Ministère d État - Monuments historiques ( ) F/70/

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Ministère d État - Monuments historiques (1853-1864) F/70/223-234"

Transcription

1 Archives nationales Ministère d État - Monuments historiques ( ) F/70/ Répertoire numérique détaillé par Catherine MILDE, diplômée de l École du Louvre, agent technique, et Martine PLOUVIER, conservateur en chef du patrimoine sous la direction d Isabelle CHAVE, conservateur en chef, responsable du département Exécutif et Législatif Pierrefitte-sur-Seine

2 2

3 INTRODUCTION La sous-série F/70 rassemble les archives du ministère d État, créé le 22 janvier 1852 et supprimé le 17 juillet Le ministère d État avait pour attributions : les rapports du Gouvernement avec le Sénat, le Corps législatif et le Conseil d État ; la correspondance du Président avec les divers ministères ; le contreseing des décrets portant nomination des ministres, des présidents du Sénat et du Corps législatif, des sénateurs (avec la concession des dotations qui peuvent leur être attribuées) et des membres du Conseil d État ; le contreseing des décrets rendus par le Président, la rédaction et la conservation des procès-verbaux du Conseil des ministres, la direction du Moniteur et l administration des Palais nationaux et des Manufactures nationales. On y annexa un peu plus tard les budgets et comptes de la Légion d honneur (17 mars 1852), les bibliothèques des Palais nationaux (27 mars 1852), les services des Beaux-Arts et des Archives impériales (14 février 1853), la création de la médaille commémorative de la campagne d Italie (décret du 5 novembre 1859), les services du ministère de l Instruction publique qui ne touchaient pas directement à l enseignement public (essentiellement les bibliothèques) et le service des Haras, distrait du ministère de l Agriculture, du Commerce et des Travaux publics (décret du 24 novembre 1860). C est dans ce cadre que la comptabilité des Monuments historiques entra dans le périmètre des fonctions de ce ministère. Dès le 23 juin 1863, toutefois, un grand nombre de services fut distrait du ministère d État, ainsi dégagé de prérogatives administratives, attribuées au ministère de la Maison de l Empereur, qui prit le nom de ministère de la Maison de l Empereur et des Beaux- Arts, le reste échouant au ministère de l Instruction publique. Ce transfert de compétences, qui fit aussi partir la gestion des Monuments historiques vers cette nouvelle tutelle, explique les bornes chronologiques extrêmes de ce fonds F/70/ , couvrant uniquement les années du Second Empire et qui trouve son complément direct dans les ordonnances de paiement sur les Monuments historiques conservées dans le fonds de la Maison de l Empereur ( ) [O/5/ ]. Les services des Beaux-Arts, passés en 1863, du ministère d État au ministère de la Maison de l Empereur, puis au ministère de la Maison de l Empereur et des Beaux-Arts, finirent par constituer le 2 janvier 1870 le ministère des Beaux-Arts, avant de prendre le titre de ministère des Lettres, Sciences et Beaux-Arts, supprimé le 23 août 1870, dont les services furent réunis au ministère de l Instruction publique le 5 septembre Les dossiers d'ordonnances de paiement, qui font l'objet ici d'une description détaillée, entreprise par Martine Plouvier et poursuivie par Catherine Milde, sont constitués de pochettes préimprimées, dont la première page constitue en elle-même une source d'informations. Ces dossiers, pour la plupart, sont vides ; certains sont, en revanche, bien pourvus de pièces justificatives (état des honoraires, état de frais, bordereaux, factures, mémoires de travaux, etc.). Dans la description archivistique de chaque dossier, la présence de ces documents, qui viennent compléter la simple pochette pré-imprimée déjà évoquée, est signalée en fin d analyse, par une énumération typologique. 3

4 4

5 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ Ordonnances de paiement des Monuments historiques (traitements, frais de voyages, subventions) ( ) F/70/223 Année dossiers. Dossier 1-3. Traitement mensuel de P. Mérimée et d'h. Courmont, janvier-mars Dossier 4. Frais de voyage de P. Abadie aux églises de Jensac et de Lesterps : état de frais de route, 29 mars Dossier 5. Traitement mensuel de P. Mérimée et d'h. Courmont, avril Dossier 6. Candes, église ; Puy-Notre-Dame, église ; Toul, cathédrale Saint-Étienne ; Saint- Germer, Sainte-Chapelle ; Beauvais, palais de justice ; Neuwiller, église ; Champagne, église. Allocations pour restauration : état de développement, ordonnance de délégation, 2 mai Dossier 7. Carcassonne, fortifications. Relevé d'e. Viollet-le-Duc, seconde partie : décision ministérielle, mémoire, 13 mai Dossier 8. Saint-Ricquier, église ; Grenoble, cathédrale. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 17 mai Dossier 9. Grenoble, cathédrale. Allocation pour restauration (solde), 17 mai Dossier 10. Traitement mensuel de P. Mérimée, 25 mai Dossier 11. Guern, église de Quelven. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 27 mai Dossier 12. Frais de voyages d'é. Boeswillwald à Toul et Neuwiller, d'e. Millet à Langres et Vertus, et d'e. Laval à Nîmes et Mirepoix : notes de frais, 30 mai Dossier 13. Frais de voyage de M. Mimey en Seine-et-Marne : état de frais, 7 juin Dossier 14. Montier-en-Der et Nevers, église Saint-Étienne. Allocations pour restauration (solde) : bordereau, 7 juin Dossier 15. Traitement mensuel de P. Mérimée, 17 juin Dossier 16. Saint-Michel-sur-Orge, chapelle du Gilet. Indemnité de copie des peintures par S. Petit. Mirepoix, église. Indemnité d'étude préalable à la restauration par E. Laval : notes de frais, 23 juin Dossier 17. Noyon, église. Allocation pour restauration (solde), 5 juillet Dossier 18. Mantes, collégiale Notre-Dame. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 5 juillet Dossier 19. Châtel-Montagne, église ; Châtillon-sur-Indre, église ; Bois-Sainte-Marie, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 22 juillet Dossier 20. Senlis, église Saint-Vincent. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 22 juillet Dossier 21. Carcassonne, porte Narbonnaise. Acquisition de la maison du professeur Bel pour dégagement de la porte, 22 juillet

6 Dossier 22. Paray-le-Monial, église ; Langres, porte antique ; Vertus, église. Indemnité d'étude préalable à la restauration allouée à E. Millet : note d honoraires, 22 juillet Dossier 23. Frais de voyages d'é. Boeswillwald en Haute-Marne et dans l'est, d'e. Millet dans l'allier et en Saône-et-Loire et de J.-Ch. de Mérindol dans l Indre : états de frais, 22 juillet Dossier 24. Melle, église Saint-Hilaire. Allocation pour restauration (solde), 30 juillet Dossier 25. Sainte-Catherine-de-Fierbois, église ; Saint-Nectaire, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 30 juillet Dossier 26. Saint-Maurice-d Ardèche. Indemnité d achat d un sarcophage chrétien destiné au musée de Lyon, 9 août Dossier 27. Frais de voyage d'é. Lambert à Louviers et Chenonceaux et de M. Mimey à Melun : notes de frais, 12 août Dossier 28. Frais de vacation de M. Mimey pour la rédaction de rapports sur des édifices des départements de Seine-et-Marne et de l Oise : notes de frais, 12 août Dossier 29. Gassicourt, église. Indemnisation de Calmeau, instituteur, pour blessures reçues lors de la restauration de l église, 13 août Dossier 30. Melle, église. Indemnisation de Nau, maçon, pour blessures reçues lors de la restauration de l église, 13 août Dossier 31. Carcassonne. Achat d une maison et d un jardin pour dégager les anciennes fortifications, 18 août Dossier 32. Lisieux, cathédrale. Allocation pour travaux, 18 août Dossier 33. Anet, château. Allocation pour restauration, 8 septembre Dossier 34. Carcassonne, église Saint-Nazaire. Allocation pour restauration. Carcassonne, cité. Achat de portions d immeubles pour dégagement des fortifications, 8 septembre Dossier 35. Vienne, temple d Auguste et de Livie. Allocation pour restauration, 15 septembre Dossier 36. Frais de voyage d'a. Durand à Vétheuil, de L. Compagnon à Biozat et d'é. Boeswillwald en Haute-Marne, dans la Meurthe, le Bas-Rhin et le Loiret : notes de frais de voyage, factures pour dessins, relevés et mise au net, 19 septembre Dossier 37. Turenne, tour de César. Allocation pour restauration, 24 septembre Dossier 38. Poitiers, crypte de l église Sainte-Radegonde. Allocation pour restauration, 24 septembre Dossier 39. Formigny, chapelle. Allocation pour restauration, 30 septembre Dossier 40. Frais de voyage d'e. Millet en Haute-Marne, en Saône-et-Loire, dans l Allier et dans l Ain : bordereau et note de frais, 30 septembre Dossier 41. Paris, galerie Mazarine et salles adjacentes à la Bibliothèque impériale. Acompte sur travaux de copies de peinture par J. Frappaz : 30 septembre Dossier 42. Beaumont-le-Roger, abbaye. Subvention à l'achat (solde). Poitiers, baptistère Saint- Jean ; Lusignan, église. Allocations pour restauration (solde) : bordereaux, 4 octobre Dossier 43. Richebourg, église. Allocation pour restauration : bordereaux, 7 octobre Dossier 44. Frais de voyage d'e. Laval en Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées et Basses-Pyrénées : bordereau, note de frais, 11 octobre Dossier 45. Brantôme, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Leu-d'Esserent et Sennecey-le-Grand, églises. Allocations pour restauration (solde) : bordereau, 11 octobre

7 Dossier 46. Frais de voyage d'é. Lambert dans le Morbihan, le Finistère et les Côtes-du-Nord : bordereau et état de frais, 13 octobre Dossier 47. Frais de voyage de P. Abadie en Charente et Dordogne : bordereau et état de frais, 18 octobre Dossier 48. Saint-Amand[-les-Eaux], tour. Allocation pour restauration, 25 octobre Dossier 49. Nevers, palais ducal. Allocation pour restauration : bordereau, 25 octobre Dossier 50. Saint-Aignan, église. Allocation pour restauration : bordereau, 25 octobre Dossier 51. Vézelay, église de la Madeleine. Allocation pour restauration : bordereau, 25 octobre Dossier 52. Bar-sur-Aube, église Saint-Pierre. Allocation pour restauration : bordereau, 25 octobre Dossier 53. Imprimerie impériale. Frais d impression de 40 exemplaires de la liste des monuments historiques : mémoire et bon de commande, 12 novembre Dossier 54. Charlieu, abbaye. Allocation pour restauration : bordereaux, 25 octobre Dossier 55. Frais de voyage d'é. Boeswillwald à Reims et Laon, de Ballon à Toul et Montier-en- Der, et d'a. Verdier dans l Oise, la Seine-et-Oise et l Indre-et-Loire : bordereau et notes de frais, 3 décembre Dossier 56. Châteauneuf, église. Allocation pour restauration, 7 décembre Dossier 57. Biozat, église. Allocation pour dé-badigeonnage avant étude de la restauration, 7 décembre Dossier 58. Marmoutier, église. Allocation pour consolider les voûtes des bas-côtés, 7 décembre Dossier 59. Laon, cathédrale. Allocation pour restauration, 10 décembre Dossier 60. Nîmes, temple de Diane. Allocation pour fouilles derrière le temple, 10 décembre Dossier 61. Valcabrère, église Saint-Just. Allocation pour travaux d urgence, 15 décembre Dossier 62. Frais de voyage d'é. Boeswillwald dans l'oise, la Haute-Marne, la Meurthe, les Vosges et le Bas-Rhin, et de J.-Ch. de Mérindol dans l Indre : bordereau et états de frais, 17 décembre Dossier 63. Poissy, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereaux, 17 décembre Dossier 64. Lesterps, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereaux, 17 décembre Dossier 65. Loupiac, église. Allocation pour restauration (solde), 17 décembre Dossier 66. Vaux-de-Cernay, abbaye ; Baron, église. Indemnités à Hérard et A. Verdier pour la préparation de dessins pour l étude de la restauration : bordereaux, note, état des honoraires, 20 décembre Dossier 67. Hennebont, église. Allocation pour restauration (solde), 23 décembre Dossier 68. Tillières-sur-Avre. Allocation pour restauration (solde) : bordereaux, 23 décembre Dossier 69. Senlis, cathédrale Notre-Dame. Allocation pour restauration, 26 décembre Dossier 70. Frais de voyage de P. Abadie en Charente, Dordogne et Gironde : bordereau et état de frais, 31 décembre Dossier 71. Péran, enceinte vitrifiée. Allocation de complément pour acquisition d une portion de l enceinte, 31 décembre

8 Dossier 72. Péran, enceinte vitrifiée. Allocation pour restauration (solde) : bordereaux, 31 décembre Dossier 73. Tours, église Saint-Julien. Allocation pour restauration (solde), 31 décembre Dossier 74. Entraigues, église Saint-Michel. Allocation pour restauration (solde), 31 décembre Dossier 75. Juziers, église. Allocation pour restauration (solde), 31 décembre Dossier 76. Conches, église. Allocation d achat des calques exécutés par M. Laumonier d après les verrières (solde) : bordereaux, 31 décembre Dossier 77. Saint-Genou, église. Allocation pour restauration, 12 janvier Dossier 78. Laon, cathédrale. Allocation pour restauration, 3 février Dossier 79. Paris, galerie Mazarine et salles adjacentes à la Bibliothèque impériale. Solde du prix de copie des peintures par Frappaz, 4 février Dossier 80. Frais de voyage d E. Cran à Neuwiller et Marmoutier : note de frais, 14 février Dossier 81. Frais de voyage d E. Viollet-le-Duc à Semi-auxiliaires, Vézelay, Montréal, Carcassonne et Poissy, et de J.-B. Lassus à Saint-Aignan : bordereau, notes de frais, 14 février Dossier 82. Jensac, église. Allocation pour restauration, 16 février Dossier 83. Valcabrère, église Saint-Just ; Saint-Savin et Montsaunès, églises [arch. E. Laval] ; Sainte-Marie-du-Mont, église [arch. V. Ruprich-Robert] ; Eu, église, Abbeville, église Saint-Wulfrand, Sainte-Sabine, église, Béziers, cathédrale, et Montbard, château [arch. E. Viollet-le-Duc]. Indemnités de préparation des dessins, rapports et devis nécessaires à l étude de ces édifices historiques : bordereaux, notes d honoraires et état des indemnités dues, 6 mars Dossier 84. Frais de voyage d É. Boeswillwald à Laon et de V. Ruprich-Robert à Sainte-Marie-du- Mont, Dinan et Caen : bordereau, note de frais et état de frais, 7 mars Dossier 85. Cordes, grotte. Allocation pour fouilles de dégagement (solde) : bordereaux, 14 mars Dossier 86. Rouen, église Saint-Ouen. Allocation pour travaux, 14 mars Dossier 87. Louviers, église Notre-Dame. Allocation pour restauration (solde) : bordereaux, 14 mars Dossier 88. Vouilly, église. Allocation pour restauration, 16 mars Dossier 89. Agnetz, église. Allocation pour restauration, 20 mars Dossier 90. Senlis, église Saint-Vincent. Allocation pour restauration, 20 mars Dossier 91. Noyon, cathédrale. Allocation pour restauration, 20 mars Dossier 92. Ébreuil, église. Allocation pour restauration, 25 mars Dossier 93. Frais de voyage d É. Lambert à Thibouville et à Chenonceaux, d E. Millet à Montmort, La Chapelle-sur-Crécy, Melun et Ferrière, et d E. Godebœuf à Juziers, Richebourg et Melun : bordereau et notes de frais, 29 mars Dossier 94. Melun, église Notre-Dame. Allocation pour restauration : bordereau, 29 mars Dossier 95. Dieppe, église Saint-Jacques. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 29 mars Dossier 96. Fécamp, église et abbaye. Allocation pour restauration : 31 mars Dossier 97. Frais de voyage d E. Millet à Cognat, Vicq, Troyes et Varas, et d E. Godebœuf à Juziers, Richebourg, Meulan, Étampes, Écouen et Montmartre. Allocation pour les rapports 8

9 concernant l église Notre-Dame de Melun : bordereau et notes d honoraires, 31 mars Dossier 98. Saint-Menoux, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 6 avril Dossier 99. Blois, château. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 6 avril Dossier 100. Paris, hôtel de Cluny, façade et salles de rez-de-chaussée du musée. Travaux de restauration [A. Doussamy et L. Bachimont, maçons ; P. Boulanger, serrurier ; A. Lenoir, architecte]. Maçonnerie : rétablissement de la grande voûte et établissement de deux cabinets, restauration du mur de face de l entrée principale sur rue : bordereaux, mémoires de travaux, états des honoraires, 6 avril Dossier 101. Carcassonne, église Saint-Nazaire. Allocation pour restauration, 18 avril Dossier 102. Montréal, église. Allocation pour restauration, 18 avril Dossier 103. Anet, château. Allocation pour restauration, 29 avril Dossier 104. Angers, cathédrale. Allocation pour restauration des tapisseries, 29 avril Dossier 105. Malaucène, chapelle du Grozeau. Allocation pour restauration, 29 avril Dossier 106. Orléans, crypte de la chapelle Saint-Avit. Allocation pour établir un escalier et consolider les voûtes, 2 mai Dossier 107. Étampes, église Notre-Dame. Allocation pour restauration (solde) : bordereaux, 2 mai Dossier 108. Frais de voyage de T. Desjardins de Lyon à Roanne et Ambierle, d A. Durand à Mantes et Gassicourt, et de Ch. Joly-Leterme de Saumur à Angers et Beaulieu : états de frais, bordereau, 16 mai Dossier 109. Avesnières, église. Allocation pour travaux, 16 mai Dossier 110. Riom, Sainte-Chapelle. Allocation pour restauration des verrières, 14 mai Dossier 111. Le Folgoët, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 26 mai Dossier 112. Le Faouët, jubé. Allocation pour travaux (solde) : bordereau, 26 mai Dossier 113. Carcassonne, fortifications. Allocation pour purger les hypothèques légales (solde) liées à l acquisition de maisons pour dégager les fortifications, 26 mai Dossier 114. Châtel-Montagne, église. Allocation pour travaux (solde), complétant celle du 14 février 1853 : bordereau, 16 juin Dossier 115. La Celle-ci, église. Allocation pour travaux (solde), 16 juin Dossier 116. Le Thoronet, abbaye. Allocation pour travaux (solde) : bordereau, 16 juin Dossier 117. Paris, musée de l hôtel de Cluny. Achat du retable d or de Bâle, 16 juin Dossier 118. Indemnités de préparation des documents graphiques nécessaires à l'étude de plusieurs édifices historiques : T. Desjardins à Ambierle (église) et Saint-Maurice-sur-Dargoire, et É. Lambert à Quimperlé (église) et Tillières-sur-Avre (église) : notes d honoraires, état de frais, 24 juin Dossier 119. Voyage de L. Lenormand à La Celle-Bruère, Dieppe et Clamecy, et de S.- Cl. Constant-Dufeux à Juziers, Richebourg, Vienne et Orange. Indemnisation des frais : bordereau, notes de frais, 24 juin Dossier 120. Saint-Benoît-sur-Loire, église. Allocation pour travaux (solde) : bordereau, 24 juin Dossier 121. Vienne, aiguille. Allocation pour fouilles (solde) : bordereau, 24 juin Dossier 122. Sisteron, cathédrale Notre-Dame-des-Pommiers. Allocation pour restauration, 9

