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1 TABLE DES MATIERES 1. TEXTES RÉGLEMENTAIRES, NORMES ET CODES RÉGLEMENTATION ICPE NORMES ET CODES Nomenclature thématique ISO Codes et normes informelles AUTRES RÉFÉRENCES ET SOURCES DOCUMENTAIRES RÉPERTOIRE DES ASSOCIATIONS ET DES GROUPEMENTS PROFESSIONNELS Groupements de prévention et de protection Annuaire des organismes d assurances Annuaire relatif aux risques liés aux pulvérulents RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES Monographies Revues techniques ANNEXE : DESCRIPTION DES NORMES ET CODES CITÉS Page 1 sur 45

2 1. TEXTES REGLEMENTAIRES, NORMES ET CODES Ce chapitre recense les principaux textes qui traitent des risques d incendie et d explosion de poussières. Ils peuvent être législatifs, normatifs ou encore édités par des syndicats professionnels ou des regroupements d assureurs REGLEMENTATION ICPE Sources : base de données AIDA, En raison du nombre important de secteurs et de matériaux concernés par le risque d explosions de poussières, les rubriques de la nomenclature ICPE indiquées dans le tableau 1 ne sont pas exhaustives. tableau 1 : Rubriques de la nomenclature ICPE retenues Rubrique Définition Régime 1 Rayon Solides facilement inflammables à l'exclusion des substances visées explicitement par d'autres rubriques : 1. Fabrication industrielle : 2. Emploi ou stockage : la quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) Supérieure ou égale à 1 t : b) Supérieure à 50 kg, mais inférieure à 1 t : 2160 Silos et installations de stockage de céréales, grains, produits alimentaires ou tout produit organique dégageant des poussières inflammables : 1. En silos ou installations de stockage : a) Si le volume total de stockage est supérieur à m³ : b) Si le volume total de stockage est supérieur à m3 mais inférieur ou égal à m³ : 2. Sous structure gonflable ou tente : a) Si le volume total de la structure gonflable ou de la tente est supérieur à m³ : b) Si le volume total de la structure gonflable ou de la tente est supérieur à m³ mais inférieur ou égal à m³ : 2515 Broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, nettoyage, tamisage, mélange de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels. La puissance installée de l'ensemble des machines fixes concourant au fonctionnement de l'installation étant : 1. Supérieure à 200 kw : 2. Supérieure à 40 kw, mais inférieure ou égale à 200 kw : 2640 Colorants et pigments organiques, minéraux et naturels (fabrication par extraction, synthèse, broyage et emploi de, à l'exclusion des activités visées aux rubriques 2330 et 2350). La quantité de matière produite ou utilisée étant : a) supérieure ou égale à 2 t/j : b) supérieure ou égale à 200 kg/j, mais inférieure à 2 t/j : A A D A D A D A D A D A : Autorisation, D : Déclaration, S : Servitude d'utilité Publique 2 Rayon d'affichage exprimé en kilomètres Page 2 sur 45

3 Pour les installations soumises à déclaration, les textes suivants relatifs aux prescriptions techniques de ces différentes rubriques sont les textes de référence utilisés par les préfets : - Pour la rubrique 2160, Les arrêtés types du 29/07/98 dit arrêté «silo» et du 18/12/00 et leurs circulaires d application, - Pour la rubrique 2515, l arrêté type du 30/06/97, - Pour la rubrique 2640, l arrêté type 270. Pour les installations soumises à autorisation, l arrêté préfectoral d autorisation d exploiter s appuie sur ces arrêtés complétés par la circulaire du 4 février Il intègre également les exigences de l arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation dit «arrêté intégré». En ce qui concerne les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisé en atmosphère explosive, les textes de référence sont : - L arrêté du 31 mars 1980 relatif à la réglementation des installations électriques des établissements réglementés au titre de la législation sur les ICPE et susceptibles de présenter des risques d explosion. - Le décret du 19 novembre 1996 modifié par le décret du 30 avril Il transpose en droit français la directive européenne 94/9/CE dite ATEX 100 A. On peut également citer la directive 99/92/CE dite ATEX 118 A qui fixe les prescriptions minimales de protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d être exposés aux risques d atmosphères explosibles. Elle sera transposée en droit français par le ministère du travail et de la solidarité et impliquera des modifications de l arrêté du 31/03/ NORMES ET CODES Outre les dispositions imposées par la réglementation, il est possible de se référer, pour les procédés et les stockages de produits pulvérulents, à un certain nombre de recommandations techniques contenues dans les normes ou dans les codes. Les normes sont établies par un organisme mandaté tel que l AFNOR (France), l ANSI (USA), le BSI (Royaume-Uni), le CCN (Canada), le DIN (Allemagne), l IBN (Belgique), le SNV (Suisse) Les codes qui regroupent des «bonnes pratiques» sont édités par des organismes non formels tels que les regroupements d assureurs ou les syndicats professionnels. Il est à noter que l application des normes et codes peut être rendue obligatoire par la législation. Une liste non exhaustive de ces différents textes ayant trait aux poussières inflammables est présentée ci-après. Page 3 sur 45

4 Nomenclature thématique ISO Source : base de données ILI ( L ISO a codifié ses normes selon une nomenclature thématique. A chaque thème correspond un code ICS (International Classification for Standards). Les numéros se rapportant aux poussières inflammables et à leur danger sont regroupés dans le tableau 2. tableau 2 : Codes ICS se rapportant aux poussières inflammables Définition Protection contre l explosion Matériel électrique pour atmosphères explosives Matériel de stockage Entrepôts. Magasins Bâtiments et installations pour le traitement et l'entreposage des productions agricoles Ce code permet de simplifier les recherches de documents dans diverses bases de données, notamment celles regroupant les normes nationales ou internationales. Page 4 sur 45

