Consolidation. Index. 1. Introduction 2. Obligations légalesl 3. Méthode & mise en application 4. Outils logiciels 5. Les difficultés s pratiques

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1 Consolidation Alexis Palm 1 Index 1. Introduction 2. Obligations légalesl 3. Méthode & mise en application 4. Outils logiciels 5. Les difficultés s pratiques 2 1

2 1. Introduction Deux sociétés ou plus forment un groupe si l'une d'elles contrôle directement ou indirectement les autres, ou si elles sont effectivement contrôlées par une même société Consolider, c estc est Présenter les comptes du groupe comme un seule entité économique Intégrer les données économiques et financières pour permettre une meilleure analyse et prise de décisiond Substituer la participation détenue d par la maison mère m par les éléments économiques et financiers qu elle représente 3 1. Introduction Consolider, en pratique De la comptabilité au jour le jour à consolider à intervalles réguliers r des soldes et flux Respecter les obligations légalesl Répondre aux besoins de gestion 4 2

3 2. Obligations légales 1. Textes en vigueur 2. Obligation d éd établir des comptes consolidés 3. Exemption d éd établir des comptes consolidés 5 2. Obligations légales 2.1 Textes en vigueur 7 e directive européenne enne du 13 juin 1983 Arrêté royal du 6 mars 1990 repris dans l arrêtl arrêté royal du 30 janvier 2001 Normes internationales (IASB : IFRS 3, IAS 27, IAS 28 et IAS 31) Normes US (FASB : ARB 51, APB 16, SFAS 79 et SFAS 94) 6 3

4 2. Obligations légales 2.2 Obligation d établir des comptes consolidés Toutes les sociétés émettant des valeurs mobilières inscrites à la cote officielle des bourses des valeurs -> > aux normes internationales Tous les groupes -> > en normes belges ou internationales (choix irrévocable) 7 2. Obligations légales 2.3 Exemption d établir des comptes consolidés Petits groupes ne dépassant d pas + de 2 critères res Chiffre d affairesd 29,2 mios Total bilan 14,6 mios Effectif Sous-consolidation Une autre mèrem > 250 personnes Approuvé par l AG l (pour 2 ans) à 90 % (SA), 80 % (autres) La société et toutes ses filiales sont consolidées Comptes et rapport de gestion publiés s et déposd posés 8 4

5 3. Méthode & mise en application Organigramme et définition du périmètre Harmonisation règles et méthodes - Retraitements obligatoires - Retraitements optionnels - Reclassement Ajustements Cumul des comptes Eliminations - Comptes réciproques - Résultats internes - Titres et capitaux propres C O N V E R S I O N Examen analytique Présentation 9 3. Méthode & mise en application Périmètre de consolidation & contrôle 1. Contrôle exclusif 2. Contrôle conjoint 3. Influence notable 4. Les pourcentages 10 5

6 3. Méthode & mise en application 3.1 Contrôle exclusif Détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote (> 50 %) Désignation pendant 2 exercices consécutifs cutifs de la majorité des organes de direction (présum sumé si le contrôle > 40 % et si c est c l actionnaire l principal) Clauses statutaires ou contractuelles Méthode & mise en application 3.2 Contrôle conjoint Nombre limité d associés Partage du pouvoir Exploitation en commun 12 6

7 3. Méthode & mise en application 3.3 Influence notable Présum sumée à 20 % des droits de vote Représentation dans les organes de direction Participation aux décisions d stratégiques Existence d opd opérations intragroupe importantes Echange de personnel de direction Lien de dépendance d technique Méthode & mise en application 3.4 Les pourcentages De contrôle Détention directe : détention d directe des droits de vote. Contrôle du groupe : déterminer d en fonction des droits de vote (exclusif, conjoint, influence notable). D intérêt Intérêt du groupe : multiplication des pourcentages de contrôle intermédiaires dans une chaîne de détention. d Intégration du groupe : pourcentage de prise en compte des valeurs d une d entreprise dans les comptes consolidés. s. Faire un inventaire des participations Vérifier les taux de participation lorsque les liaisons entre sociétés s sont complexes 14 7

