Table des matières. 1. L «épine dorsale» du Code L influence conciliaire... 2

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1 Table des matières Principales abréviations... Bibliographie en français... xix xxvii Introduction... 1 Vatican II et la reconnaissance de droits et de devoirs des fidèles en général et des laïcs en particulier L «épine dorsale» du Code L influence conciliaire... 2 La genèse du livre II CIC Trois étapes La Lex Ecclesiæ Fundamentalis (LEF) Une loi constitutionnelle Un report partiel de la LEF La structure du livre II Une révolution copernicienne Une remarque terminologique Une nouvelle conception de l autorité La structuration sacramentelle de l Église _Droits_devoirs.indb :10:25

2 vi Droits et devoirs fondamentaux des fidèles et des laïcs dans l Église Sacerdoce commun et sacerdoce ministériel Égalité et diversité Les différences La coopération mutuelle Une priorité fonctionnelle Égalité fondamentale et inégalité fonctionnelle L égalité fondamentale La diversité fonctionnelle L évolution historique La condition de fidèle Les fondements du principe de diversité Le Code des canons des Églises orientales Le droit canonique est aussi oriental Un critère d interprétation Les devoirs et les droits des fidèles en général et des laïcs en particulier L existence de droits fondamentaux Une question débattue L existence de droits subjectifs dans l Église Le respect de l autorité Une canonisation des droits de l homme? Droits civils et droits canoniques fondamentaux Droits fondamentaux et droits de l homme Les droits de l homme et l Église Les devoirs et droits fondamentaux dans le Codex Canonum Ecclesiarum Orientalium Les droits et les devoirs fondamentaux Les droits fondamentaux Les devoirs fondamentaux _Droits_devoirs.indb :10:25

3 Table des matières vii 3. Les devoirs avant les droits La protection des devoirs et des droits fondamentaux Première partie : «les fidèles du Christ» du livre II du CIC 83 sur «le peuple de Dieu» Introduction générale Le dernier document du Concile Les droits de la femme L égalité entre tous les fidèles Les fidèles du Christ Les sources de la norme Les christifideles La condition de fidèle Les principaux traits du fidèle La participation aux tria munera Christi La place des charismes L Église catholique Peuple de Dieu ou société? Une société hiérarchique La communion ecclésiastique La communion dans l Église La communio fidei La communio sacramentorum La communio regiminis Les catéchumènes Les non baptisés Les liens des catéchumènes avec l Église _Droits_devoirs.indb :10:25

4 viii Droits et devoirs fondamentaux des fidèles et des laïcs dans l Église Les prérogatives des catéchumènes Le principe de bipartition des fidèles Les sources Une condition commune Un retour en arrière? Le CCEO Le principe de tripartition des fidèles Une consécration particulière Une typologie des fidèles Le canon 10 CCEO Un résumé des canons introductifs Le titre I, De omnium christifidelium obligationibus et iuribus (canons 208 à 223) Une charte fondamentale Des essais de classification a) La classification d Hervada b) La classification de Corecco c) D autres classifications L existence de droits subjectifs dans l Église Les obligations et les droits fondamentaux Les principes constitutionnels découlant du Concile a) Le principe d égalité b) Le principe de variété c) Le principe hiérarchique Une valeur interprétative L égalité entre les fidèles L égalité radicale Égalité en droit et égalité de droits Les conséquences du principe de variété En guise de résumé _Droits_devoirs.indb :10:26

5 Table des matières ix Le devoir fondamental de garder la communion La communio : un concept-clé Un bien dû Les domaines de la communion a) La communio fraterna b) La communio hierarchica c) La communio ecclesiarum Les contenus de la communion a) Communion dans la profession de foi b) Communion et sacrements c) Communio versus hierarchia? Les conditions de la communion Les conséquences de la communion Le droit au bon gouvernement Les conséquences de la communion La portée de la norme La liberté religieuse Le devoir fondamental de sainteté L élément le plus caractéristique du Concile L appel à la sainteté et à l apostolat Les caractéristiques du devoir de sainteté Les droit et devoir fondamentaux d évangéliser Le devoir-droit à l apostolat Les caractéristiques de ce devoir-droit Un droit en rapport avec l évangélisation Le devoir fondamental d obéissance aux pasteurs La relation fidèles-hiérarchie d après le canon Les caractéristiques de l obéissance due Un droit au «désaccord»? _Droits_devoirs.indb :10:26

