B.Ex n 2015_Bex_02 Mercredi 25 février 2015 Par Skype (21h à 00h30)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "B.Ex n 2015_Bex_02 Mercredi 25 février 2015 Par Skype (21h à 00h30)"

Transcription

1 B.Ex n 2015_Bex_02 Mercredi 25 février 2015 Par Skype (21h à 00h30) Présence Présents : Renaud MARY : Président Amaury PASQUET : Vice Président Michel VENDROT : 2ème Vice Président Guillaume BEAUREPAIRE : 3ème Vice Président (déconnexion à 23h) Bruno LONGA : Secrétaire Général Denis SALLE : Trésorier Jérémie DEMALINE : membre du Comité Directeur invité au titre d adjoint au trésorier Nathalie GASTINEAU : CTRC, membre consultatif Délhia Petiot, membre du Comité Directeur chargée de mission nouveau public - Membres du B.Ex ; - Direction Technique Régionale ; - Membres du Comité Directeur ; - Présidents de Commissions ; - Présidents de C.D.C.K ; - Présidents de Clubs ; Plan de diffusion Excusé : Absent : Yves Millet, invité. Page 1/ 7

2 Compte-rendu Objet Thème Décisions Responsable Annexes Proposition Charte d éthique Le B.Ex valide la proposition de Charte Ethique. Elle sera présentée aux délibérations du Comité Directeur ; BL Délégation comité E.D.F Le B.Ex délègue Michel et Nathalie pour représenter le Comité Régional auprès d E.D.F. Amaury se joindra à cette délégation pour RM suivi. Création d un Groupe de Travail Il est proposé la création d un Groupe de travail «documents administratifs». Sa vocation serait : D étudier la reconnaissance du CRCK comme groupement Décisions d employeur ; De simplifier : le règlement intérieur tout en prenant en compte les instances techniques ; RM De suivre les évolutions fédérales pour les retranscrire dans nos documents structurels. D élaborer une fiche unique des tarifs du CRCK ; En raison de l abondance des sujets à aborder, le B.Ex reporte la création de ce Groupe de Travail. Budget prévisionnel 2015 Le B.Ex a étudié le budget et présentera au Comité Directeur un Préparation budget en équilibre, malgré la forte baisse des ressources financières. DS Politique sportive et CNDS Le B.Ex retient l idée du plan coordonné du CNDS, coordonné par les départements. Le B.Ex se positionne très clairement sur un parcours sportif de la 2 nde chance (minimes et athlètes hors-pôle) à l échelle départementale. Le fondement de cette démarche est de rétablir une passerelle entre les clubs et le pôle sur la base Page de mutualisation 2/ 7 d entraînements entre clubs, d organisation de formations de cadres, de regroupements réguliers des athlètes sur les différentes activités. MV AP/RM Documents Word déjà communiqué s aux présidents de CDCK par MV

3 Décisions Validation Suivi Décisions Le B.Ex suggérera au nouveau président de la commission sportive la programmation d une fête régionale du kayak féminin en septembre Dossier de partenariat Le B.Ex apprécie et valide les travaux de création du dossier de partenariat proposé par le 1 er vice-président. Le dossier sera présenté aux délibérations du Comité Directeur. AP Annexe 1 Dossier LEMA Suite à la noyade accidentelle d un usager du kayak, seul et non licencié, au barrage de Loches (37), le B.Ex autorise la D.T.R à transmettre les dossiers LEMA aux SDIS sous réserve d un échange NG Annexe 2 de bons services avec les sapeurs-pompiers (sécurité sur les manifestations, autres ) Labels E.F.C.K Suite au retour des CDCK et de la D.T.R, le B.Ex valide le label E.F.C.K : Avec mention performance sportive : o 3701 CKCT ; o 3703 VICK ; o 4503 CKCO ; Sans mention : Tous o 2801 Association Estienne Canoë-Kayak ; o 4105 VCCK; o 4514 ACKVL ; Les clubs du CKC Dunois et Vallée du Cher seront présentés au prochain B.Ex, sous réserve de clôture de leurs dossiers. Suivi des structures Il est proposé le suivi des structures afin d avoir régulièrement en réunion un synoptique de l état des structures. Cet outil pourrait à moyen terme servir d indicateur pour amorcer une démarche de soutien aux clubs. RM Le B.Ex est d accord avec la proposition et charge le secrétaire général de la gestion de ce nouvel outil. Report réunion Comité Directeur Le B.Ex accepte la proposition de report d 1 heure émise par un membre du Comité Directeur. BL Proposition de partenariat Le B.Ex n est pas d accord avec la proposition actuelle de partenariat Tous Page 3/ 7

4 Ordre du jour Comité Directeur avec Canoë-Shop. Wonderland est aujourd hui notre partenaire. Les conditions pourraient être négociées suivant l évolution en cours de ce dernier. Par mesure de respect et discrétion, son contexte actuel ne sera pas notifiée dans ce présent CR. En l absence d un président de Comité Directeur, l ordre du jour du 1 er Comité directeur sera élaboré en collaboration avec le secrétaire général, l assistante administrative et le président. L ordre du jour étant épuisé, le président clôt cette réunion à 00h30 La date du prochain B.Ex est fixée au vendredi 13 mars de 18h30 à 20h au pôle nautique de Tours. Renaud Mary Président Page 4/ 7

