1- PREPARATION ET ORGANISATION DES OBSEQUES
|
|
- Richard Gamache
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1- PREPARATION ET ORGANISATION DES OBSEQUES Assistance et formalités administratives simplifiées locales 80,00 180, Assistance et formalités administratives complètes locales 100,00 250, Assistance, mandats et formalités administratives en France métropolitaine 120,00 340, Assistance, mandats et formalités administratives pour l étranger 180,00 470, Assistance, mandats et formalités administratives pour rapatriement 180,00 450, Démarches et formalités pour contrats obsèques 90,00 210,00 133
2 Prestations complémentaires optionnelles en TTC Honoraires pour préparation organisation et frais de dossier 130,00 360, Plaques et articles funéraires selon le choix Compositions florales selon la demande Assistance courrier démarches après obsèques 120,00 360, Soins de conservation en chambre funéraire 160,00 370, Soins de conservation en chambre funéraire hors horaires d'ouverture 190,00 480, Soins de conservation à domicile 160,00 390, Soins de conservation pour enfant -12 ans 150,00 250,00 67 Toilette mortuaire et habillage au funérarium 55,00 160, Toilette mortuaire et habillage au funérarium hors horaires d'ouverture 90,00 190, Retrait de stimulateur cardiaque 90,00 250, Location de locaux techniques pour thanatopraxie et toilette rituelle 55,00 85,00 55 Location de table réfrigérée 90,00 120,00 33 Frais d'admission au funérarium sans présentation 55,00 95,00 73 Frais d'admission au funérarium hors horaires d'ouverture sans présentation 85,00 125,00 47 Frais d'admission enfant de -12 ans 45,00 80,00 78 Frais de séjour en case réfrigérée par jour 70,00 150, Frais de séjour en salon de présentation 1 heure 35,00 80, Frais de séjour en salon de présentation la journée 90,00 170,00 89 Frais de séjour en salon de présentation 3 jours 240,00 450,00 88 Frais de séjour en salon de présentation par jour sup. au-delà de 3 jours 70,00 110,00 57 Faire-part et remerciements sur la base de 50 exemplaires 160,00 290,00 81
3 Frais avancés pour le compte de la famille en TTC Publication d'avis dans la presse Vacations de Police selon publication - tarif annonceur selon tarif en vigueur
4 2- TRANSPORT DU DEFUNT AVANT MISE EN BIERE (SANS CERCUEIL) Brancardier 45,00 85,00 89 Véhicule funéraire pour transfert avec personnel en semaine 140,00 260,00 86 Véhicule funéraire pour transfert avec personnel hors horaires d'ouverture 150,00 350, Transport pour un trajet de x km aller/retour (le km) 1,20 3, Housse mortuaire pour transport 40,00 65,00 63 Housse mortuaire renforcée pour transport 55,00 70,00 27 Prestations complémentaires optionnelles en TTC Véhicule funéraire avec personnel pour réquisition en semaine 160,00 240,00 50 Véhicule funéraire avec personnel pour réquisition hors horaires d'ouverture 230,00 450,00 96 Transport pour un trajet de x km aller/retour (le km) 1,20 4, Frais avancés pour le compte de la famille en TTC Frais de péage selon tarif en vigueur aller/retour
5 3- CERCUEIL ET ACCESSOIRES Cercueil CE + 4P inhumation adulte 22 mm peuplier brut (tous modèles confondus) 450, , Cercueil CE + 4P inhumation adulte 22 mm chêne massif (tous modèles confondus) 700, , Cercueil CE + 4P inhumation adulte 22 mm pin (tous modèles confondus) 550, , Cercueil CE + 4P inhumation adulte 22 mm acajou massif (tous modèles confondus) 1 200, , Cercueil CE + 4P inhumation adulte 27 mm pin (tous modèles confondus) 650, , Cercueil CE + 4P inhumation adulte 27 mm frêne massif (tous modèles confondus) 1 900, ,00 74 Cercueil CE + 4P inhumation adulte 27 mm frêne laqué (tous modèles confondus) 1 900, , Cercueil CE + 4P inhumation adulte 27 mm chêne massif (tous modèles confondus) 900, , Cercueil CE + 4P inhumation adulte 27 mm acajou massif (tous modèles confondus) 1 900, , Cercueil CE + 4P inhumation adulte 27 mm ayous (tous modèles confondus) 2 600, , Cercueil CE + 4P crémation adulte 18 mm aggloméré (tous modèles confondus) 400,00 650,00 63 Cercueil CE + 4P crémation adulte 18 mm pin (tous modèles confondus) 400,00 750,00 88 Cercueil CE + 4P crémation adulte 22 mm peuplier brut (tous modèles confondus) 450, , Cercueil CE + 4P crémation adulte 22 mm pin (tous modèles confondus) 550, , Cercueil CE + 4P inhumation enfant 0,60 m chêne / laqué blanc 320,00 450,00 41 Cercueil CE + 4P inhumation enfant 0,80 m chêne / laqué blanc 320,00 450,00 41 Cercueil CE + 4P inhumation enfant 1,00 m chêne / laqué blanc 350,00 650,00 86 Cercueil CE + 4P inhumation enfant 1,20 m chêne / laqué blanc 350,00 650,00 86 Cercueil CE + 4P inhumation enfant 1,40 m chêne / laqué blanc 400,00 750,00 88 Cercueil CE + 4P inhumation enfant 1,60 m chêne / laqué blanc 450,00 900, Cercueil CE + 4P crémation enfant 18 mm peuplier 150,00 290,00 93 Plaque d'identité sur cercueil 20,00 55, Capitons et oreillers (tous modèles confondus) 115,00 950, Note : CE + 4P = Cuvette étanche + 4 poignées
