POLITIQUE DE LA FAMILLE ET DES AÎNÉS HARRINGTON
|
|
- Gabrielle Vincent
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 POLITIQUE DE LA FAMILLE ET DES AÎNÉS HARRINGTON
2 TABLE DES MATIÈRES Mot du maire...3 Mot de l élu responsable des questions Familles et Aînés...4 Avant-propos...5 Comité Familles/Aînés de Harrington...6 Fondements de la Politique de la Famille et des Aînés...7 La population de Harrington en bref...9 Plan d action en faveur des familles et des aînés...11 Conclusion, remerciements et bibliographie...15 LISTE DES SIGLES UTILISÉS CISSS : Centre intégré de santé et de services sociaux MADA : Municipalité Amie des Aînés MRC : Municipalité régionale de comté PFM : Politique familiale municipale 2
3 MOT DU MAIRE Jacques Parent Maire Chères citoyennes, chers citoyens, Au nom de mes collègues du conseil municipal, je suis fier de vous présenter notre Politique de la Famille et des Aînés. Cette politique est le résultat de nombreux mois de travail de la part du comité Familles/Aînés du Canton de Harrington. Le conseil municipal souhaite que les familles et les aînés deviennent des partenaires à part entière dans le développement de notre milieu de vie. Il considère la famille et les aînés comme étant un noyau sur lequel on peut toujours compter. C est dans cette perspective que les élus municipaux ont une vision de la famille et des aînés vivant chez nous en lien avec les services publics: administration municipale, environnement, habitation, urbanisme, loisirs, sports, culture, santé, sécurité, promotion des familles et des aînés sans oublier la belle qualité de vie de tous. Cette politique est maintenant nôtre. Comme maire, je m engage à la faire connaître et à la défendre. À Harrington, nos familles et nos aînés sont une priorité et nous tenons à les garder avec nous le plus longtemps possible. Au nom des élus municipaux et en mon nom personnel, je tiens à souligner l engagement et l implication de tous les membres de ce comité pour la qualité de leur travail. Merci. 3
4 MOT DE L ÉLU RESPONSABLE DES QUESTIONS FAMILLES ET AÎNÉS Chères concitoyennes, chers concitoyens, Brian Hudgin Conseiller municipal et responsable des questions Familles et Aînés C est avec beaucoup de fierté que nous vous présentons la première Politique de la Famille et des Aînés développée par le Canton de Harrington. Cette politique est le résultat de la consultation et des propositions de plusieurs organisations et de plusieurs citoyens de notre communauté. Cette politique ouvre la voie au plan d action en faveur des familles et des aînés du Canton de Harrington qui influencera le développement et la mise en place des services à venir. J aimerais remercier Deedy Shipton, Judith McGregor-Deslauriers, Marc Beaulieu et tous les autres membres du comité qui ont été si généreux de leur temps et de leur énergie. C est grâce à leurs efforts que la politique de notre canton rencontre les normes de qualité et de crédibilité que nous visions pour cet important projet. 4
5 AVANT-PROPOS Le Canton de Harrington considère que les familles et les aînés occupent une place déterminante au sein de la communauté : voilà pourquoi il s est lancé dans l élaboration d une Politique régionale de la Famille et des Aînés, conjointement avec les municipalités constituantes de la MRC d Argenteuil. Cette politique se veut une façon concrète d exprimer sa volonté de situer les familles et les aînés au centre des interventions municipales. Des comités locaux se sont mis en branle dans chacune des neuf municipalités de la MRC d Argenteuil afin de participer à l élaboration de la politique régionale. Le mandat confié aux comités a exigé de connaître la spécificité des familles et des aînés de leur municipalité, en plus d explorer leurs besoins de même que leurs intérêts. Une vaste consultation citoyenne a eu lieu auprès des citoyens afin de recueillir les informations nécessaires. À la suite de la compilation des données, de nombreuses réunions ont permis de développer un plan d action à l image des familles et des aînés de Harrington. 5
6 COMITÉ FAMILLES/ AÎNÉS DE HARRINGTON La Politique de la Famille et des Aînés de Harrington en chiffres : 56 questionnaires complétés par des citoyens de la municipalité 13 citoyens de la municipalité ont participé au groupe de discussion 7 réunions du comité Familles/Aînés Un peu plus de 24 mois de travail Le comité Familles/Aînés de Harrington aura pour mandat le suivi du plan d action et de la politique. Les membres du comité local ainsi que les personnes qui y ont contribué : Marc Beaulieu, directeur général et secrétaire-trésorier de la municipalité Sarah Channell, directrice générale et secrétaire-trésorière de la municipalité jusqu en août 2015 Brian Hudgin, conseiller municipal Judith McGregor-Deslauriers, citoyenne Gabrielle Parr, conseillère municipale Chantal Scapino, conseillère municipale Deedy Shipton, citoyenne 6
