L'ÉNERGiE CiTOYENNE MAîTRiSÉE?

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1 L'ÉNERGiE CiTOYENNE MAîTRiSÉE? Coopérer ou collaborer à des projets locaux pour le bien commun est une manière de créer du lien et une forme de démocratie au sein d une communauté. En matière d énergie renouvelable, la coopérative est une forme de société bien adaptée à la participation citoyenne. Le nouveau cadre de référence éolien prévoit expressément cette ouverture du capital aux citoyens et aux pouvoirs publics. Le développeur peut alors assurer un meilleur ancrage local ainsi que l acceptabilité de son projet. C est une bonne base, mais les embûches ne manquent pas! Les Amis de la Terre soutiennent une transition énergétique portée par des collectifs citoyens avec un important ancrage local. Roger BOURGEOiS Roger a fait l essentiel de sa carrière chez Fina puis Total. A partir des années 2000 il prend conscience des enjeux énergétiques mondiaux grâce à RISE (le réseau intersyndical de sensibilisation à l environnement). Pour préparer le passage de la vie active à la retraite, il lance fin 2010 une initiative de transition à Gelbressée (Namur). Pour lui, les questions sociales sont intimement liées à l environnement et à l énergie. La transition énergétique essentiellement axée autour de l efficacité des équipements, de la sobriété (des consommateurs et des industriels) et de l utilisation des énergies renouvelables doit s enrichir de trois qualificatifs supplémentaires : locale, collective et citoyenne. Si la dimension citoyenne est en général bien comprise par les porteurs de projets, elle est en revanche plus difficile à appréhender par ceux qui découvrent la démarche. Il est bon de rappeler qu un projet «citoyen» n est pas simplement un projet de citoyens! L ancrage local est essentiel. La diversité des partenaires dépend du contexte local. Elle doit idéalement être la plus large possible. La volonté d une gouvernance transparente et démocratique se traduit dans la forme juridique que choisissent les fondateurs. La société coopérative à responsabilité limitée (SCRL- voir encadré) est la plus propice parce qu elle est une propriété collective. Les statuts servent essentiellement à organiser la confiance entre les coopérateurs. L objectif principal n est pas la rémunération du capital. Celui-ci doit avant tout affirmer sa dimension d intérêt collectif par des retombées concrètes au niveau du territoire, comme l offre d énergie accessible à tous à un prix maîtrisé ou l amélioration thermique des bâtiments, avec des retombées sociales et/ou environnementales. La prise en compte de l environnement doit se faire au-delà de ce qui est réglementaire, en tenant compte de l échelle locale et globale. Elle peut se manifester par la promotion des énergies renouvelables et les économies d énergie, par la mise en place de circuits courts, (production distribution consommation), par la réduction des impacts liés aux activités humaines, ou encore par la vente de l énergie à un fournisseur 100% vert. En faisant le choix de la coopérative, on apporte d abord une réponse morale à l ultralibéralisme : pour vivre on n a pas besoin d écraser son voisin. Ensuite, on met en place une autre forme de développement, décidécollectivement par le bas ; un investissement lié à l épargne, une gestion bénévole ou des salaires fixés par la coopérative. Et en fin de compte, on sera probablement mieux à même d apporter des réponses locales en cas de crise globale majeure. 54

2 La situation idéale est celle où les pouvoirs locaux et les coopératives citoyennes peuvent être développeurs de projets à part entière. Pour ce faire, ils doivent disposer de ressources humaines et financières suffisantes. APERe Ces principes coopératifs peuvent-ils réellement s appliquer à tous les secteurs de la société et de l économie lorsque des acteurs importants et mondialisés sont présents? L exemple du grand éolien interpelle. L année dernière, Inter-Environnement Wallonie se réjouissait de l obligation pour les opérateurs privés d ouvrir les projets aux communes et aux citoyens, obligation figurant dans le nouveau cadre de référence éolien qui détermine les critères à respecter pour l implantation des éoliennes. «Pour la Fédération, il est important que la participation citoyenne ne soit pas restreinte à la seule notion d investissement dans le capital. Cette participation doit être encouragée et soutenue tout au long du projet éolien, depuis sa genèse jusqu à l arrêt d exploitation. La participation doit passer par un échange d informations entre les citoyens. La participation doit se concrétiser par l investissement dans le montage financier et par le fait de prendre une part active à la gestion du projet.» Voici ce que dit le cadre de référence éolien, approuvé par le gouvernement wallon en début 2013, sur lequel les villes et communes doivent remettre un avis : «La participation citoyenne à des projets de production d énergie propre peut constituer un élément déterminant du succès ou de l échec que peut rencontrer un projet donné, les habitants pouvant avoir parfois le sentiment que leur paysage, bien public, est sacrifié pour l intérêt général ou privé dans lequel eux-mêmes ne se reconnaissent pas.» Les options développées dans le cadre de référence s adressent donc plutôt aux pouvoirs locaux et aux coopératives souhaitant participer financièrement au parc éolien, sans en assurer tout le développement. Ainsi, les opérateurs éoliens privés devront ouvrir le capital du projet à la participation publique ou citoyenne, sans obligation toutefois de dépasser les seuils suivants : 24,99% du projet pour les communes (communes, intercommunales, CPAS). 24,99% du projet pour les coopératives agréées par le Conseil National de la coopération (CNC) ou à finalité sociale ayant la production d énergie renouvelable dans leur objet social. Actuellement nous sommes encore très loin de ces proportions comme le montre le graphique ci-dessous : Figure 1 : Répartition des exploitants par puissance installée, autorisee, en construction et en recours en Wallonie. Situation au 31/12/ Ensemble, la participation des collectivités locales est de 7.7% du total des projets en recours, autorisés, en construction ou en fonctionnement. Que prévoit le cadre de référence comme aide au financement de participations significatives? «Afin de favoriser une mutualisation des risques et des coûts, les investisseurs dans les projets éoliens sont encouragés à se regrouper et à planifier leurs investissements sur du moyen terme, dans le but notamment de permettre la mise en place de portefeuilles de projets et de solliciter des prêts bancaires à taux réduits auprès des institutions européennes.» 55

3 S agit-il de vœux pieux ou le gouvernement sera-t-il en mesure de mettre en place en 2014 une structure de collecte d épargne publique capable d apporter un soutien structurel (portage, fonds de garantie, sicav, etc.) à la participation citoyenne? Sans cela, aujourd hui, il est excessivement difficile pour une coopérative citoyenne locale de participer pleinement à hauteur d un quart dans un projet, sans que la commune ou un fonds d investissement ne lui vienne en aide. Avec le risque encore que la commune et/ou des riverains introduisent un recours en suspension au Conseil d Etat, comme à Thuin. Recours finalement rejeté, mais quelle perte de temps et d énergie! Effectivement le citoyen se sent vite abandonné. Un certain nombre d entre eux ne voient que les aspects négatifs d un parc éolien dans leur environnement proche et peuvent s opposer au projet. B.Claessens Les promoteurs doivent garder à l esprit que les projets éoliens s inscrivent dans le cadre de communautés et en sont indissociables. Tous les acteurs doivent viser à parvenir à une compréhension commune et doivent communiquer des informations factuelles pour créer un terrain fertile à l acceptation et l engagement de la part de la communauté locale. Différentes méthodes existent pour y parvenir, notamment des sites internet, les médias sociaux, des newsletters et des événements publics, mais la plus efficace serait de légiférer en créant un comité de concertation incluant les riverains, à l image d un comité pour la Protection et la Prévention au Travail (PPT) dans les entreprises. Lorsqu un développeur ne prend pas en compte l aspect humain de son projet, il ne doit pas s étonner que des recours arrivent dans les 20 jours après la délivrance du permis d environnement et que les plus motivés en appellent au Conseil d Etat! Dans le nouveau cadre de référence, une seule séance d information préalable est obligatoire. Il est juste conseillé au promoteur de communiquer sur l état d avancement du projet. Une 2e séance d information devrait systématiquement être organisée quand le rapport de l étude d incidences est remis. Le cadre se borne ensuite à demander aux exploitants de publier une fois l an un rapport sur la production d électricité du parc éolien. Quel intérêt pour les citoyens d avoir ces informations, s ils ont été exclus dès le départ? Savent-ils que la production d une éolienne de grande taille représente la consommation en énergie de quelque ménages? Un autre défi de taille commence à poindre : les promoteurs et les grandes sociétés commerciales créent leurs propres coopératives, probablement pour épauler les projets locaux et «récupérer» l aspect citoyen voulu par le gouvernement. Les dividendes se feront en partie sous la forme de réduction sur les factures d électricité, ce qui permettra de fidéliser les clients-coopérateurs et de couper l herbe sous le pied des coopératives locales. Celles-ci sont encore un peu plus phagocytées quand elles acceptent de signer dans les conventions de collaboration, par exemple, un droit d alignement pour le développeur du projet sur un meilleur prix de vente de l électricité obtenu ailleurs. Si bien qu il devient difficile à la coopérative locale d offrir à ses propres coopérateurs des ristournes sur l électricité puisqu elle sera contrainte de changer régulièrement de client. Une solution s impose : créer une coopérative régionale qui rachètera au meilleur prix les productions citoyennes locales pour en négocier le meilleur prix sur le marché ou vendre l électricité elle-même aux coopérateurs. (voir COCITER à la rubrique «Coopératives.» Ceci montre que la collaboration est vite soumise à la compétition du marché. La coopérative doit pourtant s attacher à garder la confiance de ses associés si elle veut survivre dans un marché libéralisé et dominé par l appât du gain et la finance. Néanmoins, environ 20 coopératives locales existent actuellement en Wallonie. Quelles sont les raisons qui poussent un citoyen à y investir un peu ou beaucoup de son épargne, de son temps? 56

4 Un intérêt financier au vu des taux d intérêt extrêmement bas actuellement proposés dans les banques alors que la coopérative peut distribuer jusqu à 6% de dividende et les premiers 190 sont défiscalisés ; Un intérêt éthique et personnel de contribuer à un avenir durable suite à la compréhension des dangers et des enjeux environnementaux actuels (énergie fossile ou nucléaire) qui peuvent déboucher sur une modification des comportements ; Il reste encore beaucoup de chemin à faire pour que la transition énergétique se réalise en harmonie avec la population. Nos voisins allemands nous montrent pourtant que c est possible, puisque chez eux plus de ¾ des parcs éoliens sont aux mains des pouvoirs publics et des citoyens. Un intérêt plus personnel de valorisation de l estime de soi suite aux contacts avec des coopérateurs qui ont franchi le pas. La coopérative à responsabilité limitée (SCRL) est une société commerciale collective qui se compose d'associés dont le nombre et les apports sont variables. Elle est constituée par acte authentique au capital minimum de (si statut à finalité sociale : ) En raison de la grande diversité des pratiques sociétales au sein même du mouvement coopératif, le code des sociétés laisse une grande liberté statutaire aux fondateurs des sociétés coopératives. En Belgique, pas moins de coopératives actives étaient dénombrées en 2010 et les créations de ce type de sociétés ne cessent d'augmenter. Dans le contexte économique actuel, les coopératives sont pressenties comme un outil de développement économique et de pérennisation de 'entrepreneuriat. En raison des valeurs qu'elles véhiculent, elles se retrouvent notamment dans le secteur de l'économie sociale dont l'objectif est de générer une plus-value au bénéfice de la collectivité et de la cohésion sociale sans viser un but