garantie véhicules neufs. * non applicable aux véhicules français DEFINITIONS Les termes et expressions ci-après, utilisés tout au long de ce manuel, sont définis comme suit : Par pays étranger, il faut entendre tout pays d Europe autre que le pays de résidence. Par avantages supplémentaires, il faut entendre la location d un véhicule, la poursuite du voyage, le logement en chambre d hôtel, la restitution et le rapatriement du véhicule. Par véhicules éligibles, il faut entendre les véhicules Land Rover vendus par un concessionnaire Land Rover dont la première immatriculation a été effectuée dans l un des pays participants et dont la période de garantie véhicules neufs du constructeur n est pas encore arrivée à échéance. Par Europe, il faut entendre : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark (sauf les Iles Féroé), Espagne (y compris les Iles Baléares et les Iles Canaries), Estonie, Finlande (sauf Aland), France (y compris la Martinique, la Guadeloupe et la Réunion), Gibraltar, Grèce, Hongrie, Islande, Italie (y compris le Vatican), Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine, Malte, Monaco, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République d Irlande, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Turquie, Ukraine. Cette assistance Land Rover ne s applique PAS aux pays qui ne figurent pas dans la liste ci-dessus. Par pays de résidence, il faut entendre le pays dans lequel votre véhicule a été immatriculé pour la première fois. Immobilisation signifie que vous ne pouvez conduire votre véhicule en raison d une défaillance, d un accident de la route ou d un incident dans lequel le véhicule n est pas fautif. Par pays participants, il faut entendre : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne (y compris les Iles Baléares et Ténérife mais à l exception de Gran Canaria), Estonie, Finlande, France, Gibraltar, Hongrie, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République d Irlande, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Ukraine. Par accident de la route, il faut entendre une collision impliquant votre véhicule et un objet, une personne ou un animal. Par défaillance de véhicule, il faut entendre toute défaillance couverte par la garantie véhicules neufs du constructeur. 13

14 Land Rover Assistance Par véhicule non fautif, il faut entendre : clés laissées à l intérieur du véhicule verrouillé, clés perdues ou volées, utilisation d un carburant incorrect, panne sèche, crevaison, bris de vitre, dommage ou destruction résultant d un incendie, vol ou acte de vandalisme, véhicule non conservé en état de marche et véhicule non entretenu conformément aux recommandations du constructeur. Votre véhicule est un véhicule Land Rover pouvant bénéficier des services de Land Rover Assistance. PRESTATION DE SERVICES Centre d assistance Le Centre d assistance est ouvert en continu tous les jours. Que vous soyez chez vous ou à l étranger, vous êtes mis directement en contact avec un collaborateur d assistance spécialement formé, qui parle votre langue et qui se chargera de vous venir en aide de manière spécifique. Dépannage à domicile Nous vous fournissons une assistance lorsque votre véhicule est immobilisé à votre domicile. Notre objectif consiste à réparer votre véhicule pour qu il puisse vous mener à destination. Si nous ne sommes pas en mesure de le faire dans un délai raisonnable, nous nous chargerons de remorquer votre véhicule jusqu au réparateur Land Rover agréé le plus proche. Réparation en cours de route Nous vous fournissons une assistance si votre véhicule est immobilisé alors que vous conduisez dans votre pays de résidence. Notre objectif consiste à réparer votre véhicule pour qu il puisse vous mener à destination. Si nous ne sommes pas en mesure de le faire dans un délai raisonnable, nous nous chargerons de remorquer votre véhicule jusqu au réparateur Land Rover agréé le plus proche. Assistance en Europe Nous vous fournissons une assistance si votre véhicule est immobilisé tandis que vous conduisez en Europe. Notre objectif consiste à réparer votre véhicule pour qu il puisse vous mener à destination. Si nous ne sommes pas en mesure de le faire dans un délai raisonnable, nous nous chargerons de remorquer votre véhicule jusqu au réparateur Land Rover agréé le plus proche. Avantages supplémentaires Si votre véhicule présente une défaillance qui ne peut pas être réparée en cours de route et que nous ne puissions confier la réparation au réparateur Land Rover agréé local dans un délai raisonnable, nous nous chargerons de tout mettre en œuvre pour vous amener vous et vos passagers à destination. En fonction des circonstances, nous vous proposerons l une des options suivantes : Un véhicule de remplacement, ou Un moyen de transport public, ou Une chambre d hôtel. Ces avantages supplémentaires sont fournis sous réserve de disponibilité et à la discrétion de Land Rover, voir CLAUSES ET CONDITIONS page 16. Véhicule de remplacement Dans la plupart des cas, nous vous proposerons un véhicule de remplacement à concurrence de cinq jours ouvrables maximum, le temps que votre véhicule soit réparé. Si votre véhicule est immobilisé à l étranger, cette durée sera prolongée jusqu à dix jours ouvrables. Land Rover Assistance prendra en charge les frais de taxi à concurrence de 100 pour que vous puissiez récupérer et restituer le véhicule de remplacement. Transport public Si le véhicule de remplacement n est pas une option envisageable, nous nous chargerons d organiser, dans la mesure du possible et à nos frais, la suite du voyage pour vous et vos passagers, soit en train en seconde classe, soit en avion en classe économique. 14