6 Prestations complémentaires optionnelles en TTC Fourniture d'une housse étanche pour exhumation 100,00 150,00 50 Fourniture de reliquaires 0,60 m visserie comprise 180,00 230,00 28 Fourniture de reliquaires 0,90 m visserie comprise 180,00 250,00 39 Fourniture de reliquaires 1,20 m visserie comprise 260,00 340,00 31 Enveloppe métallique pour cercueil enfant doublage étanche zinc 200,00 350,00 75 Enveloppe métallique pour cercueil adulte doublage étanche zinc 250,00 450,00 80 Enveloppe métallique pour cercueil adulte doublage étanche zinc avec hublot 280,00 500,00 79 Kit d étanchéité 35,00 65,00 86 Sujet d ornement civil/religieux (tous modèles confondus) 20,00 130,00 550
7 4- MISE EN BIERE ET FERMETURE DU CERCUEIL Livraison de cercueil sur lieu de mise en bière 65,00 110,00 69 Indemnité forfaitaire de mise en bière 45,00 135, Personnel pour présentation en bière du défunt 75,00 170, Fermeture de cercueil 45,00 80,00 78 Prestations complémentaires optionnelles en TTC Filtre épurateur décompresseur (transport longue distance) 55,00 90,00 64
8 5- TRANSPORT DU DEFUNT APRES MISE EN BIERE (AVEC CERCUEIL) Véhicule funéraire corbillard avec chauffeur 25 kms 190,00 330,00 74 Véhicule funéraire corbillard avec chauffeur 50 kms 240,00 550, Porteur au convoi supplémentaire 75,00 180, Porteur au départ 45,00 120, Porteur à l arrivée 45,00 120, Transport pour un trajet de x km aller/retour (le km) 50 kms 1,20 3, Transport pour un trajet de x km aller/retour (le km) 100 kms 1,20 3, Transport pour un trajet de x km aller/retour (le km) 500 kms 1,10 3, Transport pour un trajet de x km aller/retour (le km) 500 kms 1,05 3, Frais avancés pour le compte de la famille en TTC Stationnement de véhicule supérieur à 2 heures 45,00 90, Frais de péage selon tarif en vigueur aller/retour
9 6- CEREMONIE FUNERAIRE Véhicule funéraire corbillard avec chauffeur 25 kms (dont étapes) 190,00 330,00 74 Véhicule funéraire corbillard avec chauffeur 50 kms (dont étapes) 240,00 550, Porteur au convoi sur une distance 15 kms 75,00 180, Porteur au convoi sur une distance entre 15 et 100 kms 110,00 220, Porteur au convoi sur une distance 100 kms 135,00 280, Prestations complémentaires optionnelles en TTC Maitre de cérémonie pour un convoi en semaine 140,00 220,00 57 Maitre de cérémonie pour un convoi le samedi 150,00 250,00 67 Registre de condoléance, boite de don et table à signature 40,00 85, Location de matériel de sonorisation, tonnelle sur devis Voiture d accompagnement limousine avec chauffeur 350,00 900, Frais avancés pour le compte de la famille en TTC Frais de culte Taxes locales pour convoi selon tarif en vigueur selon tarif en vigueur
10 7- INHUMATION Personnel de travaux pour inhumation (taux horaire) 55,00 80,00 45 Travaux de creusement et comblement de fosse adulte 1 place 330,00 580,00 76 Travaux de creusement et comblement de fosse adulte 2 places 350,00 700, Travaux de creusement et comblement de fosse adulte 3 places 350,00 850, Travaux de creusement et comblement de fosse enfant 1 place 120,00 250, Ouverture et fermeture de caveau 350,00 600,00 71 Prestations complémentaires optionnelles en TTC Fabrication de caveau 1 place 1 500, ,00 63 Fabrication de caveau 2 places 1 900, ,00 53 Fabrication de caveau 3 places 2 300, ,00 65 Fabrication de caveau 4 places 2 700, ,00 67 Frais avancés pour le compte de la famille en TTC Taxes locales pour inhumation selon tarif en vigueur
11 8- CREMATION Crémation adulte 450,00 730,00 62 Crémation enfants présentés sans vie ou âgé de moins de 3 mois 35,00 85, Crémation pour enfant de moins de 1 an 95,00 155,00 63 Crémation pour enfant de moins de 12 ans 180,00 290,00 61 Crémation pièces anatomiques 0.80m 85,00 150,00 76 Crémation pièces anatomiques 1.20m 115,00 195,00 70 Crémation pièces anatomiques 1.20m 150,00 250,00 67 Crémation reliquaire en provenance des ossuaires des communes 0.80m 85,00 145,00 71 Crémation reliquaire en provenance des ossuaires des communes 1.20m 120,00 175,00 46 Crémation reliquaire en provenance des concessions individuelles 1.00m 150,00 200,00 33 Crémation reliquaire en provenance des concessions individuelles 1.00m 150,00 250,00 67 Fourniture d une urne en métal laqué brillant (tous modèles confondus) 30,00 45,00 50 Fourniture d une urne en laiton (tous modèles confondus) 220,00 340,00 55 Fourniture d une urne en résine (tous modèles confondus) 85,00 250, Fourniture d une urne dégradable pour immersion (tous modèles confondus) 55,00 160, Fourniture d une urne en granit poli (tous modèles confondus) 170,00 340, Fourniture d une urne en marbre (tous modèles confondus) 200,00 350,00 75 Fourniture d une urne en porcelaine (tous modèles confondus) 360,00 550,00 53 Boîte en carton spécifique au transport des urnes en aluminium 15,00 30,00 100
