Manuel de Gestion des Camps

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1 Manuel de Gestion des Camps Ceci est la traduction partielle du manuel Camp Management Toolkit. Le Kit d outils n y figure pas. Le Manuel doit donc être utilisé en se référant à la version intégrale en anglais. Traduit en français par Marina-Christine Coïdan et Christel-Caroline Coïdan Smørgrav Avec l aimable concours de Marianna Miettinen Fosser Projet de Gestion des Camps 2004

2 TABLE DES MATIÈRES Avant-propos Chapitre 1 : Négociations préalables à l installation d un camp Questions à aborder Sélectionner les partenaires Choix du site Préparation d un protocole d accord avec la communauté d accueil Compensations pour la communauté d accueil Interrelations communauté d accueil résidents du camp Kit d outils Lectures et références essentielles Chapitre 2 : Installation, entretien et maintenance d un camp Introduction Responsabilités de l équipe de gestion du camp Comité technique de sélection du site Levé du site et évaluation Planification et conception Abri Aspects sécuritaires de l installation du camp Kit d outils Lectures et références essentielles Chapitre 3: Participation communautaire et comités de camp Introduction Responsabilités de l équipe de gestion du camp Représentation de la communauté Autres comités dans le camp Participation communautaire lors du rapatriement librement consenti Kit d outils Outils de référence Lectures et références essentielles Chapitre 4 : Enregistrement et collecte d informations Introduction Pourquoi l enregistrement est-il important dans le cadre d un camp? Qui effectue l enregistrement, et quand? Les parties prenantes et leur rôle respectif Rôle du gouvernement Rôle des personnes déplacées Rôle de l UNHCR dans le cas des réfugiés Rôle de l OCHA dans le cas des personnes déplacées à l intérieur de leur propre pays (IDP) Rôle des partenaires opérationnels Responsabilités de l équipe de gestion du camp dans le cas des réfugiés Niveaux d enregistrement Enregistrement des enfants non accompagnés et séparés Enregistrement des réfugiés de sexe féminin Enregistrement des nouveaux arrivants dans le camp Vérification et processus de radiation

3 Responsabilités de l équipe de gestion du camp dans le cas des personnes déplacées à l intérieur de leur propre pays (IDP) Le cas du Libéria Base de données sur les résidents du camp Kit d outils Lectures et références essentielles Chapitre 5 : Protection Introduction Protection des réfugiés Protection des personnes déplacées à l intérieur de leur propre pays Agenda pour la protection Protection dans les camps Les principaux partenaires de la protection Le rôle de la population déplacée Le rôle du gouvernement national Le rôle du HCR Le rôle de l OCHA Le rôle du CICR et du Mouvement de la Croix-Rouge Le rôle des ONG Responsabilités de l équipe de gestion du camp Fiabilité et code de conduite Contrôle, documents d identité, présentation de rapports et partage de l information Femmes et filles déplacées Connaissance essentielle des antécédents Solutions durables Le concept ICLA Kit d outils Outils de référence Lectures et références essentielles Chapitre 6 : Protection de l enfant Introduction La Convention sur les droits de l enfant Enfants déplacés ayant des besoins particuliers Responsabilités de l équipe de gestion du camp Contrôle, enregistrement, documents d identité et partage de l information Solutions d hébergement alternatives dans les camps Famille d accueil Mode de vie indépendant : Réponse à des besoins de protection spécifiques Recherche des familles et réunification familiale Être appelé à participer Kit d outils Outils de référence Lectures et références essentielles Chapitre 7 : Prévention de la violence fondée sur l appartenance sexuelle Appartenance sexuelle Pouvoir Violence Responsabilités de l équipe de gestion du camp

4 Connaissance essentielle des antécédents Mesures organisationnelles Distribution de produits alimentaires et non alimentaires (NFI) Participation et sensibilisation de la communauté Remédier à la violence fondée sur l appartenance sexuelle Kit d outils Outils de référence Lectures et références essentielles Chapitre 8 : Sécurité du camp Introduction Camp et Sécurité Les partenaires de la sécurité L État et les autorités locales Les résidents du camp Le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (UNHCR) Les agences de gestion du camp/ong La communauté locale Responsabilités de l équipe de gestion du camp Kit d outils Lectures et références essentielles Chapitre 9: Distribution de produits alimentaires et non alimentaires Introduction Cadre conceptuel Exemples de rations journalières pour les populations dépendant de l aide alimentaire Programmes alimentaires sélectifs Personnes vivant avec le VIH/SIDA Entreposage Responsabilités de l équipe de gestion du camp Collecte d informations/enregistrement Contrôle, présentation de rapports et partage de l information Systèmes de distribution Projets communautaires complémentaires Jardins potagers/petits élevages Projets générateurs de revenus Produits non alimentaires (NFI) Responsabilités de l équipe de gestion du camp en ce qui concerne les produits non alimentaires (NFI) Kit d outils Outils de référence Lectures et références essentielles Chapitre 10 : Eau, hygiène et assainissement Introduction Responsabilités de l équipe de gestion du camp Contrôle, présentation de rapports et partage de l information Sensibilisation et participation de la communauté Protection de l eau, hygiène et assainissement Kit d outils Lectures et références essentielles

