BALE II. Transposition en France

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1 BALE II Transposition en France

2 TABLE DES MATIERES PREMIÈRE PARTIE INTRODUCTION GÉNÉRALE CHAPITRE 1.1 : DE BÂLE I À BÂLE II Raisons du nouvel Accord caractéristiques du nouveau dispositif 18 3-Adoption de Bâle II en Europe L'essentiel du chapitre «de Bâle I à Bâle II» 23 CHAPITRE 1.2 : SURVEILLANCE SUR BASE CONSOLIDÉE Principes généraux Surveillance complémentaire des conglomérats financiers L'essentiel du chapitre «Surveillance sur base consolidée» 33 CHAPITRE 1.3 : EXIGENCE MINIMALE DE FONDS PROPRES Exigences de fonds propres Impacts sur le portefeuille trading L'essentiel du chapitre «exigence minimale de fonds propres» 38 CHAPITRE 1.4: CAPITAL MINIMUM 39 CHAPITRE 1.5 : FONDS PROPRES Principes Fonds propres de base 42

3 BÂLE II 3 - Fonds propres complémentaires Déductions des fonds propres Fonds propres surcomplémentaires Exemples et illustrations L'essentiel du chapitre «Fonds propres» 60 CHAPITRE 1.6: CONTRÔLE INTERNE, CRBF Principes et définitions, 62 2-Système de contrôle des opérations et des procédures internes Organisation comptable et traitement de l'information Systèmes de mesure des risques-et des résultats Systèmes de surveillance et de maîtrise des risques Système de documentation et d'information Dispositions diverses L'essentiel du chapitre «Contrôle interne» 74 DEUXIÈME PARTIE RISQUE DE CRÉDIT CHAPITRE 2.1 : APPROCHE STANDARD Principes généraux relatifs à l'approche standard Taux de pondération Usage des notations externes Exemples et illustrations L'essentiel du chapitre «Approche standard» 106 CHAPITRE 2.2 : APPROCHE IRB ; PRINCIPES GÉNÉRAUX Introduction générale à l'approche IRB Valeur des expositions IRB Illustration des fonctions de pondération L'essentiel du chapitre «Approche IRB ; principes généraux» 117

4 TABLE DES MA TIERES 7 CHAPITRE 2.3 : APPROCHE IRB ; ENTREPRISES Principes et définitions Fonctions de pondération Valeur exposée au risque (EAD) Estimation de la probabilité de défaut (PD) Estimation de la perte en cas de défaut (LGD) Échéance (M) L'essentiel du chapitre «Approche irb : entreprises» 132 CHAPITRE 2.4 : APPROCHE IRB ; CLIENTÈLE DE DÉTAIL Principes et définitions Fonctions de pondération de la clientèle de détail Estimation des facteurs de risques L'essentiel du chapitre «Approche IRB ; clientèle de détail» 140 CHAPITRE 2.5 : APPROCHE IRB ; CRÉANCES ACHETÉES Fonction de pondération Estimation des facteurs de risques Risque de dilution pour les créances achetées Exemple de créances achetées L'essentiel du chapitre «Approche IRB : créances achetées» 149 CHAPITRE 2.6 : APPROCHE IRB ; ACTIONS Définitions relatives aux expositions sur actions Méthode de pondération simple Modèles internes pour les actions Investissements dans des organismes de placement collectifs Exemples et illustrations L'essentiel du chapitre «Approche IRB : actions» 159 CHAPITRE 2.7 : PERTES ATTENDUES ET DÉPRÉCIATIONS Pertes attendues Traitement de la perte attendue et des dépréciations L'essentiel du chapitre «Pertes attendues et dépréciations» 165 CHAPITRE 2.8 : TITRISATION Champ d'application et définitions : Transfert de risque significatif Approche standard pour tes encours de titrisation 173

