// 2010 STATISTIQUES PACA-CORSE & REPERES. Accidents du Travail Maladies Professionnelles Accidents du Trajet. Sécurité & Santé au Travail

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1 STATISTIQUES PACA-CORSE // 2010 > > >CHIFFRES & REPERES Accidents du Travail Maladies Professionnelles Accidents du Trajet Sécurité & > > > Santé au Travail Risques professionnels PACA-Corse

2 // AVANT-PROPOS Statistiques 2010 La Caisse d Assurance Retraite et de la Santé au Travail Sud-Est ( Carsat Sud-Est ) met en œuvre la politique nationale de prévention des risques professionnels des entreprises et salariés du régime général. Protéger la santé des salariés est la mission première de la Branche Accidents du Travail/ Maladies Professionnelles (AT-MP) de la Sécurité Sociale. Pour y parvenir, elle gère les risques professionnels auxquels sont confrontés les salariés et entreprises de l industrie, du commerce et des services ainsi que quelques autres catégories (élèves de l enseignement technique, stagiaires de la formation professionnelle, adhérents à l assurance volontaire...). En tant que gestionnaire des risques professionnels, la branche AT / MP gère d une part le système légal d'assurance des dommages corporels liés au travail salarié : accidents du travail, accidents de trajet et maladies professionnelles. A ce titre, elle indemnise les victimes et fixe la contribution respective des entreprises au financement du système. D autre part, elle met en oeuvre la politique de prévention des risques professionnels visant à améliorer la santé et la sécurité des salariés dans l'entreprise. Elle mène dans ce cadre des actions d'information, de formation, de recherche, peut attribuer des incitations financières aux entreprises et exerce une activité de conseil et de contrôle. Elle assure également la diffusion d'une information statistique diversifiée sur les risques professionnels. Le rôle de la Carsat est spécifique : c est l assureur du risque AT-MP des entreprises et des salariés du régime général. La Carsat est un organisme de droit privé administré par un conseil d administration composé de représentants des employeurs et des salariés. Au terme de l article L215-1 du Code de la Sécurité Sociale, la Carsat a notamment pour rôle de développer et de coordonner la prévention des AT et des MP et de concourir à l application des règles de tarification des AT et MP et la fixation des tarifs». Dans ce cadre, la Carsat recueille et regroupe tous les renseignements permettant d établir les statistiques des AT et des MP, en tenant compte de leurs causes et circonstances dans lesquels ils sont survenus, de leur fréquence et de leurs effets. Elle procède à l étude de tous problèmes de prévention qui se dégagent des renseignements qu elle détient. //1

3 Statistiques 2010 // SOMMAIRE Avant-propos 1 Définitions 4-5 Accidents du Travail 7 Synthèse PACA-Corse 8 Synthèse PACA-Corse Evolution Répartition par élément matériel Synthèse PACA-Corse par Comité Technique National 12 Résultats par taille des établissements 13 Résultats par département : > Alpes de Haute Provence > Hautes-Alpes > Alpes-Maritimes > Bouches-du-Rhône > Var > Vaucluse > Corse //2

4 Maladies Professionnelles 29 Synthèse PACA-Corse / Evolution Résultats par département : > Alpes de Haute-Provence > Hautes-Alpes > Alpes-Maritimes > Bouches-du-Rhône > Var > Vaucluse > Corse Accidents du Trajet 53 Synthèse PACA-Corse / Evolution Synthèse PACA-Corse par Comité Technique National 55 Résultats par département : > Alpes de Haute-Provence 56 > Hautes-Alpes 57 > Alpes-Maritimes 58 > Bouches-du-Rhône 59 > Var 60 > Vaucluse 61 > Corse 62 Coût total des sinistres AT / MP / TJ 63 //3

