GROUPE DE COORDINATION DES NORMES DU BÂTIMENT (GCNorBât-DTU)

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1 03/12/2012 GROUPE DE COORDINATION DES NORMES DU BÂTIMENT (GCNorBât-DTU) PROJET DE COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 21/11/ Adoption de l'ordre du jour 1. Présentation par Monsieur Alain Maugard du des Règs de l Art Grenel Approbation du compte rendu de la réunion du 20 septembre Suites données aux décisions prises au cours de la précédente réunion 4. Présentation par s Bureaux de normalisation de sujets requérant l'avis ou une prise de position du groupe de coordination TEC Demande d entérinement pour mise à du projet de NF DTU Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spécias types. Demande d extension de la révision des parties P3 et P4 du NF DTU 20.1 (maçonnerie) à toutes s parties afin de réorganiser l ensemb du DTU. 5. Tabau de suivi de l ensemb des DTU Mise à jour du tabau sur site du GCNorBât-DTU. Examen quinquennal des NF DTU en Veil sur s projets de normes en cours d 7. Point sur s procédures d intégration de normes européennes (Plan Europe) 8. Incidence de la régmentation parasismique dans s NF DTU 9. Questions diverses Information sur s groupes de travail : - groupe de travail sur la revue des règs de fonctionnement du GC, - groupe de travail CCFAT GCNorBât-DTU sur transfert des domaines vers traditionnel. Travaux en lien avec TRA : révision du DTU 13.2 «fondations profondes pour bâtiment». Page 1 sur 5

2 0. Adoption de l'ordre du jour L ordre du jour est adopté en l état. 1. Présentation par Monsieur Alain MAUGARD du des Règs de l Art Grenel 2012 (RAGE) M. Alain MAUGARD, président du comité de pilotage RAGE, présente RAGE et revient principament sur fait que s documents issus de RAGE visent à revisiter pour ce qui concerne la transition énergétique, s règs de l art, pour neuf et surtout pour la rénovation. Outre s études et s supports de formation, il précise que deux types de documents sont prévus : s guides techniques (famils sous ATEC surtout) et s recommandations professionnels (procédés plus proches du traditionnel). Les recommandations professionnels n ont pas de statut propre et ont pour vocation à alimenter s commissions DTU, en passant par GCNorBât, à servir à la formation une fois transformés en supports pédagogiques et à servir pour élaborer des capins de chantier. Ces documents seront pris en compte par s assureurs mais ne substitueront ni aux NF DTU ni aux Avis Techniques. Les recommandations professionnels sont appelées à disparaitre une fois s DTU révisés. Le découpage n est pas fait par corps de métier. Certains membres font remarquer s points suivants : - Il est noté risque de confusion entre ces documents et s NF DTU. - L intitulé guide technique pour s documents issus de RAGE peut porter à confusion avec s guides techniques des groupes spécialisés et s CPT. - Les documents RAGE sont multi-cibs : ils s adressent aussi bien aux applicateurs, aux entrepreneurs et aux Maîtres d Œuvre et d Ouvrage. Le NF DTU est un document contractuel entre Maître d Ouvrage et l entreprise en charge de la réalisation des travaux. - Pour qu il n y ait pas d ambiguïté sur la portée des documents RAGE, certains membres suggèrent d indiquer, dans l avant-propos, une phrase précisant la nature du document et à quels acteurs il s adresse. - Dans cas des chapes sur plancher bois, projet emprunte beaucoup au DTU sans avoir sa structuration. - N y a-t-il pas un risque d avoir trop de documents à un moment où certains se plaignent que s règs changent trop vite? - En cas de contradiction avec des DTU ou des Avis Techniques, que fait-on? Il faudra sans doute éliminer s écarts inévitabs. Mais qui décidera? NDLR : Dans plan d action RAGE transmis dans l annexe du compte-rendu précédent, une coquil s est glissée sur s dates de remise des livrabs pour mois de janvier, il faut comprendre janvier 2013 en lieu et place de janvier Approbation du compte rendu de la réunion du 20 septembre 2012 Le compte-rendu est approuvé en l état. Le plan d action du RAGE reçu au secrétariat figure en annexe du compte-rendu de la réunion du 20/09/2012. Le représentant du FCBA demande de retrouver dans projet d ordre du jour, l horaire et lieu de la réunion, et pas seument dans l invitation. 3. Suites données aux décisions prises au cours de la précédente réunion Le secrétaire signa que s sujets nécessitant une information du groupe seront abordés au point 9 «Questions diverses» du présent compte-rendu. Page 2 sur 5

3 4. Présentation par s Bureaux de normalisation de sujets requérant l'avis ou une prise de position du groupe de coordination TEC Demande d entérinement pour mise à du projet de NF DTU Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spécias types. Les membres du GCNORBAT-DTU indiquent que domaine d application du prnf DTU ne précise pas la pente maxima admise pour la couverture, ce qui pourrait porter à confusion. Le GCNorBât-DTU demande aux membres d émettre urs observations lors de l. Le GCNorBât-DTU confirme l entérinement pour mise à l du projet de NF DTU Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief Demande d extension de la révision des parties P3 et P4 du NF DTU 20.1 (maçonnerie) à toutes s parties afin de réorganiser l ensemb du DTU. Les travaux de révision des parties P3 (guide de choix des murs) et P4 (règs de calcul) réalisés dans cadre du Plan Europe ont montré la nécessité de revoir l architecture de l ensemb du DTU et en particulier la fusion des parties 3 et 4 dans un même document. Le TEC demande l inscription au de la révision des parties CCT (P1), CGM (P1-2), CCS (P2) du NF DTU 20.1 (maçonnerie). A noter que s parties P3 et P4 du NF DTU 20.1 ont fait l objet d une inscription pour révision au du GCNORBAT-DTU en date du 29/04/2009. Le GCNorBât-DTU confirme l inscription au de la révision des parties P1-1, P1-2 et P2 NF DTU 20.1 (maçonnerie). 5. Tabau de suivi des NF DTU - Mise à jour du de travail du GCNorBât-DTU Mme GABRIEL (CSTB) rappel que tabau de suivi des travaux du GCNorBât- DTU est mis à jour après chaque réunion. Il est disponib sur site du GCNorBât-DTU au format Excel afin que chaque membre puisse disposer du même fichier de suivi. Chaque représentant de est invité à compléter pour s projets concernant (s parties signalées «à compléter») avant la fin de l année M. PINCON (TEC) revient sur s demandes d inscription assez anciennes au nouveaux projets ou de révision de DTU. Il est proposé à chaque d engager un examen de manière à confirmer ces demandes. Mme GABRIEL (CSTB) proposera pour ce sujet un fichier spécifique. - Examen quinquennal des NF DTU en 2012 L examen quinquennal a pour but de passer en revue s NF DTU ayant été publiés modulo 5 ans afin de voir s ils nécessitent d être révisés ou annulés. Cet examen est engagé par chaque commission de normalisation en charge de ces textes. Le TEC informe GCNorBât-DTU qu une quinzaine de DTU étaient concernés cette année et que : Page 3 sur 5