5 On retrouve dans ce paragraphe les normes en vigueur en France ainsi que les normes nationales d autres pays européens qui pourraient avoir une influence sur l évolution à court ou moyen terme des normes européennes. Enfin, les normes américaines peuvent permettre d avoir un éclairage différent sur la façon de traiter la sécurité en atmosphère explosive poussiéreuse. 1) en vigueur en France (NF, NF-EN, ISO) Le tableau 3 ci-dessous regroupe les normes qui s appliquent en France. Elles traitent d une part de la sécurité pour les produits en vrac, et d autre part des atmosphères explosives poussiéreuses. tableau 3 : françaises Norme Titre NF EN 617 Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies NF EN 741 Équipements et systèmes de manutention continue Prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac ISO 8456 Engins de manutention continue pour produits en vrac équipements de stockage trémies, silos, obturateurs code de sécurité U Bâtiments agricoles et installations de stockage - Sécurité des silos - Atténuation des effets des explosions par les évents de décharge - Calcul des surfaces d'évents NF C Vocabulaire électrotechnique international ( // IEC 60050) 426 : matériel électrique pour atmosphères explosives NF EN 1127 Atmosphères explosives prévention de l explosion et protection contre l explosion : Notions fondamentales et méthodologie NF EN Systèmes de protection contre les explosions (//ISO 6184) 1 : détermination des indices d explosion des poussières combustibles dans l air 3 : détermination des indices d'explosion des mélanges de combustibles et d'air autres que les mélanges air/poussière et air/gaz 4 : Détermination de l efficacité des systèmes de suppression des explosions NF EN NF EN NF EN (// IEC 61241) PR NF EN PR NF EN PR NF EN Matériel électrique pour atmosphères explosives règles générales Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles 1 : Matériels électriques protégés par enveloppes 2 : Méthodes d essai en projet - 3 : Classification des lieux où des poussières combustibles sont ou peuvent êtres présentes Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles Partie 2 : méthodes d'essais - Section 2 : méthode de détermination de la résistivité électrique des couches de poussières Appareils non électriques pour les atmosphères explosibles Détermination de l'énergie minimale d'inflammation des mélanges poussières/air Systèmes de protection par évents contre les explosions de poussières Page 5 sur 45

6 2) Autres normes européennes Certaines normes allemandes VDI (Verlag des Vereins Deutscher Ingenieure) se distinguant des normes européennes (EN) ont été retenues (cf tableau 4). Norme VDI 2263 VDI 2694 VDI tableau 4 : allemandes Titre Dust fires and dust explosions, hazards, assessment, protective measures Hoppers and silos for the storage of bulk materials Pressure venting of dust explosions 3) Internationales Il n existe pas de normes ANSI (American National Standard Institute) traitant des atmosphères explosives poussiéreuses qui se différencie des normes déjà évoquées. Au niveau international, la norme canadienne citée dans le tableau 5 fait un état des lieux sur l ensemble des normes internationales et européennes qui traitent des atmosphères explosives. tableau 5 : canadiennes CSA (CANADIAN STANDARDS ASSOCIATION) Norme CSA PLUS 2203 Titre Hazardous locations guide for the design, testing, construction and installation of equipment in explosive atmospheres Page 6 sur 45

7 Codes et normes informelles Parmi les codes édités par les différents groupements professionnels, on peut citer, entre autres, ceux de l American Society for Testing and Materials (ASTM), de la Commission Electrotechnique Internationale (CEI) et des assureurs. Ils servent également de textes de référence pour la conception et la gestion de la sécurité. 1) Codes techniques sur les produits et matériels L American Society for testing and materials (ASTM) et la Commission Electrotechnique Internationale (CEI) sont deux organismes internationaux dont la principale activité est de développer des normes techniques. Celles publiées par la CEI ont de plus la particularité de servir de base pour les normes nationales des différents pays et de références dans les contrats d offres internationaux. tableau 6 : Codes et normes informelles ASTM - CEI Organisme Standard Titre ASTM (American Society for Testing ASTM E 1226 Test method for pressure and rate of pressure rise for combustible dusts and Materials) ASTM E 1515 Test method for minimum explosible concentration of combustible dusts ASTM E 2019 Standard Test Method for Minimum Ignition Energy of a Dust Cloud in Air CEI ( Commission Électrotechnique IEC Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles Internationale) Partie 1 Matériels électriques protégés par enveloppes et limitation de la température de surface- 1 : Spécification pour les matériels 2 : Sélection, installation et maintenance IEC Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles Partie 2 Méthodes d essai 1 : Détermination de la température minimale d inflammation de la poussière 2 : Méthode de détermination de la résistivité électrique des couches de poussières 3 : Méthode de détermination de l énergie minimale d inflammation des mélanges air/poussières IEC Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles - Partie 3: Classification des emplacements où des poussières combustibles sont ou peuvent être présentes IEC Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles Partie 4: Types de protection «PD» DIN IEC Electrical apparatus for use in the presence of combustible dust DIN IEC 31H- 126-NP Partie 11 : Intrinsically safe apparatus : «ID» Electrical apparatus for use in the presence of combustible dust -Part 14 : Selection and installation Page 7 sur 45

8 2) Codes des assureurs Les syndicats professionnels d assureurs éditent des codes, des normes et des recommandations que leurs assurés doivent suivre obligatoirement ou de manière volontaire pour obtenir des réductions importantes des primes d assurance (cf tableau 7). Les recommandations techniques de la NFPA (National Fire Protection Association) sont particulièrement suivies par les industriels américains. Par conséquent, elles servent souvent de références. tableau 7 : Codes et normes informelles Organisme Standard Titre CEA, Comité Européen des Assurances FM Global ( Factory Mutual) FM Global Property Loss Prevention Data Sheets - Risques Fiche 7-0 : Causes and effects of fires and explosions FM Global Property Loss Fiche 7-17 :Explosion protection system Prevention Data Sheets - Risques FM Global Property Loss Fiche 7-75 : Grain storage and milling Prevention Data Sheets - Risques FM Global Property Loss Fiche 7-76 : Prevention and mitigation of NFPA (National Fire Protection Association) NFPA (National Fire Protection Association) Prevention Data Sheets - Risques FM Global Property Loss Prevention Data Sheets Stockage FM Global Property Loss Prevention Data Sheets Stockage FM Global Property Loss Prevention Data Sheets Stockage NFPA 1 NFPA 61 NFPA 68 NFPA 69 NFPA 77 NFPA 499 NFPA 650 NFPA 651 NFPA 654 NFPA 664 combustible dust explosions and fires Fiche 8-10 : Coal and charcoal storage Fiche 8-26 : Bulk storage of raw sugar Fiche 8-27 : Storage of wood chips Fire prevention code Standard for the Prevention of Fires and Dust Explosions in Agricultural and Food Products Facilities Guide for Venting of Deflagrations Explosion prevention systems Recommended practice on static electricity Recommended practice for the classification of combustible dusts and of hazardous (classified) locations for electrical installations in chemical process areas Pneumatic conveying systems for handling combustible particulate solids Standard for the Machining and Finishing of Aluminum and the Production and Handling Aluminum Products Prevention of fire and dust explosions from the manfacturing processing and handling of combustible particulate solids Prevention of fires and explosions in wood processing and woodworking facilities Page 8 sur 45

