Plafonds et schéma d'emplois des 4 établissements

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1 Plafonds et schéma des 4 établissements Plafond Emplois hors plafond Type de contrat ONEMA ATEN PNF AAMP ETP 857,5 850,13-7,37 43,5 43, ,3 147,3 +1 ETPT , ETP ,6 39,7-7,9 Apprentis CUI-CAE, emplois d'avenir, CDD, détachement* * les personnels mis à disposition, les réservistes et les services civiques sont décomptés "hors tout" 1/7

2 Cartographie des emplois (au 31 décembre 2015) Fonctionnaires détachés sur contrat % tout % hors public ATE/TE FPT % 12% FPE % 21% FPH % 1% % 33% Total détachés sur contrat Fonctionnaires détachés sur corps ATE-TE % Fonctionnaires en PNA ATE-TE % Autres % 12% Total fonctionnaire en PNA % 12% Quasi-statut % 32% CDI Droit public % 4% Droit privé % 2% Total CDI % 38% Total CDD (emplois permanents) % 12% FPT % 3% MAD FPE % 1% Privé % 1% Total MAD % 5% TOTAUX (emplois permanents réels)* TOTAUX (emplois permanents réels hors MAD)* * ne sont comptabilisés ni les CDD sur besoin temporaire ni les emplois permanents vacants Apprentis CUI-CAEemplois d'avenir Autres Service civique (sous et hors plafond ou non Intérimaires comptablisés dans les effectifs) CDD (temporaires) Détachement sur contrat Réservistes Total autres emplois (non permanents) TOTAUX /7

3 1) Types de contrats -nombre de recrutements en 2015 Emplois permanents Fonctionnaires en détachement sur contrat (recrutement ou renouvellement) Fonctionnaires ATE/TE en PNA (détachés sur corps) (recrutement ou renouvellement) ONEMA ATEN PRATIQUÉ VOLUMÉTRIE PRATIQUÉ VOLUMÉTRIE PRATIQUÉ VOLUMÉTRIE PRATIQUÉ VOLUMÉTRIE X 34 X 2 X 4 X X 8 X 2 10 Autres fonctionnaires en PNA X 1 X 8 9 Contractuels sous quasi-statut (CDI) (concours) X Agents mis à disposition dans l'établissement (hors plafond) X 1 X 1 X 4 6 (recrutement ou renouvellement) CDD 3 ans (article 4 - loi 84-16) X X CDI (art 4. II décret ) X 1 1 CDD 3 ans (art 4 décret ) X 3 3 Autres (préciser) ,5 9,4 présents en 2015: présents en 2015: présents en 2015: présents en 2015: 38,09 PNF AAMP Besoins non permanents CDD remplacements titulaire absent (art 6 quater) (1er contrat ou avenant) CDD vacance temporaire d'emploi (art 6 quinquies) (1er contrat ou avenant) ONEMA ATEN PNF AAMP PRATIQUE VOLUMÉTRIE PRATIQUE VOLUMÉTRIE PRATIQUE VOLUMÉTRIE PRATIQUE VOLUMÉTRIE X 16 X 3 19 X 13 X 1 14 CDD accroissement temporaire (art 6 sexies) (1er contrat ou avenant) X 103 X 5 X Apprentissage X 9 X 1 10 CUI X 2 X 1 X Service civique X Contrats d'avenir X 6 6 Intérimaires X 5 X 3 X 2 10 Stagiaires X 81 X 4 X ,76 7 1,41 présents en 2015: présents en 2015: présents en 2015: présents en 2015: 31,87 màj: /7