8 3. Méthode & mise en application 3.5 Méthodes de consolidation 1. Contrôle exclusif => Intégration globale 2. Contrôle conjoint => Intégration proportionnelle 3. Influence notable => Mise en équivalence 15 Le bilan Intégration globale Intégration proportionnelle Mise en équivalence Répartition des capitaux propres entre les intérêts de la société consolidante et les intérêts minoritaires ou non-controlling interest Elimination des titres de la société consolidée Détermination des réserves et résultat r consolidés Sommation des postes du bilan de la société consolidante et de la fraction des postes du bilan de la société consolidée pour la part correspondant aux intérêts de la société consolidante Elimination des titres de la société consolidée Substitution dans le bilan de la société mère au coût d acquisition des titres, de la quote-part de capitaux propres retraités s (résultat compris) à laquelle ils équivalent dans la société émettrice 16 8

9 Le compte de résultats Intégration globale Sommation des postes de compte de résultats r des sociétés s consolidées Répartition du résultat r global entre les intérêts des associés s de la société mère et les intérêts des autres associés s (intérêts minoritaires ou non- controlling interest) Intégration proportionnelle Sommation des comptes de résultats r de la société consolidante et de sa quote-part dans le résultat r de la société consolidée Mise en équivalence Enregistrement dans le compte de résultats, r au poste «quote-part dans les résultats r des sociétés s mises en équivalence»,, de la part de la société consolidante dans le résultat de la société consolidée Méthode & mise en application Comparaison BE GAAP / IFRS A.R. Notion de contrôle conjoint, filliale, entreprise associée comparable - Notion de consortium spécifique à l arrêté royal - Sous-consolidation majorité de 90 % Majorité de 90 % ou 80 % à l AG - Groupe de taille réduite - SAUF entreprises cotées ou conseil d entreprises Définitions - IAS 27 - IAS 31 Exemptions de consolidation - Sous-consolidation Accord de TOUS les minoritaires 18 9

10 3. Méthode & mise en application Comparaison BE GAAP / IFRS - Importance négligeable - Restrictions sévères et durables affectant l exercice du contrôle - Coût disproportionné, délai injustifié - Détention exclusivement en vue d une cession ultérieure - Image non fidèle en cas d activité totalement différente - Liquidation ou absence de continuité - Intégration globale - Intégration proportionnelle - Mise en équivalence Exclusions de consolidation Méthodes de consolidation - Restrictions sévères et durables empêchant les transferts de fonds vers la mère - Acquisition et détention exclusivement en vue d une cession dans un futur proche - IAS 27 - Non prévue sauf certains cas de contrôle conjoint (IAS 31) - IAS Méthode & mise en application Comparaison BE GAAP / IFRS A.R. - Possibilité de maintien de bénéfices ou pertes intragroupe - En cas de frais disproportionnés,, si opérations conformes au marché A.R. - Méthode obligatoire Intégration proportionnelle, contrôle conjoint - Mise en équivalence seulement si activité non étroitement intégr grée Intégration globale IAS 27 - Elimination totale des éléments intragroupe IAS 31 - Méthode de référencerence (supprimée) - Mise en équivalence dans tous les cas comme méthode alternative 20 10

11 3. Méthode & mise en application Comparaison BE GAAP / IFRS A.R. Retraitement pour obtenir l uniformité des règles d évaluation - Optionnel Raison de non-consolidation d une filiale - Liste des entreprises non consolidées lorsque participation > à 10 % - En cas d acquisition ou de cession de filiales : informations permettant la comparaison avec l exercice précédent - Justification de l évolution des réserves r consolidées entre le début et la fin de l exercice - Justification du choix de la méthode m de consolidation Mise en équivalence IAS - Obligatoire - Nom des entreprises détenues à plus de 50 % non consolidées en vertu de l absence de contrôle (car présomption irréfragable de contrôle si > à 50 %) - Nature des relations entre la mère et ses filiales lorsque participation inférieure ou égale à 50 % Méthode & mise en application Retraitements BE GAAP Harmonisation des méthodesm Constatation de l impôt l différé 22 11

12 3. Méthode & mise en application Retraitements IAS / IFRS habituels Harmonisation des méthodesm Incorporels (frais d éd établissement, R&D, ) Immobilisés s (durée économique, leasing) Inventaires (marge à l avancement, LIFO) Provisions (pensions, restructuration, litiges, ) Instruments financiers Bénéfices de change non réalisr alisés Impôts différés Calcul de l impôt l différé Méthode & mise en application Eliminations Comptes réciproquesr Profits/pertes internes au groupe Provisions sur société du groupe Titres Partage des capitaux propres Impact sur impôts différés 24 12

