JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
|
|
- Micheline Jacques
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 10912 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015 Arrêté n /GNC du 10 novembre 2015 portant approbation du document intitulé «Stratégie Emploi Insertion Professionnelle de la Nouvelle Calédonie » Le gouvernement de la Nouvelle Calédonie, Vu la loi organique modifiée n du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle Calédonie ; Vu la loi modifiée n du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle Calédonie ; Vu la délibération n 32 du 17 décembre 2014 relative au budget principal 2015 de la Nouvelle Calédonie ; Vu la délibération n 34 du 22 décembre 2014 fixant le nombre de membres du gouvernement de la Nouvelle Calédonie ; Vu la délibération modifiée n D/GNC du 3 avril 2015 chargeant les membres du gouvernement de la Nouvelle Calédonie d une mission d animation et du contrôle d un secteur de l administration ; Vu l arrêté n /GNC Pr du 1 er avril 2015 constatant la prise de fonctions des membres du gouvernement de la Nouvelle Calédonie ; Vu l arrêté n /GNC Pr du 1er avril 2015 constatant la prise de fonctions du président et du vice président du gouvernement de la Nouvelle Calédonie ; Vu l arrêté n /GNC Pr du 3 juin 2015 constatant la fin de fonctions de M. André Jean Léopold et la prise de fonctions de Mme Hélène Iékawé en qualité de membre du gouvernement de la Nouvelle Calédonie ; Vu l'arrêté n /GNC Pr du 10 juillet 2015 constatant la fin de fonctions de Mme Sonia Backès et la prise de fonctions de Mme Isabelle Champmoreau en qualité de membre du gouvernement de la Nouvelle Calédonie ; Vu la décision 2013/755/UE du Conseil du 25 novembre 2013 relative à l association des pays et territoires d Outre Mer à l Union européenne («décision d association outre mer»), A r r ê t e : Article 1 er :Le gouvernement approuve le document intitulé «Stratégie Emploi Insertion Professionnelle de la Nouvelle Calédonie » annexé au présent arrêté. Article 2 : Le présent arrêté sera transmis au haut commissaire de la République en Nouvelle Calédonie et publié au Journal officiel de la Nouvelle Calédonie. Le vice-président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie JEAN LOUIS D ANGLEBERMES Le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, PHILIPPE GERMAIN
2 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10913
3 10914 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
4 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10915
5 10916 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
6 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10917
7 10918 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
8 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10919
9 10920 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
10 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10921
11 10922 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
12 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10923
13 10924 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
14 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10925
15 10926 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
16 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10927
17 10928 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
18 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10929
19 10930 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
20 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10931
21 10932 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
22 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10933
23 10934 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
24 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10935
25 10936 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
26 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10937
27 10938 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
28 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10939
29 10940 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
30 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10941
31 10942 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
32 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10943
33 10944 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 19 novembre 2015
34 19 novembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 10945
Autoroute A16. Système de Repérage de Base (SRB) - Localisation des Points de repère (PR) A16- A16+
