UNIVERSITÉ SAVOIE MONT BLANC BILAN SOCIAL 2013

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1 UNIVERSITÉ SAVOIE MONT BLANC BILAN SOCIAL 2013

2 2 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

3 ÉDITO «Ce ne sont pas les murs qui font la cité, mais les hommes» (Platon). Ce ne sont pas les campus qui font l université Savoie Mont Blanc, mais les hommes et les femmes à l esprit pionnier qui la façonnent et lui donnent du sens au quotidien. Ce sont sa première et ultime richesse. Le bilan social en est son miroir. Le miroir réfléchit. Il fait réfléchir également car il est en capacité de refléter le passé proche. Il y a peu, notre université était engagée dans un vaste mouvement de contractualisation, et donc de précarisation, de ses personnels. L année 2013 aura été celle de la confirmation de la rupture engagée à parts égales par la loi Sauvadet et la nouvelle politique volontariste de titularisation des personnels confiée à David Bailleul, vice-président Personnel et Action Sociale. Cette action se reflète dans les chiffres : 36 titulaires de plus entre 2012 et 2013, et les concours ouverts en 2014 confirment la nouvelle donne. Ce rapport offre aussi une meilleure place à la présentation de l action en faveur de l égalité femmes-hommes menée par Fabienne Gillonnier, chargée de cette mission. La photographie est un peu plus nette. Des progrès émergent, auxquels participe activement le Service Communication emmené par Carole Buret. Bien des efforts restent à mener ensemble car la parité renvoie à des choix de société qui dépassent l établissement. Mais le mouvement de fond est engagé. Il participe de l identité de notre université. En effet, dans un monde académique en mutation à l échelle internationale, il est essentiel de savoir qui nous sommes et où nous entendons, collectivement, aller ensemble. Ce sentiment d appartenance porte une vision de l avenir, une foi en un destin collectif, qui conduit nécessairement à transcender nos sites pour construire l université de demain. Socrate s estimait «ni Athénien, ni Grec, mais citoyen du monde». Tout comme lui, nous ne sommes pas d un site, d un service, d une composante de formation ou d une unité de recherche. Nous sommes l université Savoie Mont Blanc. Denis VARASCHIN Président de l'université Savoie Mont Blanc David BAILLEUL Vice-président Personnel et Action Sociale PS : Nos sincères remerciements s adressent aux personnels de la direction de l'aide au pilotage, de la direction des ressources humaines, du service communication et tous les autres personnels et services concernés qui, sans ménager leur peine, ont élaboré ce riche document. Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

4 SOMMAIRE ÉDITO...3 PRÉSENTATION...5 EFFECTIFS...6 Ensemble du personnel par statut...7 Ensemble du personnel par filière, statut et sexe...8 Ensemble du personnel par filière, statut et catégorie...10 Enseignants-chercheurs/Enseignants titulaires par filière corps et sexe...12 Personnels BIATSS titulaires par filière, corps et sexe...14 Personnels contractuels par filière, corps et sexe...17 RÉPARTITION...21 Ensemble du personnel...22 Enseignants-chercheurs/Enseignants titulaires et contractuels...23 Doctorants titulaires et contractuels...24 BIATSS titulaires et contractuels...25 BIATSS titulaires...26 MASSE SALARIALE...27 Masse salariale globale Masse salariale par ensemble de personnels...29 Masse salariale par filière et par statut...31 Effectifs de l ensemble du personnel par INM...33 Effectifs des Enseignants-chercheurs/Enseignants par INM...34 Effectifs des BIATSS par INM...35 Quelques mots sur le GVT (Glissement Vieillesse Technicité)...36 PROMOTIONS...37 Enseignants-chercheurs/Enseignants ayant bénéficié d une promotion en Personnels BIATSS ayant bénéficié d une promotion en Concours filière RF organisés en 2013 pour l Université Savoie Mont Blanc...40 MOUVEMENTS...41 Mouvements de personnels en 2013 : entrées Mouvements de personnels en 2013 : sorties FORMATION...45 Bilan des actions de formation HYGIÈNE ET SÉCURITÉ...47 Accidents du travail...49 BILAN DE L'ASSISTANTE SOCIALE...50 ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES...52 ENVIRONNEMENT SOCIAL AU TRAVAIL...54 ASCUS...55 ABSENCES...56 Absences médicales...57 Absences spécifiques...58 Synthèse des absences...59 GLOSSAIRE Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

