Extrait de l'ouvrage : Cop21 La diplomatie climatique de Rio 1992 à Paris 2015 de Sandrine Maljean Dubois et Matthieu Wemaëre

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Rodolphe St-Louis
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1 TABLE DES MATIERES Sommaire...3 Liste des sigles, acronymes et abréviations...5 Introduction...3 Les changements climatiques : quelle origine? Quelles conséquences?...9 L objectif «ultime» : +2 C...15 Un enjeu global...18 L urgence climatique...20 La gouvernance internationale du climat...25 Chapitre 1. Le régime international du climat : une construction par étapes...31 Section 1. La «science du climat» : des premiers doutes aux derniers rapports du GIEC...31 I. L Advisory Group on Greenhouse Gases : la préfiguration du GIEC...32 II. Le GIEC, une structure originale...33 III. La mission du GIEC...35 IV. Une procédure hybride...38 V. Le fonctionnement du GIEC le met-il à l abri des critiques et des reproches? ) Le GIEC dans la gouvernance du climat ) La question de l objectivité des rapports du GIEC...44 Section 2. Les principales étapes de construction du régime international du climat...49 I. La Convention-cadre sur les changements climatiques (1992)

2 SANDRINE MALJEAN-DUBOIS ET MATTHIEU WEMAËRE II.De l adoption du Protocole de Kyoto aux Accords de Bonn-Marrakech ) Le «mandat de Berlin» (1995) ) Les Accords de Bonn et de Marrakech (2001)...64 III. La mise en route du Protocole (2005) ) L entrée en vigueur du Protocole...67 Une entrée en vigueur retardée...67 Une entrée en vigueur anticipée ) La première Réunion des Parties au Protocole (Montréal, 2005)...73 Chapitre 2. L expérience du Protocole de Kyoto...75 Section 1. Les objectifs de réduction...75 I. Les objectifs de réduction ne concernent que les pays industrialisés...76 II. Les objectifs de réduction sont différents selon les pays industrialisés...77 Section 2. Les outils de réduction...87 I. Justifications et principes fondamentaux du recours à l outil économique...89 II. Supplémentarité des mécanismes d échange...91 III. Le marché international du carbone...95 IV. Les mécanismes «de projet» ) Le Mécanisme d application conjointe ou MOC ) Le mécanisme pour un développement propre ou MDP Section 3. Contrôle et sanction du non-respect I. Le système de reporting ) Les obligations au titre de la Convention-cadre ) Les obligations au titre du Protocole II. Le système de registres

3 COP 21? III. La procédure de non-respect ) Le Comité ) La procédure ) La pratique du Comité Pratique de la Chambre de la facilitation Pratique de la Chambre de l exécution L affaire grecque L affaire canadienne L affaire croate L affaire bulgare Les affaires roumaine, ukrainienne, lituanienne et slovaquienne IV. Les mécanismes de règlement des différends ) Un hypothétique règlement juridictionnel dans le cadre conventionnel ) Le Protocole de Kyoto devant l Organe de règlement des différends de l OMC? Section 4. La prolongation du Protocole ( ) I. Les négociations du post II. L amendement de Doha (2012) III. L avenir du Protocole Chapitre 3. Le régime du climat dans le cadre de la Convention Section 1. Les enjeux des négociations ) Des réductions de GES plus ambitieuses ) Un régime global associant l ensemble des gros émetteurs de gaz à effet de serre La participation des Etats-Unis Des engagements pour les pays émergents? Section 2. Les négociations de Bali à Copenhague

4 SANDRINE MALJEAN-DUBOIS ET MATTHIEU WEMAËRE I. La «feuille de route» de Bali ) L adoption de la «feuille de route» ) Le contenu du Plan d action de Bali La vision à long terme L atténuation L adaptation Les transferts de technologie La mobilisation de l investissement et de la finance II. De Bali à Copenhague, des négociations «tous azimuts» ) Des négociations hors du cadre conventionnel ) Les négociations dans le cadre conventionnel III. La conférence de Copenhague ) Des processus conventionnels dans l impasse et l «Accord» comme seul résultat ) L impasse des négociations dans les AWG Sur le processus Sur le fond ) Les tentatives pour sortir de l impasse lors du segment à haut niveau Section 3. L Accord de Copenhague I. L ambition II. Un accord équitable? ) La différenciation : entre qui? ) La différenciation des actions entre les pays de l Annexe 1 et non-annexe ) Les mesures de soutien, assistance et financement III. La portée juridique de l Accord de Copenhague ) Les Parties sont-elles engagées internationalement?

5 COP 21? 2) La conventionnalisation de l Accord par les accords de Cancún L Accord de Copenhague : une troisième voie?..243 Fusion ou maintien des deux voies de négociation? Les accords de Cancún Interrogations sur la capacité du processus à accoucher d un accord ambitieux Chapitre 4 - Quelles perspectives pour la COP 21 et le futur régime du climat Post-2020? Section 1. Le lancement de nouvelles négociations : la Plateforme de Durban pour une action renforcée 254 I. Que négocie-t-on depuis Bali? II. Un résultat en forme de compromis Section 2. Quelles perspectives après les conférences ultérieures? I. La Conférence de Doha (2012) II. La Conférence de Varsovie (2013) ) Une conférence d étape sur la route de Paris ) Des questions épineuses Les financements La réparation des «pertes et préjudices» La feuille de route des négociateurs sur le post III. La Conférence de Lima (2014) ) Une confiance retrouvée dans le processus? ) L enjeu de la différenciation entre les pays ) Mesures d atténuation et mesures d adaptation : quel équilibre dans le futur accord de Paris?

6 SANDRINE MALJEAN-DUBOIS ET MATTHIEU WEMAËRE 4) Les contributions nationales à l effort de réduction des émissions post 2020 : quelles perspectives après Lima? ) Le projet de texte de négociation, préfiguration de l accord de Paris? Conclusions La Convention de 1992 et la gouvernance du climat Quelles perspectives pour la COP 21? Liste des encadrés Pour aller plus loin Table des matières

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