7 FONDEMENTS DE LA POLITIQUE DE LA FAMILLE ET DES AÎNÉS DE LA MRC D ARGENTEUIL MISSION Intégrer le réflexe «penser et agir Familles/Aînés» au sein de la planification, l administration et les projets en vue de favoriser l épanouissement et le mieux-être de chacun. OBJECTIFS GÉNÉRAUX Améliorer la qualité de vie des familles et des aînés ; Favoriser l établissement de nouvelles familles, la rétention des familles actuelles et le maintien des aînés ; Harmoniser les interventions municipales en fonction d objectifs communs ; Développer un cadre de référence pour la planification, la mise en œuvre et le suivi des actions ; Développer le sentiment d appartenance et l implication citoyenne. DÉFINITION FAMILLE Les familles d Argenteuil se présentent sous différents modèles, mais elles se définissent toutes par le lien entre au moins un adulte et au moins un enfant vivant ensemble dans une certaine continuité. Elles sont un milieu de vie privilégié pour la transmission des valeurs entre les générations. Elles se caractérisent par la responsabilité de leurs membres à assurer un soutien affectif, moral et matériel les uns aux autres. DÉFINITION AÎNÉ Les aînés d Argenteuil forment un groupe hétéroclite qui contribue à l enrichissement communautaire en partageant ses valeurs, son savoir et son expérience. Ils jouent un rôle important dans leur collectivité, non seulement par leur implication communautaire, mais également dans leur noyau familial. Les aînés sont dans une période de vie caractérisée par l évolution ou encore l émergence de besoins et les moyens pour les satisfaire sont autant uniques que diversifiés. 7
8 VALEURS Les valeurs issues de la planification stratégique de la MRC d Argenteuil orienteront les actions en faveur des familles et des aînés : Proximité Solidarité - Engagement - Respect Équité Intégrité Fierté - Rigueur - Transparence AXES D INTERVENTION Participation sociale Habitation et milieu de vie Transport Sécurité Santé et soutien communautaire Communication Administration et suivi PRINCIPES DIRECTEURS Favoriser les environnements favorables aux saines habitudes de vie ; Agir en concertation tout en reconnaissant les champs de compétence des partenaires qui agissent quotidiennement auprès des familles et des aînés du territoire ; Favoriser l accessibilité aux services en fonction des besoins et des réalités des familles et des aînés ; Assurer une circulation efficace de l information. 8
9 LA POPULATION DE HARRINGTON EN BREF La population du canton de Harrington s élève à 827 habitants (décret 2016), une hausse de 6,4 % par rapport à 2006 (777 habitants). L âge médian est de 56,6 ans, comparativement à 46,9 ans pour la MRC d Argenteuil et à 41,9 ans pour la province de Québec. 10 % de la population totale est âgée de moins de 18 ans alors que 29 % est âgée de 65 ans et plus, ce qui fait de Harrington la municipalité de la MRC d Argenteuil présentant la plus forte proportion de citoyens âgés de 65 ans et plus. RÉPARTITION DE LA POPULATION PAR GROUPE D ÂGE 8 % - 0 à 14 ans 16 % - 45 à 54 ans COMPOSITION ET RÉPARTITION DES MÉNAGES Familles ayant 1 enfant 42 % 19 % des personnes vivent seules 25 % des personnes de 65 ans et plus vivent seules Familles monoparentales 60 familles avec enfants 17 % Familles ayant 3 enfants et + 16 % 6% - 15 à 24 ans 27% - 55 à 64 ans 5 % - 25 à 34 ans 9 % - 35 à 44 ans 18 % - 65 à 74 ans 11 % - 75 ans et plus Familles ayant 2 enfants 42 % *Statistique Canada, 2011 *Statistique Canada,
10 SCOLARITÉ DES ADULTES ÂGÉS DE 25 ANS ET PLUS Scolarité Harrington Québec 53 % 41 % 2 % Aucun diplôme ou certificat 22 % 17 % Diplôme d études secondaires 34 % 21 % Études professionnelles 8 % 18 % Études collégiales 18 % 18 % Études universitaires 18 % 26 % *Statistique Canada, 2006 REVENU FAMILIAL MÉDIAN Harrington : $ Argenteuil : $ Québec : $ *Statistique Canada, toutes les familles de recensement 2006 Anglais Français Français et anglais 4 % Autres NOMBRE DE NAISSANCES LANGUE MATERNELLE 0 *Statistique Canada, *Données fournies par le CISSS Laurentides 10
11 PLAN D ACTION EN FAVEUR DES FAMILLES ET DES AÎNÉS DE HARRINGTON Participation sociale Objectif A : Augmenter le taux de participation des familles et des aînés ACTIONS FAMILLES AÎNÉS SHV Rassembler annuellement les exécutifs des centres communautaires et le directeur général de la municipalité pour une planification commune et une meilleure diffusion de l information Offrir un support financier pour atteindre le minimum de participants (pour éviter l annulation d un cours) SHV : Saines habitudes de vie Élaborer et administrer un questionnaire sondant les intérêts des citoyens et valider si le bulletin municipal a eu des retombées positives sur le taux d inscription aux activités Objectif B : Offrir une programmation variée et accessible aux familles et aux aînés ACTIONS F A SHV Maintenir le support aux associations offrant des activités et augmentant la qualité de vie des familles et des aînés : Relance du programme PIED auprès des aînés Cours de tai chi, de zumba et yoga Déjeuners Festivals d été Etc. Proposer de nouvelles activités : Club de marche Etc. Encourager les activités intergénérationnelles et les occasions de mentorat (jumelage jeune/aîné) Objectif C : Développer, accompagner et valoriser le bénévolat dans la communauté ACTION F A SHV Développer un programme de reconnaissance du bénévolat (soirée de reconnaissance, nomination d un ou de bénévoles, conférences, etc.) 11
