RÈGLEMENT INTÉRIEUR ESPACE AQUATIQUE

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1 RÈGLEMENT INTÉRIEUR ESPACE AQUATIQUE Article 1 : Toute personne ou groupe qui entre dans l enceinte de la piscine se soumet, sans réserve, au présent règlement ainsi qu à ses extensions ou renvois sous forme d affiches ou de pictogrammes situés dans une quelconque partie de l établissement. Toute personne ou groupe est tenu de se conformer aux instructions et directives du personnel de la piscine. Le présent règlement sera affiché de manière visible et permanente dans l établissement. Article 2 : La période et les heures d ouverture de la piscine sont portées par voie d affichage à la connaissance du public. Les bassins et les plages sont libérés par les utilisateurs trente minutes au moins avant la fermeture. Les caisses sont fermées ¾ d heure avant la fermeture de l établissement. Article 3 : Les tarifs des droits d entrée, des locations et des activités de la natation sont affichés près de la caisse où sont distribués les tickets d entrée. Article 4 : En cas d affluence exceptionnelle, la fréquentation maximale instantanée étant de personnes en simultané, l accès à la piscine pourra être suspendu momentanément. La Direction peut toujours, pour des motifs techniques ou pour des raisons de forces majeures, ordonner la fermeture partielle provisoire ou définitive, de l établissement. Article 5 : L accès à l établissement est interdit : Aux animaux Aux personnes en état d ivresse ou à l agitation anormale Aux personnes sous l influence de substances psychotropes Aux personnes atteintes ou suspectées de maladies contagieuses (Circulaire du 13 Mars 1975 du Ministère de la Santé Publique) Aux personnes en état de malpropreté évidente Aux enfants de moins de 8 ans non accompagnés d une personne majeure apte à les surveiller. Article 6 : Les usagers et les responsables de groupes ou d associations sont tenus de prendre connaissance et de respecter le Plan d Organisation de la Surveillance et des Secours, établi pour cet établissement de bain. Article 7 : L établissement ne peut être tenu responsable des vols, pertes, oublis de vêtements ou d objets dans l enceinte de l établissement. Tout usager est responsable des préjudices ou dégradations occasionnées hors ou dans l établissement.

2 Le port de lunettes de vue se fait sous la responsabilité de l utilisateur. Article 8 : Il est interdit à toute personne de donner des leçons de natation contre rémunération directe ou indirecte Article 9 : L accès des groupes scolaires est autorisé uniquement pendant les heures attribuées conformément au planning d utilisation établi par la Direction. Les responsables s engagent à respecter les dispositions du présent arrêté. Ces groupes sont placés sous l entière responsabilité du professeur ou du représentant mandaté de l établissement scolaire pendant toute la durée de leur présence au sein de la piscine, à l exclusion de la sécurité aquatique. Les déplacements s effectuent en bon ordre et sous la conduite du responsable. Aucune entrée ou sortie individuelle n est autorisée, sauf cas de force majeure et sur autorisation de l enseignant. Le responsable de ces groupes doit : Veiller à l application des textes réglementant l activité Accompagner et surveiller ses élèves aux vestiaires S assurer à la fin de la séance que tous les élèves ont bien rejoint les vestiaires Les groupes doivent régler leur entrée selon la grille tarifaire normale ou doivent justifier d un droit d entrée particulier octroyé par la direction. Article 10 : Les conditions d accès des clubs et des associations sont arrêtées annuellement lors de la planification de l utilisation des bassins. Les responsables des clubs et des associations s engagent à respecter et à faire respecter les dispositions du présent arrêté, à assumer l entière responsabilité des activités placées sous leur contrôle et à assurer la surveillance des bassins en dehors des heures d ouverture au public. Pendant les heures d ouverture au public, la sécurité aquatique est assurée par le personnel de l établissement. Les demandes de réservation de bassins pour l organisation de manifestations sportives doivent être sollicitées auprès de la Direction de l établissement, si possible en début de saison sportive ou au plus tard deux mois avant la date prévue. Article 11 : L accès de la piscine aux baigneurs est subordonné au paiement d un droit d entrée contre remise d une carte magnétique. Les employés autres que ceux en service à la caisse ne pourront jamais, sous aucun prétexte, percevoir le montant de ce droit. Il ne pourra être délivré aucun titre d entrée avec paiement au comptant en dehors des périodes d ouverture des caisses. L utilisation des cabines de déshabillage est obligatoire à l arrivée et au départ des usagers. Pendant toute la durée de l utilisation de la cabine, la porte doit être verrouillée. Après utilisation, la porte doit être laissée ouverte.