5 PRÉSENTATION Les chiffres clés de l'université Savoie Mont Blanc (Données Sise au 15 janvier 2014) étudiants inscrits (hors doctorants) nouveaux bacheliers étudiants étrangers 109 nationalités représentées 19 laboratoires de recherche, dont 11 unités mixtes et 8 équipes d'accueil 2 fédérations de recherche 277 doctorants 1 collège doctoral 10 écoles doctorales (dont une en propre) Plus m² de surface totale de bâtiments 1 cellule de développement de la formation continue et de l'alternance 1 Club des entreprises fédérant 100 entreprises et institutions du territoire Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

6 EFFECTIFS Toutes les extractions de chiffres sont en date du 31 décembre et s entendent hors vacataires et hors apprentis (Sources : Virtualia / BO.fichiers TG.KX). Catégorie Contractuel Les personnels de la Fonction publique sont organisés en trois catégories hiérarchiques : La catégorie A correspond aux fonctions d étude, d encadrement, de conception et de direction ; La catégorie B correspond aux fonctions d application et de mise en œuvre des procédures ; La catégorie C correspond aux fonctions techniques et d exécution. Agent non titulaire rémunéré sur le budget de l établissement ou affecté sur un emploi budgétaire (rémunéré sur le budget État). Il convient de distinguer les contractuels de droit public, qui sont classés selon leur niveau de responsabilité dans les catégories A, B ou C, et les contractuels relevant du droit privé, qui sont recrutés essentiellement sous contrats d accompagnement dans l emploi (CUI-CAE). ETP Grade Statut Titulaire Vacataire Équivalent Temps Plein : unité de mesure des postes. Subdivision du corps, la hiérarchie des grades au sein d un corps est déterminée par les statuts. Ensemble des règles régissant un même corps de fonctionnaires. On distingue un statut général des fonctionnaires de la Fonction publique d État et des statuts particuliers pour chaque corps tel que les Enseignantschercheurs, les Ingénieurs techniques et administratifs de recherche et de formation ou les secrétaires d administration de l Éducation nationale et de l enseignement supérieur. Agent occupant définitivement un emploi de la Fonction publique. Personne recrutée pour des travaux ponctuels et qui est rémunérée à la vacation. Corps Ensemble de fonctionnaires soumis au même statut et mêmes grades. Les corps sont classés en catégories A, B ou C. Effectif Une personne physique est comptabilisée pour une unité. 6 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

7 Ensemble du personnel par statut uu En effectif STATUT NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % Titulaire ,2% % ,4% Contractuel ,8% % ,6% TOTAL % % % dont 43 contrats de recherche RÉPARTITION DU PERSONNEL PAR STATUT Effectifs au dont 29 contrats de recherche 27,6% Titulaire Contractuel 72,4% ww En ETP * STATUT NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % Titulaire 852,8 71,4% 844,1 71% ,4% Contractuel 342,1 28,6% 344,7 29% 319,1 26,6% TOTAL 1194,9 100% 1188,8 100% 1201,1 100% dont 40,4 ETP contrats de recherche dont 27,5 ETP contrats de recherche * ETP : l Équivalent Temps Plein prend en compte la quotité de travail des agents dans son calcul. Exemple : un agent à 80% sera comptabilisé pour 0,8 ETP Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

8 Ensemble du personnel par filière, statut et sexe uu En effectif FILIÈRE SEXE Titulaire Contractuel TOTAL Titulaire Contractuel TOTAL Titulaire Contractuel TOTAL Enseignant-chercheur/ Femme Enseignant Homme Total Enseignant-chercheur/Enseignant Doctorant* Femme Homme Total Doctorant* BIATSS Femme Homme Total BIATSS TOTAL * Doctorant contractuel salarié RÉPARTITION DU PERSONNEL PAR STATUT ET FILIÈRE Effectifs au RÉPARTITION DU PERSONNEL PAR SEXE Effectifs au % 50% Enseignant-chercheur/Enseignant Doctorant 49,3% 50,7% Femme Homme BIATSS 7% 8 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

9 ww En ETP * FILIÈRE Sexe Titulaire Contractuel TOTAL Titulaire Contractuel TOTAL Titulaire Contractuel TOTAL Enseignant-chercheur/ Enseignant Femme 169, ,6 166, ,1 174, ,7 Homme 358,4 35, ,6 395,6 362, ,6 Total Enseignant-chercheur/Enseignant ,6 583,6 524,1 64,6 588,7 537, ,3 Doctorant** Femme Homme Total Doctorant** ,0 84, BIATSS Femme 206,3 143,9 350,2 199,1 152,7 351,8 226,5 130,7 357,2 Homme 117,5 52,7 170,2 119,9 44,4 164,3 118,2 34,4 152,6 Total BIATSS 323,8 196,6 520, ,1 516,1 344,7 165,1 509,8 TOTAL 852,8 342,1 1194,9 844,1 344,7 1188, ,1 1201,1 * ETP : l Équivalent Temps Plein prend en compte la quotité de travail des agents dans son calcul. Exemple : un agent à 80% sera comptabilisé pour 0,8 ETP ** Doctorant contractuel salarié RÉPARTITION PAR FILIÈRE ET PAR SEXE Effectifs au Femme Homme Ens.-chercheur/Enseignant Doctorant BIATSS Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

10 uu Filière Statut A B C TOTAL % A B C TOTAL % A B C TOTAL % Enseignant-chercheur/ Enseignant Total Enseignant-chercheur/ Enseignant Doctorant * Titulaire ,9% ,9% ,4% Contractuel ,6% ,4% ,1% ,5% ,3% ,6% Titulaire 1 1 0,1% 1 1 0,1% Contractuel ,1% ,6% ,2% Total Doctorant* ,1% ,7% ,2% BIATSS Ensemble du personnel par filière, statut et catégorie En effectif Titulaire ,3% ,2% % Contractuel ,1% ,9% ,2% Total BIATSS ,4% ,1% ,2% TOTAL % % % * Doctorant contractuel salarié 70% 10% 20% 71% 10% 19% 71% 9% 20% RÉPARTITION DU PERSONNEL PAR CATÉGORIE Effectifs au % BIATSS Catégorie A 9% BIATSS Catégorie B 50% BIATSS Catégorie C 20% Doctorant 7% Enseignant-chercheur/ Enseignant 10 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

11 ww En ETP * Filière Statut A B C TOTAL % A B C TOTAL % A B C TOTAL % Enseignant-chercheur/ Enseignant Total Enseignant-chercheur/ Enseignant Doctorant** Titulaire ,2% 524,1 524,1 44,1% 537,3 537,3 44,7% Contractuel 55,6 55,6 4,7% 64,6 64,6 5,4% ,2% 583, ,6 48,8% 588, ,7 49,5% 599, ,3 49,9% Titulaire 1 1 0,1% 1 1 0,1% Contractuel ,5% % ,7% Total Doctorant** ,6% ,1% ,7% BIATSS Titulaire 107,3 79,6 136,9 323,8 27,1% ,1 129, ,8% 118,8 74,7 151,2 344,7 28,7% Contractuel 65,4 40,5 90,6 196,6 16,4% 64,8 35,8 96,5 197,1 16,6% 52, ,2 165,1 13,7% Total BIATSS 172,7 120,1 227,6 520,4 43,5% 175,8 113,9 226,4 516,1 43,4% 171,7 104,7 233,4 509,8 42,4% TOTAL 847,3 120,1 227,6 1194,9 100% 848,5 113,9 226,4 1188,8 100% ,7 233,4 1201,1 100% 71% 10% 19% 71% 10% 19% 72% 9% 19% * ETP : l Équivalent Temps Plein prend en compte la quotité de travail des agents dans son calcul. Exemple : un agent à 80% sera comptabilisé pour 0,8 ETP ** Doctorant contractuel salarié RÉPARTITION PAR STATUT Titulaire Contractuel Ens.-chercheur/ Enseignant 0 Doctorant BIATSS Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

12 Enseignants-chercheurs/Enseignants titulaires par filière, corps et sexe uu En effectif FILIERE CORPS Femme Homme TOTAL % Femme Homme TOTAL % Femme Homme TOTAL % Enseignantchercheur Professeur des universités ,2% ,9% ,8% Maître de conférences ,3% % % ATER* 1 1 0,2% ,1% Total Enseignant-chercheur ,7% ,9% ,7% Enseignant second degré Enseignant ,3% ,1% ,3% Total Enseignant second degré ,3% ,1% ,3% TOTAL % % % * Enseignant 2nd degré stagiaire ou titulaire détaché pour exercer les fonctions d'ater ENSEIGNANTS-CHERCHEURS/ENSEIGNANTS PAR CORPS Effectifs au % 6% 23% Professeur certifié Professeur des universités 50% Professeur agrégé Maître de conférences 20% Autres 12 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

13 ww En ETP * FILIÈRE CORPS Femme Homme TOTAL % Femme Homme TOTAL % Femme Homme TOTAL % Enseignantchercheur Professeur des universités ,2% 20 92,8 112,8 21,5% 20 95,8 115,8 21,6% Maître de conférences 95,9 175,6 271,5 51,4% 96,4 177,4 273,8 52,2% 98,7 173,5 272,2 50,7% ATER** 1-1 0,2% ,1% Total Enseignant-chercheur 116,9 272,6 389,5 73,8% 116,4 270,2 386,6 73,8% 122,7 271, ,3% Enseignant second degré Enseignant 52,7 85, ,2% 49,7 87,8 137,5 26,2% 52 91,3 143,3 26,7% Total Enseignant second degré 52,7 85,8 138,5 26,2% 49,7 87,8 137,5 26,2% 52,0 91,3 143,3 26,7% TOTAL 169,6 358, % 166, ,1 100% 174, ,3 100% * ETP : l Équivalent Temps Plein prend en compte la quotité de travail des agents dans son calcul. Exemple : un agent à 80% sera comptabilisé pour 0,8 ETP ** Enseignant 2nd degré stagiaire ou titulaire détaché pour exercer les fonctions d'ater RÉPARTITION DES ENSEIGNANTS- CHERCHEURS/ENSEIGNANTS Effectifs au Enseignant-Chercheur 27% Enseignant 73% Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

14 CORPS de la filière AENES + santé Personnels BIATSS titulaires par filière, corps et sexe uu En effectif Femme Homme TOTAL % BIATSS % dans l AENES Femme Homme TOTAL % BIATSS % dans l AENES Femme Homme TOTAL % BIATSS % dans l AENES Agent comptable ,6% ,6% 1 1 0,6% DDS ,2% ,3% - - AAE ,5% ,5% ,6% Total Catégorie A ,2% 15,3% ,6% 16,4% ,5% 15,2% SAENES ,7% ,6% ,7% Assistant de service social 1-1 0,6% 1-1 0,6% 1 1 0,6% Infirmière 3-3 1,8% 3-3 1,9% 3 3 1,9% Total Catégorie B ,8% 25,2% ,7% 25,2% ,7% 27,2% Adjoint administratif + ATEC ,5% ,5% ,6% Total Catégorie C ,9% 59,5% ,2% 58,5% ,7% 57,6% Total AENES ,8% 100% ,5% 100% ,9% 100% CORPS de la filière ITRF Femme Homme TOTAL % BIATSS % dans l ITRF Femme Homme TOTAL % BIATSS % dans l ITRF Femme Homme TOTAL % BIATSS % dans l ITRF IGR ,6% ,7% ,7% IGE ,3% % % ASI ,8% % ,2% Total Catégorie A % 52,6% ,1% 52,7% ,4% 48,9% TECH ,7% ,7% ,6% Total Catégorie B ,3% 23,7% ,8% 24,7% ,4% 17,6% ADTRF ,7% ,7% ,5% Total Catégorie C ,3% 23,7% ,9% 22,7% % 33,5% Total ITRF ,7% 100% ,9% 100% ,8% 100% CORPS de la filière BIB Femme Homme TOTAL % BIATSS % filière BIB Femme Homme TOTAL % BIATSS % filière BIB Femme Homme TOTAL % BIATSS % filière BIB Conservateur général % ,1% ,9% Conservateur des bibliothèques ,1% % ,8% BIB ,1% ,1% ,8% Total Catégorie A ,3% 24,2% ,6% 27,3% ,4% 26,5% BIBAS ,3% ,3% ,5% Total Catégorie B 9-9 2,6% 27,3% 9-9 2,6% 27,3% 9-9 2,4% 26,5% Magasinier ,5% ,5% ,1% Total Catégorie C ,6% 48,5% ,4% 45,5% ,3% 47,1% Total BIB ,5% 100% ,6% 100% ,2% 100% TOTAL BIATSS % % % 14 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

