ETUDES DE KINESITHERAPIE EN BELGIQUE

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1 ACTUEL NORD-PAS DE CALAIS Centre Régional Information Jeunesse Nord-Pas de Calais 2, rue Nicolas Leblanc LILLE Tél. : Fax : Information Jeunesse Transfrontalière de Proximité : ETUDES DE KINESITHERAPIE EN BELGIQUE Cette fiche est un complément régional de la fiche ACTUEL Cidj n «Belgique». Cette fiche vous donnera des informations sur les études de masseur kinésithérapeute en Belgique (Communauté Française) : les formations, les conditions d admission, l exercice de la profession au retour en France et les établissements de formation. Malgré l arrêt de la Cour Constitutionnelle du et les nouvelles modalités d inscription pour certaines filières médicales et paramédicales, les procédures d admission en écoles de kinésithérapie restent les mêmes que celles en vigueur depuis 2006 c est-à-dire avec tirage au sort et règle des quotas. I LES FORMATIONS II CONDITIONS D ADMISSION ET D INSCRIPTION III EXERCICE DE LA PROFESSION IV ETABLISSEMENTS DE FORMATION V SITES UTILES I LES FORMATIONS Pour devenir kinésithérapeute, il existe deux filières de formation : l enseignement supérieur de type long dans les Hautes Ecoles. l enseignement universitaire. Il existe une possibilité de passerelle entre Hautes Ecoles et universités permettant aux étudiants déjà inscrits en kinésithérapie (HE) ou en kinésithérapie et réadaptation (université) de passer d une Haute Ecole à une université et réciproquement sans limitation. Les diplômés peuvent exercer leur profession dans différents secteurs d activités : - Secteur hospitalier, - Secteur privé, - Centres de rééducation fonctionnelle, - Clubs sportifs, - Instituts spécialisés pour handicapés moteurs, - Masion de repos, - Enseignement, - Recherche, - Délégation Commerciale (59-62) FEVRIER 2015 Page 1

2 A - Master dans l enseignement supérieur paramédical de type long en kinésithérapie (Hautes Ecoles) La formation en kinésithérapie dans l enseignement supérieur dure 4 ans ; elle est organisée en 2 cycles : Bachelier en 3 ans (180 crédits) Master en 1 an (60 crédits) La formation supérieure de type long est centrée sur l intégration de cours scientifiques et sur une approche de la pratique professionnelle. La spécificité de l'enseignement de la kinésithérapie dans l enseignement supérieur de type long vise une efficience opérationnelle immédiate par l'acquisition de : - savoirs théoriques, y compris des bases scientifiques solides - savoir-faire techniques et pratiques - savoir-être dans des situations humaines variées - savoir-devenir : aptitude à évoluer, progresser et faire preuve d'esprit critique. B - Master dans l enseignement universitaire en kinésithérapie et réadaptation Les études universitaires en kinésithérapie durent 4 ou 5 ans. Elles comprennent 3 années de Bachelier, et 1 ou 2 années de Master selon le degré d approfondissement souhaité. Au cours de la 1 ère année, l étudiant aborde les domaines suivants : sciences humaines, sciences naturelles et médicales, réadaptation et éducation physique et sportive. Au terme du bachelier, l étudiant peut choisir entre deux types de formation : - un Master en deux ans qui les formera à la recherche en sciences de la motricité - un Master en un an qui leur conférera le titre professionnel de masseur-kinésithérapeute grâce auquel ils pourront exercer. C Spécialisations Les kinésithérapeutes ont la possibilité de suivre de nombreuses formations complémentaires, afin de favoriser leur insertion professionnelle, d actualiser leurs connaissances ou en vue de changer d environnement professionnel. Généralement, ces formations sont accessibles aux personnes déjà actives professionnellement. - Spécialisations professionnelles : kiné sportive, kiné des personnes âgées, périnéologie. Ces spécialisations sont organisées par les Hautes Ecoles de kinésithérapie et les associations professionnelles. - Spécialisations universitaires : les universités proposent différents diplômes d études spécialisées (DES) - Spécialisation en chiropratique et ostéopathie : dispensées par des associations professionnelles ou des écoles privées, ces formations délivrent un grade qui n est pas reconnu en Belgique par l INAMI. - Recherche : doctorat en kinésithérapie et/ou réadaptation (59-62) FEVRIER 2015 Page 2