4 Fonctionnaires en détachement sur contrat TOTAL FONCTIONNAIRES DÉTACHÉS SUR CONTRAT Fonctionnaires détachés sur corps d'etat/territoriale TOTAL FONCTIONNAIRES DÉTACHÉS SUR CORPS Fonctionnaires en PNA TOTAL FONCTIONNAIRES EN PNA Contratuels sous quasistatut (CDI) territoriale d'état hospitalière d'etat ITA Cartographie des emplois et des effectifs Par statut (effectifs réels au 31 décembre 2015) A - Emplois permanents (sous plafond+mad) Effectifs réels au 31/12/2015 Administrateur territorial A Directeur territorial A 1 1 Ingénieur territorial A Attaché territorial A Attaché territorial de conservation du patrimoine A 1 1 Rédacteur territorial B Technicien territorial B Adjoint d'animation C Adjoint administratif C SOUS-TOTAL FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX Ingénieur des travaux (météorologie, géographique ) A 2 2 Professeur certifié-des écoles / Enseignant-chercheur / Maitre de co A Assistant ingénieur A 2 2 IAE A Ingénieur de recherche A Inspecteur des finances publiques / du trésor public A I TPE A Ingénieur d'études A Attaché d'administration A 9 9 I PEF A Administrateur des Affaires maritimes A 2 2 Ingénieur de l'armement A 1 1 Cadres supérieurs Orange A 3 3 Collaborateurs Orange B 1 1 Secrétaire administratif B SACDD B 1 1 Technicien B 2 2 TSIC B 1 1 Agent technique de gestion B Contrôleur des finances publiques B 2 2 Technicien de recherche B 3 3 Adjoint administratif C Adjoint technique C SOUS-TOTAL FONCTIONNAIRES D'ÉTAT Ingénieur hospitalier A 1 1 Adjoint administratif C SOUS TOTAL FONCTIONNAIRES HOSPITALIERS Technicien de l'environnement B 2 2 Agent technique de l'environnement C IAE A ITPE A Attachés A IPEF A 4 4 Administrateur des Affaires maritimes A 1 1 Assistant ingénieur A 1 1 Ingénieur des mines A 1 1 Ingénieur d'études A 1 1 Inspecteur vétérinaire A 1 1 Capitaine de police A 1 1 Technicien de l'environnement B Technicien supérieur du développement durable B 4 4 Secrétaire administratif B 2 2 SACDD B 2 2 Adjoint administratif C Agent technique de l'environnement C A Personnels administratifs B C A Personnels techniques B 0 0 C 3 3 Gardes pêches Gardes pêches C 1 1 SOUS TOTAL CDI QUASI STATUT CDI (article 8-1 décret 86-83) A 6 6 CDI (art 4. II décret ) C 1 1 CDI (art 4. II décret ) B 3 3 CDI (art 4. II décret ) A 4 4 CDI CDI (article 6 - loi 84-16) C 1 1 CDI (article 6 bis - loi 84-16) A 8 8 CDI (article 6 ter loi 84-96) A 3 3 Femmes de ménage C 1 1 SOUS TOTAL CDI TOTAL CONTRACTUELS EN CDI CDD 3 ans (article 4 - loi 84-16) A B 1 1 CDD 70 %(article 6 - loi 84-16) 2 2 CDD 3 ans (art 4 décret ) B 1 1 CDD 3 ans (art 4 décret ) A 4 4 4/7

5 TOTAL CONTRACTUELS EN CDD Agents mis à disposition dans l'établissement TOTAL MAD Cartographie des emplois et des effectifs Par statut (effectifs réels au 31 décembre 2015) IRSTEA C 1 1 Agence de l'eau A 3 3 d'etat Administrateur des Affaires maritimes A 1 1 CCNBDT C 1 1 Ingénieur territorial A 2 2 Sapeur pompier B 1 1 Rédacteur territorial B 1 1 territoriale Ouvrier professionnel C 1 1 Adjoint technique C 5 5 Adjoint administratif C 2 2 Association (droit RNF B 1 1 privé) RNF A 1 1 Fondation Tour du Valat A 2 2 Agents contractuels A TOTAUX B- Besoins temporaires (comptant dans les effectifs au 31/12/2015) Effectifs réels au 31/12/2015 CDD TOTAUX A+B Apprentis CUI-CAE-emplois d'avenir Service civique Intérimaires CDD Détachement sur contrat Réservistes TOTAL HORS PLAFOND ou NON COMPTABILISES C- Emplois hors plafond + intérimaires Effectifs réels au 31/12/ /7

