MAÎTRE D ŒUVRE BÂTIMENT

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1 Léonard HAMBURGER ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL FORMATION CONTINUE Polytechnicien, ingénieur civil des ponts et chaussées et titulaire d un Master of science de la Bartlett School of Architecture de Londres, Léonard Hamburger travaille dans un bureau d études bâtiment, tout particulièrement en rénovation et en ERP. Publics Architectes, ingénieurs et économistes du bâtiment en formation initiale Architectes spécialisés dans l habitat visant des projets complexes d ERP ou d ERT Ingénieurs et techniciens spécialisés (électriciens, thermiciens, ingénieurs Structure, économistes, OPC, etc.) en formation continue Maîtres d œuvre travaillant sur l existant et visant des projets de rénovation Guide pratique, technique et juridique voici quelques-unes des nombreuses questions dont ce livre contient la réponse. Le développement de la qualité environnementale du bâtiment passe par une collaboration de plus en plus étroite au sein de l équipe de maîtrise d œuvre, entre architectes et ingénieurs. Or c est en grande partie dans le vocabulaire que les uns et les autres vont employer que réside la clé de cette collaboration. En vue de permettre aux acteurs du bâtiment de coopérer avec efficacité, Léonard Hamburger s est appuyé sur son expérience professionnelle notamment en chantier pour réunir ici l essentiel de ce qu il faut savoir. On verra qu en premier lieu l auteur a pour objectif de faciliter à ses lecteurs l accès aux textes réglementaires. Il est en effet pénible pour un maître d œuvre de subir les avis défavorables d un bureau de contrôle sans savoir pour autant sur quel article ils reposent. Toutefois, maîtriser le cadre réglementaire de son projet suppose non seulement d avoir accès aux textes, mais aussi de savoir se repérer dans le maquis de la réglementation. C est pourquoi les utilisateurs de cet ouvrage se verront reconnaître toute la compétence que l on attribue légitimement à qui détient les textes sources. En 1re de couverture : nahariyani ; rikilo fotolia Potapov Alexander shutterstock En 4e de couverture : Centre Georges Pompidou, Paris Studio Piano & Rogers, architectes Rénovation : Renzo Piano Building Workshop, architectes (photographie de l auteur) Conception et réalisation : Christophe Picaud 32,50 FORMATION CONTINUE 1 partie La conception La réglementation Les données d entrée de la conception Bases sur les lots techniques La qualité environnementale du bâtiment Organiser la production des études 2e partie La réalisation Appels d offres et gestion des marchés de travaux Organisation du suivi de chantier La sécurité sur le chantier La réception Glossaire Bibliographie Index MAÎTRE D ŒUVRE BÂTIMENT ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL re Code éditeur : G13529 ISBN : Sommaire H Quelle est la surface minimale de vitrages exigée par la RT 2012? H Quel est le régime juridique le plus protecteur pour l exercice du métier d architecte? H Dans quels cas prescrire des lampes aux halogénures métalliques? H Qu est-ce que les géomètres entendent par «Lambert 93 conique conforme»? H Quels sont les principaux impacts de la RT 2012 pour le parti architectural? H Quelle organisation mettre en place pour limiter les réclamations des entreprises? H Quelles sont les méthodes pratiques utilisées pour assurer une mission OPC? H Qu est-ce que les Eurocodes ont changé pour le calcul des structures bois? H Dans quel cas un projet doit-il faire l objet de calculs parasismiques depuis 2010? H Quel est l impact de la RT 2012 sur les armoires électriques? Groupe Eyrolles, 2013, ISBN : _COUV_BAT.indd 1 03/10/ :23:37

2 Sommaire Introduction... 1 partie 1 La conception Chapitre 1. La réglementation... 7 Chapitre 2. Les données d entrée de la conception Chapitre 3. Les bases sur les lots techniques Chapitre 4. La qualité environnementale du bâtiment Chapitre 5. Organiser la production des études partie 2 La réalisation Chapitre 6. Appels d offres et gestion des marchés de travaux Chapitre 7. Organisation du suivi de chantier Chapitre 8. La sécurité sur le chantier Chapitre 9. La réception Tableau des chapitres intéressant les projets d habitations Glossaire/liste de sigles Florilège des 8 documents gratuits les plus utiles