13 4. Outils logiciels BusinessObject (SAP) ( Financial Consolidation (ex Cartesis Carrat / Magnitude Safran (petits groupes)) Cognos (IBM) ( ) IBM Cognos 8 Controller (ex Frango) Hyperion (Oracle) ( ) (Oracle( Hyperion Financial Management) Sigma ( Reflex / Equilibre ( FR, US, IFRS / Management EC-CS CS (SAP) ( integrated SAP module FDC (INFOR) ( US (ex Comshare) Les difficultés pratiques Choix de la technique de consolidation Consolidation directe : consolidation simultanée e de toutes les sociétés s sans étape intermédiaire Consolidation en chaîne : sous-consolidation par palier, en fonction de la structure juridique du groupe (en pratique, réalisable pour des petits groupes) Consolidation modulaire : éclater les postes des comptes consolidés s sous forme de modules (à( l intérieur d une d consolidation directe) afin de regrouper ceux-ci ci en fonction des besoins d informationd => Tenir compte de la structure du groupe, des besoins d une d sous- consolidation, des besoins d information d et des moyens mis à disposition

14 5. Les difficultés pratiques Mise en place d une d organisation spécifique au travers de la création d une d cellule ou d un d poste de responsable de consolidation selon la taille du groupe, permettant de coordonner les moyens à mettre en œuvre pour établir les comptes consolidés Définition d un d manuel de consolidation, des principes et des méthodes m à appliquer Obtention des données harmonisées Développement d un d liasse de consolidation appropriée e (complète) Les difficultés pratiques Eliminations Comptes réciproquesr Profits/pertes internes au groupe Provisions sur société du groupe Titres Partage des capitaux propres 28 14

15 5. Les difficultés pratiques Comptes réciproques Créances et dettes commerciales Chiffre d affaires d / achats / biens et services Profit interne stock Relations financières Emprunts Dettes / Produits & charges financières Dividendes Investissements Cessions / Transferts d immobilisd immobilisés Stocks -> > immobilisés s (projets) Factures à recevoir / à établir (bilan et résultats) r Comptes de régularisation r (bilan et résultats) r Les difficultés pratiques Traitement de l écart de 1re consolidation Différence de première consolidation : valeur comptable participation coût d acquisition A.R - Date d acquisition = date de début de l exercice Faculté - Coût d acquisition = prix d acquisition + FACULTE (autres coûts liés) - Coût d acquisition ne comprend pas la valorisation d évènements futurs non réalisés IAS (IFRS 3 revised effective 1 July 2009) - Date d acquisition = date du transfert du contrôle (risk & reward) - Coût d acquisition = juste valeur des actifs acquis moins passifs assumés plus contrevaleur en fonds propres émise par l acquéreur -Frais d acquisition sont EXCLUS - Coût d acquisition ajusté dans les 12 mois en fonction d éléments futurs probables et mesures l affectant 30 15

16 5. Les difficultés pratiques (suite) Traitement de l écart de 1re consolidation Allocation de la différence de première consolidation en fonction de la juste valeur des actifs et passifs (Fair Value) A.R. - Le montant des ajustements est limité à la différence de première consolidation Impossible IAS - Ajustements de TOUS les actifs et les passifs à leur juste valeur Une différence de consolidation positive peut devenir, après ajustement, un écart de consolidation négatif - Possibilité de reconnaître le goodwill des noncontrolling interest - Affectation autorisée à la création de provisions destinées à couvrir des pertes d exploitation futures - Interdiction expresse de constituer des provisions pour couvrir des pertes futures Les difficultés pratiques (suite) Traitement de l écart de 1re consolidation A.R. - Non spécifié - Amortissements complémentaires si maintien au bilan plus justifié économiquement en raison de modifications économiques Ecart de consolidation positif IAS Comptabilisation à l actif et amortissement sur sa durée de vie utile, justification en annexe si supérieur Selon IFRS 3, l amortissement n est plus autorisé - Test de dépréciation chaque année 32 16

17 5. Les difficultés pratiques Conversion en devises Choix des taux : coordination centralisée Taux de clôture (bilan) Taux annuel moyen (résultat) Taux historique (fonds propres) Les difficultés pratiques Les bonnes pratiques Réconciliation des fonds propres (ouverture / clôture) Réconciliation des écarts de conversion Traçabilit abilité des écritures (grand livre des comptes, grand livre des flux, journaux) Traçabilit abilité et suivi des participations et écarts de 1re consolidation (y compris leur allocation) Tableaux de réconciliation r comptes réciproquesr Les contributives (avant / après éliminations) Disponibilité de l historiquel Contrôle de cohérence finale 34 17

18 Contact Alexis Palm Clos Chanmurly LIEGE Bureau: Fax: