Guide de savoir-faire

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1 Guide de savoir-faire Transports Logements Construire rénover aménager pour les clientèles handicapées Espaces publics Administrations Espaces culturels et touristiques CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

2 Sommaire Préambule...Page 3 Présentation des quatre principales déficiences...pages 4 à 5 Principes dimensionnels de base...page 6 Stationnement et accès...pages 7 à 8 Cheminements et aménagement des obstacles...pages 9 à 11 Signalisation urbaine et signalétique...page 12 Paliers de repos et portes...page 13 Circulations...Page 14 Escaliers et marches isolées...page 15 Eclairage - Sanitaires...Page 16 Telephones, guichets et points d accueil...page 17 Ascenseurs...Page 18 Le séjour et la cuisine...page 19 Les salles de bains...pages 20 à 21 Les chambres...pages 22 à 23 Espaces de rangement...page 24 Documents de références...page 25 Adresses utiles...page 26 CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

3 Préambule La ville est un espace de circulation et de communication où les habitants tissent des liens sociaux. Le libre accès aux bâtiments d habitation, aux hébergements touristiques, aux espaces urbains, aux transports, aux administrations, aux espaces de loisirs et de culture, sans avoir besoin d assistance pour franchir un obstacle, est un droit fondamental dans notre société. Or, les personnes à mobilité réduite ou en situation de handicap ne peuvent profiter pleinement de ce droit, si l accessibilité à toutes ces structures fait défaut. Ce document non exhaustif, est destiné aux élus, techniciens, porteurs de projets qui se sont engagés dans un plan de mise en accessibilité de leurs structures. Ce guide technique et méthodologique, fait référence aux textes de loi et règlementation en cours, il prend en compte l accessibilité du cadre bâti et de la chaîne du déplacement à toutes les personnes handicapées (moteur, visuel, mental, auditif). Il n a cependant aucun statut règlementaire. Il a été conçu afin d aider les acteurs locaux, (public et privé), dans leur réflexion sur la mise en accèssibilité de leur structure, et/ou espaces urbains. Ce guide est donc à considérer comme une boîte à outil qui doit servir à mieux appréhender l ensemble des textes d application de la loi du 11 Février 2005, relative à l accèssibilité des personnes en situation de handicap. Textes règlementaires de la loi du 11 Février 2005 consultable sur: CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

4 Présentation des quatre principales déficiences Le handicap moteur: Les troubles de la motricité peuvent signifier une atteinte partielle ou totale de la mobilité et parfois des troubles de la communication ou des difficultés à contrôler ses gestes et à s exprimer; mais sans altérer pour autant les capacités intellectuelles. Les personnes en situation de handicap moteur peuvent être en fauteuil roulant, se déplacer avec un déambulateur, une canne, des béquilles ou se déplacer avec une poussette. Celles qui voyagent seules, sont indépendantes dans la vie quotidienne si elles bénéficient d un environnement adapté. En revanche, celles qui ont besoin d aide dans les gestes de la vie quotidienne sont généralement accompagnées. Le handicap mental: Le handicap mental est un handicap de la compréhension, de la communication et de la décision. Les personnes ayant un handicap mental, éprouvent des difficultés à se situer dans l espace, et dans le temps. Cela nécessite une compréhension adaptée qui est essentiellement une aide humaine à laquelle peut s ajouter une aide technique. Il importe de souligner que la personne illetrée ou analphabète ou ne maîtrisant pas la langue du pays, les enfants, certaines personnes âgées, auront le même mode de fonctionnement que la personne ayant des difficultés de compréhension et de communication; c est à dire qu elles seront à la recherche d informations visuelles et sonores simplifiées. Courriel : caue.ariege@ wanadoo.fr - Le CAUE sur internet : 4

5 Présentation des quatre principales déficiences Le handicap auditif: La principale difficulté est de percevoir, d entendre et de déchiffrer les messages sonores dont la parole. La perte de la stéréophonie ne permet plus de localiser l origine du bruit. Il faut distinguer la personne sourde de la personne malentendante. - La personne sourde est une personne née sourde, ou qui à perdue l ouïe. Elle n entend pas la parole et ne peut être aidée que par des techniques visuelles (language des signes...). - La personne malentendante dispose d un reste auditif exploitable. Elle peut bénéficier d aides sonores (appareils auditifs, boucle magnétique...) et utiliser la technique de lecture labiale. Le handicap visuel: Parmi les personnes déficientes visuelles il faut distinguer les personnes non-voyantes des personnes mal-voyantes. - Les personnes non-voyantes ont une cécité totale et appréhendent le monde principalement par leurs autres sens (toucher, ouïe, odorat, goût). Elles se déplacent le plus souvent avec une canne blanche qui leur permet de détecter les obstacles, ou encore avec un chien guide. - Les personnes mal-voyantes perçoivent différemment les éléments de l environnement en fonction de leur type de vision (floue, champ visuel réduit...). L éclairage, l emcombrement des lieux, le contraste des obstacles et des reliefs influent sur leur capacité à percevoir l espace. Il faut leur donner des repères de voyants qui peuvent être complétés par des indices faisant appel aux autres sens. CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