01 / 24 0 0!( 10 10 20 20 02 / 24 20 20 30 30 40 40 Système de Repérage de Base (SRB) - Localisation des Points de repère (PR) 03 / 24 40 40 50 50 60 60 60 60 04 / 24 70 70 80 80 80 80 Système de Repérage
Plus en détailNOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière
Plus en détailFORMATION. 3eme ANNEE DE SPECIALISATION COMMUNICATION, RP, EVENEMENTIEL en alternance. Préparation au DEESCOM Diplôme de la FEDE
FORMATION 3eme ANNEE DE SPECIALISATION COMMUNICATION, RP, EVENEMENTIEL en alternance Préparation au DEESCOM Diplôme de la FEDE 1 DESCRIPTIF DE LA FORMATION 3 ème année COMMUNICATION/RP/EVENEMENTIEL La
Plus en détailMaster Mention Etudes Politiques (IEP Aix-en-Provence)
Master Mention Etudes Politiques (IEP Aix-en-Provence) Maquette des enseignements de la spécialité «Métiers de l information : communication, lobbying, médias» Noms des enseignants responsables de la formation
Plus en détailEcran principal à l ouverture du logiciel
MANUEL D UTILISATION PLATEFORME SMS Félicitations pour avoir choisi notre plateforme d envoi de SMS. Le logiciel est très simple d utilisation et intuitif. Avec ce logiciel vous êtes libre de créer vos
Plus en détailArrêté n 2013-3271/GNC du 19 novembre 2013
pris en application de l article 3 de la loi du pays n 2013-8 du 24 octobre 2013 relative à la concurrence concernant le communiqué et le contenu du dossier de notification d une opération de concentration
Plus en détailAnnée 2007-2008. Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3
Année 2007-2008 Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3 Master : Droit public Master 2 : Droit public Carrières publiques Directeur : M. Mickaël KARPENSCHIF 1- Objectifs pédagogiques et scientifiques
Plus en détailTROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013
TROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013 Participants Marc Corriveau, conseiller municipal, représentant de la municipalité de Saint-Thomas Gilles Côté, Conseil régional
Plus en détailVILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----
VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste
Plus en détailPrésentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Demande de réserve parlementaire Présentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire De manière générale, dans chaque circonscription,
Plus en détailAccès à la carte système
Les instructions suivantes vous expliquent comment retirer des barrettes mémoire d'imprimante ou des barrettes mémoire flash optionnelles. Remarque : Pour effectuer cette procédure, vous devez disposer
Plus en détailAssemblée générale de l AOMF Dakar, 28 novembre 2013. Compte rendu
Assemblée générale de l AOMF Dakar, 28 novembre 2013 Compte rendu 1. Rapport du Président de l AOMF (voir le rapport complet joint) Consolidation du Recueil de doctrine Élargissement et renforcement de
Plus en détailLOIS. Article 1 er. Article 2. Article 3. Article 4. Article 5. 20 octobre 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 1 sur 125
LOIS LOI n o 2009-1255 du 19 octobre 2009 tendant à favoriser l accès au crédit des petites et moyennes entreprises et à améliorer le fonctionnement des marchés financiers (1) NOR : ECEX0906406L L Assemblée
Plus en détailMobilité étudiante : ERASMUS+, ERASMUS BELGICA, FAME, Acte de CANDIDATURE
Veuillez sélectionner le Campus sur lequel vous étudiez : PHOTO Mobilité étudiante : ERASMUS+, ERASMUS BELGICA, FAME, Acte de CANDIDATURE Document à compléter et à envoyer aux personnes relais de la Cellule
Plus en détail25 èmes Journées EURO-PHARMAT, NICE, 13, 14 & 15 Octobre 2015 Mardi 13 octobre 2015
Mardi 13 octobre 2015 08h30 09h00 Accueil des participants Ouverture officielle des 25 èmes Journées EURO-PHARMAT : M. GUERIN Olivier, Maire Adjoint délégué à la santé et M. THIVEAUD Dominique, Président
Plus en détailLe Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification
1 sur 5 20/09/2013 15:13 Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification Intitulé Licence : Licence Langues étrangères appliquées spécialités : Allemand,
Plus en détailOFFRE DE FORMATION DANS LE SYSTÈME LMD
OFFRE DE FORMATION DANS LE SYSTÈME LMD Par le Pr YAYA MAHMOUT, Recteur/UDM Plan 1. Rappel du concept LMD 2. Présentation d une offre de formation selon la réforme LMD 3. Conclusion 2 1. Qu est-ce que le
Plus en détailCOMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 MAI 2012 L an deux mil douze, le vingt cinq mai, le Conseil municipal de la commune de Roset- Fluans dûment convoqué, s est
Plus en détailOFFRE DE FORMATION L.M.D.
