Investir dans les PME : comment allier la performance avec les avantages fiscaux?
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- Josiane Thibodeau
- il y a 6 ans
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1 Investir dans les PME : comment allier la performance avec les avantages fiscaux? Vous devez prendre connaissance des documents réglementaires (DICI, Règlement, Note fiscale ) disponibles sur demande auprès de NextStage AM.
2 1. Le capital développement : comment aider les PME à devenir des ETI? 2
3 La croissance de l économie française repose sur ses futures ETI* ETI ** ETI *** ETI *** La France loin derrière l Allemagne et le Royaume-Uni en nombre d ETI. Source : Etude «Horizon PME» - Sogedev * ETI : Entreprise de Taille Intermédiaire. ** Etude «Horizon PME» - Sogedev *** Institut Montaigne & ASMEP ETI, «Vive le long terme, les entreprises familiales au service de la croissance et de l emploi», septembre
4 qui ont un réel besoin de financement en fonds propres Une organisation du marché du financement des PME et des ETI marquée par un poids prédominant en Europe du financement par la dette bancaire, dans les flux de financement externes (95% en Italie, 92% en France, 74% en Allemagne), à comparer avec 21% aux Etats-Unis, dans un contexte transformé par Bale 3 et Solvency 2. Source: Ernst & Young Funding the Future pour le G20 Young Entrepreneur Summit Nov 2012,$bn/year 4
5 c est pourquoi ces financements peuvent donner lieu à de belles histoires CA : 15m (pro-forma agrégé) 175 employés 2012 CA : 65,1m 40 employés 2005 CA : 8,0m 76 employés 2008 CA : 74,8m 651 employés 2009 CA : 14,6m 126 employés 2014 CA : 59,9m 635 employés 2014 CA : 122 m 70 employés 2014 CA : 21,5m 148 employés 2014 CA : 114,6m 819 employés 2014 CA : 27,6 m 240 employés 5
6 Implantations L'un des leaders de la restauration haut de gamme sur Internet 2015 CA : 16m 90 employés 14m sortis Sortie CA : 4m 15 employés 6,7m investis Multiple >2x Provisionné 25% de l investissement au 30 juin 2015 Les performances passées ne présagent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le futur. 6
7 Un des leaders et pionniers du capital développement en France Au 31 décembre 2015 Agréée en 2002 par l AMF 460m levés depuis sa création Gestionnaire pour le compte de grands investisseurs institutionnels et privés Plus de particuliers 63 PME & ETI en portefeuille En 2015, NextStage AM a remporté le Gold Award du «Best European Growth Private Equity Fund» Méthodologie disponible sur Ce prix ne préjuge pas des résultats futurs du Fonds ou de la société de gestion. 7
8 2. Pourquoi investir dans un FIP ou un FCPI? Quel couple rendement/risque? 8
9 Les métiers du Capital Investissement 9
10 FCPI-FIP : une diversification patrimoniale assortie d une efficacité fiscale FCPI Fonds Commun de Placement dans l Innovation Création en 1997 PME innovantes dans l EEE 70% mini «entreprises innovantes» 30% maxi «libre» FIP Fonds d Investissement de Proximité Création en 2003 PME régionales (4 régions limitrophes) 70% mini «entreprises régionales» 30% maxi «libre» 10
11 FCPI-FIP : une diversification patrimoniale assortie d une efficacité fiscale 1. A l entrée : Réduction ISF FCPI FIP 50% du «quota ISF PME» Plafond de réduction unique : par foyer fiscal 2. A la sortie : Exonération des plus values, hors prélèvements sociaux (à la sortie) Les FCPI-FIP présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme. 11
12 FCPI-FIP : un investissement délimité dans le temps 12
13 Le marché des FCPI FIP depuis 1997 Sources : AFIC (données FCPI-FIP 1997 à 2014) - Capital Finance (données FCPI-FIP-Direct PME 2015) - collecte en millions. 13
