AIDE A LA TRANSMISSION DES SAVOIR- FAIRE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "AIDE A LA TRANSMISSION DES SAVOIR- FAIRE"

Transcription

1 FONDATION VMF 93 rue de l Université PARIS PAYS : DÉPARTEMENT (si France) : RÉGION (si étranger) : AIDE A LA TRANSMISSION DES SAVOIR- FAIRE NOM DE L ORGANISME PRÉSENTÉ : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx ADRESSE DE L ORGANISME : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx CODE POSTAL : xxxxxxxxxxxxxxxxxx VILLE : xxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx TÉL. : xxxxxx xxxxxxxxxxxxxx SITE INTERNET : xxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx NOM DE L ÉDIFICE PRÉSENTÉ : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx ADRESSE DE L ÉDIFICE : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx CODE POSTAL : xxxxxxxxxxxxxxxxxx VILLE : xxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx TÉL. : xxxxxx xxxxxxxxxxxxxx SITE INTERNET : xxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx PROPRIÉTÉ : q PRIVÉE q PUBLIQUE APPARTENANT À : ÉTAT, RÉGION, DÉPARTEMENT, COMMUNE (rayer mentions inutiles) NOM DU PROPRIÉTAIRE: xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx NOM DU GESTIONNAIRE : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx ADRESSE : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx XXXXXXXxxxxXXX CODE POSTAL : xxxxxxxxxxxxxxxxxx VILLE : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx TÉLEPHONE : xxxxxx xx xvv x xxx PORTABLE : xxxxxxx xfffxxx vvvxxx E- MAIL : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx HÉRITAGE : xxxxx xxx xv (ANNÉE) ACHAT : xxxxxxxx (ANNÉE) xv RÉSIDENCE : q PRINCIPALE PHOTO D ENSEMBLE OU AÉRIENNE q SECONDAIRE ADHÉRENT VMF : q OUI q NON ABONNÉ VMF : q OUI q NON 1

2 HISTORIQUE DE L EDIFICE NATURE DE L ÉDIFICE : q château q château fort q donjon q manoir q maison forte q ferme q usine q hôtel particulier q maison urbaine q maison rurale q église q chapelle q abbaye q prieuré q jardin ou parc q cimetière q autre : xxxxxxxxx xxx xxxxx BREF HISTORIQUE : xxxxxxxxx xxxxxxxxx xxxxxxxxx xx XXXX xxxxxxxxx xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx ÉDIFICE PROTÉGÉ? q OUI q NON SI OUI, A QUELLE DATE? : xxxx xxx SI NON, PENSEZ- VOUS FAIRE UNE DEMANDE DE PROTECTION? q OUI q NON PROTECTION ACTUELLE : q CLASSEMENT MONUMENT HISTORIQUE q INSCRIPTION MONUMENT HISTORIQUE q AGRÉMENT q LABEL VMF q LABEL FONDATION DU PATRIMOINE q PATRIMOINE DU XXème SIÈCLE q JARDIN REMARQUABLE q LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L UNESCO q AUTRE PROTECTION : xxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxx LE SITE EST- IL INTÉGRÉ DANS? : q UN SECTEUR SAUVEGARDÉ q UNE ZPPAUP q UN SITE NATUREL INSCRIT OU CLASSÉ q AUTRE : xxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxx PRÉSENTATION DE L ÉTAT EN PÉRIL ÉTAT EN PÉRIL : q TOTAL q PARTIEL (précisez quelles parties) : xxxxxxxxxxx xxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx LES CAUSES : q ABANDON q MANQUE D ENTRETIEN q VANDALISME q INCENDIE q TEMPÊTE VIOLENTE q SÉISME q INONDATION q INFILTRATIONS / HUMIDITÉ q GLISSEMENT DE TERRAIN q INVASION DE MÉRULE q INVASION D INSECTES XYLOPHAGES q TASSEMENTS DE TERRAIN q VÉGÉTATION q AUTRE : xxxxxxxxxxx xxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx x DIAGNOSTIC RÉALISÉ PAR UN PROFESSIONNEL? : q OUI q NON SI OUI, PAR : q UN ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES q UN ARCHITECTE DES BATIMENTS DE FRANCE q UN ARCHITECTE DU PATRIMOINE q UN ARCHITECTE q UN PAYSAGISTE (dans le cas d un jardin) NOM DE L ARCHITECTE VILLE OÙ IL EXERCE : xxxxxxxxxx xxxxxxx ÉTAT EN PÉRIL CONSTATÉ DEPUIS QUELLE ANNÉE? : xxxxxxxxxx xxxxxxx 2

3 ANIMATION DE L ÉDIFICE OUVERTURE AU PUBLIC : q OUI q NON DEPUIS QUELLE DATE : xxxxx xxxxxx PROGRAMME ACTUEL D ACTIVITÉS TYPE D OUVERTURE AU PUBLIC : q TOUTE L ANNÉE q EN SAISON : de xxxx xxxxxxx à xxxxxxxxxx xxxxxxx(mois) q 40 à 50 JOURS PAR AN (dispositions fiscales MH) q SUR RENDEZ- VOUS q VISITES DE SCOLAIRES q JOURNÉES DU PATRIMOINE q RENDEZ- VOUS AUX JARDINS TYPE D ACTIVITÉS : q VISITES GUIDÉES q EXPOSITONS q CONCERTS q CHAMBRES ET TABLES D HÔTES q RÉCEPTIONS (MARIAGES, SÉMINAIRES ) q CHANTIERS ÉCOLES q RÉSIDENCE D ARTISTES PROJETS À VENIR (si aucune animation mise en place aujourd hui) xxxxxxxxxxx xxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx PARTENAIRES ACTUELS : q AIDE D UNE ASSOCIATION (précisez son nom et comment elle vous soutient) : xxxxxxxxxxx xxxxxxxxxx q AIDE DE LA COMMUNE (précisez son nom et comment elle vous soutient) : xxxxx xxxxx q AUTRE : xxxxx xxxxx PROJETS DE PARTENARIAT(S) : xxxxxxxxxxx xxxxxxxxxx 3

