Ancienne référence (Décret n du 12 août 1969) Nouvelle référence (Code de commerce)
|
|
- Alphonse Lussier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Table de concordance Décret n du 12 août 1969 relatif à l organisation de la profession et au statut professionnel des commissaires aux comptes - Codification dans la partie réglementaire du Code de commerce - Source : Annexe au décret n du 25 mars 2007 relatif à la partie réglementaire du Code de commerce. - La mention «ecqc» présente à plusieurs reprises dans le texte signifie «en ce qu'il concerne». Ancienne référence Art. 1er. Art. 1er-1, alinéa 7. R R Art. 1-1, alinéas 1 à 6. R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Table de concordance relative à la codification du décret du 12 août 1969 dans la partie réglementaire du Code de commerce 1/9
2 Art R Art R Art R Art R Art R Art. 2, alinéa 1. Art. 2, alinéas 2 à 4. R Art. 3, alinéa 3, à l exception de la première phrase. Art. 3, alinéas 1, 2 et la première phrase de l alinéa 3. R Art R Art. 4. R Art. 5. R Art R Art R Art. 6. R Art. 8. R Art R Art. 9, à l exception des dispositions propres aux sociétés. R Art. 9, ecqc les associés qui ne sont pas CAC. R Art. 9, ecqc les pièces nécessaires à l inscription d une société. R Art. 10. R Art. 11. R Art. 12, alinéa 1. R Art. 12, alinéas 2 à 4. R Art. 13. R Art R Art R Art R Art. 14. R Art. 14-1, ecqc l exercice en société. R Table de concordance relative à la codification du décret du 12 août 1969 dans la partie réglementaire du Code de commerce 2/9
3 Art. 14-1, ecqc l exercice individuel. R Art. 14-2, ecqc l exercice en société. R Art. 14-2, ecqc l exercice individuel. R Art. 15. R Art. 18. R Art. 19. R Art. 20. R Art. 21. R Art. 22. R Art. 23. R Art. 24. R Art R Art. 25. R Art. 26. R Art. 28, alinéas 1 à 4. R Art. 28, alinéas 5 à 9. R Art. 29. R Art. 30. R Art. 31. R Art. 32. R Art R Art. 33. R Art. 34. R Art. 35. R Art. 36. R Art. 37. R Art. 38, alinéa 1. R Art. 38, alinéas 2 à 14. R Art. 38, alinéa 15. R Art. 39. R Art. 40. R Art. 41. R Art. 42. R Table de concordance relative à la codification du décret du 12 août 1969 dans la partie réglementaire du Code de commerce 3/9
4 Art. 43. R Art. 44. R Art. 45. R Art. 46. R Art. 48. R Art. 49. R Art. 50. R Art. 51. R Art. 52. R Art. 53. R Art. 54. R Art R Art R Art. 55. R Art. 56. R Art. 57. R Art. 58. R Art. 59. R Art. 60. R Art. 61. R Art. 62. R Art. 63. R Art. 64. R Art. 65. R Art. 66, alinéas 1 à 4. R Art. 66, alinéa 5. R Art. 66-1, alinéas 1, 2 et 6. R Art. 66-1, alinéas 3 et 4. R Art. 66-1, alinéa 5. R Art R Art. 67. R Art. 68. R Art. 69. R Table de concordance relative à la codification du décret du 12 août 1969 dans la partie réglementaire du Code de commerce 4/9
5 Art. 70. R Art. 73. R Art. 74. R Art. 75. Art. 76. R Art. 77. R Art. 78. R Art. 79. R Art. 80. R Art. 81. R Art. 83. R Art. 84. R Art. 88. R Art. 90. R Art. 91. R Art. 92, alinéa 1. R Art. 92, alinéas 2 à 4. R Art. 92, alinéa 5. R Art. 93. R Art. 94. R Art. 95. R Art. 96. R Art. 97. R Art. 98. R Art. 99. R Art R Art R Art R Art. 104, alinéas 1 à 4. R Art. 104, alinéa 5. R Art R Art R Art R Table de concordance relative à la codification du décret du 12 août 1969 dans la partie réglementaire du Code de commerce 5/9
6 Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art Art. 128, alinéas 1 et 2. R Art. 128, alinéas 3 et 4. R Art. 129, alinéa 1. R Art. 129, alinéa 2. R Art. 130, alinéas 1 à 5. R Art. 130, alinéa 6. R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Table de concordance relative à la codification du décret du 12 août 1969 dans la partie réglementaire du Code de commerce 6/9
7 Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art. 147, alinéa 1. R Art. 147, alinéa 2. R Art R Art R Art R Art. 151, alinéa 1. R Art. 151, alinéa 2. R Art R Art R Art R Art R Art. 156, alinéa 1. R Art. 156, alinéa 2. R Art R Art R Art R Art R Art R Art. 163, alinéa 1. R Art. 163, alinéa 2. R Art R Table de concordance relative à la codification du décret du 12 août 1969 dans la partie réglementaire du Code de commerce 7/9
8 Art R Art R Art. 167, alinéas 1, 2, 6. R Art. 167, alinéa 3. R Art. 167, alinéas 4 et 5. R Art Art R Art R Art R Art R Art , alinéa 1. R Art , alinéa 2. R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art , alinéa 1. R Art , alinéa 2. R Art R Art R Art R Art R Art , alinéa 1. R Art , alinéa 2. R Art , alinéas 3 à 5. R Art , alinéa 6. R Art R Art R Art R Art R Art. 173, alinéa 1. R Table de concordance relative à la codification du décret du 12 août 1969 dans la partie réglementaire du Code de commerce 8/9
9 Art. 173, alinéa 2. R Art. 174, alinéa 1. R Art. 174, alinéas 2 et 3. R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art R Art Art Art Art Art Art Art Art Art Art. 189, alinéa 1. Art. 189, ecqc la Nouvelle-Calédonie. R Art. 189, ecqc les îles Wallis et Futuna. R Table de concordance relative à la codification du décret du 12 août 1969 dans la partie réglementaire du Code de commerce 9/9
Wifi, oui mais comment?
