Procès Verbal du Conseil Scientifique de l Université en date du 06 avril 2014
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- Daniel Rochon
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1 الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية وزارة التعليم العالي و البحث العلمي REPUB LIQ UE ALG ER IENNE DEMOC RA TIQ UE ET POPU LAI RE Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Kasdi Merbah Ouargla Conseil Scientifique de l Université Tél. / Fax : جامعة قاصدي مرباح ورقلة المجلس العلمي للجامعة Tél. / Fax : Réf. : N 09 / CS-UKMO /04 14 Procès Verbal du Conseil Scientifique de l Université en date du 06 avril 2014 Le dimanche 06 avril 23 janvier 2014 à 09 Heures 00 s est tenu le conseil scientifique de l université, sous la présidence du Professeur BOUTARFAIA Ahmed, en qualité de Président du Conseil Scientifique de l'université. Dans son allocution d ouverture le président du conseil scientifique de l université a souhaité la bienvenue à tous les présents. Sitôt la séance ouverte M. le Recteur a tenu à apporter à la connaissance des membres de l instance scientifique de l université des nouvelles et qui se résument dans : - Lors de la tenue de la Conférence Nationale des Recteurs, tenue le 22/03/20104 au siège du Ministère, à travers laquelle notre établissement à reçu toutes les félicitations des responsables centraux par rapport à son classement national (4 ème position), en exhortant l ensemble des établissements à fournir davantage d efforts ; - L inauguration officielle du Centre de Recherche au sein du pôle 3, a connu l installation de 12 laboratoires de recherches, auxquels vont s ajouter 12 autres dans le pôle 1 (sciences) où désormais les collègues enseignants peuvent entreprendre leurs recherches dans de bonnes conditions. Ces espaces de recherche auront certainement à renforcer le positionnement de notre établissement en multipliant davantage les productions scientifiques. Notre cheval de bataille se situe désormais à travers la recherche a tenu à le rappeler M. le recteur. Dans ce même sillage une opportunité se présente de nouveau aux enseignants chercheurs de notre établissement à travers l ouverture de la session de proposition de nouveaux laboratoires de recherche, échéancier fixé au 25/04/2014. Certainement la création de nouveaux laboratoires permettrait de renforcer le potentiel déjà sur place à travers une diversité des champs disciplinaires.; - Revues scientifiques de l université, elles sont un vaste champ de faire valoir les résultats de recherche, si des efforts notables ont été déployés jusqu ici en matière de leur indexation dans de multiples bases, il en demeure par 1
2 conséquent à penser à une véritable spécialisation, à renforcer leurs comités de lecture respectifs par l intégration d enseignants-chercheurs d envergure et de renommée internationale - De nouveau la tutelle s est penchée une autre fois sur le dossier des étudiants retardataires de magisters, un délai de rigueur leur a été accordé, jusqu au 31/12/2014, tout en interpellant toutes les instances à plus de facilitation des procédures inhérentes à la soutenance ; - La formation dans le premier cycle, il y a lieu de s attendre à une réduction des licences agrées, et ce après opération de révision notamment à travers la mise en exergue de l intégralité des programmes des socles communs (1 ère et 2 nde années) ; - Prôner pour de nouveaux pôles d excellences, outre des hydrocarbures et de l agronomie saharienne, voir les possibilités d ouverture de nouvelles filières à rayonnement national, en se penchant sur la vocation régionale. C est précisément dans cette optique qu il serait opportun de préparer les dossiers en mettant en relief les potentialités que recèle notre établissement en matière d encadrement et d équipement. Par ailleurs les points inscrits à l ordre du jour ont été abordés et ont porté sur : 1-/ Normalisation de la procédure de soutenance de doctorat, d habilitation universitaire et des revues scientifiques. Ce premier point inscrit à l ordre du jour fut différé à une autre session en attendant de nouvelles modalités émanant de la tutelle organisant la soutenance de doctorat et les mesures relatives à l habilitation universitaire. Au demeurant, il y a lieu de continuer à de gérer le dossier d habilitation universitaire à travers les procédures fixées à cet effet via l arrêté N 521 du 05 septembre 2013). 