CHAMPIONNAT CORK de KONA et RACEBOARD INSTRUCTIONS DE COURSE

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1 RÉGATE INTERNATIONALE CORK RÉGATE DE PLANCHE À VOILE Du Août, 2017 CORK/Voile Kingston & Voile Canada Kingston, Ontario, Canada CHAMPIONNAT RS:X & TECHNO 293 DE VOILE Canada Championnat Junior de Voile Canada RS:X < 19 ans Championnat Junior de Voile Canada Techno 293 < 17 ans Championnat Séniors de Voile Canada RS:X CHAMPIONNAT CORK de KONA et RACEBOARD INSTRUCTIONS DE COURSE [DP] indique une règle dont l infraction entraîne une pénalité qui sera déterminée par le jury (voir IC 17) [NP] indique qu une infraction à la règle ne sera pas un motif de réclamation par un bateau ou une planche. 1 RÈGLES 1.1 La régate sera régie par les «règles» telles que définies dans les Règles de course à la voile (RCV) Règles de Compétition de Planche à Voile (RCPV). 1.2 Les prescriptions de Voile Canada qui s appliqueront sont énumérées à l Annexe B. 1.3 Pour la 293 Classe Techno, les concurrents de la division U15 peuvent utiliser toute voile de 5,5 m² ou moins, que le changement vers le bas de 6,8. Toute bôme en aluminium ou mât de carbone (ne dépassant pas 75% de carbone) peut être utilisés avec le changement 5.5 de voile. Les concurrents de la Techno 293 <17 Division Ouverte peuvent aussi courser avec le style plate-forme et la voile Bic La pénalité pour infraction aux règles du chapitre 4 des RCV, à l exception de celles qui sont exemptées par la RCV 86.1, peut être moindre que la disqualification. 1.5 L arbitrage sera assuré et sera conforme à l annexe T des RCV. L arbitre peut assister à l audition de protestation. 2 CAMÉRAS ET MATÉRIEL ÉLECTRONIQUE Les bateaux et planches pourront être tenus par l autorité organisatrice d avoir à bord des caméras, des appareils d enregistrement du son ou des appareils de positionnement. 3 AVIS AUX CONCURRENTS Les avis aux concurrents seront affichés sur le tableau d affichage officiel, situé dans le bâtiment du Portsmouth Olympic Harbour. Les avis concernant l instruction des réclamations et des demandes de réparation (contenant lieu, ordre, heure, etc.) seront affichés sur le tableau blanc, au bureau du jury.

2 4 MODIFICATIONS AUX INSTRUCTIONS DE COURSE Toute modification aux instructions de course sera affichée avant 9h le jour où elle doit prendre effet, mais toute modification du programme des courses sera affichée avant 20h la veille du jour où elle doit prendre effet. 5 SIGNAUX FAITS À TERRE 5.1 Les signaux faits à terre seront envoyés au mât officiel situé au milieu du quai, au Portsmouth Olympic Harbour. Si un signal est envoyé au-dessus d un pavillon de flotte, de classe ou de parcours, il ne s applique qu à la flotte, à la classe ou au parcours en question. 5.2 Quand le pavillon Aperçu (AP) est envoyé à terre, «1 minute», dans la description de l Aperçu sous Signaux de course, est remplacé par «au moins 45 minutes». 5.3 [DP] Les planches NE DOIVENT PAS être mis à l eau avant l envoi du pavillon D, avec un signal sonore. Le signal d avertissement sera fait au moins 45 minutes avant l envoi du pavillon D. 5.4 Si le pavillon D est envoyé au-dessus d un pavillon de flotte, de classe ou de division, ladite flotte, classe ou division doit se diriger vers le parcours indiqué. 6 FORMAT DE LA RÉGATE Pour les classes RS:X et Techno 293 la régate se composera d une seule série. 