Les contrats de service de CELEM

Transcription

1 Les contrats de service de CELEM La réputation de CELEM, outre la qualité de ses produits, a toujours et sera toujours liée à la qualité et à la souplesse de son service. Nous formalisons ci-après les diverses offres que nous proposons dans ce domaine. Le contrat de service S.P.E.E.D. SPEED comme : S implicité P riorité E fficacité E xpérience D ynamisme En acquérant un contrat SPEED, vous disposerez des services d un technicien ou d un ingénieur CELEM répondant spécifiquement à vos besoins. Celui-ci sera à votre disposition pour la durée que vous choisirez et sera présent dans le délai d urgence que nécessite votre demande d intervention. De part la souplesse de tarification, vous n en payerez que le juste prix! Vous déciderez également vous-même du mode de demande d intervention ( , fax, ), ce qui évitera, tant aux petites structures qu aux grandes entreprises, de longues procédures nuisant à leur efficacité. Mensuellement, CELEM vous communiquera un tableau récapitulatif des interventions effectuées avec le détail de celles-ci. Le coût sera déduit automatiquement de votre compte SPEED.

2 Le contrat de maintenance CELEM L objet de ce contrat est de vous offrir une priorité d intervention absolue en cas de défaillance de votre hardware. Celui-ci peut être conclu pour des interventions sur site dans un délai de 8 heures voire même 4 heures ouvrables. Sa durée initiale est de deux ou trois ans et est renouvelable pour une durée maximale de couverture de cinq ans. Il couvre complètement le remplacement des pièces défectueuses, la main d œuvre et les frais de déplacement. Compte tenu de l organisation de CELEM, la remise en route du système s effectue en général lors de l intervention du technicien. En effet, toutes les machines CELEM disposent d un numéro de série unique. Celuici permet aux techniciens CELEM d avoir un accès direct à la carte d identité complète de la machine (composants installés, interventions déjà effectuées, ). Ainsi et compte tenu de la pré-analyse effectuée par le technicien CELEM lors de la demande d intervention, celui-ci dispose déjà de l ensemble des pièces nécessaires à la bonne exécution du dépannage lorsqu il arrive chez le client. Le coût de ce contrat est entièrement lié au type de matériel à couvrir. Il est fixé au moment de la conclusion du contrat, de même que les renouvellements annuels éventuels Pour résumer, un contrat de maintenance CELEM, c est : - Un outil - qui prolonge la durée de vie de vos équipements - Une assurance - de fonctionnement fiable et durable - de durée d'immobilisation réduite en cas de problèmes - Un partenaire - qui recherche avec vous les solutions les plus rentables - qui partage vos soucis de maintenance - Un interlocuteur - qui vous conseille pour le présent et pour l'avenir - qui gère pour et avec vous, votre portefeuille de contrats de maintenance - Une équipe - de professionnels du matériel informatique - motivée par votre problème.

3 CONTRAT DE MAINTENANCE (CONDITIONS PARTICULIERES) CONTRAT N Contrat entre : TVA: Tél: Fax : ci-après dénommé : "Le client", représenté par Mr/Mme. et CELEM s.a. TVA : BE Boulevard de l' Ourthe 100 Tél : 04/ EMBOURG Fax : 04/ ci-après dénommée : "CELEM", représentée par Mr/Mme. CELEM s'engage à fournir les services de maintenance et de réparation pour le matériel ci-dessous, et ce suivant les conditions générales du contrat de maintenance CELEM ci-joint, celles-ci faisant partie intégrante du présent contrat. Date de prise d'effet : Localisation des équipements : Personne à contacter : : N de tél. : : Description générale : Couverture : Une intervention dans les 4-8 heures. Le remplacement des pièces. La main d'oeuvre. Le déplacement sur site. Prix du contrat : HTVA Validité : 2-3 ans Prix du renouvellement HTVA (Couverture de 5 ans maximum) annuel : Remarques : Etabli le une copie. à EMBOURG, de bonne foi en deux exemplaires, chaque partie reconnaissant avoir emporté Signatures : Pour CELEM s.a. Mr/Mme Pour Mr/Mme