9 2. AUTRES REFERENCES ET SOURCES DOCUMENTAIRES 2.1. REPERTOIRE DES ASSOCIATIONS ET DES GROUPEMENTS PROFESSIONNELS Source : Guide de la Sécurité des Entreprises et des collectivités édité annuellement par la revue «Face au Risque». Les organismes reconnus par les acteurs de la prévention des risques ou offrant une bibliographie et des liens internet particulièrement fournis pour la thématique «Poussières inflammables : Stockage / Process» ont été regroupés par catégories : - Les organismes de prévention et de protection, - Les organismes d assurances, - Les associations et syndicats professionnels concernés par la thématique Groupements de prévention et de protection Dans le tableau 8 sont regroupés des associations ou groupements de professionnels du domaine de la gestion des risques. Page 9 sur 45

10 tableau 8 : Groupements relatifs à la gestion des risques Thème Nom Remarque Adresse Tel / fax Site Internet ÉQUIPEMENTS FFMI - Fédération Française du Matériel incendie 39/41, rue Louis Blanc Paris La Défense Cedex Tél : +(33) Fax : +(33) ÉVALUATION ET GESTION DU RISQUE SÛRETÉ DE FONCTIONNEMENT Groupement des industries des matériels électroniques de sécurité SYMECORA Syndicat de la mesure, du contrôle et de la régulation automatique AMRAE Association pour le management des risques et des assurances de l entreprise FERMA Federation of European Risk Management Associations ESReDA - European Safety Reliability and Data Association ISDF Institut de Sûreté De Fonctionnement + de 90% des sociétés de matériels antiincendie 11, rue Hamelin Paris 9-11, avenue Franklin- Roosevelt PARIS MFQ avenue Aristide Briand Bagneux cedex Tél : +(33) Fax : +(33) Tél :+(33) Tél :.33 (0) Fax : 33 (0) Tél : +(33) Fax : +(33) Page 10 sur 45

11 Annuaire des organismes d assurances Les organismes d assureurs français, européens et américains prescripteurs de règles de conception et d installation d équipements de sécurité sont regroupés dans le tableau 9cidessous. CDIA Centre de documentation et d information de l assurance tableau 9 : Organismes d assurances Nom Remarque Adresse Tel / fax Site Internet Rattaché à la Tél : +(33) FFSA CEA Comité Européen des Assurances CNPP - Centre National de Prévention et de Protection (Direction Nord Europe) FFSA - Fédération Française des sociétés d assurance FM Global - Factory Mutual Édite les règles APSAD Organisme américain 2, rue de la chaussée d Antin Paris 3 bis, rue de la chaussée d'antin Paris CNPP Pôle Européen de Sécurité B.P Saint- Marcel 26, Bd Haussman Paris Tél.:+ (33) Fax :+ (33) Tél : +(33) Fax : + (33) Tél : +(33) FPA The Fire Protection Association ISO Insurance Services Office, INC Organisme britannique Organisme américain Bastille Court 2 Paris Garden SE1 8ND UK Tél :+ (44) Fax : +(44) fpa@thefpa.co.uk NFPA National Fire Protection Association Organisme américain Page 11 sur 45

12 Annuaire relatif aux risques liés aux pulvérulents Les coordonnées de différents syndicats professionnels pouvant émettre des recommandations pour la sécurité des installations utilisant des pulvérulents sont indiqués dans le tableau 10. tableau 10 : Organismes relatifs aux pulvérulents Thème Nom Adresse Tel / fax Site Internet AGRO- FFCAT Fédération 11, rue des Halles Tél :+(33) Française des Paris cedex 1 Fax : +(33) ALIMENTA Coopératives.fr/ IRE Agricoles CHIMIE Institut technique des céréales et des fourrages SNFS Syndicat National des Fabricants de Sucre CEFIC - Conseil européen de l'industrie chimique SCI Société de Chimie Industrielle UIC Union des Industries Chimiques 23, avenue d'iéna PARIS Cedex 16 Avenue Van Nieuwenhuyse, 4 box 1 B-1160 Bruxelles, Belgique 28, Rue Saint Dominique F PARIS 14, rue de la République Puteaux 2.2. REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES Tél. : +(33) Fax : +(33) Tél : Fax: Tél :+(33) Fax :+(33) Tél : +(33) (mail@cefic.be) org/ (sci.fr@wanadoo.fr) Diverses associations et groupements de professionnels diffusent leurs recommandations à travers livres et revues techniques. Les références sont divisées selon deux catégories : - Les monographies, - Les revues périodiques Monographies 1) Ouvrages se rapportant aux poussières inflammables Il est important pour maîtriser les risques liés aux poussières inflammables de connaître les caractéristiques des produits utilisés et des atmosphères explosives poussiéreuses. On peut notamment pour cela se rapporter aux livres indiqués dans le tableau 11. tableau 11 : Ouvrages se rapportant aux poussières inflammables Titre Berufsgenossenschaftliches Institut für Arbeitssicherheit - BIA Report 13/97 Combustion and explosion characteristics of dusts de BIA Berufsgenossenschaftliches Institut für Arbeitssicherheit - Dust explosion protection on plant and machinery Basic principles de BIA INERIS Direction des Risques Accidentels - D. Carson Classification en zones explosives poussièreuses Mai 2001 (disponible sur site internet de l INERIS) INRS - Les mélanges explosifs - Lees, Frank P. Chapter 17: / Dust explosions à Dust fires. in Loss Prevention in the process industries. 1996, ISBN Page 12 sur 45