5 Statistiques 2010 // DEFINITIONS Etablissement (Ets) : Désigne tout atelier, usine ou local professionnel appartenant à une entreprise et possédant un caractère géographique distinct. Un établissement peut comprendre plusieurs sections d établissements. Section d établissement (SE) : Désigne l unité de gestion de base de la tarification à laquelle correspond un numéro de risque (activité professionnelle) et un taux de cotisation notifié par la CARSAT. Accident du travail (AT) : Selon le code de la Sécurité Sociale, art. L411-1 : «Est considéré comme accident du travail, quelle qu en soit la cause, l accident survenu par le fait ou à l occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d entreprise.» Accident du trajet (TJ) : Selon le code de la Sécurité Sociale, art. L411-2 : «Est également considéré comme accident du travail, lorsque la victime ou ses ayants droit apportent la preuve que l'ensemble des conditions ci-après sont remplies ou lorsque l'enquête permet à la caisse de disposer sur ce point de présomptions suffisantes, l'accident survenu à un travailleur mentionné par le présent livre, pendant le trajet d'aller et de retour, entre : 1- La résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où le travailleur se rend de façon habituelle pour des motifs d'ordre familial et le lieu du travail. Ce trajet peut ne pas être le plus direct lorsque le détour effectué est rendu nécessaire dans le cadre d'un covoiturage régulier ; 2- Le lieu du travail et le restaurant, la cantine ou, d'une manière plus générale, le lieu où le travailleur prend habituellement ses repas, et dans la mesure où le parcours n'a pas été interrompu ou détourné pour un motif dicté par l'intérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l'emploi.» Comité Technique National ( CTN ) : Les activités sont regroupées dans des branches ou groupes de branches constituant les Comités Techniques Nationaux ( CTN ) //4

6 Maladie professionnelle (MP) : Selon le Code de la Sécurité Sociale, art. L461-1 «[...] Est présumée d origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladies professionnelles et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau [ ] [ ] Peut être également reconnue d origine professionnelle, une maladie caractérisée non désignée dans un tableau de maladies professionnelles lorsqu il est établi qu elle est essentiellement et directement causée par le travail habituel de la victime et qu elle entraîne le décès de celle-ci ou une incapacité permanente[ ]» Article L (Extrait du Code de la Sécurité Sociale) «Des tableaux annexés par Décret en Conseil d Etat énumèrent les manifestations morbides d intoxication aiguës ou chroniques présentées par les travailleurs exposés d une façon habituelle à l action des agents nocifs mentionnés par lesdits tableaux qui donnent, à titre indicatif, la liste des principaux travaux comportant la manipulation ou l emploi de ces agents. Ces manifestations sont présumées d origine professionnelle». Incapacité Permanente (IP) : désigne tout sinistre lié au travail ayant entraîné l attribution : - soit d'une indemnité en capital lorsque le taux d'incapacité permanente partielle est inférieur à 10%, - soit d'un capital représentatif de rente lorsque le taux d'incapacité permanente partielle est supérieur ou égal à 10% (décès compris). Compte spécial : Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. Elément matériel : Sorte de cause de l accident, élément principal en l absence duquel l accident n aurait pas eu lieu. //5

7 STATISTIQUES PACA-CORSE // ACCIDENTS du TRAVAIL ( AT ) Commentaires La tendance à la baisse du nombre des accidents du travail avec arrêt s est poursuivie en 2010, alors que dans le même temps le nombre de sections d établissements et de salariés a progressé en PACA-Corse. On remarque également une durée moyenne d arrêt de travail plus courte. Manutention manuelle, accidents de plain-pied, chutes de hauteur restent les trois premières causes des accidents du travail avec arrêt. //7

8 Accidents du Travail ( AT ) Synthèse pour les régions PACA et CORSE salariés sections d établissements AT avec arrêt : IP (dont décès) : 431 Décès : 9 AT avec arrêt : IP (dont décès) : 141 Décès : 1 AT avec arrêt : IP (dont décès) : 98 Décès : 3 STATISTIQUES AT avec arrêt : IP (dont décès) : 830 Décès : 9 PACA-CORSE AT avec arrêt : IP (dont décès) : Décès : 14 AT avec arrêt : IP (dont décès) : 998 Décès : CORSE AT avec arrêt : IP (dont décès) : 469 Décès : 2 //8