5 Annexe 1 : Dossier de partenariat Etat Sera présenté aux délibérations du Comité Directeur. Page 5/ 7

6 Page 6/ 7 Date de rédaction 08/03/2015

7 Annexe 2 : Article relatif à la noyade au barrage de Loches Etat Information. Page 7/ 7

Comité Directeur n 2015_Cdir_04 Vendredi 04 décembre 2015 Base de St Dyé s/loire (20/23 h)

Comité Directeur n 2015_Cdir_04 Vendredi 04 décembre 2015 Base de St Dyé s/loire (20/23 h) Date de rédaction Date de validation Date de diffusion 14/12/2015 Comité Directeur n 2015_Cdir_04 Vendredi 04 décembre 2015 Base de St Dyé s/loire (20/23 h) Présence Plan de diffusion Présent(e)s : Renaud

Plus en détail

ANNEXE 2 COMMISSIONS NATIONALES

ANNEXE 2 COMMISSIONS NATIONALES ANNEXE 2 COMMISSIONS NATIONALES 1- LA COMMISSION SPORTIVE Article 1.1 Rôle La Commission Sportive veille à la bonne mise en œuvre de la politique sportive du projet fédéral. A ce titre, elle est chargée

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Les clubs scolaires sont des entités à part entière regroupant principalement des titulaires d une licence scolaire.

REGLEMENT INTERIEUR. Les clubs scolaires sont des entités à part entière regroupant principalement des titulaires d une licence scolaire. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 : Le Comité Le Comité Régional du Val de Seine fait partie d une Ligue, organisme décentralisé de la Fédération Française de Bridge, dont il est la seule composante. A ce

Plus en détail

Ordre du jour. 1. Demande de révision d un conseil de discipline. 3. Élaboration du descendeur n 30 (AG 2014) :

Ordre du jour. 1. Demande de révision d un conseil de discipline. 3. Élaboration du descendeur n 30 (AG 2014) : Compte rendu de la réunion de Bureau du 12 janvier 2014 à Reims Présents : Laurence TANGUILLE, Jean-Pierre HOLVOET, Dominique LASSERRE, José PREVOT, Jean-Pierre SIMION, Eric ALEXIS Ordre du jour 1. Demande

Plus en détail

STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE»

STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE» 1 STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE» 2 ARTICLE 1 DESIGNATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION DON BOSCO

REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION DON BOSCO REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION DON BOSCO Ce règlement vient préciser les statuts de l Association tels qu ils ont été votés par l Assemblée Générale Extraordinaire en date du 9 janvier 2014 1. Modalités

Plus en détail

Comité de Coordination de Lutte contre l infection due au Virus de l Immunodéficience Humaine REGLEMENT INTÉRIEUR

Comité de Coordination de Lutte contre l infection due au Virus de l Immunodéficience Humaine REGLEMENT INTÉRIEUR 1 Comité de Coordination de Lutte contre l infection due au Virus de l Immunodéficience Humaine REGLEMENT INTÉRIEUR Vu le décret n 2005-1421 du 15 novembre 2005 relat if à la coordination de lutte contre

Plus en détail

ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR

ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : LES ADHERENTS L'adhésion à l'association permet à l'adhérent d'être informé

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 10 février 2012 à 20h30

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 10 février 2012 à 20h30 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 10 février 2012 à 20h30 L'AN DEUX MIL DOUZE, le 10 février, à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de JOSSIGNY, légalement convoqué le 03

Plus en détail

PLAN D ACTIONS - 2012 / 2016

PLAN D ACTIONS - 2012 / 2016 PLAN D ACTIONS - / Annexe I Chacune des 16 priorités retenues par Cap devant! dans son projet associatif est assortie d une série d objectifs opérationnels. Chaque objectif opérationnel vise un résultat

Plus en détail

Projet CDOS 37 : POUR L AIDE AU DEVELOPPEMENT DES STRUCTURES SPORTIVES EN INDRE-ET-LOIRE

Projet CDOS 37 : POUR L AIDE AU DEVELOPPEMENT DES STRUCTURES SPORTIVES EN INDRE-ET-LOIRE Projet CDOS 37 : POUR L AIDE AU DEVELOPPEMENT DES STRUCTURES SPORTIVES EN INDRE-ET-LOIRE 2012 SOMMAIRE 1. PRESENTATION DU COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF (CDOS)... 3 1.1. MISSIONS... 3 1.2. RESSOURCES

Plus en détail

Fiche pour les porteurs de projet ayant obtenu le label «Centenaire» dans le cadre des comités départementaux du Centenaire

Fiche pour les porteurs de projet ayant obtenu le label «Centenaire» dans le cadre des comités départementaux du Centenaire Fiche pour les porteurs de projet ayant obtenu le label «Centenaire» dans le cadre des comités départementaux du Centenaire 1. Fonds du Centenaire Définition, règles La Mission du centenaire de la Première

Plus en détail

PROCES-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU COMITE DE GESTION DE L ASSOCIATION DU LYCEE FRANÇAIS DE DOHA DU 21 MARS 2011

