Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013

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1 MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue 3) Ouverture de la séance ordinaire 4) Adoption de l'ordre du jour B) Parole aux contribuables C) Adoption des rapports C-1 Rapport incendie C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013 C-2 Recommandations des comités C-2-1 Services à la population C-2-2 Administration et gestion financière Recommandation # 1 Demande d accès à l information de la part de Monsieur Bob Suderman Le Comité recommande au conseil de fournir les documents énumérés dans la demande d accès à l information datée du 14 mai Recommandation # 2 Manuel de l employé Le Comité recommande au conseil d adopter les changements proposés au manuel de l employé. Recommandation # 3 Entente entre la municipalité et Monsieur Steve McLaughlin Le Comité recommande au conseil d accepter l entente avec Monsieur Steve McLaughlin pour la revue des dossiers en vue d identifier et de récupérer le trop-perçu de la taxe harmonisée. Et d autoriser Monsieur le Directeur général de signer l entente pour et au nom de la Municipalité de Lac-Sainte-Marie. 1

2 Recommandation # 4 Remplacement de l enseigne de Bienvenue à la Municipalité de Lac-Sainte Marie situé à l entrée du village sur le terrain de la Municipalité Le Comité recommande que Monsieur le directeur général Yvon Blanchard fasse les démarches nécessaires auprès de la compagnie Enseignes Aux Quatre Vents pour le remplacement de l enseigne de Bienvenue à la Municipalité de Lac-Sainte-Marie qui est endommagée et irréparable. Et d autoriser Monsieur le Directeur général Yvon Blanchard de signer un contrat pour et au nom de la Municipalité de Lac-Sainte-Marie. Recommandation # 5 Embauche de deux personnes pour la saison estivale Considérant que la municipalité n a pas reçu de subvention dans le cadre du programme Carrière Été Canada ; Considérant que la Voirie municipale a besoin d aide temporaire pour la saison estivale ; Le Comité recommande au conseil d'embaucher deux étudiants dans le cadre du Programme de soutien du Centre local d emploi pour une période de 8 semaines durant l été. Les étudiants travailleront chacun 20 heures semaine à un taux horaire de 10.15$ plus les déductions. Les sommes seront perçues du budget du camping municipal et l entretien des terrains ; 1 850$ du budget du camping et 1 850$ du budget de la coupe du gazon ; Et d autoriser Monsieur le maire et Monsieur le Directeur général de signer les documents nécessaires pour et au nom de la Municipalité. C-2-3 Environnement et urbanisme C-3 Adoption des comptes de la période C-3-1 C-3-2 Journal des achats Journal des salaires et des remises provinciales & fédérales C-4 Finances C-4-1 C-4-2 C-4-3 C-4-4 C-4-5 Engagements financiers Résumé budgétaire Rapport financier Amendements postes budgétaires État comparatif 2

3 C-5 Autres rapports C-5-1 Suivi des résolutions C-6 Adoption des procès-verbaux C-6-1 Procès-verbal de la Séance ordinaire du 01 mai 2013 C-6-2 Procès-verbal de la Consultation publique portant sur la modification au Règlement de zonage portant sur la création de trois (3) souszones dans la V-147 D) Correspondance reçue D-1 Demande Emplois d été Canada Résultat de l évaluation de notre demande Emplois d été Canada D-2 Concertation pour de saines habitudes de vie en Outaouais Déclaration municipale d engagement pour les environnements favorables aux saines habitudes de vie D-3 Le Postier régional Tournoi de golf de la Fondation du Centre de santé et du Centre d interprétation de la protection de la forêt, le 28 août 2013 au terrain de golf Aux 3 clochers à Maniwaki D-4 Banque nationale Demande de soumission dans le cadre du programme Présents pour les jeunes date de tombée le 14 juin 2013 D-5 MRC de la Vallée-de-la-Gatineau Compte rendu de la Rencontre interdirections, MRC et municipalités locales du 11 avril 2013 D-6 Beaudry, Bertrand Avocats Barristers Compte pour services professionnels rendus dans le dossier Caleta Lyon et Rick Robertson D-7 Table jeunesse Outaouais (TJO) Recherche de mentors politiques et de jeunes candidats potentiels D-8 Michel Paquin, Évaluation Outaouais Inc. Offre de service Valeur marchande de la propriété sise au 137, chemin du Lac Ste-Marie D-9 Centre de Ski Mont Ste-Marie Proposition de partenariat concernant les courts de tennis D-10 Bibliothèque municipale Déménagement possible du local D-11 Festival de montgolfières de Gatineau Appel de dossiers dans le cadre du Chapiteau des métiers d art et des arts visuels du Festival D-12 MRC Vallée-de-la-Gatineau Rencontre du Comité technique en loisirs, 6 juin 2013 à 19h, l École secondaire de Gracefield 3