12 Habitation et milieu de vie Objectifs A : Permettre aux aînés dont l état le permet de demeurer à domicile le plus longtemps possible Offrir des options de logement après avoir «cassé maison» ACTIONS FAMILLES AÎNÉS SHV Promouvoir les services d aide à domicile existants sur le territoire de la MRC d Argenteuil Offrir un projet pilote de centre de jour (pour ultimement comprendre les besoins et évaluer les possibilités d une résidence pour aînés) Objectif B : Encourager les familles et les aînés à fréquenter les parcs et espaces verts de la municipalité ACTIONS F A SHV Évaluer la possibilité d aménager un circuit multifonctionnel (ski de fond, marche, vélo) reliant les deux secteurs de la municipalité Moderniser l aire de jeux pour enfants (secteur de la vallée) Aménager un stationnement incitatif pour les sentiers de vélo Objectif C : Faciliter l inscription des familles et des aînés à des bibliothèques locales ACTION F A SHV Facturer la différence du coût d abonnement à des bibliothèques locales directement à la municipalité Objectif D : Offrir un lieu d échange avec un accès à Internet ACTIONS F A SHV Développer un projet pilote de salle communautaire offrant un accès à Internet (accès facile par puce) Prendre en considération les besoins des jeunes dans le développement du projet Transport Objectif A : Inciter la population à utiliser les services de transport collectif ACTIONS FAMILLES AÎNÉS SHV Promouvoir les services de transport par l entremise des outils de communication municipale Offrir aux aînés de l aide pour une première démarche auprès d un service de transport Organiser des journées d'initiation en groupe au transport collectif Offrir des billets gratuits aux citoyens comme incitatif d essai Démystifier et faire connaître le service de transport collectif en utilisant une publicité mettant de l avant le bilinguisme et l ouverture des répartitrices Objectif B : Permettre aux citoyens de profiter d un service de transport afin de fréquenter le centre de jour de Harrington ACTION F A SHV Offrir un service de navette pour les usagers du centre de jour de Harrington (projet pilote) 12
13 Sécurité Objectif A : Augmenter le sentiment de sécurité des familles et des aînés lors d une panne téléphonique ACTIONS FAMILLES AÎNÉS SHV Installer une affiche en bordure de la route 327 indiquant la disponibilité du service de téléphonie sans fil à l hôtel de ville Mettre en place un plan de mesures d urgence avec un système de drapeau rouge et de rotations aux heures Instaurer un système d entraide où un employé municipal communique avec le fournisseur téléphonique pour tenter de diminuer le temps d attente Objectif B : Favoriser les rapprochements entre les citoyens et les policiers ACTION F A SHV Remettre sur pied les comités de surveillance entre voisins (programme Bon voisin, bon œil de la Sûreté du Québec) Santé et soutien communautaire Objectif A : Faciliter l accès aux soins de santé pour les familles et les aînés ACTION FAMILLES AÎNÉS SHV Permettre à la population de profiter des services d une clinique de bilan santé affiliée au futur projet pilote de centre de jour Objectif B : Rapprocher les organismes communautaires des citoyens ACTIONS F A SHV Maintenir les services d épicerie ambulante (Café Partage d Argenteuil) et de cuisines collectives Promouvoir les services et activités des différents organismes communautaires du territoire 13
14 Communication Objectif A : Informer la population des activités, services et actualités municipales ACTIONS FAMILLES AÎNÉS SHV Maintenir la rédaction du nouveau bulletin municipal (avec un souci constant d amélioration) Y réserver des pages pour les activités communautaires Promouvoir les envois électroniques (inscription nécessaire) Développer un calendrier des activités des 4 groupes communautaires (web) Objectif B : Offrir l accès à Internet haute vitesse ACTION F A SHV Faire des représentations auprès du CRTC pour l accès à Internet haute vitesse Objectif C : Informer la population des actualités régionales ACTION F A SHV Réserver un espace «MRC» à l intérieur du bulletin municipal Administration et suivi Objectif A : Faire connaître la Politique de la Famille et des Aînés et le plan d action s y rattachant ACTION FAMILLES AÎNÉS SHV Procéder à un lancement officiel et à une promotion en continu (bulletin, site Internet, etc.) Objectif B : Assurer le suivi et l évaluation du plan d action pour garantir sa pérennité ACTIONS F A SHV Transformer le comité Familles/Aînés en un comité de suivi après l adoption du plan d action Faire rayonner la politique et son plan d action au sein du conseil municipal et du personnel municipal 14
15 CONCLUSION La réalisation de la Politique de la Famille et des Aînés aura donné lieu à une étroite collaboration entre les citoyens, les élus, le personnel administratif et les organismes du territoire. Elle aura permis de se questionner sur certains éléments fondamentaux et de renouveler ainsi les interventions ciblant la famille et les aînés. Le Canton de Harrington entend poursuivre son travail afin de maintenir et d optimiser la qualité de vie de sa population. Il s engage à demeurer à l écoute des citoyens et à favoriser leur implication au sein de la vie communautaire. La participation des jeunes, des familles, des aînés et des acteurs du milieu sera indispensable pour faire de cette politique un franc succès. Le Canton de Harrington «pense et agit Familles/Aînés»! REMERCIEMENTS Le Canton de Harrington souhaite remercier tous les citoyens qui ont pris part aux différentes activités de consultation, lesquelles ont mené à l élaboration de la politique et de son plan d action. Un merci tout particulier aux membres du comité Familles/Aînés pour tout le temps consacré à travailler au bien-être de leurs concitoyens. Enfin, merci au ministère de la Famille et au secrétariat des Aînés pour leur soutien financier. BIBLIOGRAPHIE MAMOT, Décret de la population 2016 STATISTIQUE CANADA. Profil des communautés de 2006 et 2011 STATISTIQUE CANADA. Profil de l Enquête nationale des ménages