3 II - CONDITIONS D'ADMISSION ET D INSCRIPTION A Conditions d admission L organisation des études supérieures a été récemment modifiée par le décret n du 7 novembre2013 définissant le paysage de l enseignement supérieur et l organisation des études. Ces modifications entre en vigueur généralement à partir de la rentrée académique Ces formations sont ouvertes : - aux titulaires du Certificat d Enseignement Secondaire Supérieur belge (CESS) - aux titulaires d un diplôme étranger reconnu équivalent au CESS Les étudiants doivent être âgés d au moins 17 ans au 31 décembre de l année des épreuves d admission. ( Le futur étudiant devra passer une visite médicale obligatoire qui lui permettra d obtenir un certificat d aptitude physique nécessaire pour entamer ses études. B Demande d équivalence Le baccalauréat français n est pas automatiquement équivalent au diplôme de l enseignement secondaire belge. Préalablement à l inscription, et le plus tôt possible (au plus tard le 15 juillet), il est nécessaire d établir un dossier de demande d équivalence de son diplôme auprès du Ministère de la Communauté Française. Il est conseillé de faire sa demande entre le 15 Novembre et le 15 Juillet. Les frais administratifs pour une demande d équivalence s élèvent à 174 et doivent être acquittés avant le 15 juillet. Que doit contenir votre dossier? Documents administratifs - Un extrait d acte de naissance original. - Une lettre de motivation signée avec vos noms, prénoms, adresse ainsi que le type et type d études que vous voulez effectuer en Belgique, ou bien le formulaire de motivation. - La preuve ORIGINALE de l exécution du paiement des frais administratifs (174 au 02/02/2015) payables en ligne. Si vous choisissez ce moyen de paiement, veillez à imprimer la preuve de cette transaction et joignez-la à votre dossier. Pour être acceptée, la preuve de paiement doit : - Etre un document original - Prouver que le paiement a bien été effectué (il faut donc une preuve de débit) - Mentionner le n de compte bancaire de la Communauté Française. Les preuves de paiement acceptées sont : Avis de débit Extrait ou relevé de compte Talon de virement postal belge (si cacheté par la Poste) Attestation de la banque reprenant toutes les informations du virement Les preuves de paiement qui ne sont pas acceptées : Ordre de transfert Mandat postal Chèque Preuve de paiement par Internet (à l exception de la preuve de paiement obtenue via le site internet qui est acceptée) Ticket virement (self banking) Argent liquide Récépissé d une demande de virement (59-62) FEVRIER 2015 Page 3

4 Il est facile d avoir une preuve originale de paiement en payant cette somme au guichet de la Poste ou de votre banque. Aucun problème si vous déposez votre dossier sur place, vous pourrez payer avec votre carte bancaire. Documents scolaires Votre diplôme de fin d études secondaires en copie conforme ou une attestation provisoire de réussite si vous avez eu votre diplôme l année de votre inscription. Pour les jeunes bacheliers, le relevé de notes suffit pour la rentrée de septembre. L équivalence provisoire ainsi délivrée n est valable que jusqu au 15 mai suivant. Pour recevoir votre décision définitive d équivalence, vous devrez fournir la copie certifiée conforme de votre diplôme du baccalauréat. Votre relevé de notes en copie conforme. Vous devez fournir le relevé de notes qui accompagne votre diplôme. Si aucun relevé de notes n est délivré avec votre diplôme, celui-ci suffit. Éventuellement, un document en copie conforme prouvant que vous avez eu accès aux études supérieures dans le pays où vous avez suivi vos études secondaires. Il est très important de donner cette preuve dès le début de la procédure. Vous pouvez obtenir une copie certifiée conforme en présentant le document original au Service des Equivalences en Belgique ou bien en France auprès de votre Mairie (Circulaire Sapin d octobre 2001). Si vous habitez en Belgique, vous pouvez adresser à l adminitration communale de votre commune. Quel est le coût? Le coût de la demande d équivalence du Baccalauréat en Belgique est de 174 euros (au 12/12/2013). Les coordonnées du compte sur lequel vous devez verser cette somme sont les suivantes : Numéro de compte : Banque BELFIUS Boulevard Pachéco, 44 B-1000 BRUXELLES Bénéficiaire de paiement : DG Enseignement obligatoire Recettes équivalences Rue A. Lavallée, 1 B-1080 BRUXELLES En communication du paiement, vous devez mentionner : équivalence de "nom et prénom du demandeur". Si vous payez depuis la France ou l étranger, vous aurez besoin des codes IBAN et BIC : Code IBAN: BE Code BIC: GKCCBEBB Quand introduire votre dossier? Votre dossier doit obligatoirement parvenir AVANT LE 15 JUILLET au service des équivalences de l enseignement secondaire pour une rentrée la même année. Il est vivement conseillé aux étudiants déjà diplômés d'introduire leur dossier avant le 15 novembre. Il est également conseillé aux diplômés de l'année de venir sur place déposer leur demande. Si votre dossier est en ordre, vous obtiendrez ainsi une attestation de dépôt de dossier qui vous permettra une inscription provisoire jusqu'à ce que l'équivalence soit délivrée. Dérogations La demande peut être faite après le 15 juillet : Si la proclamation des résultats de votre diplôme de fin d études secondaires a lieu après le 10 juillet. Vous pouvez alors déposer votre dossier jusqu au 14 septembre de l année en cours. Si les études supérieures choisies imposent la réussite d un examen d admission. Vous devez déposer votre demande d équivalence dans les 5 jours ouvrables, après la date de notification de la réussite de cet examen. Si vous prouvez que des circonstances exceptionnelles vous ont empêché de déposer votre dossier dans les. délais. Les circonstances exceptionnelles doivent être comprises comme des (59-62) FEVRIER 2015 Page 4