6 Les principes dimensionnels de base Quelques gabarits Aire de rotation 1,50 à 1,70 m Hauteurs de préhension Courriel : caue.ariege@ wanadoo.fr - Le CAUE sur internet : 6

7 Stationnement et Accès Le stationnement Un emplacement ( 5,00 x 3,30 m minimum) doit-être réservé pour les personnes en situation de handicap si le site ou l équipement dispose d un parking privé. On compte une place réservée par tranche de 50 places. les accès L entrée principale ou secondaire doit être de plain-pied avec un chemin d accès extérieur sans marche ni seuil. Lorsque la contrainte du terrain n autorise pas l accès de plain-pied, une rampe sera réalisée de manière à compenser la dénivellation. La pente de cette rampe d accès doit être inférieure à 5%, et des paliers de repos doivent être aménagés tous les dix mètres si la pente est supérieure à 4%.. De plus, le plan incliné devra être équipé d une main courante, facilement identifiable. En cas de nécessité, l entrée peut être équipée d un bouton d appel extérieur. Il sera alors accessible facilement, de couleur contrastée, bien identifiable (ces deux derniers critères sont essentiels pour les personnes déficientes visuelles). Les paillassons, tapis ou moquettes épaisses sont à proscrire, elles empêchent la circulation autonome. CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

8 Les rampes d accès Courriel : caue.ariege@ wanadoo.fr - Le CAUE sur internet : 8

9 Les cheminements et l aménagement des obstacles Les cheminements extérieurs Les cheminements extérieurs doivent être constitués d un revêtement dur et plat (ou compensés par des plans inclinés à faible déclivité) non glissants, sans obstacles, et d une largeur de 1,40m minimum, une largeur de confort de 1,80m étant recommandée. Un palier de repos (au minimum 1,40m x 1,40m) est nécessaire devant toutes les portes d accès, au delà de leur débattement. Les parties hautes et basses de chaque plan incliné aménagé, ainsi que l intérieur de chaque sas d entrée seront équipés d un palier de repos. De manière générale, il conviendra d apporter une attention particulière à l implantation du mobilier urbain. Il ne doit en aucun cas perturber ou interdire la circulation piétonne. Les cheminements devront être clair, lisibles, au plus court et adaptés à l usage des lieux. Limiter les pentes transversales de manière à ne pas exéder 2% en cheminement courant, (1% recommandé). Des pentes supérieures à 2% sont tolérées sur de courtes distances si impossibilité technique, (dans le cas de passages bâteaux par exemple). Les pentes seront minimales, toute dénivellation importante doit être doublée d un plan incliné (CF tableau plans inclinés page 7). CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

10 Les cheminements et l aménagement des obstacles L aménagement des obstacles Différencier les espaces et les fonctions, notamment pour les personnes déficientes mentales et malvoyantes, à travers des repères naturels simples comme le traitement des volumes, de la couleur, de la lumière, des bruits... Les obstacles susceptibles d entraver la circulation ou de présenter un danger pour les personnes en situation de handicap visuel (obstacles à hauteur non détectables à la canne ou non contrastés) doivent être neutralisés. Pour les obstacles à hauteur (par ex: extincteurs, panneaux d affichage sur pieds, montées d escalier abordées latéralement, cartels suspendus), il est nécessaire de neutraliser la zone où peut s engager la canne en matérialisant l obstacle au sol. Cet aménagement doit présenter une hauteur supérieure à celle d une marche pour éviter la confusion lors de la détection à la canne. Les obstacles à hauteur et leur aménagement doivent être contrastés. Les obstacles bas et médians (par ex: jardinières, fauteuils), doivent être contrastés et placés ou aménagés de façon à ce que la canne ne vienne pas s engager sous leur structure. Obstacles en porte à faux Dans le cas d obstacles situés à une hauteur inférieure à 2 m, ils doivent être signalés par un élément bas au sol dont la partie inférieure se situe à une hauteur maximum de 0,40 m au dessus du sol (panneaux de signalisation, arbres...). Courriel : caue.ariege@ wanadoo.fr - Le CAUE sur internet : 10