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE OFFRE DE FORMATION L.M.D. MASTER PROFESSIONNEL Etablissement Faculté / Institut Département
Plus en détailLot 4: Validation industrielle. Youness LEMRABET Pascal YIM, 19/11/2010
Lot 4: Validation industrielle Youness LEMRABET Pascal YIM, 19/11/2010 Partenaires Lot 1 Modèle du processus métier L4.1 Modèles PSM Lot 2 Guide d implantation L4.2 Développement & Recette prototype Lot
Plus en détailCONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006
FONCIER / HABITAT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006 09/ OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DU SECTEUR RIVE-GAUCHE
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailComment lire et comprendre son relevé (bulletin) de notes
Comment lire et comprendre son relevé (bulletin) de notes A l entête du bulletin vous avez l adresse de l Université Ensuite la Faculté que vous fréquentez La filière que vous suivez Le Semestre et l année
Plus en détailDEC 38/2013 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014. Le 25 novembre 2013 Le 25 novembre 2013
DEC 38/2013 ASSEMBLÉE NATIONALE S É N A T QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Reçu à la Présidence de l'assemblée nationale Enregistré à la Présidence du Sénat Le 25 novembre 2013 Le
Plus en détailEtaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :
Etaient présents : Mme BELLOCQ Chantal BERGES Isabelle CANDAU Valérie CLAVIER Hélène LAHOURATATE Nicole MOURTEROT Josiane MM AUSSANT Claude CARRIORBE Arnaud CASAUBON Jean-Paul 6 ESQUER Philippe - HARCAUT
Plus en détailRÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE. tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L
RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE Séance n o 2 du 14 avril 2015 tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L DÉLÉGUÉS DU COMITÉ : Présents : Délégué de la
Plus en détailDéfinir les différents paramètres pour le mode hôtel. Les différents attributs que l on désire associer aux chambres.
Module Hôtel Pour l utilisation du module Hôtel, il est nécessaire de créer au moins un groupe de table avec comme mode d utilisation le type «Hôtel». Pour cela, aller dans le Back Office / Gestion / Tables
Plus en détailLES FONCTIONS IMPACTÉES PAR LE DIGITAL AU SEIN DES ENTREPRISES ET SERVICES DE LA DISTRIBUTION AUTOMOBILE // AUDIT #002
LES FONCTIONS IMPACTÉES PAR LE DIGITAL AU SEIN DES ENTREPRISES ET SERVICES DE LA DISTRIBUTION AUTOMOBILE // AUDIT #002 LES FONCTIONS IMPACTÉES PAR LE DIGITAL AU SEIN DES ENTREPRISES ET SERVICES DE LA DISTRIBUTION
Plus en détailDÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45
Direction Générale des Services Service des Assemblées République Française DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Délibération n : CP_13_632
Plus en détailComment paramétrer correctement son compte Facebook pour pouvoir protéger un maximum ses données et sa vie privée.
Comment paramétrer correctement son compte Facebook pour pouvoir protéger un maximum ses données et sa vie privée. Tutoriel réalisé par Mme Boquié. Sommaire Contrôler ses traces volontaires...p3 A Pour
Plus en détailCOMMUNE DE BOUFFEMONT
BOUFFEMONT DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE COMMUNE DE BOUFFEMONT Acte d engagement LOT UNIQUE DOMMAGE AUX BIENS, TOUS RISQUES EXPOSITION,TOUS RISQUES INFORMATIQUES ET APPAREILS A COURANT FAIBLE FLOTTE AUTOMOBILE
Plus en détailBloc 1 U. E. Automobile H/an CR Quadrimestres
Bloc 1 U. E. Automobile H/an CR Quadrimestres Dessin technique 0 2 Electricité 1 Electricité électronique appliquée - laboratoire 15 Mécanique 1 Mécanique et mécanismes - applications 22,5 Technologie
Plus en détailEDIWEB - Guide de démarage rapide
EDIWEB - Guide de démarage rapide Vous avez souscrit au service EDI Web Ce guide d utilisation rapide vous indiquera comment : - accéder facilement à votre service - effectuer vos opérations en ligne (virements,
Plus en détailSalles de visioconférence. Disponibilité au Bas-Saint-Laurent. Juin 2012
Salles de visioconférence Disponibilité au Bas-Saint-Laurent Juin 2012 Kamouraska Sommaire des disponibilités MRC Ville Lieu Page La Pocatière Cegep de La Pocatière 3 La Pocatière ITA - Institut des technologies
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE
UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE École de Management de la Sorbonne (UFR 06 Gestion et économie d entreprise) MASTER 2 RECHERCHE MARKETING Année universitaire 2013-2014 VOS INTERLOCUTEURS DIRECTEUR
Plus en détailREUNION DU GROUPE DE TRAVAIL MAE-ONG
REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL MAE-ONG Réunion du 6 juin 2014 Procès-verbal Liste des participants Pour le Ministère des Affaires étrangères et européennes : Madame Martine SCHOMMER Monsieur Manuel TONNAR
Plus en détailISAN System: 5 Œuvre à épisodes ou en plusieurs parties
sm: 5 Œ à épsds pss ps Wb f B Rs s: E b W B bs d mdè Vs j www.sb. B ss Psfh B 7 T. +4 5 Fx +4 7 EM: f@sb. www.sb. B ss Psfh B 7 T. +4 5 Fx +4 7 EM: f@sb. wzd 5 Œ à épsds pss ps mm: TRODUTO DEMRE. OEXO.