10 27 juin Dossier 123. Vézelay, église de la Madeleine. Allocation pour restauration, 27 juin Dossier 124. Toul, cathédrale Saint-Étienne. Allocation pour restauration, 5 juillet Dossier 125. Frais de voyage de P. Manguin à Saint-Paul-Trois-Châteaux et Grenoble : bordereau, note de frais, 10 juillet Dossier 126. Sylvanès, église, projet de restauration par E. Laval ; Aubry[-en-Exmes], tour, relevés par Darcel. Indemnisations : bordereau, notes d honoraires, 10 juillet Dossier 127. Bois-Sainte-Marie, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 10 juillet Dossier 128. Soissons, église Saint-Pierre-au-Parvis. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 10 juillet Dossier 129. Champagne, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 10 juillet Dossier 130. Bar-le-Duc, église Saint-Antoine. Allocation pour copie de peintures murales : bordereaux, 11 juillet Dossier 131. Sens, musée. Allocation pour le transport d objets dans un nouveau lieu, 11 juillet Dossier 132. Frais de voyage de S.-Cl. Constant-Dufeux à Juziers, Richebourg, Vienne, Orange, Simiane et dans les Basses-Alpes : bordereau, notes de frais, 14 juillet Dossier 133. Paris, hôtel de Cluny [A. Lenoir, architecte ; Genin, menuisier ; Basset, serrurier]. Serrurerie : restauration de la façade ; menuiserie : travaux dans deux salles du rez-de-chaussée du musée : états des honoraires, mémoires des travaux, 28 juillet Dossier 134. Vienne, temple d Auguste et de Livie. Allocation pour restauration (solde), 28 juillet Dossier 135. Juziers, église. Allocation pour restauration, 28 juillet Dossier 136. Limay, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 28 juillet Dossier 137. Loches, église Saint-Ours. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 28 juillet Dossier 138. Travaux extraordinaires menés au profit des Monuments historiques en 1853 par H. Courmont, Gasnier, Rieux et Dupont. Indemnisations : bordereau, état des frais, 31 juillet Dossier 139. Beaulieu, église. Allocation pour préparation des plans et dessins nécessaires à l'étude de la restauration par Ch. Joly-Leterme : bordereau, mémoire des honoraires, 31 juillet Dossier 140. Vincennes, Sainte-Chapelle du château. Travaux sur les verrières de l'abside par L.- Ch.- A. Steinheil, Coffetier et E. Viollet-le-Duc : bordereau, mémoire des dépenses, 31 juillet Dossier 141. Travaux de restauration par A. Reichmann des dessins conservés dans les archives des Monuments historiques : bordereau, 31 juillet F/70/224 Année dossiers. Dossiers 1-2, 4, 6, 14, 23, 29, 39, 43, 53, 62, 73. Paris, musée des thermes et de l'hôtel de Cluny. Traitement d E. du Sommerard, conservateur, et des employés, 26 janvier-28 décembre Dossier 3. Arles, amphithéâtre. Indemnisation des créanciers de l État du préjudice subi lors des travaux d isolation et de restauration, 14 mars

11 Dossier 5. Laon, cathédrale. Allocation pour consolidation, 18 avril Dossier 7. Guern, église de Quelven. Allocation pour restauration (solde) : bordereaux, 2 mai Dossier 8. Puy-Notre-Dame, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 12 mai Dossier 9. Moret-sur-Loing, porte. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 12 mai Dossier 10. Bailleul, église Saint-Vaast, tombeau de Jean de Bailleul. Allocation pour restauration, 12 mai Dossier 11. Poitiers, baptistère Saint-Jean. Subvention à la Société des antiquaires de l Ouest pour le déménagement du musée, 16 mai Dossier 12. Laon, cathédrale. Allocation à É. Boeswillwald pour frais de voyage : bordereau, 16 mai Dossier 13. Charlieu, abbaye. Allocation pour restauration (solde) : bordereaux, 26 mai Dossier 15. Saint-Germer, chapelle. Allocation pour restauration, 16 juin Dossier 16. Châtillon, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 16 juin Dossier 17. Nevers, palais ducal. Allocation pour travaux : bordereau, 16 juin Dossier 18. Paris, musée de l'hôtel de Cluny. Achat du retable d'or de Bâle au colonel V. Theubet, 16 juin Dossier 19. Allocations à plusieurs membres de la commission des Monuments historiques : bordereaux, états de paiement, 16 juin Dossier 20. Paris, hôtel de Cluny. Premier acompte sur travaux de maçonnerie : bordereau, certificat d acompte, 16 juin Dossier 21. Morienval, église [restauration d'é. Boeswillwald] ; Ainay, église [mosaïque de S. Petit]. Indemnités de préparation de documents graphiques nécessaires à l étude de la restauration : bordereau, notes de frais, 24 juin Dossier 22. Frais de voyage d'é. Boeswillwald à Neuwiller, Niederhaslach et Laon, et d'e. Laval à Saint-Bertrand-de-Comminges et Tarascon : bordereaux et notes de frais, 24 juin Dossier 24. Carcassonne, église Saint-Nazaire. Allocation pour restauration, 27 juin Dossier 25. Langres, porte romaine. Allocation pour restauration, 5 juillet Dossier 26. Frais de voyage de P. Manguin dans l'indre, la Drôme, l'ardèche, à Vienne, Saint- Antoine, Saint-Chef, Grenoble, Saint-Paul-Trois-Châteaux et Saint-Andéol, et d'é. Lambert à Chenonceaux, Tillières, Nantes, Hennebont et Saint-Pol-de-Léon : bordereau, notes de frais, 10 juillet Dossier 27. Montier-en-Der, église. Allocation pour restauration : bordereaux, 10 juillet Dossier 28. Beauvais, palais de justice. Allocation pour restauration : bordereaux, 14 juillet Dossier 30. Bar-sur-Aube, église. Allocation pour restauration, 31 juillet Dossier 31. Bar-sur-Aube, église Saint-Pierre ; Vienne, temple d Auguste et de Livie et église Saint- André-le-Bas : bordereaux, 31 juillet Dossier 32. Lisieux, cathédrale. Allocation pour travaux : note, 31 juillet Dossier 33. Paris, musée des thermes et de l'hôtel de Cluny. Indemnisation d E. du Sommerard pour l achat d objets d art : bordereau, état des dépenses, factures, 31 juillet Dossier 34. Paris, musée des thermes et de l'hôtel de Cluny. Remboursement d avances faites par E. du Sommerard : bordereau, état des dépenses, factures, 31 juillet Dossier 35. Mâcon, église Saint-Vincent ; Vertus ; Châlons-en-Champagne, église Saint-Jean, et 11

12 Maisons-en-Champagne. Indemnités pour la préparation de documents nécessaires à l'étude de restauration par E. Millet : bordereau, notes d honoraire, 17 août Dossier 36. Frais de voyage d'a. Verdier à Senlis, Plailly, Noyon, Loches, Saint-Leu et Beauvais, d'e. Millet à Melun, Vertus, Langres, Sennecey, Bois-Sainte-Marie, Châteauneuf, Châtel-Montagne, Ébreuil, Chantelle, Souvigny et Saint-Menoux, de J.-Ch. de Mérindol à Châtillon et Saint-Genou, et de P. Manguin à Grenoble, à Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Andéol, Léoncel, Vienne et Saint- Chef : notes de frais et bordereaux, 17 août Dossier 37. Paris, musée des thermes et de l'hôtel de Cluny. Frais de voyage d'e. du Sommerard à Orléans et au Mans. Remboursement pour achat et transport du Mans à Paris de deux cheminées du XV e siècle : bordereau, état des dépenses, factures, 17 août Dossier 38. Brie-Comte-Robert, église. Allocation pour travaux de dégagement et d assainissement, 17 août Dossier 40. Senlis, cathédrale Notre-Dame, et Saint-Leu-d'Esserent, église. Allocation pour restauration : bordereaux, 6 septembre Dossier 41. Moret-sur-Loing, porte. Allocation pour travaux : bordereaux, 12 septembre Dossier 42. Clamecy, église. Allocation pour restauration, 20 septembre Dossier 44. Frais de voyage d'é. Boeswillwald à Toul, Niederhaslach, Montier-en-Der, Vignory et Chaumont, de P. Abadie à Cadouin, et d'é. Lambert à Chenonceaux, Tillières et au Bec-Hellouin : bordereau, notes de frais, états de frais, 26 septembre Dossier 45. Tillières, église. Allocation pour dé-badigeonnage des sculptures, 26 septembre Dossier 46. Chenonceaux, château. Allocation pour restauration, 28 septembre Dossier 47. Atur, lanterne des morts. Allocation pour restauration et dégagement, 3 octobre Dossier 48. Cunault, église. Allocation pour restauration, 6 octobre Dossier 49. Chaumont, église Saint-Jean. Allocation pour restauration, 21 octobre Dossier 50. Saint-Nectaire, église. Allocation pour restauration, 21 octobre Dossier 51. Écouen, église. Allocation pour restauration, 21 octobre Dossier 52. Saint-Maixent, église. Allocation pour restauration, 21 octobre Dossier 54. Châteauneuf, église. Allocation pour restauration (solde), 30 octobre Dossier 55. Saint-Bertrand-de-Comminges, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 30 octobre Dossier 56. Saint-Paul-Trois-Châteaux, cathédrale Notre-Dame. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 30 octobre Dossier 57. Vétheuil, église. Allocation pour restauration, 11 novembre Dossier 58. Nîmes, bassin de jaugeage. Allocation pour travaux : bordereaux, 18 novembre Dossier 59. Saint-Sauveur-le-Vicomte, abbaye. Allocation pour restauration, 23 novembre Dossier 60. Péran, enceinte vitrifiée. Allocation pour achat (solde), 23 novembre Dossier 61. Laon, cathédrale. Allocation pour restauration, 21 novembre Dossier 63. Cadouin, cloître. Allocation pour restauration, 30 novembre Dossier 64. Frais de voyage d'é. Boeswillwald à Laon, Montier-en-Der, Vignory et Chaumont, de Ch. Questel à Lyon et Tournus, d E. Laval à Nîmes, Toulouse, Saint-Bertrand-de-Comminges, Saint- Aventin, Bordeaux et Paris, et d E. Millet à Melun, La Chapelle-sur-Crécy, Châteauneuf et Bois- Sainte-Marie : bordereau et notes de frais, 4 décembre