5 faits objectifs (prouvés), des faits indépendants de la volonté du requérant (involontaires), ainsi que des faits qu il n était pas possible d anticiper. (Dans ce cas, il faut envoyer une demande de dérogation à Direction générale DGEO/ Service des équivalences, bureau OF013/ Rue A. Lavallée, 1 /B BRUXELLES). Cette demande de dérogation doit contenir une lettre explicative énoncant les raison de l introduction tardive du dossier ainsi que d autre élements utiles A quelle adresse? Soit par courrier recommandé de préférence : COMMUNAUTE FRANCAISE DE BELGIQUE Service des équivalences de l enseignement obligatoire Rue A. Lavallée, 1 B-1080 BRUXELLES Si vous choisissez cette possibilité et que vous envoyez votre dossier durant le mois de juillet, vous devez savoir qu'aucune attestation de dépôt ne vous sera délivrée. Si vous avez besoin d'une attestation de dépôt pour votre inscription, déposez le dossier sur place. Sur place : Dans ce cas, il faut prendre rendez-vous : soit en téléphonant au : 0032 (0) (du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h). - soit via le site internet : (formulaire en ligne de demande de rendez-vous) Adresse Courriel : equi.oblig(at)cfwb.be Suivi du dossier Il est possible de connaître l état d avancement sur le site Internet du Service des équivalences de la Communauté Française de Belgique : Vous y retrouverez toutes les informations concernant la procédure de demande d équivalence. C Conditions d inscription Le 16 juin 2006, le Parlement de la Communauté Française a adopté un décret qui limite à 30% les étudiants non-résidents qui s inscrivent pour la première fois dans le 1 er cycle de certaines études organisées en Communauté Française, dont les études de kinésithérapie. Un recours en annulation a été déposé contre ce décret auprès de la Cour Constitutionnelle qui a rendu un arrêt le 31 mai 2011 annulant partiellement les limitations du nombre d étudiants étrangers dans certaines filières de l enseignement supérieur belge. Cependant, la kinésithérapie effectuée dans les universités et les Hautes Ecoles n a pas fait l objet de cette annulation. Par conséquent, les modalités d inscription dans cette filière restent les mêmes que celles en vigueur depuis 2006 c est-à-dire avec tirage au sort. Pour s y inscrire, les étudiants non-résidents doivent donc introduire une demande À PARTIR DU 3 ÈME JOUR OUVRABLE QUI PRÉCÈDE LE 2 SEPTEMBRE. L étudiant se présente en personne, au lieu et durant les heures d inscription fixées par l établissement. La procuration n est pas possible. Tous les étudiants présents lors des 3 jours pendant les heures d inscription reçoivent un accusé de réception indiquant le numéro de leur dossier et le nombre de pages qu il contient. Un tirage au sort sera effectué et chaque dossier recevra donc un numéro d ordre. Il existe toutefois une passerelle entre Hautes Ecoles et universités permettant aux étudiants déjà inscrits en kinésithérapie (HE) ou en kinésithérapie et réadaptation (université) de passer d une Haute Ecole à une université et réciproquement sans limitation. Pour avoir toutes les informations concernant le décret du 16/06/2006, consultez la fiche Actuel Nord-Pas de Calais n «Inscription des étudiants non-résidents en Belgique» (59-62) FEVRIER 2015 Page 5