12 Prestations complémentaires optionnelles en TTC Majoration pour cercueil considéré de bois dur 100,00 150,00 50 Conservation de l'urne au crématorium au-delà de 30 jours (par mois) 20,00 35,00 75 Collecte de pièces anatomiques 55,00 280, Inhumation d'urne en caveau en agglomération 125,00 550, Inhumation d'urne en caveau hors agglomération 125,00 750, Dépôt d urne ouverture fermeture au columbarium en agglomération 75,00 200, Dépôt d urne ouverture fermeture au columbarium hors agglomération 75,00 270, Scellement sur un monument funéraire dans un cimetière de l'agglomération 65,00 135, Scellement sur un monument funéraire dans un cimetière hors agglomération 65,00 180, Exhumation d une urne en agglomération 130,00 350, Dispersion des cendres dans un site cinéraire de l'agglomération 70,00 150, Dispersion des cendres dans un site cinéraire hors agglomération 70,00 180, Dispersion en pleine nature hors coût de transport et hors prestations de tiers 90,00 250, Frais avancés pour le compte de la famille en TTC Taxes locales pour crémation selon tarif en vigueur
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CRÉMATORIUM DU PÈRE LACHAISE
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CRÉMATORIUM DU PÈRE LACHAISE ARTICLE 1 Le Crématorium du Père Lachaise a fait l'objet d'une attestation de contrôle de la Société VÉRITAS, mandatée par la Direction Départementale
Plus en détailLES POMPES FUNÈBRES DU GRAND NARBONNE 51, voie des Élysiques 11100 Narbonne Tél. : 04 68 42 88 77 Télécopie : 04 68 42 88 33.
( LES POMPES FUNÈBRES DU GRAND NARBONNE 51, voie des Élysiques 11100 Narbonne Tél. : 04 68 42 88 77 Télécopie : 04 68 42 88 33 Guide Obsèques ) Sommaire Le décès........................... p 4 Ce qu il
Plus en détailQUE FAIRE EN CAS DE DECES?
QUE FAIRE EN CAS DE DECES? ORGANISATION DES OBSEQUES Déclaration de décès Un décès doit être déclaré dans les 24 heures à la mairie du lieu de décès. Cette démarche peut-être effectuée par les proches
Plus en détailComment bien préparer. ses obsèques
Comment bien préparer ses obsèques Edition 2015 Edito Il n est pas évident de penser à ses obsèques lorsqu on est encore jeune et en bonne santé. La perte d un être cher est un moment douloureux et on
Plus en détailGuide Funéraire. UFC Que Choisir de BOURGOIN-JALLIEU TEL: 04 37 03 00 85. 27, rue Bovier-Lapierre 38300 Bourgoin-Jallieu
Guide Funéraire A N N É E 2 0 1 4 UFC Que Choisir de BOURGOIN-JALLIEU 27, rue Bovier-Lapierre 38300 Bourgoin-Jallieu TEL: 04 37 03 00 85 SITE INTERNET :WWW.UFC WWW.UFC-RHONEALPES.ORG/BOURGOIN RHONEALPES.ORG/BOURGOIN-JALLIEU/
Plus en détailOBJET : FORMULES DE FINANCEMENT EN PREVISION D OBSEQUES.
MINISTERE DE L INTERIEUR ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE MINISTERE DE L ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L INDUSTRIE Paris, le 20/12/06 Le Ministre d Etat, ministre de l'intérieur et de l aménagement du
Plus en détailI. Dispositions générales. Article premier : Le cimetière de Cotterd est le lieu officiel d inhumation de la commune de Bellerive.
I. Dispositions générales Article premier : Le cimetière de Cotterd est le lieu officiel d inhumation de la commune de Bellerive. Art. 2. Le service des inhumations et des incinérations, ainsi que la police
Plus en détailPIERRE NATURELLE. VOTRE SITE CINERAIRE en. La pierre naturelle est faite pour durer au-delà des hommes
VOTRE SITE CINERAIRE en PIERRE NATURELLE La pierre naturelle est faite pour durer au-delà des hommes Choisir, concevoir et réaliser votre site cinéraire VOTRE SITE CINERAIRE en PIERRE NATURELLE La crémation
Plus en détailVOTRE PROCHE A FAIT DON DE SON CORPS. Ecole de Chirurgie ou Faculté de Médecine
VOTRE PROCHE A FAIT DON DE SON CORPS Ecole de Chirurgie ou Faculté de Médecine Que devient son corps? Quelle cérémonie envisager? Quel lieu de mémoire? Comment vivre ce deuil? Quels accompagnements sont
Plus en détailPACA FORMATION Thanatology 5, Place Pôl Lapeyre 13005 MARSEILLE
Le partenaire de votre réussite! CATALOGUE DE FORMATION 2010 Centre de formation spécialisé dans les métiers du funéraire PACA FORMATION Thanatology 5, Place Pôl Lapeyre 13005 MARSEILLE Nouvellement installé
Plus en détailPETIT PENSE BETE A remplir avant de mourir
Un peu d humour ne nuit jamais, même et surtout dans les moments difficiles, d où ce titre de pense-bête qui rendra plus ludique l exercice que nous vous proposons. Prévoir n a jamais fait mourir personne
Plus en détailHABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE ************************************************************
PREFET DU RHONE Préfecture Direction de la Sécurité et de la Protection Civile Bureau de la Réglementation Générale Affaire suivie par : Pascale Henny Tél. : 04.72.61.61 98 Télécopie : 04.72.61.63 72 Crriel
Plus en détailHYGECO POST MORTEM ASSISTANCE. au service des professionnels du funéraire. qualité, réactivité et fiabilitéq
HYGECO POST MORTEM ASSISTANCE Qualité, réactivité et fiabilité, au service des professionnels du funéraire qualité, réactivité et fiabilitéq au service des professionnels du funéraire INTRODUCTION LA QUALITÉ
Plus en détailLes Métiers du Funéraire
Document réalisé avec le soutien du Conseil Régional de Bourgogne Les Métiers du Funéraire Fiche réalisée avec la collaboration de professionnels et de formateurs Le secteur du funéraire emploie 20 000
Plus en détailSituation personnelle : "Et, après moi?"