PROCES-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU COMITE DE GESTION DE L ASSOCIATION DU LYCEE FRANÇAIS DE DOHA DU 21 MARS 2011 PROCES-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU COMITE DE GESTION DE L ASSOCIATION DU LYCEE FRANÇAIS DE DOHA DU 21 MARS 2011 L'an deux mille onze, Le vingt et un Mars à 18h30, Les membres du comité de gestion de l

Plus en détail

Signataire Date Annotation

Signataire Date Annotation Bordereau de signature 071/BUR Groupement de commandes de matériels informatiques entre le Service Départemental d'incendie et de Secours du TARN et le Conseil Départemental du TARN Signataire Date Annotation

Plus en détail

RELEVE DE DECISIONS. Comité Directeur du 6 décembre 2014 à Paris au siège fédéral

RELEVE DE DECISIONS. Comité Directeur du 6 décembre 2014 à Paris au siège fédéral RELEVE DE DECISIONS Comité Directeur du 6 décembre 2014 à Paris au siège fédéral 1) Approbation du compte rendu de la réunion du Comité Directeur du 11 octobre 2014 à Paris. 2) DTN Approuvé à la majorité,

Plus en détail

Statuts de l association

Statuts de l association Statuts de l association «le Cirque du vent, crèche associative» 1/8 Statuts de l association «le Cirque du vent, crèche associative» Article premier : Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE

CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE REGLEMENT INTERIEUR DE LA MUTUELLE D ENTREPRISE LEROY-SOMER CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE Article 1 : composition L Assemblée Générale est constituée : - de délégués titulaires de sections de vote

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE. Le collège de la Haute Autorité de Santé, ayant valablement délibéré en sa séance du 4 mars 2015,

REPUBLIQUE FRANCAISE. Le collège de la Haute Autorité de Santé, ayant valablement délibéré en sa séance du 4 mars 2015, REPUBLIQUE FRANCAISE Décision n 2015.0056/DC/SJ du 4 mars 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur de la commission des pratiques et des parcours Le collège

Plus en détail

PROCES VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION réuni en séance ordinaire

PROCES VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION réuni en séance ordinaire COLLEGE ERROBI BP 24 Rue Assantza 64250 CAMBO-LES-BAINS Tél: 05 59 29 73 56 Fax: 05 59 29 23 60 ce.0641392r@ac-bordeaux.fr PROCES VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION réuni en séance ordinaire Date et heure

Plus en détail

Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le

Plus en détail

Début de la réunion 20h10. Introduction : Adoption du précédent compte-rendu de CD du 10 Octobre 2014 : Décision approuvée à l unanimité.

Début de la réunion 20h10. Introduction : Adoption du précédent compte-rendu de CD du 10 Octobre 2014 : Décision approuvée à l unanimité. Réunion du Comité Directeur ECP du 13 mars 2015 Compte-rendu Présents : - Fabien GIMONET - Yves RONCALLO - Jean-François DUCROT - Thierry GALERON - Christophe PILLON, secrétaire de séance. Absents : Marie-Eve

Plus en détail

Comité de Gestion Lycée Bonaparte Page 1 / 5

Comité de Gestion Lycée Bonaparte Page 1 / 5 L'an deux mille quatorze, Le vingt quatre novembre à 18h30, PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU COMITE DE GESTION DE L ASSOCIATION DU LYCEE FRANÇAIS DE DOHA DU 24 NOVEMBRE 2014 Les membres du comité de

Plus en détail

DISPOSITIF CLUBS FORMATEURS REGION ÎLE-DE-FRANCE

DISPOSITIF CLUBS FORMATEURS REGION ÎLE-DE-FRANCE DISPOSITIF CLUBS FORMATEURS REGION ÎLE-DE-FRANCE Ce document a pour objet de décrire le processus de hiérarchisation et de désignation des clubs de Canoë-Kayak franciliens, proposés au label «Club formateur»

Plus en détail

REGLEMENT DE SELECTION EQUIPE DE FRANCE DE CANOE -KAYAK 2013. OCEAN RACING Senior, moins de 23 ans et Junior

REGLEMENT DE SELECTION EQUIPE DE FRANCE DE CANOE -KAYAK 2013. OCEAN RACING Senior, moins de 23 ans et Junior REGLEMENT DE SELECTION EQUIPE DE FRANCE DE CANOE -KAYAK 2013 OCEAN RACING Senior, moins de 23 ans et Junior A. PREAMBULE... 3 B. REGLEMENT INTERNATIONAL ICF POUR L ANNEE 2013 :... 3 1. Épreuves en monoplace

Plus en détail

Règlement intérieur OHCYCLO. Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association.

Règlement intérieur OHCYCLO. Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association. Règlement intérieur OHCYCLO 1/ Préambule Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association. Le présent règlement intérieur est transmis à l ensemble des membres ainsi qu à chaque

Plus en détail

(Adopté par l Assemblée Générale du 3 décembre 2004)

(Adopté par l Assemblée Générale du 3 décembre 2004) RÈGLEMENT FINANCIER (Adopté par l Assemblée Générale du 3 décembre 2004) Article 1 er Objet 1.1 Le Règlement Financier est l outil d aide à la gestion comptable et financière de la Fédération. Il vise

Plus en détail

Elle a été déclarée à la Préfecture de, sous le numéro, le (Journal Officiel du ). 2