4 D-13 Municipalité de Cayamant Copie de résolution favorable à l achat conjoint d un compresseur à air respirable D-14 Ministère du Développement durable, de l Environnement et de la Faune et des Parcs 2ieme versement au montant de ,73$ D-15 MRC de la Vallée-de-la-Gatineau Autorisation d accéder aux rapports incendie DSI-2003 envoyés au ministère de la Sécurité publique par voie de résolution D-16 Comité de bénévoles à Bouchette Demande d appui Sauvez un bâtiment de chez nous D-17 MRC de la Vallée-de-la-Gatineau Information sur le plan annuel d intervention forestière D-18 Fondation des maladies du cœur et de l AVC Campagne AVC 2013 D-19 Commission d accès à l information du Québec Promutuel La Vallée D-20 MRC de la Vallée-de-la-Gatineau Tournoi du Préfet Club de golf Alonquin De Messines le mercredi 10 juillet 2013 D-21 CLD Vallée-de-la-Gatineau Fonds AgriEsprit Date de tombée 18 juin 2013 D-22 Coalition québécoise pour le contrôle du tabac Pétition contre l aromatisation Des produits du tabac D-23 Centraide GLHL Invitation personnelle et gratuite à un Brunch Dînatoire Centraide GLHL le dimanche 9 juin 2013 de 11h à 13h à Saint-Donat D-24 Centraide Assemblée générale annuelle 2013 le jeudi 13 juin 2013 à la Salle des préfets de la MRC Antoine Labelle à Mont-Laurier D-25 MRC de la Vallée-de-la-Gatineau Limites d intervention E) Affaires nouvelles E-1 Ouverture de chantier avec la CST pour travaux routiers (aucun document) F) Cours de formation, colloques et autres F-1 Dunton Rainville, Avocats Invitation à une conférence portant sur «L analyse et le traitement d une demande d accès à l information F-2 CEGEP de l Outaouais Formation informatique intermédiaire et avancé G) Autres sujets G-1 Suivi du dossier Silverspring Hatchery (aucun document) 4

5 G-2 Permanence de Monsieur Bruno Léveillée au poste de Contremaître à la voirie et de Monsieur Daniel Charbonneau au poste de chauffeur/opérateur/journalier préposé à l hygiène (aucun document) G-3 Rencontre avec l Association du Lac Heney Principales options de la biologiste du Ministère des Ressources naturelles G-4 Modifications du Plan de mise en œuvre incendie G-5 Demande d aide financière aux députés provincial et fédéral pour la réparation du quai public (aucun document) G-6 2 e Constat d infraction de la CSST pour les travaux de réfection de la rue Dubeau (aucun document) G-7 Adoption du Règlement # Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles G-8 Adoption d un second Projet de Règlement portant sur la modification du règlement de zonage portant le numéro afin de créer 3 sous-zones à l intérieur de la zone V-147 G-9 Demande de Low pour baliser la rivière (aucun document) G-10 Amendements au poste budgétaire incendie H) Varia I) Parole aux contribuables J) Planification des comités et du comité plénier K) Clôture ou ajournement de la séance L) Documents non statutaires L-1 Coalition des entreprises d économie sociale en aide domestique Communiqué de presse concernant l argent investie dans les entreprises d économie sociale en aide à domicile L-2 La Mutuelle des municipalités du Québec (MMQ) Rapport annuel 2012 L-3 Conférence régionale des élus de l Outaouais (CRÉO) Deuxième et dernier versement de la subvention accordée pour le projet Festival des arts de la scène Val-Gatinois 2013 L-4 Ville de Gracefield Copie de résolution # Renouvellement de l entente avec la Municipalité de Lac Sainte-Marie concernant l enlèvement des ordures ménagères 5

6 L-5 Municipalité de Low Copie de résolution # Formation d un comité local regroupant les munic9ipalités de Low, LSM, Denholm et Kazabazua concernant le projet de candidature pour l agrandissement de la forêt de proximité de la Vallée-de-la-Gatineau L-6 Municipalité de Low Copie de résolution Appui de la résolution de l municipalité de Montcerf-Lytton concernant leur demande d adhésion à la cour municipale de la MRC des Collines L-7 Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport 8 e Édition de la Journée nationale du sport et de l activité physique L-8 Société de l assurance automobile Québec Sécurité à vélo L-9 Municipalité de Lac-Sainte-Marie Lettre de confirmation d agir à titre d organisateur principal dans le projet «Flowersmithing Lac Sainte-Marie» L10 Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) - Bulletin Info- Services Mai 2013 L-11 Municipalité de Kazabazua Copie de résolution numéro Modification et ajout au Protocol d entente relative de fourniture mutuelle de service en matière de protection contre l incendie entre la Municipalité de Kazabazua, la Ville de Gracefield, la Municipalité de Lac-Sainte-Marie et la Municipalité de Low L-12 Office de personnes handicapées Québec Envoi de matériel promotionnel L-13 Société canadienne du cancer Lettre de remerciements L-14 Campus Infopresse Offre de service Formation L-15 CSHBO Communiqué sur un prix remporté par une classe de Poupore L-16 HG Environnement Des nouvelles d HG Environnement Mai 2013 L-17 Ressources naturelles Canada Cercle des champions de l analyse comparative L-18 Les arts et la ville Les lauréats des prix Les Arts et la Ville

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