9 Accidents du Travail ( AT ) Synthèse PACA-Corse / Evolution Sections d'établissements* Salariés Heures travaillées Accidents du travail avec arrêt Indice de fréquence régional ** 46,2 44,0 42,7 40,6 39,4 Indice de fréquence national 39,4 39,4 38,0 36,0 36,0 Jours de travail perdus pour incapacité temporaire Accidents du Travail ( AT ) Durée moyenne d'une incapacité temporaire (en jours) Incapacités Permanentes (y compris décès) Décès Coût total *** (en ) * sections d'établissements : Nombre de sections d'établissements actives ainsi que celles, même radiées, pour lesquelles des prestations sont versées au titre des AT/MP à des salariés. ** Indice de fréquence : Nombre d'accidents du travail avec arrêt pour 1000 salariés ***Coût total : Montant total des sommes versées au titre des indemnités journalières, frais d'hospitalisation, frais médicaux, frais pharmaceutiques, ainsi que les indemnités en capital, rentes et capitaux décès. //9

10 Accidents du Travail ( AT ) Accidents du Travail ( AT ) Synthèse PACA-Corse / Evolution Répartition par élément matériel Manutention Manuelle Accidents de plain-pied Chutes de hauteur % % % % % % % % % % % % STATISTIQUES % % PACA-CORSE % Objets en mouvement accidentel % % % % % Outils % % % % % Véhicules % % % % % Manutention mécanique % % % % % Machines % % % % % Autres ( déclarations imprécises, malaises ) % % % % % Total //10

11 Manutention Manuelle Accidents de plain-pied Chutes de hauteur Objets en mouvement accidentel Accidents du Travail ( AT ) Synthèse PACA-Corse / 2010 Répartition par principaux éléments matériels Nb d'accidents du travail avec arrêt Accidents du Travail ( AT ) Outils Véhicules Manutention mécanique Machines //11

12 Accidents du Travail ( AT ) Synthèse PACA-Corse par Comité Technique National Accidents du Travail ( AT ) CTN Libellé CTN SE Salariés AT avec arrêt Décès A Métallurgie B Bâtiment et Travaux Publics C D Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication Services, commerces et industries de l alimentation IF 2010 Evolution IF 2009/2010 Coût total ( ) 35,2 IFN : 36,3 1,4 % ,8 IFN : 73,2-6,3 % ,0 IFN : 45,7-1,0 % ,3 IFN : 49,6-5,6 % E F Chimie, caoutchouc, plasturgie Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,2 IFN : 29,8-6,5 % ,4 IFN : 50,9-2,3 % G Commerces non alimentaires H I Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) Total CTN ,0 IFN : 24,1-3,1% ,8 IFN : 9,9 0,9% ,2 IFN : 43,7 1,3 % ,4 IFN : 36,0-3,0 % Bureaux et catégories particulières Total ,4-3,0 % IFN : Indice de Fréquence National //12

13 Accidents du Travail ( AT ) Résultats en fonction de la taille des établissements* et plus 300 à à , , ,8 Accidents du Travail ( AT ) à à à à , , , , à 9 Tranche d effectif ,4 Salariés Etablissements AT IF //13

14 Accidents du Travail ( AT ) 04 DIGNE Accidents du Travail ( AT ) CTN Alpes de Haute-Provence Résultats par Comité Technique National Libellé CTN SE Salariés AT avec arrêt IP (y compris décès) Décès A Métallurgie ,3 B Bâtiment et Travaux Publics ,3 C Coût total AT Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication ,8 IF D E F Services, commerces et industries de l alimentation ,2 Chimie, caoutchouc, plasturgie ,5 Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,2 G Commerces non alimentaires ,9 H I Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,1 Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,7 Bureaux et catégories particulières Total ,9 //14

15 Salariés : Etablissements : AT avec arrêt : IP (dont décès) : 98 Décès : 3 Répartition des accidents du travail par élément matériel Manutention manuelle 29,4% Accidents de plain-pied 28,0 % Chutes de hauteur 10,9% Accidents du Travail ( AT ) Alpes de Haute-Provence Nb d'accidents du travail avec arrêt Accidents du Travail ( AT ) Outils 7,2% 107 Objets en mouvement 5,3% accidentels Véhicules 3,6% Manutention mécanique 3,5% Machines 3,4% Autres 8,7% (déclarations imprécises, malaises) 129 //15

16 Accidents du Travail ( AT ) 05 GAP Accidents du Travail ( AT ) CTN Hautes-Alpes Libellé CTN SE Salariés AT avec arrêt IP (y compris décès) Décès A Métallurgie ,1 B Bâtiment et Travaux Publics ,7 C Résultats par Comité Technique National Coût total AT Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication ,2 IF D E Services, commerces et industries de l alimentation ,5 Chimie, caoutchouc, plasturgie ,4 F Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,2 G Commerces non alimentaires ,9 H I Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,7 Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,5 Bureaux et catégories particulières Total ,1 //16