14 Valorisations FCPI-FIP NextStage AM : 31 décembre 2015 Réd. fiscale (entrée) VL origine Distributions totales (1) VL 31/12/2015 (2) VL reconstituée (1 + 2) Depuis origine HORS réd. fiscale Depuis origine AVEC réd. fiscale Prévision prochaine distribution (non engageant) Date liquidation max FCPI NextStage Développement % IR ,22 114,22 +14,2% +39,2% Totale fin /12/2016 FIP NextStage Transmission % IR ,27 109,27 +9,3% +34,3% Totale fin /12/2016 FCPI NextStage Développement % IR ,56 120,56 +20,6% +45,6% Partielle fin /12/2017 FIP NextStage Transmission % IR ,62 110,62 +10,6% +35,6% Partielle fin /12/2017 FIP NextStage Patrimoine 42,5% max (ISF et IR) ,20 83,20-16,8% +25,7% Entre 2017 et /05/2018 FCPI NextStage Découvertes % IR ,40 129,40 +29,4% +54,4% Entre 2017 et /12/2018 FIP NextStage Références % IR ,81 113,81 +13,8% +38,8% Entre 2017 et /12/2018 FIP NextStage Sélection 42,5% max (ISF et IR) ,42 80,42-19,6% +22,9% Entre 2017 et /06/2019 FCPI NextStage Découvertes % IR ,27 133,27 +33,27% +58,2% Entre 2017 et /12/2019 FCPI NextStage CAP % IR ,61 118,61 +18,6% +43,6% Totale en /12/2016 FIP NextStage Convictions 25% IR ,40 133,40 +33,4% +58,4% Entre 2018 et /12/2020 FCPI NextStage CAP 2017 ISF 45% ISF 1 0 1,16 1,16 +16,0% +61,0% Totale en /12/2017 FCPI NextStage CAP 2017 IR 22% IR 1 0 1,21 1,21 +21,0% +43,0% Totale en /12/2017 FCPI ISF NextStage CAP % ISF 1 0 1,08 1,08 +8,0% +53,0% Totale en /12/2018 FCPI IR NextStage CAP % IR 1 0 1,07 1,07 +7,0% +25,0% Totale en /12/2018 FIP NextStage Rendement 50% ISF ou 18% IR 1 0 0,85 0,85-15,0% +35% ISF ou +3% IR Entre 2020 et /12/2022 FIP NextStage Rendement % ISF ou 18% IR 1 0 0,93 0,93-7,0% +43% ISF ou +11% IR Entre 2021 et /12/2023 FCPI NextStage CAP % IR ou 37,5% ISF 1 0 0,99 0,99-1,0% +17% IR ou +36,5 ISF Totale en janvier /01/2021 Les performances passées ne présagent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le futur. Vous devez prendre connaissance des documents réglementaires (DICI, Règlement, Note fiscale ) disponibles sur demande auprès de NextStage AM. 14
15 Classement des FCPI-FIP NextStage AM sur le marché (millésime) 1ᵉ / ᵉ / ᵉ / ᵉ / ᵉ / ᵉ / 24 = 8ᵉ / ᵉ / 29 = 10ᵉ / ᵉ / ᵉ / ᵉ / ᵉ / ᵉ / ᵉ / ᵉ / ᵉ / ᵉ / ᵉ / FIP Convictions 1 Des performances régulières : FIP Références 2008 FIP Transmission 2006 FCPI Découvertes 2008 FCPI Développement 2006 FIP Transmission 2007 FCPI Entreprises 2003 FCPI Développement 2007 FCPI ISF CAP 2018 FCPI IR CAP 2018 FCPI Découvertes FCPI Entreprises 2004 FCPI Entreprises 2005 FCPI Cap 2016 FCPI CAP 2017 IR FCPI Entreprises 2002 FCPI Cap 2017 ISF FIP Patrimoine FIP Sélection fonds NextStage AM (sur 19) dans le TOP 10 de leur millésime % des fonds NextStage AM positifs 32 Sources : données recueillies en janvier 2016 sur les sites Internet des SGP + base Geco AMF + palmarès (Sicav Online et le Particulier). Les performances passées ne présagent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le futur. Vous devez prendre connaissance des documents réglementaires (DICI, Règlement, Note fiscale ) disponibles sur demande auprès de NextStage AM. 15
16 LFR 2015 : aménagements FCPI et FIP La gamme de FCPI-FIP de NextStage AM du présent document a été agréé avant le 31 décembre Ainsi, aucun FCPI-FIP de NextStage AM n est impacté par les nouvelles règles de LFR Concerne les FCPI-FIP agréés APRES le 1 er janvier 2016 Modification du plafond des aides liées au financement des risques 15m par cible sans durée d appréciation (au lieu de 2,5m par an et par cible). Concerne les aides quelle que soit leur forme : fonds propres, quasi fonds propres, prêt et/ou garantie. Concerne toutes les aides : TEPA, Madelin, Corporate Venture Nouvelles règles d éligibilité des cibles La cible doit respecter l une des 3 conditions suivantes : 1. N exercer son activité sur aucun marché. 2. La cible doit exercée son activité depuis moins de 7 ans (pour les FIP et le «TEPA direct») ou moins de 10 ans (pour les FCPI) après sa première vente commerciale (1 er CA > ). 3. La cible doit avoir un besoin de financement > 50% de la moyenne des CA des 5 dernières années (en vue d intégrer un nouveau marché géographique ou développement d un nouveau produit/service). FIP : toujours 4 régions limitrophes (régions en vigueur au moment de l agrément du FIP). 3 conditions cumulatives de réinvestissement dans la cible (investissements de suivi) Nouvelles exclusions Rachats exceptionnels Nouveau plafonnement des frais (uniquement pour l ISF-PME) Le 1 er investissement a donné lieu à réduction d impôt. Le plan d entreprise initial avait prévu l investissement de suivi. La cible n a pas perdu son statut de PME après s être liée (50% au moins) à une autre entreprise. Exclusion des marchés réglementés (dont Euronext). Alternext et Marché Libre toujours éligibles. Exclusion des activités de promotion immobilière (construction en vue de la vente - VEFA - ou de location). Non reprise de la réduction en cas de licenciement (ajout dans le CGI pour l ISF-PME). Les frais sont plafonnés à un %age du montant des versements réalisées au titre de l ISF-PME. Frais concernés : non précis à ce jour. Fixation du taux par décret : non encore paru à ce jour. Un taux global (montant absolu) qui ne sera pas «annuel» contrairement au TFAM. Des sanctions AMF sont prévues en cas de non respect. 16