Wifi, oui mais comment? Dinan - 11.02.2014 LA DEMARCHE WIFI TERRITORIAL LE PROJET Un réseau WIFI mutualisé pour 2 offices de tourisme dans le cadre d un projet global d accueil numérique coordonné et financé
Plus en détailGoogle fait alors son travail et vous propose une liste de plusieurs milliers de sites susceptibles de faire votre bonheur de consommateur.
Quelques resultats de méthode : Entre le 20 Juillet et le 20 Octobre 2011 : Sur une liste de seulement 60 mots clés ou séquences clés 1. 7 sont premiers sur Google soit 12 % 2. 16 sont dans les 3 premiers
Plus en détailCégep de Saint Laurent Direction des communications et Direction des ressources technologiques. Projet WebCSL : Guide de rédaction web
Cégep de Saint Laurent Direction des communications et Direction des ressources technologiques Projet WebCSL : Laurence Clément, conseillère en communication édimestre Marc Olivier Ouellet, webmestre analyste
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
TEXTE ADOPTÉ n 40 «Petite loi» ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 21 novembre 2012 PROJET DE LOI relatif à la mise en œuvre du principe
Plus en détailPREMIERE DEMANDE D UNE CARTE NATIONALE D IDENTITE
PREMIERE DEMANDE 1 ER CAS : VOUS ETES DANS L INCAPACITE DE PRESENTER UN AUTRE TITRE (SECURISE OU NON) 2 E CAS : VOUS ETES EN MESURE DE PRESENTER UN PASSEPORT ELECTRONIQUE OU BIOMETRIQUE La photocopie du
Plus en détailPlan de la présentation :
PARTENARIAT Mandataire IOB Plan de la présentation : 1. Présentation 2. Cadre Légal 3. Indicateur d Affaires 4. Contact Mandataire IOB (immatriculation ORIAS en Catégorie 4 ) 2 Présentation de 3 , courtier
Plus en détailLOIS. Article 1 er. Article 2. Article 3. Article 4. Article 5. 20 octobre 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 1 sur 125
LOIS LOI n o 2009-1255 du 19 octobre 2009 tendant à favoriser l accès au crédit des petites et moyennes entreprises et à améliorer le fonctionnement des marchés financiers (1) NOR : ECEX0906406L L Assemblée
Plus en détail6 ème Orientation INFORMATION ET SENSIBILISATION THEMATIQUE 1: KIT DE COMMUNICATION ENVIRONNEMENT EN ENTREPRISE
Fiche action n 6.1.1 Réalisation d'un CD Rom 1. OBJECTIFS STRATEGIQUES En s inspirant des outils mis en place au sein de la Poste (région Champagne Ardenne), l objectif est de fournir un Kit (guide méthodologique)
Plus en détailRéférencement Vendredi 4 Juillet Ile Degaby
Donnez un second souffle à votre e-commerce Référencement Vendredi 4 Juillet Ile Degaby Nicolas Viron / Laurent Bizot Introduction Attente : Comment référencer son site? Thème : Fonctionnement du référencement
Plus en détail2 e ÉDITION. Droit. Michelle Fontaine, Ghislaine Guichard, Pascale Liochon, Jean-Marie Massonnat, Marie-Paule Schneider LES NOUVEAUX.
1 re ANNÉE 2 e ÉDITION Droit Michelle Fontaine, Ghislaine Guichard, Pascale Liochon, Jean-Marie Massonnat, Marie-Paule Schneider LES NOUVEAUX w FOUCHER Sommaire 1 Le droit d accès à une activité professionnelle..........................................