Situation personnelle : "Et, après moi?" Ce document, à compléter soigneusement, est un état des lieux de votre situation personnelle et peut s'avérer bien utile en cas de décès - A remettre à une personne
Plus en détailNous devons faire face au décès d'un proche
Nous devons faire face au décès d'un proche Mise à jour le 07.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Devoirs et obligations : Lors du décès d'un proche, des démarches
Plus en détailCONSÉCUTIVES À UN DÉCÈS
CONSÉCUTIVES À UN DÉCÈS Ce livret est destiné à vous accompagner dans votre deuil en facilitant les démarches administratives consécutives à tout décès SOMMAIRE LA CONSTATATION DU DÉCÈS p 1 LA DÉCLARATION
Plus en détailConsidérant le Règlement Communal sur les Funérailles et Sépultures adopté le 30 mars 1998 et modifié le 23 octobre 2000;
Entrant en vigueur le 1 er novembre 2006. LE CONSEIL COMMUNAL, Considérant le Règlement Communal sur les Funérailles et Sépultures adopté le 30 mars 1998 et modifié le 23 octobre 2000; Considérant la décision
Plus en détailVous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil
Vous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil Vous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil La perte d un proche est douloureuse et pas facile à surmonter. C est volontiers que nous vous aidons à
Plus en détailLE DÉCÈS D UN PROCHE 1
LE DÉCÈS D UN PROCHE 1 Le décès d un proche Vous souhaitez prendre des dispositions anticipatives (dernières volontés, don d organes, don de corps à la Science, euthanasie ). Vous devez faire face au décès
Plus en détailUn placement pour l éternité
essais u 6 CONTRATS DE PRESTATIONS D OBSÈQUES Un placement pour l éternité centre d essais Des contrats d assurance-vie spécifiques permettent à chacun de financer et d organiser à l avance ses propres
Plus en détailJE DOIS FAIRE FACE AU DÉCÈS D'UN PROCHE
JE DOIS FAIRE FACE AU DÉCÈS D'UN PROCHE Mise à jour le 07.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Lors du décès d'un proche, des démarches sont rapidement nécessaires
Plus en détailLa mort... On évite d y penser,
XXXXXX Les meilleurs services funéraires sur Internet Organisez vos obsèques, réglez les frais à l avance et léguez vos données numériques grâce au Web. Toute l ofre, passée au crible. La mort... On évite
Plus en détailARRONDISSEMENT D'AGEN REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE
ARRONDISSEMENT D' REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE SA Pompes funèbres agenaises Guillaume BIDET 1786 avenue de Colmar Tél : 05 53 66 23 77 Fax : 05
Plus en détailMes volontés quand je mourrai. Vivre signifie : vouloir s'accrocher et devoir quand même lâcher
Mes volontés quand je mourrai Vivre signifie : vouloir s'accrocher et devoir quand même lâcher Mes volontés quand je mourrai 1 Avant-propos Objectif Il n'est pas toujours facile de discuter de sujets douloureux,
Plus en détailCommune d Yvorne LA MUNICIPALITÉ REGLEMENT DU CIMETIERE D YVORNE
Commune d Yvorne LA MUNICIPALITÉ REGLEMENT DU CIMETIERE D YVORNE Art. 1 Le Service des inhumations et des incinérations ainsi que la police du cimetière rentrent dans les attributions de la Municipalité,
Plus en détailUn décès. Quelles démarches? www.solidaris.be www.mutsoc.be
Un décès Quelles démarches? www.solidaris.be www.mutsoc.be Avant-propos Les jours qui suivent le décès d un proche sont pour sa famille et son entourage particulièrement difficiles à vivre. Au chagrin
Plus en détailQUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES
QUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES LES LOTERIES LES DEBITS DE BOISSONS LES AGENTS IMMOBILIERS LES OPERATIONS FUNERAIRES AUTORISATION DE LA LOTERIE DEPUIS LE 22 MARS 2015 Ce n est plus le préfet mais
Plus en détailRachel Frély. Le guide des formalités après un décès
Rachel Frély Le guide des formalités après un décès Introduction Nous sommes tous concernés, un jour ou l autre, à la situation du deuil. La mort d un proche est une épreuve terrible. La douleur, le désarroi,
Plus en détailMémoire et Deuil. Conseils aux familles. Les funérailles se préparent à l avance. L organisation des obsèques. Apprendre à faire son deuil
SUPPLÉMENT PUBLICITAIRE DU COURRIER PICARD OCTOBRE 2013 Mémoire et Deuil Conseils aux familles Les funérailles se préparent à l avance L organisation des obsèques Apprendre à faire son deuil Le choix du
Plus en détailLe guide des obsèques
Le guide des obsèques > Accompagnement > Informations > Services Ce guide a été réalisé à la demande de votre commune par le Sifurep Éditorial Madame, Monsieur, Brutalement confrontés au chagrin d avoir
Plus en détailCommune de Saint-Gilles. L abécédaire du service état civil/population
Commune de Saint-Gilles L abécédaire du service état civil/population Index 1) Attestation d immatriculation (A.I/ «Carte orange) 2) Autorisation de voyage à l étranger pour enfant mineur 3) Carte de voyage
Plus en détailTableau récapitulatif des textes portant sur le devis août 2015
I - liés à une activité commerciale II - liés aux professions de santé I - liés à une activité commerciale Déménagement Arrêté du 27 avril 2010 Déménagement organisé ou spécial ment Mentions s - référence
Plus en détailANTICIPER LE DÉCÈS ET SES CONSÉQUENCES. Vous guider à chaque étape avant et après le décès.