Elle a été déclarée à la Préfecture de, sous le numéro, le (Journal Officiel du ). 2 STATUTS TYPES D UNE ASSOCIATION DE RANDONNEE PEDESTRE Le modèle proposé n a rien d obligatoire. Les dispositions suivantes peuvent donc être adaptées à chaque cas d espèce. Ainsi les durées, les quotas,

Plus en détail

Procès-verbal de l Assemblée Générale

Procès-verbal de l Assemblée Générale Mardi 24 juin 2014 ESPE à Sélestat Procès-verbal de l Assemblée Générale Ligue Alsace FFESSM Le mardi 24 juin 2014 à Sélestat, les membres de la Ligue Alsace FFESSM se sont réunis, à l ESPE 1 Rue Froehlich,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE CANOË-KAYAK ANNEXE 4 : REGLEMENT FINANCIER

REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE CANOË-KAYAK ANNEXE 4 : REGLEMENT FINANCIER Fédération Française de Canoë-Kayak 87 quai de la Marne 94340 Joinville le Pont Cedex REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE CANOË-KAYAK ANNEXE 4 : REGLEMENT FINANCIER Sommaire Article I. Objet...3

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Association Taramana

REGLEMENT INTERIEUR Association Taramana REGLEMENT INTERIEUR Association Taramana PREAMBULE Le présent Règlement intérieur est établi par le Conseil d administration et approuvé par l Assemblée Générale en application de l article 15 des statuts

Plus en détail

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 27 mai 2014

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 27 mai 2014 Assemblée générale annuelle Alliance Mardi 27 mai 2014 1.Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour Quorum : 45 membres Ordre du jour 1. Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour

Plus en détail

FICHE DE FONCTION - 04

FICHE DE FONCTION - 04 FICHE DE FONCTION - 04 ANIMATEUR/EDUCATEUR de classe 1 INTITULE DE LA FONCTION : animateur/éducateur RELATIONS HIERARCHIQUES L animateur/éducateur de classe 1 exerce ses fonctions sous la responsabilité

Plus en détail

Fiche pour les porteurs de projet ayant obtenu le label «Centenaire» dans le cadre des comités départementaux du Centenaire

Fiche pour les porteurs de projet ayant obtenu le label «Centenaire» dans le cadre des comités départementaux du Centenaire Fiche pour les porteurs de projet ayant obtenu le label «Centenaire» dans le cadre des comités départementaux du Centenaire 1. Fonds du Centenaire Définition, règles La Mission du centenaire de la Première

Plus en détail

COMPTE-RENDU REUNION DES CADRES TECHNIQUES DU 21.04.09

COMPTE-RENDU REUNION DES CADRES TECHNIQUES DU 21.04.09 COMPTE-RENDU REUNION DES CADRES TECHNIQUES DU 21.04.09 Présents :Ch Béchu ;A Bévière ;F Fridmann ;K Hoarau ;N Sénéscat ;J Blickman Absent excusé :M Labasse Ch Béchu ouvre la séance, il précise et redéfinit

Plus en détail

Sous la présidence de M. Roland SALLERIN, Maire. Secrétaire de séance : Monsieur Alain BISVAL.

Sous la présidence de M. Roland SALLERIN, Maire. Secrétaire de séance : Monsieur Alain BISVAL. RÉPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE COMMUNE de SAINT-HUBERT PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 AVRIL 2013 L an deux mil treize, le douze avril à vingt heures, les membres du Conseil Municipal

Plus en détail

CHARTE POUR L ACCUEIL DES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU

CHARTE POUR L ACCUEIL DES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU CHARTE POUR L ACCUEIL DES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU A L UNIVERSITE DE SAVOIE Soumis au C.E.V.U. réuni le mardi 30 octobre 2001 Préambule du contrat 1999-2002 de développement de l Université de Savoie, en

Plus en détail

Compte rendu de l Assemblée Générale du CUME Vendredi 31 Janvier 2014 Maison de la recherche - Université Paris-Sorbonne, salle D117, 1 er étage

Compte rendu de l Assemblée Générale du CUME Vendredi 31 Janvier 2014 Maison de la recherche - Université Paris-Sorbonne, salle D117, 1 er étage Paris, le 03 février 2014 Compte rendu de l Assemblée Générale du CUME Vendredi 31 Janvier 2014 Maison de la recherche - Université Paris-Sorbonne, salle D117, 1 er étage L assemblée générale est ouverte

Plus en détail

RELAIS PARENTS ASSISTANTES MATERNELLES

RELAIS PARENTS ASSISTANTES MATERNELLES COMMUNAUTE DU PAYS DE VENDOME Direction Enfance Jeunesse Service Petite Enfance REGLEMENT INTERIEUR RELAIS PARENTS ASSISTANTES MATERNELLES 1 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 I. PREAMBULE... 3 II. LES ETABLISSEMENTS

Plus en détail

LETTRE DE MISSION DU COMITÉ DE PILOTAGE DES JEUX DES ILES LE CROS

LETTRE DE MISSION DU COMITÉ DE PILOTAGE DES JEUX DES ILES LE CROS LETTRE DE MISSION DU COMITÉ DE PILOTAGE DES JEUX DES ILES LE CROS La préparation efficiente des équipes de la Réunion devant participer aux jeux des îles de l OI est une préoccupation essentielle du CROS