7 PROGRAMME DES COURSES 7.1 Dates de course Date Jeudi 10 août Vendredi 11 août Samedi 12 août Dimanche 13 août Inscription Course Course Course 7.2 Le nombre de courses et l heure prévue des signaux d avertissement sont indiqués ci-dessous. Classe N bre N bre prévu total de courses de courses par jour Signal d avertissement RS:X h le premier jour et 13 h par la suite Techno h le premier jour et 13 h par la suite Raceboard h le premier jour et 13 h par la suite KONA À déterminer 11 h le premier jour et 13 h par la suite Une course supplémentaire par jour peut être courue, à condition qu aucune classe ou flotte ne soit en avance de plus d une course sur le programme. 7.3 Pour prévenir les bateaux et les planches qu une course ou séquence de courses va bientôt commencer, le pavillon orange de ligne de départ sera envoyé, avec un signal sonore, au moins cinq minutes avant l envoi du signal d avertissement. 7.4 Le dernier jour de la régate, aucun signal d avertissement ne sera donné après 15h. 8 PAVILLONS DE CLASSE OU DE FLOTTE 8.1 Classe/flotte Pavillon RS:X «RS:X» sur fond contrastant Techno 293 Drapeau de Classe O pen Bic Raceboard "Raceboard" sur drapeau blanc KONA Flamme numérique "1"

3 9 ZONES DE COURSE 9.1 Le bateau signaleur de chaque zone de course arborera le pavillon de zone de course correspondant à sa zone de course, de son départ du port jusqu à quelques minutes avant le signal d avertissement de la première course de la journée; il le remplacera alors par le pavillon orange de ligne de départ. Toutefois, le non-respect de cette procédure par le comité de course ne peut être un motif de réparation. 9.2 Les courses se dérouleront dans le port de Kingston. Une carte des zones de course sera affichée sur le tableau d affichage officiel. Les classes et flottes seront réparties entre les zones de course comme suit : Classe/flotte Zone Pavillon de zone de course RS:X/Techno 293/Raceboard/KONA Byte Mike Flamme numérique Sur l eau, le pavillon D envoyé au-dessus d un pavillon de classe ou de division et d un pavillon de zone de course signifie que la classe ou la division en question doit se diriger vers la zone de course indiquée. 10 LES PARCOURS 10.1 Les schémas figurant à l Annexe A décrivent les parcours, y compris les désignations de parcours, les signaux de parcours, les angles approximatifs entre les bords, l ordre dans lequel les marques doivent être passées et le côté sur lequel chaque marque doit être laissée Le comité de course pourra déplacer une des marques portes sans signal si les conditions du parcours le justifient Si une porte est prévue, mais qu une des marques manquent, la marque de porte restante doit être laissée à bâbord Le parcours à effectuer sera signalé par des lettres de couleur foncée sur un tableau blanc installé sur le tableau arrière du bateau-comité. 11 MARQUES 11.1 Les parcours seront définis par les marques gonflables suivantes : Classe/flotte Marques de Nouvelle marque parcours Mike Pyramides vertes Pyramides rouge 11.2 La marque de départ et la marque d arrivée seront des pavillons orange envoyés sur le bateau de départ et le bateau d arrivée du comité de course et sur un mât à l autre extrémité. 12 LE DÉPART 12.1 La ligne de départ sera entre un mât arborant un pavillon orange sur un bateau-comité et le côté parcours de la marque de départ à l extrémité bâbord Une marque intermédiaire pourra être mouillée pour faciliter les départs. Ce n est toutefois pas une marque du parcours et elle peut ne pas être positionnée sur la ligne de départ [DP] [NP] Lorsqu une séquence de départ est en cours, les bateaux dont la séquence de départ n a pas commencé doivent rester au moins 50 mètres derrière la ligne de départ ou ses prolongations Un bateau ou une planche qui ne prend pas le départ au plus tard 4 minutes après son signal de départ sera classé DNS sans instruction. Ceci modifie les RCV A4 et A CHANGEMENT DU BORD SUIVANT DU PARCOURS Pour changer le bord suivant du parcours, le comité de course mouillera une nouvelle marque (ou déplacera la ligne d arrivée) et enlèvera la marque d origine aussitôt que possible. Si, lors d un changement ultérieur, une nouvelle marque est remplacée, elle sera remplacée par une marque d origine. 14 non utilisé