13 Dossier 65. Le Bec-Hellouin, tour de l'abbaye. Allocation pour restauration (solde) : bordereaux, 4 décembre Dossier 66. Cordes, grotte. Indemnité à H.-A. Révoil pour la direction des fouilles et la préparation d'un dessin du monument. Frais de voyage de Nîmes à Lodève et à Silvacane : bordereau, états de frais, états de vacation, 4 décembre Dossier 67. Issoire, église. Allocation pour restauration, 12 décembre Dossier 68. Melun, église Notre-Dame. Allocation pour restauration (solde), 22 décembre Dossier 69. Loches, église Saint-Ours. Allocation pour restauration, 22 décembre Dossier 70. Ferrières, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 22 décembre Dossier 71. Orléans, crypte de la chapelle Saint-Avit. Allocation pour restauration, 22 décembre Dossier 72. Ébreuil, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 22 décembre Dossier 74. Dorat, église. Allocation pour restauration, 30 décembre Dossier 75. Frais de projets de restauration d'e. Viollet-le-Duc à la tour Bichat à Paris et de V. Ruprich-Robert pour l église de Chamboy : bordereaux, note d honoraires, état des indemnités, 8 janvier Dossier 76. Locronan, église. Allocation pour restauration, 8 janvier Dossier 77. Frais de voyage d'a. Durand à Vétheuil, Mantes et Gargenville, d'e. Viollet-le-Duc à Vézelay, Montréal et Notre-Dame-de-Semur, et d'a. Verdier à Saint-Leu-d Esserent, Agnetz et Loches : bordereaux, notes et états des frais, 8 janvier Dossier 78. Saint-Genou, église. Allocation pour restauration, 8 janvier 1855 Dossier 79. Niederhaslach, église. Allocation pour restauration, 18 janvier Dossier 80. Avignon, pont Saint-Bénézet. Allocation pour consolidation, 21 janvier Dossier 81. Frais de voyage de J.-C. Laisné, dans les Pyrénées-Orientales, l Aude et l Hérault, d É. Boeswillwald dans l Aisne, la Meurthe et le Bas-Rhin, et de J.-Ch. de Mérindol dans l Indre : bordereaux, notes et états de frais, 6 février Dossier 82. Saintes, arc romain. Indemnisation des dommages subis lors de la restauration, 6 février Dossier 83. Mantes, collégiale Notre-Dame. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 17 février Dossier 84. Hennebont, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 17 février Dossier 85. Frais de voyage d'h. Courmont : bordereau, états de frais, 17 février Dossier 86. Frais de voyage d'e. Millet à La Chapelle-sur-Crécy et Melun, et d'é. Lambert dans l Eure, l Ille-et-Vilaine, les Côtes-du-Nord, le Finistère et le Morbihan : bordereaux et notes de frais, 17 février Dossier 87. Vézelay, église. Allocation pour restauration, 22 février Dossier 88. Condé et Plaimpied, églises. Indemnité de rédaction des projets de restauration : bordereau, notes de frais et d honoraires, 24 février Dossier 89. Le Mans, église du Pré. Indemnité à D. Darcy pour la préparation du projet de restauration : bordereau, notes des honoraires, 24 février Dossier 90. Conches, église. Prix des calques exécutés d après les verrières par M. Laumonier : bordereau, 24 février

14 Dossier 91. Paris, hôtel de Cluny, galerie rue des Mathurins, galerie sur jardin et autres salles. Travaux de menuiserie par Genin : bordereau, mémoire des travaux, 24 février Dossier 92. Rueil, église. Traitement de M. Blanchard, 28 février Dossier 93. Frais de voyage de P. Abadie dans la Creuse, la Charente, la Dordogne et la Gironde : bordereau et états de frais, 15 mars Dossier 94. Châtel-Montagne, église. Allocation pour rédaction des projets et dessins nécessaires aux études de restauration : bordereau et note de frais, 15 mars Dossier 95. Paris, église de l'abbaye de Latran, tour Saint-Jacques. Allocation pour copie des peintures murales par A. Denuelle (solde) : bordereau, notes d honoraires, 15 mars Dossier 96. Beauvais, église Saint-Étienne. Allocation pour restauration, 15 mars Dossier 97. Riom, Sainte-Chapelle. Allocation pour restauration des vitraux (solde) : bordereau, 15 mars Dossier 98. Tréguier, cathédrale Saint-Tugdual. Allocation pour restauration, 15 mars Dossier 99. Blois, château. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 15 mars Dossier 100. Indemnité d A. Reichmann pour restauration des dessins conservés dans les archives des Monuments historiques : bordereaux, facture, 16 mars Dossier 101. Semur-en-Auxois, église Notre-Dame. Allocation pour restauration, 26 mars Dossier 102. Candes, église. Allocation pour restauration, 29 mars Dossier 103. Paris, musée des Thermes de Cluny. Remboursement des avances faites par E. du Sommerard pour achat d objets d art : bordereaux, états des dépenses, états des frais de voyage, factures, 29 mars Dossier 104. Paris, musée des Thermes et de l'hôtel de Cluny. Remboursement d avances faites par E. du Sommerard pour dépenses de fonctionnement : bordereaux, factures, états des dépenses, 29 mars Dossier 105. Rueil, église. Acompte sur travaux de restauration [Jureau, terrassier et maçon ; Delavarde fils, couvreur ; Dubief, charpentier ; Hamet et Berson, serruriers ; E. Vaucher, peintre ; Lacroix et P. Manguin, architectes] : bordereaux, états de situation, mémoire de travaux, 31 mars Dossier 106. Huriel, église. Allocation pour restauration, 17 avril Dossier 107. Sainte-Marie-du-Mont, église. Allocation pour restauration, 21 avril Dossier 108. Saint-Aignan, église. Allocation pour travaux (solde) : bordereau, 30 avril Dossier 109. Levroux, église. Allocation pour restauration (solde), 30 avril Dossier 110. Lyon, église Saint-Martin-d'Ainay. Allocation pour restauration (solde) : bordereaux, 30 avril Dossier 111. Alès, évêché, et Béziers, cathédrale Saint-Nazaire. Indemnisation de G. Cals pour la surveillance des fouilles et le relevé des ruines : bordereau et état des frais, 30 avril Dossier 112. Étampes, église Notre-Dame, et Montmartre, église. Indemnité pour rapports sur travaux : note d honoraires, bordereau, 30 avril Dossier 113. Poitiers, baptistère Saint-Jean, Tours, église Saint-Julien, et Angers, église Saint- Martin. Indemnité versée à A. Denuelle pour recherches et exécution des peintures murales du baptistère : bordereaux et note d honoraires, 30 avril Dossier 114. Frais de voyage de Godebœuf à Écouen, Étampes et Richebourg et d A. Denuelle à Poitiers, Tours et Angers : bordereaux, notes et états de frais, 30 avril

15 Dossier 115. Vicq, crypte de l église. Allocation pour rétablir l escalier, 4 mai Dossier 116. La Chapelle-sur-Crécy. Allocation pour restauration, 4 mai Dossier 117. Frais de projets de restauration d'e. Laval aux églises de Saint-Aventin et de Saint- Savin et d'a. Verdier aux églises de Saint-Martin-aux-Bois : bordereaux, notes d honoraires, 7 mai Dossier 118. Souillac, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 7 mai Dossier 119. Soissons, abbaye de Saint-Jean-des-Vignes. Allocation pour réparation des clochers, 18 mai Dossier 120. La Celle-Bruère, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 24 mai Dossier 121. Tarascon, église Sainte-Marthe. Allocation pour restauration, 24 mai Dossier 122. Rueil, église. Deuxième acompte d'honoraires de Lacroix et de P. Manguin pour travaux de restauration : bordereau, honoraires, 25 juin Dossier 123. Rueil, église. Deuxième acompte d honoraires de l entreprise Jureau pour travaux de restauration : bordereau, états de situation, 25 juin Dossier 124. Moissac, église. Allocation pour travaux : bordereau, 28 juin Dossier 125. Montaner, tour ; Lescar, église. Allocation pour restauration : bordereau, 28 juin Dossier 126. Blois, église Saint-Laumer. Allocation pour restauration, 3 juillet Dossier 127. Lesterps, Gonesse et Poissy, églises. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 9 juillet Dossier 128. Villenauxe, église. Allocation pour restauration, 13 juillet Dossier 129. Grenoble, église Saint-Laurent. Allocation pour restauration, 13 juillet Dossier 130. Paris, musée des thermes et de l hôtel de Cluny. Remboursement des avances d E. du Sommerard pour le service du musée, achat d objets d art et fournitures : bordereaux, états des dépenses, factures, 21 juillet Dossier 131. Grenoble, cathédrale ; Montmort, église ; Clamecy, église ; Lusignan, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 21 juillet 185[5]. Dossier 132. Paris, hôtel de Cluny. Restauration et création de salles nouvelles dans le musée (solde) [A. Doussamy et L. Bachimont, maçons ; Genin, menuisier ; Basset, serrurier ; A. Lenoir, architecte] : bordereau, mémoire de travaux, états d'honoraires, 31 juillet Dossier 133. Orléans, crypte de Saint-Avit. Indemnisation d'é. Boeswillwald pour rédaction d'une étude : bordereau, note de frais, 31 juillet Dossier 134. Frais de voyage de L. Lenormand dans le Cher, la Seine-Inférieure et la Nièvre : bordereau et notes de frais, 31 juillet Dossier 135. Indemnités pour travaux extraordinaires à Gasnier, Rieux, Dupont et Silvanton : bordereau, 31 juillet F/70/225 Année dossiers. Dossiers 1-2, 4, 7, 17, 24, 26, 33, 50, 56, 66, 71. Paris, musée des thermes et de l hôtel de Cluny, traitement d E. du Sommerard et des employés, 21 janvier-31 décembre Dossiers 3, 6, 18, 20, 31, 61, 68, 74. Rueil, église. Traitement de M. Blanchard pour travaux de restauration : bordereaux, 8 janvier-28 février Dossiers 5, 27, 60. Trimestre de l'indemnité annuelle d'h. Courmont : bordereau, 8 janvier, 14 avril 15