13 2) Ouvrages se rapportant aux risques explosion incendie Pour les installations utilisant des poussières inflammables, les risques à considérer sont principalement les risques d explosions ou d incendies de poussières. Des ouvrages s y rapportant sont indiqués dans le tableau 12. tableau 12 : Ouvrages se rapportant aux risques explosion - incendie Titre AFNOR Sécurité incendie 6 ème édition CNPP - Traité Pratique de Sécurité Incendie INRS Silos bois prévention des risques d incendie et d explosion de poussières dans les installations de stockage 200, ISBN INERIS Direction des Risques Accidentels P. Roux Guide pour la Conception et l exploitation, de silos de stockage de produits agro-alimentaires vis-à-vis des risques d explosion et d incendie Mai (disponible sur site internet de l INERIS) NFPA - Fire Prevention code handbook 2000 NFPA - Fire Protection Handbook P.G. Edgerley, P.G. Robinson. Handbook for Fire Engineers. Institution of Fire Engineers Noyes Publ. - Fire and Explosion Hazards Handbook of Industrial Chemicals Society of Fire Protection Engineering. SFPE Handbook of Fire Protection Engineering Revues techniques Les revues techniques sont une source de renseignements pour la veille scientifique. Des articles courts peuvent attirer l attention sur des règles ou des produits nouveaux. Des dossiers de synthèse font le point sur des méthodes, des pratiques industrielles, des types de technologie... 1) Revues spécialisées en produits en vrac Le tableau 13 regroupe des revues spécifiques aux produits en vrac et aux techniques qui leur sont associés. Elles permettent de suivre l actualité dans ce domaine, et ce particulièrement à travers les dossiers d analyse d installations et les synthèses sur les matériels. tableau 13 : Revues spécialisées en produits en vrac Manutention & systèmes vrac Powder Handling & Processing Revue de manutention, stockage & traitements des produits en vrac Titre Remarques Site Internet Infovrac Revue de manutention, stockage & traitements des produits en vrac Articles sur les techniques du vrac, analyse d installations, dossiers axés sur les matériels et équipements Page 13 sur 45

14 2) Revues relatives à la gestion des risques en entreprise Le tableau 14indique les principales revues qui traitent de la gestion des risques, et ce quel que soit le domaine d activité. tableau 14 : Revues relatives à la gestion des risques en entreprise Titre Remarques Site Internet Face au risque Édité par le CNPP (Centre National de Prévention et de Protection) Étude des règles APSAD Analyse / Retour d expériences incendies (N annuel Annuaire fabricants, : Guide de la sécurité des entreprises et des collectivités) LPB Loss Edité par IchemE Prevention Bulletin Analyse / Retour d expériences incendies NFPA Journal (N annuel : buyer s guide) Préventique Sécurité Process Safety Progress Sécurité Civile et Industrielle Sécurité Sicherheit Edité par l institut de Sécurité (équivalent suisse ineris) Sicurezza nz/index.stm 3) Revues spécialisées en incendie Impliqué dans de nombreux accidents, l incendie a souvent des conséquences matérielles et financières lourdes. De même qu il existe de nombreux ouvrages qui traitent exclusivement du risque incendie, on trouve des revues techniques qui abordent ce sujet (cf tableau 15). tableau 15 : Revues spécialisées en incendie Titre Remarques Site Internet ANPI Magazine Édité par l association nationale pour la protection contre l incendie (Association belge d assureurs) BIB-Info de ANPI Bibliographie des différents articles parus dans les journaux Brandschutz Deutsche Feuerwehrzeitung Revue des sapeurs pompiers allemands Fachdokumentation Brandschutzwesen (Abstracts) Fire Prevention + Fire Engineers Journal Fire Safety Journal Édité par International Association to Fire Safety théorique Journal of Fire Sciences Page 14 sur 45

15 3. ANNEXE : DESCRIPTION DES NORMES ET CODES CITES Norme NF EN 617 Titre Équipements et systèmes de manutention continue prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies Langage Français Version 01/12/2001 Résumé : Le présent document fixe la liste des phénomènes dangereux et les prescriptions et/ou les mesures de sécurité spécifiques aux systèmes de stockage des produits en vrac. La présente norme européenne traite des prescriptions techniques visant à minimiser les phénomènes dangereux énumérés à l'article 4 et dans l'annexe A. Ces phénomènes dangereux peuvent se produire au cours du fonctionnement et de la maintenance des équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies ainsi que de leurs dispositifs d'entrée et de sortie intégrés, lorsque ce fonctionnement et cette maintenance s'effectuent conformément aux spécifications données par le constructeur ou son représentant autorisé. La présente norme traite de la vérification technique liée à la sécurité lors de la mise en service. Identique à EN 617 équivalentes Indice de classement AFNOR H (02/2002) / NFH 95123:1975 (03/2002) Annulée Matériel de stockage Norme NF EN 741 Titre Équipements et systèmes de manutention continue prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac Langage Français Version 01/04/2000 Résumé : La présente norme spécifie les prescriptions particulières de sécurité relatives aux systèmes et composants fixes de manutention pneumatique, tels que définis à l'article 3, qui sont conçus pour la manutention de produits en vrac, déplacés en continu ou en discontinu, du (des) point(s) de chargement jusqu'au(x) point(s) de déchargement. La présente norme traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les risques, recensés à l'article 4, qui peuvent survenir pendant l'utilisation et la maintenance d'un système de manutention pneumatique, lorsque cellesci sont conformes aux instructions données par le constructeur ou son mandataire autorisé. L'annexe A dresse la liste des phénomènes dangereux conformément à l'en 292-1:1991/A1: 1995 et les prescriptions et/ou mesures de sécurité sont indiquées dans le même ordre que celui de l'annexe Identique à EN 741 équivalentes Indice de classement DI 73/23/CE, DI 98/37/CE, NF EN 292-1, NF EN 292-2, NF EN 292-2/A1, NF EN 294, NF EN 349, NF EN 418, NF EN 563, NF EN 953, NF EN 1037, NF EN 1050, NF EN 1070, NF EN 1088, NF EN , NF EN , NF EN ISO , NF EN ISO , NF EN ISO , NF EN ISO , NF EN 50014, NF EN , NF EN , CEI , NF EN 60529, CEI 60529, NF EN , CEI , ISO 3864, NF X AFNOR H Page 15 sur 45