Plus en détail

FORMATION DES ASSISTANTS(ES) AU NIVEAU RÉGIONAL ET DÉPARTEMENTAL

FORMATION DES ASSISTANTS(ES) AU NIVEAU RÉGIONAL ET DÉPARTEMENTAL F I C H E D E F O R M A T I O N FORMATION DES ASSISTANTS(ES) AU NIVEAU RÉGIONAL ET DÉPARTEMENTAL Les agents chargés du suivi administratif des comités régionaux et départementaux ainsi que le personnel

Plus en détail

NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL

NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL Commune de SAINT MICHEL NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL Le dossier de demande de subvention est destiné à faciliter les relations

Plus en détail

U-THIL AVANT TOUT LES STATUTS

U-THIL AVANT TOUT LES STATUTS U-THIL AVANT TOUT LES STATUTS ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour

Plus en détail

Aide aux manifestations sportives

Aide aux manifestations sportives Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations

Plus en détail

COMPTE RENDU DU COMITÉ EXÉCUTIF DU 19/03/2015

COMPTE RENDU DU COMITÉ EXÉCUTIF DU 19/03/2015 Association Au fil des réseaux COMPTE RENDU DU COMITÉ EXÉCUTIF DU 19/03/2015 Chez le président, M. Sorez, à Dijon Nombre de membres représenté(s) : 0 Membre du bureau présents : 4 La séance doit débuter

Plus en détail

REGLEMENT FINANCIER FFCV- Règlement Financier validé à l assemblée générale du 12/12/04 page 1 sur 14

REGLEMENT FINANCIER FFCV- Règlement Financier validé à l assemblée générale du 12/12/04 page 1 sur 14 REGLEMENT FINANCIER page 1 sur 14 Article 1 - Objet Le Règlement Financier est établit conformément aux directives du Ministère chargé des Sports et à l article 107 du Règlement Intérieur de la FFCV En

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille Conformément à l article 14 de ses statuts, le «Orchestre Universitaire de Lille» arrête son Règlement Intérieur d association. ARTICLE 14 - Règlement

Plus en détail

Les différentes structures sportives et leur relation. Patrice BURNEL CTD Handball 77

Les différentes structures sportives et leur relation. Patrice BURNEL CTD Handball 77 Les différentes structures sportives et leur relation Patrice BURNEL CTD Handball 77 1 Les français ais et le sport 34 millions de français déclarent pratiquer une APS au moins une fois/semaine - Vélo:18

Plus en détail

Manuel Qualité. de l'agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Manuel Qualité. de l'agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur PRÉSENTATION GÉNÉRALE Manuel Qualité de l'agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur PRÉSENTATION GÉNÉRALE Finalité et gestion du manuel qualité Déclaration de politique qualité Organisation et responsabilités

Plus en détail

RÈGLEMENT GÉNÉRAL A.R.E.F.I.S

RÈGLEMENT GÉNÉRAL A.R.E.F.I.S Se former tout au long de la vie RÈGLEMENT GÉNÉRAL A.R.E.F.I.S Article 1 : Qualité de membre de l association (Article 4 des statuts) L exclusion d un membre adhérent de l association ne peut être prononcée

Plus en détail

Le Conseil Municipal,

Le Conseil Municipal, MF/EG SEANCE DU 16 DÉCEMBRE 2003 2003/3336 - ACTUALISATION DES TARIFS D'ENTRÉE DANS LES PISCINES MUNICIPALES DE LA VILLE DE LYON À COMPTER DU 1ER JANVIER 2004 (DIRECTION DES SPORTS) Le Conseil Municipal,

Plus en détail

Statuts. TITRE I But et composition

Statuts. TITRE I But et composition Société Française de Médecine de l Exercice et du Sport Statuts La Société Française d Éducation physique et de sport est devenue le 14 décembre 1967 la Société Française de Médecine du Sport (marque déposée),

Plus en détail

PROJET. Fonctionnement Ski Club. Réunion Comité 23 septembre 2014

PROJET. Fonctionnement Ski Club. Réunion Comité 23 septembre 2014 PROJET Fonctionnement Ski Club Réunion Comité 23 septembre 2014 Président PRESIDENT - AG Comité Mont Blanc - Représentation du Club auprès de la Com Com, SITM, OT - AG OT - AG des ESF - Vœux des mairies

Plus en détail

CALENDRIER DES FORMATIONS 1 er SEMESTRE 2012

CALENDRIER DES FORMATIONS 1 er SEMESTRE 2012 FORMATIONS DU MOUVEMENT SPORTIF Ensemble, nous sommes plus forts dans nos territoires 1er Semestre 2012 PROGRAMME Informatique Gestion associative Communication Juridique Premiers secours Sport et handicap

Plus en détail

Coordination générale des soins. Description de la Fonction de Cadre Supérieur de Santé au CHU de LIMOGES

Coordination générale des soins. Description de la Fonction de Cadre Supérieur de Santé au CHU de LIMOGES Coordination générale des soins Description de la Fonction de Cadre Supérieur de Santé au CHU de LIMOGES Janvier 2010 PLAN 1. MISSIONS GENERALES 2. ACTIVITES 2.1 Politique générale du pôle 2.2 Coordination

Plus en détail

CQP Moniteur de canoë-kayak. Organisation de la formation complète par le siège fédéral et les comités régionaux. Expérimentation 2014-2015 Juin2014