17 Salariés : Etablissements : AT avec arrêt : IP (dont décès) : 141 Décès : 1 Manutention manuelle 31,4% Accidents de plain-pied 26,8% Chutes de hauteur 10,8% Accidents du Travail ( AT ) Hautes-Alpes Répartition des accidents du travail par élément matériel Nb d'accidents du travail avec arrêt Accidents du Travail ( AT ) Outils 5,7% Objets en mouvement 5,4% accidentel Machines 3,6% Véhicules 3,2% Manutention mécanique 1,7% Autres 11,5% (déclarations imprécises, malaises) 185 //17

18 Accidents du Travail ( AT ) CTN Alpes Martimes Libellé CTN SE Salariés AT avec arrêt IP (y compris décès) Décès A Métallurgie ,9 B Bâtiment et Travaux Publics ,0 C Accidents du Travail ( AT ) Résultats par Comité Technique National Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication ,5 Coût total AT 06 IF NICE D E Services, commerces et industries de l alimentation ,1 Chimie, caoutchouc, plasturgie ,6 F Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,1 G Commerces non alimentaires ,1 H I Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,5 Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,0 Bureaux et catégories particulières Total ,3 //18

19 Salariés : Etablissements : AT avec arrêt : IP (dont décès) : 830 Décès : 9 Manutention manuelle 31,6% Accidents de plain-pied 27,1% Chutes de hauteur 12,9% Accidents du Travail ( AT ) Alpes Martimes Répartition des accidents du travail par élément matériel Nb d'accidents du travail avec arrêt Accidents du Travail ( AT ) Véhicules 5,3% 523 Objets en mouvement 5,0% accidentel Outils 4,3% Manutention mécanique 3,0% 297 Machines 2,0% 194 Autres 8,8% (déclarations imprécises, malaises) 865 //19

20 Accidents du Travail ( AT ) CTN Bouches-du-Rhône Libellé CTN SE Salariés AT avec arrêt IP (y compris décès) Décès A Métallurgie ,2 B Bâtiment et Travaux Publics ,8 C Accidents du Travail ( AT ) Résultats par Comité Technique National Coût total AT Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication ,3 13 IF MARSEILLE D E Services, commerces et industries de l alimentation ,2 Chimie, caoutchouc, plasturgie ,8 F Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,7 G Commerces non alimentaires ,0 H I Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,5 Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,4 Bureaux et catégories particulières Total ,6 //20

21 Salariés : Etablissements : AT avec arrêt : IP (dont décès) : Décès : 14 Accidents du Travail ( AT ) Bouches-du-Rhône Répartition des accidents du travail par élément matériel Nb d'accidents du travail avec arrêt Manutention manuelle 29,1% Accidents de plain-pied 26,1% Chutes de hauteur 12,0% Accidents du Travail ( AT ) Objets en mouvement 5,0% accidentel Véhicules 4,4% Outils 3,9% Manutention mécanique 3,6% 792 Machines 1,9% 421 Autres 13,9% (déclarations imprécises, malaises) //21

22 Accidents du Travail ( AT ) CTN Var Libellé CTN SE Salariés AT avec arrêt IP (y compris décès) Décès A Métallurgie ,4 B Bâtiment et Travaux Publics ,5 C Accidents du Travail ( AT ) Résultats par Comité Technique National Coût total AT Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication ,4 83 IF TOULON D E F Services, commerces et industries de l alimentation ,0 Chimie, caoutchouc, plasturgie ,1 Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,4 G Commerces non alimentaires ,5 H I Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,5 Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,6 Bureaux et catégories particulières Total ,2 //22

23 Salariés : Etablissements : AT avec arrêt : IP (dont décès) : 998 Décès : 9 Var Répartition des accidents du travail par élément matériel Accidents de plain-pied 25,0% Chutes de hauteur 12,0% Accidents du Travail ( AT ) Nb d'accidents du travail avec arrêt Manutention manuelle 30,6% Accidents du Travail ( AT ) Objets en mouvement 6,0% accidentel Outils 5,4% Véhicules 3,2% Manutention mécanique 2,5% Machines 1,9% 193 Autres 13,4% (déclarations imprécises, malaises) //23

