Code du bâtiment de l'ontario de 2012 Division B, partie 7 Règlement de l'ontario 332/12

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1 Code du bâtiment de l'ontario de 2012 Division B, partie 7 Règlement de l'ontario 332/12

2 Avis Ce module d'apprentissage en ligne donne des renseignements généraux seulement. Il ne fait que souligner certaines dispositions du Code du bâtiment de Nous conseillons aux utilisateurs du code de consulter les documents sources, à savoir : la Loi de 1992 sur le code du bâtiment; le Code du bâtiment de 2012 (Règlement de l'ontario 332/12). Disponibilité des documents : Lois-en-Ligne (versions officielles de la Loi et du Code); Publications Ontario vend un compendium (loi, code et documents additionnels).

3 Aperçu Division B, partie 7 LÉGENDE Symbole Indique Révision Déplacé/incorporé Nouveau/élargi Suppression {2006} (5) Référence au Code du bâtiment de 2006

4 (2) Systèmes de distribution d'eau Révision exigeant que les eaux usées pluviales et les eaux grises réutilisées soient traitées pour être conformes à l'article

5 (3) Systèmes de distribution d'eau Ajout d'exigences relatives aux systèmes de collecte des eaux pluviales dans le code du bâtiment

6 Réseaux privés d'égouts et d'alimentation en eau Révision en vue de la mise à jour des directives relatives à la conception des égouts privés et des canalisations privées d'alimentation en eau

7 Siphons Division B (3) Modification en vue de permettre l'installation d'un regard de nettoyage au-dessus du plancher lorsque le siphon est sous le plancher et n'est pas accessible

8 Intercepteurs de graisse Division B (3) Ajout de nouvelles normes pour les intercepteurs de graisse

9 (1) et tableau Tuyaux et raccords en polyéthylène Modification en vue de permettre l'utilisation de tuyaux d'eau, de tubes et de raccords en polyéthylène de série 160 ou ayant une pression nominale supérieure

10 {2006} (1)(h) Suppression du renvoi à la norme CAN/CSA-B182.7

11 Tubes en cuivre Division B (4) Utilisation obligatoire de tubes en cuivre de type K ou L du côté eau potable de l'échangeur de chaleur d'un système préfabriqué de récupération de la chaleur des eaux usées

12 (4) Brasure et flux Modification en vue de préciser la norme requise pour les alliages à braser et de déplacer les exigences relatives aux joints des tubes de cuivre

13 (1) Garnitures et revêtements des réservoirs d'eau domestiques Les garnitures et les revêtements des réservoirs d'eau domestiques doivent maintenant être homologués selon la norme NSF/ANSI 61 Drinking Water System Components Health Effects.

14 (1) Solin de tuyau de ventilation Modification de l'épaisseur minimale du matériau des solins des tuyaux de ventilation : feuille d'aluminium {0.61} 0,48 mm feuille de plomb {2.16} 1,73 mm feuille d'acier galvanisé {0.41} 0,33 mm

15 Systèmes de traitement de l'eau potable Les systèmes de traitement de l'eau potable doivent être homologués selon la norme CAN/CSA-B483.1 «Systèmes de traitement de l'eau potable».

16 Joints de cuivre souterrains Modification et déplacement des exigences relatives aux joints des tuyaux de cuivre installés sous terre.

17 (6) Essais et inspection des systèmes de drainage ou de ventilation Ajout d'une nouvelle disposition relative à l'inspection et à la mise à l'essai des extensions d'égout latérales

18 (4) Branchements aux systèmes de drainage sanitaires Ajout de limites relatives au branchement des tuyaux d'eaux vannes ou d'évacuation des eaux usées dans une zone de mousse de détergent.

19 (5) Branchements aux systèmes de drainage sanitaires Ajout de contrôles des branchements de tuyaux d'aération dans une zone de mousse de détergent

20 Branchement du trop-plein des réservoirs d'eaux pluviales Le trop-plein des réservoirs d'eaux pluviales peut maintenant être branché à un réseau pluvial.

21 (3) Protection contre les reflux Ajout de nouvelles exigences de pose d'un clapet antiretour si le système d'égout sanitaire public présente des risques de refoulement

22 (10) Regards de nettoyage des systèmes d'évacuation Modification de l'exigence d'installation de regards de nettoyage pour les éviers de cuisine

23 Pente minimale Division B (1) Précision concernant la pente minimale de 1 sur 50, qui s'applique seulement aux tuyaux d'évacuation de 3 po et moins.