6 III EXERCICE DE LA PROFESSION A En Belgique L accès à la profession est envisageable après la réussite de la 4ème année ; il est subordonné à l obtention d un agrément. En Belgique, selon l'arrêté royal n 78 du 10 novembre 1967 relatif à l exercice des professions des soins de santé, la kinésithérapie ne peut être exercée que par des personnes qui disposent d'un agrément. Agrément que tout kinésithérapeute diplômé recevrait selon le même arrêté royal. De plus, l'arrêté royal du 3 mai 1999 prévoit que parmi les candidats possédant un diplôme de fin d'études délivré par une université ou une haute école relevant de la compétence de la Communauté Française, seuls 180 diplômés par an auront accès à un numéro INAMI leur permettant d'exercer la kinésithérapie avec remboursement de la mutuelle (sécurité sociale) en Belgique. Si le nombre d étudiants souhaitant exercer en Belgique dépassait ce nombre, un concours serait instauré et les meilleurs candidats obtiendraient leur agrément. Cette limitation ne s adresse pas aux étudiants souhaitant revenir exercer en France ou dans un autre pays de l Union européenne. B En France La profession de kinésithérapeute fait partie des professions dites réglementées pour lesquelles des accords entre Etats membres ont été passés afin d instaurer un système de reconnaissance des diplômes. Une attestation de conformité peut vous être demandée lors de votre retour en France. Vous devez télécharger le formulaire de demande d attestation de conformité sur le site : (suivre les onglets «Soins de santé» > «Professions de santé» > «Kinésithérapeutes» > «Mobilité internationale». Le formulaire à télécharger est le suivant : ou faire la demande par voie postale à l adresse du ministère belge, Service Public Fédéral de la Santé Publique ci-dessous et fournir les pièces demandées en renvoyant les documents soit en recommandé soit via le site internet : Après réception de votre demande avec le formulaire et l ensemble des pièces indispensables, vous recevrez l attestion de conformité par voie postale dans un délai de deux à trois semaines. Pour la délivrance de cette attestation de conformité, afin de pouvoir exercer en France, vous devez vous adresser au : MINISTERE BELGE Service Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement SPFSP : Service Public Fédéral de la Santé Publique Service des professions de santé Place Victor Horta, 40/ Saint-Gilles (Bruxelles) 0032 (0) Fax : 0032 (0) Visites uniquement sur rendez-vous : mardi et jeudi de 14h à 16h. Contactez le 0032 (0) (59-62) FEVRIER 2015 Page 6

7 Après l obtention de cette attestation de conformité, vous pouvez ensuite vous inscrire en France auprès de la DRJSCS, Direction Régionale Jeunesse et Sports et Cohésion Sociale de la région où vous souhaitez exercer. En effet, pour avoir le droit d'exercer en France avec le diplôme belge, il est nécessaire de demander une autorisation d exercice auprès de la DRJSCS de la région où vous souhaitez ultérieurement exercer : liste des DRJSCS en France sur Vous devrez demander un dossier d inscription regroupant un ensemble de pièces administratives : votre dossier sera examiné en commission régionale pour la délivrance du droit d exercer en France. Contacts en Région Nord-Pas de Calais : DRJSCS NORD-PAS-DE-CALAIS 35, rue Boucher de Perthes LILLE Standard général : Du lundi au vendredi de 9H00 à 12H00 et de 14H00 à 17H00 drjscs59-contacts@drjscs.gouv.fr Demande de dossier d inscription pour la validation de l exercice de la profession en France : Madame Fasquelle : Contact supplémentaire en Nord-Pas de Calais : Pôle Formations-Certifications-Profession-Emplois 95 Boulevard Carnot Lille Drjscs-contacts@drjscs.gouv.fr Pour davantage d informations sur les conditions d exercice de votre profession, vous pouvez : contacter l ARS, Agence Régionale de Santé de votre région : liste des ARS en France sur vous rendre sur le site Internet suivant : (Site général du Ministère des Affaires sociales et de la Santé) MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE 14, avenue Duquesne PARIS 07 SP Cette autorisation peut vous être délivrée soit directement si la formation belge est jugée équivalente à celle conduisant au diplôme français soit après un stage d adaptation ou des épreuves d aptitude en cas de différences substantielles entre la formation belge et celle conduisant au diplôme d Etat français. Si vous en avez besoin, vous pouvez demander une attestation du niveau du diplôme belge auprès du rectorat de votre région. Pour cela, vous devez faire une demande écrite accompagnée des photocopies certifiées conformes de l original du diplôme, d un descriptif du cursus de formation suivie en Belgique (durée des études, horaires d enseignement et matières étudiées). Attention, l attestation de niveau ne remplace en aucun cas l autorisation d exercice. Une fois l autorisation d exercice obtenue, vous pourrez commencer vos démarches d inscription auprès du Conseil Départemental de l Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de votre futur lieu d exercice professionnel. L inscription au tableau de l Ordre rend licite l exercice de la massokinésithérapie sur le territoire français et s accompagne d une cotisation annuelle obigatoire (Articles L , L et L du Code de la Santé Publique) (59-62) FEVRIER 2015 Page 7