6 x Droits et devoirs fondamentaux des fidèles et des laïcs dans l Église Le droit fondamental de pétition Les fondements du droit de pétition Le droit de pétition Le droit à l exercice correct de la fonction hiérarchique La protection juridique du droit Le droit fondamental à la liberté d opinion Les fondements du droit à la liberté d opinion Le droit à l opinion Les limites du droit à l opinion publique a) Le respect de la foi et des mœurs b) Le respect de l autorité des pasteurs c) Une exigence de savoir, compétence et prestige d) L intervention des fidèles doit servir l utilité commune de l Église ou d une communauté ecclésiale e) Le respect de la dignité ou du bien des personnes suit les mêmes règles que pour l utilité commune Des conditions d exercice du droit à la liberté d opinion Le droit fondamental à l information Le droit fondamental aux biens spirituels Le premier des devoirs et des droits fondamentaux Le droit à la Parole La mise en œuvre de ce droit à la Parole Le droit aux sacrements Les devoirs et les droits de chacun Un droit strict Des structures pastorales particulières _Droits_devoirs.indb :10:26

7 Table des matières xi Le droit fondamental à la spiritualité propre Nature du droit au rite propre et à la spiritualité propre Portée du droit Le rite propre a) Un premier sens de «rite» b) Un second sens de «rite» Le droit à la spiritualité propre Les charismes Les conséquences de ce double droit Ses liens avec d autres droits Le droit fondamental d association et de réunion Nature du droit d association et de réunion Le droit d association Les limites à ce droit a) Une limite intrinsèque b) Une limite extrinsèque Le droit de réunion Le droit fondamental d initiative apostolique Le droit à l initiative dans le domaine de l apostolat Les initiatives sur lesquelles porte ce droit a) Des initiatives privées b) Le label «catholique» Le droit fondamental à recevoir une éducation chrétienne Le droit à l éducation chrétienne Les sujets du droit à l éducation chrétienne Le droit fondamental à la liberté de recherche et d enseignement La nature de ce droit _Droits_devoirs.indb :10:26

8 xii Droits et devoirs fondamentaux des fidèles et des laïcs dans l Église 2. La recherche Les conditions d exercice du droit à la liberté de recherche L exercice proprement dit Le droit d enseignement Les limites au droit d enseignement Le droit fondamental au libre choix de l état de vie La nature de ce droit Les conditions d exercice de ce droit a) L ordre sacré b) Le mariage c) La vie consacrée d) La condition de laïc Le droit fondamental à la bonne réputation Considérations d ordre général Le droit à la bonne renommée Le droit à l intimité La protection des droits dans l Église Introduction au canon a) La nouveauté de la norme b) La possibilité que justice soit rendue c) Des propositions pour une meilleure protection Le canon a) Nature de la protection judiciaire du droit au procès b) L objet du droit au procès Le droit fondamental à être jugé selon les dispositions du droit Le droit à un jugement conforme au droit L équité canonique _Droits_devoirs.indb :10:26

9 Table des matières xiii Le droit fondamental à n être sanctionné que selon la loi Le principe de légalité La voie administrative Le pouvoir discrétionnaire de l autorité Le devoir fondamental de subvenir aux besoins de l Église Une obligation de justice Les moyens d accomplir le devoir Le devoir fondamental de vivre la justice sociale Nature de ce devoir Les applications concrètes Remarques finales Le bien commun comme limite à l exercice des droits fondamentaux Les limites générales à l exercice des devoirs et des droits fondamentaux des fidèles Le champ d application de la norme a) Les devoirs envers l Église b) Les devoirs envers autrui L intervention de l autorité La réglementation de l exercice des droits par l autorité La réglementation autoritaire de l exerce des droits des fidèles Un droit en fonction du bien commun Les interventions de l autorité L interprétation du canon Deuxième partie : De obligationibus et iuribus christifidelium laicorum _Droits_devoirs.indb :10:26