11 Le mobilier urbain et les équipements Les abris bus: Leur implantation doit prendre en considération la largeur de passage des piétons (1,40M minimum) ainsi qu une bande de retrait vis à vis du bord de la chaussée d une largeur minimale de 0,60m, pour le passage des fauteuils roulants on recommandera 0,90m minimun. Le mobilier urbain et équipements divers: Le mobilier urbain ainsi que les divers équipements tels que distributeurs, telephone public, ascenseurs, commandes de feux tricolores, boites aux lettres, etc... doivent être situés à une hauteur comprise entre 0,90 m et 1,20 m en vue de l utilisation aisée des personnes handicapées, personnes de petites taille, ou encore des enfants. 1,50 m x 1,50 m CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

12 Signalétique et signalisation urbaine La signalétique (extérieure comme intérieure) sera claire, associée à un éclairage efficace, contrasté, avec une calligraphie la plus simple possible et éventuellement complétée d un pictogramme. Elle doit se situer à une hauteur comprise entre 0,90 et 1,40m et autoriser une lecture à une distance comprise entre 5 et 25 cm. La siganlisation urbaine Les feux de signalisation doivent être conformes aux normes en vigueur, et permettre aux personnes aveugles ou mal-voyantes d appréhender au mieux la période de traversée. Les passages bâteaux seront traités de manière à être le plus lisible possible. Revêtements de sols différenciés, mise en oeuvre de bandes d éveil de vigilance (podo-tactiles), pour signaler la partie abaissée des trottoirs au droit des traversées de chaussées. Courriel : caue.ariege@ wanadoo.fr - Le CAUE sur internet : 12

13 Les paliers de repos, les portes Les paliers de repos: Un palier de repos ( 1,40 m x 1,40 m minimun) est obligatoire: - devant toutes les portes et en dehors de leurs débattement ou autre obstacle. - en haut en en bas de chaque plan incliné - à l intérieur de chaque sas. Les portes: Les portes doivent présenter une largeur de passage utile de 0,77 m, le gabarit d un fauteuil roulant standard occupé est de 0,75 x 1,25 m minimum. Pour une porte palière, le passage utile devra être de 0,83 m. Pour les locaux accueillant du public, les largeurs minimales sont:: - 1,40 m minimum avec un vantail de 0,80 m minimum pour les locaux dont la capacité d accueil dépasse 100 personnes. - 0,90 m pour les locaux dont la capacité d accueil est inférieure à 100 personnes. - 0,80 m minimum pour les locaux dont la surface est inférieure à 30 m². Afin d éviter tout danger, en particulier pour les personnes malvoyantes, des bandes adhésives de couleur contrastée doivent être posées sur les portes vitrées à deux hauteurs différentes (0,70 m et 1,70 m). Pour une meilleure préhension il est préférable d utiliser des poignées en forme de becs-de-cane plutôt que des poignées rondes ou cylindriques. CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

14 Les circulations intérieures Les circulations: Les couloirs de 0,90m faisant un angle de 90 doivent s élargir à 1,20 m sur un côté de l angle afin que le fauteuil roulant puisse manoeuvrer. Le simple fait de couper l angle (pan coupé) facilite la manoeuvre. - passage de 0,90 m vers 1,20 m, la manoeuvre est facile avec un rayon de courbure de 0,80 m. - passage de 1,20 m vers 0,90 m, la manoeuvre est difficile, de nombreuses rotations sont nécressaires. La largeur recommandée dans le cas d un couloir formant un angle de 90 pour le passage d un fauteuil roulant est de 1,20 m. La manoeuvre du fauteuil est aisée dans les deux sens, la marge de manoeuvre est suffisante pour que le fauteuil roulant ne bute pas contre les murs. Courriel : caue.ariege@ wanadoo.fr - Le CAUE sur internet : 14

15 Les escaliers et les marches isolées Les escaliers et les marches isolées Lorsque les zones de circulation comportent des ruptures de niveau (marches, escaliers) les signaler par une différenciation de texture des sols, de couleur, ou tout autre code facilement repérable. Un bon éclairage doit permettre de localiser l obstacle Pour une marche isolée ou un escalier, les aménagements suivants permettent un déplacement sécurisé notamment pour les personnes déficientes visuelles: une bande contrastée en relief avant la première marche à la descente. nez des marches de couleur contrastée. première et dernière contremarches de couleur contrastée. mains courantes à partir de 3 marches, facilement préhensible et de couleur contrastée par rapport au mur, commençant avant la première marche pour s arrêter au delà de la dernière marche (30 à 40 cm). Pour les établissements recevant du public, la largeur des escaliers est de 1,40 m minimum, mais celle-ci peut être ramenée à 1,20 m s il n y a aucun mur de part et d autre du cheminement. La hauteur des marches ne doit pas exéder 16 cm et le giron 28 cm (cf shéma ci-dessus) CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