4 15 L ARRIVÉE 15.1 La ligne d arrivée sera entre un mât arborant un pavillon orange sur un bateau-comité et le côté parcours de la marque d arrivée. 16 TEMPS LIMITES ET TEMPS CIBLÉ 16.1 Temps limites (TL) et temps ciblé indiqués ci-dessous (tous en minutes) Classe/flotte TL TL à la marque 1 Temps ciblé RS:X Techno Raceboard Si aucun bateau ou aucune planche n a passé la marque 1 dans le temps limite pour la marque 1, la course sera annulée. Le non-respect du temps ciblé ne être un motif de réparation. Ceci modifie la RCV 62.1(a) Les bateaux manquant à finir dans un délai de 15 minutes après le premier bateau ayant effectué le parcours et fini recevront comme classement la moyenne des places restantes. Ceci modifie les RCV 35, A4 et A Les planches manquantes à finir dans un délai de 30 minutes après la première planche ayant effectué le parcours et finies recevront comme classement la moyenne des places restantes. Ceci modifie les RCV 35, A4 et A Avant l expiration du temps limite énoncé à l instruction 16.2, le comité de course pourra attribuer un classement aux bateaux qui retardent le départ de la course suivante. Ceci modifie les RCV 35, A4 et A5. 17 RÉCLAMATIONS ET DEMANDES DE RÉPARATION 17.1 Les demandes de réclamation doivent être faites par écrit et déposées au bureau du jury dans le temps limite de réclamation. Les formulaires de réclamation seront disponibles au bureau du jury Le temps limite de réclamation sera affiché sur le tableau d affichage officiel par le jury et peut varier d une flotte/classe à l autre Les avis de réclamation seront affichés sur le tableau d'affichage de réclamation au plus tard 15 minutes après le temps limite de réclamation pour chaque classe/flotte. Les réclamations seront instruites dans le local du jury. Les avis de réclamation du comité de course ou du jury seront affichés avant la fin du temps limite de réclamation pour informer les bateaux selon la règle 61.1(b) Les avis de réclamation du comité de course ou du jury seront affichés avant la fin du temps limite de réclamation pour informer les bateaux selon la règle 61.1(b) Le dernier jour des séries de qualification ou le dernier jour programmé des courses, une demande de réouverture d instruction doit être déposée selon la RCV 66; (a) dans le temps limite de réclamation si la partie requérante a été informée de la décision la veille; (b) pas plus de 30 minutes après que la partie requérante a été informée de la décision ce même jour; 17.6 Le dernier jour des séries de qualification et le dernier jour programmé des courses, une demande de réparation basée sur une décision du jury selon la RCV 62.2 devra être déposée au plus tard 30 minutes après que la décision aura été affichée Les pénalités pour infraction aux instructions de course libellées [DP] ou aux règles de classe sont déterminées par le jury Les infractions aux instructions de course libellées [NP] ne pourront faire l objet d une réclamation par un bateau ou une planche. Ceci modifie la RCV 60.1(a) Pour demander la correction d une erreur présumée dans les résultats affichés d une course ou d une série, un bateau doit remplir un formulaire (Formulaire de notation) disponible au bureau du jury.