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS. Spécialité. Direction et Gestion de PME PRESENTATION DE LA FORMATION
U.F.R. DES SCIENCES JURIDIQUES ET ECONOMIQUES DE LA GUADELOUPE LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS Spécialité Direction et Gestion de PME PRESENTATION DE LA FORMATION Année universitaire
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR. Contact presse : Catherine Amy
IntégrerSciencesPoAix en Provence,Lille,Lyon,Rennes,Strasbourg,Toulouse Lundi24juin2013 DOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR Contact presse : Catherine Amy Coordination de la
Plus en détailI. Les enjeux de la lutte contre les paradis fiscaux, la fraude et l évasion fiscale : un «vieux» débat
1 11 avril 2013 LES REVELATIONS D «OFFSHORE LEAKS» : UNE OPPORTUNITE DE FAIRE AVANCER LA LUTTE CONTRE LES PARADIS FISCAUX? I. Les enjeux de la lutte contre les paradis fiscaux, la fraude et l évasion fiscale:
Plus en détailPRÉSENCES. 9. Mme Johane Pelletier ORDRE DU JOUR
PRÉSENCES PROCÈS- VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION TENUE LE 13 MAI 2014, AU 3060 RUE DE PORT- LOUIS À 18H30 ADMINISTRATEURS DES IMMEUBLES : 1. M. Germain Chamberland 2. Mme Rachel Francoeur
Plus en détailMme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Plus en détailUNIVERSAL HEALTH COVERAGE DAY JOURNEE MONDIALE DE LA COUVERTURE SANTE UNIVERSELLE 12 décembre 2014 Abidjan, INADES-Formation, Côte d Ivoire
UNIVERSAL HEALTH COVERAGE DAY JOURNEE MONDIALE DE LA COUVERTURE SANTE UNIVERSELLE 12 décembre 2014 Abidjan, INADES-Formation, Côte d Ivoire Photos de famille des participants à la journée mondiale de la
Plus en détailMAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010 Présents : MM Luc FOUTRY Simon HALNA Régis TABEAU François CURY Gilbert DELANNOY Jean-Paul DESCATOIRE Régis DESSEAUX Jean-Baptiste DOLLE Jean-Claude
Plus en détailLes audits de l infrastructure des SI
Les audits de l infrastructure des SI Réunion responsables de Catis 23 avril 2009 Vers un nouveau modèle pour l infrastructure (CDSI Avril et Juin 2008) En dix ans, les évolutions des SI ont eu un fort
Plus en détailDiplôme : Mention : Spécialité : Année :
UNIVERSITÉ de la NOUVELLE-CALÉDONIE Diplôme : Mention : Spécialité : Année : GUIDE des études 1 - Description de la formation 2 - Calendrier 3 - Maquette pédagogique 4 - Contenu des enseignements 5 - Règlement
Plus en détailElargissez l horizon de votre gestion. www.mercator.eu
www.mercator.eu Elargissez l horizon de votre gestion Mercator se profile comme la solution de gestion commerciale et de comptabilité alliant simultanément les avantages de la solution informatique standard
Plus en détailDEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES -
5, Place Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 Télec. 514 843.8375 www.cpaquebec.ca DOCUMENT A DEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE
Plus en détailVILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL --------------------------
VILLE D'APT REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -------------------------- PP/MG ( V A U C L U S E ) N 001778 Service Finances - Réaménagement 5 emprunts Caisse
Plus en détailC U R R I C U L U M V I T A E
