VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

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1 VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES Auctionsale after bankruptcy in France À la requête de Maître Olivier ZANNI Mandataire Liquidateur 34 rue d Auron, BOURGES FABRICATION DE MOBILIER EN BOIS VENTE EN SIMULTANÉ SUR LIVE BIDDING ON THE INTERNET MANUFACTURE OF WOOD FURNITURE Route de Buzançais ECUEILLE Catalogue complet disponible sur notre site internet Detailed catalogue on our website Mardi 1 er Décembre 2015 à 14h00 HOTEL DES VENTES 8 rue du Palais de Justice CHATEAUROUX Tuesday, December 1 th 2015 at p.m AUCTION ROOM 8 rue du Palais de Justice CHATEAUROUX Pour tout renseignement / For all request : Tél. : +33 (0) Maître Anne MEILLANT-JAMET Commissaire Priseur Judiciaire 8 rue du Palais de Justice CHATEAUROUX Tél. : Fax : chateauroux@36encheres.fr Assisté par : LUTÈCE INDUSTRIE Consultants internationaux en ventes industrielles 60, rue de Castagnary PARIS Tél. : +33 (0) Fax : +33 (0) English and Spanish : 33 (0) info@lutece-industrie.com

2 AVIS AUX ACHETEURS La présente vente publique est régie par les Conditions Générales de Ventes figurant en fin de catalogue et par les Conditions Particulières indiquées ci-après : VISITES Mardi 1 er Décembre 2015 de 8h00 à 12h00 JACQUELIN AGENCEMENT ET DEVELOPPEMENT SAS Route de Buzançais ECUEILLE DEROULEMENT DE LA VENTE La vente aura lieu le Mardi 1 er Décembre 2015 à 14h00 Hôtel des Ventes 8 Rue du Palais de Justice CHATEAUROUX Par le ministère de Maître Anne MEILLANT-JAMET Commissaire-Priseur Judiciaire 8 Rue du Palais de Justice CHATEAUROUX Les adjudications sont faites TTC. L'adjudicataire payera, en sus du prix d'adjudication des frais acheteurs de 12% HT ainsi que la TVA sur ces frais, soit 14,4 % TTC. Pour éviter tout ralentissement dans le déroulement de la vente, les acheteurs sont priés, avant les enchères, de remplir la Carte Acheteur disponible sur le site en salle de vente et lors des visites, en indiquant leurs coordonnées, et, la vente étant au comptant, de remettre un chèque signé à l ordre de Maître Anne MEILLANT-JAMET, ainsi que la garantie de paiement dont modèle ci-après si chèque non certifié. Pour les acheteurs assujettis et identifiés dans un autre Etat membre de l Union Européenne, indiquer leur numéro de T.V.A. et fournir l attestation du numéro d identification délivrée par l Administration fiscale de leur Pays. Pour les lots marqués d un (*) se reporter aux Conditions Générales de Vente en fin de catalogue. ENLEVEMENT DES LOTS En référence à l'article 4 des conditions générales de vente, aucun enlèvement ne pourra être effectué sans la production d'une garantie de paiement (voir modèle dans ce catalogue) ou de chèque certifié. Enlèvements sur rendez-vous A partir du Mercredi 2 Décembre 2015 Fin des enlèvements Jeudi 10 Décembre 2015 à 16h00 PAIEMENT LCL Mme ANNE JAMET Code Banque Code guichet N de compte K - Clé RIB 82 IBAN FR K82 BIC: CRLYFRPP 1

3 GARANTIE BANCAIRE Nous, soussignés, Banque : Adresse : Téléphone : Fax : Garantissons jusqu'à un montant de Les achats effectués par Monsieur ou Madame de la Société (Company / Firma) : Siège Social : R.C. : (euros) titulaire, dans notre banque, du compte n lors de la vente aux enchères publique des matériels de JACQUELIN AGENCEMENT ET DEVELOPPEMENT SAS Pour paiement, Monsieur / Madame... De la Société... établira un chèque que nous garantissons dans les limites indiquées ci-dessus ou bien le paiement pourra être versé, dès sa première demande écrite dans les mêmes conditions, au compte de : Maître Anne MEILLANT-JAMET Commissaire-Priseur Judiciaire 8 Rue du Palais de Justice CHATEAUROUX Tel : +33(0) Fax : +33(0) chateauroux@36encheres.fr Paiement LCL Mme ANNE JAMET Code Banque Code guichet N de compte K - Clé RIB 82 IBAN FR K82 BIC: CRLYFRPP Fait le..., à.... Signature Cachet commercial 2