Plus en détailChoisir un CMS... Oui mais lequel? 11/07/11
Choisir un CMS... Oui mais lequel? 1 Qui? Consultant Evenements Programmez Php Solutions Nexen.net Linux Magazine Linux Pratique Sites / Blog... Christophe Villeneuve 2 CMS CMS = Content Management System
Plus en détailLE TITRE DE VOTRE DOCUMENT ICI
Durée prévue : 1 h Centres d accès communautaire Internet des Îles LE TITRE DE VOTRE DOCUMENT ICI Document produit pour : Centres d accès communautaire Internet des Îles Par : Mathieu Vigneau Pour infos
Plus en détailExecutive Summary. Résultats clés: Performance globale au 19/05/2015 :
Executive Summary Vue d'ensemble de la campagne : Margouillaprod est une société de production de films institutionnels et publicitaires, elle propose des prestations de film pour des évènements tels que
Plus en détailCOMITE D ENTREPRISE. OBLIGATIONS liées à la CONSULTATION du COMITE D ENTREPRISE
COMITE D ENTREPRISE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE OBLIGATIONS liées à la CONSULTATION du COMITE D ENTREPRISE 2012 Depuis 2008 Le décret n 2008-716 du 18 juillet 2008 a avancé la date de la première
Plus en détailInfor HCM Anael Risques Professionnels. Infor HCM. Infor HCM Anael Risques Professionnels
Infor HCM Infor HCM Anael Risques Professionnels Contexte La législation concernant la prévention des risques professionnels s est largement développée ces dernières années. Les règles générales édictées
Plus en détailUtilisez les outils de la fiche méthode «étude d une affiche de film». Vous pouvez faire part d autres éléments concernant l étude de cette œuvre.
SUJET 1- Eugène Delacroix, Roméo et Juliette, 1855. 2-Dites à quel passage de la pièce (acte et scène) ce tableau fait référence et expliquez pourquoi.. Eugène Delacroix, Roméo et Juliette, 1855. SUJET
Plus en détailPROCEDURE D ADMISSION COMPLEMENTAIRE
PROCEDURE D ADMISSION COMPLEMENTAIRE 2012 LES QUATRE ETAPES La procédure complémentaire a pour but de mettre en relation les établissements qui ont encore des places vacantes et les candidats n ayant pas
Plus en détailOBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES IEOM
OBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES IEOM RAPPORT D ACTIVITÉ 2011 1 INSTITUT D ÉMISSION D OUTRE-MER Siège social 164, rue de Rivoli - 75001 Paris Tél. +33 1 53 44 41 41 Fax +33 1 44 87 99 62 Rapport d activité
Plus en détailPROFESSIONNELS, SOYEZ LÀ OÙ VOS CLIENTS VOUS CHERCHENT!
PROFESSIONNELS, SOYEZ LÀ OÙ VOS CLIENTS VOUS CHERCHENT! BANQUE & ASSURANCE www.banquepopulaire.fr INTERNET, ÇA VOUS INTÉRESSE, MAIS VOUS AVEZ PEUR DE VOUS LANCER? NE VOUS INQUIÉTEZ PAS! Direct et Proche
Plus en détailwww.breizhconsulting.fr Centre de formation digital et communication : www. Komelya.fr
«Optimiser une campagne google adwords» Merci de mettre votre portable en mode silencieux Mais vous pouvez twitter C est au programme Comment ça fonctionne? À quoi devez-vous faire attention? Comment trouver
Plus en détailComores. Modalités de gestion et d administration des sociétés à capitaux publics
Modalités de gestion et d administration des sociétés à capitaux publics Décret n 07-151 [NB - Décret n 07-151 de 2007 fixant certaines modalités de gestion et d administration des sociétés à capitaux
Plus en détailLes ateliers Numériques 2013
Les ateliers Numériques 2013 St Laurent du pape, 22 mai 2013 Atelier : Les avis clients Chargée de mission tourisme Ardèche Plein Cœur Animatrice numérique de territoire Responsable Office de tourisme
Plus en détailA PROPOS LE CONCEPT TARIFS CITY VIEW VISITE VIRTUELLE
A PROPOS LE CONCEPT TARIFS CITY VIEW VISITE VIRTUELLE TABLE DES MATIÈRES CATEGORIE TITRE PAGE A PROPOS LA SOCIÉTÉ 4 L ÉQUIPE SYNERGIE IT 5 DÉCOUVREZ LA NOUVELLE-CALÉDONIE À 360 LE CONCEPT CONTACT LE PRODUIT
Plus en détailOBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES IEOM
ÉDITION 2013 OBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES IEOM RAPPORT D ACTIVITÉ 2012 INSTITUT D ÉMISSION D OUTRE-MER Siège social 164, rue de Rivoli - 75001 Paris Tél. +33 1 53 44 41 41 Fax +33 1 44 87 99 62 Rapport
Plus en détailAvec HMI-THIRODE, goûtez la tranquillité!