16 Transport pneumatique et ses composants Norme ISO 8456 Titre Équipements de stockage de produits en vrac code de sécurité Langage Anglais Version 1ED 1985 Résumé : Describes design, building, installation and use of storage bins, bunkers, silos, hoppers and bin gates to ensure safety operation équivalentes Identique à BS 6989(1989), UNI ISO 8456 Similaire à UNE ISO Matériel de stockage Entrepôts. Magasins Norme U Titre Bâtiments agricoles et installations de stockage - Sécurité des silos - Atténuation des effets des explosions par les évents de décharge - Calcul des surfaces d'évents Langage Français Version Décembre 1986 Statut Norme expérimentale Résumé : La présente norme s'applique à la détermination des surfaces d'évents nécessaires pour protéger des enceintes de forme ramassée (rapport longueur ou hauteur/diamètre ou largeur inférieur à 5 et de volume inférieur à m3) [1] contre les effets des explosions de poussières combustibles. Seuls, les mélanges air-poussières dont l'indice d'explosion est &NR; 600 bar.s-1. m sont étudiés. Elle permet de choisir la méthode de calcul en fonction des conditions de turbulence (paragraphes 6.5 et 6.6). La présente norme ne traite pas des indices relatifs aux conditions d'inflammation des poussières. Dans le cas où une des méthodes de détermination de l'indice d'explosion spécifiées dans la présente norme ne conduirait pas à une inflammation de la poussière dans l'air, on ne doit pas en conclure que la poussière en question n'est pas susceptible d'exploser. Dans le cadre de l'application de cette norme, des matériaux, des opérations ou des équipements dangereux peuvent être impliqués. La présente norme ne traite pas tous les problèmes de sécurité associés à leur emploi. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de prendre en compte les mesures d'hygiène et de sécurité nécessaires et les réglementations applicables. Enfin la présente norme ne traite pas des risques d'incendie des matériaux, produits et installations. La présente norme concerne un mode de protection contre les effets de l'explosion : les évents de décharge ; toutefois, d'autres modes de protection sont utilisables : -- inertisation de l'atmosphère, -- système de suppression des explosions [2], -- dispositifs d'isolement, -- appareils résistant à la pression d'explosion. Ces différents modes peuvent être éventuellement combinés. équivalentes Indice de classement X AFNOR U Protection contre l'explosion Bâtiments et installations pour le traitement et l'entreposage des productions agricoles Page 16 sur 45

17 Norme NF C Titre MATERIELS ELECTRIQUES DESTINES A ETRE UTILISES EN PRESENCE DU POUSSIERES COMBUSTIBLE - MATERIELS ELECTRIQUE PROTEGES PAR ENVELOPPES - CONSTRUCTION AND ESSAIS Langage Français Version Août 2000 Statut Norme homologuée Résumé : La présente norme définit les termes généraux traitant du matériel, des phénomènes et des emplacements concernés par une atmosphère explosive environnante, puis précise les termes particuliers à la construction, aux enveloppes et aux divers modes de protection des matériels électriques. équivalentes Indice de classement Technique équivalent IEC BS :GRP13(1991) IEV KAPITEL 426 NEN AFNOR C Électrotechnique (Vocabulaires) Matériel électrique pour atmosphères explosives Norme NF EN Titre ATMOSPHERES EXPLOSIVES - PREVENTION DE L'EXPLOSION ET PROTECTION CONTRE L'EXPLOSION - NOTIONS FONDAMENTALES ET METHODOLOGIE Langage Français Version 01/10/1997 Statut Norme homologuée Résumé : Dans la série des normes relatives à la sécurité des machines, le présent document a pour objet de décrire les méthodes de prévention des explosions, à l'attention des concepteurs de machines. Il peut également servir de guide aux rédacteurs de normes de type C et aux utilisateurs de machines dans l'appréciation des risques d'explosion au poste de travail. Cette norme européenne spécifie des méthodes d'identification et d'appréciation des situations dangereuses conduisant à l'explosion et des mesures de conception et de construction appropriées pour la sécurité requise. Ceci est obtenu par: l'identification du phénomène dangereux; l'appréciation du risque; la suppression ou la réduction du risque; des informations pour l'utilisation. La sécurité des appareils, systèmes de protection et composants, peut être atteinte par l'élimination des phénomènes dangereux et/ou la limitation du risque tel qu'il est indiqué au 5.7 de l'en 414:1992: a) au moyen d'une conception ne nécessitant pas de dispositifs de protection; b) à l'aide de dispositifs de protection; c) par des moyens de communication s'il est nécessaire de fournir des informations à l'utilisateur; d) par toutes autres précautions. NOTE: La <<conception>> au sens de l'article 5.7 l'en 414:1992 ne doit pas être confondue avec la conception au sens de l'article 6.5 de cette norme. Les mesures contre les explosions correspondant à: a) prévention et b) protection sont traitées dans l'article 6 de cette norme; les mesures contre l'explosion correspondant à c) sont considérées dans l'article 7 de cette norme. Les mesures conformes à d) ne sont pas décrites dans cette norme. Elles sont prises en compte dans l'article 6 de l'en 292-2:1991. Les mesures de prévention et de protection décrites dans cette norme ne procureront le niveau requis de sécurité que si les appareils, systèmes de protection et composant fonctionnent pour l'utilisation conforme à leur destination et sont installés et Page 17 sur 45