ANTICIPER LE DÉCÈS ET SES CONSÉQUENCES Vous guider à chaque étape avant et après le décès. 1 ÉDITO Penser à la préparation de ses obsèques n est jamais facile. C est pourtant un acte naturel et légitime
Plus en détail96 AUTRES SERVICES PERSONNELS 96.0 AUTRES SERVICES PERSONNELS. 96.01 Blanchisserie-teinturerie. 96.02 Coiffure et soins de beauté
96 AUTRES SERVICES PERSONNELS Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure
Plus en détailANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE
ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE - 30 - ANNEXE N 3 ASSISTANCE MÉDICALE (Mutuelle Assistance International, Mutuelle Assistance France) I. CONDITIONS GÉNÉRALES En cas de besoin, chaque bénéficiaire peut, 24
Plus en détailPOUR MA FIN DE VIE. je m'organise. Peut-être vous préoccupez-vous de votre fin de vie, pour vous, pour vos proches Que faire?
Peut-être vous préoccupez-vous de votre fin de vie, pour vous, pour vos proches Que faire? Dès à présent, il vous est conseillé de constituer un dossier (rassemblant des documents administratifs et financiers),
Plus en détailLe guide des obsèques
Le guide des obsèques Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne Formalités et démarches à accomplir en cas de décès d un proche édition 2007 Directeur de la publication : Michel Laubier,
Plus en détailPROCES-VERBAL DU SECRETAIRE COMMUNAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 15 MARS 2011
PROCES-VERBAL DU SECRETAIRE COMMUNAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 15 MARS 2011 Sont présents : M. Ch. MICHEL, Bourgmestre Président ; Mme F. PIGEOLET, M. M. BASTIN, Mme A. MASSON, Mmes C. HERMAL, E. MONFILS-OPALFVENS,
Plus en détailAvant et après un décès
Avant et après un décès Brochure pour mieux vous aider dans vos démarches administratives 1 Table des matières : 1. Annonce du décès p. 3 2. Organismes et personnes à aviser p. 4 3. Les rentes de survivants
Plus en détailContrat d assurance vie et prestations funéraires Bulletin de souscription
Contrat assuré par Dexia Epargne Pension SA au capital de 93 562 500 a, libéré à hauteur de 63 558 750 a - RCS Paris B 387 983 893 Entreprise régie par le code des assurances - Siège social : 76, rue de
Plus en détailFocus Assistance 2014
Focus Assistance 2014 SOCIETE D ASSURANCE MUTUELLE LES SERVICES D ASSISTANCE INTÉGRÉS À VOS CONTRATS D ASSURANCES SOMMAIRE Assistance Route Tranquille... 3 Assistance Automobile... 4-5 Assistance Vie Tranquille...
Plus en détailDécision n 15-DCC-109 du 10 août 2015 relative à la création d une entreprise commune de plein exercice SAFM par MGEN et Harmonie mutuelle
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Décision n 15-DCC-109 du 10 août 2015 relative à la création d une entreprise commune de plein exercice SAFM par MGEN et Harmonie mutuelle L Autorité de la concurrence, Vu le dossier
Plus en détailPREFET DE LA HAUTE-LOIRE DIRECTION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L ADMINISTRATION LOCALE BUREAU DES ELECTIONS ET DE L ADMINISTRATION GENERALE
PREFET DE LA HAUTE-LOIRE DIRECTION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L ADMINISTRATION LOCALE BUREAU DES ELECTIONS ET DE L ADMINISTRATION GENERALE LISTE DES ENTREPRISES, DES ETABLISSEMENTS SECONDAIRES, DES
Plus en détailPrésentation de RéuniSolidarité
Présentation de RéuniSolidarité RéuniSolidarité est une mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité et immatriculée auprès du secrétaire général du Conseil Supérieur de la Mutualité
Plus en détailCahier des Clauses Technique Particulières (C.C.T.P)
INFORMATISATION DU CIMETIÈRE COMMUNAL DE LA VILLE DE CHAMBLY Cahier des Clauses Technique Particulières (C.C.T.P) CONTACT : Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de Monsieur AKABLI
Plus en détailGîte 1 chambre supplémentaire avec lit double.. 1 chambres supplémentaires avec deux lits simples..
Olivia et Jérôme Brelurut Chemin le Capelier 83 690 SALERNES CONTRAT DE LOCATION DU GITE Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre gîte : Locataires: M,
Plus en détailDispositions en cas de décès Informations importantes à l intention des proches et des personnes de référence
Dispositions en cas de décès Informations importantes à l intention des proches et des personnes de référence Avant-propos Vous en conviendrez, rares sont les personnes qui se penchent volontiers sur l
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS. A la sortie 38 FREJUS, sur la D4 au 3775 rue des combattants d Afrique du Nord
FOIRE AUX QUESTIONS -SITUATION Comment se rendre à la Baume La Palmeraie? Par avion, vous arrivez à l aéroport de Nice, vous prenez soit un taxi (100 euros le trajet) ou la navette (20 euros par personne
Plus en détailVSLU VEREIN SCHWEIZERISCHER LEITSCHRANKENUNTERNEHMUNGEN ASSOCIATION SUISSE DES ENTREPRISES DE GLISSIERES DE SECURITE PRIX INDICATIFS DE REGIE 2014
VSLU VEREIN SCHWEIZERISCHER LEITSCHRANKENUNTERNEHMUNGEN ASSOCIATION SUISSE DES ENTREPRISES DE GLISSIERES DE SECURITE BUREAU: Freddy Buchs Case postale 91 1630 Bulle Tel 026 913 10 37 Fax 026 913 10 38
Plus en détailAide-mémoire en cas de décès. Informations et conseils pour la famille de la personne défunte
Aide-mémoire en cas de décès Informations et conseils pour la famille de la personne défunte 1 Perdre un être cher Chère lectrice, cher lecteur, La mort d un être cher est synonyme de douleur profonde.
Plus en détailDECES FORMALITES ADMINISTRATIVES
1 DECES FORMALITES ADMINISTRATIVES Les premières formalités...4 Constatation du décès...4 Déclaration en mairie...4 Demande ultérieure d'envoi de copies d'acte de décès par la mairie....4 A savoir...5
Plus en détailDémarches lors d un décès
Province de Liège Administration Communale Theux Démarches lors d un décès Une initiative du Conseil Consultatif des Aînés Acte de décès C est l entrepreneur des pompes funèbres qui se charge de la déclaration
Plus en détailLOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU
LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs
Plus en détail39 Imputations internes 200.00 400 0.00 3903000 Déchets - Taxe de base 200.00 400 0.00
Total des charges 43,436,641.75 41,739,200 40,386,522.83 Total des revenus 21,062,582.30-21,511,270-20,088,936.61 - Charges/Revenus(-) 22,374,059.45 20,227,930 20,297,586.22 700 Administration des travaux
Plus en détailde REIMS de REIMS 2009
de REIMS 1 de REIMS 2009 de REIMS de REIMS 1. PRESENTATION GENERALE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 1.1. Les caractéristiques générales de la délégation de service public 1.1.1. Objet et étendue de
Plus en détailSite portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Dossiers réglementaires > Dossiers réglementaires > Avantages en nature
Avantages en nature Textes de référence : Arrêté du 10 décembre 2002 relatif l évaluation des avantages en nature en vue du calcul des cotisations de sécurité sociale. Observation préalable : Afin d accompagner
Plus en détailPour ma fin de vie, je m'organise
Pour ma fin de vie, je m'organise Peut-être vous préoccupez-vous de votre fin de vie, pour vous, pour vos proches Que faire? Dès à présent, il vous est conseillé de constituer un dossier (rassemblant des
Plus en détailSerrure [à larder] GAMME BRAVO
GAMME AVO Coffre acier plié laqué Têtières bouts ronds () ou bouts carrés () Pêne dormant zamack 2 trous Pêne 1/2 tour réversible laiton Gâche livrée avec serrure Fouillot carré de 7 mm ou 50 mm Entraxe
Plus en détailFABRICATION FRANÇAISE ET NORMES PMR
Limiance Dimensions extérieures : 2206 X 1667 mm (habillage extérieur compris, hors prestation hva-concept) Largeur porte : 830 mm Surface utile : 2,95 m² Poids : 920 kg (+/- 5 %) Présentation avec finition
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION. Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre yourte haut-de gamme nommée.. Adresse :..
