REGLEMENT INTERIEUR. Ce document s'applique avec force obligatoire aux membres ainsi qu'à toute personne qui fréquente le centre équestre.

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1 REGLEMENT INTERIEUR Ce document s'applique avec force obligatoire aux membres ainsi qu'à toute personne qui fréquente le centre équestre. ARTICLE 1 : ORGANISATION Toutes les activités du centre équestre ainsi que toutes les installations sont placées sous l autorité de son directeur ou d'une personne dûment mandatée par lui. Pour assurer sa tâche, le responsable peut disposer des instructeurs, enseignants, personnels d écuries et éventuellement du personnel administratif placés sous son autorité. ARTICLE 2 : HORAIRES D'OUVERTURE: Les horaires d ouverture du centre équestre sont tenus à la disposition des membres au moyen d une affiche apposée au portail. ARTICLE 3 : REGLES DE VIE Aucune brutalité envers les équidés ne sera admise. En tout lieu et en toute circonstance, les cavaliers sont tenus d observer une attitude déférente vis-à-vis du personnel d encadrement ainsi qu'une parfaite correction à l'égard des autres préposés. D'une manière générale, les membres s'obligent à respecter les principes de courtoisie et de respect mutuel qui doivent assurer la qualité des relations humaines du centre équestre. Les cavaliers sont tenus de respecter la monture qui leur est confiée avant, pendant et après les leçons, de lui apporter tous les soins nécessaires à son bien-être (pansage et curage des pieds avant et après les leçons), et de signaler aux enseignants toute blessure éventuelle. Les cavaliers sont tenus de prendre soin du matériel qui leur est confié (selles, filets, matériel de pansage, casques ) et de signaler au moniteur toute dégradation. ARTICLE 4 : DISCIPLINE ET SECURITE Le centre équestre étant un lieu public, il est interdit de fumer dans l enceinte de ce dernier (locaux, et installations intérieures et extérieures), conformément aux dispositions du décret du 15 novembre 2006 modifiant la loi du 10 janvier 1991 (Loi Evin). 1/5

2 Il est demandé d'adopter à proximité des équidés un comportement calme, de ne pas les caresser, ni de trop les approcher en raison des risques de morsures et de coups de pieds dont la direction du centre ne pourrait être tenue responsable. Au cours de toutes les activités et en particulier à l intérieur des locaux ou installations, les cavaliers doivent observer et appliquer les directives données par le personnel d encadrement et en particulier les consignes et règles de sécurité élémentaires. L accès aux locaux techniques, stockages ou locaux privatifs (pailler, atelier,..), est strictement interdit aux membres de l association non autorisés par les responsables. Les cavaliers mineurs ne sont placés sous la responsabilité du centre équestre que durant l activité encadrée (1/4 heure pour panser et seller reprise 1/4 pour desseller et panser stages et autres activités organisées). En dehors des période ci-dessus déterminées, les mineurs sont sous la responsabilité exclusive de leurs parents ou tuteur légal. Pour la bonne marche du centre équestre, il est instamment demandé à chaque cavalier : d être présent 15 minutes au moins avant l heure de début du cours afin de préparer son cheval/poney (panser, seller, brider), de prévoir le temps nécessaire après la leçon pour les soins aux chevaux/poneys et le nettoyage du harnachement, de signaler toute anomalie à l enseignant responsable, de ne pas laisser un cheval/poney sellé sans surveillance. L enseignant est seul habilité à affecter les chevaux et les poneys, et à orienter les cavaliers sur les reprises correspondant à leur niveau d équitation, ce dont il est seul juge. Aucun cheval ou poney d école ne peut être utilisé sans l accord du directeur. ARTICLE 5 : TENUE Tout cavalier doit, pour monter à cheval, tant à l intérieur qu à l extérieur du centre équestre, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l Equitation Française. Le port d une protection encéphalique est obligatoire. Elle doit être portée afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme aux normes en vigueur (CE 1384 ou toute autre norme qui viendrait s y substituer). Le port de bottes ou bottines avec des chaps est obligatoire. Pour les entraînements de cross, un protège dos est indispensable et obligatoire. La FFE recommande le port d un protège dos aux cavaliers mineurs lors des cours de saut d obstacles, de cross et de sortie en extérieur. 2/5