Mme Anne Pélissier Faculté de Droit Centre du Droit de l Entreprise 39, rue de l Université 34060 MONTPELLIER cedex 2 e-mail : anne.pelissier@univ-montp1.fr C U R R I C U L U M V I T A E FONCTIONS Professeur
Plus en détailDEPARTEMENT ARTS, LETTRES ET LANGUES ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016
Contacts Frédéric HAMBERGER 05 63 48 19 62 frederic.hamberger@univ-jfc.fr CUFR Jean François Champollion Campus d Albi Place de Verdun 81012 ALBI Cédex 9 DEPARTEMENT ARTS, LETTRES ET LANGUES ANNEE UNIVERSITAIRE
Plus en détailSÉNAT JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE SESSION ORDINAIRE DE
Année 2013. N o 68 S. (C.R.) ISSN 0755-544X Vendredi 7 juin 2013 SÉNAT JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 COMPTE RENDU INTÉGRAL Séance du jeudi 6 juin 2013 (112
Plus en détailCondition inf-sup pour l Elément Fini de Taylor-Hood È ¾ -iso-è ½
Condition inf-sup pour l Elément Fini de Taylor-Hood È ¾ -iso-è ½ Patrick Ciarlet et Vivette Girault ciarlet@ensta.fr & girault@ann.jussieu.fr ENSTA & Laboratoire Jacques-Louis Lions, Paris 6 Condition
Plus en détailREPUBLIQUE TUNISIENNE. Ecole Supérieure d Agriculture de Mograne
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L AGRICULTURE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Institution de la Recherche et de l Enseignement Supérieur Agricoles Université Carthage
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Votre dossier doit être renvoyé à la composante de votre choix (adresses postales en page 7) DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL
Plus en détailJOURNÉE DES GROUPES ET FILIALES
Paris Hôtel Particulier Eurosites 19 juin 2015 JOURNÉE DES GROUPES ET FILIALES Hôtel Particulier Eurosites 7 rue de Liège 75009 PARIS Société Française de Cardiologie 5 rue des Colonnes du Trône 75012
Plus en détailCONSEIL SCIENTIFIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA SFNC DU 27 11 2011
CONSEIL SCIENTIFIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA SFNC DU 27 11 2011 Présents : Chazal J., Civit T., Cornu Ph., Dauger F., Devaux B., Hladky J.P.,, Lejeune J.P., Menei Ph., Mertens P., Moreau J.J., Mottolese
Plus en détailCIRCULAIRE N o 92 AUX BANQUES COMMERCIALES AUX BANQUES D'EPARGNE ET DE LOGEMENT
Banque de la République d Haïti CIRCULAIRE N o 92 AUX BANQUES COMMERCIALES AUX BANQUES D'EPARGNE ET DE LOGEMENT Les banques doivent respecter les dispositions suivantes concernant la surveillance consolidée
Plus en détailOrientation professionnelle Charpentier bois
Orientation professionnelle Charpentier bois 1-6 Elève Date: 1. Titre de l' U.E. : Construction d'escalier 1 2. Matière / Classe : Technologie, 2 ème année de formation 3. Thèmes des séquences de cours
Plus en détailSEA SUN & ESS LES CAHIERS DE VACANCES DU CJDES CAHIER #1 SUR LE STATUT DE MUTUELLE EUROPEENNE TOUT COMPRENDRE #SME #EUROPE #MUTUELLES #ESS
SEA SUN & ESS LES CAHIERS DE VACANCES DU CJDES CAHIER #1 TOUT COMPRENDRE SUR LE STATUT DE MUTUELLE EUROPEENNE #SME #EUROPE #MUTUELLES #ESS LE JEU DE QUESTIONS REPONSES A LA LE STATUT DE MUTUELLE EUROPEENNE,
Plus en détailContrôle des connaissances
Pôle universitaire et technologique de Vichy Contrôle des connaissances A.P.E.M.K. ANNÉE PREPARATOIRE AUX ETUDES DE MASSO KINESITHERAPIE Approuvé par : Le Conseil de gestion de la Faculté de Médecine du
Plus en détailconcernant l attribution du statut de professeur associé à madame Jeanne Dorle
RÉSOLUTION 301-CA-4456 concernant l attribution du statut de professeur associé à madame Jeanne Dorle ATTENDU la convention collective intervenue entre l Université du Québec en Outaouais et le Syndicat
Plus en détailMéthode d'organisation de la veille juridique
Méthode d'organisation de la veille juridique "Je vois de loin, j atteins de même", Jean de La Fontaine* * L'Oracle et l'impie Journée Juriconnexion 25 novembre 2014 1 Toute activité de veille, pour être
Plus en détailCONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL DES ASSISTANTS MATERNELS DU PARTICULIER EMPLOYEUR
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL DES ASSISTANTS MATERNELS DU PARTICULIER EMPLOYEUR Conclue, à Paris, le 1 er juillet 2004 Entre LA FEDERATION NATIONALE DES PARTICULIERS EMPLOYEURS FEPEM D une
Plus en détailLes Français et la remise en question
Les Français et la remise en question Contact : Bruno Jeanbart Directeur du département Opinion Tel : 01 78 94 89 87 Email : bjeanbart@opinion- way.com 15 place de la République 75003 Paris Mai 2013 A
Plus en détailANNEXE A LA LOI DE FINANCES
REPUBLIQUE GABONAISE ANNEXE A LA LOI DE FINANCES MISSION POUVOIRS PUBLICS ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2012014 [Tapez une citation prise dans le document ou la TABLE DES MATIERES I. MISSION
Plus en détail- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
Plus en détailLE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001. Service des recommandations et références professionnelles
LE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001 Service des recommandations et références professionnelles Les recommandations pour la pratique clinique sur le thème «Dossier du patient en pédicuriepodologie»
Plus en détailLES FRAIS DE SCOLARITE 2012-2013
LES FRAIS DE SCOLARITE 2012-2013 Les frais de scolarité fixés annuellement La contribution Minimum correspond au seuil en dessous duquel l'etablissement n'atteint pas son budget. C'est pourquoi, il vous
Plus en détailLa Lettre de la Conférence des Bâtonniers
La Lettre de la Conférence des Bâtonniers JANVIER-FEVRIER 2010 La question de la constitutionnalité ouverte aux parties et à leurs avocats à compter du 1er mars 2010 permet de sensibiliser le barreau français
Plus en détail149-151 rue Sainte 13007 Marseille 00.33.4.91.19.16.16 ste.bleuciel@wanadoo.fr. Présentation de l Agence
149-151 rue Sainte 13007 Marseille 00.33.4.91.19.16.16 ste.bleuciel@wanadoo.fr Présentation de l Agence L Equipe : notre cohésion concourt activement à attirer puis à fidéliser notre clientèle 4 personnes
Plus en détailCas de synthèse n 1 : Société BIGFLASH SA Bilan d ouverture, journal, grand-livre et balance
Enoncé Cas de synthèse n 1 : Société BIGFLASH SA Bilan d ouverture, journal, grand-livre et balance En date du 1 er juillet N, la société BIGFLASH reprend l activité de distribution de produits de luxe
Plus en détailQuelles assurances proposer? Focus sur le cloud computing
ACTUALITÉ DU DROIT DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION Quelles assurances proposer? Focus sur le cloud computing Jean-Laurent SANTONI, Docteur en Droit, Président de Clever Courtage, IT risk insurance broker
Plus en détailPREMIER SEMESTRE MAJEURE FINANCE DE MARCHE (FI) = MUTUALISE
PREMIER SEMESTRE MAJEURE FINANCE DE MARCHE (FI) = MUTUALISE Nouveau code Apogee (réservé au département) Ancien code Apogee Libellé des enseignements Nom prénom des enseignants Type (O,C) Obligatoire ou
Plus en détailEst également présente : madame Lise Bigonesse, greffière adjointe.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU R È G L E M E N T N o 1 1 7 3 Règlement établissant un programme de revitalisation sous forme d un crédit de taxes pour les immeubles commerciaux du
Plus en détailLe jour de la formation, deux possibilités s offriront à vous afin de suivre les conférences en direct, à distance, et en ligne :
MOYENS DE RECEPTION DE LA VISIOCONFERENCE Le jour de la formation, deux possibilités s offriront à vous afin de suivre les conférences en direct, à distance, et en ligne : 1 ères solutions : en ligne avec
Plus en détailREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l arrêt suivant :
Cour de cassation chambre commerciale Audience publique du 16 octobre 2012 N de pourvoi: 11-19981 Publié au bulletin Rejet M. Espel (président), président Me Jacoupy, SCP Richard, avocat(s) REPUBLIQUE
Plus en détailGUIDE DE PROCEDURE LOGICIEL TABLEAU TOP2P
GUIDE D LOGICIEL TABLEAU TOP2P GUIDE DE PROCEDURE LOGICIEL TABLEAU TOP2P Hélène Muniak- Page 1-29/06/2010 GUIDE DE PROCÉDURE LOGICIEL TABLEAU TOP2P 1) Présentation du logiciel 2) Nouvelle inscription A.
Plus en détailSÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 531 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mai 2014 PROPOSITION DE LOI visant à modifier l'article 11 de la loi n 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil
Plus en détailDr André Lebrun, hématologue-oncologue Hôpital du Sacré-Cœur de Montréal. Dr Yves St-Pierre, professeur INRS-Institut Armand-Frappier
Conseil d administration au 31 mars 2004* MILIEU REPRÉSENTÉ Médecins transfuseurs Milieu académique Héma-Québec Donneurs Hôpitaux Médecins transfuseurs Milieu académique Milieu des affaires Receveurs Santé
Plus en détailComment surmonter le plafond de verre dans la fonction publique?
Premier ministre Ministère des Droits des Femmes Ministère de la Réforme de l État, de la Décentralisation et de la Fonction publique Parcours au féminin Comment surmonter le plafond de verre dans la fonction
Plus en détailOBSERVATION ET STATISTIQUES
COMMISSARI GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 461 Novembre 2013 Prix du gaz et de l électricité en France et dans l Union européenne en 2012 OBRVION ET STISTIQU ÉNERG En 2012, le prix du gaz a augmenté
Plus en détailPrix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 366 Novembre 2012 Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2011, le prix du gaz a augmenté dans tous
Plus en détailINSTRUCTION DE CRÉATION D UN COMPTE CLIENT
INSTRUCTION DE CRÉATION D UN COMPTE CLIENT Sommaire 1. Recherche du client :... 2 1.1 Par le menu FD01... 2 2. Fonction à utiliser :... 3 3. Création du client :... 3 3.1 Ecran initial... 3 3.2 Donn. générales...