5 17.10 Les avis de correction de résultats et de pénalités pour infraction à la règle 42 et au départ seront affichés sur le tableau d affichage officiel dans le temps limite de réclamation. Les demandes de réparation basées sur ces corrections ou pénalités doivent être déposées au plus tard 30 minutes après le temps limite de réclamation. 18 ARBITRAGE 18.1 L arbitrage sera offert aux parties concernées par la protestation et sera conforme à l annexe T des RCV. L arbitre peut être un membre du comité des protestations qui entend la protestation. 19 CLASSEMENT 19.1 Annexe A des Règles de Compétition de Planche à Voile s'appliquera à toutes les planches 19.2 Trois (3) courses doit être validées pour constituer une série (a) Lorsque moins de 6 courses ont été validées, le score du bateau dans la série sera le total des scores de ses courses; (b) Lorsque 6 à 11 courses ont été validées, le score du bateau dans la série sera le total des scores de ses courses en retirant le plus mauvais; (c) Lorsque 12 courses ou plus ont été validées, le score du bateau dans la série sera le total des scores de ses courses en retirant les deux plus mauvais Les résultats seront affichés sur le tableau d affichage du parcours dès que possible. 20 [DP] [NP] RÈGLES DE SÉCURITÉ 20.1 Il y aura contrôle des concurrents à la sortie et au retour des courses, et les concurrents sont priés de respecter à la lettre les procédures établies. Tous les concurrents sont tenus de signer la feuille de sortie lorsqu ils quittent le port et de la signer de nouveau dès leur retour. Les feuilles de contrôle des entrées et des sorties seront placées sur les tables situées devant le bureau de CORK Si un concurrent manque à se conformer à l instruction 20.1 avant la fin du temps de réclamation, l équivalent en points de 10 % de la flotte*, arrondi au nombre entier supérieur, sera ajouté à son score, sans instruction, pour la première infraction, et 20 % pour la deuxième infraction. Les infractions présumées subséquentes peuvent faire l objet d une réclamation et, suite à l instruction, peuvent entraîner la disqualification. Ceci modifie les RCV 63.1, A3 et A5. Un concurrent ainsi pénalisé peut demander une réparation selon la RCV 62.1 s il croit que le comité de course a commis une erreur. *Si la classe est divisée en plusieurs flottes, flotte à laquelle le concurrent a été assigné ce jour-là Les concurrents doivent porter un gilet de sauvetage ou un autre vêtement de flottabilité individuel adéquat attaché en tout temps lorsqu ils sont sur l eau, sauf brièvement pour changer ou ajuster un vêtement ou un équipement personnel. Les combinaisons isothermiques et les combinaisons sèches ne constituent pas des vêtements de flottabilité individuels adéquats. Le pavillon Y ne sera pas envoyé. Ceci modifie le préambule du chapitre 4 et la RCV Tout concurrent qui a besoin d assistance doit agiter un bras, la main ouverte. S il n a pas besoin d aide, il agite le bras, le poing fermé Si un officiel de la régate le juge nécessaire, il pourra ordonner à un concurrent d abandonner son bateau et de monter à bord d un bateau patrouilleur Si un bateau est abandonné, il sera marqué à l aide de ruban Danger ou bien d un X sur la coque afin d indiquer que le concurrent est sain et sauf Tous les bateaux et planches doivent retourner directement au port après avoir terminé leur dernière course de la journée Un bateau qui abandonne une course doit le signaler au comité de course dès que possible. 21 REMPLACEMENT D ÉQUIPIER OU D ÉQUIPEMENT [DP] En cas de changement d'équipier ou de dommages, les bateaux et l équipement ne peuvent être remplacés qu avec l autorisation écrite du comité de course. Si les dommages surviennent moins de 2 heures avant l heure prévue de départ de la première course de la journée et avant le début de la dernière course de la journée, une autorisation verbale provisoire doit être obtenue du comité de course ou du jury, et l autorisation écrite doit être demandée dans le temps limite de