2-/ Modalités organisationnelles de candidature au Master. L intervention de M. Vice-recteur Chargé de la Formation Supérieure des Premier et Deuxième Cycles, la Formation Continue et les Diplômes, et la Formation Supérieure de Graduation, a porté sur la gestion des Masters, l annonce des parcours ouverts et l opération inscriptions définitives. C est ainsi qu i a été recommandé de procéder à la mise en place de modalités d inscription, du dossier de candidature et de l échéancier. Comme il a été rappelé que : Le Master est le deuxième diplôme de graduation et nécessite une nouvelle inscription administrative au niveau de la scolarité centrale sans laquelle aucun candidat ne doit y figurer ; L accès au Master est régi par la règlementation en vigueur, émanant respectivement du Ministère, de la Conférence Régionale des Universités de l Est et complétée par l UKM Ouargla, en fonction des capacités d accueil et des conditions d encadrement disponibles au niveau de chaque parcours ouvert à concours ; Les conditions d accès aux Masters ouverts sont mises en ligne sur le site Web de l UKM Ouargla par le vice-rectorat Chargé de la Formation Supérieure des Premier et Deuxième Cycles, la Formation Continue et les Diplômes, et la Formation Supérieure de Graduation dont une copie est remise à tout candidat lors du dépôt de sa candidature au niveau du département considéré ; 2
3 Toute candidature, dont le dossier est complet, sera enregistrée sur un registre côté et paraphé au niveau du département ; Le candidat dont le dossier est retenu, reçoit : o une copie des conditions d accès aux Masters mentionnant : les dates d ouverture et de clôture des inscriptions ; la date d affichage des listes provisoires ; la formule officielle pour effectuer le classement des candidats ; les dates des recours ; la date d affichage des listes définitives. o une copie du présent extrait de P.V. du Conseil Scientifique de l Université, o une lettre d engagement (déclaration de prise de connaissance des conditions d accès au master) qu il devra émarger avec la mention LU ET APPROUVE. Après étude des dossiers par la «commission de classement et d orientation», conformément à l article 56 de l arrêté 711 du 03 novembre 2011 «fixant les règles d organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l obtention des diplômes de licence et de master», un classement des candidats est établi et affiché conformément à l arrêté N 714 du 03 novembre 2011 «portant modalités de classement des étudiants». Le classement des candidats est porté à la connaissance des postulants par voie d affichage, conformément à l article 57 de l arrêté 711 du 03 novembre 2011 «fixant les règles d organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l obtention des diplômes de licence et de master». Les candidats bénéficient d une période de recours, conformément à l article 57, ci-dessus mentionné et est fixée à dix (10) jours. A cet effet, chaque département ouvre un bureau dédié à cette opération et enregistre toutes les doléances sur un registre côté et paraphé. A la fin de la période des recours, les requêtes des postulants seront étudiées et il sera répondu par écrit à chaque cas. Une fois l opération des recours achevée, les décisions de la «commission de classement et d orientation» est irrévocable. L étudiant retenu pour une formation en Master ouvre droit à une nouvelle carte d étudiant et à un certificat d inscription, délivrés par la scolarité centrale. En l absence de ces deux documents aucune inscription pédagogique au niveau des départements ne peut avoir lieu, et aucun document officiel ne peut et ne doit être délivré à l étudiant. Le démarrage des enseignements ne concernera que les étudiants figurant sur la liste établie, arrêtée et visée par le vice-rectorat Chargé de la Formation Supérieure des Premier et Deuxième Cycles, la Formation Continue et les Diplômes, et la Formation Supérieure de Graduation et préalablement affichée aux étudiants. Tout candidat non retenu et qui perturbera le bon fonctionnement des départements, des facultés / institut ou de l université, ou qui suivra indument les enseignements, s exposera à des poursuites judiciaires et se verra interdit de postuler aux concours organisés par l UKM Ouargla pour une période allant de 03 à 05 ans. 3