4 . Seuls deux DTU feront l objet d une demande de révision. Il s agit du DTU (couvertures bac acier) et du DTU 43.1 (étanchéité).. 6. Veil sur s projets de normes en cours d Information sur la mise à l probatoire des projets de normes : voir tabau en annexe. Le GCNorBât-DTU attire l attention sur l lancée sur pren «Bois ronds et sciages - Déclarations environnementas de produits - Règs de définition des catégories de produits en bois et à base de bois pour l'utilisation en construction» M. HENRY (FCBA) signa que ce projet est premier établi par CEN et qu il prend en compte la norme EN Mme RAIMBAULT (AFNOR) rappel que Cos 04 a émis une décision relative à ce type de norme afin de disposer de textes cohérents entre s différents secteurs. 7. Point sur s procédures d intégration de normes européennes (Plan Europe) - DTU «Couvertures en bardeaux bitumés» : Livrab de phase 1 remis et validé avec un point de surveillance à prendre en compte lors de la rédaction de l avant-projet de DTU Documents disponibs sur site du GCNorBât-DTU. Contrats de phase 2 «DTU» finalisés pour une date de remise de livrab fixé au 11 janvier DTU 22.1 «Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions du type plaque pine ou nervurée en béton ordinaire» : Phase 2 : toujours en attente de la nomination d un nouvel expert suite au changement de missions de l expert désigné pour la rédaction du document de phase 2. - DTU 23.5 «Planchers à poutrels» : Livrabs de phase 1 validé et mis à disposition sur site du GCNorBât-DTU. 8. Incidence de la régmentation parasismique dans s NF DTU En l absence du représentant de la DHUP, M. BLAS, président M. GRANIER présente un état d avancement des travaux en cours. Les Centres techniques et s professionnels sont sollicités pour contribuer à l élaboration du guide sur s éléments non structuraux (ENS) par s pouvoirs publics dans un cadre bien défini. Un accord semb s être décidé sur un ouvrage (s façades). Les travaux portent sur l examen des critères à retenir. Les membres du GCNorBât-DTU ont émis deux remarques : - Ils estiment report (13 mois) comme très court par rapport aux travaux à réaliser pour sa mise en œuvre. - Ils rappelnt la nécessité de conserver aux DTU ur caractère volontaire et d éviter autant que faire possib d y faire référence dans la régmentation. 9. Questions diverses - Groupe de travail sur la revue des règs de fonctionnement du GC Lors de la seconde réunion, 20/11, groupe a confirmé son intention de proposer de supprimer s DG considérés comme obsolètes. Page 4 sur 5

5 Les travaux sur projet de DG rassemblant s règs de fonctionnement se poursuivent. Un premier projet sera examiné lors de la prochaine réunion fixée au 09 janvier Groupe de travail CCFAT GCNorBât-DTU sur transfert des domaines vers traditionnel. Une réunion a eu lieu 26 octobre avec des membres de la CCFAT et du GCNORBAT-DTU pour faire point sur diagnostic des points bloquants freinant passage de l innovation vers traditionnel (par exemp : absence de rédacteurs pour rédiger DTU, essais à mettre en place, ). La prochaine réunion est prévue 10 janvier prochain. - Révision du NF DTU 13.2 «Fondations profondes pour bâtiment» - Description du contenu vis-à-vis des normes européennes et domaine d application (TRA). Une réunion se tiendra 30 novembre 2012 entre rédacteur de l avant-projet de révision du DTU 13.2 (Luis CARPINTEIRO), TRA, TEC, l UMGO et EGF.BTP ainsi que secrétaire du GCNorBât-DTU. Cette réunion a pour but de définir périmètre de la révision et de rapper s règs de rédaction des NF DTU et de fonctionnement du GCNorBât-DTU Page 5 sur 5

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10 14.1 NF P Travaux de cuvelage P TEC P11C 21/03/2012 Révision Ouvrages en maçonnerie de NF DTU 20.1 P1- P petits éléments - parois et CCT TEC P10A 01/07/ /09/ /03/2012 1/A1 1/A1 murs 20.1 NF DTU 20.1 P1-2/A NF DTU 20.1 P NF DTU 20.1 P3/A NF DTU 20.1 P NF DTU 20.1 P4/A1 21 NF DTU 21 P NF DTU 21 P1-2 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - parois et murs Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs Exécution des ouvrages en béton Exécution des ouvrages en béton CGM Partie 3 : Guide pour choix des types de murs de façades en fonction du site Partie 3 : Guide pour choix des types de murs de façades en fonction du site Partie 4 : Règs de calcul et dispositions constructives minimas Partie 4 : Règs de calcul et dispositions constructives minimas P /A1 Amendement TEC P10A 01/07/ /09/ /03/2012 Amendement P TEC P10A 29/04/2009 P /A1 TEC P10A 01/07/ /09/ /03/2012 P TEC P10A 29/04/2009 P /A1 TEC P10A 01/07/ /09/ /03/2012 CCT P TEC P18A 29/04/2009 CGM P TEC P18A 29/04/2009 Amendement Révision Révision Révision Mise à jour : 07/11/2012 Page 1/25

11 21 NF DTU 21 P NF DTU 23.4 P NF DTU 23.4 P NF DTU 23.4 P NF DTU 23.4 P NF DTU P1-1 NF DTU P NF DTU P NF DTU P1-1 Exécution des ouvrages en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Plafonds suspendus en éléments de terre cuite Plafonds suspendus en éléments de terre cuite Plafonds suspendus en éléments de terre cuite Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées CCS P TEC P18A 29/04/2009 CCT P19-xxx-1-1 TEC P19P 15/11/2006 CGM P19-xxx-1-2 TEC P19P 15/11/2006 CCS P19-xxx-2 TEC P19P 15/11/2006 Partie 3 : Règs de calcul P19-xxx-3 TEC P19P 15/11/2006 CCT P TEC P68B 17/09/2008 CGM P TEC P68B 17/09/2008 CCS P TEC P68B 17/09/2008 CCT P TEC P72A 30/06/ /03/ /09/2012 Nouveau NF DTU Nouveau NF DTU Nouveau NF DTU Nouveau NF DTU NF DTU P NF DTU P2 Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées CGM P TEC P72A 30/06/ /03/ /09/2012 CCS P TEC P72A 30/06/ /03/ /09/ NF DTU P NF DTU P1-2 Ouvrages de doublage et habillage en compxes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant Ouvrages de doublage et habillage en compxes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant CCT P TEC P72A 19/11/ /03/ /09/2012 CGM P TEC P72A 16/01/ /03/ /09/2012 Mise à jour : 07/11/2012 Page 2/25