15 Land Rover Assistance Chambre d hôtel Si votre véhicule est immobilisé à plus de 80 km de votre domicile et qu une nuit à l hôtel se présente comme la solution la plus pratique, nous prendrons à notre charge les frais d hôtel pour vous et vos passagers pendant une nuit. Si votre véhicule est immobilisé à l étranger, cette durée sera prolongée jusqu à sept nuits. Gardiennage Si votre véhicule doit être entreposé à la suite d un dépannage effectué par Land Rover Assistance, nous prendrons en charge les frais de gardiennage à hauteur de 100 maximum. Récupération ou restitution du véhicule Land Rover Assistance prendra en charge les frais raisonnables (voir page 18) encourus pour récupérer votre véhicule après sa réparation. Par ailleurs, si le réparateur Land Rover agréé se trouve à plus de 80 km de votre domicile, vous pouvez demander la restitution à votre domicile du véhicule réparé. Rapatriement du véhicule Si votre véhicule a été acheminé par Land Rover Assistance vers un réparateur Land Rover agréé situé à l étranger et si les réparations ne peuvent pas être terminées avant votre date de retour prévue, nous nous chargerons à nos frais de rapatrier votre véhicule jusqu à votre domicile. Acheminement de messages personnels Nous pouvons nous charger de transmettre des messages urgents à vos proches et collègues si vous êtes retardé dans votre voyage du fait de l immobilisation de votre véhicule. COMMENT BENEFICIER DE L ASSISTANCE Si vous avez besoin d assistance à la suite de l immobilisation de votre véhicule, vous devez tout d abord contacter Land Rover Assistance. N essayez PAS de résoudre le problème par vous-même. Pour mieux nous aider dans notre tâche (et accélérer la procédure d assistance), veuillez préparer les informations suivantes avant d appeler Land Rover Assistance : Votre nom et votre localisation exacte Le numéro d immatriculation et le numéro d identification (VIN) de votre véhicule Land Rover Une brève description de l incident Un numéro de téléphone où vous contacter Numéros d assistance La liste ci-après vous indique les deux numéros de téléphone des pays participants, l un pour obtenir une assistance dans le pays de résidence, l autre pour une assistance à l étranger. Il importe que vous appeliez le numéro correspondant au pays dans lequel votre véhicule a été immatriculé pour la première fois. Il se peut qu il soit différent du pays dans lequel vous souhaitez obtenir une assistance. Allemagne En dehors de l Allemagne Autriche En dehors de l Autriche Belgique En dehors de la Belgique Biélorussie Ne fait pas partie des pays participants Bosnie-Herzégovine Ne fait pas partie des pays participants Bulgarie Ne fait pas partie des pays participants Chypre Ne fait pas partie des pays participants Croatie En dehors de la Croatie

16 Land Rover Assistance Espagne En dehors de l Espagne Estonie En dehors de l Estonie Finlande En dehors de la Finlande France En dehors de la France Gibraltar En dehors de Gibraltar Grèce Ne fait pas partie des pays participants Hongrie En dehors de la Hongrie Islande Ne fait pas partie des pays participants Italie En dehors de l Italie Lettonie En dehors de la Lettonie Lituanie En dehors de la Lituanie Luxembourg En dehors du Luxembourg Macédoine Ne fait pas partie des pays participants Malte Ne fait pas partie des pays participants Monténégro Ne fait pas partie des pays participants Norvège En dehors de la Norvège Pays-Bas En dehors des Pays-Bas Pologne En dehors de la Pologne Portugal En dehors du Portugal République d Irlande En dehors de la République d Irlande République tchèque En dehors de la République tchèque Roumanie En dehors de la Roumanie Serbie Ne fait pas partie des pays participants Slovaquie En dehors de la Slovaquie Slovénie En dehors de la Slovénie Suède En dehors de la Suède Suisse En dehors de la Suisse Turquie Ne fait pas partie des pays participants Ukraine En dehors de l Ukraine Véhicules militaires et diplomatiques américains en Europe En Allemagne En dehors de l Allemagne Il se peut que les conversations téléphoniques avec Land Rover Assistance soient enregistrées pour faciliter la compréhension dans le détail des appels incomplets ou non clairs. Ces enregistrements pourront être utilisés à des fins de formation. CLAUSES ET CONDITIONS Avantages supplémentaires Si votre véhicule est immobilisé à la suite d un incident pour lequel le véhicule n est pas fautif, vous ne pourrez prétendre à aucun avantage supplémentaire. Lorsque des avantages supplémentaires s appliquent, ceux-ci sont soumis à des limites prédéfinies en termes de coûts et de durée. 16