16 CANTON DE HARRINGTON 2940, route 327 Harrington (Québec) J8G 2T Tous droits réservés 2016 MRC d Argenteuil harrington.ca
POLITIQUE FAMILIALE DU CANTON DE WESTBURY
POLITIQUE FAMILIALE DU CANTON DE WESTBURY «Penser et agir famille» LES OBJECTIFS 1. Accueillir les familles avec respect et ouverture d esprit dans toutes leurs formes et leurs différences. 2. Stimuler
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. 1.1 Introduction.. 1. 1.2 Profil des familles de Stanstead 2. 1.3 Nature de la politique 3. Volet 1 : Prendre racine à Stanstead
PROGRAMME D AIDE FINANCIÈRE ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES DE LA VILLE DE STANSTEAD EN COLLABORATION AVEC LA CAISSE DESJARDINS DE STANSTEAD DANS LE CADRE DE SA POLITIQUE DE BIENVENUE Projet rédigé par : Le
Plus en détailConseil régional. Plan d action régional Outaouais 2014-2017
Conseil régional Plan d action régional Outaouais 2014-2017 Dans ce tableau, la numérotation est utilisée afin de faciliter le suivi de la présentation. Légende Palier N signifie national R signifie régional
Plus en détailRÈGLEMENT NO. 2010-02-289 AUX FINS DE DOTER LA MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE D UNE POLITIQUE DE GESTION DES RELATIONS AVEC SES CITOYENS
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE COMTÉ DE RIVIERE-DU-LOUP RÈGLEMENT NO. 2010-02-289 AUX FINS DE DOTER LA MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE D UNE POLITIQUE DE GESTION DES RELATIONS
Plus en détailPour la prospérité : investissons dans le développement social du Québec
Pour la prospérité : investissons dans le développement social du Québec Présentation à la ministre des Finances du Québec, Mme Monique Jérôme-Forget lors des consultations prébudgétaires le 14 février
Plus en détailIssoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 314, rue Principale Tél. : 418-728-2006
Issoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 314, rue Principale Tél. : 418-728-2006 Volume 8, Numéro 6 Mai 2015 PROGRAMME ALLOCATION-LOGEMENT Le gouvernement du Québec a instauré un nouveau programme
Plus en détailPolitique de la famille et des aînés pour être Austinois à tout âge Questionnaire d évaluation des besoins
Politique de la famille et des aînés pour être Austinois à tout âge Questionnaire d évaluation des besoins Dans la foulée de la planification stratégique, la municipalité a entrepris de se doter d une
Plus en détailCompte-rendu de la rencontre politique tenue à la Maison du commerce de la Chambre de commerce du Saguenay, lundi le 1er décembre 2008.
Compterendu de la rencontre politique tenue à la Maison du commerce de la Chambre de commerce du Saguenay, lundi le 1er décembre 2008. Animateurs de la rencontre : Madame Nadine Daoud, présidente de la
Plus en détailAdopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Plus en détailConsultation publique
Consultation publique PROJET DE REDÉVELOPPEMENT DU SITE DES ANCIENS ATELIERS DU CN Mémoire déposé par le Club populaire des consommateurs de Pointe-Saint-Charles dans le cadre des consultations publique
Plus en détailTableau de bord des communautés de l Estrie DEUXIÈME ÉDITION INDICATEURS DÉMOGRAPHIQUES ET SOCIOÉCONOMIQUES
Tableau de bord des communautés de l Estrie DEUXIÈME ÉDITION INDICATEURS DÉMOGRAPHIQUES ET SOCIOÉCONOMIQUES Communauté locale de la Vallée de la Missisquoi Nord MRC de Memphrémagog Ce que les chiffres
Plus en détailLE MOT DU PRÉSIDENT, Le Président, Marc Maréchal 1/5
LE MOT DU PRÉSIDENT, Vous avez choisi la pratique du Judo et je ne peux que vous en féliciter. Pour votre épanouissement personnel ou pour le soutien éducatif de votre enfant, le judo procure un apport
Plus en détailPLAN STRATÉGIQUE 2013-2018 DE L AFANB
PLAN STRATÉGIQUE 2013-2018 DE L AFANB En juin 2012, le conseil d administration de l AFANB a décidé d entreprendre une démarche de révision du plan stratégique qui mènera au dépôt d un plan stratégique
Plus en détailProtection individuelle
Protection individuelle Franchise annuelle Ce plan n'est plus offert 200 $ 900 $ depuis le 1er mars 2015 1 006 $ / / 18-24 87,88 $ 71,71 $ - 39,35 $ 37,08 $ 63,91 $ 25-29 91,38 $ 74,47 $ - 41,04 $ 38,86
Plus en détailPréparation d un Plan de mesures d urgence
Préparation d un Plan de mesures d urgence Guide Pour les organismes humanitaires et communautaires Élaboré par: Regroupement des organismes humanitaires et communautaires pour les mesures d urgence à
Plus en détailUne école adaptée à tous ses élèves
PRENDRE LE VIRAGE DU SUCCÈS Une école adaptée à tous ses élèves PLAN D'ACTION EN MATIÈRE D'ADAPTATION SCOLAIRE Québec Ministère de l'éducation Une école adaptée à tous ses élèves PRENDRE LE VIRAGE DU SUCCÈS
Plus en détailÉtude sur les efforts requis pour gérer les offices d habitation de moins de 100 logements Société d habitation du Québec
CONDENSÉ DÉCISIONNEL Étude sur les efforts requis pour gérer les offices d habitation de moins de 100 logements Société d habitation du Québec Le 11 avril 2014 d habitation de moins de 100 logements Condensé
Plus en détailPAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
Plus en détailAu nom de toute la grande équipe de l école des Cœurs-Vaillants, nous vous souhaitons une bonne année scolaire 2015 2016.