16 et 24 juillet Dossier 8. Levroux, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 30 avril Dossier 9. Laon, église Notre-Dame. Allocation pour travaux : bordereaux, 30 avril Dossier 10. Carcassonne, enceinte fortifiée. Allocation pour restauration, 7 mai Dossier 11. Senlis, église Saint-Vincent. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 7 mai Dossier 12. Bec-Hellouin, tour de l abbaye. Allocation pour restauration (solde), 7 mai Dossier 13. Chenonceaux, château. Allocation pour solder les travaux de restauration, 7 mai Dossier 14. Nîmes, bassin de jaugeage. Allocation pour achat du monument : bordereau, 24 mai Dossier 15. Beauvais, palais de justice. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 24 mai Dossier 16. Carcassonne, église Saint-Nazaire. Allocation pour restauration, 24 mai Dossier 19. Senlis, cathédrale Notre-Dame. Allocation pour restauration (solde), 25 juin Dossier 21. Laon, cathédrale. Acompte sur l allocation pour restauration (solde) : bordereau, 29 juin Dossier 22. Niederhaslach, église. Allocation pour restauration (solde), 25 juin Dossier 23. Vézelay, église. Allocation pour restauration, 29 juin Dossier 25. Châteauneuf, église. Allocation pour travaux : bordereau, 3 juillet Dossier 28. Chinon. Frais de voyage de membres de la commission des Monuments historiques : bordereau, 24 juillet Dossier 29. Frais de voyage d'é. Lambert au Bec-Hellouin et à Chenonceaux, d'e. Millet à La Chapelle-sur-Crécy, Montmort, Souvigny, Saint-Menoux, Ébreuil, Châteauneuf, Le-Bois-Sainte- Marie et Langres et d'e. Viollet-le-Duc à Vézelay, Carcassonne, Dieppe et Poissy : bordereau et notes de frais, 31 juillet Dossier 30. Ferrières, Lorris ; Beaugency, église Saint-Étienne ; Blois, église Saint-Nicolas : bordereaux, états des vacations, 7 août Dossier 32. Frais de voyage d E. Laval à Tarascon et d É. Boeswillwald dans la Meurthe, le Bas- Rhin et la Haute-Marne : bordereau et notes de frais, 13 août Dossier 34. Frais de voyage d'a. Delton à Blois, Lorris, Ferrières, Saint-Benoît et Beaugency et de P. Manguin à Vienne, Grenoble, Saint-Paul-Trois-Châteaux et Saint-Andéol : bordereau et notes de frais, 4 septembre Dossier 35. Vétheuil, église. Allocation pour travaux : bordereau, 4 septembre Dossier 36. Rueil, église. Acompte de l allocation à l entreprise Jureau pour restauration : bordereaux, états de situation des travaux, 20 septembre Dossier 37. Saint-Bertrand-de-Comminges, église. Acompte sur travaux de restauration : bordereau, 20 septembre Dossier 38. Pont du Gard. Acompte sur travaux de restauration : bordereau, 20 septembre Dossier 39. Châtillon, église. Excédent de dépense issu de la substitution de la pierre dure à la pierre tendre lors de la restauration : bordereau, 20 septembre Dossier 40. Laon, cathédrale. Allocation pour restauration (solde), 20 septembre Dossier 41. Loches, église Saint-Ours. Allocation pour restauration (solde), 20 septembre

17 Dossier 42. Montier-en-Der, église. Allocation pour restauration (solde), 20 septembre Dossier 43. Clamecy, église. Allocation pour restauration (solde), 20 septembre Dossier 44. Saint-Maixent, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 20 septembre Dossier 45. Melun, église Notre-Dame. Allocation pour restauration (solde), 20 septembre Dossier 46. Varen, église. Allocation versée à Olivier pour rédaction du projet de restauration : bordereau, 20 septembre Dossier 47. Frais de voyage de P. Manguin à Vienne, Saint-Chef et Grenoble : bordereaux, notes de frais, 20 septembre Dossier 48. Chaumont, église. Allocation pour travaux : bordereau, 20 septembre Dossier 49. Frais de voyage de P. Abadie à La Souterraine, Lesterps, Esnandes et Aulnay et d É. Boeswillwald, à Laon : bordereau, note et états des frais, 20 septembre Dossier 51. Rueil, église. Honoraires de Lacroix et P. Manguin pour travaux de maçonnerie : mémoire des travaux, 25 septembre Dossier 52. Frais de voyage d A. Verdier dans l Oise et l Indre-et-Loire : bordereau et note de frais, 27 septembre 1855 Dossier 53. Pont du Gard. Allocation pour travaux : bordereau, 27 septembre Dossier 54. Gonesse, église. Deuxième annuité de l allocation pour restauration : bordereaux, 20 octobre Dossier 55. Angers, église Saint-Serge. Allocation pour restauration, 20 octobre Dossier 57. Lusignan, église. Troisième annuité de l allocation pour restauration : bordereau, 21 octobre Dossier 58. Frais de voyage d É. Lambert dans le Finistère, les Côtes-du-Nord et l Ouest : bordereaux et notes de frais, 28 octobre Dossier 59. Saint-Leu-d Esserent, église. Troisième annuité de l allocation pour restauration : bordereaux, 28 octobre Dossier 62. Compiègne, hôtel de ville. Allocation pour restauration : 23 novembre Dossier 63. Juziers, église. Allocation pour restauration, 23 novembre Dossier 64. La Chapelle-sur-Crécy, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 23 novembre Dossier 65. Guern, église de Quelven. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 23 novembre Dossier 67. Lyon, église d Ainay. Allocation pour travaux de mosaïque et de marbrerie du chœur : bordereau, 10 décembre Dossier 69. Frais de voyage d E. Millet à Melun, La Chapelle-sur-Crécy et Montmort et de Ch. Questel à Lyon : bordereaux et notes de frais, 10 décembre Dossier 70. Frais de voyage d'é. Boeswillwald dans les Hautes-Pyrénées, la Meurthe et le Bas-Rhin, d'h.-a. Révoil de Fréjus aux îles de Vérins et d'aix à Saint-Maximin, de J.-B. Lassus à Saint-Aignan et d'e. Viollet-le-Duc à Vézelay, Carcassonne et Poissy : bordereaux et notes de frais, 26 décembre Dossier 72. Complément du prix d achat d un dessin à l aquarelle de Guérard, janvier Dossier 73. Rouen, église Saint-Ouen. Allocation pour restauration, 5 janvier

18 Dossier 75. Saint-Savin, église. Allocation pour réparations urgentes, 8 janvier Dossier 76. Vienne, temple d Auguste et Livie. Allocation pour restauration (solde), 8 janvier Dossier 77. Orléans, crypte de Saint-Avit. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 8 janvier Dossier 78. Tarascon, église Sainte-Marthe. Allocation pour restauration (solde), 8 janvier Dossier 79. Frais de voyage de P. Abadie dans les Deux-Sèvres, la Charente et la Charente- Inférieure, d A. Verdier dans l Oise et l Indre-et-Loire et d É. Boeswillwald à Saint-Savin et Laon : bordereaux, notes et états de frais, 8 janvier Dossier 80. Saint-Maximin, église ; Lérins, tour ; Auch, église ; Soissons, abbaye Notre-Dame. Indemnité pour préparation de dessins par H.-A. Révoil, Lettu et Betheder : bordereaux, frais de vacation, états des honoraires, 10 janvier Dossier 81. Indemnisation des employés du bureau des Monuments historiques pour travaux extraordinaires : décompte des sommes dues, 14 janvier Dossier 82. Paris, hôtel de Cluny. Travaux de maçonnerie : bordereau, mémoire des travaux, 16 janvier Dossier 83. Nantouillet et Lavardin, châteaux. Indemnisation pour préparation de dessins liés à la restauration : bordereau, états de frais, 16 janvier Dossier 84. Lyon, église d Ainay. Allocation pour travaux : bordereau, 16 janvier Dossier 85. Frais de voyage de S.-Cl. Constant-Dufeux à Orange et de J.-Ch. de Mérindol à Châtillon, Saint-Genou, Levroux, Neuvy et Gargilesse : bordereau, notes de frais, 19 janvier Dossier 86. Germigny, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 7 février Dossier 87. Ferrières, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 7 février Dossier 88. Frais de voyage de J.-Ch. Laisné au pont du Gard et de H.-A. Révoil à Nîmes et Arles : bordereaux et notes de frais. Nîmes, temple de Diane, et Arles, théâtre antique. Indemnité versée à H.-A. Révoil pour préparation de dessins et devis : bordereaux, état de vacation, 7 février Dossier 89. Fourniture de 210 exemplaires des trois premières livraisons des Archives de la commission des Monuments historiques : facture, bordereaux, 7 février Dossier 90. Paris, musée des thermes et de l hôtel de Cluny. Remboursement de dépenses faites par E. du Sommerard pour achat d objets d art : bordereau, factures, 7 février Dossier 91. Poitiers, église Saint-Hilaire. Allocation pour restauration, 15 février Dossier 92. Frais de voyage d'h. Courmont : bordereaux, états de frais, 23 février Dossier 93. Souvigny, Saint-Menoux et Orbais, églises. Indemnisation d E. Millet pour préparation des dessins et devis liés à leur restauration : bordereaux, notes d honoraires, 23 février Dossier 94. Frais de voyage d'é. Lambert à Chenonceaux et Bec-Hellouin et d'e. Millet à La Chapelle-sur-Crécy et Melun : bordereau et notes de frais, 23 février Dossier 95. Vétheuil, église. Frais de voyage de Lasmolle et de vacation pour la rédaction d un rapport de restauration : bordereaux, 23 février Dossier 96. Blois, château. Acompte sur allocation pour restauration : bordereau, 23 février Dossier 97. Saint-Gilles, maison romane dite maison Michelet. Allocation pour achat : bordereau, 13 mars Dossier 98. Silvacane, abbaye. Allocation pour restauration (solde), 31 mars Dossier 99. Cadouin, cloître. Allocation pour restauration (solde), 31 mars