3 Table des matières Introduction... 1 partie 1 La conception Chapitre 1. La réglementation Le cadre juridique de la pratique professionnelle L exercice professionnel de l architecture Le Code de déontologie Le rôle de l architecte dans le cadre du permis de construire Les modes d exercice de l architecture Les assurances de l architecte Les bureaux d études techniques (BET) Constituer l équipe de maîtrise d œuvre pour un projet Différentes échelles de projets Les groupements de cotraitants Les relations contractuelles avec le maître d ouvrage Construire une offre de mission et la négocier Rédiger l offre de mission Définir les honoraires proposés Chiffrer une mission «AMO» Contractualiser avec un maître d ouvrage public Le Code des marchés publics Les procédures utilisées par le maître d ouvrage public Documents constitutifs du marché public de maîtrise d œuvre La loi MOP et ses textes d application : des documents de référence toujours d actualité... 28

4 Table des matières VII 3. Le cadre réglementaire de la conception Accéder aux textes Bases sur la hiérarchie des normes en droit français La pyramide du droit Les textes européens Les Codes Comprendre le statut des normes Les DTU Les procédures d évaluation Qualification et certification Le marquage CE Les avis techniques L agrément technique européen (ATE) L appréciation technique d expérimentation (Atex) L essentiel de la réglementation ERP Plan du Règlement ERP Classement des ERP par type d activité Classement par catégories d établissement S orienter dans les textes, identifier les parties du Règlement ERP à appliquer Le Livre I Dispositions applicables à tous les ERP les articles GN Le Livre II Dispositions générales applicables aux établissements des quatre premières catégories Le Livre III Dispositions applicables aux établissements de 5 e catégorie Le Livre IV Établissements spéciaux L essentiel de la réglementation des bâtiments d habitation Les bâtiments d habitation Les parcs de stationnement couverts des immeubles d habitation Aperçu de la réglementation ERT Quelles dispositions pour les locaux ERT dans un ERP? Les prescriptions essentielles relatives aux ERT Dispositions spécifiques aux bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de 8 m du sol Enjeux de la réglementation IGH Les parcs de stationnement couverts Les ICPE Quelques concepts fondamentaux en sécurité incendie Les Euroclasses de réaction au feu et l abandon de l ancienne classification «M0, M1» Les Euroclasses de résistance au feu et l abandon de l ancienne classification SF, CF, PF Le désenfumage... 80

5 VIII Guide pratique, technique et juridique du maître d œuvre Bâtiment Vocabulaire des systèmes de sécurité incendie (SSI) L accessibilité des façades L accessibilité PMR En ERP et en habitation En ERT La réglementation thermique Rappel sur les grandeurs physiques Les constructions neuves La réglementation thermique des bâtiments existants Les réglementations locales Les autorisations administratives Le permis de construire La déclaration préalable Le permis d aménager Connaître le rôle de l ABF Les déclarations et demande d autorisation ICPE Les dossiers Loi sur l eau Autres démarches administratives Chapitre 2. Les données d entrée de la conception Le programme Le relevé de géomètre Monter le cahier des charges des relevés de géomètre Les systèmes de coordonnées des relevés de géomètre Vocabulaire de topographie Connaître le système RGF93 et les projections associées Les systèmes de nivellement Les diagnostics amiante et plomb L amiante Le diagnostic plomb Les diagnostics techniques L étude de faisabilité des approvisionnements en énergie Le rapport géotechnique La pollution des sols Le plan de synthèse VRD