6 RÉPARTITION DES EFFECTIFS ENTRE SIÈGE ET IMPLANTATIONS TERRITORIALES (en ETP au 31/12/2015 ) DÉLÉGATIONS, SD & US Outre-mer SMPE ou BNOI * dont affectation des postes vacants au 31/12/2015 recrutés en 2016 ONEMA Site ETP EFFECTIFS % effectifs RÉELS réels Siège Vincennes 155, % Centre de formation Boves (80) 7,8 8 1% Pôles Lyon, Rennes, Aix, Toulouse % TOTAL SIÈGE + PÔLES + CENTRE DE FORMATION 178, % DIR1 DIR Compiègne 22,4 23 3% SD 69,5 70 8% SOUS-TOTAL DIR1 91, % DIR2 DIR Cesson-Sévigné (Rennes) 16,9 17 2% SD &US 57,8 58 7% SOUS-TOTAL DIR2 74,7 75 9% DIR3 DIR Metz % SD % SOUS-TOTAL DIR % DIR4 DIR Orléans et Poitiers 20,9 21 2% SD 44,2 45 5% SOUS-TOTAL DIR4 65,1 66 8% DIR5 DIR Bron (Lyon) % SD &US 59,1 60 7% SOUS-TOTAL DIR5 72,1 73 8% DIR6 DIR Clermont-Ferrand 13,5 14 2% SD 43,3 44 5% SOUS-TOTAL DIR6 56,8 58 7% DIR7 DIR Toulouse % SD &US 89, % SOUS-TOTAL DIR7 108, % DIR8 DIR Montpellier-Aix 17, % SD 70,4 71 8% SOUS-TOTAL DIR8 87, % DIR9 DIR Dijon % SD % SOUS-TOTAL DIR9 TOTAL DIR % 669, % Réunion, Guyane, Mayotte, Martinique, Guadeloupe 9 9 1% TOTAL* 857, % Page 6/7

7 RÉPARTITION DES EFFECTIFS ENTRE SIÈGE ET IMPLANTATIONS TERRITORIALES (en ETP au 31/12/2015 ) AAMP Département Pôle Service Site ETP EFFECTIFS % effectifs RÉELS réels Siège Brest / Paris / Boulogne/Mer 4 4 3% Brest 28, % TOTAL SIÈGE 32, % DIR Brest 1,8 2 1% DIR 4,8 5 3% Parc naturel marin d Iroise ING Le Conquet/Douarnenez 4,8 5 3% OP 11,6 12 8% TOTAL PNMI 21, % DIR 1,8 2 1% Parc naturel marin du Golfe du ING Port-Vendres 6,7 7 5% Lion OP 1 1 1% TOTAL PNLGDL 9,5 10 7% Parc naturel marin des DIR 3 3 2% Estuaires Picards et de la Mer ING Boulogne-sur-mer 4 7 5% d Opale OP 0 0 0% TOTAL PNM EPMO % PNM DIR 3 3 2% Parcs naturels marins de ING Iloni/Dzaoudzi (Mayotte) 7 7 5% Mayotte et des Glorieuses OP 3 3 2% TOTAL PNMM % PNMNA : Parc naturel marin du Bassin d Arcachon DIR Le Teich 4 3 2% PNM EGMP : Parc naturel marin des Estuaires de la Gironde et de la Mer des DIR? 0 0 0% Pertuis GNB ; Mission d étude du Golfe Normand Breton Granville 3 3 2% AGOA Saint-Claude (Guadeloupe) 1 1 1% Martinique Schoelcher 1 1 1% Corse Bastia 1 1 1% Brigade nature (BNOI) Iloni/Dzaoudzi (Mayotte) 1 0 0% TOTAL PNM 63, % DIR 4 4 3% CIS : service Connaissance et Information Scientifique Brest 7,9 8 5% PUMM : service Protection et usages du milieu marin 9,8 11 7% APP : Département Appui aux politiques publiques Antenne Atlantique Antenne Manche Mer du Nord Antenne Méditerranée Antenne Nouvelle Calédonie Antenne Polynésie Française Géomatique TOTAL APP Nantes 6,4 7 5% Marennes 0 0 0% Fouesnant 0 0 0% Arcachon 0 0 0% Bordeaux 2 2 1% Le Havre 6 6 4% Marseille 6,3 7 5% Nouméa 2 2 1% Papeete 1 0 0% Brest 4,8 5 3% 50, % TOTAL 146, % Page 7/7