Septembre 2015 Bonjour à toutes et à tous! Déjà un an pour l école des Cœurs-Vaillants! C est un deuxième départ où engagement, respect et bien-être seront au rendez-vous. Ainsi, nous souhaitons que l
Plus en détailARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES ENTRE LE BARREAU DU QUÉBEC LE CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX
ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES ENTRE LE BARREAU DU QUÉBEC ET LE CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES
Plus en détailLA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
Plus en détailContact Personnel. Personal Contact. Chers partenaires,
Édition du printemps 2012 Bulletin d information pour les partenaires de La Personnelle Chers partenaires, Comme annoncé en novembre dernier, notre équipe de la commercialisation a travaillé, au cours
Plus en détailAnalyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015
Réforme des rythmes scolaires Projet Educatif de territoire d Evecquemont Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015 A Du PEDT au comité de suivi et d évaluation de la réforme
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30
Plus en détailBudget participatif 2015. Projets retenus Et soumis aux votes
Budget participatif 2015 Projets retenus Et soumis aux votes Ville de Saint-Basile-le-Grand où il fait bon vivre au naturel entre rivière et montagnes pour nous joindre 450 461-8000 www.ville.saint-basile-le-grand.qc.ca
Plus en détailEtre citoyen, c'est avoir des droits, mais aussi des devoirs.
Etre citoyen, c'est avoir des droits, mais aussi des devoirs. Le sens actuel du mot citoyen est hérité de la révolution française qui a initié le droit de vote. La citoyenneté confère des droits, mais
Plus en détailAssemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================
Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ========== Voir Ordre du jour : 1) - Le Rapport Moral. 2) - Le Rapport Financier. 3) - Le Renouvellement du Bureau. 4) - Questions Diverses. ====================
Plus en détailPlan Stratégique 2008-2013
Plan Stratégique 2008-2013 Version finale Adopté le 26 septembre par le Conseil d administration Septembre 2008 Mission La Société Santé en français est un chef de file national qui assure, en étroite
Plus en détailLa reddition de comptes dans le cadre du soutien à la mission globale
La reddition de comptes dans le cadre du soutien à la mission globale Programme de soutien aux organismes communautaires SERVICES SOCIAUX Édition : La Direction des communications du ministère de la Santé
Plus en détailAssociation science et bien commun Projet de charte
Association science et bien commun Projet de charte L Association science et bien commun (ASBC) est un organisme sans but lucratif enregistré au Registre des entreprises du Québec depuis juillet 2011.