4 RÉCAPITULATIF DES TRAVAUX À EFFECTUER TRAVAUX D URGENCE TTC GROS- ŒUVRE (toitures, charpente, façades, sols, etc.) MENUISERIE (extérieur, portes et fenêtres, etc.) : ÉCHAFAUDAGE, PROTECTIONS, INSTALLATION DE CHANTIER : ASSAINISSEMENT / DRAINAGE : TRAITEMENT (dépose de bois, traitement contre mérule, vrillette etc.) : HONORAIRES ARCHITECTE / PAYSAGISTE (étude préalable, maitrise d œuvre) : DIVERS : SOUS- TOTAL DES TRAVAUX D URGENCE : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx AUTRES TRAVAUX DE RESTAURATION TTC SOUS- TOTAL DES AUTRES TRAVAUX : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx MONTANT TOTAL DES TRAVAUX À EFFECTUER : x x xxxxxxxxxxxx PART EN POURCENTAGE DES TRAVAUX D URGENCE PAR RAPPORT AU TOTAL DES TRAVAUX : xxxxxxxx % CALENDRIER ET PHASAGE PÉRIODE TRAVAUX ENVISAGÉS MONTANT 4

5 MODE DE FINANCEMENT MONTANT DE L AIDE SOLLICITÉE AUPRÈS DE LA FONDATION VMF : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx APPORT DU PROPRIÉTAIRE (OU DU GESTIONNAIRE) : FONDS PROPRES EMPRUNT ( DURÉE DE L EMPRUNT : ANS ) AUTRES RESSOURCES : SOUS- TOTAL APPORT : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx SUBVENTION(S) ET MÉCÉNAT ACQUIS : nom de l organisme (DRAC, conseil général, fondations, mécène, entreprise ) SOUS- TOTAL SUBVENTIONS ET MÉCÉNAT ACQUIS : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx DEMANDE(S) DE SUBVENTION(S) ET DE MÉCÉNAT : nom de l organisme SOUS- TOTAL DEMANDE(S) DE SUBVENTION(S) ET DE MÉCÉNAT : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx TOTAL DES FINANCEMENTS : x x xxxxxxxxxxxx ENGAGEMENT DU PROPRIÉTAIRE (OU DU GESTIONNAIRE) Je soussigné(e), 1. Confirme que les documents et les photographies dans ce dossier sont libres de tous droits d auteurs, de reproduction et de diffusion pour tout support, 2. Accepte les conditions fixées dans le document «Appel à projets : aide à la transmission des savoir- faire», notamment l engagement à signer une convention avec la Fondation VMF, 3. Autorise la Fondation VMF à conserver mon dossier s il est retenu après passage en commission. Date : Signature du propriétaire (ou gestionnaire) 5

6 PROGRAMME DE FORMATION DE L ORGANISME DATE DE CREATION : xxxxx xxxxxx DIPLOME DELIVRÉ (ou équivalence) : xxxxx xx xxxx DUREE DE FORMATION : xxxxxxxxxxx xxx xxx PROGRAMME FILIERES SOUTENUES : q MENUISERIE q EBENISTERIE q TAPISSERIE q SERRURERIE q MACON q BRONZERIE q VERRERIE q ENCADREMENT q TAILLE DE PIERRE q COUVERTURE q FERRONERIE q PEINTURE q DORURE q AUTRE : xxxxx xxxxxx DESCRIPTION DU PROGRAMME ET ORGANISATION xxxxxxxxxxx xxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx PUBLIC CONCERNÉ Nombre de personnes formées : xxxxx xxxxxx PARTENAIRES xxxxxxxxxxx xxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxx xxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxx 6

AIDE À PROJETS - OPERATION «FOUS DE PATRIMOINE» 2013

AIDE À PROJETS - OPERATION «FOUS DE PATRIMOINE» 2013 FONDATION VMF 93 rue de l Université 75007 PARIS www.fondationvmf.org DÉPARTEMENT : RÉGION : AIDE À PROJETS - OPERATION «FOUS DE PATRIMOINE» 2013 NOM DE L ÉDIFICE PRÉSENTÉ : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

Plus en détail

Fous de Patrimoine Saison 3 2015 Dossier de candidature Propriété publique ou associative

Fous de Patrimoine Saison 3 2015 Dossier de candidature Propriété publique ou associative Fous de Patrimoine Saison 3 2015 Dossier de candidature Propriété publique ou associative Dossier à renvoyer jusqu au 1 er juin 2015 à la Fondation VMF 93, rue de l Université 75007 Paris Nom de l édifice

Plus en détail

APPEL À PROJETS PATRIMOINE EN PÉRIL

APPEL À PROJETS PATRIMOINE EN PÉRIL APPEL À PROJETS PATRIMOINE EN PÉRIL CONTEXTE ET OBJECTIFS La Fondation VMF a été créée en 2009. Abritée par la Fondation du Patrimoine, elle complète l action de l association VMF et soutient des projets

Plus en détail

APPEL À PROJETS TRANSMISSION DES SAVOIR-FAIRE

APPEL À PROJETS TRANSMISSION DES SAVOIR-FAIRE APPEL À PROJETS TRANSMISSION DES SAVOIR-FAIRE CONTEXTE ET OBJECTIFS La Fondation VMF a été créée en 2009. Abritée par la Fondation du Patrimoine, elle complète l action de l association VMF et soutient

Plus en détail

Gestion des comptes individuels retraite CNRACL. Présentation du service

Gestion des comptes individuels retraite CNRACL. Présentation du service Gestion des comptes individuels retraite CNRACL Présentation du service Mise à jour février 2013 Sommaire Contexte et enjeu page 3 Présentation du service. page 4 Accès au service. page 5 Le CIR/Page d

Plus en détail

Fous de Patrimoine Saison 3 2015 Règlement de l appel à projets

Fous de Patrimoine Saison 3 2015 Règlement de l appel à projets Fous de Patrimoine Saison 3 2015 Règlement de l appel à projets TABLE DES MATIERES «Fous de patrimoine», Une campagne de levée de fonds participative et innovante... 1 Définition :... 1 Principe :... 2