4 ORDRE D ACHAT Vente JACQUELIN AGENCEMENT ET DEVELOPPEMENT SAS du Mardi 1er Décembre 2015 Par le ministère de Maître Anne MEILLANT-JAMET Commissaire-Priseur Judiciaire 8 Rue du Palais de Justice, CHATEAUROUX Tel : +33(0) Fax : +33(0) chateauroux@36encheres.fr NOM : FONCTION : SOCIETE (cachet) : ADRESSE : CP et VILLE : TELEPHONE : FAX : BANQUE :... N COMPTE... N TVA : Demandons à Maître Anne MEILLANT-JAMET d acheter pour notre compte les lots mentionnés ci-dessous pour le prix TTC et hors frais (14,4 % TTC) maximum indiqué, lors de la VENTE aux ENCHERES de la société JACQUELIN AGENCEMENT ET DEVELOPPEMENT SAS du Mardi 1er Décembre 2015 Nous avons pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les acceptons. Nous vous prions de trouver ci-joint un chèque/espèces ainsi qu une GARANTIE DE PAIEMENT d après le modèle proposé au catalogue. N de LOT ou Ensembles OFFRE MAXIMUM en TTC et HORS FRAIS Prix adjugé en TTC et HORS FRAIS DATE : SIGNATURE : 3

5 N Lot Est. Description Marque Type N de série Année Situation 1 Cercleuse avec dérouleur et pince 50 CYKLOP CYKLOP 2 Benne mobile, dimensions utile x1200 mm profondeur 600 mm 3 Tronçonneuse à chaîne électrique 150 STHIL, type , STIHL puissance 2700 W 4 4 agrafeuses SENCO, 2 de type SNS 60 41, et 2 de type SLP Chanfreineuse FESTOOL, type OFK 700 OQ Lot de 5 visseuses et 1 perceuse pneumatique 2 rainureuses DEWALT, 1 de type DW , 1 de type DW 670, 2 ponceuses à bande, 1 DEWALT, 1 BOSCH type PBS 60 Scie circulaire SWOOD, puissance 1500 W, table de 638x430mm Scie à coupe d'onglet MAKITA, type LS 1440, puissance 1380 W, Ø de lame 350 mm FESTOOL OFK 700 OQ DEWALT SWOOD MAKITA LS Cercleuse MAILLET MAILLET Taille haie STIHL, type HS 45 STIHL HS 45 Maintenance Perforateur HILTI, type TE 17 HILTI TE 17 Maintenance Compresseur sur cuve 50 litres WORTHINGTON, type DNX 150 MONO Cercleuse avec dévidoir et pince ORGAPACK, type OR T200 Armoires avec outillage divers, fraises, lames de scie circulaire divers, serre joints Cercleuse STRAPEX, type , n , année 1992 WORTHINGTON DNX 150 MONO Maintenance ORGAPACK OR T200 Montage STRAPEX Bascule chariots pour transport d'armoires Lot de 1 escabeau 12 marches, 2 escabeaux 8 marches Scie radiale conventionnelle, LYON FLEX Moulurière WEINIG GMBH&CO, type U17N, n , année 1979 LYON FLEX WEINIG GMBH&CO U17N