16 L éclairage, les sanitaires L éclairage: Pour le confort de tous et en particulier celui des personnes malvoyantes, la lumière du jour doit être gérée par des stores, rideaux, volets, voilages, vitres teintées... un éclairage indirect ou semi-direct (diffus) doit être privilégié afin d éviter tout éblouissement. Concevoir un éclairage suffisant et le moduler selon l activité (l association française de l éclairage a défini des valeurs standard pour tout type de public). Il est important que l éclairage d appoint soit: - sans dégagement de chaleur (sécurité due au rapprochement) - orienté sur l objet à regarder (éviter tout éblouissement) - modulable en intensité (potentiomètre) Les sanitaires: Dans le cas de sanitaires collectifs, un WC au moins doit être adapté (dégagement libre et présence d au moins une barre d appui). Un lavabo attenant dans l espace sanitaire global doit être accessible (dégagement, miroir). Il ne doit pas exister d obstacles à hauteur de visage. Faciliter les conditions de sécurité pour les personnes seules, par tout moyen d appel (bouton, voyant lumineux...) et éviter les fermetures de portes complexes. Un système d ouverture des portes, depuis l extérieur est fortement recommandé. Courriel : caue.ariege@ wanadoo.fr - Le CAUE sur internet : 16

17 Le téléphone intérieur - Les Guichets et points d accueil Le téléphone Pour les personnes en situation de handicap auditif, afin de leur permettre de communiquer, laisser à disposition l un au moins des moyens décrits ci-après: - minitel dialogue, télécopieur, un ordinateur reliè à internet. Il est également recommandé d être équipé de l un des moyens auditifs suivants: - téléphones avec boucle magnétique, amplificateur. Pour les malvoyants, les téléphones mis à disposition des clients doivent être munis d un clavier aux normes françaises (ergot sur la touche 5 et le 0 en bas au centre). Préférer un clavier à grosses touches avec inscription en gros caractères. En présence d un téléphone, opter pour un appareil comportant un clavier à touches et chiffres contrastés en couleur et en relief. Positionner le numéro d appel du poste à portée de main en braille, et en gros caractères à hauteur des yeux. Un éclairage d appoint modulable en intensité, en complément de l éclairage d ambiance permet de faciliter l accès aux informations écrites et aux touches du téléphone. Les guichets et points d accueil Les guichets sont équipés d une tablette dont la face inférieure est au moins à 1,70 m du sol, et la face supérieure au plus haut à 0,80 m du sol. La profondeur libre sous la tablette est d au moins 0,60 m. Dans le cas ou un guichet n est pas envisageable, un local d accueil sera aménagé en suivant les recommandations d accessibilité énumérées dans ce document. CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

18 Les ascenseurs SECURITE! Prendre en compte les difficultés de perception, et notamment pour le handicap mental, vérifier qu il existe des barrières autour des lieux dangereux tels que la piscine. Notifier si la structure est clôturée, s il y a danger par la présence à proximité d une route dangereuse, etc... Les ascenseurs et L ascenseur est obligatoire à partir du moment ou l établissement propose des prestations en sous-sol ou en étage et ce, quelle que soit la capacité d accueil des locaux. Cet équipement est également obligatoire lorsque l effectif du public admis en étage ou en sous-sol est d au moins 50 personnes. Cet effectif est porté à 100 pour les établissements d enseignement. L installation d un ascenseur est aussi obligatoire dans le cas ou une personne handicapée doit accèder à des locaux annexes tels que salle de restauration, local de repos, sanitaires (vestiaires, douches, wc, etc...) Courriel : caue.ariege@ wanadoo.fr - Le CAUE sur internet : 18