4 CONTRAT DE MAINTENANCE CELEM (CONDITIONS GENERALES) Note : Ce document est purement informatif et n'aura de valeur contractuelle qu'à la signature. CELEM se réserve le droit de modifier ses propositions de contrats à tout moment, sans préavis. Par ailleurs, le contrat de maintenance n est valable que sur le territoire Belge et Luxembourgeois. Article 1 - Objet du contrat CELEM s'engage à fournir au client, qui accepte, dans les conditions prévues ci-après, ses services de maintenance des équipements énumérés aux annexes du présent contrat. Aucun autre matériel ne pourra être inclus dans le présent contrat. Article 2 - Durée du contrat Le présent contrat prendra effet à la date précisée aux annexes. Il restera en vigueur pendant une durée minimum de 12 mois et sera tacitement reconductible par période de douze mois. Le client pourra dénoncer le contrat au terme de chaque année, moyennant un préavis de deux mois à signifier par lettre recommandée. A l'expiration du premier terme de 12 mois, et annuellement à partir de cette échéance, CELEM pourra également dénoncer le contrat suivant les mêmes modalités que le client. Le contrat expire automatiquement et n'est plus reconductible lorsque le matériel a atteint la fin de sa cinquième année. Article 3 - Prestations couvertes CELEM s'engage à assurer : 1. Le remplacement des pièces défectueuses. Les pièces remplacées seront soit des pièces neuves, soit des pièces reconditionnées de qualité équivalente. Il est expressément convenu que CELEM deviendra propriétaire des pièces remplacées dans le cadre de ce contrat. 2. Les modifications jugées nécessaires par CELEM, afin d'améliorer le fonctionnement des équipements entretenus. Article 4 - Délai d'intervention CELEM s'engage à intervenir dans les délais les plus brefs et dans tous les cas à ne pas dépasser les 8 h ouvrables (ou 4 heures) Le délai prend cours à partir de la réception de l'appel par CELEM. Le délai est suspendu en cas de force majeure, grèves ou autres événements anormaux perturbant l'activité de CELEM. Les prestations non couvertes par le présent contrat seront facturées au tarif en vigueur. Certains composants particuliers (tels que les streamers par exemple) peuvent nécessiter un délai d'intervention plus long.

5 Article 5 - Disponibilité des services Sauf stipulations contraires précisées aux annexes du contrat, CELEM assure les services de réparation de 8h30 à 17h, du lundi au vendredi sauf les jours fériés. Si les prestations commencées pendant les heures de disponibilité des services doivent être poursuivies au-delà desdites heures, aucun frais supplémentaire ne sera facturé au client à ce titre. Article 6 - Devoirs du client Le client s'engage : 1. A assurer et entretenir les conditions nécessaires au fonctionnement normal des équipements couverts par le présent contrat. 2. A donner libre accès au matériel pour les techniciens de CELEM chargés d'effectuer l'entretien ou la réparation, et à leur prêter toute l'assistance requise. 3. A veiller à assurer la présence d'un membre de son personnel utilisant habituellement le matériel pendant la durée des entretiens et des réparations. Article 7 - Redevances 1. Les redevances sont payables anticipativement. 2. Les redevances comprennent, dans les limites de la couverture contractuelle de base, tous les frais de main-d œuvre, les pièces remplacées et les frais de déplacement. 3. Le montant des redevances est établi sur base des indices de prix du mois de la signature du contrat. Ce montant fera l'objet d'une révision annuelle, et sera augmenté partiellement et proportionnellement à l'accroissement de l'indice des prix à la consommation du mois de référence de la dernière révision de la redevance. Article 8 - Exclusions Sont exclus de la couverture par le présent contrat : 1. Toutes interventions consécutives à un dommage causé volontairement aux équipements. 2. Les réparations rendues nécessaires par suite de dommages imputables à des événements extérieurs (orages, eaux, coupure 220V, parasites) et à l'utilisation anormale des machines. CELEM s'engage à prévenir le client au moyen d'un écrit lorsque cette clause sera appliquée. 3. Toutes interventions dues au non-respect des normes d'installation préconisées par les constructeurs. 4. Tout matériel non repris aux annexes du présent contrat. 5. L'entretien des installations d'infrastructure (électrique, conditionnement, etc.) 6. Toutes interventions dues à une modification apportée aux équipements sans l'accord ou sans se conformer aux spécifications de CELEM. 7. La livraison d'accessoires, la peinture ou l'embellissement des machines ainsi que des matériaux nécessaires à ces travaux. 8. Le déménagement des machines dans un autre siège d'exploitation. 9. Toutes interventions rendues nécessaires par des vices ou défauts existant déjà au moment de la conclusion du présent contrat. 10. Les logiciels et les données (le client est responsable de réaliser les copies de sécurité nécessaires). Les parties conviennent en outre, que seul le personnel de CELEM sera habilité à intervenir dans la réparation du matériel repris aux annexes du présent contrat. Le non-respect de cette condition dégage totalement la responsabilité de CELEM. Les pannes occasionnées par la connexion d'équipements non repris dans le contrat ne seront pas couvertes.