5 Chapitre 11 : Éducation Introduction Responsabilités de l équipe de gestion du camp Infrastructure et conception Considérations liées aux questions d appartenance sexuelle Participation de la communauté En l absence d une agence éducative spécifiée Coopération de l équipe de gestion du camp avec d autres agences spécifiées Kit d outils Outils de référence Lectures et références essentielles Chapitre 12 : Amélioration des stratégies de subsistance en vue d une autonomie Introduction Responsabilité de l équipe de gestion du camp Facilitation de marchés Formation professionnelle et génération de revenus Kit d outils Lectures et références essentielles Chapitre 13 : Jeunesse et loisirs Introduction Responsabilités de l équipe de gestion du camp Conception du camp et élaboration de programmes d aménagement Participation des jeunes Coopération avec les autres agences responsables Kit d outils Lectures et références essentielles Chapitre 14 : Soins de santé et éducation sanitaire Introduction Promotion de l hygiène et de l éducation sanitaire Responsabilités de l équipe de gestion du camp Collecte des données et suivi du service fourni Activités complémentaires liées aux soins de santé Cas pathologiques graves et orientation médicale des patients Autres questions liées à la santé Kit d outils Outils de référence Lectures et références essentielles Chapitre 15 : Soutien psychosocial Introduction Quelques concepts clés Traumatisme Psychosocial Quelques indicateurs de traumatisme Responsabilités de l équipe de gestion du camp Kit d outils

6 Lectures et références essentielles Chapitre 16 : Consolidation de la paix et réconciliation Introduction Conflit au sein de la communauté Conflit importé de l extérieur Conflit avec la communauté d accueil Stratégies de consolidation de la paix Responsabilités de l équipe de gestion du camp Kit d outils Lectures et références essentielles Chapitre 17 : Responsabilités de l équipe de gestion du camp Introduction L équipe de gestion du camp Responsabilités de l équipe de gestion du camp Mécanismes de coordination de l équipe de gestion du camp Kit d outils Lectures et références essentielles Chapitre 18 : Clôture du camp Introduction Indicateurs permettant de prévoir la clôture du camp Responsabilités de l équipe de gestion du camp Quelques considérations préalables à la clôture Campagnes d information Conseils visant à des solutions durables Sensibilisation aux risques de mines Communauté d accueil Partenaires opérationnels et d exécution Prestataires de fournitures et d équipements Retour de la population du camp Future utilisation des structures, installations, matériaux et équipements abandonnés Environnement Kit d outils Lectures et références essentielles Le Projet de Gestion des Camps

7 Avant-propos La gestion des camps et le Projet de Gestion des Camps À travers leur présence sur le terrain, les agences de gestion des camps, les camp managers, ou gestionnaires des camps, et les équipes de gestion des camps jouent un rôle décisif dans l application des droits fondamentaux des personnes déplacées 1. Les réfugiés et les personnes déplacées internes sont détenteurs de droits, et notamment le droit fondamental à une vie digne, libre de toute peine ou traitement cruel, inhumain ou dégradant, tel qu établi par les instruments juridiques internationaux. Au cours des dernières années, la nécessité de ce droit à la protection et l assistance s est imposée, en particulier dans le contexte de sévices sexuels et d exploitation des enfants réfugiés et déplacés internes par des membres du personnel humanitaire national et international de camps d Afrique de l Ouest, rapportés par le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (UNHCR/HCR) et Save the Children-UK, en Ces conclusions ont démontré la nécessité de mesures correctrices et d actions préventives supplémentaires. Le Projet de Gestion des Camps, initiative née de l expérience de terrain, constitue une mesure de cette nature. Les capacités des agences de gestion de camps varient considérablement en fonction de leurs compétences, leur expérience et leur aptitude à chercher et à recevoir le soutien de donateurs. Les différences de gestion et d approche deviennent particulièrement évidentes lorsque l on compare les installations des réfugiés et celles des personnes déplacées internes (IDP). Il existe des directives détaillées et des normes minimales pour la conception et la construction de camps. S y ajoute une vaste documentation, élaborée au fil des ans, qui tend fortement à se concentrer sur les aspects techniques de la vie des camps, tels que l eau, l hygiène et la santé. Très peu de documents, en revanche, ont été élaborés en adoptant une approche holistique de cette gestion, allant des négociations relatives aux installations du camp jusqu à sa fermeture. De plus, il n y avait pas jusqu à présent de document de référence couvrant l ensemble de ces responsabilités et rassemblant la documentation existante sous un format utile et pratique à l usage des camp managers et des équipes de gestion des camps sur le terrain. Pour essayer de pallier ce manque, un processus de consultation entre organisations, associant les principales parties prenantes, fut initié en Sierra Leone en octobre 2002 (et se poursuivit jusqu à la mi-2003). Un petit Groupe de travail interorganisations fut instauré pour examiner les expériences de gestion des camps de déplacés internes, de réfugiés et de personnes de retour en Sierra Leone. L objectif de ce groupe de travail était de pallier certaines des insuffisances constatées, et de développer une approche pratique pour soutenir les agences de gestion des camps et améliorer les pratiques générales de leur gestion. Le groupe de travail ne tarda pas à formaliser son initiative dans le Projet de Gestion des Camps qui s attacha à déterminer les domaines de responsabilité clés de la gestion des camps, à faire le bilan des leçons tirées des expériences menées et à identifier les bonnes pratiques des camps de réfugiés transposables aux camps de personnes déplacées internes. À travers le processus de consultation, le groupe de travail cherchait à développer un aperçu complet de la gestion des camps. Le produit final de ces consultations est le présent Manuel de Gestion des Camps, intitulé Camp Management Toolkit ou «Kit d Outils de Gestion des Camps». 1 Les termes «personnes/populations déplacées» et «les déplacés» ne font pas la distinction entre les réfugiés et les personnes déplacées à l intérieur de leur propre pays/personnes déplacées internes/déplacés internes (IDP). 7