19 Dossier 100. Indemnisation de Godebœuf pour préparation de rapports de restauration d'édifices historiques et d'a. Durand pour frais de voyage à Mantes et Vétheuil : bordereaux, notes d honoraires et de frais de voyage, 31 mars Dossier 101. Rivière, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 31 mars Dossier 102. Saint-Gabriel, chapelle. Allocation pour restauration (solde), 8 avril Dossier 103. Rueil, église. Travaux de restauration [Jureau, maçon ; Dubief, charpentier ; Delavarde fils, couvreur ; Lacroix et P. Manguin, architectes] : bordereau et mémoires des travaux, 8 avril Dossier 104. Châlons, église Notre-Dame. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 8 avril Dossier 105. Cunault, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 21 avril Dossier 106. Frais de voyage d A. Delton dans le Loiret et le Loir-et-Cher et de V. Ruprich-Robert dans la Manche : bordereau et note de frais, 26 avril Dossier 107. Aulnay, église ; Poissy, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 26 avril Dossier 108. Beaugency, église Saint-Étienne. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 7 mai Dossier 109. Blois, château. Deuxième acompte de l allocation pour restauration : bordereau,7 mai Dossier 110. Paris, musée des Thermes et de l hôtel de Cluny. Acompte sur travaux de maçonnerie (entreprise A. Doussamy) : bordereau, 10 mai Dossier 111. Frais de voyage de P. Manguin dans l Isère et la Drôme : bordereau et note de frais, 22 mai Dossier 112. Dinan, église Saint-Sauveur des Jacobins ; Orléans, salle des Actes ; Paris, hôtel de Cluny. Indemnisation de V. Ruprich-Robert, A. Delton et A. Lenoir pour travaux, projets de restauration et relevés : bordereaux, notes d honoraires, états des travaux, 22 mai Dossier 113. Fourniture de 210 exemplaires des quatrième, cinquième et sixième livraisons des Archives de la commission des Monuments historiques : facture, bordereaux, 31 mai Dossier 114. Vincennes, Sainte-Chapelle. Travaux d'entretien [Denis, vitrier ; Durand, couvreurplombier ; Richefeu, menuisier ; Hayon, sculpteur ; Lecouvreur, maçon ; E. Viollet-le-Duc, architecte], 31 mai Dossier 115. Noyon, église. Allocation pour restauration (solde), 19 juin Dossier 116. Cordes, grotte. Allocation pour déblaiement et restauration, 19 juin Dossier 117. Saint-Aignan, église. Allocation pour restauration, 19 juin Dossier 118. Gassicourt, église. Allocation pour restauration (solde), 21 juin Dossier 119. Mantes, tour Nord de la collégiale Notre-Dame. Allocation pour restauration (solde), 21 juin Dossier 120. Rueil, église. Travaux de sculpture par O. Savreux : mémoires des travaux, 24 juin Dossier 121. Beaumontel, église. Allocation pour restauration : bordereau, 2 juillet Dossier 122. Vienne, temple d Auguste et Livie. Allocation pour travaux (solde) : bordereaux, 2 juillet Dossier 123. Richebourg, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 2 juillet Dossier 124. Chinon, ruines du château. Allocation pour réparation urgente, 12 juillet

20 Dossier 125. Saint-Germer, chapelle. Allocation pour restauration, 12 juillet Dossier 126. Paris, hôtel de Cluny. Acomptes sur travaux et honoraires d A. Doussamy, maçon, Ruelle, peintre-vitrier, et A. Lenoir, architecte : mémoires, états des travaux et des honoraires, 15 juillet Dossier 127. Blois, château. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 15 juillet Dossier 128. Paris, musée des thermes et de l hôtel de Cluny. Remboursement d avances faites par E. du Sommerard : factures, bordereaux, états des dépenses, 15 juillet Dossier 129. Simorre, église. Allocation pour travaux : bordereau, 15 juillet Dossier 130. Riom, verrière de la Sainte-Chapelle. Allocation pour restauration : bordereau, 15 juillet Dossier 131. Moissac, église. Allocation pour restauration : bordereau, 15 juillet Dossier 132. Sens, salle synodale. Allocation pour travaux : bordereau, 15 juillet Dossier 133. Montaner, tour. Allocation pour travaux : bordereau, 15 juillet Dossier 134. Saint-Paul-Trois-Châteaux, cathédrale Notre-Dame. Allocation pour travaux : bordereau, 15 juillet Dossier 135. Indemnité accordée aux employés du service des Monuments historiques : bordereau, décompte des sommes dues, 19 juillet Dossier 136. Indemnité pour travaux extraordinaires : décompte des sommes dues, 24 juillet F/70/226 Année dossiers. Dossiers 1, 3, 5, 8, 16, 22, 30, 50, 56, 61, 69, 75. Paris, musée des thermes et de l hôtel de Cluny, traitement d E. du Sommerard et des employés : bordereau, 22 janvier-20 décembre Dossier 2. Coucy, ruines du château. Traitement annuel du gardien, 23 février Dossiers 4, 23, 35, 52. Rueil, église. Traitement de M. Blanchard pour restauration : bordereaux, 27 mars-4 septembre Dossiers 6, 36, 62, 81. Trimestres de l'indemnité annuelle d'h. Courmont : bordereau, 22 avril, 29 juillet et 18 octobre 1856, 14 février Dossier 7. Frais de voyage d E. Laval à Tarascon et d É. Boeswillwald à Bayonne, Saint-Savin et Laon : bordereaux, notes de frais et frais de voyage, 26 avril Dossier 9. Monastier et Brioude, églises. Indemnisation de Mallay pour préparation des projets de restauration : états des vacations, 7 mai Dossier 10. Pont du Gard. Acompte sur l allocation pour restauration : bordereau, 7 mai Dossier 11. Laon, église Notre-Dame. Acompte sur l allocation pour travaux : bordereau, 7 mai Dossier 12. Blois, château. Acompte sur l allocation pour restauration et pour traitement des agents de l entreprise (solde) : bordereau, 10 mai Dossier 13. Frais de voyage de P. Manguin dans l Isère et la Drôme : bordereau, 22 mai Dossier 14. Melun, église Notre-Dame. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 22 mai Dossier 15. Niederhaslach, église. Allocation pour restauration (solde) : bordereau, 22 mai Dossier 17. Paris, musée des Thermes et de l'hôtel de Cluny. Remboursement à E. du Sommerard du prix d achat d objets d art issus de la vente du mobilier du château d Effiat : bordereau, factures, 20

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires

Plus en détail

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration TITRE Ier. Division du territoire Art. 1er. Le territoire européen de la République sera divisé

Plus en détail

L Agence MD vous présente

L Agence MD vous présente L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD

Plus en détail

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales NOR: MCCE1240070A Version consolidée au 16 janvier 2015 Le ministre de l'économie

Plus en détail

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE ARCHIVES NATIONALES. Etat général des fonds. Fonds postérieurs à la Révolution française. Sous-série Z/6. Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE (3 401 articles environ) Les deux ordonnances du

Plus en détail

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia

Plus en détail

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur Logement métropole... 4 SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE

Plus en détail

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations

Plus en détail

CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION. Guide d accompagnement pour remplir son dossier. En partenariat avec

CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION. Guide d accompagnement pour remplir son dossier. En partenariat avec CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION Guide d accompagnement pour remplir son dossier En partenariat avec Qu est-ce que la CAPEB? La Confédération de l Artisanat

Plus en détail

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure

Plus en détail

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article

Plus en détail

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011 Fonds de Dotation L observatoire Deloitte N 20 31 décembre 2011 Éditorial L année vient de s achever avec 863 fonds de dotation enregistrés au 31 décembre 2011. C est une année record car pas moins de

Plus en détail

Bilan de l année 2011

Bilan de l année 2011 LE PERMIS A POINTS Bilan de l année DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE ROUTIERES BUREAU DE LA SECURITE ET DE LA REGLEMENTATION

Plus en détail

Le Château de Kerjean est classé monument historique

Le Château de Kerjean est classé monument historique restauration du château 7/06/06 18:13 Page 1 restauration du château 7/06/06 18:14 Page 2 Le Château de Kerjean est classé monument historique Ce classement a été effectué en 1911, lorsque le château a

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT (DUCS-PAPIER) ANNEXE E CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E Table des codes et libellés pour les Caisses de congés payés du BTP Liste des Caisses de congés

Plus en détail

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées note d informationdécembre 12.24 À la rentrée 2012, 6 718 900 élèves sont accueillis publiques et privées du premier degré de métropolitaine et des DOM (y compris Mayotte), dont 2 557 000 élèves l enseignement

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France Notre actualité TCH Conseil, Evaluation et Transaction In Extenso Tourisme Hôtellerie Restauration, membre du Groupe Deloitte, intègre début 2015 l agence de conseil en

Plus en détail

Règlement d Intervention du CONSUEL

Règlement d Intervention du CONSUEL Règlement d Intervention du CONSUEL EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DÉCRET 72-1120 DU 14 DÉCEMBRE 1972 MODIFIÉ PAR LE DÉCRET 2001-222 DU 6 MARS 2001 ET DES ARRÊTÉS DU 17 OCTOBRE 1973 Titre 1 DISPOSITIONS

Plus en détail

La filière de l expertise comptable

La filière de l expertise comptable La filière de l expertise comptable Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance Une promesse d avenirs CURSUS Débouchés Une filière qui offre des parcours de formation à la carte... La filière de l expertise

Plus en détail

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre

Plus en détail

- Éléments de référence 2013 pour 2014 -

- Éléments de référence 2013 pour 2014 - - Éléments de référence 2013 pour 2014 - I - TAXE FONCIÈRE DÉPARTEMENTALE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES moyen de 2013 L article 1636B septies VI du CGI indique que le taux de la taxe foncière sur les propriétés

Plus en détail

MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS. Nivellement général de la France. dit Bourdalouë. Carnets des opérateurs et des lecteurs (1855-1863) F/14/4583 à 5672

MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS. Nivellement général de la France. dit Bourdalouë. Carnets des opérateurs et des lecteurs (1855-1863) F/14/4583 à 5672 ARCHIVES NATIONALES (PARIS) MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS Nivellement général de la France dit Bourdalouë Carnets des opérateurs et des lecteurs (1855-1863) F/14/4583 à 5672 Répertoire numérique par Jean-Philippe

Plus en détail

La France face à la pénurie de maisons de retraite

La France face à la pénurie de maisons de retraite OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à la pénurie de maisons de retraite Situation actuelle et à venir, à l échelle régionale et départementale OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à

Plus en détail

Être le mieux placé sur le marché

Être le mieux placé sur le marché Répondre à la demande et développer son activité L ÉNERGIE DE PLUS EN PLUS CHÈRE... Pétrole, gaz, électricité, les prix ne cessent d augmenter : la période de l énergie bon marché est terminée. La part

Plus en détail

Demande d aide au maintien à domicile

Demande d aide au maintien à domicile Demande d aide au maintien à domicile > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande Vous êtes pensionné(e) civil(e) de l État ou ouvrier retraité(e)

Plus en détail

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande L aide au retour à domicile après hospitalisation

Plus en détail

Tous liés à l Eglise!

Tous liés à l Eglise! Tous liés à l Eglise! Campagne 2014 du Denier de l Eglise Province Ecclésiastique de Reims Diocèses de Beauvais, Amiens, Châlons-en-Champagne, Langres, Reims, Soissons et Troyes Dossier de presse Janvier

Plus en détail

La Banque de France à horizon 2020 : projet de modernisation du réseau

La Banque de France à horizon 2020 : projet de modernisation du réseau 17 juin 2013 La Banque de France à horizon 2020 : projet de modernisation du réseau La Banque de France s est fortement mobilisée au service de l économie et de la Nation dans le contexte de la crise financière.