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailAccord intercantonal sur l harmonisation des régimes de bourses d études
Version de consultation du 25 octobre 2007 Accord intercantonal sur l harmonisation des régimes de bourses d études du I. Dispositions générales A. Objectifs et principes Art. 1 But de l accord Le présent
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
Plus en détail5 idées pour participer activement à la Journée du Fair Play. La Journée du Fair Play. 7 septembre 2013
Editeur responsable: Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl Illustration imaginée et réalisée par Jason Vandepeute, 13 ans. 5 idées pour participer activement à la Journée du Fair Play La Journée du Fair Play
Plus en détailGUIDE. DE LA DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE FONTAINOISE Les lieux et pratiques de la citoyenneté à Fontaine VERSION 2012
GUIDE DE LA DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE FONTAINOISE Les lieux et pratiques de la citoyenneté à Fontaine VERSION 2012 Mission Démocratie participative : 04 76 28 76 37 EDITO Cette deuxième édition du guide
Plus en détailBANQUE CENTRALE DU CONGO
BANQUE CENTRALE DU CONGO Allocution prononcée par Monsieur J-C. MASANGU MULONGO Gouverneur de la Banque Centrale du Congo à l occasion du lancement officiel de la Journée Internationale de l Epargne en
Plus en détailProjet de loi n o 20
Loi édictant la Loi favorisant l accès aux services de médecine de famille et de médecine spécialisée et modifiant diverses dispositions législatives en matière de procréation assistée Mémoire présenté
Plus en détailJournal municipal Sainte-Jeanne-d Arc
Journal municipal Sainte-Jeanne-d Arc Août 2014 ATTENTION L été tire à sa fin, la rentrée scolaire arrive à grand pas et, avec elle, le retour des autobus d écoliers, soyez vigilants à leur approche et
Plus en détailSi vous désirez revivre de beaux moments, il vous est possible d acheter un DVD des activités de l édition
2012, no. 01 25 janvier MUNICIPALITÉ DE SAINT-FLAVIEN 177, RUE PRINCIPALE ST-FLAVIEN (QUÉBEC) G0S 2M0 TÉL. : 418-728-4190 FAX : 418-728-3775 M unicipalité de Saint- Flavien Courriel : municipalite@st-flavien.com
Plus en détailAssociation Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales
Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Groupe MEUSE Compte rendu de l Assemblée Générale Groupe Meuse du 19 mars 2015 L ANR Meuse organise son Assemblée
Plus en détailCANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger
Plus en détailautonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
Plus en détailBILAN DES ACTIVITÉS 2012-2013 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 5 JUIN 2013
BILAN DES ACTIVITÉS 2012-2013 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 5 JUIN 2013 2012 - ANNÉE INTERNATIONALE DES COOPÉRATIVES Forum régional 19 avril 2012 Série 12 Opinions La Tribune février-avril 2012 Cahier spécial
Plus en détailQuébec à cheval FORUM 2011 BIENVENUE! QAC - Forum 2011 1
Québec à cheval FORUM 2011 BIENVENUE! QAC - Forum 2011 1 Québec à cheval FORUM 2011 MISSION QAC - Forum 2011 2 Qu est-ce qu une mission? La mission est la raison d être d une association, l aspiration
Plus en détailRapport d activités de. l Association Québécoise. pour les Enfants Dyspraxiques (AQED)
Rapport d activités de l Association Québécoise pour les Enfants Dyspraxiques (AQED) Année 2013-2014 Introduction L association a été constituée par lettres patentes du registraire des entreprises au nom
Plus en détailGuide du programme Transition vers l'après-secondaire
Guide du programme Juin 2008 Attributs du diplômé de la Colombie-Britannique Au cours de consultations qui se sont échelonnées sur toute une année dans l ensemble de la province, des milliers de citoyens
Plus en détailPOUR LES 50 ANS ET PLUS! Téléphone: 819-752-7876 /1-800-828-3344 Site internet: www.fadoq-cdq.ca
POUR LES 50 ANS ET PLUS! Téléphone: 819-752-7876 /1-800-828-3344 Site internet: www.fadoq-cdq.ca Mission Le Réseau FADOQ rassemble et représente les personnes de 50 ans et plus dans le but de conserver
Plus en détailsur les bourses et les prêts d études (LBPE)
Loi du 14 février 2008 Entrée en vigueur :... sur les bourses et les prêts d études (LBPE) Le Grand Conseil du canton de Fribourg Vu l article 65 al. 4 de la Constitution du canton de Fribourg du 16 mai
Plus en détailLa question financière. www.guidesulysse.com
1 La question financière Connaître le coût des études à Montréal, faire un budget efficace et réaliste, trouver des moyens pour financer ses études et comprendre les conséquences de l endettement, voilà
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015
COMMUNE DE VAL-DE-FIER COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015 Présents : DERRIEN Patrice, BAU ROUPIOZ Valérie, BEAUD CATHELIN Gaëlle, BERAUD François, BLOUET Christine, BURGOD
Plus en détailMinistère de la Santé et des Services sociaux
Ministère de la Santé et des Services sociaux Projet de loi modifiant l organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l abolition des agences régionales Contexte
Plus en détailRapport d activités 2012-2013
Rapport d activités 2012-2013 TABLE DES MATIÈRES Mot du président p.3 La Joujouthèque de Saint-Hubert p.4 Structure de l organisme p.5 Nos activités p.6 Priorités pour 2013-2013 p.8 2 MOT DU PRÉSIDENT
Plus en détailRESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT»
Page 1 ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT» Le Maire de la Commune de Labouheyre, Vu l article
Plus en détailSAINT JULIEN EN GENEVOIS
SAINT JULIEN EN GENEVOIS PROJET EDUCATIF ENFANCE-JEUNESSE Préambule Le service enfant jeunesse a une mission éducative et de prévention sociale auprès des enfants et des jeunes. (3-18 et jeunes adultes).
Plus en détailFiche d information à l intention des parents. Volet 2 Les options résidentielles
Centre de réadaptation en déficience intellectuelle de Québec (CRDI de Québec) 7843, rue des Santolines Québec (Québec) G1G 0G3 Téléphone : 418 683-2511 Télécopieur : 418 683-9735 www.crdiq.qc.ca Fiche
Plus en détailQuestionnaire sur le portrait des familles
Questionnaire sur le portrait des familles Afin d élaborer une politique familiale répondant aux besoins et attentes des citoyens, le présent questionnaire a été élaboré. Le traitement des données du questionnaire
Plus en détailPROGRAMME DE BOURSES FONDATION J. ARMAND BOMBARDIER
PROGRAMME DE BOURSES FONDATION J. ARMAND BOMBARDIER DESCRIPTION GÉNÉRALE DU PROGRAMME Ce programme s adresse aux étudiants qui poursuivent, à temps plein, un programme d études reconnu au Canada et conduisant
Plus en détailAssurer, de concert avec nos partenaires, la sécurité publique au Québec.