lucratif. Les coopératives apparaissent dans de nombreux secteurs et sous diverses formes. Notamment, dans un contexte de vieillissement des chefs d'entreprise où de nombreuses firmes ferment leurs portes faute de repreneur. La reprise d'entreprise par les travailleurs sous forme de coopérative apparaît comme une piste à approfondir, bien que la Belgique ne dispose pas d'un cadre juridique et fiscal défini et avantageux. La coopérative à finalité sociale (SFS) doit répondre à 9 principes qui tendent à insuffler le principe de non enrichissement des associés et l'utilisation des bénéfices pour le but social fixé. Les coopératives sont également très présentes dans le secteur agricole en réponse aux diverses contraintes rencontrées par les agriculteurs au niveau du foncier, de la production, de la transformation ou encore du partage de matériel agricole. Le mouvement «Terre-en-vue» qui réunit une asbl, une SCRL FS agréée CNC (par le Conseil National de la Coopération) et à terme une Fondation, s'attache à soustraire les terres agricoles du marché spéculatif et à mobiliser des consommateurs solitaires (par la collecte de l'épargne). La coopérative ne possédant Par ailleurs, si une coopérative souhaite garantir officiellement le respect des valeurs démocratiques dont elle est porteuse sans forcément revêtir le statut SFS, elle peut demander l'agrément du Conseil National de la Coopération (CNC) qui assurera qu'elle respecte les principes de la coopération définis par le CNC. Finalement, le choix du statut ou de l'agrément dépend fortement du projet de l'entreprise, des finances disponibles, du public cible envisagé, etc. et se réalise par conséquent au cas par cas. Le secteur des énergies renouvelables n'est pas en reste avec ses coopératives citoyennes. pas de fond de réserve, les parts du capital doivent toujours trouver acquéreur afin que le capital ne diminue pas. La finalité sociale permet d'éviter le lucre et reste pertinente quant à la création de services pour la collectivité, c'est à dire la mise en commun de terres agricoles. 57

5 Un projet éolien demande beaucoup d'investissement ( 1 million ), de temps et de technicité. Il faut pouvoir anticiper l'ampleur du projet, le mettre en perspective et savoir saisir les opportunités. Mais l'aspect citoyen lui apporte une dimension humaine réunissant des personnes aux compétences et expériences diverses prêtes à s'impliquer et à défendre un projet qui a du sens tout en y retirant un avantage financier (ristourne). La dimension «communication» destinée à faire connaître le projet mais aussi à maintenir le contact entre les différents acteurs n'est donc pas à négliger. La coopérative doit être agréée CNC. Ce statut bien défini lui permet de lever des fonds importants auprès de l'épargne publique et de garantir une gestion éthique de la coopérative. En conclusion, un projet éolien citoyen est un projet financier, juridique et technique mais aussi et avant tout une aventure humaine. Le challenge, c'est de garder la mobilisation ; maintenir les associés dans le coup et surtout valoriser les compétences et les intelligences parfois méconnues. C'est la force d'un groupe! Ces informations sont tirées essentiellement des conclusions d'un atelier régional consacré aux coopératives organisé le par le Réseau Wallon de Développement Rural. Lien utile : Conseil National de la Coopération - Ayant un grand intérêt pour les questions énergétiques et les changements climatiques, depuis 2011, j'ai lancé une initiative de transition à Gelbressée, c'est ainsi que j'ai fait la rencontre de quelques personnes de Fernelmont. Je suis convaincu que les citoyens doivent reprendre le pouvoir partout où c'est possible, car notre démocratie est en danger, tandis que notre mode de vie actuel n'est pas soutenable. L'efficacité énergétique, les réductions des consommations et la relocalisation de l'économie sont des enjeux incontournables pour lesquels je m'engage de manière concrète tant que ma santé le permet. La coopérative est une forme de société bien adaptée à la participation citoyenne. Le groupe de base, une dizaine de personnes, a mûri le projet pendant une année et préparé les statuts de «Champs d'énergie