Groupe de travail «valorisation économique territoriale des ressources locales» - Sous-groupe Biomasse Energie -

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1 Réseau Rural Français Groupe de travail «valorisation économique territoriale des ressources locales» - Sous-groupe Biomasse Energie - Fiche de recueil projet Les propositions d'actions doivent comprendre dans la mesure du possible et notamment quand leur démarrage est prévu en 2009 : Coordonnées de la structure : Groupe Monde Rural (GMR) 11, rue de la Baume PARIS Nom et coordonnées de la personne responsable du projet : Isabelle ALLEMAND Animatrice Tél. : Mail : isabelle.allemand@fnsea.fr Intitulé du projet : Valorisation énergétique de la biomasse : inventaire et mise en perspective d'expériences réussies de démarches territoriales en France et en Europe Échelle territoriale concernée par ce projet (européen, national, inter régional, régional, infra régional) : Le projet a une portée nationale, et s'appuiera sur des expériences locales. Partenaires impliqués : Les partenaires pressentis sont les suivants : - Sol & Civilisation, - Trame, - les groupes régionaux du Groupe Monde Rural, - les territoires de projets, - les Réseaux Ruraux Régionaux, - les associations, - les élus locaux, - les porteurs de projets,

2 - Ruralité Environnement Développement (RED), - l ensemble des membres du GMR intéressés par la question, - le sous-groupe biomasse du réseau rural national. Descriptif du projet : Contexte Dans le contexte mondial actuel, la valorisation de la biomasse est à la fois une nécessité environnementale et une opportunité économique. Elle ouvre en effet de nouvelles voies pour un développement durable de l agriculture et de la sylviculture, crée des emplois et allège les contraintes énergétiques et environnementales qui pèsent sur l économie. Les acteurs ruraux prennent progressivement la mesure de ce nouvel enjeu pour le développement de leurs territoires et l on voit se multiplier des initiatives basées sur une valorisation de la biomasse. Un projet de valorisation de la biomasse pensé à une échelle territoriale permet d identifier les complémentarités des uns et des autres, de créer des partenariats et non des concurrences, d apporter de vraies plus values en matière de développement local. Elle s inscrit souvent dans une démarche énergétique plus globale, ou en est à l origine. Il existe en France et en Europe des projets allant dans ce sens. Il convient aujourd hui de mutualiser, de partager les savoir-faire afin d encourager de potentiels porteurs de projet à se lancer dans des démarches innovantes, d inciter les réseaux à se tourner les uns vers les autres afin d analyser leurs besoins respectifs et de trouver leurs complémentarités, de démontrer aux territoires que tout est à inventer dans le contexte mondial actuel. Comment les territoires s organisent-ils pour mener à bien leurs projets de valorisation de la biomasse? Comment les intérêts individuels et collectifs convergent-ils autour de cette "nouvelle" opportunité? Quelles retombées présentent ces démarches pour le territoire en matières environnementale et économique? Peuvent-elles jouer un rôle dans l attractivité d un territoire? Afin de poursuivre la réflexion menée dans le cadre du séminaire de lancement du RRF de 2008, le Groupe Monde Rural, propose de développer la capitalisation et de répondre aux attentes remontées du terrain lors de cette première étude, en s'appuyant sur les Groupes Monde Rural Régionaux afin d aborder par une approche inter-réseaux (élus, socioprofessionnels, associatifs) la mise en place de projets de valorisation de la biomasse à dimension territoriale.