Plus en détailVeille stratégique au gouvernement du Québec - Une intelligence à partager
Veille stratégique au gouvernement du Québec - Une intelligence à partager 2 Plan de la présentation État des lieux sur la veillee au gouvernement Mise en place du RVIPP Organisation du RVIPP Objectifs
Plus en détailDEMANDE DE CREDIT DE RECHERCHE MINI-ARC TRANSDISCIPLINAIRE Année académique 2009-2010
DEMANDE DE CREDIT DE RECHERCHE MINI-ARC TRANSDISCIPLINAIRE Année académique 2009-2010 Date de la demande : PROMOTEUR I Nom, Prénom du promoteur de la thèse Fonction Faculté CP Tél E-mail Unité de Recherche
Plus en détailLeçon 18 Coupes et sections
Leçon 18 Coupes et sections SketchUp'version 5.0 exercices LES COUPES Les coupes, vous permettent de regarder à travers un modèle. Elles vous donnent la possibilité de faire des modifications sans avoir
Plus en détailMR ANANOS JACQUES 65400 ARGELES-GAZOST MECANIQUE AUTOS ET AGRICOLE
LISTE DES ENTREPRISES RADIEES - MOIS DE JANVIER 2009 - CMA65 DENOMINATION / NOM COMMERCIAL DIRIGEANT C. POSTAL ET VILLE ACTIVITE MR ANANOS JACQUES 65400 ARGELES-GAZOST MECANIQUE AUTOS ET AGRICOLE ENTREPRISE
Plus en détailGroupe de travail. Renforcer la confiance mutuelle RAPPORT
Groupe de travail Renforcer la confiance mutuelle RAPPORT Les participants ont tous reçu une copie du rapport particulièrement riche du précédent groupe de travail. A l issue des rapports des représentantes
Plus en détailDEPARTEMENT ARTS, LETTRES ET LANGUES ANNEE UNIVERSITAIRE 2013-2014
Contacts Frédéric HAMBERGER 05 63 48 19 62 frederic.hamberger@univ-jfc.fr CUFR Jean François Champollion Campus d Albi Place de Verdun 81012 ALBI Cédex 9 DEPARTEMENT ARTS, LETTRES ET LANGUES ANNEE UNIVERSITAIRE
Plus en détailRue Jourdan, 95 b1 Localité/Ville: BRUXELLES Code postal: 1060. stefan.taillieu@regiedergebouwen.be
1/ 5 BE001 06/08/2015 - Numéro FM: 2015-520250 Formulaire standard 50 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailL engagement de la Chambre FNAIM Paris Ile de France dans le Grand Paris
L engagement de la Chambre FNAIM Paris Ile de France dans le Grand Paris La loi sur le Grand Paris, ainsi que les décisions récentes prises par les pouvoirs publics (Etat, Région), devraient permettre
Plus en détailParticipaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL, Catherine EDWIGE, Hélène GASSIN et Jean-Pierre SOTURA, commissaires.
Délibération Délibération du 16 juillet 2014 de la Commission de régulation de l énergie portant proposition de décret modifiant le décret n 2010-1022 du 31 août 2010 relatif aux dispositifs de comptage
Plus en détailASSOAL En partenariat avec
ASSOAL En partenariat avec AC-BP-FL, le PNDP? et le FEICOM? JOURNEES NATIONALES DE LA TRANSPARENCE BUDGETAIRE Contexte PREMIERE EDITION YAOUNDE, OCTOBRE 2014 TERMES DE REFERENCE Au Cameroun, la loi constitutionnelle
Plus en détailCOURS D INSTITUTIONS EUROPEENNES Mme Catherine SCHNEIDER, Professeur, Chaire Jean Monnet. PLAN dossier 2 : LES INSTITUTIONS DE DEFENSE ET DE SECURITE
1 LICENCE 2 ième année DROIT COURS D INSTITUTIONS EUROPEENNES Mme Catherine SCHNEIDER, Professeur, Chaire Jean Monnet PLAN dossier 2 : LES INSTITUTIONS DE DEFENSE ET DE SECURITE SECTION 1 - L'OTAN, ORGANISATION
Plus en détailDossier de candidature : "L'innovation technologique en Afrique du 21 ème siècle"
1 Dossier de candidature : "L'innovation technologique en Afrique du 21 ème siècle" 2 Dossier de candidature : "L'innovation technologique en Afrique du 21 ème siècle" DOSSIER DE CANDIDATURE à retourner
Plus en détailDIPLOMES UNIVERSITAIRES
ALEXANDRE DESRAMEAUX MAÎTRE DE CONFERENCES EN DROIT PUBLIC (depuis 2009) Titulaire du Certificat d Aptitude à la Profession d Avocat (CAPA) DIPLOMES UNIVERSITAIRES 2006 Doctorat en droit de l Université
Plus en détail