Bilan social
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- Vincent Lamontagne
- il y a 7 ans
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1 Bilan social Communauté de communes du Clermontois 9 rue Henri Breuil Clermont Bilan social 2015 Page 1/9
2 ! 1 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunéré au 31/12/2015 GRADES Temps complet Temps non complet Tous emplois Cadres d'emplois Total Filières Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes FILIERE ADMINISTRATIVE Directeur territorial Attaché Principal Attaché Rédacteur Principal 1 ère classe Rédacteur Adjoint adm principal 2 ème classe Adjoint adm 1 ère classe Adjoint adm 2 ème classe Adjoint adm 2 ème classe stagiaire TOTAL FILIERE ADMINISTRATIVE FILIERE TECHNIQUE Ingénieur Principal Ingénieur Technicien principal 1 ère classe Technicien principal 2 ème classe Technicien Agent de maîtrise principal Agent de maîtrise Adjoint technique ppal 1 ère classe Adjoint technique ppal 2 ème classe Adjoint technique 2 ème classe Adjoint technique 2 ème classe stagiaire TOTAL FILIERE TECHNIQUE Bilan social 2015 Page 2/9
3 FILIERE MEDICO-SOCIALE Psychologue de classe normal Auxiliaire de puériculture ppal 1 ère classe Auxiliaire de puériculture ppal 2 ème classe Auxiliaire de puériculture 1 ère classe Auxiliaire de puériculture 1 ère classe stagiaire TOTAL FILIERE MEDICO-SOCIALE FILIERE SOCIALE Educateur Principal de jeunes enfants Educateur jeunes enfants TOTAL FILIERE SOCIALE FILIERE ANIMATION Adjoint animation 2 ème classe TOTAL FILIERE ANIMATION FILIERE CULTURELLE Professeur d enseignement artistique hors cla Professeur d'enseignement artistique classe normale Assistant ensei. Artistique principal 1 ère classe Assistant ensei. Artistique principal 2 ème classe TOTAL FILIERE CULTURELLE TOUTES FILIERES Bilan social 2015 Page 3/9
4 ! 2 - Effectifs des agents non titulaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2015 GRADES Cadres d'emplois Temps complet Temps non complet Tous emplois Filières Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes FILIERE ADMINISTRATIVE Attaché Rédacteur Adjoint administratifs Total Filière Administrative Total FILIERE TECHNIQUE Technicien Adjoint Technique 2 ème classe Total Filière Technique FILIERE SOCIALE Educateur de jeunes enfants FILIERE MEDICO-SOCIALE Infirmier en soins généraux Auxiliaire de Puériculture 1 ère classe Total Filière Médico-sociale FILIERE CULTURELLE Professeur d'enseigt. artistique Assistant enseigt. Artistique principal 1 er cl Assistant enseigt. Artistique Principal 2 ème cl Total Filière Culturelle AUTRE CAS (apprentis CAE CUI) TOUTES FILIERES Bilan social 2015 Page 4/9
5 AUTRES PERSONNELS NON TITULAIRES SUR EMPLOI NON PERMANENT AU COURS DE L ANNEE 2015 : 7 hommes - 2 femmes (Jury saisonniers occasionnels) EFFECTIF DU PERSONNEL TEMPORAIRE PRESENT AU MOINS UN JOUR AU COUR DE L ANNEE 2015 (réseau coup de mains) : 68 EFFECTIF DU PERSONNEL TEMPORAIRE PRESENTS AU 31 DECEMBRE 2015 (réseau coup de mains) : 5 3 Effectifs des agents selon les positions particulières au 31/12/2015 Agent en congé parental Agent en disponibilité : 3 femmes : 1 femme Agent originaire d une autre structure mis à disposition : 1 femme : 4 Bilan des arrivées et départs des fonctionnaires de la Collectivités dans l année 2015 Motif de départ : Mise en disponibilité, congé parental Départ à la retraite Licenciement : 5 femmes : 1 homme - 1 femme : 1 femme Motif d arrivée : Fonctionnaire par voie de détachement de la FPE : 1 rédacteur femme Fonctionnaire par voie de détachement d autres collectivités territoriales : 1 attaché femme 1 EJE femme Bilan social 2015 Page 5/9
6 5 Titularisations, promotions, avancements dans l année 2015 Agents stagiaires titularisés à l'issue de leur stage Prolongation de stage Agents non titulaires nommés stagiaires Avancement grade dans l'année Avancement d échelon dans l année Promotion interne au sein de la Collectivité : 2 hommes 7 femmes : 2 femmes : 1 homme 1 femme : 3 femmes : 26 hommes 14 femmes : 1 homme 1 femme 6 Bénéficiaires de l obligation d emploi Travailleurs handicapés : 1 homme 7 - Répartition des journées d'absence par motif (hors formation, journées de grève et motif syndical) (en jours calendaires) titulaires/stagiaires Nombre de journées d absence Hommes Femmes Hommes Femmes - Pour maladie ordinaire Pour longue maladie Pour accidents du travail Pour paternité Pour maternité Bilan social 2015 Page 6/9
7 Non titulaires sur emplois permanent Nombre de journées d absence Hommes Femmes Hommes Femmes - Pour maladie ordinaire Pour longue maladie Pour accidents du travail Pour paternité Pour maternité Conditions de travail - Hygiène et Sécurité Agents chargés des fonctions d inspection en hygiène et sécurité dans la collectivité (ACFI) : 1 Formation obligatoire des membres du comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail : 5 jours Formation dans le cadre des habilitations : 2 jours Document unique de l'évaluation des risques professionnels : 1 Dépenses formation dans le cadre des habilitations : Dépenses correspondant aux mesures prises dans l'année pour l'amélioration des conditions de travail : (Fourniture de vêtements, gants, chaussures, masques, casques anti bruit, lunettes, bouchons oreilles, nettoyage vêtements de travail, matériel de manipulation tondeuse autoportée ) Bilan social 2015 Page 7/9
8 ! 9 Formation CNFPT Autres organismes agents jours jours Catégorie A Formation de professionnalisation 2 6 Formation de perfectionnement Formation obligatoire intégration Total Catégorie B Formation de professionnalisation 3 10 Formation de perfectionnement Formation obligatoire intégration 1 5 Préparation aux concours et examens 3 8 Total Catégorie C Formation de professionnalisation 4 15 Formation de perfectionnement Formation obligatoire intégration Préparation concours et examens 2 15 Total Emploi d avenir 1 6 Apprentis 1 4 Total 2 10 TOTAL GENERAL Coûts de formation CNFPT au titre de la cotisation obligatoire Autres organismes Frais de déplacement Coût total des actions de formations Bilan social 2015 Page 8/9
9 ! 10 - Relations sociales Réunions comité technique paritaire : 1 Droits syndicaux : Heures d'autorisations spéciales d'absences : néant Heures de décharges syndicales utilisées : néant! 9 - Action sociale Protection sociale complémentaire santé : 58 bénéficiaires pour un montant total de Protection sociale complémentaire prévoyance : 45 bénéficiaires pour un montant total de Dépenses de fonctionnement de la collectivité et dépenses de personnel Montant des dépenses de fonctionnement de la collectivité constatées au compte administratif de l'année de référence Charges de personnel Bilan social 2015 Page 9/9
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