CONTRAT DE LOCATION Les Hauts d Albas (SARL les Hauts d Albas) Adresse : Lieu-dit Bos del Pech 46140 ALBAS Tel: 06 83 80 14 44 / 06 72 89 30 61 Email : contact@les-hautsdalbas.com Site web: http://www.les-hautsdalbas.com
Plus en détailCONVENTION D ASSISTANCE AUTO. Opteven. Ref : CA_AUTO_n 20131021
CONVENTION D ASSISTANCE AUTO Opteven Ref : CA_AUTO_n 20131021 TABLE DES MATIÈRES Préambule... 1 Article 1 : Bénéficiaires... 1 Article 2 : Durée de l assistance... 1 Article 3 : Faits générateurs... 1
Plus en détailESCALIERS ESCAMOTABLES. Catalogue - Tarif TOUT LE SAVOIR FAIRE DE L INVENTEUR DE L ESCALIER ESCAMOTABLE
ESCALIERS ESCAMOTABLES Catalogue - Tarif TOUT LE SAVOIR FAIRE DE L INVENTEUR DE L ESCALIER ESCAMOTABLE 2005 2 LA GAMME D ESCALIERS ESCAMOTABLES se décline en bois et en aluminium. Des matériaux nobles
Plus en détailDépannage Conditions générales
Dépannage Conditions générales DEFINITION Véhicule Tous les véhicules immatriculés en Belgique qui sont repris dans le contrat de Athlon Car Lease Assistance. Les remorques et caravanes sont également
Plus en détailNOTICE D INFORMATION DU CONTRAT DÉCÈS N 6046X. document contractuel. A effet du 1 er janvier 2009
NOTICE D INFORMATION DU CONTRAT DÉCÈS N 6046X document contractuel A effet du 1 er janvier 2009 CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES GARANTIES 1. Objet et principes généraux 1.1 Objet En application des statuts
Plus en détailNOTICE D INFORMATION DU CONTRAT PLURIO OBSEQUES MI-05. document contractuel
NOTICE D INFORMATION DU CONTRAT PLURIO OBSEQUES MI-05 document contractuel A effet du 1 er janvier 2015 DISPOSITIONS COMMUNES 1. Objet du contrat et définitions 1.1 Objet En application des statuts de
Plus en détailVotre santé, notre quotidien 2014/2015. www.essentissime.com
Votre santé, notre quotidien 2014/2015 www.essentissime.com ESSENTISSIME TM (Limité à 15 jours) 100 % FR (Limité à 15 jours en psychiatrie) Plafond année 1 (*) 100 Plafond année 2 150 Plafond année 3 et
Plus en détailLES CARTES VISA AFFAIRES ET VISA GOLD AFFAIRES
GESTION DES FLUx Cartes Affaires Mission Plus ENTREPRISES ENTRÉE EN RELATION GESTION DES FLUX CRÉDIT BAIL AFFACTURAGE PRODUITS DE MARCHÉ CORPORATE FINANCE ASSURANCE INTERNATIONAL ADMINISTRATEUR DE BIENS
Plus en détailDESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS
DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846
Plus en détailFORUM COMUTEC 2015 Jeudi 22 Octobre
FORUM COMUTEC Jeudi 22 Octobre "Le Tigre - Pôle Evénementiel" 2 rue Jean Mermoz 60280 Margny-lès-Compiègne SOMMAIRE 1/ INFORMATIONS GENERALES Pages Sommaire 2 Vos interlocuteurs 3 Installation de votre
Plus en détailConditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour
Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée
Plus en détailFormation obligatoire d adaptation à l emploi
Cycle de formation Praxis Conforme à l arrêté du 16 juillet 2009 Formation obligatoire d adaptation à l emploi Agent de service mortuaire Madame, Monsieur, Depuis l arrêté du 16 juillet 2009 relatif à
Plus en détailDéclarations anticipées concernant mes soins de santé et ma fin de vie
Déclarations anticipées concernant mes soins de santé et ma fin de vie Nom et prénom: Adresse: Numéro de registre national: Mes valeurs et convictions personnelles Outre les déclarations anticipées expressément
Plus en détailz MEUBLEE SAISONNIERE Gîte des Sapins
CONTRAT DE LOCATION z MEUBLEE SAISONNIERE Gîte des Sapins ENTRE LES SOUSSIGNES LE BAILLEUR Madame FORICHON Angélique demeurant 5 rue de Lorraine à Ramonchamp (88). ( 06 74 10 42 13. : gite.des.sapins@gmail.com
Plus en détailINFORMATIONS PRATIQUES version 05/05/2015
INFORMATIONS PRATIQUES version 05/05/2015 CONTACTER L ORGANISATION Pour toute question relative à votre inscription et à l organisation de votre séjour (réservation de votre hébergement, transferts sur
Plus en détailLivret d accompagnement des familles
Livret d accompagnement des familles 1 Un membre de votre famille ou un de vos amis est hospitalisé en Réanimation. L équipe médicale vient de vous annoncer le décès attendu de votre proche. Ce livret
Plus en détailFORMALITES A ACCOMPLIR SUITE A UN DECES
Document réalisé avec la collaboration du bureau ARCEA Valduc FORMALITES A ACCOMPLIR SUITE A UN DECES Avant toute démarche, prendre connaissance - s il y a lieu - du contrat assurance obsèques. I FORMALITES
Plus en détailTaxis parisiens : tarifs, réglementations, droits des usagers
IRULER Á PARIS Taxis parisiens : tarifs, réglementations, droits des usagers Tout taxi parisien doit comporter : Un horodateur fixé sur la plage arrière, côté droit du véhicule, visible de l extérieur,
Plus en détailAUTO LIBERTÉ FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des nouveaux conducteurs SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES. De 25 à 74 ans
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO LIBERTÉ L assurance des nouveaux conducteurs CIBLES De 25 à 74 ans Sans antécédent (sauf en DTA) CRM de 0.60 à 1.00 SPECIFICITES Nous acceptons : Jusqu à 2 sinistres sur
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES ASSISTANCE AUX PERSONNES. 24 h/24 Ethias Assistance Tél. 04 220 30 40 Fax : 04 220 30 04
CONDITIONS GÉNÉRALES ASSISTANCE AUX PERSONNES 24 h/24 Ethias Assistance Tél. 04 220 30 40 Fax : 04 220 30 04 Table des matières Page Assuré 5 Étendue géographique 5 À l étranger 6 A. Assistance médicale
Plus en détailVous venez de perdre un proche. Information sur vos droits. Vos démarches - 1-
Vous venez de perdre un proche Information sur vos droits Vos démarches - 1- ..1.. Les démarches à ffaiire :: sous 24 heures A)) Conttactterr un médeciin - Médecin traitant - Permanence téléphonique départementale
Plus en détailINFORMATIONS PRATIQUES
INFORMATIONS PRATIQUES Dates, lieu et horaires Du mardi 31 mars au mercredi 1er avril 2015 Parc des expositions de Paris Porte de Versailles Pavillon 3 Ouverture au public : le 31 mars de 9h à 19h le 1
Plus en détailFAIRE FACE AU DÉCÈS D UN PROCHE
FAIRE FACE AU DÉCÈS D UN PROCHE 2 FACE AU DÉCÈS D UN PROCHE, QUE DOIS-JE FAIRE? Préambule Être confronté au décès d un proche, c est vivre, subitement, un bouleversement dans sa vie. Outre la charge affective,
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailSeniors. Vous souhaitez mettre vos proches à l abri de tout souci financier lié à vos frais d obsèques. Optez pour. Protection Obsèques
P R E V O Y A N C E Seniors? Vous souhaitez mettre vos proches à l abri de tout souci financier lié à vos frais d obsèques assurances Optez pour Protection Obsèques L assurance tranquillité pour les proches
Plus en détailB2.- Performances acoustiques de divers éléments de construction
B2.- Performances acoustiques de divers éléments de construction B2.1.- Caractéristiques d absorption B2.1.1.- Coefficients d absorption de surfaces couvertes par différents éléments Maçonnerie et enduits
Plus en détaildéfaillance mécanique, électrique ou électronique immobilisant le véhicule sur le lieu de l'événement.