17 Land Rover Assistance Conditions climatiques extrêmes Nous attirons votre attention sur le fait que des conditions météorologiques extrêmes telles que tempêtes, chutes de neige ou inondations peuvent rendre les opérations d intervention de Land Rover Assistance physiquement impossibles jusqu à l amélioration des conditions climatiques. Notre priorité immédiate est de nous assurer que vous et vos passagers serez conduits en lieu sûr, auquel cas votre véhicule sera pris en charge dans un deuxième temps. Caravane/Remorque Si votre véhicule est immobilisé, nous nous chargeons de conduire votre caravane ou votre remorque à proximité d un réparateur Land Rover agréé approprié. Land Rover Assistance ne pourra cependant être tenu responsable des biens ou animaux (autres que des animaux domestiques) transportés. Restrictions concernant les autoroutes européennes En Europe, sur certaines autoroutes, il est obligatoire d utiliser les bornes SOS disponibles sur le bord de l autoroute pour être mis en relation avec le service d assistance officiel de l autoroute et organiser la première prise en charge. Celles-ci étant privées, nous n avons pas le droit d intervenir sur leur réseau. Vous devrez contacter Land Rover Assistance dès que votre véhicule aura été acheminé vers un lieu sûr, afin que nous puissions prendre les mesures d assistance les plus appropriées par la suite. Les frais encourus pour la première prise en charge seront remboursés par Land Rover Assistance. Bris de vitre Nous pouvons en votre nom contacter un réparateur Land Rover agréé ou un fournisseur de vitres Land Rover agréé qui sera en mesure de remplacer les vitres concernées. Les coûts de fourniture des pièces ainsi que les coûts de remplacement seront à votre charge. Chambre d hôtel Le montant maximum auquel s engage Land Rover Assistance pour l hébergement à l hôtel ne pourra excéder 100 par personne et par nuit ( 150 dans les capitales). Carburant incorrect Si votre véhicule est immobilisé suite à l utilisation d un carburant incorrect (ou d une panne de carburant) et qu il soit impossible de résoudre le problème en route, Land Rover Assistance remorquera votre véhicule vers le réparateur Land Rover agréé le plus approprié. Langues parlées Les langues parlées au sein du Centre d assistance sont celles du pays de résidence. Les techniciens chargés de vous assister en cours de route parlent la langue du pays dans lequel l assistance est requise. Assistance limitée Les avantages offerts par Land Rover Assistance ne se limitent pas aux pannes mécaniques : nous avons pour objectif de vous fournir une assistance dans n importe quelle situation d urgence routière. Notez cependant que si votre véhicule est immobilisé à la suite d un incident pour lequel le véhicule n est pas fautif, vous ne pourrez prétendre à aucun avantage supplémentaire. Clés perdues ou laissées à l intérieur du véhicule verrouillé Nous ferons notre possible pour vous fournir une assistance par la méthode la plus pratique. Toutefois, si nous ne parvenons pas à ouvrir votre véhicule, les systèmes de sécurité sophistiqués peuvent nous obliger à ouvrir le véhicule par effraction. Si tel est le cas, nous vous demanderons de signer une déclaration attestant que vous avez donné votre permission pour cette effraction et que tous les frais liés aux dommages en résultant sont de votre responsabilité. Ces frais pourront éventuellement être pris en charge par votre assurance automobile personnelle. 17