6 Table des matières IX 9. L audit matériaux de démolition Le cahier des charges fonctionnel du coordonnateur SSI L étude de sécurité publique Les rapports du bureau de contrôle Associer le CSPS aux études L histoire du bâtiment (dans l existant) Chapitre 3. Les bases sur les lots techniques Vocabulaire du lot Structure Quelques termes génériques Structures métalliques Structures béton Vocabulaire des fondations Les fondations superficielles, ou ordinaires Les fondations profondes et semi-profondes Les soutènements Les Eurocodes Qu est-ce qui change avec les Eurocodes? Enjeux de la construction parasismique Zoom sur la suspension antivibratile des bâtiments Vocabulaire et enjeux des courants forts Les domaines de tension, en courant alternatif Connaître les puissances limites des points de livraison ERDF Les installations Les configurations courantes Le domaine de la haute tension Le réseau public de distribution Que trouve-t-on dans un poste haute tension privatif? Connaître les normes de base en électricité Quelques concepts clés pour comprendre les études courants forts Concepts fondamentaux liés à la réglementation incendie Un peu de vocabulaire technique en courants forts Quelques notions dans le domaine de l éclairage Principales grandeurs physiques et concepts Les sources lumineuses Les luminaires Les automatismes de commande de l éclairage Les aspects sécurité des luminaires

7 X Guide pratique, technique et juridique du maître d œuvre Bâtiment 3. Vocabulaire et enjeux des courants faibles En habitation individuelle En habitation collective En ERT et ERP Téléphonie Réseaux informatiques locaux Les systèmes de GTB Les autres systèmes courants faibles Vocabulaire et enjeux en CVC La ventilation Les centrales de traitement d air (CTA) La ventilation naturelle Le chaud Le froid Les systèmes autonomes de climatisation ou systèmes à détente directe Les centrales de traitement d air (CTA) La production d eau glacée Les machines à absorption Les pompes à chaleur Les systèmes à énergie renouvelable Localiser les locaux techniques CVC La plomberie Le désenfumage mécanique Les aménagements extérieurs Périmètre du lot Connaître les différents types d assainissement Le guichet unique réseaux et canalisations et les plans de synthèse VRD La loi sur l eau Chapitre 4. La qualité environnementale du bâtiment Les grands thèmes de la qualité environnementale du bâtiment L analyse du site Impact environnemental du projet sur le site Pratiquer la RT 2012 Quelques pistes sur la gestion de l énergie Lisser les pics de consommation électrique Le Bbio et la conception bioclimatique de l enveloppe

8 Table des matières XI Des équipements performants Concrètement, quels bâtiments ne ferait-on plus de la même manière avec la RT 2012? Bilan carbone du bâtiment La gestion de l eau Limiter la consommation d eau Récupérer les eaux de pluie Récupérer les eaux grises Limiter les rejets d eaux pluviales à l égout La consommation de matières La réduction des déchets Maintenance et maintien des performances à long terme Santé et qualité de l air intérieur Les systèmes de certification environnementale Connaître les grands systèmes de certification BREEAM LEED HQE Comparaison des trois systèmes dans un exemple concret Faire certifier, combien cela coûte-t-il? Autres référentiels internationaux Chapitre 5. Organiser la production des études Le classement informatique des documents Enjeux du classement informatique Une possibilité d'arborescence de rangement Principe général Premier exemple d arborescence : grand projet avec plusieurs BET Deuxième exemple d arborescence : cas d un petit projet sans BET Archiver les fichiers informatiques Sauvegarder les fichiers informatiques Et l archivage papier? Le contenu des études par spécialité Les pièces graphiques générales Représenter le périmètre projet Définir le contenu des phases et les échelles des pièces graphiques générales Renseigner les plans PRO