SCRL» créée en mars Les finalités de la coopérative, reflétant ses valeurs, sont les suivantes : La participation citoyenne à la gestion des énergies d'origine renouvelable; (éolien, solaire, biomasse) ; Un changement structurel en matière de production et consommation d'énergie ; A présent, nous avons besoin de l'énergie de tous. Notre projet éolien pourrait se concrétiser rapidement. Aidez-nous à faire connaitre la coopérative et à convaincre vos amis et connaissances de devenir coopérateurs. Le rendement financier sera probablement bien meilleur qu'à la banque et votre investissement soutiendra directement une initiative citoyenne importante! Relevons le défi tous ensemble. Site pour plus d'information : Roger BOURGEOiS, administrateur de la coopérative «Champs d'énergie» L'accessibilité des citoyens aux produits et services liés aux énergies renouvelables ; Le développement local. 58

6 QUELQUES COOPÉRATiVES CiTOYENNES EN ÉNERGiE EMiSSiONS-ZÉRO scrl Rue du Lombard, NAMUR RESCOOP Fédération des associations et coopératives de citoyens pour l'énergie renouvelable en Belgique Posthoflei 3/3, 2600 BERCHEM T 03/ info@rescoop.be Philippe Delforge 0475/ Marc Installe 0477/ Emissions-Zéro est une coopérative citoyenne ayant pour finalité le développement des énergies renouvelables. Elle accorde des avantages concrets à ses coopérateurs via un accès privilégié et concurrentiel à l'achat d'électricité 100% verte en circuit court et vise pour ses coopérateurs un retour sur investissement optimisé assurant un juste compromis entre toutes ses finalités. info@emissions-zero.coop VENTS D'HOUYET asbl Rue du monument, Mesnil-Eglise T 082/ Inciter les citoyens à s'approprier les énergies renouvelables, c'est un des objectifs de l'asbl Vents d'houyet. Lancée en 2002 par Bernard Delville, l'asbl promeut essentiellement les projets éoliens citoyens. Via son «Académie du Vent», l'asbl a également pour mission de faire comprendre l'énergie aux enfants par des animations ludiques et variées. info@vents-houyet.be ENERGiE 2030 Eupen La coopérative ENERGIE 2030 a été créée le 2 juillet 1995 par des membres de l'association Energie 2030 en tant que coopérative internationale avec son siège à Eupen (Belgique). Entre-temps, Energie 2030 compte plus de 1000 membres et est agréée comme fournisseur d'élecricité verte par la Région Wallonne depuis

7 COURANT D'AiR & COCiTER Wirtzfelder Strasse Elsenborn T 0471/ Début 2013, Courant d'air a créé avec d'autres coopératives wallonnes, le Comptoir Citoyen des Energies (COCITER). Ainsi, COCITER fédérera la plupart des mouvements citoyens belges actifs dans la production d'énergie verte. BEAUVENT scrl Ijzerdijk Diksmuide T 058/ La coopérative «BeauVent» réunit autant de personnes que possible pour investir collectivement dans la production d'énergie renouvelable provenant du soleil, du vent et de la biomasse. De cette façon, une base financière et du soutien social se créent pour la production d'énergie durable à laquelle tout le monde peut participer. Le respect de l'environnement naturel est l'objectif principal de BeauVent. La coopérative est née des préoccupations concernant le réchauffement climatique et de l'idée que nous pouvons réduire notre impact négatif sur la nature par une autre façon de vivre. info@beauvent.be LUCÉOLE Michel Dolmans 0498/ Créée en octobre 2010, Lucéole veut participer activement à la transition énergétique en devenant productrice locale d'énergie verte et en promouvant une utilisation rationnelle et responsable de l'énergie. Actuellement, Lucéole est impliquée dans le développement d'un projet éolien sur la commune de Habay et exploitera une éolienne citoyenne sur le parc éolien de la commune de Fauvillers. Ces deux projets sont situés dans le sud de la province du Luxembourg en Wallonie. michel.dolmans@luceole.be LES COMPAGNONS D'EOLE asbl L'association «Les Compagnons d'eole» est née en 1979 de la volonté de trois amateurs d'énergie eolienne. Elle est juridiquement devenue une ASBL en 1998 et s'adresse maintenant à tous les passionnés d'énergie renouvelable qui souhaitent partager leur expérience, leurs connaissances et, le cas échéant, leurs projets. administration@compagnons-eole.be 60