CQP Moniteur de canoë-kayak. Organisation de la formation complète par le siège fédéral et les comités régionaux. Expérimentation 2014-2015 Juin2014 Organisation de la formation complète par le siège fédéral et les comités régionaux Expérimentation 2014-2015 Juin2014 La FFCK expérimente avec 3 Comités Régionaux la mise en œuvre d une offre de formation

Plus en détail

UNION FÉDÉRALE DES CONSOMMATEURS - QUE CHOISIR Association de la région de Versailles STATUTS

UNION FÉDÉRALE DES CONSOMMATEURS - QUE CHOISIR Association de la région de Versailles STATUTS UNION FÉDÉRALE DES CONSOMMATEURS - QUE CHOISIR Association de la région de Versailles STATUTS Article 1 er : formation Sous le régime de la loi du premier juillet mille neuf cent neuf, il est créé entre

Plus en détail

STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr

STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr Article 1 : Création Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16

Plus en détail

PROCES VERBAL 2/2015

PROCES VERBAL 2/2015 PROCES VERBAL 2/2015 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 Mars 2015 L An Deux Mil Quinze et le 19 Mars, le Conseil Municipal s est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses réunions,

Plus en détail

CENTRE INTERNATIONAL D ÉTUDES PÉDAGOGIQUES

CENTRE INTERNATIONAL D ÉTUDES PÉDAGOGIQUES Département langue française Label Qualité français langue étrangère Commission interministérielle de labellisation Vendredi 6 mars 2015 10h00 12h00 Direction générale de l enseignement supérieur et de

Plus en détail

ESP PLESCOP Basket Ball SAISON 2015/2016

ESP PLESCOP Basket Ball SAISON 2015/2016 ESP PLESCOP Basket Ball SAISON 2015/2016 REGLEMENT INTERIEUR OBJET DU REGLEMENT Article 1 Le présent règlement a pour objet de définir le mode de fonctionnement de l ENTENTE SPORTIVE DE PLESCOP BASKET-BALL.

Plus en détail

Association pour la Réalisation des Actions et des Missions Sociales

Association pour la Réalisation des Actions et des Missions Sociales Association pour la Réalisation des Actions et des Missions Sociales STATUTS OBJET SIEGE SOCIAL DUREE ARTICLE 1 Dénomination Il est fondé une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 26 novembre 2012

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 26 novembre 2012 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 26 novembre 2012 L an deux mil douze, le vingt-six novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement

Plus en détail

Module 5 : La communication interne : les notes

Module 5 : La communication interne : les notes THEME : LA COMMUNICATION ORALE ET ECRITE AU CABINET MEDICAL Sous thème : La communication écrite au cabinet médical : les écrits professionnels Module 5 : La communication interne : les notes La note est

Plus en détail

ÉQUIPES DE L OISE ÉVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2014

ÉQUIPES DE L OISE ÉVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2014 ÉQUIPES DE L OISE ÉVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2014 ASSOCIATION : DOSSIER À REMPLIR EN COCHANT LES DOCUMENTS JOINTS ET À RETOURNER AVEC LE DOSSIER COMPLET AU CONSEIL GÉNÉRAL DE L OISE 1 rue

Plus en détail

Procès-verbal de la réunion du Conseil d Administration

Procès-verbal de la réunion du Conseil d Administration Procès-verbal de la réunion du Conseil d Administration Procès-verbal de réunion 2014/15 02 Fondation Lycée Français Saint-Louis (LFSL) Numéro d immatriculation 902004-1852 Stockholm, le 09 décembre 2014

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU FONDS DE SOLIDARITE DES AGENTS DU TRESOR DE COTE D IVOIRE

REGLEMENT INTERIEUR DU FONDS DE SOLIDARITE DES AGENTS DU TRESOR DE COTE D IVOIRE REGLEMENT INTERIEUR DU FONDS DE SOLIDARITE DES AGENTS DU TRESOR DE COTE D IVOIRE Le présent Règlement Intérieur a pour objet de déterminer les modalités d application des Statuts : organisation des structures

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES L association : Sollicite une subvention de Au titre : (cocher la case correspondant à votre situation) de l aide aux déplacements

Plus en détail

INFORMATIONS PRATIQUES

INFORMATIONS PRATIQUES INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations sportives Ce dossier type de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux associations désireuses d obtenir

Plus en détail

La Région Alsace en chiffres

La Région Alsace en chiffres La Région Alsace en chiffres L Alsace démographique RÉGION ALSACE : Deux départements : - Bas-Rhin, capitale Strasbourg - Haut-Rhin, capitale Colmar SUPERFICIE : POPULATION : DENSITÉ : 8280 km2 - Bas-Rhin

Plus en détail

Règlement financier de la Fédération Française du Sport Adapté 2013-2017. Adopté par le comité directeur 21 septembre 2013

Règlement financier de la Fédération Française du Sport Adapté 2013-2017. Adopté par le comité directeur 21 septembre 2013 Règlement financier de la Fédération Française du Sport Adapté 2013-2017 Adopté par le comité directeur 21 septembre 2013 Article 1er Objet : 1.1 Le Règlement Financier est l outil d aide à la gestion