9 XII Guide pratique, technique et juridique du maître d œuvre Bâtiment Comment représenter les prestations de second œuvre sur les plans? Les plans de protection au feu Rédiger une notice de sécurité incendie Les études du lot Structure Définir le contenu des phases et la liste des pièces pour ce lot Quelques points de vigilance pour le pilotage et la relecture des études du lot Structure Les études avec plusieurs BET Structure en interface Interfaces du lot Structure avec d autres lots Les études du lot courants forts Définir le contenu des phases et la liste des pièces pour ce lot Quelques conseils de vigilance pour la relecture des études courants forts Les dévoiements électriques dans l existant Prescrire la vérification initiale Les principaux points d interface du lot courants forts avec d autres lots La plus-value de l éclairagiste Les études du lot courants faibles Les études du lot CVC plomberie Définir la liste des pièces et le contenu des phases pour ce lot Concrètement, qu est-ce qu un calcul thermique? Quelques conseils de vigilance pour la relecture des études CVC plomberie Les principaux points d interface du lot CVC plomberie avec d autres lots Les études du lot désenfumage Définir la liste des pièces et le contenu des phases pour ce lot Quelques conseils de vigilance pour la relecture des études de désenfumage Les principaux points d interface du lot désenfumage avec d autres lots Les études du lot démolitions Les plans de démolition Les points d attention particulière Le cas des avoisinants Le désamiantage La gestion du plomb Les déposes techniques La plus-value de l acousticien Les études du lot VRD Encore quelques points de vigilance, «transverses» ou communs à tous les lots

10 Table des matières XIII 3. Le montage de la liste des pièces du rendu Présenter des études au maître d ouvrage ou à un jury partie 2 La réalisation Chapitre 6. Appels d offres et gestion des marchés de travaux La stratégie marché L allotissement marché Le cadre réglementaire des appels d offres Les marchés publics L ordonnance du 6 juin Les marchés privés Les systèmes de qualification professionnelle Le dossier DCE Notions de base sur les marchés de travaux Marché global et forfaitaire/marché à prix unitaires Les pièces constitutives du marché Marchés publics Marchés privés L exécution des marchés de travaux La gestion des décomptes mensuels Gérer les courriers recommandés en chantier Gérer et chiffrer les travaux supplémentaires Les ordres de service La fiche de suivi du marché Chapitre 7. Organisation du suivi de chantier La réunion de lancement du chantier La réunion de chantier La tournée de chantier du maître d œuvre

11 XIV Guide pratique, technique et juridique du maître d œuvre Bâtiment 4. Les réunions d étude L organisation des visas De l importance des études d exécution Rappel sur le déroulement des visas Le cas des études d exécution confiées au maître d œuvre L armoire à plans avec fonctions de gestion Variante pour petit chantier Quels documents d exécution pour une maison individuelle? L OPC La mission de l OPC et ses limites de prestation L OPC et la connaissance des lots techniques Les méthodes de l OPC Les plannings d exécution Le décompte des effectifs Les relances téléphoniques Le bureau de contrôle Dans quel cas le maître d ouvrage doit-il obligatoirement désigner un bureau de contrôle? Quels types de missions peut assurer un bureau de contrôle? Quel est le rôle particulier du bureau de contrôle dans les projets d ERP des quatre premières catégories? Le rôle du coordonnateur SSI en phases DET et VISA La cellule de synthèse Son rôle Dans quel cas faut-il une cellule de synthèse? Les enjeux Attribuer la mission de synthèse Ponts thermiques et étanchéité à l air Chapitre 8. La sécurité sur le chantier Le CSPS Principes Avant le début des travaux Pendant les travaux En fin de chantier Les organismes de contrôle en matière de sécurité

12 Table des matières XV 2.1. Les CARSAT (ex-cram) L inspection du travail Les habilitations du personnel des entreprises Chapitre 9. La réception Les OPR La commission de sécurité en ERP Les ERP de catégories 1, 2, 3 et 4, ainsi que les 5 e catégorie avec locaux de sommeil Les ERP de 5 e catégorie sans locaux de sommeil Les DOE Les garanties Après la réception, le suivi des performances énergétiques annexe Tableau des chapitres intéressant les projets d habitations Glossaire/liste de sigles Bibliographie/Ouvrages conseillés Principaux périodiques utilisés Principaux sites Internet conseillés Florilège des 8 documents gratuits les plus utiles Feed-back Index

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