6 23 Tenonneuse GABBIANI, type TMA B, n GABBIANI TMA 56B Scie à panneau GIBEN, type 24 SUPERMATIC 74/E1, dimensions SUPERMATIC GIBEN des panneau à découper 300x400 74/E1 cm 25 Scie grand format à commande numérique GIBEN, type PRISMATIC PRISMATIC SPT H 115, n , année GIBEN SPT H , dimensions maxi des pièces 2001 usinées 520x300cm 26 Plaqueuse manuelle BRANDT BRANDT OPTIMAT, type KTD 72 ZM, n 0 KTD 72 ZM OPTIMAT , année Plaqueuse de champ BRANDT, type 27 KD 99 F, n , année 2008, avec table élévatrice d'entrée et BRANDT KD 99 F sortie 28 Scie circulaire ORTZA, type SE T, n , année 1990, avec ORTZA SE 300 T inciseur sur lame 29 Centre d'usinage à commande numérique MASTERWOOD, type PROJECT 500 L, n , MASTERWOOD PROJECT 500 L année 2013, dimensions maxi d'usinage 500x160cm 30 Centre d'usinage à commande numérique MASTERWOOD, type PROJECT 500 L, n , MASTERWOOD PROJECT 500 L année 2007, dimensions maxi d'usinage 500x160cm 31 Bras de chargement de panneau MANUT, type LM MULTIPAC, n , année 1999, charge 90 kg, MANUT LM MULTIPAC muni de 4 ventouses Table élévatrice, capacité 500 Kg Plaqueuse de champ BRANDT, type 33 optimat Kd 88 FQ, n , Optimat KD BRANDT année 2008, avec table élévatrice FQ d'entrée et sortie Centre d'usinage MASTERWOOD, 34 type PROJECT 316 K, n , année 1997, capacité d'usinage MASTERWOOD PROJECT 316 K x100 cm 35 Perceuse à commande numérique BIESSE, type ROVER 36, n , année 1989, capacité d'usinage BIESSE ROVER x120 cm 36 Table élévatrice BOLZONI, année , capacité 500 Kg BOLZONI Perceuse CHAMBON, type 150 BOHRMATIC, n 241/79 CHAMBON BOHRMATIC 241/79 5

7 38 Toupie MARTIN, type T25, n V , année 1989, avec MARTIN T 25 V entraineur Table élévatrice, capacité 1500 Kg Table élévatrice, capacité 1500 Kg 41 Toupie CHAMBON, type T , 500 n 29111, avec entraineur CHAMBON T Toupie CHAMBON, type T , 500 n 29111, avec entraineur, et CHAMBON T armoire d'outillages Toupie SICM CHAMBON SICM CHAMBON Perceuse horizontale GUILLET GUILLET 45 Perceuse à colonne CINCINNATI, 300 type PE 15, n 83277, année 1997 CINCINNATI PE Scie à coupe d'onglet DUBUS, n , année 1991 DUBUS Scie circulaire à coupe onglet ELU ELU Scie à ruban CHAMBON, n 34282, passage de 650 mm Scie circulaire OEATZA, type SE 150 T, année 1977, avec inciser sur lame Presse à stratifier ITALPRESSE, type SCF/6, capacité d'usinage max 330x130cm Encolleuse à strates OSAMA, type S2R 1300, n 01713, année 2009 CHAMBON OEATZA SE 150 T 1990 ITALPRESSE SCF/6 OSAMA S2R Presse tourniquée, 12 postes Ponceuse à bande HEESEMANN, type MFA, n 2005, année 2005, largeur 1350 mm Ponceuse à bande DMC CHRONOSAND, type 110 RRP, n 9A/002844, année 1994, largeur 1200 mm HEESEMANN DMC CHRONOSAND MFA 6 Impression Vernis 110 RRP 9A/ Vernis Ponceuse FLADDER FLADDER Vernis 63 Chaîne de vernis, longueur 130 m, (35 tonnes) Vernis 65 Cabine de peinture galvanisée OMIA, équipée d'aspiration et 500 filtre, dimensions longueur 400 OMIA Vernis cm, profondeur 230 cm, avec table de ponçage 66 Cabine de peinture galvanisée OMIA, équipée d'aspiration et 500 filtre, dimensions longueur 400 cm, profondeur 230 cm, avec table de ponçage OMIA Vernis 6