Plus en détail

COMMISSION SPORT ET JEUNESSE

COMMISSION SPORT ET JEUNESSE Pôle Animation, Jeunesse, Sports et Vie Associative COMMISSION SPORT ET JEUNESSE Compte-rendu de la réunion du lundi 9 février 2015 à 18h00 dans la Salle de Réunion 47 au 144, route de Thionville ORDRE

Plus en détail

Union Départementale des Sapeurs-Pompiers des Pyrénées-Atlantiques. SÉMINAIRE DES DIRIGEANTS DES AMICALES ET DES SECTIONS JSP Samedi 29 novembre 2014

Union Départementale des Sapeurs-Pompiers des Pyrénées-Atlantiques. SÉMINAIRE DES DIRIGEANTS DES AMICALES ET DES SECTIONS JSP Samedi 29 novembre 2014 Union Départementale des Sapeurs-Pompiers des Pyrénées-Atlantiques SÉMINAIRE DES DIRIGEANTS DES AMICALES ET DES SECTIONS JSP Samedi 29 novembre 2014 1 Sommaire L Union Départementale des Sapeurs-Pompiers

Plus en détail

ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA

ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA Association marocaine régie par le dahir du 15 novembre 1958 Siège : Casablanca,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU C.S.A. DE LA BA 123

REGLEMENT INTERIEUR DU C.S.A. DE LA BA 123 REGLEMENT INTERIEUR DU C.S.A. DE LA BA 123 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1-1 CHAMP D'APPLICATION Le règlement intérieur a pour objectif de doter l'association d'un règlement, applicable à toutes

Plus en détail

STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013

STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013 STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013 Art. 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association d Éducation Populaire dénommée :

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR UNION SPORTIVE FISMOISE MIS A JOUR LE [ ]

REGLEMENT INTERIEUR UNION SPORTIVE FISMOISE MIS A JOUR LE [ ] REGLEMENT INTERIEUR UNION SPORTIVE FISMOISE MIS A JOUR LE [ ] Préambule : Les statuts de l U.S. Fismoise adoptés par l Assemblée Générale du [ ] permettent de réaliser un règlement intérieur destiné à

Plus en détail

S T A T U T S. L Association BEP, Bien-Etre & Performance TITRE PREMIER NOM - BUT - SIEGE

S T A T U T S. L Association BEP, Bien-Etre & Performance TITRE PREMIER NOM - BUT - SIEGE S T A T U T S L Association BEP, Bien-Etre & Performance TITRE PREMIER NOM - BUT - SIEGE Article premier : NOM Il est formé sous la dénomination «l Association BEP, Bien-Etre & Performance», une association

Plus en détail

Compte Rendu Réunion commission course en ligne 28/05/10

Compte Rendu Réunion commission course en ligne 28/05/10 Compte Rendu Réunion commission course en ligne 28/05/10 ORDRE DU JOUR I EXPLICATION DE LA CANDIDATURE DU PRÉSIDENT II ETATS DES LIEUX DE LA COURSE EN LIGNE EN PAYS DE LOIRE III TOUR DE TABLE DES ATTENTES

Plus en détail

ASSISTANT(E) DE DIRECTION AU CABINET DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

ASSISTANT(E) DE DIRECTION AU CABINET DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL Direction des Ressources humaines janvier 2014 ASSISTANT(E) DE DIRECTION I ASSISTANT(E) DE DIRECTION AU CABINET DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE Service : Cabinet

Plus en détail

Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013

Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013 Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013 Statuts de l association Grenoble Isère Logiciel 1/5 ARTICLE 1 - Dénomination : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une

Plus en détail

Règlement financier de la FFTA

Règlement financier de la FFTA Règlement financier de la FFTA Préambule : Le règlement financier de la Fédération Française de Tir à l Arc (FFTA) s inscrit dans l ensemble des dispositions législatives et réglementaires s appliquant

Plus en détail

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

Ils ont vocation, sous l autorité fonctionnelle d'un ou plusieurs médecins de prévention coordonnateurs régionaux (MPCR) à :

Ils ont vocation, sous l autorité fonctionnelle d'un ou plusieurs médecins de prévention coordonnateurs régionaux (MPCR) à : INTRODUCTION La présente doctrine d emploi a pour objet de préciser les missions et le positionnement des assistants régionaux à la médecine de prévention (ARMP). Les ARMP participent à l'amélioration

Plus en détail

«ReDoc Paris - Est» Réseau Doctoral de l Université PARIS-EST STATUTS

«ReDoc Paris - Est» Réseau Doctoral de l Université PARIS-EST STATUTS «ReDoc Paris - Est» Réseau Doctoral de l Université PARIS-EST STATUTS Article 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 ier juillet 1901

Plus en détail

3.2 PERTE DE LA QUALITE D ADHERENT

3.2 PERTE DE LA QUALITE D ADHERENT REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 REGLEMENT INTERIEUR. En application de l article 25 des statuts il est créé un Règlement Intérieur. ART. 2 CONSTITUTION. (article 1 des statuts) Seuls les associations et

Plus en détail

L ambition des Jeunes Européens - France est de devenir la référence des associations de jeunesse sur les questions européennes.