4 Ces décisions restent valables pour l ensemble des concours organisés par l UKMO (Master, Magister et Doctorat). Par ailleurs, en termes d échéancier il a été proposé le calendrier qui suit : Appel à candidature au Master Dimanche 20 avril 2014 Dépôt des dossiers de candidatures dimanche 22 juin au jeudi 26 juin 2014 Etude des dossiers du Dimanche 29 juin au Mercredi 02 juillet 2014 Affichage des listes (classement) provisoires jeudi 03 juillet 2014 Recours du Dimanche 06 juillet au Mardi 08 juillet 2014 Etude des recours Mercredi Affichage des listes définitives des candidats retenus Jeudi 10 juillet / Modalités d attribution des stages de perfectionnement à l étranger (bourses courte durée). Le Vice-recteur chargé des relations extérieures, la coopération, l animation, la communication et les manifestations scientifiques après avoir donné un aperçu historique, en termes de bilan de bourses et stages octroyés jusqu ici, il a tenu dans le même sillage à mettre en exergue les procédures inhérentes à ce dossier pour l exercice En se basant dans un premier temps sur le cadre règlementaire notamment : Décret présidentiel n du 11/09/2003, portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l étranger (JORADP N 56)). Arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 17 mai 2004 déterminant le montant de l indemnité convertible relative à la formation et au perfectionnement de durée égale ou inférieure à six mois effectués à l étranger. Arrêté interministériel du 30 Moharram 1433 correspondant au 25 décembre 2011 modifiant l arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 17 mai 2004 déterminant le montant de l indemnité convertible relative à la formation et au perfectionnement de durée égale ou inférieure à six (6) mois effectués à l étranger. Instruction n 02 du relative au perfectionnement à l'étranger. Par ailleurs, en termes d échéancier relatif à l attribution des bourses, il se résume principalement à travers deux sessions bien distinctes : Session de Printemps : Lancement du programme bourses courte durée : 06 Avril 2014 Dépôt des candidatures au niveau des départements : du 06 Avril 2014 au 22 Mai Examen et classement des candidatures aux niveaux des : Départements (CSD) : Du 25 Mai 2014 au 29 Mai 2014 Facultés / Instituts (CSF) : Du 01 Juin 2014 au 05 Juin 2014 Facultés/Instituts : Contrôle de conformité réglementaire et remise des dossiers de bourses : du 08 Juin 2014 au 19 Juin Virement des allocations de bourses/billet d avion : du 22 Juin 2014 au 17 Juillet Session d Automne (si crédit disponible) : Lancement du programme bourses courte durée : 07 Septembre 2014 Dépôt des candidatures au niveau des départements : du 07 Septembre 2014 au 23 Octobre Examen et classement des candidatures aux niveaux des : 4
5 Départements (CSD) : du 26 Octobre 2014 au 29 Octobre 2014 Facultés / Instituts (CSF) : du 02 Novembre 2014 au 06 Novembre 2014 Facultés/Instituts : Contrôle de conformité réglementaire et remise des dossiers de bourses : du 09 Novembre 2014 au 13 Novembre Virement des allocations de bourses/billet d avion : du 16 Novembre 2014 au 27 Novembre Cependant l établissement d un rapport détaillé relatif à la procédure d attribution des bourses de courte durée doit parvenir au rectorat durant la période qui s étend du 16 Novembre 2014 au 20 Novembre 2014 (Listes, Copie des lettre d accueil, PV conseil scientifique, rapport d impact, ). Comme il a été initié une catégorisation des bénéficiaires à travers la répartition qui suit : Catégorie 01 (Enseignants) = Stage de courte durée et Participation aux manifestations scientifiques 07 % ; Catégorie 02 (Etudiants) = 05 % ; Catégorie 03 (personnels administratif et technique) = 10 %. Divers. - La question relative au concours de doctorat - spécialité Génie des Procédés et de l Environnement - a été soulevée, notamment en ce qui attrait à la correspondance de M. le Ministre. M. le Recteur a tenu à lever toute ambiguïté sur ce sujet et de ne laisser aucun doute s installer par rapport à ce dossier. En rétorquant que nous avions agi dans la transparence totale et qu il n y a absolument rien à cacher et la correspondance en question sitôt arrivée fut dépêcher aux différents responsables (Vice-recteur, doyen et CFD) et que toutes personnes peut vérifier le bien-fondé du contenu. Dans le même sillage d idées, il a apporté à la connaissance des présents que la tutelle envisage d unifier les procédures inhérentes au concours de doctorat, un projet de réflexion porte sur 25 % accordés au cursus et 75 % réservés au concours proprement dite. Ainsi épuisés les points inscrits à l ordre du jour, la séance fut levée à 13 Heures 00 mn de la même journée. Le Président du Conseil Scientifique Pr. Ahmed BOUTARFAIA 5
Madame et Messieurs les Présidents des Conférences Régionales des Universités Centre. Ouest.Est
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