18 Norme NF EN entretenus conformément aux codes d'utilisation ou spécifications appropriés. Cette norme spécifie les méthodes générales de conception et de construction pour aider les concepteurs et constructeurs à atteindre la sécurité contre l'explosion dans la conception des appareils, systèmes de protection et composants. Cette norme est applicable à tout type d'appareil, système de protection et composant destiné à être utilisé dans des atmosphères explosibles. Ces atmosphères peuvent provenir des substances inflammables fabriquées et manipulées dans les appareils, systèmes de protection et composants ou évacuées de ceux-ci, et/ou des substances au voisinage des appareils, systèmes de protection et composants et/ou des matériaux de construction des appareils, systèmes de protection et composants. Cette norme est applicable aux appareils, aux systèmes de protection et aux composants à tous les stades de leur utilisation. Cette norme ne s'applique qu'aux appareils du groupe II qui sont destinés à être utilisés dans des emplacements autres que les travaux souterrains des mines et les parties des installations de surface susceptibles d'être mises en danger par le grisou et/ou des poussières inflammables. Cette norme exclut de son champ d'application: les dispositifs médicaux destinés à être utilisés dans un environnement médical; les appareils, les systèmes de protection et les composants lorsque le danger d'explosion est exclusivement dû à la présence de matières explosives ou de matières chimiques instables; les appareils, les systèmes de protection et les composants lorsque le danger d'explosion peut se produire lors de la réaction de substances avec d'autres comburants que l'oxygène atmosphérique, lors d'autres réactions dangereuses ou dans des conditions autres qu'atmosphériques; les équipements destinés à être utilisés dans des environnements domestiques et non commerciaux dans lesquels les atmosphères explosibles ne peuvent surgir que rarement, uniquement comme résultant d'une fuite accidentelle de gaz combustible; les équipements de protection individuelle faisant l'objet de la Directive 89/686/CEE; -- les navires de mer et les unités mobiles offshore ainsi que les équipements à bord de ces navires ou unités; les moyens de transport, c'est-à-dire les véhicules et leurs remorques destinés uniquement au transport des personnes dans les airs, sur les réseaux routiers, ferroviaires ou sur l'eau et les moyens de transport, dans la mesure où ils sont conçus pour le transport de marchandises dans les airs, sur les réseaux publics routiers, ferroviaires ou sur l'eau. Ne sont pas exclus les véhicules destinés à être utilisés dans une atmosphère explosible; -- la conception et la construction des systèmes comprenant des processus prévus et controlés de combustion, sauf s'ils peuvent agir comme sources d'inflammation des atmosphères explosibles. Indice de classement DI , DI 94-9, NF EN 292-1, NF EN 292-2, NF EN 414, NF EN 954-1, NF EN 1050, NF EN 50014, NF EN 50015, NF EN 50016, NF EN 50017, NF EN 50018, NF EN 50019, NF EN 50020, NF EN 50028, NF EN 50039, NF EN 50050, NF EN , NF EN , NF EN , NF EN 50054, NF EN 50055, NF EN 50056, NF EN 50057, NF EN 50058, NF EN 50059, NF EN , ISO , S , CEI , C01-426, CEI , T20-037, PR NF EN AFNOR E (02/2002) Sécurité des machines et appareils Protection contre l'explosion Page 18 sur 45

19 Norme NF EN Titre Systèmes de protection contre les explosions - Partie 1 : détermination des indices d'explosion des poussières combustibles dans l'air Langage Français Version Juin 1991 Statut Norme homologuée Résumé : La présente partie de l'iso 6184 s'applique à la détermination des indices d'explosion de poussières ayant rapport à des explosions confinées après inflammation des réactifs. Elle ne traite pas des indices relatifs aux conditions d'inflammation des réactifs. Dans le cas où la méthode spécifiée dans la présente partie de l'iso 6184 ne conduirait pas à une inflammation de la poussière dans l'air, on ne doit pas en conclure que la poussière en question n'est pas susceptible d'exploser. L'interprétation de tels cas doit être laissée aux spécialistes des explosions et de la protection contre les explosions. Identique à ISO équivalentes Indice de classement NF EN , NF EN , NF EN AFNOR S Protection contre l'explosion Norme NF EN Titre Systèmes de protection contre les explosions - Partie 3 : détermination des indices d'explosion des mélanges de combustibles et d'air autres que les mélanges air/poussière et air/gaz Langage Français Version Juin 1991 Statut Norme homologuée Résumé : La présente partie de l'iso 6184 s'applique à la détermination des indices d'explosion de combustibles ayant rapport à des explosions confinées après inflammation des réactifs. Elle ne traite pas des indices relatifs aux conditions d'inflammation des réactifs. NOTE -- Les mélanges de poussières et de gaz dans l'air peuvent, tout en étant chacun en dessous de leur gamme d'explosibilité, former un mélange explosif lorsqu'ils sont combinés. Une poussière non susceptible d'exploser, même en présence d'une source d'inflammation d'énergie élevée, peut devenir explosible par suite de l'adjonction d'un gaz ou d'une vapeur explosibles. Identique à ISO équivalentes Indice de classement AFNOR S Protection contre l'explosion Page 19 sur 45

20 Norme NF EN Titre Systèmes de protection contre les explosions - Partie 4 : détermination de l'efficacité des systèmes de suppression des explosions Langage Français Version Juin 1991 Statut Norme homologuée Résumé : La présente partie de l'iso 6184 s'applique aux systèmes de suppression des explosions destinés à la protection de récipients clos ou pratiquement clos, dans lesquels une explosion pourrait résulter de l'inflammation d'un mélange explosible. Elle n'est pas applicable aux systèmes suivants ; a) systèmes qui rendent les matériaux explosibles ou pyrotechniques insensibles à l'inflammation, l'explosion et/ou la détonation ; b) systèmes ou dispositifs conçus pour la protection contre une surpression dans des récipients contenant de la vapeur, des gaz comprimés, des gaz liquéfiés ou des réactifs instables ; c) systèmes ou dispositifs conçus pour la protection dans le cas de réactions exothermiques de dissociation ou de polymérisation d) systèmes de suppression des explosions destinés à être utilisés dans des conduits ou des galeries minières ; e) systèmes ou dispositifs conçus spécifiquement pour empêcher l'inflammation de mélanges explosibles. La mise en place de mesures de protection contre l'incendie, qui ne fait pas l'objet de la présente partie de l'iso 6184, peut être nécessaire après la suppression de l'explosion pour empêcher une réinflammation dans la partie d'installation concernée. Identique à ISO équivalentes Indice de classement AFNOR S Protection contre l'explosion Norme NF EN Titre MATERIEL ELECTRIQUE POUR ATMOSPHERES EXPLOSIBLES REGLES GENERALES Langage Français Version Mars 1999 Statut Norme homologuée Résumé : Ce document spécifie les règles générales de construction, d'essais et de marquage : du matériel électrique, des entrées de câble Ex, des composants Ex, destinés à être utilisés dans des atmosphères explosibles sous forme de gaz, vapeurs ou brouillards, y compris en présence de poussière combustible. Identique à EN équivalentes DI 94-9, EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - OIL IMMERSION "o" EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - PRESSURIZED APPARATUS "p" EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - POWDER FILLING "q" EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - FLAMEPROOF ENCLOSURE "d" EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - INCREASED SAFETY "E" Page 20 sur 45