17 Gamme FCPI «NextStage CAP» 2 FCPI complémentaires 1. DIVERSIFICATION CIBLE Au moins 25 PME-ETI cotées sur Alternext-Eurolist B/C FCPI NextStage CAP 2023 ISF 50% ISF (nouveauté) FCPI NextStage CAP % ISF ou 18% IR 2. DUREE FIXE 7,5 ans (CAP 2023 ISF) ou 5,5 ans (CAP 2021) 3. SOLIDITE Des PME et des ETI solides, selon NextStage AM 7,5 ans fixe 5,5 ans fixe* * Pour les investisseurs en juin 2016 Les performances passées ne présagent pas des performances futures. Les fonds NextStage AM présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme. 17
18 Gamme FCPI «NextStage CAP» Portefeuille NextStage AM 67,4m investis dans 31 PME-ETI cotées* 43,3m désinvestis en 2015 Eurolist B et C 23% Marché libre 9% Alternext 68% 30% Tous tous secteurs 29% 70% Label BPI BPI Entreprise entreprises Innovante innovantes 71% * Source interne. Données du portefeuille de PME/ETI cotées de NextStage AM au 31/12/2015. Les performances passées ne présagent pas des performances futures. Les fonds NextStage AM présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme. 18
19 Gamme FCPI «NextStage CAP» Un processus d investissement et désinvestissement appliqué depuis 5 ans* Exemple du FCPI NextStage CAP 2023 ISF : Constitution du portefeuille (juin 2016 à janv max) Janv max : délai d atteinte du quota éligible (+30 mois après la fin de la période de souscription) Préliquidation et cession active (janv à déc. 2023) 01/01/2022 : début possible de la période de préliquidation. 31/12/2013 max : liquidation finale et remboursement. Gestion active (cession et renforcement) (janv à janv. 2022) Début des cessions en fonction des opportunités des marchés. En cas de cession d une entreprise durant la période d éligibilité, 24 mois pour réinvestir. Les performances passées ne présagent pas des performances futures. Les fonds NextStage AM présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme. 19
20 Gamme FCPI «NextStage CAP» Des PME-ETI cotées solides PME type du portefeuille NextStage AM CA de 75m et 584 salariés* Moyenne Chiffre d affaires 75m Effectif 584 Rés. opérationnel courant 7m Trésorerie 13,1m +16% progression des effectifs en 3 ans* * Extrait du rapport Gaia-Index sur le portefeuille de PME-ETI cotées NextStage AM, décembre Les performances passées ne présagent pas des performances futures. Les fonds NextStage AM présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme. 20
21 Gamme FCPI «NextStage CAP» Les performances passées ne présagent pas des performances futures. 31 décembre 2015 Millésime Réd. fiscale Depuis l origine HORS réd. fiscale FCPI NextStage CAP % IR +18,6% Liquidation prévue en 2016 FCPI NextStage CAP 2017 ISF 45% ISF +16,0% 2011 FCPI NextStage CAP 2017 IR 22% IR +21,0% FCPI ISF NextStage CAP % ISF +8,0% 2012 FCPI IR NextStage CAP % IR +7,0% FCPI NextStage CAP % IR -1,0% Les performances passées ne présagent pas des performances futures. Les fonds NextStage AM présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme. 21
22 Gamme FCPI «NextStage CAP» Remboursement du 1 er FCPI de la gamme prévue en 2016 FCPI NextStage CAP 2016 Données arrêtées au 31/12/ er FCPI de la gamme créé le 31 déc Remboursement prévu fin 2016 (en 6 ans). Valorisation : +18,6% hors réduction fiscale (25% IR). Fortement désinvestis avec une trésorerie de 73,6%. 19 PME-ETI cotées restant en portefeuille. Les performances passées ne présagent pas des performances futures. Les fonds NextStage AM présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme. 22
23 PME-ETI cotées : exemples de sorties 2006 CA : 12,8m 36 employés Infrastructure de sécurité 2011 CA : 21m 48 employés Multiple : 1,4x / TRI : 58% 2008 CA : 17,9m 86 employés Comparateur de prix 2012 CA : 43,7m 171 employés Multiple : 1,2x / TRI : 9% 2007 CA : 106,2m 1176 employés Ingénierie industrielle 2013 CA : 129,6m 1178 employés Multiple : 1,4x / TRI : 16% Les performances passées ne présagent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le futur. 23