24 Accidents du Travail ( AT ) CTN Vaucluse Libellé CTN SE Salariés AT avec arrêt IP (y compris décès) Décès A Métallurgie ,4 B Bâtiment et Travaux Publics ,5 C Accidents du Travail ( AT ) Résultats par Comité Technique National Coût total AT Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication ,5 84 IF AVIGNON D E F G H I Services, commerces et industries de l alimentation ,8 Chimie, caoutchouc, plasturgie ,8 Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,2 Commerces non alimentaires ,1 Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,7 Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,0 Bureaux et catégories particulières Total ,2 //24

25 Salariés : Etablissements : AT avec arrêt : IP (dont décès) : 431 Décès : 9 Accidents du Travail ( AT ) Vaucluse Répartition des accidents du travail par élément matériel Nb d'accidents du travail avec arrêt Manutention manuelle 31,1% Accidents de plain-pied 26,3% Chutes de hauteur 10,9% Accidents du Travail ( AT ) Objets en mouvement 6,6% accidentel Outils 4,9% Manutention mécanique 4,8% 304 Véhicules 4,3% 274 Machines 2,7% Autres 8,4% (déclarations imprécises, malaises) //25

26 Accidents du Travail ( AT ) CTN Corse Libellé CTN SE Salariés AT avec arrêt IP (y compris décès) Décès A Métallurgie ,8 B Bâtiment et Travaux Publics ,4 C Accidents du Travail ( AT ) Résultats par Comité Technique National Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication ,6 Coût total AT IF CORSE D E F G H I Services, commerces et industries de l alimentation ,5 Chimie, caoutchouc, plasturgie ,4 Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,0 Commerces non alimentaires ,7 Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,6 Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,1 Bureaux et catégories particulières Total ,5 //26

27 Salariés : Etablissements : AT avec arrêt : IP (dont décès) : 469 Décès : 2 Accidents du Travail ( AT ) Corse Répartition des accidents du travail par élément matériel Nb d'accidents du travail avec arrêt Manutention manuelle 30,1% 915 Accidents de plain-pied 24,6% Chutes de hauteur 14,3% Accidents du Travail ( AT ) Objets en mouvement 6,7% accidentel Véhicules 5,3% Outils 4,8% 145 Machines 3,1% Manutention mécanique 2,2% Autres 9,0% (déclarations imprécises, malaises) 273 //27

28 STATISTIQUES PACA-CORSE // MALADIES PROFESSIONNELLES ( MP ) Les MP prises en compte sont celles qui ont donné lieu à un premier réglement dans l exercice considéré. Commentaires L augmentation du nombre de maladies professionnelles s est poursuivie en 2010, principalement en lien avec la progression des troubles musculo-squelettiques, ces derniers représentant 76 % des maladies professionnelles. Les pathologies liées à l amiante sont toujours la deuxième cause, bien qu en baisse également en //29

29 Maladies professionnelles les plus fréquentes Maladies Professionnelles et Autres MP Total Décès Coût total toutes MP Les TMS ( 57, 69, 79, 97, 98 ) Maladies Professionnelles ( MP ) Synthèse PACA-Corse / Evolution MP imputées à un employeur ou au compte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières ) en % 60,8 % 63 % 67 % 72 % 76 % Coût total des TMS % p / r à ,7 % p / r à 2009 Maladies Professionnelles ( MP ) MP 57 MP 30 MP 97 MP 98 MP 42 MP 79 MP 69 Affections périarticulaires Affections liées à l'inhalation de poussières d'amiante Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier ou par la manutention manuelle de charges lourdes Atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnels Lésions chroniques du ménisque Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes Compte spécial : Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. //30

30 Maladies Professionnelles ( MP ) Maladies Professionnelles ( MP ) Synthèse PACA-Corse / Evolution Evolution du nombre de MP ( réglées ) Synthèse 41 % % % % % MP imputées à un employeur MP imputées au Compte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières ) % de MP imputées au Cpte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières ) Compte spécial : Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur Toutes MP MP liées aux Troubles Musculo-Squelettiques ( Soit 76 % des MP ) MP liées à l amiante ( Soit 17 % des MP ) //31

31 Maladies Professionnelles ( MP ) Maladies Professionnelles ( MP ) Synthèse PACA-Corse / Evolution Maladies professionnelles MP imputées à un employeur STATISTIQUES Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès PACA-CORSE Montant des prestations versées ( ) //32

32 Maladies Professionnelles ( MP ) Synthèse PACA-Corse / Evolution Maladies professionnelles MP imputées au Compte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières ) Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès Maladies Professionnelles ( MP ) Décès relatifs aux affections provoquées par l'amiante 50 94,3 % 52 94,5 % 50 96,2 % 21 95,5 % 32 94,1 % Montant des prestations versées ( ) Compte spécial : Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. //33

33 Maladies Professionnelles ( MP ) Maladies Professionnelles ( MP ) Synthèse PACA-Corse / Evolution Maladies professionnelles les plus fréquentes MP imputées à un employeur Maladies Professionnelles et Autres MP Total Les TMS ( 57, 69, 79, 97, 98 ) soit... % des MP 86 % 88 % 89 % 91 % 92 % MP 57 MP 30 MP 97 MP 98 MP 42 MP 79 MP 69 Affections périarticulaires Affections liées à l'inhalation de poussières d'amiante Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier ou par la manutention manuelle de charges lourdes Atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnels Lésions chroniques du ménisque Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes //34

34 97 % des MP liées à l amiante sont imputés au compte spécial. 9 % des TMS sont imputés au compte spécial. Maladies Professionnelles ( MP ) Synthèse PACA-Corse / Evolution Maladies professionnelles les plus fréquentes MP imputées au Compte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières ) Maladies Professionnelles et Autres MP Total Maladies Professionnelles ( MP ) Les TMS ( 57, 69, 79, 97, 98 ) soit... % des MP 25 % 24 % 22 % 22 % 28 % MP 57 MP 30 MP 97 MP 98 MP 42 MP 79 MP 69 Affections périarticulaires Affections liées à l'inhalation de poussières d'amiante Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier ou par la manutention manuelle de charges lourdes Atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnels Lésions chroniques du ménisque Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes Compte spécial : Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. //35

35 Maladies Professionnelles ( MP ) Maladies Professionnelles ( MP ) Synthèse PACA-Corse / Evolution Maladies professionnelles AMIANTE 66 % 2 % 80 % 11 % 67 % 2 % 79 % 1 % 71 % 1 % 82 % 6 % 71 % 1 % ( 687 MP ) ( 695 MP ) ( 609 MP ) ( 579 MP ) ( ) 83 % 7 % ( ) ( ) ( ) Nb de MP * % 1 % ( 514 MP ) 87 % 7 % { { % du nb total de MP imputé au compte spécial Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. % du nb total de MP imputé aux comptes employeurs *Lire pour 2010 : L amiante représente : 66 % du nb total de MP imputé au compte spécial 1 % du nb total de MP imputé aux comptes employeurs 87 % du coût total des MP imputé au compte spécial 7 % du coût total imputé aux comptes employeurs //36 } } Pour Coût ( ) % du coût total des MP imputé au compte spécial % du coût total des MP imputé aux comptes employeurs un nb total de 514 MP liées à l amiante Pour un coût total de pour les MP liées à l amiante

36 TMS Maladies Professionnelles ( MP ) Synthèse PACA-Corse / Evolution Maladies professionnelles 25 % 86 % 10 % 63 % 24 % 88 % 8 % 68 % 22 % 89 % 9 % 69 % 22 % 91 % 7 % 74 % ( ) ( ) ( ) ( ) ( MP ) ( MP ) ( MP ) ( MP ) Maladies Professionnelles ( MP ) Nb de MP { * % 92 % 8 % 81 % { Coût % du nb total de MP imputé au compte spécial Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. ( ) ( MP ) % du coût total des MP imputé au compte spécial % du nb total de MP imputé aux comptes employeurs % du coût total des MP imputé *Lire pour 2010 : Les TMS représentent : 28 % du nb total de MP imputé au compte spécial 92 % du nb total de MP imputé aux comptes employeurs 8 % du coût total des MP imputé au compte spécial 81 % du coût total imputé aux comptes employeurs //37 } } Pour { aux comptes employeurs un nb total de MP liées aux TMS Pour un coût total de pour les MP liées aux TMS

37 Maladies Professionnelles ( MP ) DIGNE Maladies Professionnelles ( MP ) CTN Alpes de Haute-Provence Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées à un employeur SE / Salariés / MP / Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès Montant des prestations versées ( ) //38

38 Maladies Professionnelles ( MP ) Alpes de Haute-Provence Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées au Compte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières ) Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès Maladies Professionnelles ( MP ) Décès relatifs aux affections provoquées par l'amiante Montant des prestations versées ( ) Compte spécial : Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. //39

39 Maladies Professionnelles ( MP ) GAP Maladies Professionnelles ( MP ) CTN Hautes-Alpes Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées à un employeur SE / Salariés / MP / Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès Montant des prestations versées ( ) //40

40 Maladies Professionnelles ( MP ) Hautes-Alpes Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées au Compte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières ) Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès Maladies Professionnelles ( MP ) Décès relatifs aux affections provoquées par l'amiante Montant des prestations versées ( ) Compte spécial : Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. //41

41 Maladies Professionnelles ( MP ) CTN Maladies Professionnelles ( MP ) Alpes Maritimes Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées à un employeur SE / Salariés / MP / Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès NICE Montant des prestations versées ( ) //42

42 Maladies Professionnelles ( MP ) Alpes Maritimes Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées au Compte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières ) Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès Maladies Professionnelles ( MP ) Décès relatifs aux affections provoquées par l'amiante Montant des prestations versées ( ) Compte spécial : Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. //43

43 Maladies Professionnelles ( MP ) CTN Maladies Professionnelles ( MP ) Bouches-du-Rhône Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées à un employeur Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès SE / Salariés / MP / MARSEILLE Montant des prestations versées ( ) //44

44 Maladies Professionnelles ( MP ) Bouches-du-Rhône Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées au Compte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières ) Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès Maladies Professionnelles ( MP ) Décès relatifs aux affections provoquées par l'amiante Montant des prestations versées ( ) Compte spécial : Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. //45

45 Maladies Professionnelles ( MP ) CTN Maladies Professionnelles ( MP ) Var Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées à un employeur Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès SE / Salariés / MP /645 TOULON Montant des prestations versées ( ) //46

46 Maladies Professionnelles ( MP ) Var Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées au Compte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières ) Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès Maladies Professionnelles ( MP ) Décès relatifs aux affections provoquées par l'amiante Montant des prestations versées ( ) Compte spécial : Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. //47

47 Maladies Professionnelles ( MP ) CTN Maladies Professionnelles ( MP ) Vaucluse Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées à un employeur Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès SE / Salariés / MP /334 AVIGNON Montant des prestations versées ( ) //48

48 Maladies Professionnelles ( MP ) Vaucluse Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées au Compte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières ) Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès Maladies Professionnelles ( MP ) Décès relatifs aux affections provoquées par l'amiante Montant des prestations versées ( ) Compte spécial : Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. //49

49 Maladies Professionnelles ( MP ) Maladies Professionnelles ( MP ) CTN Corse Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées à un employeur SE / Salariés / MP / Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès CORSE Montant des prestations versées ( ) //50

50 Maladies Professionnelles ( MP ) Corse Evolution des maladies professionnelles sur 5 ans MP imputées au Compte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières ) Maladies Professionnelles réglées Incapacités permanentes ( y compris décès ) Décès Maladies Professionnelles ( MP ) Décès relatifs aux affections provoquées par l'amiante Montant des prestations versées ( ) Compte spécial : Conformément aux dispositions de l'article D du Code de la Sécurité Sociale et de l'arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. //51

51 STATISTIQUES PACA-CORSE // ACCIDENTS du TRAJET ( TJ ) Commentaires En 2010, le nombre d accidents du trajet est quasi-identique à celui de La durée moyenne d un arrêt de travail tend à diminuer, ainsi que le coût total de ces accidents sur les trois dernières années //53

52 Accidents du Trajet Accidents du Trajet ( TJ ) Synthèse PACA-Corse Evolution Sections d'établissements Salariés Heures travaillées Accidents du trajet avec arrêt Dont accidents du trajet liés aux véhicules Indice de fréquence 5,7 5,7 6,0 6,4 6,5 Jours de travail perdus pour incapacité temporaire Durée moyenne d'une incapacité temporaire (en jours) Incapacités Permanentes (y compris décès) Décès Coût total * (en ) * Coût total : Montant total des sommes versées au titre des indemnités journalières, frais d'hospitalisation, frais médicaux, frais pharmaceutiques, ainsi que les indemnités en capital, rentes et capitaux décès, //54

53 Accidents du Trajet ( TJ ) Synthèse PACA-Corse par Comité Technique National CTN Libellé CTN SE Salariés T J avec arrêt Décès IF 2010 Evolution IF 2009/2010 Coût total ( ) A Métallurgie ,8-4,9 % B Bâtiment et Travaux Publics ,3-7,0 % C D Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication ,4 3,8 % Services, commerces et industries de l alimentation ,7 0,0 % Accidents du Trajet E F Chimie, caoutchouc, plasturgie ,7 2,8 % Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,3 3,3 % G Commerces non alimentaires ,1 0,0 % H I Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,5-2,2 % Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,7 2,4 % Total CTN ,5 0,00 % Bureaux et catégories particulières Total ,5 0,0 % //55

54 Accidents du Trajet ( TJ ) DIGNE Accidents du Trajet Alpes de Haute-Provence Résultats par Comité Technique National Libellé CTN SE Salariés T J avec arrêt IP (y compris décès) Décès Coût total TJ ( en ) IF A Métallurgie ,4 B Bâtiment et Travaux Publics ,2 C D E Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication ,3 Services, commerces et industries de l alimentation Chimie, caoutchouc, plasturgie ,5 F Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,1 G Commerces non alimentaires ,3 H I Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,5 Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,0 Bureaux et catégories particulières Total ,5 //56

55 GAP Accidents du Trajet ( TJ ) Libellé CTN SE Salariés Hautes-Alpes Résultats par Comité Technique National T J avec arrêt IP (y compris décès) Décès Coût total TJ ( en ) IF A Métallurgie ,1 Accidents du Trajet B Bâtiment et Travaux Publics ,8 C D E F Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication * 4,1 Services, commerces et industries de l alimentation ,2 Chimie, caoutchouc, plasturgie ,0 Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,0 G Commerces non alimentaires ,2 H Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,4 I Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,8 Bureaux et catégories particulières Total ,2 * Coût initialement supporté par la branche AT/MPet déduit, par la suite, du fait du recours contre un tiers responsable. //57

56 Accidents du Trajet Accidents du Trajet ( TJ ) Alpes-Maritimes Résultats par Comité Technique National Libellé CTN SE Salariés T J avec arrêt IP (y compris décès) Décès Coût total TJ ( en ) IF A Métallurgie ,8 06 NICE B Bâtiment et Travaux Publics ,5 C D E F Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication ,1 Services, commerces et industries de l alimentation ,4 Chimie, caoutchouc, plasturgie ,1 Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,8 G Commerces non alimentaires ,9 H I Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,3 Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,9 Bureaux et catégories particulières Total ,7 //58

57 MARSEILLE 13 Libellé CTN SE Salariés Accidents du Trajet ( TJ ) Bouches-du-Rhône Résultats par Comité Technique National T J avec arrêt IP (y compris décès) Décès Coût total TJ ( en ) IF A Métallurgie ,0 Accidents du Trajet B Bâtiment et Travaux Publics ,9 C D E F Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication ,4 Services, commerces et industries de l alimentation ,4 Chimie, caoutchouc, plasturgie ,8 Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,0 G Commerces non alimentaires ,3 H I Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,6 Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,1 Bureaux et catégories particulières Total ,4 //59

58 Accidents du Trajet Accidents du Trajet ( TJ ) Var Résultats par Comité Technique National Libellé CTN SE Salariés T J avec arrêt IP (y compris décès) Décès Coût total TJ ( en ) IF A Métallurgie ,4 83 TOULON B Bâtiment et Travaux Publics ,3 C D E F Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication ,8 Services, commerces et industries de l alimentation ,0 Chimie, caoutchouc, plasturgie ,0 Bois, ameublement, papiercarton, textiles, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu ,5 G Commerces non alimentaires ,7 H I Activités de service I ( administrations, assurances, banques, enseignement privé...) ,7 Activités de service II ( santé, nettoyage, travail temporaire...) ,9 Bureaux et catégories particulières Total ,3 //60