Répertoire ( / /25)

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1 Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division affaires économiques et industrielles ( ) Répertoire ( / /25) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /25 Niveau de description fonds Intitulé Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division affaires économiques et industrielles Intitulé TRANSPORTS ; TRANSPORTS TERRESTRES Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 3-25 : Rapports sur les accidents dans les chemins de fer et les remontées mécaniques, Type de classement Les articles /1 et 2 (Commission des marchés, ) ont été éliminés. Nom du producteur Bureau Études économiques et industrielles Innovation (direction des transports terrestres) Localisation physique Pierrefitte 3

4 Répertoire ( / /25) /3 TT/4964 Accidents Remontées mécaniques Département des Hautes-Alpes (05) /4 TT/4965 Accidents Remontées mécaniques Département de l'isère (38) /5 TT/4966 Accident du Sancy ( ) (63 Puy de Dôme) Notes sur le contrôle des engins de remontées mécaniques - Action pénale - Recours en Conseil d'etat - Sanctions et reprise d'exploitation Accident sur le téléphérique II du Sancy ( ) Dossier établi par les Ponts et Chaussées du département - Arrêtés d'autorisation et règlement d'exploitation (61-63) - PV de visites (62-65) - caractéristiques de l'installation (1961) - Photographies après l'accident (janvier 66) - Avis des services techniques (1-66) - Notes de calcul /6 TT/4967 Accidents remontées mécaniques Département des Pyrénées /7 TT/4968 Accidents remontées mécaniques Département de la Savoie (1er dossier)

5 /8 TT/4969 Accidents remontées mécaniques Département de la Savoie (2ème dossier) Accident de la Clusaz (téléphérique de l'etel) - 18 mars Rapport sur l'accident, création d'une commission d'étude sur les alliages légers (aluminium) Enquête de 1964 dans les départements /9 TT/4970 Documentation Technique sur l'emploi de l'aluminium dans les constructions de téléphériques (aluminium français) PV des réunions et notes diverses /10 TT/4971 Accidents remontées mécaniques 1947/1965 Départements de Haute Savoie (1er dossier) 1947/ /11 TT/4972 Accidents remontées mécaniques 1966/1977 Départements de Haute Savoie (2ème dossier) 1966/ /12 TT/4973 Accidents remontées mécaniques 1966/1971 Département de Haute Savoie (3ème dossier) Ski Rail de VAL-THORENS - Etude géologique - Divers procédés de construction (usine Von Roll de Berne et Sté SEFCO) 1966/ /13 TT/4974 5

6 Rapport du service de contrôle sur l'étude de construction d'un funiculaire à grosse capacité de la station de Val-Thorens (Sté VON ROLL) (2ème dossier) AEROCAR 1971 Projet de construction 73 - Bourg-Saint-Maurice /14 TT/4975 AUTOMOTEUR 1970/1972 Station des deux Alpes NEYRPIC - Qualité des aciers 1970/1972 Téleskis Nautiques - Contrôle des Téléskis nautiques 1971/1974 ( et ) 1971/ /15 TT/4976 TELESCAPHE à MARSEILLE CALLELONGUE 1965/ / /16 TT/4977 Experts agréés pour contrôle des engins de remontée mécanique 1966/1969 Interventions agréments Attestations 1966/1969 Lesremontées mécaniques des stations de sports d'hiver 1971 Thèse pour le Doctorat par Patrick CHOGNON Faculté de Droit et de Sciences Economiques /17 TT/4978 S.N.C.F Accidents par région : Est ( ) Ouest ( ) Nord ( ) Sud-Est ( ) Sud-Ouest ( )

7 /18 TT/4979 S.N.C.F. 1950/1978 Accidents de travail des agents S.N.C.F /1978 S.N.C.F. 1970/1971 Accidents de travail (transport de Matières dangereuses) (Gare de Morcenx) 1970/ /19 TT/4980 S.N.C.F. Accidents aux passages à niveau : Autocars ( ) Cycles ( ) Piétons ( ) Poids lourds ( ) /20 TT/4981 Transports Scolaires (1966) Voitures légères ( ) /21 TT/4982 S.N.C.F. 1934/1977 Déraillements trains de voyageurs ( ) ( ) ( ) ( ) du 18 mai 1974 à Romaneche (71) enquête administrative et technique 1934/ /22 TT/4983 Organisation des secours en cas d'accident de chemin de fer (secours médicaux) (sapeurs pompiers) 1934/ /1955 Plan ORSEC 1958/ /1972 Instruction interministérielle sur l'organisation de secours en cas d'accidents ferroviares 1971/ /1973 7

8 /23 TT/4984 Avis à donner aux Préfets et gendarmes par la S.N.C.F. en cas d'accidents (instructions de la S.N.C.F.) 1939/ /1980 Hygiène des Transports (Commission Merlin) 1914/ /1934 Registre des réclamations de voyageurs ( ) 1910/ Q.E. concernant un accident sur la ligne Dôle Vallorbe (1964) 1910/ /24 TT/4985 Relèvement des vitesses des trains de voyageurs : 1961/ ligne de Villefranche - Vernet les Bains à la Tour de Carol (ligne de Cerdagne) - vitesses limitées des trains de marchandises 1961/1974 Relèvement de la vitesse limite Sud Ouest 1971/1974 -Paris - Bordeaux - Bordeaux - Montauban - Bordeaux - Irun - Paris - Orléans - Tours - Chateauroux - Limoges - Les Aubrais - Montauban 1971/1974 Sud-Ouest (S.N.C.F. Relèvement de la vitesse limite du "Capitole" 1960/ / /25 TT/4986 Nord (S.N.C.F.) 1965/1970 Relèvement de la vitesse limite - Paris - Strasbourg - Belfort - Mulhouse - Paris - Lille - Lille - Hazebrouck - Creil - Aulnoye 1965/1970 Ouest (S.N.C.F.)

9 Relèvement de la vitesse limite Le MAns - Nantes Paris - Le Havre Rennes - Brest Caen - Cherbourg Nantes - Cherbourg Paris - Le Mans 1965 Sud-Est (S.N.C.F.) 1963/1970 St Gervais les Bains - Vallorcine Paris - Marseille - Vintimille "Le Mistral" Organisation du réseau européen des grands axe : (Bruxelles - Luxembourg Strasbourg - Genève - Bâle) - Les grandes vitesses sur la S.N.C.F. (rapport Le Vert ) - Office de recherches et d'essai de l'iic (problèmes des grandes vitesses) 1966/ /1978 9