8 Vous trouverez la liste des pièces justificatives à fournir sur le site de l Ordre des Masseurs- Kinésithérapeutes rubrique «Exercer la profession» > «S installer» > «S inscrire à l Ordre». IV ETABLISSEMENTS DE FORMATION A Master universitaire en kinésithérapie et réadaptation UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES (ULB) Faculté des sciences de la motricité Campus Erasme Route de Lennik, 808. B-1070 BRUXELLES 0032 (0) ou 0032 (0) inscriptions@ulb.ac.be et admissions@ulb.ac.be (pour toutes questions relatives aux inscriptions, admissions ou équivalence) HAUTE ECOLE DE LA PROVINCE DE LIEGE Quai du Barbou, 2 (3 ème étage) B Liège 0032 (0) (0) help@provincedeliege.be haute-ecole.prov-liege.be UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN (UCL) Faculté des sciences de la motricité Place Pierre de Coubertin, 1-2 B-1348 LOUVAIN-LA-NEUVE 0032 (0) (0) solange.deviron@uclouvain.be B Master supérieur de type long en kinésithérapie Zone de Bruxelles HAUTE ECOLE PAUL-HENRI SPAAK (HESPA) Catégorie paramédicale - Institut supérieur d ergothérapie et kinésithérapie (ISEK) Avenue Charles Schaller, 91 B-1160 BRUXELLES 0032 (0) isek@he-spaak.be INSTITUT SUPÉRIEUR PARNASSE DEUX ALICE Avenue Mounier, 84 B-1200 BRUXELLES 0032 (0) (59-62) FEVRIER 2015 Page 8

9 infoparnasse@parnasse-isei.be HAUTE ECOLE LIBRE DE BRUXELLES ILYA PRIGOGINE Bâtiment P Campus Erasme Route de Lennik, 808 B-1070 BRUXELLES 0032 (0) ou 0032 (0) secretariat.kine@helb-prigogine.be Zone du Hainaut HAUTE ECOLE LOUVAIN-EN-HAINAUT Section kinésithérapie Rue Trieu Kaisin, 134 B-6061 MONTIGNIES-SUR-SAMBRE 0032 (0) HAUTE ECOLE PROVINCIALE DE HAINAUT CONDORCET Site de Tournai Rue Paul Pastur, 73 B-7500 TOURNAI 0032 (0) secr.param@condorcet.be Site de Charleroi 95, rue de l'espérance B-6061 Montignies-sur-Sambre 0032 (0) secr_charleroi.param@condorcet.be Zone de Liège HAUTE ECOLE DE LA PROVINCE DE LIEGE Quai du Barbou, 2 B Liège 32 (0) (0) hepl@provincedeliege.be Zone de Luxembourg HAUTE ECOLE ROBERT SCHUMAN (HERS) Institut d enseignement supérieur économique et paramédical Rue de la Cité, 64 B-6800 LIBRAMONT +32 (0) / + 32 (0) secretariat.para@hers.be ou (59-62) FEVRIER 2015 Page 9

10 V SITES UTILES SERVICE TRANSFRONTALIER INFORMATION JEUNESSE INFOR JEUNES TOURNAI Rue Saint-Martin, 4-6 B-7500 TOURNAI 0032 (0) tournai@inforjeunes.be FEDERATION INFOR JEUNES WALLONIE-BRUXELLES Rue Saint-Nicolas, 2 B-5000 NAMUR 0032 (0) ou le 0032 (0) (Numéro Universel) federation@inforjeunes.be (liste des centres Infor Jeunes en Belgique, offres de kots) PORTAIL DE L ENSEIGNEMENT EN COMMUNAUTE FRANCAISE DE BELGIQUE PORTAIL DES METIERS DU SIEP SERVICE D INFORMATION SUR LES ETUDES ET LES PROFESSIONS EUROGUIDANCE ORDRE DES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES (59-62) FEVRIER 2015 Page 10