6 réclamation de la journée au cours de laquelle le remplacement a lieu. Les formulaires de remplacement d équipier/d'équipement seront disponibles au bureau du jury. 22 CONTRÔLES DE JAUGE ET D ÉQUIPEMENT 22.1 Un bateau/une planche ou son équipement peuvent être contrôlés à tout moment pour vérifier sa conformité aux règles de classe et aux instructions de course. Sur l eau, le comité de course peut demander à un bateau/une planche de rejoindre immédiatement une zone donnée pour y être contrôlé Tout bateau ou planche doit donner dans son inscription un seul numéro de voile et l arborer sur sa grand-voile. Un bateau/une planche qui court sans numéro ou un numéro autre que celui qui a été soumis à l autorité organisatrice peut faire l objet d une réclamation et d une pénalité déterminée par le jury, qui peut être la disqualification d une ou plusieurs courses Pour les besoins des résultats, l autorité organisatrice se réserve le droit d exiger que les numéros et lettres sur une voile soient ajustés, réparés, noircis ou remplacés. 23 PUBLICITÉ DE L ÉPREUVE 23.1 [DP] [NP] Les planches peuvent être tenus d'afficher la publicité fournie par l'autorité organisatrice [DP] [NP] L'autorité organisatrice exige que les trois concurrents principaux dans chaque championnat de Voile Canada de porter des dossards fournis par l'autorité organisatrice. Les concurrents sont tenus de ramasser les dossards avant le lancement et les retourner a l enregistrement chaque jour. Les concurrents qui doivent porter un dossard doivent porter leur dossard à tout moment sur l'eau dans les mêmes directives indiqué pour les gilets de sauvetage. 24 BATEAUX OFFICIELS Les bateaux officiels seront identifiés comme suit : les bateaux de sécurité arboreront un pavillon jaune et rouge distinctif; les bateaux du jury arboreront marqué d un J noir sur fond jaune, et les bateaux des médias arboreront un pavillon blanc portant la lettre M en noir. 25 [DP] [NP] BATEAUX ACCOMPAGNATEURS ET RÉUNIONS DES ENTRAÎNEURS 25.1 Il y aura réunion des entraîneurs chaque jour, du 11 au 13 aôut, à 9h. Ces réunions ont pour but de coordonner les mesures de sécurité, de recevoir les observations des entraîneurs et du personnel de soutien sur l organisation de la régate, d échanger des points de vue et d informer les entraîneurs des modifications apportées aux Instructions de course et de l organisation de la régate en général Les directeurs d équipe, entraîneurs et autres accompagnateurs doivent rester en dehors des zones où les bateaux courent depuis le signal préparatoire de la première classe à prendre le départ jusqu à ce que tous les bateaux aient fini ou abandonné ou que le comité de course signale un retard, un rappel général ou une annulation. Tous les bateaux accompagnateurs et bateaux d entraîneur doivent se positionner à au moins 100 mètres derrière la ligne de départ et 100 mètres derrière les laylines du parcours pendant qu une course est en cours, et doivent veiller à ce que les vagues produites par leur sillage ne gênent pas les bateaux en course Les bateaux accompagnateurs et les bateaux des entraîneurs doivent être inscrits auprès de l autorité organisatrice avant la première course programmée, précisant le nom et le numéro de voile des concurrents qu ils représentent. Les bateaux accompagnateurs doivent être identifiés par un pavillon d identification numéroté, qui leur sera fourni moyennant un dépôt remboursable de 20 $ Si le jury est informé qu un bateau accompagnateur ou un bateau d entraîneur a enfreint une disposition de l instruction 25, le jury pourra ouvrir une instruction pour enquêter sur l incident. Le jury pourra : rapporter l incident au club nautique du bateau en question ou à son autorité nationale, interdire l accès des lieux à ses bateaux accompagnateurs et bateaux d entraîneur ou pénaliser ses concurrents En cas d urgence générale, le bateau-comité enverra un pavillon de sécurité jaune et rouge, et tous les bateaux accompagnateurs et bateaux d entraîneur relèveront alors du comité de course.