8 Cabine de peinture galvanisée OMIA, équipée d'aspiration et filtre, dimensions longueur 400 cm, profondeur 230 cm, avec table de ponçage Cabine de peinture galvanisée OMIA, équipée d'aspiration et filtre, dimensions longueur 400 cm, profondeur 230 cm, avec table de ponçage Cabine de peinture galvanisée OMIA, équipée d'aspiration et filtre, dimensions longueur 400 cm, profondeur 230 cm, avec table de ponçage Cabine de peinture KREMLIN, dimensions largeur 400 cm, hauteur 200 cm Ensemble de pistolage KREMLIN, avec pompe type , n 51151, rapport 30/35 Scie circulaire avec lame aluminium ELU, type MGS 72, puissance 2000 W Scie circulaire avec lame bois ELU, type MGS 72, puissance 2000 W Ponceuse à bande CHAMBON, type 210, n 1208, année 1982, bande de 2500x150 mm Scie circulaire STROMAB, type RS/75, n UI/GG année 1989, avec tête réglable Perceuse à colonne sur banc semiautomatique DUBUS, n 7307 Perceuse à commande numérique BIESSE, type ROVER 325 L, année 1991, avec 2 convoyeur à rouleaux, capacité d'usinage 400x100cm OMIA Vernis OMIA Vernis OMIA Vernis KREMLIN Vernis KREMLIN Vernis ELU MGS 72 Stockage ELU MGS 72 Stockage CHAMBON Stockage STROMAB RS/75 UI/GG 1989 Stockage DUBUS 7307 Stockage BIESSE ROVER 325 L 1991 Montage Chaîne d'emballage DICOMA comprenant, 2 tables de préparation, 2 tables avec tapis roulant, filmeuse, four de rétractation, et 1 table avec tapis roulant longueur 4 m, largeur 1500 mm Lot de 8 tables de travail avec bras lumineux DICOMA Montage Montage lot de 30 chariots 14 niveaux Montage Lot de +/ 1000 m de convoyeur à rouleaux largeur 500 mm et chariots sans roulettes divers Montage 7

9 Lot de 14 chariots, dimensions de plateau 1600x60mm Montage Lot de 5 chariots, dimensions 1500x800mm Benne mobile fourchable GOUBAR, dimensions utile 760x1250 mm profondeur 550 mm GOUBAR Benne mobile fourchable GOUBAR, dimensions utile 1000x1250 mm profondeur 550 mm GOUBAR Benne fourchable GOUBAR, dimensions utile 1200x1900 mm profondeur 1100 mm 100 Touret à meuler JET PROMAC, type E JET PROMAC 316 E Quincaillerie Scie fer ULTRA, type C81 ULTRA C 81 Quincaillerie 102 Scie aluminium OMGA, type T , n , année 2003 OMGA T Quincaillerie Magasin avec fourniture divers, abrasifs, quincaillerie, avec racks métallique, hauteur 2 m, largeur Quincaillerie 0,92 m Scie circulaire à eau RGA RGA Maintenance Tour à métaux horizontal HENDEY, E;P 800 mm, H.P. 150 mm, avec armoire d'outillage divers Fraiseuse P.HURE, table de 1000x300 mm HENDEY P.HURE Maintenance Maintenance Touret à meuler HVL, type M 20 HVL M 20 Maintenance Perceuse à colonne ADAM, type C 26 Poste de soudure mig SARAZIN, type Soudure 26,20 Ensemble de soudure autogène avec détendeur et chariot Bétonnière Guy NOEL, capacité 300 litres Chèvre d'atelier WANODA, capacité maxi 1000 Kg ADAM C 26 Maintenance SARAZIN Soudure 26,20 Maintenance Maintenance Guy NOEL Maintenance WANODA Maintenance Enclume Maintenance Etablis avec étaux et cisaille Maintenance Ensemble de la pièce, rayonnage et divers Compresseur ATLAS COPCO, type GA 55 C Sécheur d'air frigo FRIULAIR DRYERS, type ACT 80/AC, année 2006 Maintenance ATLAS COPCO GA 55 C FRIULAIR DRYERS ACT 80/AC

10 Cuve verticale, année 2014, capacité 1000 litres, pression 12 bars Compresseur ATLAS COPCO, type GA Compresseur ATLAS COPCO, type GA 37+ Sécheur d'air frigo ATLAS COPCO, type FD 511 Cuve verticale, année 2014, capacité 1000 litres, pression 12 bars Broyeur WEISS, type CR 40/324mm, année 2000, puissance 30 KW Système d'aspiration, tuyauterie en galva comprenant 500 m de tuyaux Ø 450 cm, 450 m de tuyaux Ø 500 cm, 350 m de tuyaux Ø 300 cm, 75 m de tuyaux Ø 400 cm Chariot élévateur diesel NISSAN, capacité 6 tonnes, hauteur de levée 4500 mm Chariot élévateur gaz FENWICK, type H 25, année 1998, capacité 2500 Kg, hauteur 3570 mm, translation intégrée Chariot élévateur électrique FENWICK, type 125EPZS575SGC Transpalette à conducteur portée FENWICK, type N20, année 2013, fourche de 220cm Transpalette longueur de fourche 2 m, capacité 2000 Kg 2014 ATLAS COPCO GA Extérieur ATLAS COPCO GA 37 + Extérieur ATLAS COPCO FD 511 Extérieur 2014 Extérieur WEISS CR 40/324mm 2000 Extérieur Extérieur NISSAN WF O5A68U FENWICK H FENWICK 125EPZ575SGC FENWICK N Transpalette, capacité 2000 Kg Transpalette, capacité 2000 Kg Transpalette, capacité 1000 Kg, hauteur de levée 800 mm, montée sur batterie Transpalette MIC, type L 2000 E.B, n 9773, capacité 2000kg Ensemble de convoyeur à rouleaux et divers Rayonnage 3 niveaux largeur d'échelle 1000 mm, hauteur 4000 mm, lisse de 2700 mm, longueur 11 m, rayonnage 9 et 6 niveaux largeur d'échelle 1000 mm, hauteur 2200 mm et 3900 mm, lisses de 3700 mm, longueur 7,5 m MIC L 2000 E.B

11 Lit bureau Stock de plaques d'aggloméré laquées, +/ 100 plaques de 5310x2100x19 mm, +/ 70 plaques de 2800x2100x19 mm, +/ 70 plaques de 5310x2100x30 mm, +/ 30 plaques 5620x1830x50 mm, +/ 24 plaques 2800x2070x19 mm et divers Stock de +/ 500 portes de placard chêne divers Stock de +/ 110 armatures de lit, accessoires, lattes et divers Lot de matelas, 10 matelas 90x190x14 cm, 2 matelas 140x190x12 cm, 10 matelas 140x190x14 cm, 4 matelas de 80x200x14 cm, 4 matelas 80x187x12 cm Bibliothèque laqué blanc, table avec abattant étagère, meuble informatique Armoire lit abattable avec canapé, 2 bibliothèques Armoire lit avec sommier, bibliothèque ouvrant à 3 portes laquées blanc et bleu Armoire lit, bibliothèque vitrées, boîte d'angle dressing pivotant, façade laquée rouge Table plateau verre poli, table rectangulaire, 3 éléments d'étagère, 3 armoires sans portes, armoire ouvrant à 3 portes à glaces coulissantes Table ovale, 3 fauteuils, 1 chaise, 1 bibliothèque 4 tiroirs bas, 1 bibliothèque 2 portes vitrées, 2 portes bas, 1 grand coffre FICHET BAUCHE Bureau avec retour, 2 caissons, 1 fauteuil, 1 armoire 2 portes laquée blanc, 1 commode 3 tiroirs, 1 meuble d'angle, 1 bibliothèque Meuble de classement à courrier, meuble à affranchir, meuble îlot central, 3 armoires métallique, 1 bibliothèque 2 bureaux, 2 chaises, 1 vestiaire, 2 meubles à 2 portes, 1 meuble, 4 étagères, 1 meuble 4 portes, 1 meuble 4 tiroirs et 1 porte, 1 bureau avec plateau pivotant Stock bois Stock bois Atelier Mezzanine Hall Salle d'exposition Salle d'exposition Salle d'exposition Salle d'exposition Local déco Etage bureau direction Etage bureau comptable Etage archives Etage bureaux réception 10

12 bureaux, 2 caissons, 1 meuble à 2 portes, 1 meuble 7 étagères, 1 bibliothèque 4 tiroirs, 1 bibliothèques 2 portes 5 étagères, 1 bibliothèque 1 porte 4 étagères Bureau laqué blanc, 2 chaises, 1 fauteuil, 1 commode, 2 tiroirs, 1 meuble étagère, 1 meuble 2 portes, 1 meuble avec retour d'angles Etage bureaux commerciaux Etage bureau Mme MICHENET Bureau finition chêne, 2 chaises, 3 meubles à étagères, 2 meubles bas Etage bureau du Designer grandes tables, 11 chaises, 1 fauteuil, 2 meubles 1 porte, 1 meuble 2 portes, 1 meuble, 4 tiroirs, 5 étagères bureau, 2 chaises, 1 meuble à 3 portes laquées bleu, 1 meuble d'angle, 1 meuble bas Etage petit bureaux méthode grands bureaux, 7 chaises de bureaux, 1 meuble 3 portes, 3 armoires 2 portes coulissantes, 1 bibliothèque à casiers, 2 bibliothèques Massicot IDEAL, largeur de lame 360 mm IDEAL Etage bureaux méthode Etage bureaux méthode tables, 18 chaises, 2 micro ondes Réfectoire Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale HP pro, 1 écran YUNDAI, 1 clavier et souris Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale ACER M 460, 1 écran HP, 1 clavier et souris Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale ACER 6900 Pro, 1 écran HP, 1 clavier et souris Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale AMD, 1 écran ACER Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale DELL 4800, 1 écran HP, 1 clavier Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale, 1 écran HP, 1 clavier 11