3 Les membres des clubs ont à leur disposition un ou plusieurs vestiaires collectifs à l intérieur desquels ils sont tenus de se déshabiller et de se rhabiller. Les effets vestimentaires devront être déposés obligatoirement dans les casiers prévus à cet usage. La Direction et le Personnel ne peuvent, en aucun cas, être rendus responsables de perte, vol, disparition ou dégâts à des objets ou habits. Article 12 : L établissement n est pas assuré contre la perte ou le vol de bijoux, d objets de valeur ou d espèces. Le personnel a interdiction de garder ce type de valeur. Les utilisateurs sont invités à n apporter aucun objet de valeur. Les objets trouvés seront remis à la caisse. Article 13 : Les usagers doivent rester correctement et décemment vêtus. Le port de boxers shorts de bain est toléré, le port de bermudas et shorts longs est strictement interdit. Tout acte ou comportement de nature à porter atteinte à la décence, aux bonnes mœurs, à la tranquillité des baigneurs, au bon ordre et à la propreté de l établissement, est formellement interdit. Article 14 : Il est interdit d endommager les aménagements et installations. Tous dommages ou dégâts sont réparés par les soins de l exploitant aux frais des contrevenants. Article 15 : Tout accès aux bassins est précédé d une douche obligatoire avec savonnage afin d éliminer tous résidus corporels (sueur, peaux mortes, crème). Il en est de même aux retours des terrasses extérieures, notamment en cas d utilisation de produits de protection solaire. Le passage par les pédiluves est obligatoire. Article 16 : Les enfants de moins de huit ans n auront accès aux installations qu accompagnés d un adulte de plus de dix-huit ans sachant nager et en tenue de bain. Article 17 : Il est interdit : De séjourner dans l établissement en dehors des heures d ouverture, De séjourner dans les couloirs desservant les cabines, De se déshabiller hors des cabines, De pénétrer à l intérieur des zones interdites signalées par panneau ou pancarte, D importuner le public par des jeux ou actes bruyants, dangereux ou immoraux, De pousser ou jeter à l eau les personnes stationnant sur les plages, De courir, crier, lancer de l eau, De simuler la noyade sous peine de renvoi immédiat et définitif, De jouer à la balle ou au ballon sur les plages, Les plongeons sont interdits dans le Bassin ludique et une partie du Bassin Sportif,

4 De fumer dans l enceinte de l établissement, De manger ou de boire sur les plages, dans les gradins et dans les vestiaires. (il est autorisé de manger à l'extérieur du bâtiment sur les espaces verts) D utiliser des transistors ou tout autre appareil, émetteur ou amplificateur de son, D utiliser des engins flottants (ballons, objets divers), D abandonner, de jeter des papiers, objets et déchets de tout genre ailleurs que dans les corbeilles spécialement réservées à leur collecte, De se baigner le corps enduit d huile solaire, D escalader les pelouses, les clôtures et séparations de quelque nature qu elles soient, De pratiquer les apnées statiques ou dynamiques sans en avoir informé le MNS chargé de la surveillance du bassin et avoir pris connaissance des risques encourus, De plonger sans s être au préalable assuré qu aucun danger ne peut en résulter pour les personnes se trouvant dans le bassin et pour sa propre sécurité, De plonger des tremplins en dehors des heures réservées à cette pratique et au-delà de la zone de sécurité délimitée par les Maîtres Nageurs, De nager dans la zone de sécurité réservée à la réception des plongeons, Les prises de vue photographiques et vidéo sont soumises à l autorisation de la Direction. Article 18 : L utilisation dans les bassins de palmes, de masques et de tubas est soumise à l accord préalable du maître nageur ; les accessoires spécifiques à la plongée sous-marine ne peuvent être utilisés que pendant les heures réservées aux clubs de plongée. Les bouteilles et accessoires de plongée (notamment les ceintures de plomb) devront être protégés (par des culots en caoutchouc pour les bouteilles) afin de ne pas endommager les surfaces des bassins en acier inoxydable. Article 19 : L accès à l espace forme est possible dans les horaires d ouverture affichés et après s être affranchi du droit d entrée spécifique ou de l abonnement adéquat. Article 20 : L espace forme humide n est accessible qu aux personnes majeures justifiant d une non contre indication médicale pour l utilisation du sauna, du hammam et du jacuzzi. Article 21 : Cet espace ne disposant que d un nombre restreint de places de vestiaires, le personnel chargé de la gestion de cet espace sous couvert de la Direction se réserve le droit d en suspendre l accès momentanément. Article 22 : Toute personne non respectueuse du présent règlement ou ayant causé des dégradations, pourra, ou devra la réparation du préjudice causé, et pourra être expulsée immédiatement et faire l objet de poursuites judiciaires. Sans préjudice d un éventuel recours judiciaire, La Direction jugera des suites à donner à tout cas non prévu par ce règlement. Les réclamations ou suggestions de tout ordre seront adressées à la

