Secrétariat d'etat aux anciens combattants et victimes de guerre ; Gestion des administrés et information historique ( )

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1 Secrétariat d'etat aux anciens combattants et victimes de guerre ; Gestion des administrés et information historique ( ) Répertoire ( / /4) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /4 Niveau de description fonds Intitulé Secrétariat d'etat aux Anciens Combattants et Victimes de guerre ; Gestion des administrés et information historique Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-4 : Gestion des administrés. Introduction commune aux versements et Localisation physique Pierrefitte 3

4 Répertoire ( / /4) /1 Généralités, rapports, conventions ; Algérie : secours consulaire Métropole et DOM-TOM. - Conventions et contrats passés par le Centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés (CERAH) : études, notes, conventions, contrats, procès-verbaux de réunions, statuts d'associations, correspondance Contrat de recherche du CERAH : contrat, convention, brevet d'invention, protocoles d'accord, notes, correspondance Convention entre le CERAH et la Fondation Garches pour l'évaluation des critères optimaux d'utilisation des véhicules pour handicapés physiques par des personnes handicapées : convention, contrat, protocoles d'accord Convention entre le Secrétariat d'etat aux anciens combattants (SEAC) et le comité d'organisation des jeux paralympiques de Tignes-Albertville : notes, convention, correspondance "3614 Handiplus, des administrations au service des personnes en situation de handicap" : brochure de présentation du site minitel du SEAC Appareillage des handicapés : rapports d'activités Etude sur la population des ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre (PMIVG) de la région des Pays-de-la-Loire : brochure Maroc et Tunisie - Evénements : lettres, circulaires d'application, note d'information ( ) ; association des fonctionnaires d'afrique du Nord et d'outre-mer (AFANOM) : lettres, notes, projet de règlement intérieur, procès-verbal de réunion Rapport d'activité des services de Casablanca et Tunis : brochure

5 Algérie, secours consulaire. - Demandes d'aide : lettres manuscrites et dactylographiées, note, formulaires /2 Algérie : secours (suite) - Secours accordés : lettres manuscrites et dactylographiées, notes, formulaires, tableau de gestion, notification d'ordonnance, décisions, listes (7 dossiers) /3 Algérie : secours divers et associations Secours consulaire, bilans : tableaux annuels des crédits, notes Pensions. - Fonctionnement du service : lettres, notes, notes de service, compte rendu Service social : lettres, télégrammes, tableau, procès-verbal de négociations franco-algériennes en matière de service social ( ) ; centre d'expertise médicale : notes Centre d'appareillage. - Tournées des centres : lettres, tableaux d'itinéraires, fiches de renseignements, programmes Fonctionnement : lettres, rapports, circulaires, imprimés-types, décisions, directives Associations. - Comité des amitiés africaines Diar-el-Askri : lettres dactylographiées et manuscrites, convention, notification, rapports d'activité, instruction, liste, message, fiche, mémorandum, télégramme, organigramme, tableau, statistiques, compte rendu de mission, note de service, fiche de renseignements, attestation d'emploi, carte géographique Comité d'action pour la Maison du combattant et des victimes de la guerre : lettres, notes, listes, compte rendu de réunion, plan du bâtiment "Maison du combattant", aide-mémoire, mémoire sur la mission du comité, bilans d'activités, procès-verbal de réunion, procès-verbal de délibération, décision, rapport d'assemblée générale, rapports moraux, acte de vente du bâtiment "Maison du combattant", notice descriptive. 5

6 Amicale des anciens combattants : lettres manuscrites et dactylographiées, lettre ouverte, notes, rapports d'assemblées générales Fondation Maréchal-de-Lattre : lettres manuscrites et dactylographiées, registre de comptabilité, programme, état du matériel, message, délégation de pouvoir, fiche, attestation d'emploi /4 Algérie, associations (suite) ; anciennes colonies françaises en Afrique et en Asie : appareillage, pensions, aide sociale Algérie, associations (suite). Association nationale des anciens moudjahidines : notes Association de sauvegarde des cimetières : notes. Association pour l'entretien des cimetières : procès-verbal de réunion "In Memoriam" : lettres, règlement intérieur, procès-verbal de réunion, compte rendu d'assemblée générale Association de sauvegarde des cimetières européens de la région de Bougie, Sétif, Djidjelli : notes, compte rendu d'assemblée générale Association pour la protection et l'entretien des cimetières de Mostaganem : lettres, procèsverbaux de réunions Amicale des anciens marins de Mers-el-Kébir et des familles des victimes : lettres manuscrites et dactylographiées, bilan Tunisie. - Centre d'appareillage : comptes rendus de missions Maroc. - Comité des amitiés africaines : lettre, notes, rapport moral, procès-verbal d'assemblée générale (2 dossiers) 6

7 Afrique noire, Congo. - Aide sociale : lettres, notes Côte-d'Ivoire. - Centres d'appareillage, suppression des régies : tableaux, note, arrêtés, télégrammes Djibouti. - Service des pensions : instructions (s.d., après 1978). Haute-Volta. - Centre d'appareillage, suppression des régies : relevés des opérations effectuées, procès-verbaux de vérification de la caisse des régies Sénégal. - Centre d'appareillage, suppression des régies : relevés des opérations effectuées, télégrammes, arrêtés, décision, procès-verbaux de vérification de la caisse des régies Tchad. - Centre d'appareillage, suppression des régies : arrêtés, décisions, procès-verbaux de vérification de la caisse des régies Asie, Cambodge. - Service des pensions : notes Indochine. - Service des pensions : lettres, notes Vietnam. - Service des pensions : lettres, notes, plan de campagne