24 Toilettes Division B (5) Ajout d'une longueur maximale de mm pour la descente verticale de certains tuyaux d'évacuation

25 Tableau Dimension des tuyaux de sortie des appareils La dimension de la colonne montante et des siphons des lessiveuses a été augmentée (siphon de 1,5 pouce à 2 pouces). Élément Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Appareil 9 Lessiveuse Dimension minimale du tuyau de sortie de l'appareil, en po Charge hydraulique, appareil (a) Domestique S.O. 1 ½ avec siphon de 2 po (b) Commerciale S.O. 2 avec siphon de 2 po

26 (2) Charges hydrauliques provenant des toitures ou des surfaces revêtues Modification en vue d'inclure des exigences additionnelles pour les dalots de toiture

27 (3) Charges hydrauliques provenant des toitures ou des surfaces revêtues Ajout d'exigences pour les trop-pleins de secours ou les dalots de toiture

28 {2006} (4) et tableau B Suppression du paragraphe et du tableau à des fins de clarté, car ces points sont déjà abordés au tableau

29 Tableau Charge hydraulique maximale permise de drainage vers un tuyau d'évacuation des eaux pluviales horizontal Suppression de la solution de conception des tuyaux d'évacuation des eaux pluviales horizontaux de 3 po ayant une pente de 1 sur 68

30 Ventilation interne Division B (1)(i) et (k) Clarification des exigences en matière de ventilation interne

31 (1) Colonnes de ventilation secondaire Des colonnes de ventilation secondaire ne sont requises que lorsque la colonne d'évacuation reçoit les eaux usées ou les eaux vannes d'appareils situés sur plus de quatre étages.

32 Tableau Longueur du bras de siphon Modification de la longueur maximale du bras de siphon Élément Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Dimension du siphon servi, en po Longueur maximale du bras de siphon, en m Pente minimale 1 1 ¼ 1,5 1 sur ½ {1.5} 1,8 1 sur {1.5} 2,4 1 sur {1.8} 3,6 1 sur {3} 4,9 1 sur 50 6 {5} 4 {4} 9,8 1 sur {50} 100

33 (1) Branchements de ventilation, collecteurs, tuyaux de ventilation secondaire et tuyaux de ventilation terminale Révision en vue de préciser que le tableau ne s'applique pas aux tuyaux de ventilation individuels ou doubles

34 Tableau Dimension et longueur développée des colonnes de ventilation primaires et secondaires Changements apportés aux colonnes d'eaux usées ou d'eaux vannes de 1 ½ et 2 po Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Dimension de la colonne d'eaux usées ou d'eaux vannes, en po Charge hydraulique totale ventilée, appareils Surface occupée par l'eau Colonne 4 1 ¼ 2 0,29 9 Colonne 5 1 ½ 8 0, {10} {0,29} {9} {30,5} Colonne 6 Colonne 7 Dimension de la colonne de ventilation primaire ou de la colonne de ventilation secondaire, en po Colonne 8 1 ¼ 1 ½ Longueur maximale de la colonne de ventilation primaire ou de la colonne de ventilation secondaire, en m , {20} 24 0,

35 {2006} (1) Déplacement des normes de conception des systèmes d'eau potable au paragraphe (2)

36 Protection contre le refoulement d'eau Déplacement de la plupart des exigences relatives aux dispositifs anti-refoulement de l'article du Code du bâtiment de 2006 vers l'article

37 (3) Refoulement d'eau des bâtiments dotés d'un chauffe-eau solaire domestique Éclaircissement des exigences relatives aux dispositifs anti-refoulement des chauffe-eau solaires domestiques

38 Isolation des locaux Division B Déplacement et modification des exigences de l'article du Code du bâtiment de 2006 relatives à l'isolation des locaux

39 Dimension et capacité des tuyaux Modifications importantes touchant la charge hydraulique, les types d'appareils et les vitesses d'écoulement de l'eau

40 Tableau Débits maximaux des raccords d'alimentation en eau Réduction de 9,5 à 7,6 l/min du débit maximal des pommes de douche dans les immeubles résidentiels

41 Tableaux A. et B. Consommation d'eau maximale par chasse d'eau des appareils sanitaires Réduction de la consommation d'eau maximale des urinoirs de 3,8 à 1,9 l par chasse d'eau dans tous les bâtiments

42 Table B. Consommation d'eau maximale par chasse d'eau des appareils sanitaires dans les immeubles de groupe C Consommation d'eau maximale par chasse d'eau dans les immeubles résidentiels : réduction de 6,0 à 4,8 l par chasse d'eau ou toilettes à double chasse permises

43 (2) et (3) Branchement d'eau non potable Exigences additionnelles pour le branchement de systèmes d'eau non potable et d'eau potable

44 Marquages requis Division B (2) et (3) Nouvelle exigence normative de marquage pour la réutilisation des systèmes d'eau non-potable

45 Conformité aux normes Division B Les systèmes d'eau non potable à des fins de réutilisation doivent être conçus, construits et installés conformément aux bonnes méthodes d'ingénierie.

46 Pour obtenir plus de renseignements Abonnez-vous à CodeNews. Suivez-nous sur Twitter. Procurez-vous le code du bâtiment auprès de Publications ServiceOntario ou consultez-le sur le site Web Lois-en-Ligne (Règlement de l'ontario 332/12). Communiquez avec votre municipalité. Communiquez avec nous à l'adresse ou en composant le (ou le ATS [malentendants]).