5 BÂLE II 4 - Approche IRB pour les expositions de titrisation L'essentiel du chapitre «Titrisation» 180 CHAPITRE 2.9 : RISQUE DE CONTREPARTIE Dispositions Générales Méthode d'évaluation au prix de marché Méthode de l'évaluation en fonction du risque initial Méthode d'évaluation selon la méthode standard Méthode d'évaluation selon les modèles internes L'essentiel du chapitre «Risque de contrepartie» 200 CHAPITRE 2.10 : TECHNIQUES DE RÉDUCTION DU RISQUE DE CRÉDIT Principes et définitions Sûretés réelles Sûretés Personnelles et dérivés de crédit Compensation de bilan ou novation Asymétrie d'échéances Exigences minimales Exemples et illustrations L'essentiel du chapitre «Techniques de réduction du risque de crédit» 231 CHAPITRE 2.11 : APPROCHE IRB ; EXIGENCES MINIMALES Structure des exigences minimales pour l'approche IRB L'essentiel des exigences minimales pour l'approche IRB 238 CHAPITRE 2.12 : APPROCHE STANDARD ; EXEMPLES ET ILLUSTRATIONS Calcul et déclarations en approche standard ; état CR SA Exemple 1 ; expositions bilan sans sûretés Exemple 2 ; expositions hors bilan sans sûretés ou garanties Exemple 3 : Sûretés financières ; méthode générale Exemple 5 ; expositions bilan avec sûretés personnelles Exemple de tarification des crédits 259 CHAPITRE 2.13 : APPROCHE IRB ; EXEMPLES ET ILLUSTRATIONS État Corep risque de crédit en approche IRB Exemple 1 : approche IRB sans sûretés Exemple 2 : approche IRB avec sûretés financières Exemple 3 : approche IRB avec sûretés personnelles Exemple de tarification des crédits 269

6 TABLE DES MATIÈRES TROISIEME PARTIE RISQUES DE MARCHE CHAPITRE 3.1 : RISQUES DE MARCHÉ ; DISPOSITIONS GÉNÉRALES Dispositions générales.' Définitions et règles d'évaluation Détermination des positions nettes Approche modèle interne des risques de marché L'essentiel du chapitre «Risques de marché ; dispositions générales» 301 CHAPITRE 3.2 : RISQUES DE MARCHÉ ; EXIGENCES DE FONDS PROPRES Risque sur titres de créances Risques sur titres de propriété Risques de change et sur produits de base Règles de calcul spécifiques Risque de règlement livraison Risque de contrepartie Dépassement des limites relatives aux grands risques L'essentiel du chapitre «Risques de marché ; exigences de fonds propres» 326 CHAPITRE 3.3 : RISQUES DE MARCHÉ ; MODÈLES INTERNES Approche VaR Conditions à respecter pour l'usage des modèles internes L'essentiel du chapitre «Risques de marché : modèles internes» 340 CHAPITRE 3.4 : RISQUES DE MARCHÉ ; EXEMPLES ET ILLUSTRATIONS Exemples : risque de taux d'intérêt Exemples : risque sur actions Exemples : risques optionnels Exemples : Risques de change Exemples : risques sur produits de base Exemples : dépassement des grands risques 353

7 10 BÂLE II QUATRIÈME PARTIE AUTRES RISQUES CHAPITRE 4.1 : RISQUE OPÉRATIONNEL Définitions et méthodes Approche de base du risque opérationnel Approche standard du risque opérationnel Approche de mesure avancée du risque opérationnel Utilisation combinée de différentes approches L'essentiel du chapitre «Risque opérationnel» 371 CHAPITRE 4.2 : CONTRÔLE DES GRANDS RISQUES Principes, champ d'application et définitions Pondérations applicables Déductions Autres dispositions Exemples et illustrations Synthèse du chapitre 384 CHAPITRE 4.3 : RATIO DE LIQUIDITÉ Objectifs et périmètre Éléments du ratio de liquidité Ratios rétroactifs et d'observation Synthèse du chapitre «Ratio de liquidité» 393 CHAPITRE 4.4 : LIMITATION DES PARTICIPATIONS Limitations Exemptions Dépassements autorisés 398 CHAPITRE 4.5 : PILIER 2 : SURVEILLANCE PRUDENTIELLE Objectifs et contexte de la revue prudentielle Quatre principes fondamentaux de Bâle II 400

8 TABLE DES MA TIÊRES Risques spécifiques Transposition en France du pilier L'essentiel du chapitre «Pilier 2 : surveillance prudentielle» 403 CHAPITRE 4.6 : PILIER 3 : DISCIPLINE DE MARCHÉ Dispositions générales Informations à publier L'essentiel du chapitre «Pilier 3 : discipline de marché» 417 INDEX ANALYTIQUE 421 BIBLIOGRAPHIE 433