titre IV VIVIUM CAR RELAX préambule Tant que le véhicule désigné est couvert en responsabilité civile par le présent contrat, la compagnie accorde automatiquement la garantie d'assistance Vivium car relax
Plus en détailPour des vacances réussies à SUPER BESSE...
Pour des vacances réussies à SUPER BESSE... CHOIX, CONFORT, BIEN-ÊTRE LIBERTÉ www.leboisdelareine.com RD 149, avenue du Sancy - 63610 SUPER BESSE Tél. : 04 73 88 54 05 www.leboisdelareine.com Bienvenue,
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES VALANT NOTICE D INFORMATION
CONDITIONS GÉNÉRALES VALANT NOTICE D INFORMATION PREAMBULE GARANTIE PRÉVOYANCE MUT OBSEQUES / MUT OBSEQUES REVALORISÉ Ce contrat collectif facultatif n 74.8.0000010.000005 est souscrit par l ASSOCIATION
Plus en détail9. Ornements pour cabinets
9. 1. Case Ornamentation Poignées, serrures & verrous. Articles et garnitures en laiton boîte. Pièces boîtes en bois. Serrures et clefs de portes. POIGNEE EN LAITON Pour pendulettes réveils et pendules
Plus en détailAUTO HORIZON FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES AVANTAGES.
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO HORIZON L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES De 25 à 74 ans A partir de 24 mois d antécédents d assurance CRM de 0.50 à 3.50 Jusqu à 6 sinistres
Plus en détailAUTO LUCKY FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés élargis SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES.
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO LUCKY L assurance des profi ls malussés et risques aggravés élargis PROTEGYS Courtage Document non contractuel Date : 21/0/2015 CIBLES De 25 à 70 ans A partir de 2 mois
Plus en détailoù sur la 2035? principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la
où sur la 2035? N de la principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la Intitulé de la ligne 2035 A Abondement pour l'épargne salariale (PEE, etc) 43 Divers à déduire (case CT) Abonnements,
Plus en détailPépinière CREALIS. Vannes Innovation Promotion Expansion. Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles
Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles Pépinière CREALIS Location de Bureaux et Ateliers Prestation de Services communs Renseignements : 02.97.68.91.91 Vannes Innovation Promotion
Plus en détailPOUR SE RASSEMBLER, SE RECUEILLIR ET. se souvenir. VOTRE REGISTRE FAMILIAL
POUR SE RASSEMBLER, SE RECUEILLIR ET se souvenir. VOTRE REGISTRE FAMILIAL VOTRE REGISTRE FAMILIAL NOUS VOUS PROPOSONS CE REGISTRE FAMILIAL POUR VOUS PERMETTRE D ÉTABLIR AVEC PRÉCISION L INVENTAIRE COMPLET
Plus en détailAUTO ALLEGRO FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des conducteurs avec petits bonus CIBLES AVANTAGES
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO ALLEGRO L assurance des conducteurs avec petits bonus CIBLES De 23 à 75 ans A partir de 24 mois d antécédents d assurance CRM de 0.50 à 0.90 Jusqu à 2 sinistres sur les
Plus en détailSEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10
Conditions générales communes de vente et d utilisation des forfaits / clauses de transport des remontées mécaniques Les présentes conditions générales de vente sont applicables à partir du 01/10/2014
Plus en détailNotice d information. Eovi assistance au 01/01/2015 4. FAITS GÉNÉRATEURS DOMAINE D'APPLICATION 1. BÉNÉFICIAIRES
Notice d information Eovi assistance au 01/01/2015 DOMAINE D'APPLICATION 1. BÉNÉFICIAIRES La présente notice d information a pour objet de définir les garanties d assistance dont peuvent prétendre les
Plus en détailSANDWICH CHEVRONNÉ Détails de mise en œuvre
SANDWICH CHEVRONNÉ Un système de toiture Détail de toiture avec ferme Poinçon Entrait retroussé Échantignolle Panne faîtière Semelle Panne intermédiaire Arbalétrier 2 Détail de toiture avec mur de refend
Plus en détail