LA COMMUNE ET L ÉNERGIE. Marianne Duquesne avec la collaboration d'isabelle Callens

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1 LA COMMUNE ET L ÉNERGIE Marianne Duquesne avec la collaboration d'isabelle Callens

2 Colophon La commune et l énergie Marianne Duquesne (Conseiller à l UVCW) Isabelle Callens (Directeur Public Affairs & Communication chez ORES) pour la coordination des contributions suivantes : L intercommunale comme opérateur technique La gestion des réseaux : Nicolas De Coster et Corry Eglem La gestion de l éclairage public : Cécile Peremans, Nicolas De Coster et Yves Markey Zoom sur les tarifs de distribution d électricité et de gaz : Christophe Courcelle Les véhicules électriques et au gaz : Nicolas De Coster et Hayri Uluç Vers des réseaux plus intelligents : Nicolas De Coster et Hayri Uluç Illustration (cartes des G.R.D.) : Jonathan Legros Éditions Politeia s.a., Bruxelles D/2015/8132/11 ISSN ISBN NUR 820 Imprimé en Belgique Politeia s.a. Boulevard de l Empereur Bruxelles Tél Fax info@politeia.be Aucune partie de cette publication ne peut être dupliquée et/ou publiée au moyen d impression, photocopie, microfilm ou de quelque autre manière que ce soit sans autorisation écrite préalable de l éditeur. Cette brochure a été imprimée sur Circle en 90 g/m 2. En choisissant Circle plutôt qu un papier non recyclé, l impact environnemental a été réduit à hauteur de : 59 kg de matières envoyées en décharge, 11 kg de CO 2 (équivalant à 110 km parcourus en voiture moyenne européenne), litres d eau, 108 kwh d énergie et 95 kg de bois.

3 BIOGRAPHIE DE L AUTEUR Marianne Duquesne Ingénieur civil architecte, titulaire d un master complémentaire en urbanisme et aménagement du territoire au cours duquel elle a réalisé une étude sur l éclairage public communal, Marianne Duquesne est conseiller au sein de la cellule énergie de l UVCW depuis 2008, après avoir officié durant plusieurs années dans la formation continuée pour le secteur de la construction. Elle est l auteur de plusieurs guides pratiques relatifs à la construction durable, à la maîtrise énergétique et à la performance énergétique des bâtiments

4 TABLE DES MATIÈRES BIOGRAPHIE DE L AUTEUR 3 TABLE DES MATIÈRES 5 PRÉFACE 9 INTRODUCTION Les communes et l énergie, quand commence l histoire? La sécurité d abord : l éclairage des rues L apparition du gaz de ville et de l électricité : l époque des concessions La naissance des intercommunales L extension des réseaux La libéralisation du marché de l énergie 15 PARTIE 1. À quels enjeux énergétiques sont confrontées les communes? Les enjeux européens La lutte contre les changements climatiques La sécurité d approvisionnement énergétique Les mesures réglementaires Les mesures volontaires Les enjeux fédéraux Les enjeux régionaux 26 PARTIE 2. Quels sont les acteurs de l énergie? Quels sont leurs rôles et comment ont-ils évolué? Introduction : les acteurs publics locaux La commune, gestionnaire et consommatrice d énergie L équipe énergie Les bâtiments

5 2.3. L éclairage public Les véhicules communaux La commune et son rôle de sensibilisation, de contrôle et de promotion Le rôle de sensibilisation Le contrôle des exigences P.E.B Le rôle de promotion L intercommunale comme opérateur technique La gestion des réseaux La gestion de l éclairage public La facture d électricité et de gaz du ménage wallon : zoom sur les tarifs des réseaux d électricité et de gaz naturel La commune et le G.R.D. : quelles interactions? 66 PARTIE 3. L avenir Les énergies renouvelables L énergie solaire Les pompes à chaleur La biomasse et les réseaux de chaleur L hydro-électricité L énergie éolienne Les véhicules électriques et au gaz naturel Pourquoi développer des carburants alternatifs? Quelles infrastructures et quels usages pour les carburants alternatifs? Les carburants alternatifs constituent-ils un bon investissement? Pourquoi le marché se développe-t-il si lentement? Vers des réseaux plus intelligents Des réseaux et compteurs intelligents (smart) : pourquoi? Comment? Qu est-ce que le smart grid? Quels sont les objectifs poursuivis par la mise en place du smart grid? Pourquoi le smart grid est-il une nécessité? Qu est-ce qu un smart meter? Quels sont les objectifs poursuivis par la mise en place du smart meter?

6 3.7. Pourquoi le smart meter est-il une nécessité? La Wallonie est-elle prête pour le smart grid et le smart meter? 86 BIBLIOGRAPHIE SOURCES Sites Internet Ouvrages et publications diverses Législation Articles de revue et rapports

7 PRÉFACE L énergie est partout dans notre société. Son utilisation est tellement évidente, aisée et même invisible lorsqu il s agit d électricité : qui prend le temps de s interroger sur son origine, son acheminement, sa gestion? L énergie est un domaine vaste dans lequel les pouvoirs locaux s impliquent à bien des niveaux depuis des décennies. Cette réalité est méconnue. Il est vrai qu aucune publication n avait jusqu à aujourd hui abordé les multiples connexions entre les pouvoirs locaux et l énergie. Le présent ouvrage a pour objectif de combler ce vide en faisant le tour de la question. Pour le rédiger, l Union des Villes et Communes de Wallonie, l association qui représente e.a. les 262 villes et communes de Wallonie, ainsi que de nombreuses intercommunales, et Ores, l opérateur de réseaux de distribution d énergie sur le territoire de 197 communes wallonnes, ont uni leur force. Nous tenons d ailleurs à remercier les différents membres du personnel d Ores, dont les noms figurent en deuxième de couverture, qui se sont attelés à la rédaction de certains chapitres, ainsi que Madame Isabelle Callens, directeur Public Affairs et Communication chez Ores, qui a notamment coordonné leur intervention. La commune et l énergie inaugure la collection «Énergie» des Indispensables des pouvoirs locaux et en constitue l ouvrage faîtier. Nous espérons que le large panorama dressé dans ce premier ouvrage suscitera chez vous, lecteur, l envie d approfondir vos connaissances dans d autres publications de la collection ; les suivantes seront notamment consacrées spécifiquement à la législation sur la performance énergétique des bâtiments (P.E.B.) ou encore aux réseaux intelligents (smart grids). Bonne lecture! Marianne DUQUESNE Conseiller à la Cellule Énergie Tom DE SCHUTTER Directeur du département Développement territorial - 9 -

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