Plus en détail

DOSSIER PREALABLE AU LANCEMENT D UNE

DOSSIER PREALABLE AU LANCEMENT D UNE DOSSIER PREALABLE AU LANCEMENT D UNE CAMPAGNE DE MECENAT POPULAIRE Organisation d une souscription publique à destination des particuliers et des entreprises PIECES A FOURNIR IMPERATIVEMENT POUR L INSTRUCTION

Plus en détail

affaire N : XXXXX 1 Rue de Preuilly 89000 AUXERRE 0386720000 6 Rue René Schaeffer 89000 AUXERRE 0386720768

affaire N : XXXXX 1 Rue de Preuilly 89000 AUXERRE 0386720000 6 Rue René Schaeffer 89000 AUXERRE 0386720768 affaire N : REGISTRE JOURNAL Prévention des risques d'accident du travail Coordination SPS Date de visite chantier: 20 /06 /2010 RAPPORT N : 15 Rue St Marien- 89520- FONTENOY Tel: 09-75-91-11-78 Fax: 09-70-06-78-43

Plus en détail

Dossier et pièces à envoyer en deux exemplaires à votre délégué local

Dossier et pièces à envoyer en deux exemplaires à votre délégué local DOSSIER PREALABLE AU LANCEMENT D UNE CAMPAGNE DE MECENAT POPULAIRE Organisation d une souscription publique à destination des collectivités et associations www.fondation-patrimoine.com Dossier et pièces

Plus en détail

RESTAURATION DE L ÉGLISE NOTRE DAME DE LA PURIFICATION

RESTAURATION DE L ÉGLISE NOTRE DAME DE LA PURIFICATION RESTAURATION DE L ÉGLISE NOTRE DAME DE LA PURIFICATION 1982 : travaux d urgence ; vitraux cassés remplacés par des vitres. Pose d une serrure à la porte latérale. Branchement électrique pour éclairage

Plus en détail

SUR OUVRAGE (D.I.U.O.)

SUR OUVRAGE (D.I.U.O.) INDE Prévention des risques d'accident du travail Coordination SPS 15 Rue St Marien- 89520- FONTENOY Tel: 09-75-91-11-78 Fax: 09-70-06-78-43 Site internet: sps-pro.com siret: 390 494 417 00053 affaire

Plus en détail

DOSSIER PREALABLE AU LANCEMENT D UNE

DOSSIER PREALABLE AU LANCEMENT D UNE DOSSIER PREALABLE AU LANCEMENT D UNE CAMPAGNE DE MECENAT POPULAIRE Délégation Régionale de BASSE-NORMANDIE Pièces à fournir pour l instruction de votre dossier (pour être instruit le dossier doit être

Plus en détail

Maintenabilité d un parc applicatif

Maintenabilité d un parc applicatif 1 Maintenabilité d un parc applicatif Une méthode pour évaluer les charges de maintenance 13/06/01 Jean-François Bailliot 2 Maintenabilité d un parc applicatif Maintenance / Développement importance relative

Plus en détail

2 mois pour augmenter le chiffre d affaire

2 mois pour augmenter le chiffre d affaire Le courant passe Véronique Bessonnat, formatrice Georges Fourcade Directeur Commercial 2 mois pour augmenter le chiffre d affaire Entrepreneurs, commerciaux, Venez faire grimper votre chiffre avec nous!

Plus en détail

Sommaire. Problématique client et gains attendus Réponse IBM à la problématique du client Démarche de mise en œuvre Les leçons du projet

Sommaire. Problématique client et gains attendus Réponse IBM à la problématique du client Démarche de mise en œuvre Les leçons du projet Sommaire Problématique client et gains attendus Réponse IBM à la problématique du client Démarche de mise en œuvre Les leçons du projet Problématique client et gains attendus L objectif global du projet

Plus en détail

DOSSIER PREALABLE AU LANCEMENT D UNE CAMPAGNE

DOSSIER PREALABLE AU LANCEMENT D UNE CAMPAGNE DOSSIER PREALABLE AU LANCEMENT D UNE CAMPAGNE DE MOBILISATION DU MECENAT POPULAIRE Nom du délégué Fondation du Patrimoine local :.. PIECES A FOURNIR IMPERATIVEMENT POUR L INSTRUCTION DE VOTRE DOSSIER :

Plus en détail

AIDE AUX STRUCTURES TOURISTIQUES EN ZONE RURALE

AIDE AUX STRUCTURES TOURISTIQUES EN ZONE RURALE AIDE AUX STRUCTURES TOURISTIQUES EN ZONE RURALE FORMULAIRE DE DEMANDE IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : 1. Coordonnées personnelles : M, Mme, Mlle. Adresse :....... Code postal :....Ville :.. Téléphone :..

Plus en détail

DIAGNOSTIC DE L INSTALLATION INTERIEURE DE GAZ

DIAGNOSTIC DE L INSTALLATION INTERIEURE DE GAZ DIAGNOSTIC DE L INSTALLATION INTERIEURE DE GAZ Les références réglementaires de la mission doivent être précisées Diagnostic de l'installation intérieure de gaz conforme aux articles L 134-6 et R 134 6-9

Plus en détail

ARTICLE 4 OUVRAGES, TRAVAUX ET PRESTATIONS SUBVENTIONNES

ARTICLE 4 OUVRAGES, TRAVAUX ET PRESTATIONS SUBVENTIONNES DISPOSITIF D AIDES A LA RENOVATION EN ZPPAUP REGLEMENT RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ARTICLE 1 OBJET La Ville de Fougères est dotée d une Zone de Protection du Patrimoine Architectural,

Plus en détail

LE LABEL DE LA FONDATION DU PATRIMOINE

LE LABEL DE LA FONDATION DU PATRIMOINE LE LABEL DE LA FONDATION DU PATRIMOINE David DALMAZ Directeur des Affaires Juridiques et Fiscales - Fondation du Patrimoine La Fondation du patrimoine 1, organisme reconnu d utilité publique 2 a pour objet

Plus en détail

LA POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE

LA POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE LA POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE Ce dispositif existe depuis janvier 2003. Il a fait l objet d une convention de 3 ans, renouvelée en janvier 2006 et 2009. 1) Critères