10 xiv Droits et devoirs fondamentaux des fidèles et des laïcs dans l Église Les droits et les devoirs fondamentaux des fidèles laïcs La codification Une définition du laïc? Un double champ d action Un double rappel historique Sécularité et vocation à la sainteté et à l apostolat a) Une vocation b) Dans le monde c) Dans l Église La notion de laïc La condition de laïc Les normes du titre II Les laïcs dans le CIC Le devoir fondamental de faire de l apostolat Le devoir d apostolat Une norme de droit divin Le devoir-droit des laïcs Le droit d association des laïcs L intervention de la hiérarchie Le devoir fondamental de sanctifier les réalités du monde La sanctification des réalités terrestres Nature du droit Le rôle des laïcs L autonomie des laïcs Le CCEO Les devoirs fondamentaux propres aux personnes mariées Les devoirs liés à la condition matrimoniale Les exigences unies au devoir _Droits_devoirs.indb :10:26

11 Table des matières xv 3. Les titulaires du devoir Diverses observations Le devoir fondamental d éducation chrétienne des enfants L obligation de l éducation chrétienne des enfants Les parents et l éducation chrétienne Des droits des parents Les devoirs des pasteurs Une loi-cadre de la famille Le droit fondamental à la liberté religieuse Une clé de voûte, le droit à la liberté religieuse Les sujets de la norme L autonomie des laïcs Les sujets passifs du droit a) La hiérarchie b) Les autres fidèles L exercice du devoir-droit Les limites au devoir-droit Le droit fondamental de recevoir certaines charges ecclésiastiques La capacité reconnue aux laïcs de participer à des offices ecclésiastiques Le contenu de la norme La participation au pouvoir de gouvernement Une question de terminologie Un ministère confié à des laïcs Une capacité propre aux laïcs? Les tria munera a) Le munus propheticum b) Le munus regale c) Le munus regendi _Droits_devoirs.indb :10:26

12 xvi Droits et devoirs fondamentaux des fidèles et des laïcs dans l Église 8. Le domaine de coopération des laïcs a) Quant au service de la parole (développé au canon 229) b) Quant au ministère de sanctification (développé au canon 230) c) Quant au ministère du gouvernement pastoral (développé au canon 228) Une conséquence de la sécularité Le droit fondamental d agir en tant qu expert La participation des laïcs en tant qu experts La participation aux conseils Remarques canoniques Les droit et devoir fondamentaux de recevoir une formation doctrinale adéquate Le devoir et le droit à la formation doctrinale La formation requise Le droit fondamental à une formation en sciences sacrées Le droit à la formation en sciences ecclésiastiques Les centres universitaires Le droit fondamental d enseigner les sciences sacrées Le droit d enseigner les sciences sacrées Les conditions d exercice du droit Le droit fondamental de recevoir le lectorat et l acolytat Des ministères attribuables à des laïcs Les sujets du droit Le droit fondamental d assurer certaines fonctions liturgiques Des fonctions liturgiques assurées par des laïcs _Droits_devoirs.indb :10:26

13 Table des matières xvii 2. La détermination de ces fonctions Le droit fondamental d assurer des fonctions de suppléance dans l Église Des fonctions de suppléance La place du laïc La nature de la suppléance Des critiques de ce canon Le droit fondamental de rendre des services spéciaux Des services spéciaux rendus par des laïcs Les conditions pour rendre ces services Le droit fondamental à une rémunération La rémunération des services rendus par des laïcs L application du droit civil Le CCEO Conclusion générale La traduction canonique de Vatican II Des normes spécifiques aux laïcs? Un domaine proprement juridique Table des canons du CIC 83 cités Table des canons du CCEO cités Index analytique _Droits_devoirs.indb :10:26