Assurer, de concert avec nos partenaires, la sécurité publique au Québec. Pour réaliser sa mission, le Ministère intervient dans les secteurs d activité suivants : les services de prévention et de lutte
Plus en détailAPRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011
APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011 C est avec plaisir que je vous présente le rapport d activités de l APRHQ pour l année qui s est terminée le 31 août
Plus en détailEcole Niveau. Nous vous remercions pour votre participation.
Ecole Niveau Le maire de Brest souhaite mieux connaître les enfants de la ville. Il veut savoir si vous vous plaisez à Brest, si vous connaissez les loisirs, activités que vous pouvez faire, si vous savez
Plus en détailLes moyens mis en place par le SDG pour répondre aux grandes orientations du projet éducatif de l école
Autonomie d utilisation des outils face à leurs apprentissages. Projets à long terme: couture, papier mâché, cinéma, robotique. à FAVORISER LA RÉUSSITE chez l ensemble des élèves en respectant leurs différences.
Plus en détailStatuts de l Association des Amis de BD-FIL
Statuts de l Association des Amis de BD-FIL I - Nom, siège et durée Article 1 - Constitution Selon décision de l Assemblée constitutive du 16 juillet 2012 l Association des Amis de BD-FIL a été fondée,
Plus en détailConseil canadien des responsables de la réglementation d assurance. Plan stratégique 2005-2008
CCIR Canadian Council of Insurance Regulators Conseil canadien des responsables de la réglementation d assurance Conseil canadien des responsables de la réglementation d assurance Plan stratégique 2005-2008
Plus en détailDISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION ET DE LA GESTION DES CENTRES COMMERCIAUX
DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION ET DE LA GESTION DES CENTRES COMMERCIAUX Monsieur AIT ABDERRAHMANE Abdelaziz Directeur Général de la Régulation et de l Organisation
Plus en détailen Bref Pédibus : Aller Pédibus c est : Pédibus en toute assurance :
en Bref Une nouvelle façon d aller à l école : un ramassage organisé, à pied, d une caravane d enfants : C'est un groupe d'écoliers conduit à pied par des adultes (souvent des parents) bénévoles, qui suit
Plus en détailAssemblée publique annuelle 2011 3 novembre 2011 Trois-Rivières, QC. allocutions de
1 Assemblée publique annuelle 2011 3 novembre 2011 Trois-Rivières, QC allocutions de Bryan P. Davies Président du conseil d administration Société d assurance-dépôts du Canada et Michèle Bourque Présidente
Plus en détailOrientations. gouvernementales. en matière. d agression. sexuelle. Plan d action
Orientations gouvernementales en matière d agression sexuelle Plan d action Édition produite par : La Direction des communications du ministère de la Santé et des Services sociaux Pour obtenir d autres
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailCARCEPT ACTION SOCIALE 05/2011
05/2011 : POUR LES PARTICIPANTS ACTIFS ET RETRAITÉS Cette présentation de l concerne les cotisants de la 2 SOMMAIRE Première partie : Les participants actifs. Deuxième partie : Les participants retraités.
Plus en détailLa sécurité civile, une responsabilité partagée
La sécurité civile, une responsabilité partagée Mme Christine Savard, directrice régionale Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l Estrie 26 septembre
Plus en détailConditions d inscription au concours
Conditions d inscription au concours 1. Comment accéder au concours? 2. Quelles sont les conditions d inscription au concours? Le rédacteur territorial est un fonctionnaire de catégorie B (voir lexique
Plus en détailÉric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN L AN DEUX MILLE ONZE Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint- Colomban tenue le 11 janvier à 19 h, à l Hôtel de ville, en la salle
Plus en détailFÉDÉRATION MOTOCYCLISTE DU QUÉBEC (FMQ) L organigramme de la défense des droits des motocyclistes
CONNAÎTRE LA FMQ FÉDÉRATION MOTOCYCLISTE DU QUÉBEC (FMQ) Qu est-ce que la FMQ? Les buts et objectifs La structure Les dirigeants Les conseils régionaux L implication politique de la FMQ Mission du CAPM
Plus en détailPourquoi le Canada a besoin de services bancaires postaux
Pourquoi le Canada a besoin de services bancaires postaux Symposium international sur les services bancaires postaux John Anderson 613-290-0016 andersjs1@gmail.com «Ils sont des millions à ne pas avoir
Plus en détailSynthèse du rapport d activité 2007 du CCAS
Synthèse du rapport d activité 2007 du CCAS I- Moyens financiers Budget 2007 : Recettes totales = 3.604.581 dont : Budget CCAS : 1.487.913 Budget annexe SSIAD : 438.284 Budget annexe MAD : 1.678.384 Dépenses
Plus en détailOrdre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013
MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue
Plus en détailVendredi 30 janvier 2015. Inauguration espace ainés «La Maison Bleue» Président de la PAC
Vendredi 30 janvier 2015 Inauguration espace ainés «La Maison Bleue» Discours de Karl Olive, Maire de Poissy, Conseiller général des Yvelines Président de la PAC Monsieur le Président du Sénat, Cher Gérard
Plus en détailConférence des États parties à la Convention des Nations Unies contre la corruption
Nations Unies CAC/COSP/IRG/2015/2 Conférence des États parties à la Convention des Nations Unies contre la corruption Distr. générale 24 mars 2015 Français Original: anglais Groupe d examen de l application
Plus en détailCanada. Bulletin d information. Réfugiés pris en charge par le gouvernement. Réinstallation des réfugiés au
Réfugiés pris en charge par le gouvernement Canada Réinstallation des réfugiés au Bulletin d information Vous souhaitez vous réinstaller au Canada et votre demande a fait l objet d un examen initial par
Plus en détailPréparée par Richard Daveluy, directeur général et Isabelle Daoust, directrice générale adjointe. Août 2012. Politique d approvisionnement 1
POLITIQUE D APPROVISIONNEMENT faisant suite à l adoption du règlement 225-2007, décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et de délégation du pouvoir d autoriser des dépenses Préparée par
Plus en détailEnsemble vers de saines habitudes de vie!