L ambition des Jeunes Européens - France est de devenir la référence des associations de jeunesse sur les questions européennes. PROJET DE CHARTE NATIONALE ENTRE LE MOUVEMENT EUROPEEN FRANCE ET LES JEUNES EUROPEENS FRANCE Préambule L association de type Loi 1901 «Les Jeunes Européens France» (JE-F) a été créée en 1992 à l initiative

Plus en détail

Ligue Poitou-Charentes. Compte rendu de la réunion du BUREAU du lundi 19/10/2015 à La Crèche

Ligue Poitou-Charentes. Compte rendu de la réunion du BUREAU du lundi 19/10/2015 à La Crèche Ligue Poitou-Charentes Compte rendu de la réunion du BUREAU du lundi 19/10/2015 à La Crèche Membres du bureau présents : J. Aymé, F. Dussauze, E. Ferchaud, S. Gourdon, P. Henri, A. Salmon, F. Watrin, S.Braconnier

Plus en détail

Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35

Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35 Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35 (Assemblée Générale Extraordinaire du 19 Juin 2014) Objet et composition de l association Article 1 : L association dite «Union Sportive Grégorienne

Plus en détail

LE DISPOSITIF FÉDÉRAL DE FORMATION ou DFF

LE DISPOSITIF FÉDÉRAL DE FORMATION ou DFF LE DISPOSITIF FÉDÉRAL DE FORMATION ou DFF La formation constitue un outil au service du projet politique décliné au niveau local. Elle contribue au rayonnement de l USEP au sein des départements et des

Plus en détail

BOURSES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES SPORTIFS DE HAUT-NIVEAU 2012

BOURSES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES SPORTIFS DE HAUT-NIVEAU 2012 BOURSES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES SPORTIFS DE HAUT-NIVEAU 2012 SERVICE DES SPORTS 52, Avenue de St. Just 13256 MARSEILLE Cedex 20 DOSSIER DE CANDIDATURE Lire attentivement les conditions à satisfaire

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires 24 mai 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 18 sur 63 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT Arrêté du 22 mai 2015

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du Vendredi 10 Octobre 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du Vendredi 10 Octobre 2014 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du Vendredi 10 Octobre 2014 Le 10 Octobre 2014, à 19 H 00, le conseil municipal de LOUVEMONT s est réuni à la mairie, en vertu de la convocation adressée par Mr Jacques DELMOTTE,

Plus en détail

LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE

LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE Version Validé par le Comité Directeur du 22/05/2015 Applicable dès le 23/05/2015. Annule et remplace toute version antérieure. Table des matières TITRE I : PREAMBULE...

Plus en détail

STATUTS. Titre I Objet de l association

STATUTS. Titre I Objet de l association RUGBY CLUB SPORTIF DE BRETIGNY Siège social : 35 rue Edouard Danaux 91220 BRETIGNY Association Sportive loi 1901 n SIRET 408 221 893 00022 n urssaf : 910 96 0333057001011 code NAF : 926C STATUTS Titre

Plus en détail

EXTRAIT DE PROCES VERBAL N 2010-2015/2013-13. ASSEMBLEE GENERALE DU 20 NOVEMBRE 2013

EXTRAIT DE PROCES VERBAL N 2010-2015/2013-13. ASSEMBLEE GENERALE DU 20 NOVEMBRE 2013 Présidence DM/RPO/CG 213-13 Mandature 2010 2015 Assemblée Générale 2010-2015/2013-14 EXTRAIT DE PROCES VERBAL N 2010-2015/2013-13. ASSEMBLEE GENERALE DU 20 NOVEMBRE 2013 Sur convocation de Monsieur MOULARD,

Plus en détail

DESCRIPTION DE POSTE

DESCRIPTION DE POSTE Poste tenu par : Responsable hiérarchique : Le Directeur DRHRS 1) DENOMINATION DU POSTE : DESCRIPTION DE POSTE Chef du Service Carrière et Rémunération Grade et filière ATTACHE ou ATTACHE PRINCIPAL / ADMINISTRATIVE

Plus en détail

Règlement d ordre intérieur

Règlement d ordre intérieur Cercle Astronomique Mosan ASBL Siège social: Chemin Saint Martin n 4 à 5500 Dinant Règlement d ordre intérieur modifié par l Assemblée générale du 03/01/2014 Ce règlement vient en complément des statuts

Plus en détail

STATUTS. Tennis Club Municipal du Tampon 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION

STATUTS. Tennis Club Municipal du Tampon 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Tennis Club Municipal du Tampon STATUTS 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article premier L association dite Tennis Club Municipal du Tampon, fondée en 1962, a pour objet la pratique physique du

Plus en détail

INTRODUCTION. La concertation en assurance soins de santé obligatoire

INTRODUCTION. La concertation en assurance soins de santé obligatoire INTRODUCTION Le service des soins de santé de l INAMI gère l'assurance soins de santé organise la concertation entre les différents partenaires : plus de 80 organes 2 LES PARTENAIRES DE L INAMI Organismes

Plus en détail

COMMISSION LOCALE DE DEVELOPPEMENT RURAL REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR

COMMISSION LOCALE DE DEVELOPPEMENT RURAL REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR PROVINCE DU BRABANT WALLON ARRONDISSEMENT DE NIVELLES COMMUNE DE PERWEZ Article 1. COMMISSION LOCALE DE DEVELOPPEMENT RURAL REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR TITRE I. MISSIONS Conformément au décret de l Exécutif

Plus en détail