Plus en détail

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

Table des Matières. Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6

Table des Matières. Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6 Statistiques 2013 Table des Matières Nombre d adoptions Pages 3-4 Nombre d adoptions par zone géographique Page 5 Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6 Répartition Fille/Garçon Page 7 Tranche d Age des

Plus en détail

Mesdames et Messieurs,

Mesdames et Messieurs, Mesdames et Messieurs, Afin de rendre votre séjour à plus agréable et convivial, nous organisons pour vous un weekend découverte de la Vienne. En collaboration avec l Office de Tourisme, nous avons sélectionné

Plus en détail

Établissement Français du Sang

Établissement Français du Sang Établissement Français du Sang LE LIEN ENTRE LA GÉNÉROSITÉ DES DONNEURS DE SANG ET LES BESOINS DES MALADES EFS Normandie Rapport d activité 2010 www.etablissement-francais-du-sang.fr EFS Normandie Dr Patrice

Plus en détail

CampusArt : candidature en ligne aux écoles d art et d architecture

CampusArt : candidature en ligne aux écoles d art et d architecture Campus France Agence française pour la promotion de l enseignement supérieur, l accueil et la mobilité internationale CampusArt : candidature en ligne aux écoles d art et d architecture L Agence Campus

Plus en détail

De l Abbaye Notre-Dame-aux-Nonnains à la Préfecture de l Aube

De l Abbaye Notre-Dame-aux-Nonnains à la Préfecture de l Aube De l Abbaye Notre-Dame-aux-Nonnains à la Préfecture de l Aube La place de la Libération occupe l emplacement de l ancienne abbaye de Notre-Dame-aux-Nonnains, des églises Saint-Jacques (dite Saint-Jacques-au-

Plus en détail

LISTE DE POSTES DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC)

LISTE DE POSTES DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC) LISTE DE S DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC) FILIERES LOCALISATION GEOGRAPHIQUE LOCALISATION ADMINISTRATIVE INTITULE DU 1 Ain Gendarmerie Belley Cuisinier au cercle mixte de l'escadron de gendarmerie

Plus en détail

Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points. n o 2. Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire

Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points. n o 2. Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points n o 2 Guide entreprises Janvier 2015 Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire Sommaire La retraite,

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

Une nouvelle nomenclature d activités française (NAF) se substituera le 1 er 2008 à celle qui était en vigueur depuis le 1 er janvier 2003.

Une nouvelle nomenclature d activités française (NAF) se substituera le 1 er 2008 à celle qui était en vigueur depuis le 1 er janvier 2003. CIRCULAIRE COMMUNE 2007-26 -DRE Paris, le 13/12/2007 Objet : Mise à jour du répertoire professionnel Madame, Monsieur le Directeur, Une nouvelle nomenclature d activités française (NAF) se substituera

Plus en détail

Grisaille décorative (baie 25)

Grisaille décorative (baie 25) Grisaille décorative (baie 25) Cathédrale Saint-Gervais-Saint-Protais place Cardinal-Binet Soissons Dossier IM02005331 réalisé en 2004 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Picardie - Inventaire général

Plus en détail

MINISTERE DE LA JUSTICE

MINISTERE DE LA JUSTICE MINISTERE DE LA JUSTICE DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES ET DU SCEAU PÔLE D EVALUATION DE LA JUSTICE CIVILE STATIISTIIQUE SUR LA PROFESSIION D''AVOCAT Sittuatti ion au 1 eer r janvij ierr 2012 NOVEMBRE 22001122

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES

DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES SOMMAIRE Précarité Énergétique I. Des actions concrètes pour aider les clients en difficulté

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

Produit partage mis en place par le siège avec la filière interprofessionnelle «Agno Inter Pro»

Produit partage mis en place par le siège avec la filière interprofessionnelle «Agno Inter Pro» Produit partage mis en place par le siège avec la filière interprofessionnelle «Agno Inter Pro» 1 reversé à la Fondation pour chaque agneau commercialisé (près de 30.000 mobilisés en 2012!) Fonds mobilisés

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

Le réseau des CEL : 1er formateur national en langues Présentation générale Bretagne Basse Normandie Haute Normandie Picardie Nord Pas Calais

Le réseau des CEL : 1er formateur national en langues Présentation générale Bretagne Basse Normandie Haute Normandie Picardie Nord Pas Calais Le réseau des CEL :: 1 eerr fformatteur nattiionall en llangues Présenttattiion généralle Les CEL des CCI sont des départements linguistiques des centres de formation continue des Chambres de Commerce

Plus en détail

Prêts bonifiés à l agriculture

Prêts bonifiés à l agriculture MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES Direction des affaires financières Sous-direction du financement de l agriculture Bureau du crédit Adresse : 78 bis, rue

Plus en détail

journées techniques Pour le développement de bonnes pratiques environnementales dans l artisanat

journées techniques Pour le développement de bonnes pratiques environnementales dans l artisanat journées 201 techniques Pour le développement de bonnes pratiques environnementales dans l artisanat 160 stagiaires formés par le CNIDEP depuis 2010 Amélioration des pratiques environnementales dans les

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention»

REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention» REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention» Art. 1 : ORGANISATION La Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité, enregistrée au Registre National des Mutuelles

Plus en détail

avril 1832 Terrassement 362

avril 1832 Terrassement 362 CARTON O/4/1329 - Dépenses arriérées, exercice 1830 Restaurations faites à plusieurs statues décorant le parc de Parc de en décembre 1830 1227 oct. 1834 Entretien de la manufacture de Sèvres, sur les 5

Plus en détail

INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE. Caisse Gestion CPAM 01 BOURG EN BRESSE Régime Général 36 46 01 011 0000. Nom Régime Téléphone

INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE. Caisse Gestion CPAM 01 BOURG EN BRESSE Régime Général 36 46 01 011 0000. Nom Régime Téléphone INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE Nom Téléphone CPAM 01 BOURG EN BRESSE Général 36 46 01 011 0000 CPAM 02 AISNE Général 36 46 01 021 0000 CPAM 02 ST QUENTIN Général 36 46 01 022 0000 CPAM

Plus en détail

SAINT-PETERSBOURG EN PETIT GROUPE MEILLEUR TARIF GARANTI 2015/2016

SAINT-PETERSBOURG EN PETIT GROUPE MEILLEUR TARIF GARANTI 2015/2016 SAINT-PETERSBOURG EN PETIT GROUPE MEILLEUR TARIF GARANTI 2015/2016 Vous n'aimez pas les voyages en groupe? Le voyage sur mesure vous paraît trop cher? Vous n êtes pas rassurés à l idée de voyager seul?

Plus en détail

http://www.legifrance.gouv.fr/affichtexte.do?cidtexte=jorftext000021334842&f...

http://www.legifrance.gouv.fr/affichtexte.do?cidtexte=jorftext000021334842&f... Page 1 of 12 27/11/ JORF n 0274 du 26 novembre page texte n 39 ARRETE Arrêté du 19 novembre portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale

Plus en détail

Situations de travail exposant à l amiante

Situations de travail exposant à l amiante Situations de travail exposant à l amiante L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique

Plus en détail

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014 Assurances de biens et de responsabilité Etude Mars 2014 Tempêtes, grêle et neige : Résultats de l année 2012 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.

Plus en détail

L ÉGLISE AU MOYEN ÂGE

L ÉGLISE AU MOYEN ÂGE L ÉGLISE AU MOYEN ÂGE Compétence Comprendre l importance de l Église dans la vie des hommes au Moyen Âge. Quelle impression te donne l église dans cette photographie, par rapport aux autres constructions?

Plus en détail

F/20 STATISTIQUES. Noms des producteurs :

F/20 STATISTIQUES. Noms des producteurs : F/20 STATISTIQUES Noms des producteurs : A/ Producteurs principaux : Ministère de l Intérieur, bureau de la statistique (an IX-1812). Ministère de l Agriculture, du Commerce et des Travaux publics (dénominations

Plus en détail

Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013

Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Harmonie Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre

Plus en détail

Les Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires»

Les Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires» é Les Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires» >Un ouvrage conçu en collaboration avec l IRAG (Institut pour la recherche d applications gravées),

Plus en détail

Établissement français du sang

Établissement français du sang Établissement français du sang LE LIEN ENTRE LA GÉNÉROSITÉ DES DONNEURS DE SANG ET LES BESOINS DES MALADES EFS Île-de-France Rapport d activité 2013 www.etablissement-francais-du-sang.fr Efs ÎLE-DE-FRANCE

Plus en détail

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES. A. L organisation des tribunaux administratifs

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES. A. L organisation des tribunaux administratifs INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES Les juridictions administratives sont chargées de régler les litiges entre les particuliers et les administrations, à la différence des juridictions

Plus en détail

LES SUGGESTIONS DE CIRCUITS

LES SUGGESTIONS DE CIRCUITS AT EUR DE Le kilométrage des suggestions part du premier point de visite jusqu au lieu d hébergement du premier jour, et pour les jours suivants, du lieu d hébergement de la veille jusqu au nouveau lieu

Plus en détail

Le ministre de l intérieur. Mesdames et messieurs les préfets

Le ministre de l intérieur. Mesdames et messieurs les préfets SIRP/GL/JM/N Paris, le 21 avril 2000 Affaire suivie par : Mle Géraldine LACROIX Tél. : 01 49 27 39 82 Réf. : Le ministre de l intérieur à Mesdames et messieurs les préfets NOR INT/K/00/00096/C OBJET :

Plus en détail

LOCAUX COMMERCIAUX - LOCATION - CESSION - VENTE - FONDS DE COMMERCE

LOCAUX COMMERCIAUX - LOCATION - CESSION - VENTE - FONDS DE COMMERCE P a r t e n a i r e d e v o t r e d é v e l o p p e m e n t «immo-locaux est une société de conseil spécialisée dans l'immobilier commercial : locaux commerciaux, location, cession, vente, fonds de commerce

Plus en détail

LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE CGPC / S5 / FW 2005-0032-01 LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Rapport de mission relative aux modalités de mise en œuvre de l aide accordée par l Etat pour la réalisation des aires