21 Norme NF EN EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - INTRINSIC SAFETY " i " EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - ENCAPSULATION "m" EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - CAPLAMPS FOR MINES SUSCEPTIBLE TO FIREDAMP EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - INTRINSICALLY SAFE ELECTRICAL SYSTEMS "i" EN ELECTRICAL APPARATUS PROTECTED BY ENCLOSURES - CONSTRUCTION AND TESTING FOR USE IN THE PRESENCE OF COMBUSTIBLE DUST - ELECTRICAL APPARATUS PROTECTED BY ENCLOSURES - CONSTRUCTION AND TESTING EN ROTATING ELECTRICAL MACHINES - CLASSIFICATION OF DEGREES OF PROTECTION PROVIDED BY ENCLOSURES FOR ROTATING MACHINES EN CONDUITS FOR ELECTRICAL PURPOSES - OUTSIDE DIAMETERS OF CONDUITS FOR ELECTRICAL INSTALLATIONS AND THREADS FOR CONDUITS AND FITTINGS EN DEGREES OF PROTECTION PROVIDED BY ENCLOSURES (IP CODE) HD GUIDE FOR THE DETERMINATION OF THERMAL ENDURANCE PROPERTIES OF ELECTRICAL INSULATING MATERIALS - GENERAL GUIDELINES FOR AGEING PROCEDURES AND EVALUATION OF TEST RESULTS HD GUIDE FOR THE DETERMINATION OF THERMAL ENDURANCE PROPERTIES OF ELECTRICAL INSULATING MATERIALS - CHOICE OF TEST CRITERIA IEC INTERNATIONAL ELECTROTECHNICAL VOCABULARY - SECONDARY CELLS AND BATTERIES IEC A ELECTRICAL APPARATUS FOR EXPLOSIVE GAS ATMOSPHERES - CONSTRUCTION AND TEST OF FLAMEPROOF ENCLOSURES OF ELECTRICAL APPARATUS - APPENDIX D: METHOD OF TEST FOR ASCERTAINMENT OF MAXIMUM EXPERIMENTAL SAFE GAP IEC ELECTRICAL APPARATUS FOR EXPLOSIVE GAS ATMOSPHERES - METHOD OF TEST FOR IGNITION TEMPERATURE ISO 178 PLASTICS - DETERMINATION OF FLEXURAL PROPERTIES ISO 179 PLASTICS - DETERMINATION OF CHARPY IMPACT STRENGTH OF RIGID MATERIALS ISO 1817 RUBBER, VULCANIZED - DETERMINATION OF THE EFFECT OF LIQUIDS ISO ISO SYSTEM OF LIMITS AND FITS - PART 2: TABLES OF STANDARD TOLERANCE GRADES AND LIMIT DEVIATIONS FOR HOLES AND SHAFTS ISO 4762 HEXAGON SOCKET HEAD CAP SCREWS ISO PLASTICS - METHODS OF EXPOSURE TO LABORATORY LIGHT SOURCES -PART 1: GENERAL GUIDANCE ISO 527 PLASTICS - DETERMINATION OF TENSILE PROPERTIES ISO ISO GENERAL PURPOSE METRIC SCREW THREADS TOLERANCES PRINCIPLES AND BASIC DATA ISO ISO GENERAL PURPOSE METRIC SCREW THREADS - TOLERANCES - LIMITS OF SIZES FOR GENERAL PURPOSE BOLT AND NUT THREADS MEDIUM QUALITY AFNOR (CENELEC) Indice de C classement Matériel électrique pour atmosphères explosives Relevant CE Marking Directives Page 21 sur 45