24 Pourquoi choisir NextStage AM? 1. Une stratégie de co-investissement Gestion pour des grands investisseurs institutionnels (Artemis/Amundi ) et des investisseurs particuliers. 2. Un alignement des intérêts L équipe de gestion investit à titre personnel dans les fonds (carried interest). 3. Des résultats réguliers dans le temps (non garantis) Les performances passées ne présagent pas des performances futures. 4. Notre conviction, accompagner nos entrepreneurs Participer à la création de valeur entre l investisseur, l entrepreneur, le gestionnaire et le distributeur (chaîne de confiance). Vous devez prendre connaissance des documents réglementaires (DICI, Règlement, Note fiscale ) disponibles sur demande auprès de NextStage AM. 24
25 Aider les PME à devenir des ETI Vous devez prendre connaissance des documents réglementaires (DICI, Règlement, Note fiscale ) disponibles sur demande auprès de NextStage AM. 25
26 Avertissements Vous devez prendre connaissance des documents réglementaires (DICI, Règlement, Note fiscale ) disponibles sur demande auprès de NextStage AM. La réduction d impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Investisseurs engagés, NextStage AM accompagne les PME et les entrepreneurs dans leurs projets de développement. Certaines de ces PME souhaitent conserver un certain degré de confidentialité. Les informations relatives aux sociétés cotées n ont pour but que d informer les souscripteurs sur les participations des portefeuilles et ne doivent en aucun cas être considérées comme une recommandation d achat ou de vente. Elles n engagent nullement NextStage AM en termes de conservation des titres cités au sein des portefeuilles. Les informations contenues dans ce document proviennent de NextStage AM mais ne peuvent être garanties et n ont pas été certifiées par l AMF ni par nos Commissaires aux Comptes. NextStage AM rappelle que ses fonds ne sont pas à capital garanti, qu ils comportent une risque de perte en capital et qu ils prévoient une durée de blocage de 5,5 à 9 ans. Les avantages fiscaux proposés ne doivent pas être la seule source de motivation de l investissement. Facteurs de risques du FCPI NextStage CAP 2021 et du FCPI NextStage CAP 2023 ISF - Risque de perte en capital : la performance du Fonds n est pas garantie et le capital investi par le porteur pourrait ne pas lui être restitué. - Risque de faible liquidité et d investissement dans des sociétés non cotées : le Fonds étant principalement investi dans des titres par nature peu ou pas liquides, il pourrait ne pas être en mesure de vendre à court terme certains de ses actifs. Le rachat des parts par le Fonds pourrait donc ne pas être immédiat. En toutes hypothèses, le Fonds présente une durée de blocage des capitaux pendant la durée de vie du Fonds, expirant le 01/01/2022 pour le FCPI NextStage CAP 2021 et le 31/12/2023 à minuit pour le FCPI NextStage CAP 2023 ISF. - Risque lié au caractère innovant : l innovation rencontrée lors de la prise de participation dans des sociétés innovantes pourrait être peu ou pas protégée par des brevets et pourrait ne pas contribuer au succès commercial escompté de la société innovante. - Risque lié à l investissement dans des petites capitalisations sur des marchés non réglementés : le volume de la transaction peut être faible sur ces marchés et avoir une influence négative sur le cours des actions sélectionnés par le Fonds. Les mouvements de marché peuvent être plus marqués que sur les grandes capitalisations. La valeur liquidative du Fonds suivra également ces mouvements. - Risques liés aux obligations convertibles : le Fonds pourra investir au travers de valeurs mobilières composées qui en cas d option donnent accès au capital des entreprises (obligations convertibles, Océanes ). La valeur de ces titres dépend de plusieurs facteurs tels que le niveau des taux d intérêt et surtout l évolution de la valeur des actions auxquelles ces obligations donnent droit en cas de conversion. - Les autres risques sont mentionnés dans le règlement des Fonds. Vous devez prendre connaissance des documents réglementaires (DICI, Règlement, Note fiscale ) disponibles sur demande auprès de NextStage AM. 26
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