Plus en détail

Après en avoir délibéré le 5 février 2013 ; 1. Analyse

Après en avoir délibéré le 5 février 2013 ; 1. Analyse Décision n 2013-0174 de l Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 5 février 2013 modifiant l annexe 5 de la décision n 2012-1137 en date du 11 septembre 2012 portant

Plus en détail

REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES. enseignements formation recherche

REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES. enseignements formation recherche REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES enseignements formation recherche 2014 les académies Hautsde-Seine 971 92 Finistère 29 Seine-Saint-Denis 93 PARIS 75 GUADELOUPE MARTINIQUE 973 GUYANE Côtes-d'Armor 22

Plus en détail

Relations territoriales CRA CREDIT COOPERATIF

Relations territoriales CRA CREDIT COOPERATIF Relations territoriales CRA CREDIT COOPERATIF CREDIT COOPERATIF Délégation Générale du Nord-Est-Centre, à Paris Pascal LUX T/ 01.47.24.96.43 Pascal.lux@credit-cooperatif.coop DUNKERQUE Directeur : Laurent

Plus en détail

Soins dentaires : des dérives inacceptables

Soins dentaires : des dérives inacceptables Paris, le 25 novembre 2013 COMMUNIQUE DE PRESSE Soins dentaires : des dérives inacceptables Les soins dentaires représentent un reste à charge conséquent pour les usagers. Ils constituent la principale

Plus en détail

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Cette liste n est pas exhaustive. Le classement est effectué par ordre alphabétique de région (Alsace,

Plus en détail

Le fonds d archives du château de Pierrefonds conservé aux archives départementales de l Oise

Le fonds d archives du château de Pierrefonds conservé aux archives départementales de l Oise Le fonds d archives du château de Pierrefonds conservé aux archives départementales de l Oise Résumé conservateur en chef du patrimoine, directeur des archives départementales de l Oise Les archives déposées

Plus en détail

AIDE A LA TRANSMISSION DES SAVOIR- FAIRE

AIDE A LA TRANSMISSION DES SAVOIR- FAIRE FONDATION VMF 93 rue de l Université 75007 PARIS www.fondationvmf.org PAYS : DÉPARTEMENT (si France) : RÉGION (si étranger) : AIDE A LA TRANSMISSION DES SAVOIR- FAIRE NOM DE L ORGANISME PRÉSENTÉ : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

Plus en détail

Un état descriptif de 1776 nous permet de mesurer la qualité de la conservation du bâtiment conçu par Mathurin Cherpitel.

Un état descriptif de 1776 nous permet de mesurer la qualité de la conservation du bâtiment conçu par Mathurin Cherpitel. L Hôtel du Châtelet L Hôtel du Châtelet Dès le 18 ème siècle, l Hôtel du Châtelet est considéré comme une des plus belles demeures de Paris par les voyageurs qui en font la description à la fin du siècle.

Plus en détail

Changer de département à la rentrée

Changer de département à la rentrée A 2011 MUTATIONS Instituteurs Professeurs des écoles Changer de département à la rentrée www.sgen.cfdt.fr novembre 2010 Mensuel 2,50 suppl. au n 197 RCS Strasbourg B 588 505 354 11/10 MA BANQUE EST DIFFÉRENTE,

Plus en détail

L EMPIRE ROMAIN. étude de cas : Lucius Aponius Cherea habitant de Narbo Martius au II siècle. Fabienne Rouffia - collège V.

L EMPIRE ROMAIN. étude de cas : Lucius Aponius Cherea habitant de Narbo Martius au II siècle. Fabienne Rouffia - collège V. L EMPIRE ROMAIN étude de cas : Lucius Aponius Cherea habitant de Narbo Martius au II siècle Détail du piédestal de la statue d Aponius Cherea (II siècle) musée archéologique de Narbonne Source : Service

Plus en détail

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Avril 2013

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Avril 2013 Assurances de biens et de responsabilité Etude Avril 2013 L assurance des catastrophes naturelles en 2011 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.

Plus en détail

PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS

PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION Monument Historique Place de la République 72000 LE MANS 01 PRÉSENTATION DE LA VILLE Le Mans Paris Rennes Nantes Le Mans À seulement 50 minutes

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITÉ FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE

RAPPORT D ACTIVITÉ FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE RAPPORT D ACTIVITÉ 2013 FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE Sommaire AVANT-PROPOS 02 ÉDITO 04 1. Des effectifs en constante évolution mais

Plus en détail

REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014

REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 Article 1. ORGANISATEUR La société LEGRAND SNC, au capital social de 6 200 000, immatriculée au RCS de LIMOGES, sous le numéro 389 290 586, dont le siège social

Plus en détail

Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :

Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante : CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations

Plus en détail

Manuel d animation Eclipse partielle de Soleil 20 Mars 2015

Manuel d animation Eclipse partielle de Soleil 20 Mars 2015 Manuel d animation Eclipse partielle de Soleil 20 Mars 2015 Table des matières Qu est-ce qu une éclipse partielle de soleil?... 2 Dans la zone de pénombre, l éclipse est partielle pour l observateur 2,

Plus en détail

Mesdames et Messieurs les ministres et secrétaires d Etat Directions chargées du personnel

Mesdames et Messieurs les ministres et secrétaires d Etat Directions chargées du personnel MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES

Plus en détail

Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique

Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS

Plus en détail

Philippe DESMONTS 2,Voie Buée 10220 ASSENCIERES

Philippe DESMONTS 2,Voie Buée 10220 ASSENCIERES Philippe DESMONTS 2,Voie Buée 10220 ASSENCIERES Né à Troyes, le 21 avril 1953 Diplôme d opérateur géomètre (Dijon 1972) Vit et travaille à Assencières Aborde la peinture en autodidacte en 1977 N siret

Plus en détail

AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES

AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES Association reconnue d utilité publique Siège social : 10/14 rue Tolain 75020 PARIS

Plus en détail

ANAEL TOPENOT DEL DEBBIO

ANAEL TOPENOT DEL DEBBIO 46, Rue Haute 51120 SEZANNE Tel 03 26 80 72 52 ANAEL TOPENOT DEL DEBBIO PEINTRE DE L INDUSTRIE et des SCIENCES FORMATION : - COURS DE DESSIN à partir de 1956 - ÉTUDES D ILLUSTRATION 1958-1959 - ACADÉMIE

Plus en détail

AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA

AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA Intitulé : ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA. Niveau de classement : sous-série du cadre de classement. Dates extrêmes : XVIII e siècle 1944. Importance

Plus en détail

Villa Cavrois 3D, application de visite sur tablette tactile mobile

Villa Cavrois 3D, application de visite sur tablette tactile mobile Dossier de presse du 12 juin 2015 Villa Cavrois 3D, application de visite sur tablette tactile mobile Une coproduction CMN-AGP Conçue par Robert Mallet-Stevens, terminée en 1932, la villa Cavrois est considérée

Plus en détail

3 place Vauban 75007 Paris

3 place Vauban 75007 Paris 3 place Vauban 75007 Paris Appartement exceptionnel situé au rez-de-chaussée www.immobilier-avocat.com Avertissement Ce document a été préparé dans le seul but de fournir à des acheteurs potentiels des

Plus en détail

EOI ARUCAS DEPARTAMENTO DE FRANCÉS DOSSIER LA VILLE ET LES PRÉPOSITIONS DE LIEU

EOI ARUCAS DEPARTAMENTO DE FRANCÉS DOSSIER LA VILLE ET LES PRÉPOSITIONS DE LIEU DOSSIER LA VILLE ET LES PRÉPOSITIONS DE LIEU VOCABULAIRE Choisissez la préposition appropriée. Les prépositions de lieu: Où sont-ils? Richard David Samuel Armand Carole Nicole 1) Armand est 2) Richard

Plus en détail

Fleuriste en boutique GUIDE PRATIQUE DE L ENTREPRISE

Fleuriste en boutique GUIDE PRATIQUE DE L ENTREPRISE Fleuriste en boutique GUIDE PRATIQUE DE L ENTREPRISE ...pour toutes vos assurances la MAPA est à vos côtés! La MAPA connaît bien les fleuristes. Pour vous, nous avons mis au point des garanties sur mesure

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département

Plus en détail

LISTE DES HOTELS PARTICIPANTS A L' OFFRE FFC Adhérents Fédération Française du Cyclisme Au 22 Avril 2009

LISTE DES HOTELS PARTICIPANTS A L' OFFRE FFC Adhérents Fédération Française du Cyclisme Au 22 Avril 2009 LISTE DES HOTELS PARTICIPANTS A L' OFFRE FFC Adhérents Fédération Française du Cyclisme Au 22 Avril 2009 Marque France AIX EN PROVENCE EST MEYREUIL ABBEVILLE (F) AGEN (F) AIX EN PROVENCE LES MILLES (F)

Plus en détail

Etude technique et historique. Association Culturelle Pierre Abélard -2006 LE PALLET

Etude technique et historique. Association Culturelle Pierre Abélard -2006 LE PALLET Le Pallet Comprendre la chapelle Sainte-Anne Etude technique et historique Association Culturelle Pierre Abélard -2006 LE PALLET SOMMAIRE - Page 2 - La chapelle aujourd hui. Introduction Rappel historique

Plus en détail

BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE

BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE Les véhicules les plus vandalisés Les véhicules les plus volés La typologie des sinistres & Les résultats de notre enquête sur l expertise auprès des automobilistes

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

le futur centre des congrès de Rennes Métropole Illustrations Labtop / Jean Guervilly Couvent des Jacobins

le futur centre des congrès de Rennes Métropole Illustrations Labtop / Jean Guervilly Couvent des Jacobins le futur Illustrations Labtop / Jean Guervilly e x p o s i t i o n Couvent des Jacobins du 16 novembre au 18 décembre 2010 Illustrations Labtop / Jean Guervilly 1. histoire Le couvent des Jacobins dans

Plus en détail

L expérience de l évènement L expertise du spectacle

L expérience de l évènement L expertise du spectacle L expérience de l évènement L expertise du spectacle Le Cadran, le palais des congrès au coeur de l'agglomération normande du Grand Evreux Situés à l ouest de Paris et de la région Ile-de-France, sur l

Plus en détail