8 Tout au long de la période du projet, il est apparu de plus en plus évident que la gestion des déplacés internes pose souvent plus de problèmes que celle des camps de réfugiés. La mise en œuvre de l approche collaborative telle que promue par le Comité permanent interorganisations (IPC) s est révélée problématique dans la pratique. Selon la situation sur le terrain, le financement et les compétences, différentes agences se sont imposées dans les situations d IDP. L absence d une approche conséquente, y compris de la part de la communauté internationale, rend difficile la tâche des agences dans le développement de compétences en matière de personnes déplacées internes sur le terrain. Assurer le financement à long terme de l aide aux personnes déplacées internes et de leur protection est crucial pour le maintien des camps qui leur sont destinés. Dans les situations de conflit et post-conflit, les gouvernements manquent invariablement de ressources, de capacité et souvent aussi de volonté pour répondre efficacement au besoin d assistance et de protection des déplacés internes. Objectifs du Manuel de Gestion des Camps Le Manuel de Gestion des Camps aborde les aspects tant technique et administratif que social de la gestion des camps. Il est destiné plus particulièrement aux camp managers individuellement, aux équipes de gestion des camps et aux agences de gestion des camps. Il ne vise pas l exhaustivité, et l intention n a pas été de copier ou revoir les normes et directives existantes, mais de compiler et compléter les directives sectorielles qui existent pour les différentes activités d assistance et de protection dans les camps. En fin de compte, ce manuel s inscrit dans un processus global qui vise à couvrir l intégralité du spectre des activités relevant de la gestion des camps. Ce Manuel a pour objectifs de : déterminer et compiler des informations relatives à tous les aspects du fonctionnement d un camp avec lesquels un camp manager et une équipe de gestion de camp devraient se familiariser définir les rôles et responsabilités des camp managers et des équipes de gestion de camps pour chaque sujet fournir une bibliographie de base pour chaque sujet fournir des outils à la fois pratiques et de référence pour soutenir les camp managers et les équipes de gestion de camps dans leur travail quotidien, y compris des listes de contrôle, des formulaires de suivi et des directives pratiques. Les camps pour personnes déplacées doivent toujours être envisagés dans un contexte plus large. Dans la mesure du possible, une agence de gestion des camps devrait aussi prendre en compte les besoins et les droits des communautés d accueil. Renforcer la capacité de la communauté locale pour lui permettre de faire face à un afflux important de personnes déplacées devrait être une priorité, et une assistance supplémentaire à la communauté locale devrait toujours être envisagée. Développer la prise de conscience des besoins et des droits des réfugiés et des déplacés internes à tous les niveaux de la société est le plus important, particulièrement lorsqu il y a un potentiel apparent de xénophobie et de perceptions erronées de l impact des réfugiés et des populations déplacées internes sur les communautés d accueil. 8

9 État d avancement, à ce jour, du second avant-projet (avril 2004) Ce que vous trouverez dans les pages suivantes est le second avant-projet du Manuel de Gestion des Camps. Ce projet a été rendu possible grâce aux efforts conjoints du Norwegian Refugee Council (Conseil norvégien pour les réfugiés NRC), du HCR, de l unité IDP de l OCHA (Bureau des Nations Unies pour la Coordination des Affaires humanitaires), de l International Rescue Committee (Comité International de Secours IRC) et du Danish Refugee Council (Conseil danois pour les Réfugiés DRC). Le ministère norvégien des Affaires étrangères a généreusement financé un coordinateur pour ce projet, de même que des ateliers, séminaires et voyages. Cet avant-projet tient compte des réactions consécutives aux tests menés sur le terrain au Libéria, en Sierra Leone et partiellement en Angola (octobre-décembre 2003) et a été revu par divers spécialistes (voir la liste des crédits), ainsi que par des membres du Groupe éditorial du manuel et les coordinateurs de gestion de camps du NRC à Oslo. Il a été élaboré au fil de révisions constantes un processus que nous espérons poursuivre à l avenir. Le Manuel se veut un document vivant, ouvert aux ajouts, mises à jour et modifications. La raison pour laquelle nous avons décidé, à ce stade, de distribuer cette seconde version est que nous souhaiterions susciter des réactions et des suggestions d amélioration de la part d un public plus large. Le Projet de Gestion des Camps est particulièrement intéressé à recevoir des outils et des informations supplémentaires quant aux meilleures pratiques sur le terrain. Ce second avant-projet du Manuel est disponible en ligne : Avant de télécharger le Manuel, nous vous remercions de bien vouloir remplir un formulaire d enregistrement en ligne sur le site Internet. Un formulaire d évaluation est joint au fichier pour vous permettre de faire part de vos réactions, corrections et suggestions d améliorations pour la version finale du Manuel. Les contributions doivent être transmises à : camp@nrc.no Au cours de la période d avril à novembre 2004, les agences associées au Projet de Gestion des Camps ont été encouragées à mettre à l épreuve, sur le terrain, la présente version du Manuel pour permettre une publication définitive plus détaillée et plus complète. Structure du Manuel L objectif du Manuel de Gestion des Camps n est pas de fournir une présentation exhaustive de la gestion des camps en tant que telle. Le Projet de Gestion des Camps a choisi d insister sur les questions qui ont l incidence la plus directe sur la marche quotidienne d un camp, bien qu au détriment d autres sujets tout aussi importants. Chaque chapitre est structuré de la façon suivante : Introduction : Présentation du sujet traité. Responsabilités de l équipe de gestion du camp : Liste des questions auxquelles l équipe de gestion du camp doit prêter attention, et pour lesquelles elle doit élaborer des plans et adopter des mesures. Des références à d autres chapitres y sont incluses : en cliquant sur la référence, l utilisateur sera renvoyé directement au chapitre concerné. Y figurent en outre des suggestions quant aux instances avec lesquelles l équipe de gestion du camp devrait coopérer et/ou établir des contacts avec d autres acteurs du camp. 9

10 Kit d outils : Sont proposés, pour chaque chapitre, des extraits de divers formulaires de présentation de rapports, des accords et d autres documents dont l équipe de gestion du camp aura besoin dans son travail quotidien. Certains de ces outils peuvent être utilisés tels quels ; d autres devront être adaptés au contexte. Des outils tels que les formulaires de procès-verbal de violences fondées sur l appartenance sexuelle ou «violences basées sur le genre» devraient toujours être disponibles dans les camps. Sont joints à la version électronique de chaque chapitre des outils disponibles au format Word ou Excel, de sorte qu ils puissent être facilement utilisés et adaptés aux circonstances locales. Outils de référence : Cette section renvoie aux principaux manuels de référence et directives sur la question abordée. Ils sont généralement disponibles sur Internet ou par l intermédiaire des bureaux locaux de l ONU, etc. L équipe de gestion du camp devrait être au courant de leur existence et des questions clés qui y sont abordées, de sorte à être pleinement informée avant d établir des relations avec l agence spécialisée dans le domaine concerné. Lectures et références de base : Cette section renvoie à des ressources plus générales sur la question, qui sont fournies pour permettre une connaissance globale et une compréhension plus approfondie du sujet. Comment utiliser le Manuel Le Manuel de Gestion des Camps ne prétend pas remplacer les manuels spécialisés sur chacun des sujets abordés, mais vise à promouvoir une meilleure compréhension des principaux problèmes et contraintes du point de vue de la gestion des camps. Il devrait également promouvoir une coopération positive entre la direction du camp et les différentes agences auxquelles est confiée la responsabilité d un secteur particulier. En l absence de telles agences, le Manuel devrait permettre à l équipe de gestion du camp de comprendre chaque secteur d activité et de préconiser des mesures appropriées. Le Manuel devrait toujours être disponible dans le camp, en version papier ou électronique. Tous les acteurs associés au fonctionnement du camp devraient y avoir accès, à savoir, outre l équipe de gestion du camp, les agences sectorielles/spécialisées, les représentants des résidents du camp, les autorités locales, la police, et surtout les résidents du camp eux-mêmes. Formation L agence de gestion du camp a la charge de former son personnel à l utilisation du Manuel. Si vous avez besoin de soutien pour les activités de formation, veuillez prendre contact avec le coordinateur du Projet de Gestion des Camps par courriel, à l adresse camp@nrc.no Les agences associées au Projet de Gestion des Camps se proposent d élaborer une stratégie pour les activités futures du projet où la formation à l utilisation du Manuel de Gestion des Camps se verra accorder la plus haute priorité. Norwegian Refugee Council (NRC Coordinateur) Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (UNHCR/HCR) International Rescue Committee (IRC) Bureau des Nations Unies pour la Coordination des Affaires humanitaires (OCHA) Danish Refugee Council (DRC) 10

11 Chapitre 1 : Négociations préalables à l installation d un camp Introduction Il est reconnu que la façon dont l emplacement d un camp est négocié et dont le camp luimême est installé peut avoir une incidence décisive sur la capacité à le gérer une fois qu il est établi. Permettre l instauration de relations effectives entre la population du camp et la communauté d accueil grève aussi lourdement la possibilité d une bonne gestion du camp. Cette première étape de la vie d un camp est donc essentielle pour assurer son succès en tant que communauté opérationnelle au sein de laquelle les résidents puissent bénéficier d un abri, de protection et de l accès à des services communautaires. Lorsqu un camp est établi, on ne sait pas pour combien de temps ses services vont être requis. Il est donc d autant plus important de partir du bon pied. Ce chapitre porte essentiellement sur les camps planifiés, et non sur les camps spontanés. Toutefois, il arrive assez fréquemment qu une agence de gestion des camps soit sollicitée pour transformer un camp spontané en camp planifié. (Voir les informations pertinentes chap. 2. Installation, entretien et maintenance du camp.) Les négociations et l identification de nouveaux sites ayant trait aux camps planifiés sont habituellement entreprises par le gouvernement concerné et les agences responsables mandatées l UNHCR/HCR pour ce qui est des camps de réfugiés ; elles ont généralement lieu avant qu une agence de gestion des camps soit sélectionnée. De même, la détermination du site, l élaboration de ses plans, les négociations avec la communauté locale et la préparation d un protocole d accord (Memorandum of Understanding MoU) ainsi que l identification d autres agences qui travailleront dans le camp ne relèvent pas de la responsabilité de l agence de gestion du camp, ce qui est regrettable. En effet, dans la mesure où l agence de gestion du camp aura la responsabilité globale de l installation et du fonctionnement du site, elle devrait avoir son mot à dire dans les étapes initiales du processus. Questions à aborder Sélectionner les partenaires Bien que ce ne soit pas toujours réalisable en raison de l urgence de la situation et du choix limité d ONG disponibles, il est recommandé, lorsque c est possible, que l agence de gestion du camp soit identifiée le plus tôt possible, et qu un comité conjoint de planification du camp réunissant les agences clés, parties prenantes du camp, soit constitué le plus tôt possible. Sélection précoce d une agence de gestion des camps : Il est préférable de sélectionner aussi tôt que possible, en amont du processus d établissement des camps, les agences potentielles gestionnaires des camps. Elles devraient ensuite être associées à toutes les réunions de planification et de parties prenantes à un stade précoce des négociations. Ceci permettra au camp manager (gestionnaire du camp) d avoir une compréhension globale de ce 11

12 qui a été convenu, et le placera dans une position bien plus forte pour arbitrer et résoudre les problèmes au fur et à mesure qu ils apparaîtront une fois le camp établi. Comité conjoint de planification du camp : Il est souhaitable qu un certain nombre de parties prenantes soient associées au choix du site et à l élaboration du camp. La présence de 50 % de femmes dans le comité conjoint de planification devrait être l objectif. L instauration d un tel comité présente de nombreux avantages : il assure la transparence du processus d établissement du camp et une plus grande légitimité des décisions relatives au camp. La composition de ce comité ne peut être déterminée qu en fonction du contexte local et du type de résidents (personne déplacée/réfugiée) du camp : Résidents du camp (si accessibles à ce stade) Propriétaires des terrains et des bâtiments Équipe technique du HCR ou de l agence chef de file (lead agency) Autorités centrales (dont les ministères), régionales et locales Forces de sécurité nationales Communautés locales/d accueil et structures de pouvoir traditionnelles le cas échéant OCHA, qui apporte son soutien aux agences gouvernementales et facilite la coordination en cas de besoin. (Rôle accru de l OCHA quand aucune autre agence des Nations Unies n est impliquée.) Agence de gestion du camp à déterminer avant le choix du site du camp Autres agences pertinentes prestataires eau, hygiène et assainissement (WATSAN), services éducatifs et santé, distribution alimentaire. Choix du site La responsabilité du choix du site relève essentiellement du gouvernement et des agences chefs de file. Toutefois, les négociations devraient inclure toutes les parties prenantes pertinentes. La sélection de ces partenaires dépend du contexte. Ainsi, en Sierra Leone, le HCR était associé au processus et travaillait en étroite collaboration avec le gouvernement de ce pays, l administrateur de district et d autres représentants de la communauté locale, y compris le chef suprême, le chef de section et les chefs locaux, ainsi que, bien entendu, les propriétaires terriens et la communauté locale. Prise en considération d un certain nombre de points lors de la sélection de sites possibles : La capacité d absorption et l impact sur les communautés d accueil. Au sein de la population d accueil se trouvent souvent des groupes de personnes anciennement déplacées qui se sont établies de façon permanente dans la région, et qui risquent d être à nouveau marginalisées du fait de l établissement d un camp. La réponse de la communauté locale à la population déplacée. On présume souvent que la communauté d accueil sera beaucoup plus réceptive à l égard des personnes déplacées à l intérieur de leur propre pays (IDP) qu à l égard des réfugiés, puisqu elles se trouveront avec «leur propre peuple». Toutefois, cela peut ne pas être le cas. Il convient de tenir compte du contexte local. Sécurité (à 50 km de la frontière ou des zones de conflit) Accès aux écoles Accès aux soins de santé Accès et recours aux marchés Voies de communication et ponts 12

13 Accès à l eau Accès à la terre et utilisation de ressources locales telles que le bois de chauffage Dépôts et infrastructures communautaires Accès des acteurs humanitaires Utilisation des infrastructures communautaires : églises, terrains de jeux, etc. Liberté de mouvement Liberté d expression : place accordée à l individualité culturelle. Ces questions ne sont pas classées dans un ordre particulier. La pertinence et l importance respective de chacune d entre elles varient et dépendent encore une fois du contexte local. Là où un comité de planification conjoint a été institué, nous suggérons qu il classe les questions par ordre d importance en fonction de chaque situation. Il est souhaitable que chacune des parties prenantes ait une bonne compréhension de ce qui a été convenu sur chacune de ces questions. RESPONSABILITÉS CLÉS DE L ÉQUIPE DE GESTION DU CAMP Bien que le camp manager ne soit pas directement responsable de ces questions, il/elle devra opérer dans le cadre des accords et paramètres conclus. Il est donc extrêmement important qu il/elle ait une connaissance parfaite de tous ces accords. Lorsque c est possible, il/elle devrait être associé(e) aux négociations et à la planification du camp. Accords : Le camp manager a la responsabilité de s informer correctement de tous les accords conclus au cours des négociations et du processus de planification du camp. Protocoles d accord : Il/Elle doit s assurer que l agence de gestion du camp a signé avec le gouvernement/hcr ou toute autre agence chef de file un protocole d accord qui détaille ses responsabilités en tant que gestionnaire du camp. Informations pertinentes : Il/Elle doit s assurer que l agence gouvernementale/le HCR lui a fourni toutes les informations pertinentes concernant les négociations relatives au camp et à sa planification. Préparation d un protocole d accord avec la communauté d accueil Il est essentiel d élaborer un protocole d accord (MoU) pour réglementer les droits et les responsabilités de toutes les parties quant à l installation des camps. Chacune des questions présentées plus haut devrait être discutée dans le détail avec la communauté locale de sorte à dégager un point de vue commun sur ce dont la communauté du camp aura besoin, et l impact consécutif sur la communauté d accueil. Le cas échéant, tous les accords devraient être clairement exposés dans le protocole. Les protocoles locaux, y compris les normes et valeurs auxquelles se conforme la communauté locale, devraient être également inclus dans le protocole lorsque c est pertinent. La responsabilité de l élaboration d un protocole dépendra du contexte : dans le cas de réfugiés, elle incombera normalement au HCR et au gouvernement, tandis que dans le cas de déplacés internes elle relèvera plutôt de la seule responsabilité du gouvernement. Il existe de nombreux avantages à s assurer que l agence de gestion du camp est associée à la préparation du protocole entre les diverses parties prenantes, à savoir le gouvernement, le 13

14 HCR s il y a lieu, les propriétaires terriens et la communauté locale. L objectif de la négociation des accords initiaux, relatifs aux sites potentiels, est d assurer un processus aussi fluide que possible et d atténuer les éventuelles tensions à l arrivée des populations déplacées ou réfugiées. RESPONSABILITÉS CLÉS DE L ÉQUIPE DE GESTION DU CAMP Copie du protocole d accord : Le camp manager devrait avoir une copie du protocole entre le gouvernement, le HCR et la communauté locale. En l absence de protocole (ce qui est parfois le cas dans les situations d IDP), les agences responsables pertinentes devraient être incitées à en élaborer un. Connaissance du protocole d accord par le personnel : Le camp manager devrait s assurer que tous les membres du personnel du camp connaissent le protocole. Connaissance du protocole d accord par la communauté du camp : Les dirigeants de la communauté du camp devraient, dans la mesure du possible, être associés à la négociation du protocole afin d en connaître les parties pertinentes. Compensations pour la communauté d accueil La négociation de dédommagements pour la communauté d accueil est normalement prise en charge par le gouvernement ou l agence chef de file dans le cadre de l élaboration du protocole d accord. La nature de l indemnisation de la communauté varie beaucoup en fonction des normes culturelles et des spécificités de chaque contexte local. Exemples de plans d indemnisation En Sierra Leone, différentes approches ont été adoptées : Les communautés d accueil des camps du district de Bo ont reçu une subvention de USD pour des projets d incitation au développement qui ont été mis en œuvre en collaboration avec la Commission nationale d Action sociale (NaCSA) en Sierra Leone. Dans le district de Kenema, les camps des communautés d accueil ont bénéficié de projets de développement collectif qui ont été décidés hors de la communauté. Il est important d appliquer le principe suivant lequel les mesures de compensation convenues doivent être cohérentes, de façon à ne pas susciter de divisions ou d animosités entre les prestataires de services, les résidents des camps et les communautés d accueil. Les mesures de compensation devraient être clairement définies dans le protocole d accord ou dans un document annexe. 14

15 RESPONSABILITÉS CLÉS DE L ÉQUIPE DE GESTION DU CAMP Accords d indemnisation : Le camp manager et son équipe doivent être parfaitement au courant des accords d indemnisation qui ont été conclus avec la communauté locale. Livraison, fourniture et gestion des indemnités : Dans certains cas, l agence de gestion du camp peut être responsable de la livraison, la fourniture ou la gestion de ces indemnités. Il est recommandé à tous les camps managers d exercer cette responsabilité avec prudence. Susciter de faux espoirs ou faire des entorses aux accords conclus peut occasionner de nombreux problèmes indésirables. Interrelations communauté d accueil résidents du camp L expérience montre que bon nombre des problèmes que les camp managers doivent résoudre au quotidien auraient pu être évités si des relations entre la communauté d accueil et la communauté du camp avaient été nouées à un stade précoce. Il y a beaucoup à gagner à établir, aussi tôt que possible, de solides mécanismes de communication entre ces deux communautés. Présentations formelles : Il est recommandé de procéder à la présentation des représentants de chaque communauté de façon formelle. De l importance d observer les protocoles locaux Dans le camp de Jembe, en Sierra Leone, un chef local refusa l introduction des communautés déplacées dans le camp jusqu à ce qu un porte-parole des déplacés lui soit formellement présenté et lui offre des noix de kola conformément à la coutume locale. Comités conjoints : Des comités conjoints devraient être institués, lorsqu il y a lieu, afin de permettre la résolution des problèmes d intérêt mutuel. Officier de liaison de la communauté d accueil : Un officier de liaison pourrait être nommé aux fins de représentation, ou un système d homologues communauté/camp pourrait être instauré afin de régler les questions d intérêt mutuel. Promotion des droits et responsabilités : Dès le départ, toutes les parties prenantes doivent connaître le statut de protection propre à chaque groupe. Les personnes déplacées et les réfugiés doivent prendre part à ces discussions de sorte qu ils puissent comprendre l étendue des droits qui leur sont accordés en fonction de leur statut. Parallèlement, ils doivent connaître leurs propres responsabilités et les droits et responsabilités de leurs hôtes. Tous les efforts destinés à faciliter une compréhension mutuelle devraient être encouragés, si possible par une action conjointe du gouvernement, de la communauté locale et des dirigeants des communautés déplacées. 15

16 RESPONSABILITÉS CLÉS DE L ÉQUIPE DE GESTION DU CAMP Relations entre la communauté d accueil et celle du camp : L équipe de gestion du camp doit faciliter une relation constructive entre la communauté d accueil et celle du camp en procédant à des présentations formelles selon les coutumes et protocoles locaux. Forum de discussion pour les communautés d accueil/du camp : Ces initiatives peuvent être soutenues, lorsque c est approprié, par les officiers de liaison du camp/de la communauté élus localement. Promotion des droits et responsabilités : Une fois qu un camp est établi et fonctionne, il incombe à son agence de gestion de s assurer que les droits et responsabilités sont répartis de façon appropriée au sein de la communauté du camp. Question relative à la délégation des responsabilités Il est important de s assurer que les communautés déplacées sont pleinement engagées dans les processus de décision. Toutefois, tempérer les attentes des personnes déplacées sera un défi à relever. Il y aura toujours des cas où l idéal ne pourra être atteint pour des raisons de sécurité politique et de logistique, et où des compromis seront nécessaires. Les processus décisionnels risquent d être paralysés si les représentants des communautés déplacées y sont associés à un stade trop précoce, et sont engagés dans des discussions dont ils ne maîtrisent pas le sujet. Le stade auquel il convient de faire entrer les personnes déplacées dans les discussions et la prise de décisions est crucial et ne peut être déterminé qu en fonction du contexte local. Kit d outils Lectures et références essentielles Voir «Toolkit», dans la version anglaise du manuel, p

17 Chapitre 2 : Installation, entretien et maintenance d un camp Introduction La conception d un camp a pour objectif fondamental d offrir aux personnes déplacées un lieu où elles puissent vivre en toute sécurité et dignité. Bien planifier un camp relève d un effort multidisciplinaire. D excellents talents de négociateur et des compétences en ingénierie associés à des connaissances opérationnelles en matière de services humanitaires tels que la santé, la logistique, l eau, l éducation, les services communautaires et l assainissement de l environnement sont des atouts essentiels dans les premiers stades de l installation d un camp. Dans les situations de réfugiés, c est l UNHCR/HCR qui prend la direction de l évaluation sur site et du processus global de planification. Bien qu étant destinée à faire face à un afflux de population dans l urgence, la planification commence souvent bien avant que l agence potentielle de gestion de camps ait été sélectionnée. Ainsi, l agence interviendra à un stade plus avancé et mettra en œuvre ce qui aura déjà été planifié. Toutefois, dans les situations de personnes déplacées internes (IDP), l agence de gestion a souvent un rôle bien plus large à jouer dans la sélection effective du site, la planification du camp et sa conception. Les acteurs impliqués dans la planification et la détermination des besoins juridiques et d agencement du site varieront selon la nature de l urgence et du stade auquel l agence de gestion du camp endossera ses responsabilités. Les acteurs susceptibles d y être associés sont les représentants des autorités locales, la communauté d accueil, les agences concernées des Nations Unies, les prestataires de services et les représentants de la population déplacée. Le levé du site, la planification matérielle des habitations, l infrastructure et la conception des composantes du camp constituent une tâche commune partagée par ces agences. La contribution d un camp manager à ce processus est essentielle, et devrait toujours être considérée. Après tout, les décisions prises à un stade précoce du processus de planification peuvent avoir des conséquences à long terme et tomber ainsi sous la responsabilité d un camp manager. Pourtant, l agence de gestion du camp entre souvent en scène lorsque le processus de planification touche à sa fin. Les responsabilités clés présentées dans le présent chapitre doivent donc être mises en relation avec le niveau et l à-propos de l implication de l agence de gestion du camp. Tous les aspects de la conception et de l installation du camp devraient toujours être envisagés dans une perspective soucieuse de la violence fondée sur l appartenance sexuelle (Gender-based Violence - GBV) et du VIH/SIDA. Processus de planification du camp : Qui devrait y prendre part? Les futurs résidents du camp Les dirigeants de la communauté d accueil Les prestataires de services partenaires les ONG Les agences concernées des Nations Unies Les autorités gouvernementales (dont les ministères) et locales 17

18 Responsabilités de l équipe de gestion du camp Comité technique de sélection du site La première étape de la conception d un camp consiste à constituer un comité technique de sélection du site. Les membres de ce comité sont souvent les futurs prestataires de services et les agences qui financeront le fonctionnement du camp. En principe, les critères de sélection du site concerneront la taille requise du site, les voies d accès, la localisation, la topographie, le type de sol, la végétation et l impact environnemental. Les ressources et les personnels disponibles devraient également être envisagés à ce stade. Levé du site et évaluation L étape suivante de l installation du camp consiste, pour l équipe technique, à estimer la viabilité de chacun des sites présélectionnés. Une évaluation des ressources existantes, des besoins présents et futurs des sites et une rapide cartographie figurent toutes parmi les activités courantes lors du choix d un site. Toute cartographie devrait être effectuée avec la technologie du Système de positionnement global (GPS) et du Système d information géographique (SIG). Les critères à prendre impérativement en considération sont : Les sources d eau : L eau est essentielle et doit être disponible en quantité suffisante toute l année. La disponibilité en sources d eau de surface telles que ruisseaux, rivières ou mares devrait être évaluée. Les puits creusés à la main ou les trous de sonde sont à préférer. Ce sont des investissements durables qui pourront être utilisés par les communautés locales après la clôture du camp. Taille du site : Le HCR recommande une surface minimum de 45 m 2 par personne. Cette surface inclut des espaces pour les jardins. La surface réelle par personne (hors jardin) ne saurait être inférieure à 30 m 2. Il faut donc estimer le nombre d arrivées prévues, ainsi que l espace nécessaire pour les augmentations imprévues d effectifs et la croissance de la population qui peuvent se traduire par un accroissement de 3 à 4 % par an. Ce critère comprend également l espace nécessaire pour les routes, services, abris et jardins familiaux, mais non l espace destiné aux pâturages pour le bétail. Accessibilité : L accessibilité du site toute l année est essentielle pour assurer l acheminement régulier de l aide humanitaire. Les routes doivent être accessibles tant en saison de pluies qu en saison sèche. Il est important d apprécier l accessibilité du terrain pour les équipements lourds tels que les niveleuses destinées à la construction de routes et aux travaux de préparation du site. Localisation : L accès aux autres zones habitées et les possibilités de développer des activités commerciales doivent être pris en considération lors de l étude des lieux. Les zones dangereuses telles que marais, plaines inondables, zones planes ou berges des cours d eau doivent être évitées en toutes circonstances. Il est important d établir un historique des usages antérieurs du site. Cette information permet d identifier les risques de rivalité possible pour l approvisionnement en ressources telles que l eau, le bois de chauffage et les matériaux de construction locaux. 18