Ensemble vers de saines habitudes de vie! Du plan d action gouvernemental «Investir«pour l avenir» et du Fonds pour la promotion des saines habitudes de vie aux balises de déploiement du soutien de Québec
Plus en détailOrientations pour la gestion documentaire des courriels au gouvernement du Québec
Orientations pour la gestion documentaire des courriels au gouvernement du Québec Janvier 2009 Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2010 ISBN : 978-2-550-59635-6 Table des matières
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010 Le lundi 11 janvier 2010, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la
Plus en détailLa participation citoyenne et la politique locale
La participation citoyenne et la politique locale Comment sommes-nous arrivés à s intéresser à la participation citoyenne? Avant l arrivée du Plan de Cohésion Sociale à Waremme (avril 2008), nous étions
Plus en détailRÈGLEMENT FACULTAIRE SUR LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS. Faculté des lettres et sciences humaines
RÈGLEMENT FACULTAIRE SUR LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS Faculté des lettres et sciences humaines PRÉAMBULE Ce règlement facultaire sur la reconnaissance des acquis s inscrit dans le cadre de la Politique
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD RÈGLEMENT NUMÉRO 187-2011 POUR ABROGER LES RÈGLEMENTS 2006-113 ET 182-2010 ET LEURS AMENDEMENTS CONCERNANT LA POLITIQUE DE LOCATION DE
Plus en détailPersonne-ressource : Geoff Smith Directeur des Relations gouvernementales Tél. : 613-688-2064 Téléc. : 613-852-9696 smith@electricity.
Proposition prébudgétaire 2015 de l Association canadienne de l électricité (ACÉ) présentée au Comité permanent des finances de la Chambre des communes Personne-ressource : Geoff Smith Directeur des Relations
Plus en détailSOMMAIRE DU RAPPORT ANNUEL 2013 DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL
SOMMAIRE DU RAPPORT ANNUEL 2013 DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL Avertissement : LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUE UN CONDENSÉ DU RAPPORT ANNUEL DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL. VOUS ÊTES INVITÉ À CONSULTER LA VERSION INTÉGRALE
Plus en détailDécret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France
Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France TITRE I er : HAUT CONSEIL DES MUSEES DE FRANCE Art. 1 er. - Le Haut Conseil
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015
SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint-Adriend Irlande tenue le 4 mai 2015 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale de Saint-Adrien-d
Plus en détailPolitique de la famille et des aînés
Politique de la famille et des aînés de la municipalité de la paroisse de Très-Saint-Sacrement ISBN 978-2-9814610-1-8 Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives
Plus en détailÉcole Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Plus en détail2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE
2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE Chers parents, L éducation de vos enfants est une priorité. Ce domaine représente une part importante de nos investissements financiers. Votre ou vos enfants
Plus en détailPROJET DE SALLE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LES CHERPINES.
! PROJET DE SALLE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LES CHERPINES. Dossier de l Union des Espaces Culturels Autogérés Genève 2010 Introduction Le quartier des Cherpines est au coeur d'une vaste réflexion en matière
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET RTE Entre L Association des Maires de France, sise 41 quai d Orsay, 75343 Paris cedex
Plus en détailProjet de loi n o 25 (2003, chapitre 21) Loi sur les agences de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux
PREMIÈRE SESSION TRENTE-SEPTIÈME LÉGISLATURE Projet de loi n o 25 (2003, chapitre 21) Loi sur les agences de développement de et de services sociaux Présenté le 11 novembre 2003 Principe adopté le 10 décembre
Plus en détailRapport : Sur mandat de Promotion Santé Suisse Avenue de la Gare 52, 1003 Lausanne
Croix-Rouge suisse Département santé et intégration Service santé Werkstr. 18 3086 Wabern Rapport : Examen et ajustement des politiques cantonales dans le cadre du programme «Poids corporel sain» sous
Plus en détailPROCÈS-VERBAL. Le Directeur général, Yves Desmarais, est présent. 23.02.08 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL MRC DES PAYS-D EN-HAUT PROCÈS-VERBAL Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal de Morin-Heights tenue à la salle communautaire, 567, chemin du Village,
Plus en détail