13 Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale HP, 1 écran LG, 1 clavier Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale HP, 1 écran DELL, 1 clavier 12

14 LA VENTE ET SON DEROULEMENT CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Article 1 La vente est publique et a lieu aux enchères. L adjudication sera faite au plus offrant contre paiement comptant. En cas de double enchère, le lot sera remis en vente et le public admis à enchérir à nouveau. Article 2 La vente a lieu dans l ordre indiqué dans le catalogue de vente. Le Commissaire-Priseur Judiciaire se réserve toutefois le droit de s écarter de l ordre du catalogue, de réunir ou diviser des lots, ou retirer des lots qui n atteindraient pas un prix à sa convenance, même après enchères dépassant la mise à prix. Article 3 Les matériels sont vendus dans l état où ils se trouvent lors de la vente, sans aucune garantie ni aucun recours. L acheteur potentiel est considéré comme compétent, et réputé avoir pris connaissance de l état du matériel lors des expositions. Les photos utilisées sur les différentes publicités ne sont pas contractuelles. Les cotes, quantités et qualités figurant au catalogue ne sont données qu à titre indicatif et ne sont pas garanties. LE PAIEMENT DU PRIX, DES FRAIS ET TAXES Article 4 Les adjudications sont faites TTC. L'adjudicataire payera, en sus du prix d'adjudication des frais acheteurs de 12% HT ainsi que la TVA sur ces frais, soit 14,4 % TTC. Pour être effectif, le paiement se fera : - soit en espèces dans le respect de la réglementation en vigueur, soit 1 000, - soit par chèque certifié ou par chèque accompagné obligatoirement d une garantie bancaire (voir modèle dans ce catalogue), - soit par virement bancaire (mode de règlement exigé pour les acheteurs hors France) Les acheteurs hors France devront s acquitter du montant de la TVA française au taux de 20 %, comme caution. Cette somme sera remboursée sur présentation du document de transport pour les acheteurs de la CE, et sur présentation du document d export pour les acheteurs hors CE. L ensemble des frais bancaires restera à la charge de l acheteur. TRANSFERT DE PROPRIETE ET GARANTIES Article 5 Les acheteurs deviennent responsables de leurs lots dès l adjudication prononcée, mais le transfert de propriété ne sera effectif que lors de l encaissement définitif du paiement. A compter de l adjudication, le vendeur ne saura être tenu pour responsable de la disparition partielle ou totale du lot adjugé, ou des dommages qui pourraient lui être occasionnés. ENLEVEMENT DES LOTS ADJUGES Article 6 Les enlèvements devront être effectués par l acheteur dans les délais annoncés dans le catalogue et/ou lors de la vente. Dans le cas où les lots ne seraient pas retirés dans les délais impartis, le vendeur se réserve le droit d appliquer aux acheteurs retardataires des frais de stockage et de gardiennage, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée d aucune manière quant à l état ou la conservation des lots en question. 13