18 Land Rover Assistance Crevaison Une crevaison ne donnera pas lieu à l obtention d une voiture de location ou à la restitution du véhicule sans frais après intervention. Cependant, si votre véhicule présente plusieurs crevaisons survenues simultanément, ou s il n est pas équipé d une roue de secours alors que la paroi de l un des quatre pneus est très endommagée et peut présenter un risque, une assistance supplémentaire vous sera fournie. Si des réparations ne peuvent être effectuées dans un délai raisonnable, le Centre d assistance déterminera le niveau approprié d assistance supplémentaire. Remboursement des dépenses Si Land Rover Assistance vous a autorisé à payer pour un service normalement couvert par la garantie et que vous souhaitez vous faire rembourser, conservez les reçus d origine et contactez Land Rover Assistance pour obtenir plus de détails sur la procédure de réclamation. Frais de restitution Si votre véhicule a été volé ou s est trouvé impliqué dans un accident de la route et qu il ait en conséquence fait l objet d un remorquage par les services de police, vous serez tenu de payer tous les frais liés à la restitution avant que nous puissions déplacer votre véhicule. Il conviendra de vous les faire rembourser selon les conditions de l assurance couvrant votre véhicule. Rapatriement de l étranger Vous devrez fournir à Land Rover Assistance un inventaire signé de tous les objets laissés dans votre véhicule avant le rapatriement. Ni Land Rover Assistance ni ses agents ne pourront être tenus responsables des pertes ou endommagements des objets non déclarés sur cet inventaire. Véhicules de remplacement Un véhicule de remplacement vous sera fourni par l intermédiaire de l une des principales sociétés de location. Vous devrez remplir les conditions de location de ces sociétés et vous serez responsable des frais supplémentaires encourus (incluant, mais de façon non limitative, le carburant, les péages urbains, les contraventions de stationnement et d excès de vitesse ou les péages routiers). Les assurances exigent que le conducteur soit âgé de 25 à 65 ans. Si vous avez moins de 25 ans ou plus de 65 ans, nous ferons notre possible pour trouver d autres solutions, mais celles-ci ne peuvent être garanties. Certaines mentions portées sur votre permis de conduire peuvent annuler votre droit à louer un véhicule. Un permis de conduire valide et le versement d un acompte par carte de crédit vous seront demandés pour couvrir les frais supplémentaires éventuels. Veuillez noter que nous ne pouvons pas garantir la disponibilité de véhicules équipés d accessoires spéciaux tels que galerie de toit et attelage de remorque. Accidents de la route Dans l éventualité d un accident de la route*, le droit à un véhicule de remplacement est limité à deux jours ouvrables maximum. * non applicable aux véhicules français Validité de l assistance à l étranger Land Rover Assistance n est disponible en dehors de votre pays de résidence que pour une durée n excédant pas 30 jours pour un seul voyage et 91 jours pour le total des voyages sur une période de 12 mois. Il est recommandé de souscrire une assurance voyage adéquate dans de telles circonstances. Restitution du véhicule Le montant maximum auquel s engage Land Rover Assistance pour la restitution du véhicule ne pourra excéder les frais de voyage. Rapatriement du véhicule Le montant maximum auquel s engage Land Rover Assistance pour le rapatriement du véhicule ne pourra excéder la valeur marchande de votre véhicule. 18

19 Land Rover Assistance EXCLUSIONS Land Rover Assistance ne prend pas en charge : Toute dépense effectuée sans l autorisation préalable de Land Rover Assistance. Toute dépense qui aurait dû normalement vous incomber, telle que carburant, péages urbains, contraventions de stationnement et d excès de vitesse et péages routiers. Le coût des pièces de rechange, sauf si celles-ci sont couvertes par la garantie Land Rover. Tous les frais résultant d une participation à des courses automobiles, rallyes, essais de vitesse ou d endurance. Tous les frais encourus en raison d un défaut d entretien du véhicule, ou d un entretien non conforme aux recommandations du constructeur. Si Land Rover Assistance constate qu un défaut récurrent est dû à un manque d entretien, nous nous réservons le droit de limiter l assistance au dépannage de votre véhicule vers le réparateur Land Rover agréé le plus proche. Tous les frais occasionnés par la prise d alcool ou de drogue, ou par l inhalation volontaire de solvants. Toutes les pertes découlant directement ou indirectement de l immobilisation. Les dommages ou blessures causés intentionnellement par le bénéficiaire ou résultant du fait de son implication dans un acte criminel ou une agression. Les frais encourus suite à l immobilisation de votre véhicule du fait de routes inondées ou coupées par des chutes de neige, d un ensablement ou d un enlisement, ou lorsqu il n est pas facilement accessible. Les frais découlant de l utilisation d un matériel spécial si le dépannage de votre véhicule requiert un matériel spécial (à la suite par exemple d un accident de la route, d un vol multiple de roues ou d un acte de vandalisme), tous les coûts engendrés vous incomberont. Il conviendra de vous les faire rembourser selon les conditions de l assurance couvrant votre véhicule. Les frais encourus suite à la détérioration du véhicule lors d un accident qui sont couverts par votre assurance automobile personnelle. Cette liste n est pas exhaustive. Sous réserve des droits qui vous sont garantis par la loi en tant que consommateur, Land Rover est susceptible d étendre la liste à d autres exclusions si nécessaire. 19

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