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX

PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Maître N d'étude : Tél. : Fax : email : @ PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Référence du dossier : xxxxxxxxxxxxxx Page 1/8 PROCÈS VERBAL DE CONSTAT L'AN DEUX MILLE DOUZE ET LE VENDREDI NEUF NOVEMBRE

Plus en détail

reliures par courrier postal :

reliures par courrier postal : DOSSIER PREALABLE LE AU LANCEMENT D'UNE CAMPAGNE DE MECENAT POPULAIRE AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE A DESTINATION DES PARTICULIERS ET DES ENTREPRISES Dossier actualisé en Juillet 2015 Merci i d envoyer

Plus en détail

Dossier d attribution à un immeuble privé du label de la Fondation du Patrimoine

Dossier d attribution à un immeuble privé du label de la Fondation du Patrimoine Voir ANNEXE jointe Adresse du siège Département :. 23-25 rue Charles Fourier Commune :. 75013 PARIS Propriétaire :.. Tél. : 01-53-67-76-00 Fax : 01-40-70-11-70 Demande de label n :... Dossier d attribution

Plus en détail

Le Domaine royal de Randan

Le Domaine royal de Randan DOSSIER DE PRESSE 2015 Le Domaine royal de Randan toujours plus attractif! Propriétaire du Domaine royal de Randan depuis 2003 et de ses collections depuis 2006, la Région Auvergne s est engagée à donner

Plus en détail

Le guide pratique du Label DÉLÉGATION

Le guide pratique du Label DÉLÉGATION Le guide pratique du Label DÉLÉGATION RÉGIONALE AQUITAINE Créée par la loi du 2 juillet 1996, et reconnue d utilité publique par un décret du 18 avril 1997, la Fondation du patrimoine a pour principale

Plus en détail

Diagnostic de performance énergétique (6.1)

Diagnostic de performance énergétique (6.1) DPE Les membres du réseau OPENGROUPE, Vous accompagnent dans votre projet immobilier www.opengroupe.fr Diagnostic de performance énergétique (6.1) Rapport N : xxxx Valable 10 ans à partir du : xxxxxxxxx

Plus en détail

Demande d aide Conditions d attribution

Demande d aide Conditions d attribution Disponible sur www.sauvegardeartfrancais.fr Demande d aide Conditions d attribution Les aides que nous apportons proviennent des dons et legs qui nous ont été consentis. La plus grande part des aides accordées

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RENOVATION DU PATRIMOINE BATI ANCIEN

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RENOVATION DU PATRIMOINE BATI ANCIEN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RENOVATION DU PATRIMOINE BATI ANCIEN A retourner à : Monsieur le Maire de Dannemarie 1 Place de l Hôtel-de-Ville 68210 DANNEMARIE 03 89 25 00 13 mairie@dannemarie.fr

Plus en détail

QUI? QUI est propriétaire ou l équipe entrepreneuriale? COMMENT? COMMENT se distinguer de la concurrence et rejoindre

QUI? QUI est propriétaire ou l équipe entrepreneuriale? COMMENT? COMMENT se distinguer de la concurrence et rejoindre Qu est-ce qu un plan d affaires? «Un énoncé en mots et en chiffres, de l objectif de l entrepreneur et des choses qu il doit faire pour l atteindre. En d autres termes, c est son plan stratégique global,

Plus en détail

Le Château de Kerjean est classé monument historique

Le Château de Kerjean est classé monument historique restauration du château 7/06/06 18:13 Page 1 restauration du château 7/06/06 18:14 Page 2 Le Château de Kerjean est classé monument historique Ce classement a été effectué en 1911, lorsque le château a

Plus en détail

Informations et inscriptions : Pèlerin Grand prix Pèlerin du patrimoine - 18 rue Barbès - 92128 Montrouge CEDEX www.pelerin-patrimoine.

Informations et inscriptions : Pèlerin Grand prix Pèlerin du patrimoine - 18 rue Barbès - 92128 Montrouge CEDEX www.pelerin-patrimoine. Informations et inscriptions : Pèlerin Grand prix Pèlerin du patrimoine - 18 rue Barbès - 92128 Montrouge CEDEX www.pelerin-patrimoine.com Le Grand prix Pèlerin du patrimoine a pour but de valoriser notre

Plus en détail

PATRIMOINE MONDIAL DE L UNESCO SALINE ROYALE ARC ET SENANS CENTRE CULTUREL DE RENCONTRE

PATRIMOINE MONDIAL DE L UNESCO SALINE ROYALE ARC ET SENANS CENTRE CULTUREL DE RENCONTRE PATRIMOINE MONDIAL DE L UNESCO SALINE ROYALE ARC ET SENANS CENTRE CULTUREL DE RENCONTRE La 1ère architecture industrielle distinguée par l UNESCO Inscrite au Patrimoine Mondial par l UNESCO depuis 1982,

Plus en détail

Particuliers, associations, collectivités, nous pouvons vous aider!

Particuliers, associations, collectivités, nous pouvons vous aider! DELEGATION REGIONALE AQUITAINE Particuliers, associations, collectivités, nous pouvons vous aider! Qui sommes-nous? Créée par la loi du 2 juillet 1996, et reconnue d utilité publique par décret du 18 avril

Plus en détail

LA POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE

LA POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE LA POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE La Région Nord-Pas de Calais a décidé il y a 10 ans d intervenir en faveur du patrimoine rural non protégé, bien souvent laissé à

Plus en détail

Pour plus d information vous pouvez communiquer avec Daniel Poulin poulin_daniel@videotron.ca XXXXXX XXXXXX

Pour plus d information vous pouvez communiquer avec Daniel Poulin poulin_daniel@videotron.ca XXXXXX XXXXXX Pour plus d information vous pouvez communiquer avec Daniel Poulin poulin_daniel@videotron.ca XXXXXX XXXXXX PORTFOLIO 0000, rue XXXXXX XXXXXXXX (Québec) X0X-X0X (000) 000-0000 xxxxxxxxxx@xxxxxxx Poste

Plus en détail

Le certificat PEB. - La classe énergétique. - Emissions de CO2. - Recommandations. - Informations administratives. David Deweer

Le certificat PEB. - La classe énergétique. - Emissions de CO2. - Recommandations. - Informations administratives. David Deweer Le certificat PEB David Deweer Session d information 16 juin 2011 DEPARTEMENT PEB Certificats PEB: Caractéristiques - La classe énergétique - Emissions de CO2 - Recommandations - Informations administratives

Plus en détail

FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE

FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE 1. MAITRE DE L OUVRAGE (proposant et futur souscripteur du contrat) 1.1. Nom ou raison sociale : 1.2. Adresse précise : 1.3.

Plus en détail

A P P E L À P R O J E T S. «Patrimoine de Lot-et-Garonne cherche mécènes»

A P P E L À P R O J E T S. «Patrimoine de Lot-et-Garonne cherche mécènes» A P P E L À P R O J E T S «Patrimoine de Lot-et-Garonne cherche mécènes» OBJET DE L APPEL A PROJETS Les partenaires œuvrant à la sauvegarde du patrimoine dans le département de Lot-et-Garonne ont décidé

Plus en détail

La Télédéclaration des Organismes de Formation

La Télédéclaration des Organismes de Formation La Télédéclaration des Organismes de Formation Ecran d accueil des TéléDéclarations site: https://www.declarationof.travail.gouv.fr/ Menu du site Pour s inscrire et se connecter sur le site Lien pour mettre

Plus en détail

La Sauvegarde de l Art Français, premier mécène des églises et chapelles de France

La Sauvegarde de l Art Français, premier mécène des églises et chapelles de France DOSSIER DE PRESSE ET D INFORMATION 2015 La Sauvegarde de l Art Français, premier mécène des églises et chapelles de France Acteur de premier ordre, la Sauvegarde de l Art Français œuvre depuis plus de

Plus en détail

Aire de Mise en Valeur de l Architecture et du Patrimoine (AVAP)

Aire de Mise en Valeur de l Architecture et du Patrimoine (AVAP) Angers Loire métropole Communes de Savennières Bouchemaine - Béhuard Aire de mise en Valeur de l Architecture et du Patrimoine (AVAP) Aire de Mise en Valeur de l Architecture et du Patrimoine (AVAP) Réunion

Plus en détail

DIAGNOSTIC DE L ETAT DES INSTALLATIONS INTERIEURES D ELECTRICITE DES IMMEUBLES A USAGE D HABITATION

DIAGNOSTIC DE L ETAT DES INSTALLATIONS INTERIEURES D ELECTRICITE DES IMMEUBLES A USAGE D HABITATION DIAGNOSTIC DE L ETAT DES INSTALLATIONS INTERIEURES D ELECTRICITE DES IMMEUBLES A USAGE D HABITATION Conformément au Code de la Construction et de l Habitation : articlel134, la LOI n 2006-872 du 13 juillet

Plus en détail

Préservons aujourd hui l avenir

Préservons aujourd hui l avenir Préservons aujourd hui l avenir GUY SALLAVUARD Directeur des relations institutionnelles FONDATION DU PATRIMOINE I- Présentation générale de la Fondation du Patrimoine Histoire La traduction d un constat

Plus en détail

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Ce formulaire de déclaration de risque concerne : les artisans et les entreprises du bâtiment L attention du demandeur est attirée

Plus en détail

Fondation du patrimoine

Fondation du patrimoine Fondation du patrimoine La Fondation du Patrimoine a pour but essentiel de sauvegarder et de valoriser le patrimoine rural non protégé. Maisons, églises, ponts, lavoirs, moulins, patrimoine industriel,

Plus en détail

CONSTAT DE RISQUE D EXPOSITION AU PLOMB

CONSTAT DE RISQUE D EXPOSITION AU PLOMB REP ONSTT E RISQUE EXPOSITION U PLOM En application de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, vu la directive 98/34/E du Parlement européen et du onseil du 22 juin 1998 prévoyant

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Héritiers, devenez bâtisseurs. Sainte-Anne d Auray 2012-2016

DOSSIER DE PRESSE. Héritiers, devenez bâtisseurs. Sainte-Anne d Auray 2012-2016 DOSSIER DE PRESSE Héritiers, devenez bâtisseurs Sainte-Anne d Auray 2012-2016 Un grand projet de réhabilitation du site de Sainte-Anne d Auray (Bretagne-Sud) www.heritiers-devenez-batisseurs.fr Contact

Plus en détail

Annexe II : Plan de financement

Annexe II : Plan de financement Annexe II : Plan de financement PHASE 1 Montant en Taux (%) Financement publics Direction régionale des affaires 11 500 25 % culturelles (DRAC) Conseil général 3 800 8 % Conseil régional Sous total I 15

Plus en détail

Citadelle de Blaye. Guide Investir dans la Citadelle. mai / septembre 2015

Citadelle de Blaye. Guide Investir dans la Citadelle. mai / septembre 2015 Citadelle de Blaye Guide Investir dans la Citadelle mai / septembre 2015 Appel à projets Cahier des charges 02 Sommaire P. 03 P. 06 PRéAMBULE 1. QUE SIGNIFIE LE STATUT DE PATRIMOINE MONDIAL? P. 09 2. LA

Plus en détail

VILLE D'YVERDON-LES-BAINS MUNICIPALITE

VILLE D'YVERDON-LES-BAINS MUNICIPALITE VILLE D'YVERDON-LES-BAINS MUNICIPALITE MW/ddc Préavis no 15 le 29 mai 1998 RAPPORT AU CONSEIL COMMUNAL D'YVERDON-LES-BAINS concernant une demande de crédit d investissement de fr. 1 834 000.-- pour la

Plus en détail

LETTRE de MISSION d EXPERT sur le PROJET XXXXXXX XXXXX DREIC

LETTRE de MISSION d EXPERT sur le PROJET XXXXXXX XXXXX DREIC o CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA CREATION D UN CENTRE D'EXCELLENCE FRANCO xxxxxxxxxxxx DE FORMATION AUX METIERS DE XXXXXXXXXX LETTRE de MISSION d EXPERT sur le PROJET XXXXXXX XXXXX DREIC A) MISSION

Plus en détail

Contrat de prestations de service pour la fourniture de certificats PEB

Contrat de prestations de service pour la fourniture de certificats PEB Contrat de prestations de service pour la fourniture de certificats PEB Page 1 / 8 Contrat de prestations PEB Version 1.0 1. Les parties Entre d une part: Inno-Concepts SPRL Rue des Fermes, 3 B-4218 Couthuin

Plus en détail

Bulletin officiel 221

Bulletin officiel 221 Convention de mécénat 2012-055 R du 2 octobre 2012 passée pour le vieux château de Quintin et la tour des archives entre la Demeure historique et l indivision Bagneux, propriétaire(s). (articles L. 143-2-1

Plus en détail

Tours, le 30 mars 2013

Tours, le 30 mars 2013 DEPARTEMENT ENQUETES Ligne directe : 02 47 05 10 34 Affaire : 123456789 V/Ref. : XXXXXXXX Tours, le 30 mars 2013 Monsieur, Suite à votre demande du 8 mars 2013, nous vous prions de bien vouloir trouver,

Plus en détail

Carnet d entretien Comment le monter de façon autonome?

Carnet d entretien Comment le monter de façon autonome? 1 Carnet d entretien Comment le monter de façon autonome? 2 Le carnet d entretien est un outil essentiel pour permettre d assurer la longévité du bâtiment et garantir la valeur du bâtiment. Le carnet d

Plus en détail

TRAITE DE FUSION. Agissant au nom, pour le compte et en qualité de Président de ladite association, dûment habilité à

TRAITE DE FUSION. Agissant au nom, pour le compte et en qualité de Président de ladite association, dûment habilité à TRAITE DE FUSION En l absence de mention obligatoire à insérer dans les traités de fusion entre associations, leurs contenus sont à adapter au contexte! La bonne prise en compte des particularités des

Plus en détail

Démarches et aides. Juin 2010. Guide pratique du patrimoine bâti du Vexin français

Démarches et aides. Juin 2010. Guide pratique du patrimoine bâti du Vexin français Démarches et aides Juin 2010 Guide pratique du patrimoine bâti du Vexin français Vous souhaitez réaliser des travaux bien précis sur votre propriété. Ce projet représente également une occasion de découvrir

Plus en détail

RESTAURATION du «LOGIS DU MUSICIEN»

RESTAURATION du «LOGIS DU MUSICIEN» RESTAURATION du «LOGIS DU MUSICIEN» (Mirebeau) Maître d œuvre : Martine Ramat, architecte du patrimoine (Tours) Maître d ouvrage : Erwan Larher - elarher@wanadoo.fr 2 SOMMAIRE EN BREF... 3 LA PHILOSOPHIE

Plus en détail

«La Route virtuelle des Écrivains et du bien vivre»

«La Route virtuelle des Écrivains et du bien vivre» Intitulé du projet : Projet de Communication autour de la «Route des écrivains et du bien vivre» : «La Route virtuelle des Écrivains et du bien vivre» Descriptif du projet : Dans le cadre du projet de

Plus en détail

Dossier Projet Passion Jeunes

Dossier Projet Passion Jeunes Dossier Projet Passion Jeunes LE DEMANDEUR (bénéficiaire de la subvention) : -Qualité : Particulier : Nom, prénom : Age : Lieu de résidence : Situation actuelle (étudiant, salarié ) : Profession des parents,

Plus en détail

Adresse. Si le projet est porté par un tiers : Constructeur Architecte Autre :. Nom de la Société Nom du chargé d affaire

Adresse. Si le projet est porté par un tiers : Constructeur Architecte Autre :. Nom de la Société Nom du chargé d affaire COORDONNEES DU PROPRITAIRES : Téléphone fixe Téléphone portable E-mail Nom Prénom Adresse CP Ville CADRE RESERVE AU SPANC Technicien : N Abonné : Date de réception : Date limite de réponse : Si le projet

Plus en détail

Mieux connaître le secteur du bâtiment

Mieux connaître le secteur du bâtiment iche d animation Compétence B3 Mieux connaître le secteur du bâtiment Objectif Permettre aux élèves de découvrir la diversité des métiers du bâtiment et les caractéristiques de ce secteur. Matériel nécessaire

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 A retourner avant le 31 janvier 2016 A adresser à Madame Le Maire personnellement Hôtel de Ville Service des Finances 7 place du Marché-au-Bois 44350 GUERANDE Nom

Plus en détail

Village situé dans le périmètre : Classement Unesco Cévennes et Gds Causses Site inscrit Vallée de la Dourbie Parc Régional Grands Causses

Village situé dans le périmètre : Classement Unesco Cévennes et Gds Causses Site inscrit Vallée de la Dourbie Parc Régional Grands Causses Restauration du patrimoine : réalisation d une toiture en lauzes calcaires - Dossier présenté à la Fondation du Patrimoine (projet de lancement d une souscription) Maison de l association Vivre Montméjean

Plus en détail

Cérémonie de remise des labels 2012 de la Fondation du Patrimoine

Cérémonie de remise des labels 2012 de la Fondation du Patrimoine Lundi 8 octobre 2012 - Communiqué de presse Cérémonie de remise des labels 2012 de la Fondation du Patrimoine Ce lundi 8 octobre 2012, Maurice Leroy, ancien ministre, député de Loir-et-Cher et président

Plus en détail

Notre-Dame Saint-Joseph de Niort

Notre-Dame Saint-Joseph de Niort DELEGATION DES DEUX-SEVRES Lancement d une campagne de mécénat populaire pour la restauration de l école Notre-Dame Saint-Joseph NIORT DOSSIER DE PRESSE Contact presse : Aurélie CRAVALLEE - Délégation

Plus en détail

PRIX DU MECENAT POPULAIRE

PRIX DU MECENAT POPULAIRE PRIX DU MECENAT POPULAIRE JEUDI 27 NOVEMBRE 2008 A 11 H SALON DES MAIRES - STAND DEXIA - HALL 2/1 - B45 PARC DES EXPOSITIONS, PORTE DE VERSAILLES responsable presse Laurence Lévy téléphone 00 33 (0)1 53

Plus en détail

Manuel fournisseur : procédure pour prendre connaissance d une consultation en ligne et soumettre une offre. Version de février 2014 SNCF

Manuel fournisseur : procédure pour prendre connaissance d une consultation en ligne et soumettre une offre. Version de février 2014 SNCF Manuel fournisseur : procédure pour prendre connaissance d une consultation en ligne et soumettre une offre Version de février 2014 SNCF Introduction Ce document a pour objectif : De vous présenter, pas

Plus en détail

Qui connaît bien protège bien

Qui connaît bien protège bien Qui connaît bien protège bien Le groupe IRP AUTO met à votre disposition un service entièrement gratuit permettant de consulter et d effectuer vos opérations de gestion en ligne Confidentiel et sécurisé,

Plus en détail

CAMPAGNE INCITATIVE DE RAVALEMENT DE FACADES

CAMPAGNE INCITATIVE DE RAVALEMENT DE FACADES Direction de l Urbanisme et de l Aménagement I. THIRION N. MAROLLE F. TRIMOREAU CAMPAGNE INCITATIVE DE RAVALEMENT DE FACADES COULEURS DE QUARTIERS REGLEMENT D OCTROI DE LA PRIME MUNICIPALE D AIDE AU RAVALEMENT

Plus en détail

guide restaurer un monument historique à l usage des propriétaires privés

guide restaurer un monument historique à l usage des propriétaires privés restaurer un monument historique guide à l usage des propriétaires privés 2014 Ministère de la Culture et de la Communication // Direction régionale des affaires culturelles du Limousin Restaurer un monument

Plus en détail

EN CAS DE DÉFAUT DE CONSTRUCTION, CONTACTER D ABORD LE CONSTRUCTEUR L ASSURANCE DOMMAGE-OUVRAGE NE REMPLACE PAS LE SERVICE APRÈS-VENTE DU CONSTRUCTEUR

EN CAS DE DÉFAUT DE CONSTRUCTION, CONTACTER D ABORD LE CONSTRUCTEUR L ASSURANCE DOMMAGE-OUVRAGE NE REMPLACE PAS LE SERVICE APRÈS-VENTE DU CONSTRUCTEUR La garanties Dommage-Ouvrage qu est ce que c est? Vous êtes propriétaire d une maison que vous avez fait construire depuis moins de 10 ans. Un désordre lié à la construction apparaît. Vous avez souscrit

Plus en détail

Annexe 6. Réalisation d un diagnostic de la parcelle pour la MAET «Prairies humides» Méthode d inventaire

Annexe 6. Réalisation d un diagnostic de la parcelle pour la MAET «Prairies humides» Méthode d inventaire Réalisation d un diagnostic de la parcelle pour la MAET «Prairies humides» Méthode d inventaire La méthode d inventaire consiste à suivre un cheminement au niveau de la prairie humide qui soit représentatif

Plus en détail

guide restaurer un monument historique à l usage des élus locaux

guide restaurer un monument historique à l usage des élus locaux restaurer un monument historique guide à l usage des élus locaux 2014 Ministère de la Culture et de la Communication // Direction régionale des affaires culturelles du Limousin Restaurer un monument historique

Plus en détail

Et : SARL AGENCE O², Olivia HENRIETTE et Olivier FABERT Architectes d Intérieurs CFAI

Et : SARL AGENCE O², Olivia HENRIETTE et Olivier FABERT Architectes d Intérieurs CFAI agence O² Olivia HENRIETTE - Olivier FABERT Architectes d Intérieur CFAI 26 rue de la Victoire 75009 Paris Tél : 01 42 36 38 40 - Fax : 01 42 36 08 40 - www.agenceo2.fr SARL au capital de 15245 - SIRET

Plus en détail

Examen annuel du Module de gestion de l information sur la santé

Examen annuel du Module de gestion de l information sur la santé Examen annuel du Module de gestion de l information sur la santé Vérification interne 378-1-207 29 avril 2009 TABLE DES MATIÈRES RÉSUMÉ...II 1.0 INTRODUCTION...4 2.0 OBJECTIFS ET PORTÉE DE L EXAMEN...5

Plus en détail

TERRITORIALISATION DU PATRIMOINE ET PROJET URBAIN Angers, Tours, Orléans. Mathieu GIGOT Docteur en géographie

TERRITORIALISATION DU PATRIMOINE ET PROJET URBAIN Angers, Tours, Orléans. Mathieu GIGOT Docteur en géographie TERRITORIALISATION DU PATRIMOINE ET PROJET URBAIN Angers, Tours, Orléans Mathieu GIGOT Docteur en géographie I N T R O D U C T I O N - Deux logiques qui se croisent : réalisation d une thèse de doctorat

Plus en détail

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 A retourner avant le 31 mars 2016 A adresser à Madame La Présidente du CCAS personnellement CCAS Service des Finances 11 rue des Saulniers

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre Objet du marché : Réhabilitation des enduits de façades de la mairie, école et salle des fêtes

Plus en détail

N 16/12. Bâtiment «Le Grenier», rue du Château 21, restauration partielle, intérieur et extérieur

N 16/12. Bâtiment «Le Grenier», rue du Château 21, restauration partielle, intérieur et extérieur Commune de Moudon Hôtel de Ville PREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL N 16/12 Bâtiment «Le Grenier», rue du Château 21, restauration partielle, intérieur et extérieur Monsieur le Président, Mesdames,

Plus en détail

Commune de Préverenges

Commune de Préverenges Commune de Préverenges PREAVIS MUNICIPAL N 1/14 DEMANDE D'UN CREDIT DE Fr. 200'000.00 POUR LA REFECTION DES FACADES DU BATIMENT COMMUNAL «LE CHÂTEAU» 0 MUNICIPALITE DE PREVERENGES Préavis N 1/14 Demande

Plus en détail

EGLISE REFORMEE DU GAPENÇAIS www.protestants-gap.fr, contact@protestants-gap.fr PROGRAMME DE RÉHABILITATION IMMOBILIÈRE TEMPLE * PRESBYTÈRE