7 26 RÈGLES DU PORT ET DU SITE 26.1 [DP] [NP] Tous les bateaux doivent être mis à l eau et sortis de l eau selon les directives de l autorité organisatrice. Les chariots et remorques comportant des protubérances peuvent être interdits dans la zone de mise à l eau à la discrétion de l autorité organisatrice [DP] [NP] Aucun bateau, à l exception de ceux qui sont amarrés à un mouillage attribué, ne doit être laissé sans surveillance sur l eau [DP] [NP] Les voitures et autres véhicules doivent être stationnés conformément aux règlements du port olympique de Portsmouth, de la ville de Kingston et de l autorité organisatrice Le camping est interdit dans le port olympique de Portsmouth 26.5 Une infraction à ces règlements par un concurrent ou son personnel de soutien peut entraîner l annulation de son inscription ou une réclamation et disqualification subséquente d une ou plusieurs courses, ou une autre pénalité déterminée par le jury.. 27 ÉVACUATION DES DÉTRITUS [DP] [NP] En tant que navigateurs, nous avons à cœur de préserver et de restaurer nos lacs. Les concurrents ne doivent pas jeter intentionnellement leurs détritus dans l eau (RCV 55). Les détritus peuvent être placés sur les bateaux accompagnateurs ou les bateaux du comité de course. 28 PLACE AU PORT [DP] [NP] Les bateaux doivent rester à la place qui leur a été attribuée dans le parc à bateaux. 29 PRIX 29.1 Des prix seront remis comme suit : 3 inscriptions = un prix, 4-5 inscriptions = deux prix, 6 inscriptions ou plus = trois prix. D autres prix peuvent être décernés dans les classes où le nombre d inscrits le justifie. Des trophées de classe ou des prix peuvent être présentés conformément aux exigences de l association de classe. 30 ÉNONCÉ DES RISQUES L article 4 des Règles de course à la voile prévoit que «La décision d un bateau de participer à une course ou de rester en course relève de sa seule responsabilité.» En raison de sa nature, la voile est un sport qui est pratiqué dans des contextes imprévisibles et elle implique donc intrinsèquement des risques. En prenant part à l événement, chaque concurrent accepte et reconnaît ce qui suit: a) il est conscient des risques inhérents associés au sport et il accepte la responsabilité liée à son exposition et à l exposition de son équipage et de son bateau à ces risques inhérents dans le cadre de l événement; b) il est responsable de sa sécurité et de la sécurité de son équipage, de son bateau et de sa propriété, qu il soit sur l eau ou à terre; c) il accepte la responsabilité pour toute blessure, tout dommage ou toute perte dans la mesure où une telle situation a été causée par ses propres actions ou omissions d) son bateau est en bon état et équipé pour naviguer dans le cadre de l événement et il est apte à participer; e) le fait que l organisateur de l événement fournisse une équipe de gestion des courses, des bateaux de patrouille et d autres officiels et bénévoles ne le dégage pas de ses propres responsabilités; f) la surveillance assurée par les bateaux de patrouille est limitée à l aide qui peut être, particulièrement lors de conditions météorologiques extrêmes, assurée dans les circonstances.

8 31 DROIT À L IMAGE Du fait de sa participation à la régate, chaque concurrent ou concurrente donne à l autorité organisatrice le droit à perpétuité de prendre des photos, vidéos, films, à diffuser en direct ou en différé, de lui ou d elle-même au site de la régate ou sur l eau, de son arrivée au site de la régate jusqu à son départ, et d utiliser ces photos, vidéos, films ou autres reproductions de temps à autre comme elle le jugera bon, et ce sans rémunération.

9 ANNEXE A Illustrations de parcours Course Description Parcours au vent-sous le vent avec 2 marques au vent Signal Ordre de passage des marques U 1 Départ-1-2-Arrivée U 2 Départ Arrivée UA 1 Départ-1a-2-Arrivée UA 2 Départ-1a-2-1a-2-Arrivée Course Description Parcours au vent-sous le vent avec vent note inférieure début/ligne d'arrivée Signal Ordre de passage des marques I 1 Départ-1-2-Arrivée I 2 Départ Arrivée IA 1 Départ-1a-2-Arrivée IA 2 Départ-1a-2-1a-2-Arrivée

10 Course Description Parcours au vent-sous le vent avec arrivée Hollywood au bateau comité Signal Ordre de passage des marques H 1 Départ-1-2p-Arrivée H 2 H 3 Départ-1-2s/2p-1-2p- Arrivée Départ-1-2s/2p-1-2s/2p-1-2p- Arrivée Course Description Parcours au vent-sous le vent avec arrivée directe Signal Ordre de passage des marques D 1 Départ-1-Arrivée D 2 Départ-1-2s/2p-1-Arrivée D 3 Départ-1-2s/2p-1-2s/2p-1-Arrivée

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12 ANNEXE B Prescriptions de Voile Canada En vigueur le 1 er Janvier 2017 Règle 46 Personne responsable Voile Canada prescrit que si la personne désignée responsable est ressortissante du Canada, elle doit être membre d un club affilié à Voile Canada. Règle 61.2 Contenu d une réclamation Voile Canada prescrit que l acte de déposition d une demande de réclamation ou de réparation doit demeurer gratuit. Règle 64.3 Décisions des réclamations concernant les règles de classe Voile Canada prescrit que, à moins d instructions contraires des règles de classe, Les Règles pour l Équipement des Voiliers s appliquent à toutes les classes en course au Canada. Règle 67 - Dommages Voile Canada prescrit que tout bateau qu un jury aura pénalisé pour infraction à une règle causant des dommages sera censé être fautif aux fins de la règle 67. Règle 70.5(a) Appels et demandes auprès d une autorité nationale Voile Canada le prescrit. Règle 86.3 Modifications aux règles de course Voile Canada le prescrit. Règle 88.2 Prescriptions nationales Voile Canada prescrit que les instructions de course pour les épreuves qui prévoient un jury international, ou un jury sans appel, sont libres de modifier, ou de supprimer, quelque prescription de Voile Canada que ce soit, à l exception des prescriptions aux règles 61.2, 67 et 91(b). Les instructions de course de n importe quelle autre épreuve ne doivent pas modifier, ni supprimer, quelque prescription de Voile Canada que ce soit. Règle 91(b) Jury Voile Canada prescrit que lorsqu une demande est faite en vertu de la règle N1.7 pour un jury international de seulement trois membres, elle ne peut être faite auprès de World Sailing que sur autorisation expresse de Voile Canada. Annexe E8 Annexe G, Modifications aux identifications sur les voiles Voile Canada prescrit que cette règle s applique aux bateaux canadiens de toutes classes. Annexe R Procédures pour les appels et les demandes Voile Canada prescrit qu elle est libre de déférer un appel, ou une demande de confirmation ou de correction, au comité d appel d une association, tel le comité d appel d une association provinciale ou celui d une association de bateaux de course, comme elle l entendra. Les décisions du comité d appel d une association peuvent être renvoyées en appel à Voile Canada. Annexe R2.1 (a) Soumission de documents

13 Voile Canada prescrit que pas plus tard que 15 jours après la réception de la décision écrite du comité d appel de l association, l appelant est libre de renvoyer cet appel auprès de Voile Canada en lui remettant une copie de la décision du comité d appel de l association. L appel devra préciser pourquoi l appelant estime que la décision ou les procédures du comité d appel de l association étaient incorrectes. Annexe R2.2 Soumission de documents Voile Canada prescrit que dans le cas d un second recours en appel, cette fois-ci auprès de Voile Canada, cette règle s appliquera à l appelant comme s il s agissait d un premier recours, et au comité du premier appel comme s il s agissait du jury. Annexe R3 Responsabilités de l autorité nationale et du jury Voile Canada prescrit que lorsqu un appel est déféré auprès du comité d appel d une association, les responsabilités et les démarches qui incombent à l autorité nationale dans le cadre de cette règle, ainsi que des règles R4, R5, 71.2 et 71.3, devront être assumées par le comité d appel de l association. Lorsque la décision du comité d appel d une association fait l objet d un second recours en appel, Voile Canada doit envoyer une copie de l appel aux parties, au jury et au comité d appel de l association. Aucun des membres du comité d appel de l association ne devra, de quelque façon que ce soit, participer aux délibérations et à la décision de cet appel. Annexe R4 Commentaires et éclaircissements Voile Canada prescrit que lorsque la décision du comité d appel d une association fait l objet d un second recours en appel, les parties, le jury et le comité d appel de l association sont libres de faire des commentaires sur l appel. Ces commentaires devront être déposés dans les 15 jours qui suivent réception de l appel expédié par Voile Canada. Voile Canada remettra une copie des commentaires aux parties, au jury et au comité d appel de l association, comme il conviendra.