3 Projet Dans la continuité de l'étude réalisée pour le séminaire de décembre 2008 du RRF, le Groupe Monde Rural propose ainsi de mettre en œuvre les actions suivantes : 1. Développer la capitalisation et le partage d expériences (françaises et européennes) Objectifs : mise en synergie des réseaux et des organismes existants et en particulier ceux des pays européens plus avancés, pour une meilleure prise en compte des énergies renouvelables dans les réflexions territoriales, en organisant des demi-journées de réflexion dans le cadre des groupes monde rural régionaux Des critères de choix des projets valorisés seront établis en collaboration avec le sous-groupe Biomasse-Energie du RRF. Ils porteront notamment sur la taille du projet, le nombre de partenaires impliqués, Il sera en outre accordé une attention particulière sur le fait que la biomasse est transformée sur le territoire où elle est produite pour que le projet puisse être retenu parmi les projets valorisés. Une enquête sera lancée auprès des Réseaux Ruraux Régionaux pour identifier les différentes expériences existantes. La sélection des projets qui seront étudiés se fera en association avec le sousgroupe Biomasse-Energie du RRF. 2. Organisation d'un voyage d études Objectifs : comprendre les mécanismes des projets réussis et échanger avec les acteurs des territoires concernés Le public visé est les porteurs de projet français afin d'échanger avec les acteurs d'un projet abouti et d'en appréhender toutes les dimensions. 3. Organisation de sessions de formation Objectifs : concevoir des formations pour les porteurs de projet, les artisans, les architectes, les élus, les professionnels du bâtiment,, sur les principales techniques récentes pour répondre aux besoins spécifiques les plus significatifs de valorisation énergétique de la biomasse et voir se démultiplier des projets énergétiques globaux, ainsi que sur les aspects juridiques concernant notamment le montage de projets impliquant plusieurs partenaires. Un point sur l'identification des politiques publiques locales et nationales favorables au développement de l'utilisation de la biomasse pourra également venir compléter le programme de formation. 4. Rédaction d'un vade-mecum du porteur de projet Objectifs : capitaliser les expériences françaises et européennes de valorisation énergétique de la biomasse à l échelle de territoires, définir des clés de réussite, analyser collectivement les expériences (modalités de mise en place, difficultés rencontrées, clés de réussite, partenariats nécessaires, perspectives offertes). Ce vade-mecum sera rédigé en lien avec le sous groupe Biomasse du RRF.

4 Rattachement du projet à l'une des problématiques identifiées par le groupe ou à une autre problématique, résultats attendus, formes de restitutions envisagées : Le projet s inscrit dans la thématique de valorisation économique territoriale des ressources locales, et plus précisément dans l'axe 2 de la thématique "biomasse énergie" : inventaire des expériences réussies de démarches territoriales valorisant la biomasse énergie. Budget et calendrier : Calendrier Le projet débutera dès le mois de novembre 2009 pour un rendu final fin Date Novembre 2009 Novembre - Décembre 2009 Janvier Mars 2010 Avril Mai 2010 Avril Juillet 2010 Juillet Octobre 2010 Novembre 2010 Action Mobilisation des partenaires Lancement du projet Rédaction de l'enquête pour identifier les expériences auprès des RRR Définition des critères de choix Identification des expériences innovantes Réalisation des ½ journées de réflexion au sein des groupes monde rural régionaux Organisation du voyage d'études Réalisation des sessions de formation Analyse croisée et rédaction du vade-mecum Rendu final

5 Budget Temps (jours) Coût (euros) Lancement et pilotage du projet Mobilisations des partenaires Recherche des expériences les plus innovantes Rémunération des contacts fournissant les données sources Frais directs 1 (sur présentation de factures) Journées de réflexions régionales (5) Préparation et animation Frais directs 1 (sur présentation de factures) Voyage d'études (1) Préparation et organisation Frais directs 1 (sur présentation de factures) Sessions de formation Organisation : programme, intervenants, Frais directs 1 (sur présentation de factures) Rédaction du vade-mecum Rédaction des fiches expériences et de l'analyse croisée TOTAL (euros) Les frais directs incluent les frais de transport, de repas, d'hébergement et de location de salles. Le budget correspond aux coûts prévus pour le pilotage et la coordination du projet. Les coûts journaliers ont été établis sur la base des salaires chargés moyens des intervenants (300 euros/jour), hors charges de structure. Une convention de partenariat sera signée entre le chef de file (le GMR) et les différents partenaires. Cette convention précisera notamment les missions et la rémunération des différents partenaires.