5 Direction. Article 23 : Tous les employés de l établissement ont pour mission de veiller à la stricte observation du présent règlement. Un registre de doléances destiné aux usagers est disponible à la caisse de la piscine. Les observations éventuelles ne pourront être prises en considération que si elles sont datées, signées et mentionnent clairement les coordonnées du signataire pour permettre, le cas échéant, à la direction de lui répondre. Rappel général L effectif global d accueil de l établissement est celui d un ERP de type X et PA de première catégorie. Conformément à l article CO 38 de l arrêté du 25 juin 1980 : L équipement dans sa globalité peut accueillir en instantané : personnes, plus le personnel. Dont personnes maximum dans l espace aquatique, Dont 100 personnes maximum dans l espace bien-être, Dont X personnes maximum au premier étage (hors restaurant). RÈGLEMENT INTÉRIEUR ESPACE FORME & BIEN-ÊTRE Article 1 : Toute personne ou groupe qui entre dans l enceinte de l espace forme se soumet, sans réserve, au présent règlement ainsi qu à ses extensions ou renvois sous forme d affiches ou de pictogrammes situés dans une quelconque partie de l établissement. Toute personne ou groupe est tenu de se conformer aux instructions et directives du personnel de l espace forme. Le présent règlement sera affiché de manière visible et permanente dans l établissement. Article 2 : La période et les heures d ouverture de l espace forme sont portées par voie d affichage à la connaissance du public. Les équipements sont libérés par les utilisateurs quinze minutes au moins avant la fermeture. Les caisses sont fermées ¾ d heure avant la fermeture de l établissement. Article 3 : Les tarifs des droits d entrée, des locations et des activités de l espace forme sont affichés près de la caisse où sont distribués les tickets d entrée. Article 4 : En cas d affluence exceptionnelle, la fréquentation maximale instantanée étant de 100 personnes en simultané, l accès à l espace forme pourra être suspendu momentanément. La Direction peut toujours, pour des motifs techniques ou pour des raisons de forces majeures, ordonner la fermeture, provisoire ou définitive, de l établissement.

6 La présentation d un certificat médical de non contre indication à la pratique d une activité physique et sportive quelle qu elle soit est obligatoire avant toute inscription à l Espace Forme. La salle de cardio training est accessible par les usagers pendant les horaires d ouverture de l espace forme. Article 5 : L accès à l espace forme est interdit : Aux animaux Aux personnes en état d ivresse ou à l agitation anormale Aux personnes sous l influence de substances psychotropes Aux personnes atteintes ou suspectées de maladies contagieuses (Circulaire du 13 Mars 1975 du Ministère de la Santé Publique) Aux personnes en état de malpropreté évidente Aux mineurs (moins de 18 ans). Article 6 : Les usagers et les responsables de groupes ou d associations sont tenus de prendre connaissance et de respecter le Plan d Organisation de la Surveillance et des Secours, établi pour cet établissement. Article 7 : L établissement ne peut être tenu responsable des vols, pertes, oublis de vêtements ou d objets dans l enceinte de l établissement. Tout usager est responsable des préjudices ou dégradations occasionnées hors ou dans l établissement. Le port de lunettes de vue se fait sous la responsabilité de l utilisateur. Article 8 : Il est interdit à toute personne de donner des cours contre rémunération directe ou indirecte. Article 9 : L accès de l espace forme aux usagers est subordonné au paiement d un droit d entrée contre remise d une carte magnétique. Les employés autres que ceux en service à la caisse ne pourront jamais, sous aucun prétexte, percevoir le montant de ce droit. Il ne pourra être délivré aucun titre d entrée avec paiement au comptant en dehors des périodes d ouverture des caisses. L utilisation des cabines de déshabillage est obligatoire à l arrivée et au départ des usagers. Pendant toute la durée de l utilisation de la cabine, la porte doit être verrouillée. Après utilisation, la porte doit être laissée ouverte. Les effets vestimentaires devront être déposés obligatoirement dans les casiers prévus à cet usage. Le port de claquettes est obligatoire dans les zones de circulation entre les vestiaires piscine et l espace forme et entre les vestiaires de l espace forme et l espace bien-être. La Direction et le Personnel ne peuvent, en aucun cas, être rendus responsables de perte, vol, disparition ou dégâts à des objets ou habits.

