Répertoire ( / /10)

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1 Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementation ( ) Répertoire ( / /10) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /10 Niveau de description fonds Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementation MINISTERE DES TRANSPORTS Direction générale de l'aviation civile Direction de la Navigation aérienne DNA/2 3, Avenue de Friedland PARIS Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Versement du 21 janvier 1983, de Monsieur BOUGET, DNA/2/G, TRAC N Rédacteur ; Claude COINTRE Adjoint - administratif Sommaire Art 1-3 : Travaux de l OACI (Organisation de l Aviation Civile Internationale) sur la navigation aérienne, Art. 4-5 : Etude et situation de l aviation générale, Art. 6 : Gendarmerie des transports aériens, Art. 7 : Direction de la circulation aérienne MILIRE, Art. 8 : Recherches et sauvetages, Art. 9 : Réglementation sur la sécurité incendie, Art 10 : Relations avec les états étrangers : Coopération technique, Nom du producteur Bureau «réglementation» (direction de la navigation aérienne) Localisation physique Fontainebleau Termes d'indexation transport aérien; sécurité; sauvetage; navigation aérienne; incendie; défense; aviation civile; armée de l'air; étude; relations internationales; réglementation; étude; coopération 3

4 Répertoire ( / /10) OACI PANS-MET, /1 TRAC (22 N 679) OACI, 21ème session de l'assemblée, 14 septembre-15 octobre 1974, Préparation, travaux DNA. Méthode à utiliser pour évaluer la portée visuelle des pistes, (doc OACI et SGAC/DNA) Amendements aux PANS-MET, Procédures pour les services de navigation aérienne météorologie, 5ème édition, 121 p., SGAC/DNA : renseignements sur le calage altimétrique des aéronefs, /2 TRAC (22 N 680) 1) Réunion officieuse sur le système de prévision de zone pour la région Amérique du Sud, CAR/SAM, Lima, 2 déc ) 5ème réunion régionale de navigation aérienne Atlantique Nord, Montréal Rapport OACI, 350 p. et documents préparatoires. Rapport technique SGAC, 44 p. Rapport général SGAC, P. Carour, 15 p /3 TRAC (22 N 681) Plan EUR, (plan de navigation aérienne) et amendements OACI Europe : propositions d'amendement au plan de navigation aérienne OACI EUR, présentées par divers pays européens /4 TRAC (22 N 682) 1) Aviation générale, équipement à prévoir sur les aérodromes ) Observations sur le rapport du GT "Aviation générale", réunion d'examen des critiques recueillies, suite donnée, (le rapport de 1971 ne figure pas ici, voir TRAC 29001, 4 F 239) ; Situation de l'aviation générale en et perspective de développement, ) Consultation des personnels au sujet du projet de "désengagement de l'etat en ce qui touche ses responsabilités en matière de contrôle de la circulation aérienne, pour les approches et les aérodromes", oct 1973-oct ) Personnel des services de la circulation aérienne sur les aérodromes d'aviation générale. Avis des directeurs de régions aéronautiques sur un projet de circulaire, Enquête statistique 1972, besoins en personnel. 5) Rapport du GT "Aviation générale", déc 1972, 58 p. (ce rapport est une nouvelle version de celui de 1971, tenant compte des observations émises), présentation d'une note de synthèse, janvier Circulaire d'approbation, octobre 1973 et note au ministre (même date). 6) Equipements à installer sur les aérodromes d'aviation générale /5 TRAC (22 N 683) DNA. 4

5 1) Politique financière proposée par la DNA, en matière d'équipement d'aérodrome d'aviation générale, ) (UCCEGA) Union des Chambres de commerce et Etablissements Gestionnaires d'aéroports, assemblée du 15 mars ) Séminaire sur les problèmes aéroportuaires à Strasbourg les 25 et 26 mai ) Approche aux instruments des aérodromes d'aviation générale, catégories D et C à vue. Réunion du 27 juin 1972 à la DRAC/Nord. Extension des considérations du GT "Aviation générale" aux aérodromes fréquentés par les lignes du 3ème niveau, avec quelques modifications, /6 TRAC (22 N 684) GTA (Gendarmerie de transport aériens), plafond UTA/France, Décret n du 17 décembre 1971 relatif à l'organisation de l'espace aérien, limite supérieure de l'uta/france, Convention internationale de coopération pour la sécurité de la navigation aérienne "Eurocontrol" (édition octobre 1974) Renouvellement de l'accord bilatéral a/c du 1er janvier Infraction aux règles de la circulation aérienne, rôle de la gendarmerie des transports aériens, décret du 31 mars 1953 et différents textes, Rapport de mission itinérante de contrôle, c/r, GT, PV de réunion, Détermination des régions d'information de vol en France métropolitaine (plusieurs textes) /7 TRAC (22 N 685) DIRCAM (Direction de la Circulation aérienne militaire), lettres d'accord, bulletins de mise à jour du RAC*7. Diffusion amendements La procédure en cas de crise intérieure, nommée d'abord "Plan Clément Marot" est désormais désignée par "Controlair" * RAC : Rules of the Air and Air traffic Services /8 TRAC (22 N 686) Recherche et sauvetage. DNA/2G I - Projet de modification à l'instruction interministérielle SAR, du 6 février 1968 (1977) - Plan d'urgence des aérodromes (BE n 453/DNA/7 SECSAR du 9 novembre 1977). - Plans d'urgence 1976 (projet) - Règles et procédures de détresse d'urgence et d'assistance en vol (1976). - C/r et rapports sur les phases d'urgence (1976). - Déclenchement des phases d'alerte (1976). - Règles et procédures de détresse d'urgence et d'assistance en vol (1976). - Essais en matière de sauvetage, plans de secours, projets Réunions officieuses OACI sur les services SAR, II - Consignes pour l'intervention en Afrique des aéronefs SAR français, - sept 1972 Calendrier des exercices SAR en 1972, programme Propositions d'amendements aux textes OACI. C/r de missions, protocole d'accord entre le SGAC et la DRME (Défense nationale) concernant la coopération en matière de recherches et sauvetage, 19 mars

6 C/r de réunion restreinte SECSAR pour la Méditérranée occidentale Madrid, octobre 1973, 43 p /9 TRAC (22 N 687) Service de sécurité incendie. Etudes du SBA et du SEEP : correspondance, , rapport mai 1971, C/r de réunions. Etude générale sur l'évolution de la sécurité incendie entre 1971 et sur 25 aéroports français, décembre 1971, Paret et Govys (DNA/2) Etudes des équipements SSIS, faites par les DRAC, 1972, réunion du 15 novembre /10 TRAC (22 N 688) DNA/M CHRIN, Relations avec états étrangers (coopération technique) Algérie, 1969 Allemagne, Argentine, 1972 Brésil, 1974 Bulgarie, 1970 Colombie, 1972 Dahomey, 1971 Espagne, 1969 Etats-Unis, Finlande, 1972 Gabon, 1971 Grande-Bretagne, 1970, 1974 Ghana, 1970, 1971, 1973 Grèce, 1969 Hollande, 1970, 1971 Iran, 1973 Italie, 1971 Japon, 1975 Mali, 1972 Maroc, 1969 République du Niger, 1970 Pologne, 1971 Portugal, 1971 Suède, 1972 Suisse, 1974 Sultanat d'oman, 1973 Thaïlande, 1972 Tchécoslovaquie, 1971 Union soviétique, Yougoslavie,