12 25.42 NF DTU P2 Ouvrages de doublage et habillage en compxes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant CCS P TEC P72A 16/01/ /03/ /09/ NF DTU 31.1 P1-1 Charpente en bois CCT P TEC P21C 04/07/ NF DTU 31.1 P1-2 Charpente en bois CGM P TEC P21C 04/07/ NF DTU 31.1 P2 Charpente en bois CCS P TEC P21C 04/07/ NF DTU 34.1 P NF DTU 34.1 P NF DTU 34.1 P NF DTU 34.4 P NF DTU 34.4 P NF DTU 34.4 P NF DTU 36.2 P NF DTU 36.2 P NF DTU 36.2 P2 Ouvrages de fermetures pour baies libres Ouvrages de fermetures pour baies libres Ouvrages de fermetures pour baies libres Mise en oeuvre des fermetures et stores Mise en oeuvre des fermetures et stores Mise en oeuvre des fermetures et stores Menuiseries intérieures en bois Menuiseries intérieures en bois Menuiseries intérieures en bois 39 FD DTU 39 P5 Travaux de vitrerie-miroiterie 39 NF DTU 39 P4 Travaux de vitrerie-miroiterie NF DTU P1-1 Couvertures en ardoises naturels CCT P TEC P25B 17/11/2010 CGM P TEC P25B 17/11/2010 CCS P TEC P25B 17/11/2010 CCT P TEC P25A 14/09/2011 CGM P TEC P25A 14/09/2011 CCS P TEC P25A 14/09/2011 CCT P TEC P23A 29/04/2009 CGM P23-xxx-1-2 TEC P23A 29/04/2009 CCS P23-xxx-2 TEC P23A 29/04/2009 Partie 5 : Mémento sécurité Partie 4 : Mémento calculs des épaisseurs de vitrages P TEC P78A 19/01/ /01/2012 P TEC P78A 28/04/ /03/ /01/2012 CCT P TEC P32N 11/03/2009 Mise à jour : 07/11/2012 Page 3/25

13 40.11 NF DTU P1-2 Couvertures en ardoises naturels CGM P TEC P32N 11/03/ NF DTU P2 Couvertures en ardoises naturels CCS P TEC P32N 11/03/ NF DTU P1-1 Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à CCT P TEC P31A 14/01/2004 glissement à relief NF DTU P1-2 Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à CGM P TEC P31A 14/01/2004 glissement à relief NF DTU P2 Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief CCS P TEC P31A 14/01/ Couvertures en tuis de terre NF DTU P1- cuite à emboitement à pureau CCT 1 plat P TEC P31A 14/01/ Couvertures en tuis de terre NF DTU P1- cuite à emboitement à pureau CGM 2 plat P TEC P31A 14/01/2004 Couvertures en tuis de terre NF DTU P2 cuite à emboitement à pureau CCS P TEC P31A 14/01/2004 plat NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF DTU P1-2 Couverture en tuis en béton à glissement et à emboitement longitudinal Couverture en tuis en béton à glissement et à emboitement longitudinal Mise en oeuvre des écrans de sous-toiture Mise en oeuvre des écrans de sous-toiture Mise en oeuvre des écrans de NF DTU P2 sous-toiture Couvertures par éléments NF DTU P1-1 métalliques en feuils et longues feuils en cuivre Partie 1: Cahier des Clauses Techniques P TEC P31B 12/09/ /11/2002 CCS P TEC P31B 12/09/ /11/2002 CCT P TEC P31E 03/07/2008 CGM P TEC P31E 03/07/2008 CCS P TEC P31E 03/07/2008 CCT P TEC P34C 17/09/2008 Mise à jour : 07/11/2012 Page 4/25

14 40.45 NF DTU P1-2 Couvertures par éléments métalliques en feuils et CGM P TEC P34C 17/09/2008 longues feuils en cuivre NF DTU P2 Couvertures par éléments métalliques en feuils et CCS P TEC P34C 17/09/2008 longues feuils en cuivre NF DTU P1-1 Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en CCT P84-xxx-1-1 TEC P84T 16/09/1998 climat de montagne NF DTU P1-2 Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en CGM P84-xxx-1-2 TEC P84T 16/09/1998 climat de montagne NF DTU P2 Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en CCS P84-xxx-2 TEC P84T 16/09/1998 climat de montagne 44.1 NF DTU 44.1 P1-1 Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de CCT P TEC P85F 29/04/ /01/ /05/2012 mastics 44.1 NF DTU 44.1 P1-2 Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de CGM P TEC P85F 29/04/ /01/ /05/2012 mastics 44.1 NF DTU 44.1 P2 Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de mastics CCS P TEC P85F 29/04/ /01/ /05/ NF DTU 45.1 P1-1 Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée CCT P TEC P75A 19/03/ NF DTU 45.1 P1-2 Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée CGM P TEC P75A 19/03/2008 Mise à jour : 07/11/2012 Page 5/25

15 45.3 FD DTU NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF DTU 55.2 P NF DTU 55.2 P NF DTU 55.2 P2 Bâtiments neufs isolés thermiquement par l'extérieur Mise en oeuvre des souscouches isolantes sous chape ou dals flottantes et sous carrelage scellé Mise en oeuvre des souscouches isolantes sous chape ou dals flottantes et sous Guide de conception des bâtiments et de rédaction des DPM P TEC P75E 17/11/2010 CCT P TEC P61S 30/06/ /03/2012 CGM P TEC P61S 30/06/ /03/2012 NF DTU 53.2 P1-1/A1 NF DTU 53.2 P1-2/A1 carrelage scellé Mise en oeuvre des souscouches isolantes sous chape ou dals flottantes et sous CCS P TEC P61S 30/06/ /03/2012 carrelage scellé Revêtements de sol PVC P CCT (CCT) collés 1/A1 TEC P62P 19/03/2008 Revêtements de sol PVC P CGM (CGM) collés 2/A1 TEC P62P 19/03/2008 Revêtements muraux attachés en pierre mince CCT P TEC P65A 29/04/2009 Revêtements muraux attachés en pierre mince CGM P TEC P65A 29/04/2009 Revêtements muraux attachés en pierre mince CCS P TEC P65A 29/04/ NF DTU 59.1 P1-1 Revêtements de peinture CCT P TEC P74A 01/07/ NF DTU 59.1 P1-2 Revêtements de peinture CGM P TEC P74A 01/07/ NF DTU 59.1 P2 Revêtements de peinture CCS P TEC P74A 01/07/2009 Mise à jour : 07/11/2012 Page 6/25