19 Le séjour et la cuisine Séjour et Cuisine Le séjour et la cuisine doivent comprendre une aire de rotation. En cas de carence sur l une des pièces, le label (Tourisme et Handicap) est conditionné par une modification de la disposition du mobilier. En cas d absence de passage libre sous le plan de travail de la cuisine, signaler la difficulté. Prévoir un emplacement libre de tout obstacle devant une fenêtre au minimum. Pour les personnes en situation de handicap visuel: Prêt de lampes d appoint. Possibilité pour les personnes sujettes à l éblouissement de gérer la lumière du jour, à l aide de volets, stores, rideaux... Des contrastes de couleurs ou de matériaux aident les personnes malvoyantes et non-voyantes à localiser une porte dans un couloir, une poignée de porte ou de placard, un interrupteur. Supprimer les obstacles à hauteur de visage. Dans la cuisine, contrôle et manipulation des boutons d allumage par des repères tactiles pour les plaques électriques ou four micro-ondes (position d arrêt, forme du bouton, repères en relief rajoutés). S il s agit d une cuisinière au gaz, les brûleurs sont enclenchés par un allumage automatique en état de marche, et le four est électrique. Dans la cuisine, la manipulation des commandes d eau ne doit pas présenter de risque de confusion (eau froide, à droite ; eau chaude à gauche). CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

20 Les salles de bains Les salles de bains Lorsque la chambre comporte une salle de bains attenante ou séparée, celle-ci doit répondre aux mêmes caractéristiques que la chambre (soit une aire de rotation de 150 cm, douche avec siphon de sol...). En présence d un bac à douche encastré par rapport au niveau du sol, le bord arrondi doit être de 3 cm maximum. Si la salle de bains comporte une baignoire, prévoir une tablette de transfer, et des barres d appui le long de la baignoire. Supprimer les obstacles à hauteur du visage. Poser les patères pour les vêtements et les porte-serviettes à bonne hauteur. Laisser un passage libre sous le lavabo. Le miroir et un ancrage de la douchette doivent être placés à bonne hauteur. L absence éventuelle de siège de douche, l absence de seconde barre d appui relevable au niveau des WC, l absence de cuvette rehaussée est à spécifier. Contraster la marche de la douche. Expliquer à l accueil les commandes d eau froide et d eau chaude (droite-gauche). Salle de bains avec douche Courriel : caue.ariege@ wanadoo.fr - Le CAUE sur internet : 20

21 Les salles de bains Salle de bains avec baignoire Lavabo CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

22 Les chambres L ouverture des fenêtres Prévoir un emplacement libre de tout obstacle devant une fenêtre au minimum. La poignée d ouverture sera positionnée à une hauteur de 1,30 m maximum. Les allèges de fenêtres offrant une vue sur l extérieur sont à privilégier L accès au balcon Faciliter l accès aux balcons des chambres (sans obstacles, de plain-pied). Les interrupteurs et prises La hauteur des prises et des interrupteurs doit permettre leur utilisation par des personnes en fauteuil roulant. Les prises de courant seront positionnées à une hauteur minimale de 0,40 m, les interrupteurs et autres systèmes de commande à 1,30 maximum du sol. Des contrastes de couleurs permettent un repérage visuel facile notamment pour les personnes malvoyantes. Prévoir de nombreuses prises car les personnes en situation de handicap ont souvent de nombreux équipements à alimenter. Courriel : caue.ariege@ wanadoo.fr - Le CAUE sur internet : 22

23 Les chambres EXEMPLE Chambre à 1 lits de 1,40 m EXEMPLE Chambre à 2 lits de 1,00 m CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

24 Les espaces de rangement Les penderies et placards Ouverture de porte facile et hauteur de la penderie et des étagères entre 0,40 m et 1,30 m maximum. Prévoir une tringle amovible pouvant être positionnée à une hauteur de 1,30 m et 1,70 m. Les chants et angles d étagères seront contrastés. Eviter tout obstacle à hauteur du visage. Courriel : caue.ariege@ wanadoo.fr - Le CAUE sur internet : 24

25 Documents de référence Guide pratique sur l accessibilité pour la conception et la réalisation des opérations Pascal DUBOIS - Farida FALEK eficacces Expertises, Formation, Information et Conseils en ACCESsibilité Le Bourg LA CHATRE L ANGLIN Tourisme et Handicap Réussir l accueil pour la mise en accèssibilité des prestations touristiques ODIT France Observation, développement et ingénierie touristique 23 Place de Catalogne Paris cedex 14 Accessibilité de la voirie et des espaces publics éléments pour l élaboration d un diagnostic dans les petites communes CERTU - DDE du Finistère CAUE de l ariège - hôtel du département - BP FOIX cedex - Tel - Fax:

26 Adresses utiles sur internet Sites d accès aux textes législatifs et règlementaires publiés au journal officiel Association Française de Normalisation Association de Gestion du Fonds pour l Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées. Association des Paralysés de France Présente des informations sur l'association, des dossiers et des conseils pour la vie pratique. Courriel : caue.ariege@ wanadoo.fr - Le CAUE sur internet : 26

27 Réalisation Juin 2007