Avec HMI-THIRODE, goûtez la tranquillité! HMI-THIRODE, des services au plus proche de chez vous La puissance d un réseau d installateurs leader en France Plus de 10 000 installations par an Plus de 60
Plus en détailLOIS. 2012-1270 du 20 novembre 2012 relative à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer (1)
LOIS LOI n o 2012-1270 du 20 novembre 2012 relative à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer (1) NOR : OMEX1230288L L Assemblée nationale et le Sénat
Plus en détailVOTRE MISSION N 1: Prouvez que l eau et le canal ont été essentiels pour «l essor industriel», avec la naissance d usines nombreuses et diverses.
VOTRE MISSION N 1: Prouvez que l eau et le canal ont été essentiels pour «l essor industriel», avec la naissance d usines nombreuses et diverses. Vous devrez construire une affiche très lisible en y insérant
Plus en détailLe baccalauréat 2007 Les caractéristiques de la session 2007
Les caractéristiques de la session 2007 24 sur 108 Les nouveautés de la session 2007 La session 2007 du baccalauréat général, technologique ou professionnel, est globalement à l image de la session 2006.
Plus en détailTUTORIEL Qualit Eval. Introduction :
TUTORIEL Qualit Eval Introduction : Qualit Eval est à la fois un logiciel et un référentiel d évaluation de la qualité des prestations en établissements pour Personnes Agées. Notre outil a été spécifiquement
Plus en détailMichel Magras. compte-rendu PROJET DE LOI RELATIF À LA MODERNISATION DU DROIT DE L OUTRE-MER
Michel Magras Sénateur de Saint-Barthélemy Président de la Délégation sénatoriale à l outre-mer compte-rendu (suite) Séance du vendredi 26 juin 2015 PROJET DE LOI RELATIF À LA MODERNISATION DU DROIT DE
Plus en détailLES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Plus en détailLE WEB-WEB 2 POUR L ADT DE LA DRÔME
LE WEB-WEB 2 POUR L ADT DE LA DRÔME 6éme Rencontre des professionnels du tourisme de la Drôme Lundi 08 décembre 2014 Plusieurs outils de communication : Web - ladrometourisme.com - mobile - versions étrangères
Plus en détailLes frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE 17 mars 2015 AMENDEMENT
ASSEMBLÉE NATIONALE 17 mars 2015 Adopté Rédiger ainsi cet article : SANTÉ - (N 2302) AMENDEMENT présenté par le Gouvernement ---------- ARTICLE 18 N o AS1725 (Rect) «I. Le déploiement du mécanisme du tiers
Plus en détailSignature d un contrat en Nouvelle Calédonie pour le traitement propre de déchets industriels. Montant minimum de 25 millions d'euros sur 5 ans
Signature d un contrat en Nouvelle Calédonie pour le traitement propre de déchets industriels Montant minimum de 25 millions d'euros sur 5 ans Paris, le 22 avril 2015 INNOVEOX (Alternext, FR0011066885
Plus en détailOFFRE GALAXIE LAFORET
OFFRE GALAXIE LAFORET AUGMENTER LA VISIBILITÉ DE VOTRE SITE INTERNET C EST NOTRE MÉTIER. 2. NOTRE SOLUTION LA GALAXIE LAFORÊT IMMOBILIER Actuellement, vos agences et annonces sont visibles sur : - Le site
Plus en détail- Dispositifs de défiscalisation des investissements outre-mer
- Dispositifs de défiscalisation des investissements outre-mer L article 21 de la loi de finances pour 2014 réforme le régime de défiscalisation des investissements outre-mer des entreprises. Les conditions
Plus en détailGérer sa e-reputation
Tutoriel n 5 Gérer sa e-reputation 1. Définition : Avis client : Un avis client est un ensemble d éléments d appréciation (commentaires, notes, étoiles ) porté sur un produit, service ou vendeur, sur un
Plus en détailArchivage de documents électroniques dans le réseau des Archives de France
Archivage de documents électroniques dans le réseau des Archives de France Catherine Dhérent Présentation Groupe PIN 29 novembre 2000 1 Direction des Archives de France direction du Ministère de la Culture
Plus en détailestion de la dette Nouveau programme u CR I ARCHIV 97821 pt. 2 pro jets DRMS Formation relative aux Deuxieme partie
La estion de la dette Nouveau programme u CR I Deuxieme partie Formation relative aux pro jets DRMS GO"" RD 1 Centre de recherches pour le d6veloppement international Ottawa, Canada ARCHIV 97821 pt. 2
Plus en détailAcheter-Louer.fr Augmentation de capital Mai 2010
Acheter-Louer.fr Augmentation de capital Mai 2010 1 Souscrire à l augmentation de capital est une opportunité car Acheter-Louer.fr est : Leader de la presse gratuite immobilière en Ile de France L interlocuteur
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU REDRESSEMENT PRODUCTIF PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, INNOVATION ET ÉCONOMIE NUMÉRIQUE Ordonnance n o 2014-329 du 12 mars 2014 relative à l
Plus en détailQuébec à cheval FORUM 2011 BIENVENUE! QAC - Forum 2011 1
Québec à cheval FORUM 2011 BIENVENUE! QAC - Forum 2011 1 Québec à cheval FORUM 2011 MISSION QAC - Forum 2011 2 Qu est-ce qu une mission? La mission est la raison d être d une association, l aspiration
Plus en détailLe service civique. réseau Uniopss-Uriopss / Site Guide de l employeur / Zoom sur / juin 2010 1
Sans disparaître complètement, le volontariat associatif, introduit par la loi du 23 mai 2006, reçoit une nouvelle configuration et réapparaît dans la loi du 10 mars 2010 sous la dénomination de «service
Plus en détailQue signifie «SMS marketing»? Page 2 sur 13
Table des matières Introduction... 2 Le SMS marketing... 2 Que signifie «SMS marketing»?... 2 Pourquoi utiliser le SMS marketing?... 3 Les points forts du SMS marketing... 3 Les règles à respecter pour
Plus en détailAix-en-Provence, le 4 octobre 2012
Rectorat Division des examens et concours 2.03 Dossier suivi par Manuella Lecomte Téléphone : 04 42 91 72 01 Fax : 04 42 38 73 45 Mél. manuella.lecomte @ac-aix-marseille.fr Place Lucien Paye 13621 Aix-en-Provence
Plus en détailCompte Epargne Temps (CET), les textes sont publiés au Journal officiel, l administration doit nous fournir le mode d emploi!
T@mT@m/CFTC.FAE ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Fédération CFTC des Fonctionnaires et agents
Plus en détailSNT4U16 - Initiation à la programmation 2014-2015. TD - Dynamique de POP III - Fichiers sources
SNT4U16 - Initiation à la programmation Licence SVT 2 ème année 2014-2015 TD - Dynamique de POP III - Fichiers sources contacts : mathias.gauduchon@univ-amu.fr, melika.baklouti@univ-amu.fr, xavier.giraud@univ-amu.fr,
Plus en détail3 ème METTEZ DE L ORDRE DANS VOS IDÉES! 15, 16 et 17 janvier 2015. Guide pédagogique. Classes de. www.carrefourdelorientation.fr
Guide pédagogique Classes de 3 ème METTEZ DE L ORDRE DANS VOS IDÉES! 15, 16 et 17 janvier 2015 La Meilleraie Cholet www.carrefourdelorientation.fr TÉLÉCHARGEZ GRATUITEMENT L APPLICATION Préparez votre
Plus en détailL Atelier 2 Talents. Pour répondre à vos objectifs. Fidéliser vos clients. Maintenir vos marges. Gagner en notoriété
L Atelier 2 Talents Spécialiste de la mise à disposition, à temps partiel, d Experts en «Pilotage marketing / communication» et «Accompagnement d équipes commerciales» Pour répondre à vos objectifs Dynamiser
Plus en détailPour la quatrième année consécutive, la SICAV Uni-Hoche reçoit une récompense au Morningstar Award.
Pour la quatrième année consécutive, la SICAV Uni-Hoche reçoit une récompense au Morningstar Award. Paris, le 21 mars 2013 La SICAV Uni-Hoche de Palatine Asset Management, filiale de gestion d actifs de
Plus en détailSÉNAT PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT. modifiant la loi n 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales.
PROJET DE LOI adopté le 19 décembre 1974. N 65 SÉNAT PREMIÈRE SESSION ORINAIRE DE 1974-1973 PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT modifiant la loi n 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales.
Plus en détailProjet de loi n o 94. Présentation. Présenté par Madame Kathleen Weil Ministre de la Justice
PREMIÈRE SESSION TRENTE-NEUVIÈME LÉGISLATURE Projet de loi n o 94 Loi établissant les balises encadrant les demandes d accommodement dans l Administration gouvernementale et dans certains établissements
Plus en détailCLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE
CLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE NOUVELLE PROCEDURE ISSUE DE LA LOI DU 22 juillet 2009 et textes d application Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne CDT/24 01/06/2012 1 Définition:
Plus en détailLa caisse est administrée par un conseil d administration de 22 membres comprenant :
La CRPN, caisse de retraite complémentaire de la sécurité sociale, est réglementée par le code des transports et le code de l aviation civile. L affiliation à la CRPN est obligatoire pour tous les personnels
Plus en détailDirection de la formation continue. 30, boulevard du Séminaire Nord local H-004, Saint-Jean-sur-Richelieu. 450 347-5301, poste 2112 www.cstjean.qc.
Direction de la formation continue PERFECTIONNEMENT ET COURS À LA CARTE AUTOMNE 2015 30, boulevard du Séminaire Nord local H-004, Saint-Jean-sur-Richelieu 450 347-5301, poste 2112 www.cstjean.qc.ca Inscription
Plus en détailCentre de Gestion et de Formation C G F
République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F DÉVELOPPEMENT D UN LOGICIEL, SUR MESURE, DE GESTION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Marché sans formalité particulière
Plus en détailLe Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification
1 sur 5 20/09/2013 15:13 Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification Intitulé Licence : Licence Langues étrangères appliquées spécialités : Allemand,
Plus en détailGuide d utilisation 2012
Guide d utilisation 2012 Tout ce dont vous avez besoin pour bien démarrer REACOM La performance marketing SOMMAIRE Démarrez avec reagiciel Accédez à votre console d administration 4 Gestion internet Aperçu
Plus en détailPosition de l ADI sur le projet de loi Pinel relatif à l artisanat, au commerce et aux très petites entreprises
Position de l ADI sur le projet de loi Pinel relatif à l artisanat, au commerce et aux très petites entreprises A l occasion de l examen du projet de loi Pinel sur l artisanat, le commerce et les très
Plus en détailLES SOURCES DU DROIT
Ressources pour les enseignants et les formateurs en français juridique Fiche notion avec activités Crédit : Michel SOIGNET LES SOURCES DU DROIT 1. QU EST-CE QUE LE DROIT? Le droit est constitué de l ensemble
Plus en détail«Feuille de route 2015» des Groupes de travail et Ateliers de la CSFC Ile de France
«Feuille de route 2015» des Groupes de travail et Ateliers de la CSFC Ile de France Sommaire Feuille de route des Groupes... 2 Organisation... 3 Communication... 4 Le Travail demain... 5 Formation numérique...
Plus en détailLA DÉMARCHE DE VEILLE S.A. MARCHAND PREMIERE PARTIE : AUDIT SUR LA COMMUNICATION INTERNE
LA DÉMARCHE DE VEILLE S.A. MARCHAND PREMIERE PARTIE : AUDIT SUR LA COMMUNICATION INTERNE La question posée s inscrit dans une démarche d amélioration de la circulation de l information. questionnaire d
Plus en détailREGLEMENT RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS A LA VILLE DE ROUEN
REGLEMENT RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS A LA VILLE DE ROUEN 1/8 SOMMAIRE PREAMBULE... 3... 3 I.LES DISPOSITIONS RELATIVES AU COMPTE EPARGNE TEMPS APPLICABLES À LA VILLE DE ROUEN... 4 ARTICLE 1.LES BÉNÉFICIAIRES...
Plus en détailContacts. Mode de communication : LSF, écrit / oral français. contact régions Lorraine / Alsace et régions proches
Contacts CYBERNUMERIK SARL Mode de communication : LSF, écrit / oral français Contact SMS ou Vidéo 3G : 06 73 60 45 44 ou 06 73 60 46 23 06 73 60 46 11 06 73 60 45 44 contact régions Lorraine / Alsace
Plus en détailNAVIGATION SUR INTERNET EXPLORER
Centres d accès communautaire Internet des Îles NAVIGATION SUR INTERNET EXPLORER Table des matières Introduction 1- Les barres d outils 1.1 La barre d adresse 2 5 min. 1.2. Les boutons de navigation 2
Plus en détailLa Baule - Presqu île de Guérande. Les transats. numériques. 10 rendez-vous pour vous accompagner sur le web
La Baule - Presqu île de Guérande Les transats numériques 10 rendez-vous pour vous accompagner sur le web 2014 Parcours n 1 Susciter l envie grâce à la photo et à la vidéo Parce qu une image vaut mille
Plus en détailPRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898
PRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898 Ce texte ne constitue qu'une présentation du contrat d'assurance. L'original est détenu par le Syndicat. Il peut être consulté auprès du Président. Résumé SNPSC au
Plus en détailANeXiti 33 quai Arloing 69337 lyon cedex 09 04 72 78 31 56 contact@anexiti.com
un nuage de services Notre Approche " Depuis son bond en avant vers les nuages, la planète informatique est en pleine révolution! À l'heure des choix, vous vous posez des questions, et c'est légitime.
Plus en détailsqdfdfg Un outil de communication adapté aux campagnes de promotion visant un public famille!
sqdfdfg Le site des sorties pour enfants et des vacances en famille! Un outil de communication adapté aux campagnes de promotion visant un public famille! Contact : Anne de Miribel : ademiribel@familiscope.fr,
Plus en détailDossier de consultation pour une mise en concurrence AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES
Dossier de consultation pour une mise en concurrence AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE REFLEXION MARKETING ET ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN ŒUVRE
Plus en détailDes méthodes conviviales pour commencer ou approfondir l apprentissage d une langue
Le site ToutApprendre.com propose une offre de cours en ligne, accessibles à distance, destinés au grand public. Cette ressource est disponible gratuitement aux abonnés des bibliothèques affiliées au Réseau
Plus en détailGAN AFFILIATION PROJET DE DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Entre représenté par Cabinet DELPORTE 60 Rue des Carmes : 05.46.48.08.92 - : 05.46.04.93.60 e-m@il : jonzac-chanzy@gan.fr ORIAS : 07015931 / 08144811 Et Groupement National des Raids Multisports de Nature
Plus en détailGuide et conseils généraux pour optimiser le référencement d un site internet
Guide et conseils généraux pour optimiser le référencement d un site internet Novembre 2010 1 Introduction Le référencement de votre site internet vous permet d être présent dans les différents moteurs
Plus en détailPREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE
NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) PREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE SOMMAIRE 1- PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR...2 2-CREER SON COMPTE UTILISATEUR SUR LA PAR...2
Plus en détailCX/AFRICA CRD 4 Élaboration d autres règlements et législations : Amélioration du Système de Contrôle Services d hygiène
Agenda Item 5 CX/AFRICA CRD 4 JOINT FAO/WHO FOOD STANDARDS PROGRAMME FAO/WHO COORDINATING COMMITTEE FOR AFRICA Twenty-first Session Yaoundé, Cameroon, 27 30 January 2015 COMMENTAIRES ET INFORMATIONS SUR
Plus en détailVILLE DE SCEAUX N 12-f. Séance du 6 décembre 2012 NOTE DE PRESENTATION
NOTE DE PRESENTATION OBJET : Participation à la protection sociale des agents municipaux Rapporteur : Philippe Laurent Suite à la loi du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique, le décret
Plus en détailhttp://www.web-storming.fr Création de Site web statique
http://www.web-storming.fr Création de Site web statique Ce type de site internet convient pour faire connaitre votre entreprise, votre activité, vos services, vos produits... Généralement composé d'une
Plus en détailSFR utilise la version JBoss EAP de Red Hat
SFR utilise la version JBoss EAP de Red Hat Mercredi 30 Septembre 2011 Karim Ben Mustapha SFR Atelier BNP Paribas Présentation de SFR Contexte et objectifs Pourquoi avoir choisi JBoss EAP? Pour quels gains
Plus en détailCONTEXTE ADMINISTRATIF
Contexte administratif 1/11 Site d USSEL (19) CONTEXTE ADMINISTRATIF Novembre 2008 Contexte administratif 2/11 SOMMAIRE 1 HISTORIQUE...3 2 STRUCTURE ADMINISTRATIVE...4 2.1 ISOROY SAS MAISON MERE 4 2.2
Plus en détailArrêté n 2013-3271/GNC du 19 novembre 2013
pris en application de l article 3 de la loi du pays n 2013-8 du 24 octobre 2013 relative à la concurrence concernant le communiqué et le contenu du dossier de notification d une opération de concentration
Plus en détailCommuniqué de presse Nos très chères banques
Union Fédérale des Consommateurs QUE CHOISIR de Nouvelle-Calédonie 8 rue Lacave-Laplagne BP 2357-98846 NOUMEA CEDEX Tél/Fax : (687) 28.51.20 Courriel : contact@nouvellecaledonie.ufcquechoisir.fr Site :
Plus en détailDidacticiel de création de sa fiche antenne Portail Consomm action
Didacticiel de création de sa fiche antenne Portail Consomm action 1. Principes généraux : Remplissez une fiche antenne pour chaque adresse physique de votre organisation : - Si vous n avez qu une adresse
Plus en détailLe Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification
1 sur 5 28/11/2014 09:57 Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification Intitulé TP : Titre professionnel Technicien(ne) supérieur(e) de support
Plus en détailCommuniqué de presse 26 janvier 2011. Lancement de l application «SOCREDO MOBILE»