EGLISE REFORMEE DU GAPENÇAIS www.protestants-gap.fr, contact@protestants-gap.fr PROGRAMME DE RÉHABILITATION IMMOBILIÈRE TEMPLE * PRESBYTÈRE EGLISE REFORMEE DU GAPENÇAIS www.protestants-gap.fr, contact@protestants-gap.fr PROGRAMME DE RÉHABILITATION IMMOBILIÈRE TEMPLE * PRESBYTÈRE 4 Avenue Guillaume Farel (05000) GAP 1 PRESENTATION DU PROGRAMME

Plus en détail

L ASSURANCE HABITATION DE FIDEA

L ASSURANCE HABITATION DE FIDEA Decembre 04 L ASSURANCE HABITATION DE IDEA Que retrouve-t-on dans ce document d'acceptation? Contenu Champ d application... Critères d acceptation... Garanties standard... Limites d indemnisation... Réductions

Plus en détail

MARTINIQUE MONUMENTS HISTORIQUES EN CHANTIER

MARTINIQUE MONUMENTS HISTORIQUES EN CHANTIER MARTINIQUE MONUMENTS HISTORIQUES EN CHANTIER CARBET MAISON TAILAME édifice inscrit au titre des Monuments historiques par arrêté en date du 08/12/2009 1 CARBET, Maison Taïlamé, Monument historique en chantier.

Plus en détail

Prix EAC Meilleure Animation Culturelle 2014

Prix EAC Meilleure Animation Culturelle 2014 Prix EAC Meilleure Animation Culturelle 2014 Règlement Article 1 Le groupe d enseignement supérieur EAC (Economie, Art et Communication) remettra en 2014, en collaboration avec La Demeure Historique le

Plus en détail

PERMIS DE CONSTRUIRE ET DECLARATION PREALABLE. Guide pratique du particulier

PERMIS DE CONSTRUIRE ET DECLARATION PREALABLE. Guide pratique du particulier PERMIS DE CONSTRUIRE ET DECLARATION PREALABLE Guide pratique du particulier Envie de vous lancer dans un projet de construction neuve? Envie d aménager vos locaux ou de modifier votre façade? Vous êtes

Plus en détail

Cœur de Limoges : notre centre-ville s épanouit!

Cœur de Limoges : notre centre-ville s épanouit! Cœur de Limoges : notre centre-ville s épanouit! Cœur de Limoges, On vous change la ville. Programme de renouvellement urbain et de redynamisation du centre-ville, Cœur de Limoges est un dispositif mis

Plus en détail

Bilan financier synthétique 2014

Bilan financier synthétique 2014 Bilan financier synthétique 2014 Comment lire le bilan La DRAC gère 4 programmes déclinés en actions et sous-actions Programme 131 Création Programme 175 Patrimoines Programme 224 Transmission des savoirs

Plus en détail

Annexe II : Plan de financement

Annexe II : Plan de financement * Période Le programme des travaux s étend décembre 2013/mars 2014. Annexe II : Plan de financement Montant % DRAC 32 303,50 50 % CR 9 691,00 15 % Total public 41 994,50 65 % Mécénat 9 100,00 14 % Autofinancement

Plus en détail

SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2012

SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2012 SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2012 RESTAURATION EGLISE SAINT MARTIN : TRAVAUX COMPLEMENTAIRES. Mme le Maire rend compte de l évolution du chantier : Normandie Rénovation termine la reconstruction du mur. La reprise

Plus en détail

& Comment faire un don au Château de Vair?

& Comment faire un don au Château de Vair? Pourquoi faire un don au? & Comment faire un don au? Pourquoi faire un don au? Parce que chaque euro versé est investi dans la restauration d éléments exceptionnels et en périls inscrits aux Monuments

Plus en détail

Quel avenir pour la ferme de Clastre?

Quel avenir pour la ferme de Clastre? Quel avenir pour la ferme de Clastre? Association LIGER Lundi 29 octobre 2012 Sainte-Eulalie SOMMAIRE I. Rappel de notre ambition et de nos enjeux II. La ferme de Clastre : 2010 2012 1. Un nouveau faîtage

Plus en détail

FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE BÂTIMENT

FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE BÂTIMENT FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE BÂTIMENT AVANT RECEPTION : ASSURANCE «TOUS RISQUES CHANTIERS» APRES RECEPTION : ASSURANCE «DOMMAGES OUVRAGE» «CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR» 1- SOUSCRIPTEUR Nom ou raison

Plus en détail

PREAVIS No 22/2009. concernant la reconstruction du chalet d alpage des Mossettes

PREAVIS No 22/2009. concernant la reconstruction du chalet d alpage des Mossettes AU CONSEIL COMMUNAL DE ST-LEGIER-LA CHIESAZ PREAVIS No 22/2009 concernant la reconstruction du chalet d alpage des Mossettes Date proposée pour la 1 ère séance de commission: le jeudi 7 janvier 2010 à

Plus en détail

CONVENTION D ETUDES ET DE REALISATION

CONVENTION D ETUDES ET DE REALISATION Syndicat Interdépartemental Mixte pour l Equipement Rural 31, rue des Clavières 86501 MONTMORILLON CEDEX Tel : 05.49.91.11.90 / Fax : 05.49.91.62.66 E-mail : simer-montmorillon@cg86.fr CONVENTION D ETUDES

Plus en détail

DELEGATION DE LA VIENNE DOSSIER DE PRESSE

DELEGATION DE LA VIENNE DOSSIER DE PRESSE DELEGATION DE LA VIENNE Lancement d une campagne de mécénat populaire pour la restauration du Musée de la Seconde Guerre Mondiale TERCE DOSSIER DE PRESSE Contact presse : Aurélie CRAVALLEE - Délégation

Plus en détail

CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION

CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION ARCHITECTURAL ET URBAIN ZPPAUP Montpellier Gambetta Clemenceau Figuerolles Rapport de présentation Juillet 2006 Page 73 Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager SECTEUR GAMBETTA

Plus en détail

Conditions générales (exemplaire destiné au Bénéficiaire)

Conditions générales (exemplaire destiné au Bénéficiaire) Conditions générales (exemplaire destiné au Bénéficiaire) La Fondation Roi Baudouin La Fondation Roi Baudouin soutient les citoyens qui s'engagent à travers divers projets pour une société meilleure. Nous

Plus en détail