19 Topographie : La pente doit être modérée, avec une déclivité comprise entre 2 et 5 à 6 % pour permettre un drainage correct, la distribution d eau par gravité et la réalisation de projets agricoles. Difficiles et coûteuses à développer, les pentes escarpées (10 % et plus) doivent être évitées. Les terrains plats posent souvent des problèmes de drainage et sont susceptibles de devenir marécageux en saison humide. Type de sol : Le sol du site sera de préférence perméable et sablonneux pour que le drainage des latrines se fasse correctement. Les sols noirs, riches, sont moins appropriés pour la construction de latrines. Des forages d essai devraient être pratiqués en plusieurs endroits de chaque site en vue de la construction des latrines. Les zones rocailleuses et les zones d horizons indurés seront impossibles à creuser pour y installer des sanitaires. Quand on utilise les puits comme principale source d approvisionnement en eau, la nappe phréatique doit se trouver à une profondeur minimum de 3 m en dessous de la surface. Les puits doivent être éloignés d au moins 5 m des fosses des latrines. En outre, la nappe phréatique doit se trouver à 1,5 m au moins plus bas que le fond d une fosse profonde pour latrines. Végétation et bois de chauffage : Un site naturellement boisé est recommandé pour fournir de l ombre. La conservation des arbres réduit aussi l érosion des sols. Le bois de chauffage est une ressource dont le besoin est constant dans un camp ; il faut donc trouver un site bien boisé avec du bois mort disponible. Il est recommandé de choisir un site suffisamment éloigné des communautés d accueil, de façon à réduire les rivalités entre populations. Écologie et culture : Il faudrait éviter d installer des camps dans des zones sensibles telles que parcs nationaux et autres sites d importance nationale et/ou internationale (pour les pratiques culturelles ou la religion locale par exemple), monuments, bâtiments historiques et sites de mémoire. Impact sur l environnement : Dès les premiers stades du processus de planification, l agence de gestion du site devrait organiser l acquisition de matériaux de construction locaux auprès de la communauté d accueil, et les transporter sur le site. Ceci réduira l impact de l extraction de matériaux dans l environnement immédiat, et contribuera au maintien de bonnes relations entre la communauté et la population déplacée. Pour plus de détails, voir Red R, Engineering in Emergencies (Ingénierie en situations d urgence). RESPONSABILITÉS CLÉS DE L ÉQUIPE DE GESTION DU CAMP Estimation des ressources en eau : Préalablement au choix du site, l équipe de gestion du camp devrait demander une évaluation technique de la disponibilité en eau. Elle devrait se renseigner auprès des représentants de la communauté d accueil pour savoir comment la situation de l eau change au fil des saisons. Évaluation du choix du site : Il est souhaitable que l équipe participe à autant d aspects que possible de l évaluation du choix du site. En tant qu agence de gestion de camps, prendre connaissance du terrain avant la construction effective sera un avantage lors du développement ultérieur des infrastructures et quand des problèmes devront être résolus. 19

20 Planification et conception Une fois qu un site physique approprié a été retenu, il faut élaborer un «schéma directeur» ou plan général. Un GPS d un prix modique peut cartographier la configuration du camp ainsi que les caractéristiques associées, telles que la capacité estimée, les sections environnantes, les caractéristiques naturelles et les autres lieux d habitation existants. Ce travail requiert un urbaniste qualifié. En partant de l unité familiale de base, on peut élaborer la disposition physique générale du camp suivant une approche modulaire ou en utilisant des modèles alternatifs illustrés dans la partie Kit d outils du présent chapitre. Module Composé de Nombre approx. de pers. Famille 1 famille 4 à 6 personnes 1 communauté 16 familles ou maisons 80 1 village 4 communautés bloc 4 villages (ou 16 communautés) (Source : Adaptation partielle d informations extraites de Handbook for Emergencies UNHCR/Manuel des situations d urgence, UNHCR, p. 140.) RESPONSABILITÉS CLÉS DE L ÉQUIPE DE GESTION DU CAMP Prise en considération des besoins individuels des ménages : L équipe de gestion du camp doit s assurer que la disposition physique du camp prend en compte les besoins des ménages individuels, de la même façon qu ils le feraient dans un village. Prise en considération des questions d entretien sur le long terme : L équipe doit examiner de manière approfondie les questions d entretien du camp sur le long terme, telles que le statut des routes, les infrastructures générales et le drainage. Les questions d entretien (et donc de coûts) pourront être réglées de façon plus efficace si elles sont identifiées suffisamment tôt. Considérations démographiques : L infrastructure du camp doit répondre aux besoins des diverses données démographiques de la population. Les réfugiés et les populations déplacées ne constituent pas un groupe homogène et arrivent souvent affaiblis. Les personnes vulnérables devraient être prioritaires lors de l attribution des logements proches des services essentiels du camp tels que la clinique, les centres de distribution, les services communautaires, etc. (Voir chap. 5. Protection.) De bonnes voies d accès, des sources d eau fiables et des installations sanitaires appropriées doivent être en place avant qu aucun habitant ne puisse être installé dans le nouveau camp. En outre, les sites de préparation des repas, les centres de distribution, les écoles temporaires d urgence et les centres d alimentation thérapeutiques sont également des structures nécessaires qu il convient de mettre en place avant l arrivée des futurs résidents du camp. 20