16 60.1 NF DTU 60.1 P NF DTU 60.1 P NF DTU 60.1 P NF DTU 60.1 P NF DTU 60.1 P2 Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Partie : Réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude sanitaire - Cahier des clauses techniques types P TEC P40A 16/01/ /09/ /09/2012 Partie : Réseaux d'évacuation - Cahier des P TEC P40A 16/01/ /09/ /09/2012 clauses techniques types Partie : Appareils sanitaires et appareils de production d'eau chaude P TEC P40A 16/01/ /09/ /09/2012 sanitaire - Cahier des clauses techniques types CGM P TEC P40A 16/01/ /09/ /09/2012 CCS P TEC P40A 16/01/ /09/ /09/2012 Mise à jour : 07/11/2012 Page 7/25

17 60.11 NF DTU P1-1 Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Partie 1-1: Réseaux d'alimentation P d'eau froide et TEC P40A 03/07/ /09/2011 d'eau chaude sanitaire NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF P /A NF DTU P NF DTU P1-2 Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Canalisation d'eau chaude ou froide sous pression et canalisations d'évacuation des eaux usées et des eaux pluvias à l'intérieur des bâtiments Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés Partie 1-2 : Conception et dimensionne ment des réseaux bouclés Partie 2 : Evacuation des eaux usées et des eaux vannes Partie 3 : Evacuation des eaux pluvias Règs généras de mise en oeuvre - Partie1: Cahier des clauses techniques P TEC P40A 22/04/ /09/2011 P TEC P40A 24/05/ /09/2011 P TEC P40A 18/09/ /09/2011 P /A3 TEC P52E 29/11/2007 CCT P TEC P50S 16/01/ /01/ /09/2012 CGM P TEC P50S 16/01/ /01/ /09/2012 Mise à jour : 07/11/2012 Page 8/25

18 65.12 NF DTU P2 Installations solaires thermiques avec des capteurs CCS P TEC P50S 16/01/ /01/ /09/2012 vitrés NF DTU P1-1 Exécution de planchers rafraîchissants CCT P52-xxx-1-1 TEC P52C 19/11/ NF DTU P1-2 Exécution de planchers rafraîchissants CGM P52-xxx-1-2 TEC P52C 19/11/ NF DTU P2 Exécution de planchers rafraîchissants CCS P52-xxx-2 TEC P52C 19/11/ NF DTU P1-1 Installations de pompes à chaur CCT P TEC P52P 13/09/ NF DTU P1-2 Installations de pompes à chaur CGM P TEC P52P 13/09/ NF DTU P2 Installations de pompes à chaur CCS P TEC P52P 13/09/ NF DTU P1-1 Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude CCT P52-xx-1-1 TEC P52S 29/11/ NF DTU P1-2 Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude CGM P52-xx-1-2 TEC P52S 29/11/ NF DTU P NF DTU 68.3 P1-1-1 Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude Installations de ventilation mécanique CCS P52-xx-2 TEC P52S 29/11/2007 Partie : Règs généras de calcul, dimensionne ment et mise en oeuvre - Cahier des clauses techniques types P TEC P50V 17/01/ /11/2011 Mise à jour : 07/11/2012 Page 9/25

19 68.3 NF DTU 68.3 P NF DTU 68.3 P1-1-3 Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Partie : Ventilation mécanique contrôlée autoréglab - Règs de calcul, dimensionne ment et mise en ouvre - Cahier des clauses techniques types Partie : P TEC P50V 17/01/ /11/2011 Ventilation mécanique contrôlée gaz - Règs de calcul, dimensionne P TEC P50V 17/01/ /11/2011 ment et mise en oeuvre - Cahier des clauses techniques types Mise à jour : 07/11/2012 Page 10/25

20 68.3 NF DTU 68.3 P NF DTU 68.3 P NF DTU 68.3 P NF DTU 20.1 P NF DTU 20.1 P4 21 NF DTU 21 P NF DTU 21 P NF DTU 21 P NF DTU 23.4 P1-1 Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs Exécution des ouvrages en béton Exécution des ouvrages en béton Exécution des ouvrages en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Partie : Ventilation mécanique doub-flux - Règs de calcul, dimensionne ment et mise en œuvre - Cahier des clauses techniques types P TEC P50V 28/04/2010 CGM P TEC P50V 17/01/ /12/2011 CCS P TEC P50V 17/01/ /11/2011 Partie 3 : Guide pour choix des types de murs de façades en fonction du site Partie 4 : Règs de calcul et dispositions constructives minimas P TEC P10A 29/04/2009 P TEC P10A 29/04/2009 CCT P TEC P18A 29/04/2009 CGM P TEC P18A 29/04/2009 CCS P TEC P18A 29/04/2009 CCT P19-xxx-1-1 TEC P19P 15/11/2006 Mise à jour : 07/11/2012 Page 11/25

21 23.4 NF DTU 23.4 P NF DTU 23.4 P NF DTU 23.4 P NF DTU P1-1 NF DTU P NF DTU P NF DTU P1-1 Planchers à prédals industrialisées en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Plafonds suspendus en éléments de terre cuite Plafonds suspendus en éléments de terre cuite Plafonds suspendus en éléments de terre cuite Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées CGM P19-xxx-1-2 TEC P19P 15/11/2006 CCS P19-xxx-2 TEC P19P 15/11/2006 Partie 3 : Règs de calcul P19-xxx-3 TEC P19P 15/11/2006 CCT P TEC P68B 17/09/2008 CGM P TEC P68B 17/09/2008 CCS P TEC P68B 17/09/2008 CCT P TEC P72A 30/06/ /03/ NF DTU P NF DTU P2 Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées CGM P TEC P72A 30/06/ /03/2012 CCS P TEC P72A 30/06/ /03/ NF DTU P NF DTU P NF DTU P2 Ouvrages de doublage et habillage en compxes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant Ouvrages de doublage et habillage en compxes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant Ouvrages de doublage et habillage en compxes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant CCT P TEC P72A 19/11/ /03/2012 CGM P TEC P72A 16/01/ /03/2012 CCS P TEC P72A 16/01/ /03/ NF DTU 31.1 P1-1 Charpente en bois CCT P TEC P21C 04/07/2007 Mise à jour : 07/11/2012 Page 12/25