6 Les frais inhérents aux interventions pour des causes non couvertes ou pour des appels injustifiés seront facturés au tarif en vigueur. Article 9 - Clause d'annulation du contrat Le contrat est annulé s'il y a connexion de matériel non repris dans le contrat sans l'autorisation écrite de CELEM. Article 10 - Responsabilités Toute plainte du client concernant une intervention devra être introduite par écrit dans les huit jours. La garantie CELEM du chef de ses interventions cesse définitivement le jour même de l'expiration du présent contrat. Le client reconnaît en outre que CELEM ne sera pas tenu responsable : Des dommages directs causés par le matériel sous contrat. Des dommages indirects tels que, notamment le manque à gagner, l'augmentation de frais généraux, la perturbation du planning, la perte de profit, de clientèle, d'économies escomptées, la perte de temps d'ordinateur utilisé pour un "redémarrage", pour reconstituer des travaux, des programmes ou des fichiers, même si CELEM a été préalablement avisée de la possibilité de tels dommages. Quelle que soit la nature, le fondement ou l'objet de l'action en responsabilité contractuelle ou délictueuse, engagée contre CELEM, l'indemnité due au client en réparation de son préjudice ne pourra dépasser un montant égal aux redevances d'entretien applicables au titre du présent contrat, pendant une période de douze mois pour la machine en cause directement liée à la cause de cette action. Les redevances utilisées pour ces cas sont celles en vigueur pour la machine concernée au moment où la cause de l'action est survenue. Article 11 - Contrats antérieurs Les termes et conditions de ce contrat remplacent tous ceux qui ont été éventuellement conclus antérieurement en ce qui concerne la réparation des équipements visés aux annexes du présent contrat. Toute modification au présent contrat devra être consignée par écrit et fera partie intégrante de celuici. Article 12 - Cession Le client ne pourra faire cession du présent contrat sans le consentement écrit préalable de CELEM. Article 13 - Résiliation Sans préjudice de ses autres droits, CELEM se réserve la faculté de résilier le présent contrat avec effet immédiat : a) En cas de retard de paiement de plus de trente jours. b) Au cas où le client resterait en défaut d'exécuter l'une ou l'autre de ses obligations en vertu du présent contrat trente jours après une mise en demeure d'y remédier. c) Au cas où le client introduit une demande de concordat ou devient notoirement insolvable.

7 Article 14 - Paiements a) Tous les prix s'entendent nets, hors taxes. b) Les factures sont payables suivant l'échéance indiquée et selon nos conditions générales de vente. Article 15 - Election de domicile Les parties font élection de domicile aux adresses mentionnées aux annexes du présent contrat. Article 16 - Compétence des tribunaux Les parties conviennent de rechercher une solution amiable à tout litige avant d'en référer aux tribunaux. A défaut de solution amiable, les tribunaux de Liège sont seuls compétents pour connaître des actions intentées par l'une ou l'autre des parties.

8 Les extensions de garantie pour notebooks Les notebooks CELEM bénéficient de base d une garantie d un an en retour atelier. CELEM s engage à mettre tout en œuvre pour dépanner ses machines dans un délai de trois jours ouvrables. Comme la majorité des entreprises amortissent leur matériel informatique sur trois ans, elles souhaitent se prémunir de tous frais sur celui-ci durant cette période. C est la raison pour laquelle CELEM propose une extension de garantie à trois ans, au même titre que la garantie de base sur le hardware classique. Cette garantie est également disponible pour des dépannages sur site.

9 Le contrat «All Risks Security» La garantie Celem ARS ou «All Risks Security», élaborée en partenariat avec Ethias Assurance est un contrat d assurance facultatif, offrant au détenteur d un notebook Celem une protection complémentaire contres les risques d accidents exceptionnels (vol, chutes, ) et ce, partout dans le monde!. La garantie ARS est disponible pour tout nouveau notebook Celem et est fixée de manière forfaitaire, quel que soit le modèle choisit. Cette assurance optionnelle peut être souscrite pour une durée maximum de 3 ans et est subrogée à l achat d une extension de garantie de 3 ans (sur site ou en retour ateliers). Couverture : La garantie ARS Celem couvre les sinistres qui surviennent dans le monde entier. Toutefois, il ne sera procédé à la réparation ou au remplacement du notebook que s il est situé en Belgique. La garantie ARS Celem ne couvre que les dommages hardwares (Division A) 1 qui affectent la fonctionnalité du notebook 2 Dès lors, ne sont pas compris dans la garantie ARS les frais de reconstitution de l information et les frais supplémentaires d exploitation 3, de même que la perte ou les dommages causés via le réseau et/ou les supports informatiques (virus, fraude informatique, ). Par dérogation aux conditions générales d Ethias, la garantie ARS est étendue aux risques de vandalisme et de malveillance. La couverture est également étendue aux dommages résultant de catastrophes naturelles, de risques de grèves, émeutes et conflits du travail (les risques d attentats et de terrorisme restant exclus). 1 Pour plus de détails, nous vous renvoyons aux conditions générales du contrat d Assurances Tous Risques Electroniques d Ethias, consultables sur notre site Web : 2 Ne sont pas couverts les dommages purement superficiels (égratignures, déformations) ou résultant de l usure normale du matériel. 3 Cf Contrat d assurance tous risques électroniques d Ethias Assurance Division B Pages 9 à 11.

10 Indemnisation. L indemnisation en cas de sinistre total (article 4 A 4) est fixée de la façon suivante : 1 ère année : 100 % de la valeur assurée 2 ème année : 75% de la valeur assurée 3 ème année : 50% de la valeur assurée 4 ème année et au delà : 0% Taux et franchise Selon vos besoins, la garantie ARS Celem peut être facturée de deux manières : 1. Facturation unique de l ARS 3 ans au moment de l achat de votre ordinateur portable. 2. Facturation annuelle, payable anticipativement à la date anniversaire du contrat. Une franchise est par ailleurs fixée à 75 HTVA par sinistre.