15 Article 7 Sauf stipulation expresse, les conduites de gaz, d eau, de vapeur, d électricité ou autre raccordement au lot adjugé seront débranchés au premier raccord, interrupteur, vanne ou repère apposés par le vendeur sur les conduites. RESTRICTION CONCERNANT LA VENTE DE CERTAINS MATERIELS Article 8 Les machines et éléments de production sont vendus généralement conformes aux dispositions techniques, ainsi qu'aux normes de sécurité légales ou réglementaires françaises. Cette conformité est attestée soit par la Plaque de Conformité (machine mise en service après le 15 Janvier décrets et 544) ou la Plaque CE (machine mise en service après le 15 Janvier décrets 93-40) et le certificat de conformité. Article 9 Lorsque l'effet mis en vente n'est pas conforme aux dispositions techniques, ainsi qu'aux normes de sécurité légales ou réglementaires françaises, cette non-conformité et les restrictions de vente qui en découlent seront mentionnées dans le catalogue de la vente dans le descriptif et indiquées lors de la mise aux enchères. Article 10 Les machines non conformes sont vendues inaptes à la mise en production. Elles seront vendues en l état : 1. à une personne physique ou morale destinant le matériel à une utilisation hors CE. 2. à une personne physique ou morale ayant la qualité de revendeur, reconstructeur ou collectionneur s engageant à une mise en conformité, sous sa responsabilité, avant cession à un exploitant. 3. à un professionnel ayant pour activité le recyclage des composants. Article 11 Les dispositions des articles 8 à 10 ne sont pas applicables dans le cas de vente judiciaire pratiquée après jugement prononçant la liquidation judiciaire du vendeur. Article 12 Les dispositions des articles 8 à 11 ne sont pas applicables dans le cas de vente judiciaire pratiquée après jugement prononçant la liquidation judiciaire du vendeur. DISPOSITIONS DIVERSES Article 13 Les présentes conditions de vente sont réputées connues et acceptées sans réserve par l acheteur. Seule la version des conditions générales de vente rédigées en langue française, régit la vente ; toute traduction n est qu indicative. * * * 14

16 STOCK (SUITE) STOCK LOT N 164 LOT N 160 Armoire lit, bibliothèque vitrées, boîte d angle dressing pivotant, façade laquée rouge Wardrobe bed, bookcase (glass panes), corner unit for rotating wardrobe Bibliothèque laqué blanc, table avec abattant étagère, meuble informatique Bookcase, table with fl ap shelf, computer furniture Ce dépliant photos ne présente qu un échantillon des matériels proposés à la vente. POUR PLUS DE DÉTAILS, VEUILLEZ TÉLÉCHARGER LE CATALOGUE SUR NOTRE SITE This photo fl yer only contains a survey of the objects to be auctioned. FOR MORE DETAILED INFORMATION, PLEASE DOWNLOAD THE CATALOGUE ON OUR WEBSITE VISITES GERM VIEWING JACQUELIN AGENCEMENT ET DEVELOPPEMENT SAS Route de Buzançais ECUEILLE ECUEILLE FRANCE BELGIUM LUX. SWITZERLAND JACQUELIN AGENCEMENT ET DEVELOPPEMENT SAS Route de Buzançais ECUEILLE Mardi 1 er Décembre 2015 de 8h00 à 12h00 ANDORRA Tuesday, December 1 th 2015 from 8.00 a.m to a.m IT CONDITIONS DE VENTE : Les conditions générales de vente sont précisées au catalogue, notamment en ce qui concerne les restrictions sur la vente des matériels non conformes aux dispositions techniques ainsi qu aux normes de sécurité légales ou règlementaires françaises. Les lots concernés sont repérés par un astérisque dans le catalogue de vente. Le paiement des lots s effectue au comptant majoré du montant des frais 14,4% TTC. Paiement/ Bank details LCL - Mme ANNE JAMET Code Banque Code guichet N de compte Clé RIB K 82 IBAN FR K82 BIC CRLYFRPP Lutèce Industrie R.C.S. Paris B LUTÈCE INDUSTRIE Tél. : +33 (0) Consultants internationaux en ventes industrielles Fax. : +33 (0) , rue de Castagnary English and Spanish : +33 (0) PARIS info@lutece-industrie.com

17 CARTE D ENREGISTREMENT REGISTRATION CARD Pour vous enregistrer, merci de nous remettre ce formulaire lors des visites ou avant la vente, avec votre carte de visite si possible. To be registered, please give us back this document during the visit or before the auction, with your business card if possible. N ACHETEUR / BUYER SOCIÉTÉ / COMPANY : ADRESSE / ADRESS : CODE POSTAL / ZIP CODE : VILLE / TOWN : TÉLÉPHONE / PHONE : PAYS / COUNTRY : TÉLÉCOPIE / FAX : N TVA INTRA. / VAT NUMBER NOM / LAST NAME : FONCTION / FUNCTION : GARANTIE BANCAIRE OUI / YES NON / NO BANK GARANTEE Montant / Amount : ESPÈCES / CASH OUI / YES NON / NO MOBILE : DATE : SIGNATURE : Montant / Amount : CHÈQUE / CHECK OUI / YES NON / NO LUTÈCE INDUSTRIE Tél. : +33 (0) Consultants internationaux en ventes industrielles Fax. : +33 (0) , rue de Castagnary PARIS info@lutece-industrie.com