22 31.1 NF DTU 31.1 P1-2 Charpente en bois CGM P TEC P21C 04/07/ NF DTU 31.1 P2 Charpente en bois CCS P TEC P21C 04/07/ NF DTU 34.1 P NF DTU 34.1 P NF DTU 34.1 P NF DTU 34.4 P NF DTU 34.4 P NF DTU 34.4 P NF DTU 36.2 P NF DTU 36.2 P NF DTU 36.2 P NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF DTU P2 Ouvrages de fermetures pour baies libres Ouvrages de fermetures pour baies libres Ouvrages de fermetures pour baies libres Mise en oeuvre des fermetures et stores Mise en oeuvre des fermetures et stores Mise en oeuvre des fermetures et stores Menuiseries intérieures en bois Menuiseries intérieures en bois Menuiseries intérieures en bois Couvertures en ardoises naturels Couvertures en ardoises naturels Couvertures en ardoises naturels Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief CCT P TEC P25B 17/11/2010 CGM P TEC P25B 17/11/2010 CCS P TEC P25B 17/11/2010 CCT P TEC P25A 14/09/ /05/2012 CGM P TEC P25A 14/09/ /05/2012 CCS P TEC P25A 14/09/ /05/2012 CCT P TEC P23A 29/04/2009 CGM P23-xxx-1-2 TEC P23A 29/04/2009 CCS P23-xxx-2 TEC P23A 29/04/2009 CCT P TEC P32N 11/03/2009 CGM P TEC P32N 11/03/2009 CCS P TEC P32N 11/03/2009 CCT P TEC P31A 14/01/2004 CGM P TEC P31A 14/01/2004 CCS P TEC P31A 14/01/2004 Mise à jour : 07/11/2012 Page 13/25

23 Couvertures en tuis de terre NF DTU P1- cuite à emboitement à pureau CCT 1 plat P TEC P31A 14/01/ Couvertures en tuis de terre NF DTU P1- cuite à emboitement à pureau CGM 2 plat P TEC P31A 14/01/2004 Couvertures en tuis de terre NF DTU P2 cuite à emboitement à pureau CCS P TEC P31A 14/01/2004 plat Couverture en tuis en béton NF DTU P1 à glissement et à CCT P TEC P31B 12/09/ /11/2002 emboitement longitudinal NF DTU P2 Couverture en tuis en béton à glissement et à emboitement longitudinal CCS P TEC P31B 12/09/ /11/ NF DTU P1-1 Mise en oeuvre des écrans de CCT sous-toiture P TEC P31E 03/07/ NF DTU P1-2 Mise en oeuvre des écrans de CGM sous-toiture P TEC P31E 03/07/ NF DTU P2 Mise en oeuvre des écrans de CCS sous-toiture P TEC P31E 03/07/2008 Couvertures par éléments NF DTU P1-1 métalliques en feuils et CCT P TEC P34C 17/09/2008 longues feuils en cuivre NF DTU P1-2 Couvertures par éléments métalliques en feuils et CGM P TEC P34C 17/09/2008 longues feuils en cuivre NF DTU P2 Couvertures par éléments métalliques en feuils et CCS P TEC P34C 17/09/2008 longues feuils en cuivre NF DTU P1-1 Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en CCT P84-xxx-1-1 TEC P84T 16/09/1998 climat de montagne NF DTU P1-2 Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne CGM P84-xxx-1-2 TEC P84T 16/09/1998 Mise à jour : 07/11/2012 Page 14/25

24 43.11 NF DTU P NF DTU 44.1 P NF DTU 44.1 P NF DTU 44.1 P NF DTU 45.1 P1-1 Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne CCS P84-xxx-2 TEC P84T 16/09/1998 Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de CCT P TEC P85F 29/04/ /01/ /05/2012 mastics Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de CGM P TEC P85F 29/04/ /01/ /05/2012 mastics Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de CCS P TEC P85F 29/04/ /01/ /05/2012 mastics Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée CCT P TEC P75A 19/03/ NF DTU 45.1 P FD DTU 45.3 A COMPLETER A COMPLETER A COMPLETER A COMPLETER NF DTU P1-1 Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée Bâtiments neufs isolés thermiquement par l'extérieur CGM P TEC P75A 19/03/2008 Guide de conception des bâtiments et de rédaction des DPM P TEC P75E 17/11/2010 Systèmes d'isolation thermique par l'extérieur avec A COMPLETER A COMPLETER TEC A COMPLETER 18/01/2012 enduits sur isolant Systèmes d'isolation thermique par l'extérieur avec A COMPLETER A COMPLETER TEC A COMPLETER 18/01/2012 bardage avec lame ventilée Mise en oeuvre des souscouches isolantes sous chape ou dals flottantes et sous carrelage scellé CCT P TEC P61S 18/01/ /03/2012 Mise à jour : 07/11/2012 Page 15/25

25 52.10 NF DTU P1-2 Mise en oeuvre des souscouches isolantes sous chape ou dals flottantes et sous CGM P TEC P61S 30/06/ /03/2012 carrelage scellé NF DTU P2 Mise en oeuvre des souscouches isolantes sous chape ou dals flottantes et sous carrelage scellé CCS P TEC P61S 30/06/ /03/ NF DTU 53.2 P1- Revêtements de sol PVC P CCT 1/A1 collés 1/A1 TEC P62P 19/03/ NF DTU 53.2 P1- Revêtements de sol PVC P CGM 2/A1 collés 2/A1 TEC P62P 19/03/ NF DTU 54.1 P1-2/A NF DTU 55.2 P NF DTU 55.2 P1-2 Revêtements de sol coulés à base de résine de synthèse Revêtements muraux attachés en pierre mince Revêtements muraux attachés en pierre mince CGM TEC P62R 20/09/2012 P CCT P TEC P65A 29/04/2009 CGM P TEC P65A 29/04/2009 Le NF DTU 54.1 date de janvier 2008 et s professionnels des revêtements de sols coulés en résine souhaitent lui apporter quelques modifications pour tenir compte des retours d expérience et des bonnes pratiques de chantier. Les modifications concerneraient la reconnaissance des supports, s fissures et s «autres caractéristiques» (paragraphe du CGM) des matériaux. L expérience montre notamment qu il faut distinguer s fissures des microfissures tant au niveau de la définition que de urs traitements. Mise à jour : 07/11/2012 Page 16/25

26 55.2 NF DTU 55.2 P2 Revêtements muraux attachés en pierre mince CCS P TEC P65A 29/04/ NF DTU 59.1 P1-1 Revêtements de peinture CCT P TEC P74A 01/07/ /05/ NF DTU 59.1 P1-2 Revêtements de peinture CGM P TEC P74A 01/07/ /05/ NF DTU 59.1 P2 Revêtements de peinture CCS P TEC P74A 01/07/ /05/ NF DTU 60.1 P NF DTU 60.1 P NF DTU 60.1 P1-1-3 Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Partie : Réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude sanitaire - Cahier des clauses techniques types P TEC P40A 16/01/ /09/ /09/2012 Partie : Réseaux d'évacuation - Cahier des P TEC P40A 16/01/ /09/ /09/2012 clauses techniques types Partie : Appareils sanitaires et appareils de production d'eau chaude P TEC P40A 16/01/ /09/ /09/2012 sanitaire - Cahier des clauses techniques types Mise à jour : 07/11/2012 Page 17/25

27 60.1 NF DTU 60.1 P NF DTU 60.1 P NF DTU P1-1 Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias CGM P TEC P40A 16/01/ /09/2011 CCS P TEC P40A 16/01/ /09/2011 Partie 1-1: Réseaux d'alimentation P d'eau froide et TEC P40A 03/07/ /09/2011 d'eau chaude sanitaire NF DTU P NF DTU P NF DTU P A COMPLETER 65.3 A COMPLETER Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Travaux relatifs aux installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression Travaux relatifs aux installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression Partie 1-2 : Conception et dimensionne ment des réseaux bouclés Partie 2 : Evacuation des eaux usées et des eaux vannes Partie 3 : Evacuation des eaux pluvias Partie 1 : cahier des charges P TEC P40A 22/04/ /09/2011 P TEC P40A 24/05/ /09/2011 P TEC P40A 18/09/ /09/2011 A COMPLETER TEC A COMPLETER 18/01/2012 CCS A COMPLETER TEC A COMPLETER 18/01/2012 Amendement aux parties 1 et 2 Amendement aux parties 1 et 2 Mise à jour : 07/11/2012 Page 18/25

28 65.10 NF P /A NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF DTU P NF DTU P1-1 Règs Canalisation d'eau chaude ou froide sous pression et canalisations d'évacuation des eaux usées et des eaux pluvias à l'intérieur des bâtiments Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés Exécution de planchers rafraîchissants Exécution de planchers rafraîchissants Exécution de planchers rafraîchissants Installations de pompes à chaur Installations de pompes à chaur Installations de pompes à chaur Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude généras de mise en oeuvre - Partie1: Cahier des clauses techniques P /A3 TEC P52E 29/11/2007 CCT P TEC P50S 16/01/ /01/2012 CGM P TEC P50S 16/01/ /01/2012 CCS P TEC P50S 16/01/ /01/2012 CCT P52-xxx-1-1 TEC P52C 19/11/2003 CGM P52-xxx-1-2 TEC P52C 19/11/2003 CCS P52-xxx-2 TEC P52C 19/11/2003 CCT P TEC P52P 13/09/2006 CGM P TEC P52P 13/09/2006 CCS P TEC P52P 13/09/2006 CCT P52-xx-1-1 TEC P52S 29/11/ NF DTU P NF DTU P2 Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude CGM P52-xx-1-2 TEC P52S 29/11/2007 CCS P52-xx-2 TEC P52S 29/11/2007 Mise à jour : 07/11/2012 Page 19/25

29 68.3 NF DTU 68.3 P NF DTU 68.3 P NF DTU 68.3 P1-1-3 Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Partie : Règs généras de calcul, dimensionne ment et mise en oeuvre - Cahier des clauses techniques types Partie : P TEC P50V 17/01/ /11/2011 Ventilation mécanique contrôlée autoréglab - Règs de calcul, dimensionne P TEC P50V 17/01/ /11/2011 ment et mise en ouvre - Cahier des clauses techniques types Partie : Ventilation mécanique contrôlée gaz - Règs de calcul, dimensionne P TEC P50V 17/01/ /11/2011 ment et mise en oeuvre - Cahier des clauses techniques types Mise à jour : 07/11/2012 Page 20/25

30 68.3 NF DTU 68.3 P NF DTU 68.3 P NF DTU 68.3 P2 Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Partie : Ventilation mécanique doub-flux - Règs de calcul, dimensionne ment et mise en œuvre - Cahier des clauses techniques types P TEC P50V 28/04/2010 CGM P TEC P50V 17/01/ /12/2011 CCS P TEC P50V 17/01/ /11/2011 A COMPLETER A COMPLETER Vérandas A COMPLETER A COMPLETER TEC A COMPLETER 12/05/2004 A COMPLETER A COMPLETER Cloisons mobis A COMPLETER A COMPLETER TEC A COMPLETER 12/05/ NF DTU 31.2 P NF DTU 31.2 P NF DTU 31.2 P A COMPLETER 31.4 A COMPLETER Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois Panneaux à base de bois pour usage structurel - Vaurs de référence pour la mise en œuvre Panneaux à base de bois pour usage structurel - Vaurs de référence pour la mise en œuvre CCT P BA BF 070 A COMPLETER CGM P BA BF 070 A COMPLETER CCS P BA BF 070 A COMPLETER A COMPLETER A COMPLETER BA A COMPLETER 06/07/2005 A COMPLETER A COMPLETER BA A COMPLETER 06/07/2005 Nouveau NF DTU Nouveau NF DTU Révision Révision Révision Memento Règs de calcul Mise à jour : 07/11/2012 Page 21/25

31 A COMPLETER 36.3 NF DTU 36.3 P NF DTU 36.3 P NF DTU 36.3 P NF DTU 41.2 P NF DTU 41.2 P NF DTU 41.2 P2 NF DTU 51.3 P /A1 NF DTU 51.3 P /A1 A COMPLETER 32.3 NF DTU 32.3 P NF DTU 32.3 P NF DTU 32.3 P NF DTU 32.3 P3 Escaliers bois et garde-corps associés Escaliers bois et garde-corps associés Escaliers bois et garde-corps associés Revêtements extérieurs en bois Revêtements extérieurs en bois Revêtements extérieurs en bois Planchers en bois ou en panneaux à base de bois Planchers en bois ou en panneaux à base de bois Façades rideaux à osstaure bois Construction d'ossatures en acier pour maisons et bâtiments résidentiels Construction d'ossatures en acier pour maisons et bâtiments résidentiels Construction d'ossatures en acier pour maisons et bâtiments résidentiels Construction d'ossatures en acier pour maisons et bâtiments résidentiels CCT A COMPLETER BA A COMPLETER A COMPLETER CGM A COMPLETER BA A COMPLETER A COMPLETER CCS A COMPLETER BA A COMPLETER A COMPLETER CCT P BA A COMPLETER 12/09/ /03/2011 CGM P BA A COMPLETER 12/09/ /03/2011 CCS P BA A COMPLETER 12/09/ /03/2011 CCT P BA BF /07/ /03/2010 CGM P BA BF /07/ /03/2010 A COMPLETER BA A COMPLETER 21/03/2012 CCT A COMPLETER CM A COMPLETER 16/03/2011 CGM A COMPLETER CM A COMPLETER 16/03/2011 CCs A COMPLETER CM A COMPLETER 16/03/2011 Memento A COMPLETER CM A COMPLETER 16/03/2011 Nouveau NF DTU Nouveau NF DTU Nouveau NF DTU Demande d'entérinement pour suspendue 20/09/2012 Nouveau NF DTU Demande d'entérinement pour suspendue 20/09/2012 Nouveau NF DTU Demande d'entérinement pour suspendue 20/09/2012 Nouveau NF DTU Demande d'entérinement pour suspendue 20/09/2012 Mise à jour : 07/11/2012 Page 22/25

32 59.5 NF DTU 59.5 P NF DTU 59.5 P NF DTU 59.5 P XP DTU 64.1 P1-1 Peintures intumescentes sur structures métalliques Peintures intumescentes sur structures métalliques Peintures intumescentes sur structures métalliques Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non colctif (dit autonome) - Maisons d'habitation individuel jusqu'à 10 pièces principas CCT P CM CNPI A COMPLETER 14/09/2011 Révision Demande d'entérinement pour 05/07/2012 et publication faite 30 mai 2012 par mail par CM Révision Demande d'entérinement pour CGM P CM CNPI A COMPLETER 14/09/ /07/2012 et publication faite 30 mai 2012 par mail par CM Révision Demande d'entérinement pour CCS P CM CNPI A COMPLETER 14/09/ /07/2012 et publication faite 30 mai 2012 par mail par CM Partie 1-1 : Cahier des prescriptions techniques - Norme expérimenta XP DTU 64.1 P1-1, P AFNOR P16E A COMPLETER 16/03/2011 Révision 64.1 XP DTU 64.1 P1-2 Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non colctif (dit autonome) - Maisons d'habitation individuel jusqu'à 10 pièces principas CGM - Norme expérimenta P XP DTU 64.1 AFNOR P16E A COMPLETER 16/03/2011 P1-2 Mise à jour : 07/11/2012 Page 23/25

33 24.1 NF DTU 24.1 P1/A2 Travaux de fumisterie : Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou plusieurs appareils Partie 1 : Cahier des clauses techniques types - Règs généras P /A2 TEC P51A 23/05/ /06/ /09/2012 Nouvel Amendement A2 pour préciser dans domaine d application, que DTU 24.1 ne traite pas de solutions de traversées de paroi par coquils isolantes NF DTU 24.1 P2/A2 Travaux de fumisterie : Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils Systèmes d'évacuation des 24.1 NF DTU 24.1 P1-1-1 produits de combustion desservant un ou plusieurs appareils Systèmes d'évacuation des 24.1 NF DTU 24.1 P1-1-2 produits de combustion desservant un ou plusieurs appareils Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des 24.1/61.1 NF P produits de combustion desservant un ou des appareils 24.2 NF DTU 24.2 P1-1 Travaux d'âtrerie Partie 2 :Cahier des clauses techniques types - Règs spécifiques d'installation des systèmes d'évacuation utilisant des combustibs gazeux l Partie 1 : CCT - Règs généras Partie 2 : CCT règs spécifiques gaz CCS CCT P /A2 TEC P51A 23/05/ /09/2011 Nouvel Amendement A2 pour préciser dans domaine d application, que DTU 24.1 ne traite pas de solutions de traversées de paroi par coquils isolantes. P TEC P51A 23/05/2012 P TEC P51A 23/05/2012 P TEC P51A 23/05/2012 P TEC P51G 23/05/2012 Révision Révision Révision Révision Mise à jour : 07/11/2012 Page 24/25

34 24.2 NF DTU 24.2 P1-2 Travaux d'atrerie CGM P TEC P51G 23/05/2012 Révision 24.2 NF DTU 24.2 P2 Travaux d'atrerie CCS P TEC P51G 23/05/2012 Révision Mise à jour : 07/11/2012 Page 25/25

35 GCNORBAT-DTU - Suivi des projets de normes soumises à probatoire Date de clôture de l' plus que 2 jours 09/11/2012 Référence Titre Commentaire PR NF EN secteur : Aéronautique et spatial, pas de norme identifiée secteur : Agroalimentaire, pas de norme identifiée secteur : Assurances, Finances : aucune norme à l' secteur : Construction Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité Partie 5 : Produits et systèmes d injection du béton Le présent document spécifie des exigences et des critères de conformité pour l identification, s performances (y compris s aspects de durabilité) et la sécurité des produits et systèmes d injection utilisés pour la réparation et la protection des structures en béton. plus que 3 jours 10/11/2012 PR NF EN Tôs et bandes métalliques totament supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur - Spécification de produit et exigences Le présent document spécifie la terminologie, s prescriptions et s méthodes d essai pour s bobines, s bandes et s tôs planes métalliques et s éléments fabriqués en usine destinés à des applications totament supportées en toiture et bardages extérieur et intérieur. Il ne s applique pas aux produits fabriqués sur site. plus que 5 jours 12/11/2012 plus que 5 jours 12/11/2012 PR NF EN 502 PR NF EN 505 Produits de couverture en tô métallique Spécification pour s produits de couverture en feuil d'acier inoxydab totament supportés Produits de couverture en tô métallique Spécification pour s produits de couverture en feuil d'acier totament supportés 20/11/2012 PR NF EN Verre dans la construction - Verre laqué destiné à un usage à l'intérieur - Partie 1: Essais et exigences 20/11/2012 PR NF EN Verre dans la construction - Verre laqué destiné à un usage à l'intérieur - Partie 2 : Évaluation de la conformité 27/11/2012 PR NF EN Conduits de cheminée Accessoires Partie 7: Chapeaux pare-pluie Exigences et méthodes d'essai 30/11/2012 PR NF B /A1 Règs d'utilisation du bois dans la construction - Classement visuel pour l'emploi en structures des bois sciés français résineux et feuillus - Partie 1 : Bois massif 30/11/2012 PR NF B /A1 Règs d'utilisation du bois dans la construction - Classement visuel pour l'emploi en structures des bois sciés français résineux et feuillus - Partie 2 : Méthode alternative pour bois massif entrant dans la fabrication de lamellé collé BLC et de bois massif reconstitué BMR Le présent document spécifie s prescriptions relatives aux produits de couverture utilisés par assemblage pour recouvrir s toits en pente, en tôs d'acier inoxydab, d'acier inoxydab étamé plombé, d'acier inoxydab étamé ou d'acier inoxydab avec un revêtement organique. Le présent document spécifie s prescriptions relatives aux produits de couverture utilisés par assemblage pour recouvrir s toits en pente, fabriqués à partir de tôs d'acier avec revêtement métallique avec ou sans revêtement organique supplémentaire. Le présent document spécifie s exigences de qualité minimas (en matière de défauts optiques, d aspect et de bord) et s essais de résistance du verre laqué destiné à un usage à l intérieur des bâtiments. Le présent document spécifie s exigences, l évaluation de la conformité et contrô de la production en usine du verre laqué plat destiné à un usage à l intérieur des bâtiments. Le présent document spécifie s exigences et s méthodes d'essai pour s chapeaux pare-pluie utilisés comme composants, en contact avec s fumées, afin d'empêcher la pluie de pénétrer dans s conduits de fumée. Le présent amendement est destiné à modifier s critères pour l épicéa de Sitka en annexe C suite à l élargissement de l étude de caractérisation de Le présent amendement est destiné à inclure s critères de visuel dans but de produire du BLC et du BMR pour s essences de mélèze, de sapin et d'épicéa. 30/11/2012 PR NF EN Produits isolants thermiques pour l équipement du bâtiment et s installations industriels Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et en vermiculite exfoliée (EV) Spécification Le présent document spécifie s exigences relatives aux produits manufacturés en mousse de perlite expansée et en vermiculite exfoliée, utilisés pour l isolation thermique de l équipement du bâtiment et des installations industriels, dont la température de service est approximativement comprise entre 0 C et C. Liste réalisée 07 Novembre 2012 Source : Page 1/5

36 GCNORBAT-DTU - Suivi des projets de normes soumises à probatoire Date de clôture de l' Référence Titre Commentaire 30/11/2012 PR NF EN Escaliers en bois Conception de la structure Méthode de calcul Le présent document constitue une norme cadre pour la conception, par des méthodes de calcul, des escaliers en bois ainsi que des éléments en bois et à base de bois utilisés dans s escaliers. Certaines méthodes de calcul peuvent être issues de résultats d essai, par exemp la CEN/TS Le présent document spécifie la conception et s exigences relatives aux matériaux et aux éléments à utiliser dans ces méthodes de calcul. Il peut être complété par des documents d application nationaux fondés sur présent document. 03/12/2012 PR NF EN /NA Eurocodes - Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Annexe Le présent document complète la norme NF EN qui a transposé dans la 10/12/2012 PR NF EN 1307 Nationa Revêtements à la de NF sol EN texti Classement : Règs généras d'usage et règs pour s colction Le présent française document la norme spécifieeuropéenne s exigences EN relatives au de l'ensemb 14/12/2012 PR NF EN Tuis de terre cuite pour pose en discontinu - Détermination des caractéristiques physiques - Partie 2 : Essais de résistance au gel 20/12/2012 PR NF EN Bois ronds et sciages - Déclarations environnementas de produits - Règs de définition des catégories de produits en bois et à base de bois pour l'utilisation en construction des revêtements de sol textis et des dals de moquette, à l'exclusion des tapis et des passages, en fonction d'un d'usage selon l'usure, changement de couur et la conservation d'aspect, ainsi qu'aux classes de confort. Le présent document spécifie la méthode d'essai pour la détermination de la résistance au gel des tuis et accessoires de terre cuite. Le présent document fournit s règs de définition des catégories de produits (RCP) pour s déclarations environnementas de Type III relatives aux produits en bois et dérivés du bois destinés à être utilisés dans la construction et s services de construction associés à ces produits. Il vient compléter s règs régissant s catégories de produits de construction définies dans l'en et est destiné à être utilisée conjointement avec cette dernière. 31/12/2012 PR NF EN Spécification pour composants accessoires de maçonnerie Partie 1 : Attaches, brides de fixation, étriers de support et consos Le présent document spécifie s exigences concernant s attaches muras, brides de fixation, brides de suspension et consos utilisées pour assurer s liaisons entre des maçonneries et s liaisons entre la maçonnerie et d'autres parties de l'ouvrage ou de la construction, incluant s murs, planchers, poutres et poteaux. 31/12/2012 PR NF EN Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie Partie 2 : Linteaux 31/12/2012 PR NF EN Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie Partie 3 : Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux 03/01/2013 PR NF EN /A1 Produits préfabriqués en béton - Systèmes de planchers à poutrels et 11/01/2013 PR NF EN entrevous Produits isolants - Partie thermiques 4 : Entrevous pour en polystyrène bâtiment - Produits expansécomposites manufacturés - Spécification Le présent document spécifie s exigences concernant s linteaux préfabriqués d'une portée maxima de 4,5 m au-dessus de l'ouverture libre et réalisés en acier, béton cellulaire autoclavé, pierre reconstituée, béton, éléments en terre cuite, éléments en silicate de calcium, éléments en pierre naturel ou avec une combinaison de ces matériaux. Les poutres en béton et en acier selon l'en , l'en et l'en 13225, suivant cas, ne sont pas couvertes par présent document. Le présent document spécifie s exigences concernant s armatures pour s joints horizontaux de maçonnerie à usage structurel (voir 5.2.1) et non structurel (voir 5.2.2). Le présent document spécifie s prescriptions et s critères de performance de base Le présent relatifs aux document entrevous spécifie en polystyrène s exigences expansé relatives (PSE) utilisés aux produits conjointement composites manufacturés utilisés pour l'isolation thermique des bâtiments, tels que s produits composites d'isolation à au moins deux couches distinctes d'isolation thermique, avec ou sans parements ou enduits de finition, et s produits 21/01/2013 PR NF EN Tuyaux de lutte contre l'incendie Tuyaux aplatissabs étanches pour systèmes fixes Le présent document spécifie s exigences et méthodes d'essai applicabs aux tuyaux aplatissabs étanches prévus pour des systèmes fixes. Ces tuyaux sont destinés à être utilisés à une pression maxima de service de 1,5 MPa et ur diamètre doit être compris entre 25 mm et 52 mm. Liste réalisée 07 Novembre 2012 Source : Page 2/5