3 ARTICLE 6 : SANCTIONS Toute attitude répréhensible et en particulier toute inobservation des statuts et/ou du règlement intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions qui peuvent être de 2 ordres : A - La mise à pied ou exclusion temporaire ou suspension, est prononcée par le directeur pour une durée ne pouvant excéder une année. La personne qui est exclue temporairement n a plus accès aux locaux et installations du centre équestre et ne peut, pendant la durée de la sanction, participer à aucune activité. B L exclusion définitive est prononcée par le conseil d administration si l'attitude d'un membre nuit gravement à la bonne marche du centre équestre ou lui porte préjudice. L'intéressé doit en être informé auparavant et peut demander à être entendu par le conseil d administration. Toute personne faisant l objet d une sanction ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées par lui et se rapportant aux activités dont la sanction le prive. ARTICLE 7 : ASSURANCES Les cavaliers sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l assurance de l Etablissement Equestre, durant le temps d activité équestre. Il leur appartient de prendre connaissance au bureau, de l étendue et des limites des garanties qui leur sont ainsi accordées. Aucun cavalier ne peut participer aux activités du centre équestre s il n a pas réglé son cours ou son forfait ainsi que sa licence fédérale pour l année en cours ; ou s il n a pas produit une attestation provenant d une compagnie d assurance et couvrant les risques liés à la pratique de l équitation. ARTICLE 8 : REPRISES LECONS Le tarif des reprises et des leçons est affiché au panneau d affichage à l entrée du centre équestre, à l accueil, et sur le site internet du centre équestre : Les leçons retenues et non décommandées 24 heures à l avance restent dues. ARTICLE 9 : AIRES D EVOLUTION Pour des raisons évidentes de sécurité, il est interdit, sauf accord de l enseignant, de travailler un cheval/poney soit à la longe, soit monté pendant une leçon sur une même aire d'évolution. Les cours dispensés par le personnel du centre équestre ont, toujours, la priorité dans l utilisation des installations du centre. 3/5

4 L éclairage des aires d évolution doit être éteint dès la fin de leur occupation, et les accessoires et éléments d équipements utilisés (chandeliers, barres d obstacles ) doivent être impérativement rangés après utilisation. Tout accident survenu lors de l utilisation des obstacles ou éléments extérieurs, sans la présence d un enseignant est aux risques et périls du cavalier et sous son entière responsabilité, tant au point de vue de l assurance que pour les blessures ou dégâts de toute nature. Il est demandé à tous les cavaliers ainsi qu aux visiteurs de préserver la tranquillité des leçons et reprises. En particulier, il est instamment demandé aux parents de ne pas intervenir pendant les leçons, à défaut l enseignant pourra les faire évacuer. ARTICLE 10 : ACCES CIRCULATION Les véhicules ne doivent stationner que sur le parking prévu à cet effet. Les véhicules doivent rouler au pas dans l enceinte du centre équestre et ne pas utiliser d avertisseur sonore. Le centre équestre ne pourra pas être tenu pour responsable en cas de vol ou de détérioration des véhicules et objets déposés dans son enceinte ou sur le parking. Le centre équestre recommande la plus grande prudence aux personnes se déplaçant à pied, à vélo ou avec des poussettes, en particulier lors des mouvements de chevaux (début et fin de reprises). Les chiens ne sont admis dans l enceinte du centre équestre que tenus en laisse. Tout accident provoqué par un chien en liberté engage la responsabilité de son propriétaire. ARTICLE 11 DROIT A L IMAGE L'adhérent ou son représentant légal autorise, sans réserve, le centre équestre à prendre, détenir et diffuser son image (photo, vidéo) prise dans le cadre de l'activité. Les images sont acquises définitivement, au profit de l'établissement, quelle que soit la période d'utilisation de cette image et sans aucune contrepartie. Les adhérents ne désirant pas que leur image soit utilisée tel que dit ci-dessus, doivent en informer par écrit le président. ARTICLE 12 : OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS PRÉSENTÉES PAR LES ADHERENTS Un cahier est tenu à la disposition des adhérents, au club house, afin que ceux-ci puissent y consigner les observations et suggestions qu'ils désirent formuler concernant le fonctionnement du centre. 4/5

5 ARTICLE 13 : RÉCLAMATIONS Tout adhérent désireux de présenter une réclamation qu'il estime motivée et justifiée concernant le centre équestre peut opérer de l'une des manières suivantes : il peut s'adresser au directeur, il peut consigner sa réclamation sur le cahier prévu à l'article 12, il peut adresser un courrier au président de l association. Toute réclamation présentée sous une des formes ainsi définies doit recevoir une réponse dans les délais les plus brefs. Etant ici précisé que seules les réclamations signées seront prises en compte. Les réclamations anonymes ne seront pas examinées. ARTICLE 14 : APPLICATION La responsabilité du centre équestre est dégagée dans le cas d un accident provoqué par une inobservation du présent règlement intérieur. Fait à Rethel, le 22 novembre 2008 Thierry Alves Président 5/5

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