Automatisez vos échanges bancaires avec un module de communication bancaire performant basé sur le protocole Ebics
|
|
- Jean-René Charles
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Communication Bancaire EBICS Automatisez vos échanges bancaires avec un module de communication bancaire performant basé sur le protocole Ebics Que devient Etebac? La généralisation des échanges par Internet, l'évolution des technologies IP, désormais matures, et la large adoption du format d'échange de fichiers XML remettent en question les protocoles de transfert utilisés jusqu'à présent pour les échanges interentreprises. Orange Business Services a ainsi programmé, pour 2011, l'arrêt technique du réseau Transpac, né dans les années 80 et basé sur la transmission de paquets X25. L'arrêt de Transpac signe la fin du protocole de transmission bancaire ETEBAC (ETEBAC 3 pour sa version la plus ancienne et ETEBAC 5 pour la version sécurisée) qui s'appuie sur la couche physique X25 de Transpac. Quels protocoles remplacent Etebac? Deux protocoles remplacent Etebac : Ebics et Swiftnet. Anticipant la mort d'etebac, plusieurs pays, l'allemagne d'abord, puis la France (sous l'égide du CFONB, Comité Français d'organisation et de Normalisation Bancaire) ont en effet travaillé, dès 2008, à la mise en place d un nouveau protocole EBICS destiné à remplacer ETEBAC. Ce protocole obéit à plusieurs contraintes : simplicité d'installation, robustesse, utilisation du réseau Internet et de ses technologies, amélioration de la sécurité. La première phase d'ebics (correspondant à ETEBAC 3) est en place depuis fin 2009, la seconde (correspondant à ETEBAC 5) est prévue pour fin Moins riche fonctionnellement que SwiftNet, EBICS a l'avantage d'un bon compromis : basé sur XML, il sait transmettre aussi bien les fichiers au format fixe (type ETEBAC) que les formats variables (type SEPA), et constitue une passerelle entre les deux mondes : les fichiers établis aux normes actuelles peuvent être envoyés en EBICS, mais les nouveaux ordres SEPA pourront l'être aussi. EBICS prend en charge les nomenclatures BIC (Bank Identifier Code) et IBAN (International Bank Account Number), déjà définies dans le cadre du SEPA. EBICS est déjà utilisé par plus de entreprises en Allemagne. Sur les entreprises françaises qui utilisent encore ETEBAC, une grande majorité devrait passer rapidement à EBICS. Le choix de Cegid Cegid a fait le choix d Ebics qui répond à la majorité des besoins des entreprises françaises.
2 Communication Bancaire EBICS Une application indépendante des solutions utilisées Cette application fonctionne indépendamment des autres applications CEGID. Elle peut être installée sur un poste ne possédant aucune application CEGID. Un paramétrage simple et rapide Définition des banques selon les codes fournis par les banques Définition des contrats pour chaque banque Définition des codes utilisateurs auprès de chaque banque Enregistrement des certificats récupérés auprès d une autorité de certification, d un organisme bancaire ou d un prestataire Et en plus avec les solutions CEGID natives EBICS (*) Mise en correspondance des banques Association utilisateurs et comptes Windows Mise en place du service de transmission automatique avec délégation de certificats La prise en charge de TOUS vos échanges bancaires Sens CLIENT vers la BANQUE au format CFONB Remise d avis de prélèvement Remise de LCR Remise de virement domestique France Remise de virement international Sens CLIENT vers la BANQUE au format SEPA Au Format SEPA Remise de virement SEPA international Remise de virement SEPA Sens BANQUE è CLIENT au format CFONB Relevé de compte L envoi et la réception en un clic Réception des relevés de compte avec programmation des tâches Envoi des fichiers CFONB et SEPA (transmission manuelle excepté solutions Cegid natives EBICS (*)) Mode test ou réel Gestion de l historique : consultation et épuration (*) Liste des offres Cegid supportant nativement Ebics pour l envoi automatique vers la banque. YourCegid FINANCE Suivi des règlements Version 9
3 Soyez prêt pour Sepa indépendamment de votre solution et de votre version de logiciel L application YourCegid Convertisseur a pour objectif de convertir les fichiers des remises d ordres de paiement international (fichier des virements internationaux de 320 caractères) en fichiers de remises informatisées d ordres de virement ISO (virement éligible et non éligible SEPA). Cette application fonctionne indépendamment des autres applications CEGID. Elle peut être installée sur un poste ne possédant aucune application CEGID. Les questions que vous vous posez sur le virement SEPA (Informations extraites du site du CFONB «Comité Français d organisation et de Normalisation Bancaire) L intégration européenne, déjà perceptible pour le citoyen par des mesures telles que la mise en place de l euro se poursuit avec la mise en place de l Europe des paiements. Dans ce contexte, les banques européennes se sont organisées en un espace unique de paiements en euro, le «SEPA» (en anglais, Single Euro Payments Area). «SEPA sera, en Europe (actuellement définie comme les Etats membres de l UE plus l Islande, la Norvège, le Liechtenstein et la Suisse), la zone à l intérieur de laquelle les citoyens, les entreprises et les autres acteurs économiques pourront effectuer et recevoir des paiements en euro aux mêmes conditions et avec les mêmes droits et obligations, que ce soit au-delà ou à l intérieur de frontières nationales et où qu ils se trouvent». Les 27 pays de l Union Européenne sont : l Allemagne, l Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, le Danemark, l Espagne, l Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l Irlande, l Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République Tchèque, le Royaume-Uni, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède) Qu est ce qu un virement SEPA? Les banques européennes ont décidé de créer le virement SEPA (en abrégé «SCT», de l anglais SEPA Credit Transfer). Ce virement est utilisable pour effectuer des paiements aussi bien en France que dans l ensemble des pays SEPA. Il se substituera progressivement au virement propre à chacun des pays SEPA. Le virement SEPA est transmis entre banques sous forme de message électronique. Cela permet un acheminement rapide et fiable des informations jusqu à la banque du bénéficiaire. Quelles coordonnées bancaires du bénéficiaire utiliser? Dans l ensemble des pays de l espace SEPA, les identifiants des comptes bancaires et des banques ont été harmonisés. Les numéros de compte sont désormais représentés sous la forme d un IBAN (International Bank Account Number) et les banques sont identifiées par un code BIC (Bank Identifier Code). Ce couple IBAN+BIC constitue les coordonnées bancaires à utiliser pour identifier de manière unique le bénéficiaire d un virement SEPA. Le bénéficiaire se les procure auprès de sa banque. En France, ces informations figurent sur le relevé d identité bancaire. Dans quelle devise peut-on effectuer un virement SEPA? L ordre de virement ne peut être exprimé qu en euro. Néanmoins, le compte à débiter ou à créditer peut être dans une autre devise ; dans ce cas la banque assurera la conversion.
4 Dans quel délai le bénéficiaire est il crédité? Le bénéficiaire recevra les fonds dans un délai maximum de trois jours ouvrés. Qui supporte les frais et les commissions? Le donneur d ordre et le bénéficiaire supportent chacun les frais de leur banque respective. Quelles informations sont transmises au bénéficiaire? Les informations fournies au bénéficiaire comprendront le montant reçu, les frais à sa charge et le motif du paiement (dans une limite de 140 caractères) tel qu il a été fourni par le donneur d ordre. Le bénéficiaire sera informé par les moyens habituellement mis à sa disposition par sa banque (relevé de compte par exemple). Connaître la liste des pays concernés par SEPA Les 15 pays de l Union Européenne zone Euro Les 12 pays de l'union Européenne, zone non-euro Allemagne Bulgarie Autriche Danemark Belgique Estonie Chypre Hongrie Espagne Lettonie Finlande Lituanie France Pologne Grèce République Tchèque Irlande Roumanie Italie Royaume Uni Luxembourg Slovaquie Malte Suède Pays Bas Portugal Slovénie Les 4 pays de l'aele, Association Européenne de Libre Echange A ces 31 pays s ajoutent : Islande Monaco Lichtenstein Gibraltar Norvège La Guadeloupe Suisse La Martinique La Réunion La Guyane française Saint Barthélémy Saint Martin Page 2 / 3
5 La gestion des pays éligibles SEPA L option Convertisseur SEPA vous permet de consulter les pays éligibles, et également de les compléter. Conversion des fichiers CFONB Le traitement effectue la conversion d un fichier de remise d ordres de paiement international de 320 caractères en fichier de remises informatisées d ordres de virement ISO (virement éligible et non éligible SEPA). Lors de la première conversion, vous désignez le répertoire de destination des fichiers convertis. Ce répertoire est ensuite automatiquement sauvegardé. Le nom du fichier est généré automatiquement par l application : «_SEPA» si c est un fichier éligible SEPA, (devise de règlement euro + compte du bénéficiaire est dans un pays de la zone SEPA) «_VI» si c est un fichier non éligible SEPA (virements internationaux) (devise de règlement différente de l euro ou si le compte bancaire du bénéficiaire est dans un pays hors de la zone SEPA) La date du jour et l extension.xml sont automatiquement générées Un contrôle de cohérence est effectué lors de la conversion : longueur du fichier CFONB, présence de l entête, et de la structure du fichier Un rapport est disponible à l issue de la conversion et peut être sauvegardé. Suivant le type de transactions détecté (en se basant sur le code de la devise de règlement et le code pays) celle-ci sera insérée dans un fichier SEPA ou non SEPA. Page 3 / 3
Evolution des normes d échanges bancaires. Laurent Cantereau Marie Laure Demarquay
Forum Client Cegid Evolution des normes d échanges bancaires Laurent Cantereau Marie Laure Demarquay Sommaire A. Le contexte B. Les conséquences pour les entreprises C. L accompagnement de Cegid Le contexte
Plus en détailGuide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement»
Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des Moyens de Paiement Le
Plus en détailVirement SEPA Réussir Votre Migration
Virement SEPA Réussir Votre Migration Date de Publication : 28/05/13 1 Pourquoi ce guide? 3 Lexique des icones 4 Qu est-ce que le Virement SEPA? 5 Valider la compatibilité de vos outils - Fiche 1 6 Convertir
Plus en détailLivre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration?
Livre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration? Notre expertise en logiciels de gestion et rédaction de livres blancs Compta Audit. Conseils. Cahier des charges. Sélection des solutions.
Plus en détailLe prélèvement SEPA Quels impacts pour votre entreprise?
Vous êtes chef d entreprise, profession libérale, professionnel, expert comptable, Directeur Administratif et Financier. L harmonisation de Moyens de Paiement vous concerne Le prélèvement SEPA Quels impacts
Plus en détailLe virement SEPA. www.lesclesdelabanque.com. Novembre 2007 LES MINI-GUIDES BANCAIRES. Le site d informations pratiques sur la banque et l argent
027 www.lesclesdelabanque.com Le site d informations pratiques sur la banque et l argent Le virement SEPA LES MINI-GUIDES BANCAIRES FBF - 18 rue La Fayette - 75009 Paris cles@fbf.fr Novembre 2007 Ce mini-guide
Plus en détailPréparez-vous au virement SEPA
OCTOBRE 2012 ENTREPRENEURS N 6 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailVIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS
Professionnels Serez-vous prêts au 1 er février 2014? VIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS LE GUIDE POUR PRÉPARER VOTRE MIGRATION. Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des moyens
Plus en détailPréparez-vous au virement
octobre 2012 Entrepreneurs n 6 paiement Les mini-guides bancaires www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailGuide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement»
«Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Le Crédit Agricole accompagne les Professionnels et les Entreprises dans le nouvel environnement des Moyens de
Plus en détailConditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015)
Conditions Générales Entreprises (en vigueur au 1 er mai 2015) Sommaire Paragraphe Page 1. Définitions...2 2. Conditions...2 3. Gestion du compte courant...4 4. Paiements domestiques & SEPA...6 5. Paiements
Plus en détailVIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS COMPRENDRE LES ENJEUX DU SEPA ET LES ÉTAPES CLÉS D UNE MIGRATION RÉUSSIE
VIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS COMPRENDRE LES ENJEUX DU SEPA ET LES ÉTAPES CLÉS D UNE MIGRATION RÉUSSIE GUIDE POUR RÉUSSIR SA MIGRATION QUELLES SONT LES ÉTAPES PRÉALABLES? 1 Convertir ses RIB en BIC-IBAN 4
Plus en détailTOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES
TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES Pour la clientèle des Entreprises Conditions applicables au 1er Janvier 2015 Il fait de vous notre priorité. Il nous relie. Il contient,
Plus en détailOpérations bancaires avec l étranger *
avec l étranger * Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2012 Opérations à destination de l étranger Virements émis vers l étranger : virements en euros (4) vers l Espace économique européen
Plus en détailGuide SEPA Paramétrage Experts Solutions SAGE depuis 24 ans
Guide SEPA Paramétrage Axe Informatique Experts Solutions SAGE depuis 24 ans Installation Paramétrage Développement Formation Support Téléphonique Maintenance SEPA Vérification du paramétrage des applications
Plus en détailGuide de préparation au virement SEPA pour les PME
Imprimé avec des encres végétales sur du papier PEFC par une imprimerie détentrice de la marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées. La certification
Plus en détailNOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009
NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009 Introduction En application de l ordonnance n 2009-866 du 15 juillet 2009 relative
Plus en détailSOGECASH NET. vos opérations bancaires en ligne
ENTREPRISES GESTION DES FLUX SOGECASH NET vos opérations bancaires en ligne SOGECASH NET Gestion des comptes bancaires sur Internet Sogecash Net est un ensemble de services sur Internet, depuis un ordinateur,
Plus en détailCOMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER?
COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER? 2/09/2008-22/10/2008 329 réponses PARTICIPATION Pays DE - Allemagne 55 (16.7%) PL - Pologne 41 (12.5%) DK - Danemark 20 (6.1%) NL - Pays-Bas 18 (5.5%) BE
Plus en détailConditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015. intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque
maif.fr Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015 intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque Services financiers et bancaires La MAIF a fondé
Plus en détailOPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER
Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION Juillet 2013 LA VOLONTÉ DU CRÉDIT MUTUEL : AMÉLIORER SANS CESSE L INFORMATION TRANSMISE. et nous vous en
Plus en détailDélégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1
Délégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1 Déroulement de la journée Tiers Recherches et Couguar Créations et particularités Demandes d achats Principes et création Commandes Informations
Plus en détailKit Demande de Bourse Etude Erasmus 2014-2016
CESI-ERA- 1415 - Informations Programme Erasmus ERASMUS 2014-2016 Période d Etude Note d information aux élèves Les élèves de l ei.cesi et d exia.cesi peuvent bénéficier d une bourse Erasmus : - pour une
Plus en détailPaiements transfrontaliers
Paiements transfrontaliers Transférer rapidement et facilement des fonds à partir de et vers un compte à l étranger Valable à partir du 1 e janvier 2007 Valable à partir du 1 e janvier 2007 La vie actuelle
Plus en détailPROGRAMME ERASMUS+ Toute mobilité Erasmus+, financée ou non par la bourse, doit faire l objet de justification sur la base des documents suivants
PROGRAMME ERASMUS+ Le programme Erasmus+ concerne les mobilités réalisées dans le cadre d un des accords Erasmus de Sciences Po Grenoble dans les pays suivants : 27 Etats membres de l Union Européenne
Plus en détailConvention passée avec une banque à un prix déterminé et périodique pour la mise à disposition régulière ou pour l usage habituel de services.
LEXIQUE LEXIQUE DES OPERATIONS BANCAIRES COURANTES Ce lexique a été élaboré par la CRCO à partir d une concertation entre les banques, les pouvoirs publics et les associations de consommateurs sous l égide
Plus en détailAtelier Drôme Ecobiz Export : les moyens de paiement à la loupe. 23 juin 2015
Atelier Drôme Ecobiz Export : les moyens de paiement à la loupe 23 juin 2015 Intervenant Christelle Chabaud Chargée d Affaires International CIC Vallée du Rhône Languedoc christelle.chabaud@cic.fr Comment
Plus en détailBénéficiaires du droit d asile dans l UE, par nationalités, 2014. Irak 5% Afghanistan
82/2015-12 mai 2015 Décisions sur les demandes d asile dans l UE Les États membres de l UE ont accordé la protection à plus de 185 000 demandeurs d asile en 2014 Les Syriens demeurent les premiers bénéficiaires
Plus en détailPrendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence. Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes
Prendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes Novembre 2011 Droit de libre circulation et de séjour des citoyens
Plus en détailVous avez eu ou élevé des enfants Vos droits
Salariés FÉVRIER 2014 Vous avez eu ou élevé des enfants Vos droits B Les majorations de durée d assurance B Le congé parental B La majoration pour 3 enfants Vous avez eu ou élevé des enfants Vous avez
Plus en détailCarte d'identité provisoire Kids ID eid
Préambule: Voyager avec des documents d identité belges Utilisation possible de documents d identité belges pour voyager dans une cinquantaine de pays. Acceptation des documents d identité belges pour
Plus en détailENTREPRISES - FONDATIONS - ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES MORALES
OPÉRATIONS TARIFICATION ENTREPRISES - FONDATIONS - ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES MORALES INTERNET ET TÉLÉMATIQUE TITRES - 1 - CONDITIONS APPLIQUÉES À LA CLIENTÈLE DES ENTREPRISES, DES FONDATIONS, DES
Plus en détailC F O N B. Comité Français d Organisation et de Normalisation Bancaires. LE VIREMENT SEPA «SEPA Credit Transfer»
C F O N B Comité Français d Organisation et de Normalisation Bancaires LE VIREMENT SEPA «SEPA Credit Transfer» Le texte intégral des Communications Adhérents émises depuis 1963 est disponible pour les
Plus en détailUsage externe SEPA LES CLES D UNE MIGRATION REUSSIE. Banque Populaire vous accompagne dans la mise en œuvre du virement et du prélèvement SEPA.
Usage externe SEPA LES CLES D UNE MIGRATION REUSSIE Banque Populaire vous accompagne dans la mise en œuvre du virement et du prélèvement SEPA. Septembre 2013 TABLE DES MATIERES TABLE DES MATIERES...2 CONTEXTE...3
Plus en détaile-mail : bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : www.bcf.asso.fr. ASSURANCE FRONTIÈRE --------------------- CAHIER DES CHARGES
BUREAU CENTRAL FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS D AUTOMOBILES Adresser toute correspondance : 1, rue Jules Lefebvre 75431 PARIS CEDEX 09 Téléphone : 01 53 21 50 80 Télécopieur :
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS»
DEFINITIONS CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS» «Remboursement» (en anglais, Cash Back) désigne la somme versée par Microsoft Ireland
Plus en détailAssociations Réunion. Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014. www.bred.fr
Associations Réunion Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion de
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux
Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER APPLICABLES AUX ANNÉE PRINCIPALES
ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier 2015 Prix HT modifiables à tout moment
Plus en détailet catalogue des principaux
PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES Guide et catalogue des principaux services et operations de votre banque au 1 er janvier 2015 Prix en euros, exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues. Edition au
Plus en détailBrochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012
Brochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012 Tarifs en TTC Offres Abonnement (euros TTC/mois) 9,99 euros 29,99 euros 29,99 euros pendant 12 mois puis 39,99 euros 34,95 euros Durée de l'abonnement Engagement
Plus en détailConditions Tarifaires au 1 er avril 2015
Associations Métropole Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement - 2 - Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion
Plus en détailListe des tarifs. Liste des tarifs. Tarifs en vigueur à partir du 01/09/2015 (sujets à modifications)
Liste des tarifs Liste des tarifs Tarifs en vigueur à partir du 01/09/2015 (sujets à modifications) Applicables aux comptes Hello bank! à usage privé (Pour les consommateurs) Liste des tarifs 2 Sommaire
Plus en détailVous avez du talent, nous protégeons votre indépendance. Demande de pension d invalidité Notice explicative
Vous avez du talent, nous protégeons votre indépendance Demande de pension d invalidité Nature des pensions PENSION POUR INCAPACITE AU METIER (seulement les professions artisanales) Il s agit d une pension
Plus en détailLISTE DES TARIFS BPOST BANQUE Applicable aux personnes physiques à usage professionnel et aux personnes morales En vigueur au 31/03/2015
1. Frais de tenue de compte LISTE DES TARIFS BPOST BANQUE Applicable aux personnes physiques à usage professionnel et aux personnes morales En vigueur au 31/03/2015 I. COMPTE A VUE : Compte Postcheque
Plus en détailliste des tarifs AXA Banque
liste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.8.2012 compte à vue 1 / 6 1. frais de gestion (payables anticipativement chaque année au 01/01)
Plus en détailPrincipaux partenaires commerciaux de l UE, 2002-2014 (Part dans le total des échanges de biens extra-ue, sur la base de la valeur commerciale)
55/2015-27 mars 2015 Commerce international de biens en 2014 Principaux partenaires commerciaux de l UE en 2014: les États-Unis pour les exportations, la Chine pour les importations Le commerce entre États
Plus en détailTaux de risque de pauvreté ou d exclusion sociale le plus élevé en Bulgarie, le plus faible en République tchèque
168/2014-4 Novembre 2014 Risque de pauvreté ou d'exclusion sociale dans l'ue28 Plus de 120 millions de personnes menacées de pauvreté ou d exclusion sociale en 2013 Soit près d une personne sur quatre
Plus en détailHeureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur. Guide utilisateur v3.3 page 1. 2011-2015 nobanco. All Rights Reserved.
Heureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur Guide utilisateur v3.3 page 1 SOMMAIRE 1. DEMARRER AVEC NOBANCO EN 3 ETAPES... 3 2. GERER MON COMPTE SUR NOBANCO.COM... 4 2.1. Ouverture de compte...
Plus en détailliste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.5.2011
liste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.5.2011 compte à vue 1 / 6 1. frais de gestion (payables anticipativement chaque année au 01/01)
Plus en détailPRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS
ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS PME - ARTISANS PROFESSIONS LIBÉRALES COMMERÇANTS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier
Plus en détailCatalogues des offres mobiles
Catalogues des offres mobiles Coriolis Télécom Coriolis Télécom, société française pionnière des communications mobiles, est devenue un pilier sur le marché des télécommunications avec 60 000 entreprises
Plus en détailSEPA info. Single Euro Payments Area * Comment nous allons vous accompagner dans cette évolution vers SEPA
Comment nous allons vous accompagner dans cette évolution vers SEPA SEPA info Nous avons anticipé les impacts de ces évolutions de Place sur nos relations «banque à client». Nous vous tiendrons donc périodiquement
Plus en détailFORMALITES DOUANIERES
FORMALITES DOUANIERES En France métropolitaine, pour les envois intra-métropole et vers les pays de l Union Européenne, toute vente de marchandise est soumise à la TVA. En revanche, les marchandises exportées
Plus en détailLa recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS
La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS CAAMI Service Relations internationales (iri.enquete@caami.be) www.caami.be Introduction La Caisse Auxiliaire d Assurance Maladie-Invalidité
Plus en détailLes 31 pays SEPA Union Européenne zone euro. Union Européenne zone non euro. Pays de l AELE (Association Européenne de Libre-Echange)
e (Single Euro Payments Area) qui suit la mise en place de l euro en 2002, concerne tous les acteurs économiques en Europe : grandes entreprises, PME-PMI, associations, collectivités publiques, particuliers.
Plus en détailCOMMENT COMMANDER? Par courrier. En ligne sur le site www.quae.com. Par fax. Par email
COMMENT COMMANDER? Par courrier Adresser votre commande à l aide du bon de commande proposé en page 4 que vous aurez imprimé ou sur papier libre en mentionnant bien le titre de l ouvrage et la quantité
Plus en détailRetraité d un régime français d assurance vieillesse
Retraité d un régime français d assurance vieillesse Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom... Nom de jeune fille... Prénoms... Date de naissance... Lieu... Nationalité... Je suis
Plus en détailPrix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 366 Novembre 2012 Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2011, le prix du gaz a augmenté dans tous
Plus en détailCarte Familles nombreuses
logo quadri n Carré Noir le 13-12 - 2004 Carte Familles nombreuses DE QUOI S AGIT-IL? 1 La carte Familles nombreuses vous permet d obtenir des avantages tarifaires ou autres chez certains commerçants affichant
Plus en détailSOUSCRIPTION DU CONTRAT : TERRITORIALITE
SOUSCRIPTION DU CONTRAT : TERRITORIALITE AVERTISSEMENT : La souscription réalisée par une personne domiciliée hors de France ou par un ressortissant d un Etat autre que la France sur le territoire national
Plus en détailOBSERVATION ET STATISTIQUES
COMMISSARI GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 461 Novembre 2013 Prix du gaz et de l électricité en France et dans l Union européenne en 2012 OBRVION ET STISTIQU ÉNERG En 2012, le prix du gaz a augmenté
Plus en détailL IMMIGRATION AU SEIN DE L UE
L IMMIGRATION AU SEIN DE L UE Source: Eurostat, 2014, sauf indication contraire Les données se rapportent aux ressortissants de pays tiers, dont le lieu de résidence habituel se trouvait dans un pays hors
Plus en détailCARTE DE BANQUE: information précontractuelle
CARTE DE BANQUE: information précontractuelle 1. Information relative à BNP Paribas Fortis SA La carte de banque est un produit de BNP Paribas Fortis SA, dont le siège social est établi à 1000 Bruxelles,
Plus en détailMobilité de l enseignement supérieur
Mobilité de l enseignement supérieur Guide financier 2014 1 SOMMAIRE Introduction... 3 Le calcul de la subvention par l agence... 4 Utilisation de la subvention par l établissement... 7 Exemple d allocation
Plus en détailÂge effectif de sortie du marché du travail
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Âge effectif de sortie du marché du travail Merci
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux particuliers
MON COMPTE AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux particuliers Une relation fondée sur la clarté est le gage de votre confiance et de votre fidélité Pour
Plus en détailLes prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 2004 et 2013
R EGARD SUR... Les prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 24 et 213 (application des règlements (CEE) n 148/71 puis (CE) n 883/24) Chaque année, les paiements effectués par la France en application
Plus en détailPremières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28
194/2014-15 décembre 2014 Premières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28 Par rapport à 2013, le revenu agricole réel par actif 1 a diminué de 1,7% dans
Plus en détailLa stabilité des prix : pourquoi est-elle importante pour vous? Brochure d information destinée aux élèves
La stabilité des prix : pourquoi est-elle importante pour vous? Brochure d information destinée aux élèves Que peut-on acheter pour dix euros? Et si, avec cet argent, vous pouviez acheter deux maxi CD
Plus en détailB o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1
1 B o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1 Objectif : Acquérir une expérience professionnelle en réalisant un stage en entreprise de 3 mois à temps plein à l étranger
Plus en détailGuide Utilisateur Gestion de vos Prélèvements
Guide Utilisateur Gestion de vos Prélèvements Européens S PA > Sommaire 1 I Introduction 3 2 I Mise en place du prélèvement européen S PA 4 2.1 Définition du prélèvement européen S PA 4 2.2 Périmètre du
Plus en détailLe coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011
Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Un article de la loi de financement de la sécurité sociale 2010 aligne le coût de ce rachat
Plus en détailFlotte Automobile (-3,5t)
Flotte Automobile (-3,5t) ASSISTANCE AUX ENTREPRISES Votre parc toujours en mouvement Panne, accident, vol, gestion... AXA Assistance vous simplifie la vie à tous les niveaux. Un simple véhicule immobilisé
Plus en détailÉpargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents
Épargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents Sommaire 3 LA DIRECTIVE EUROPÉENNE SUR L ÉPARGNE: UN CONTEXTE NOUVEAU POUR L ÉPARGNE CONSTITUÉE
Plus en détailPRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ET AUX ASSOCIATIONS
PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ET AUX ASSOCIATIONS EN VIGUEUR AU 1ER JANVIER 2014 Sommaire Une relation fondée sur la transparence
Plus en détailFacilitez vos démarches, Étudiants étrangers. renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES. www.prefecturedepolice.
Facilitez vos démarches, renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES Étudiants étrangers Pour obtenir une information ou connaître l adresse du point d accueil le plus proche de chez
Plus en détailErP 2009/125/CE. Directives Eco-conception Etiquetage énergétique
ErP 2009/125/CE Directives Eco-conception Etiquetage énergétique La politique ErP Les objectifs La politique européenne ErP (Energy related Products), déclinée en 2 Directives : Eco-conception et Etiquetage
Plus en détailSEPA LES CLES D UNE MIGRATION REUSSIE. Banque Populaire vous accompagne dans la mise en œuvre du virement et du prélèvement SEPA.
SEPA LES CLES D UNE MIGRATION REUSSIE Banque Populaire vous accompagne dans la mise en œuvre du virement et du prélèvement SEPA. 2 TABLE DES MATIÈRES CONTEXTE... 4 LES POINTS CLÉS DU SEPA... 5 LA ZONE
Plus en détailLa Directive Européenne Sur l Epargne. Quelles sont les implications pour vous?
La Directive Européenne Sur l Epargne Quelles sont les implications pour vous? V.: 20-01-2012 1. Que prévoit la directive européenne sur l épargne? Généralités Les capitaux circulent librement en Europe,
Plus en détailREJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER
REJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER 10 décembre 2012 Chère Madame/Cher Monsieur, Chaque pays européen a son propre système national d'enseignement
Plus en détailLes Abymes, le 07 juin 2013. Madame, Monsieur, cher Client,
Les Abymes, le 07 juin 2013 A compter du 1 er février 2014, les moyens de paiement sont harmonisés au sein de l Europe dans la zone SEPA*! Des changements mais également des avantages pour toutes les entreprises!
Plus en détailBien utiliser la carte bancaire
NOVEMBRE 2013 N 16 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Bien utiliser la carte bancaire Ce mini-guide vous est offert par : SOMMAIRE
Plus en détailDISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016
DISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016 OBJECTIFS - Soutenir la mobilité internationale des étudiants lorrains au sein des cursus universitaires
Plus en détailBien utiliser la carte bancaire
Novembre 2013 n 16 paiement Les mini-guides bancaires Bien utiliser la carte bancaire sec_01-2 Ce mini-guide vous est offert par : Pour toute information complémentaire, nous contacter : info@lesclesdelabanque.com
Plus en détailVIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS SEPA > GUIDE POUR RÉUSSIR SA MIGRATION
VIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS SEPA > GUIDE POUR RÉUSSIR SA MIGRATION QUELLES SONT LES ÉTAPES PRÉALABLES? 4 1 2 Convertir ses RIB en BIC-IBAN 4 Adopter les nouveaux formats SEPA 6 COMMENT PASSER AU VIREMENT
Plus en détailListe des principaux tarifs des produits bancaires d'ing destinés aux entreprises Pour savoir à quoi vous en tenir
Liste des principaux tarifs des produits bancaires d'ing destinés aux entreprises Pour savoir à quoi vous en tenir Nos tarifs en un clin d'œil Vous souhaitez bénéficier de conditions bancaires avantageuses?
Plus en détailGuide SEPA. «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement»
Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des Moyens de Paiement Page
Plus en détailJe suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie?
FR Je suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie? B Informations pour les demandeurs d une protection internationale dans le cadre d une procédure de Dublin en vertu de l article 4 du Règlement
Plus en détailRéférentiel des Pièces d Identité acceptées dans les bureaux de poste pour effectuer des opérations bancaires REFERENTIEL DES PIECES D IDENTITE
DOMAINE BANCAIRE REFERENTIEL DES PIECES D IDENTITE ACCEPTEES DANS LES BUREAUX DE POSTE V.13 1/15 dernière mise à jour : 29/05/2007 A l attention des utilisateurs en bureaux de poste Le présent référentiel
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE PRODUIT»
DEFINITIONS CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE PRODUIT» «Remboursement» (en anglais, Cash Back) désigne la somme versée par Microsoft Ireland Operations
Plus en détailComment. mieux? utiliser. moyens de paiement. mes. ? moyens. Comment ça marche? Trucs et astuces
??? moyens Comment mes utiliser mieux? moyens de paiement?, Comment ça marche? Trucs et astuces Édito Madame, Monsieur, Parce qu il est important que vous, clients ou futurs clients du Crédit Agricole
Plus en détail