7 Article 10 : L établissement n est pas assuré contre la perte ou le vol de bijoux, d objets de valeur ou d espèces. Le personnel a interdiction de garder ce type de valeur. Les utilisateurs sont invités à n apporter aucun objet de valeur. Les objets trouvés seront remis à la caisse. Article 11 : Les usagers doivent rester correctement et décemment vêtus. Le port de boxers shorts de bain est toléré, le port de bermudas et shorts longs est strictement interdit. Tout acte ou comportement de nature à porter atteinte à la décence, aux bonnes mœurs, à la tranquillité des usagers, au bon ordre et à la propreté de l établissement, est formellement interdit. Article 12 : Il est interdit d endommager les aménagements et installations. Tous dommages ou dégâts sont réparés par les soins de l exploitant aux frais des contrevenants. Article 13 : Tout accès à la zone humide est précédé d une douche obligatoire avec savonnage afin d éliminer tous résidus corporels (sueur, peaux mortes, crème). Il en est de même aux retours des terrasses extérieures, notamment en cas d utilisation de produits de protection solaire. Article 14 : Il est interdit : De séjourner dans l établissement en dehors des heures d ouverture, De séjourner dans les couloirs desservant les cabines, De se déshabiller hors des cabines, De pénétrer à l intérieur des zones interdites signalées par panneau ou pancarte, D importuner le public par des jeux ou actes bruyants, dangereux ou immoraux, De courir et de crier, De simuler la noyade sous peine de renvoi immédiat et définitif, De jouer à la balle ou au ballon dans l espace, De fumer dans l enceinte de l établissement, De manger ou de boire sur les plages, dans les gradins et dans les vestiaires. (il est autorisé de manger à l'extérieur du bâtiment sur les espaces verts) D utiliser des transistors ou tout autre appareil, émetteur ou amplificateur de son, D utiliser des engins flottants (ballons, objets divers), D abandonner, de jeter des papiers, objets et déchets de tout genre ailleurs que dans les corbeilles spécialement réservées à leur collecte, De se baigner le corps enduit d huile solaire, D escalader les pelouses, les clôtures et séparations de quelque nature qu elles soient, Les prises de vue photographiques et vidéo sont soumises à l autorisation de la Direction. Il est déconseillé :

8 De pratiquer les apnées statiques ou dynamiques sans avoir pris connaissance des risques encourus. Article 15 : L utilisation du sauna et du hammam est interdit aux femmes enceintes, aux personnes ayant une maladie cardio vasculaire et aux personnes épileptiques. Les éducateurs sportifs et la personne responsable de l espace forme sont seuls habilités à faire respecter l utilisation voire à faire évacuer ces installations en cas de nécessité sanitaire ou sécuritaire. En cas de dysfonctionnement ou d évacuation de ces installations, la Direction ne pourra pas rembourser les billets d entrées. Les saunas, les hammams et les jacuzzis sont soumis à des consignes d utilisation signalées près de chaque espace. Article 16 : Cet espace ne pouvant accueillir que 100 personnes simultanément, le personnel sous couvert de la Direction se réserve le droit d en suspendre l accès momentanément. Article 17 : Toute personne non respectueuse du présent règlement ou ayant causé des dégradations, pourra, ou devra la réparation du préjudice causé, et pourra être expulsée immédiatement et faire l objet de poursuites judiciaires. Sans préjudice d un éventuel recours judiciaire, la Direction jugera des suites à donner à tout cas non prévu par ce règlement. Les réclamations ou suggestions de tout ordre seront adressées à la Direction. Article 18 : Tous les employés de l établissement ont mission de veiller à la stricte observation du présent règlement. Un registre de doléances destiné aux usagers est disponible à la caisse de la piscine. Les observations éventuelles ne pourront être prises en considération que si elles sont datées, signées et mentionnant clairement les coordonnées du signataire pour permettre, le cas échéant, à la direction de lui répondre. Rappel général L effectif global d accueil de l établissement est celui d un ERP de type X et PA de première catégorie. Conformément à l article CO 38 de l arrêté du 25 juin 1980 : L équipement dans sa globalité peut accueillir en instantané : personnes, plus le personnel. Dont personnes maximum dans l espace aquatique, Dont 100 personnes maximum dans l espace bien-être, Dont X personnes maximum au premier étage (hors restaurant).