22 Norme NF EN Titre Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles matériels électriques protégés par enveloppes construction et essai Langage Français Version Août 2000 Statut Norme homologuée Résumé : La présente norme européenne s'applique aux matériels électriques protégés par enveloppe et par limitation de température et destinés à être utilisés dans des emplacements où la présence de poussières combustibles peut atteindre des quantités susceptibles d'engendrer un risque d'incendie ou d'explosion. La présente norme spécifie des prescriptions relatives à la conception, à la construction et aux essais de matériels électriques. NOTE - L'EN fournit des recommandations quant à la sélection, l'installation et l'entretien du matériel. La protection contre l'inflammation est basée sur la limitation de la température maximale de surface de l'enveloppe et sur la limitation de pénétration de poussières en utilisant des enveloppes "étanches aux poussières" ou "protégées contre les poussières". Le matériel s'inscrivant dans le domaine d'application de la présente norme peut également être soumis à des prescriptions supplémentaires d'autres publications - l'en 50014, Matériel électrique pour atmosphères explosibles, par exemple. L'utilisation de matériels électriques dans des atmosphères qui peuvent contenir des gaz explosifs aussi bien que des poussières combustibles, que ce soit simultanément ou séparément, nécessite l'application de mesures de protection supplémentaires. Les principes de la présente norme peuvent également s'appliquer en cas de risque engendré par des fibres ou des poussières de coton combustibles. La présente norme ne s'applique ni aux poussières d'explosifs dont la combustion ne requière pas d'oxygène atmosphérique, ni aux substances pyrophoriques. La présente norme ne traite pas des matériels électriques destinés à être utilisés dans des mines grisouteuses, ni ne concerne les risques engendrés par des gaz inflammables ou toxiques se dégageant des poussières. La présente norme ne comprend pas d'autres types de protection et ne s'applique qu'aux protections réalisées par enveloppe et par limitation de la température. Identique à EN équivalentes EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - GENERAL REQUIREMENTS EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - INCREASED SAFETY "E" EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - INTRINSIC SAFETY " i " EN ELECTRICAL APPARATUS FOR USE IN THE PRESENCE OF COMBUSTIBLE DUST - PART 1-2: ELECTRICAL APPARATUS PROTECTED BY ENCLOSURES - SELECTION, INSTALLATION AND MAINTENANCE EN ELECTRICAL APPARATUS FOR USE IN THE PRESENCE OF COMBUSTIBLE DUST - TEST METHODS - METHODS OF DETERMINING MINIMUM IGNITION TEMPERATURES EN ROTATING ELECTRICAL MACHINES PART 1: RATING AND PERFORMANCE EN ROTATING ELECTRICAL MACHINES CLASSIFICATION OF DEGREES OF PROTECTION PROVIDED BY ENCLOSURES FOR ROTATING MACHINES EN LOW PRESSURE SODIUM VAPOUR LAMPS PERFORMANCE SPECIFICATIONS EN ELECTRICAL STRENGTH OF INSULATING MATERIALS TEST METHODS - TESTS AT POWER FREQUENCIES EN DEGREES OF PROTECTION PROVIDED BY ENCLOSURES (IP CODE) EN HIGH-PRESSURE SODIUM VAPOUR LAMPS HD 429 METHODS OF TEST FOR VOLUME RESISTIVITY AND SURFACE RESISTIVITY OF SOLID ELECTRICAL INSULATING MATERIALS HD GUIDE FOR THE DETERMINATION OF THERMAL ENDURANCE PROPERTIES OF ELECTRICAL INSULATING MATERIALS - GENERAL GUIDELINES Page 22 sur 45

23 Norme NF EN FOR AGEING PROCEDURES AND EVALUATION OF TEST RESULTS HD GUIDE FOR THE DETERMINATION OF THERMAL ENDURANCE PROPERTIES OF ELECTRICAL INSULATING MATERIALS - CHOICE OF TEST CRITERIA ISO 178 PLASTICS - DETERMINATION OF FLEXURAL PROPERTIES ISO 4225 AIR QUALITY - GENERAL ASPECTS - VOCABULARY ISO 527 PLASTICS - DETERMINATION OF TENSILE PROPERTIES AFNOR (CENELEC) Indice de C classement Matériel électrique pour atmosphères explosives Relevant CE Marking Directives Page 23 sur 45

24 Norme NF EN Titre MATERIELS ELECTRIQUES DESTINES À ETRE UTILISES EN PRESENCE DU POUSSIERES COMBUSTIBLE - MATERIELS ELECTRIQUE PROTEGES PAR ENVELOPPES - CONSTRUCTION AND ESSAIS Langage Français Version Août 2000 Statut Norme homologuée Résumé : La présente norme européenne s'applique aux matériels électriques protégés par enveloppe et par limitation de température et destinés à être utilisés dans des emplacements où la présence de poussières combustibles peut atteindre des quantités susceptibles d'engendrer un risque d'incendie ou d'explosion. La présente norme fournit des recommandations quant à la sélection, l'installation et l'entretien du matériel électrique. NOTE - L'EN spécifie des prescriptions quant à la construction et aux essais de matériels électriques. La protection contre l'inflammation est basée sur la limitation de la température maximale de surface de l'enveloppe et sur la limitation de pénétration de poussières en utilisant des enveloppes "étanches aux poussières" ou "protégées contre les poussières". L'utilisation de matériels électriques dans des atmosphères qui peuvent contenir des gaz explosifs aussi bien que des poussières combustibles, que ce soit simultanément ou séparément, nécessite l'application de mesures de protection supplémentaires. Les principes de la présente norme peuvent également s'appliquer en cas de risque engendré par des fibres ou des poussières de coton combustibles. La présente norme ne s'applique ni aux poussières d'explosifs dont la combustion ne requière pas d'oxygène atmosphérique, ni aux substances pyrophoriques. La présente norme ne traite pas des matériels électriques destinés à être utilisés dans des mines grisouteuses, ni ne concerne les risques engendrés par des gaz inflammables ou toxiques se dégageant des poussières. La présente norme ne comprend pas d'autres types de protection et ne s'applique qu'aux protections réalisées par enveloppe et par limitation de la température. Identique à EN équivalentes Indice de classement EN ELECTRICAL APPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE ATMOSPHERES - GENERAL REQUIREMENTS EN ELECTRICAL APPARATUS PROTECTED BY ENCLOSURES - CONSTRUCTION AND TESTING FOR USE IN THE PRESENCE OF COMBUSTIBLE DUST - ELECTRICAL APPARATUS PROTECTED BY ENCLOSURES - CONSTRUCTION AND TESTING EN ELECTRICAL APPARATUS FOR USE IN THE PRESENCE OF COMBUSTIBLE DUST - TEST METHODS - METHODS OF DETERMINING MINIMUM IGNITION TEMPERATURES EN ELECTRICAL APPARATUS FOR EXPLOSIVE GAS ATMOSPHERES - ELECTRICAL INSTALLATIONS IN HAZARDOUS AREAS (OTHER THAN MINES) EN DEGREES OF PROTECTION PROVIDED BY ENCLOSURES (IP CODE) EN ELECTRICAL APPARATUS FOR USE IN THE PRESENCE OF COMBUSTIBLE DUST - TEST METHODS - METHOD FOR DETERMINING THE ELECTRICAL RESISTIVITY OF DUST IN LAYERS HD 384 SERIES ELECTRICAL INSTALLATIONS OF BUILDINGS ISO 4225 AIR QUALITY - GENERAL ASPECTS VOCABULARY AFNOR (CENELEC) C Matériel électrique pour atmosphères explosives Relevant CE Marking Directives Page 24 sur 45