Communiqué de presse 26 janvier 2011 Lancement de l application «SOCREDO MOBILE» 11 COMMUNIQUE DE PRESSE Papeete, le 26 janver 2011 SOCREDO Mobile : la première application bancaire du Fenua smartphones
Plus en détail«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI»
«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI» Mutuelle régie par les dispositions du Livre III du Code de la mutualité et immatriculée au registre national des mutuelles
Plus en détailOFFICIEL de la République Démocratique du Congo
Première partie 54 e année n spécial JOURNAL OFFICIEL de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa 3 octobre 2013 SOMMAIRE GOUVERNEMENT PROVINCIAL Gouvernorat du
Plus en détailART. PREMIER N 28 ASSEMBLÉE NATIONALE 14 février 2014 COMPTES BANCAIRES INACTIFS ET CONTRATS D'ASSURANCE-VIE EN DÉSHÉRENCE - (N 1765) AMENDEMENT
ART. PREMIER N 28 N o 28 Mme Genevard, Mme Marianne Dubois, M. de Rocca Serra, M. Gosselin, Mme Fort, M. Herth, M. Tardy, M. Le Fur, M. Alain Marleix, M. Le Mèner, M. Luca, M. Siré, M. Piron, M. Morel-A-
Plus en détailL APPLICATION D IFRS 13 ET DU DERNIER AMENDEMENT A IFRS 7 DANS LA COMMUNICATION FINANCIERE DES CORPORATES A l occasion de l arrêté au 30 juin 2013
L APPLICATION D IFRS 13 ET DU DERNIER AMENDEMENT A IFRS 7 DANS LA COMMUNICATION FINANCIERE DES CORPORATES A l occasion de l arrêté au 30 juin 2013 Tous droits réservés Mazars Octobre 2013 Toute représentation
Plus en détail2ISR. Votre Partenaire Informatique... [ Clic & Surf Accès Wifi Gratuit ] Infogérance Systèmes & Réseaux Télécommunication. Développement Services
[ Clic & Surf Accès Wifi Gratuit ] Solution de Hotspot WiFi gratuit pour les professionnels Infogérance Systèmes & Réseaux Télécommunication. Présentation. Pré-requis. Fonctionnement. Législation et Responsabilité.
Plus en détailSITE I NTERNET. Conception d un site Web
SITE I NTERNET Conception d un site Web Conception de votre site Web Préambule Ce document a pour but de donner une méthode de travail afin de réaliser dans les meilleures conditions un site internet.
Plus en détailLa pharmacie en ligne, enjeux juridiques! Me Gérard CHEMLA!!
La pharmacie en ligne, enjeux juridiques Me Gérard CHEMLA Sommaire 1. Les règles posées par l arrêt DocMorris" 2. Sont mise en œuvre en Europe" 3. Mais la France reste sourde à l évolution" 4. Jusqu à
Plus en détailNOTE D INSTRUCTIONS AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT NI 03/2013
INSTITUT D EMISSION D OUTRE-MER NOTE D INSTRUCTIONS AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT NI 03/2013 CRITERES D'ADMISSIBILITE DES CREANCES SUR LES ENTREPRISES AUX DISPOSITIFS DE GARANTIE DU REESCOMPTE ET DE LA
Plus en détailN 3038 ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
N 3038 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 19 août 2015. PROJET DE LOI ratifiant l ordonnance n 2015-380 du
Plus en détailArticle225: Guide sectoriel CNCC Audition plateforme RSE, 20 février 2014
Article225: Guide sectoriel CNCC Audition plateforme RSE, 20 février 2014 Jean-Michel Silberstein Délégué Général CNCC Christophe Garot CNCC UNIBAIL-RODAMCO Le CNCC Le CNCC, Conseil National des Centres
Plus en détailCompte rendu 1 er Séminaire de l Observatoire Numérique Nouvelle Calédonie Lundi 14 Mars 2011 Horaires : 8h 18h Lieu : Hôtel Le Surf à Nouméa
Compte rendu 1 er Séminaire de l Observatoire Numérique Nouvelle Calédonie Lundi 14 Mars 2011 Horaires : 8h 18h Lieu : Hôtel Le Surf à Nouméa Atelier (b) : Projets clés du développement numérique en Nouvelle
Plus en détailLe droit et les hydrocarbures «non conventionnels»
Le droit et les hydrocarbures «non conventionnels» Colloque LIED mardi 2 avril 2013 «Une énergie non conventionnelle : les hydrocarbures de roches mères approche interdisciplinaire». Gaz de schiste et
Plus en détailIntelligence Inventive & Mapping des réseaux de Recherche. Expernova & Active Innovation Management GFII 5 Mars 2015
Intelligence Inventive & Mapping des réseaux de Recherche Expernova & Active Innovation Management GFII 5 Mars 2015 Identification d experts & Mapping des Réseaux de Recherche [ expernova, qui sommes nous?]
Plus en détailMERCI DE NOUS RENVOYER VOTRE TEST A : info@soft-formation.com TEST ESPAGNOL NOM DU STAGIAIRE : PRENOM DU STAGIAIRE :
MERCI DE NOUS RENVOYER VOTRE TEST A : info@soft-formation.com SOCIETE : RESPONSABLE FORMATION : TEST ESPAGNOL TELEPHONE : FAX : NOM DU STAGIAIRE : PRENOM DU STAGIAIRE : TELEPHONE : FAX : DATE DU TEST ECRIT
Plus en détail