15 ww En ETP * CORPS de la filière AENES + santé Femme Homme TOTAL % BIATSS % dans l AENES Femme Homme TOTAL % BIATSS % dans l AENES Femme Homme TOTAL % BIATSS % dans l AENES Agent comptable ,7% ,7% ,7% DDS ,7% ,7% % AAE 12,9 8 20,9 14% 13,8 8 21,8 15% 13,7 8 21,7 15,1% Total Catégorie A 12, ,9 7,1% 15,4% 13, ,8 7,5% 16,5% 13,7 9 22,7 6,6% 15,8% SAENES 27,7 6 33,7 22,7% 26,7 7 33,7 23,4% 29,5 6 35,5 24,6% Assistant de service social 0,8-0,8 0,5% 0,8-0,8 0,6% 0,8-0,8 0,6% Infirmière 3-3 2% 2,9-2,9 2% 3-3 2,1% Total Catégorie B 31,5 6 37,5 11,6% 25,2% 30,4 7 37,4 11,7% 25,9% 33,3 6 39,3 11,4% 27,3% Adjoint administratif +ATEC 79,2 9 88,2 59,4% ,6% 73,1 9 82,1 57% Total Catégorie C 79,2 9 88,2 27,2% 59,4% % 57,6% 73,1 9 82,1 23,8% 57% Total AENES 123, ,6 45,9% 100% 118, ,2 45,2% 100% 120, ,1 41,8% 100% CORPS de la filière ITRF Femme Homme TOTAL % BIATSS % dans l ITRF Femme Homme TOTAL % BIATSS % dans l ITRF Femme Homme TOTAL % BIATSS % dans l ITRF IGR 2,6 7 9,6 6,7% 1,8 7 8,8 6,1% 2,6 7 9,6 5,7% IGE 19, ,4 30,8% 18, ,1 30,1% 22, ,9 29,6% ASI 7, ,4 15,5% 7, ,4 16,3% 6, ,6 14,6% Total Catégorie A 29, ,4 23,6% 52,9% 27, ,3 23,6% 52,5% 32, ,1 24,4% 50% TECH 15,3 18,4 33,7 23,4% 16,6 18,6 35,2 24,5% 15,2 14,6 29,8 17,7% Total Catégorie B 15,3 18,4 33,7 10,4% 23,4% 16,6 18,6 35,2 11% 24,5% 15,2 14,6 29,8 8,6% 17,7% ADTRF 15,9 18,3 34,2 23,7% 15,4 17,5 32,9 22,9% 35,6 18,8 54,4 32,3% Total Catégorie C 15,9 18,3 34,2 10,6% 23,7% 15,4 17,5 32,9 10,3% 22,9% 35,6 18,8 54,4 15,8% 32,3% Total ITRF 60,6 83,7 144,3 44,6% 100% 59,3 84,1 143,4 45,0% 100% 82,9 85,4 168,3 48,8% 100% CORPS de la filière BIB Femme Homme TOTAL % BIATSS % filière BIB Femme Homme TOTAL % BIATSS % filière BIB Femme Homme TOTAL % BIATSS % filière BIB Conservateur général ,9% ,2% ,1% Conservateur des bibliothèques ,2% ,7% ,4% BIB ,7% ,7% ,4% Total Catégorie A ,5% 25,9% ,8% 28,7% ,6% 27,9% BIBAS 8,4-8,4 27,2% 8,4-8,4 26,8% 8,6-8,6 26,6% Total Catégorie B 8,4 0 8,4 2,6% 27,2% 8,4 0 8,4 2,6% 26,8% 8,6-8,6 2,5% 26,6% MAG 9,7 4,8 14,5 46,9% 9,2 4, ,6% 9,9 4,8 14,7 45,5% Total Catégorie C 9,7 4,8 14,5 4,5% 46,9% 9,2 4,8 14 4,4% 44,6% 9,9 4,8 14,7 4,3% 45,5% Total BIB 22,1 8,8 30,9 9,5% 100% 21,6 9,8 31,4 9,8% 100% 23,5 8,8 32,3 9,4% 100% TOTAL BIATSS 206,3 117,5 323,8 100% 199,1 119, % 226,5 118,2 344,7 100% * ETP : l Équivalent Temps Plein prend en compte la quotité de travail des agents dans son calcul. Exemple : un agent à 80% sera comptabilisé pour 0,8 ETP Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

16 RÉPARTITION DU PERSONNEL PAR FILIÈRE Effectifs au % 48% 43% AENES + Santé ITRF BIB AENES + Santé ITRF ITRF BIB 15% 85% Femme Homme 57% 50% 43% 50% femme Femme homme Homme 26% 74% Femme Homme 15% 58% 27% Catégorie A Catégorie B Catégorie C 33% 49% Catégorie A Catégorie B Catégorie C 47% 27% Catégorie A Catégorie B Catégorie C 18% 26% 16 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

17 Personnels contractuels par filière, corps et sexe uu En effectif CORPS Enseignant-chercheur / Enseignant contractuel Femme Homme TOTAL Femme Homme TOTAL Femme Homme TOTAL ATER Contractuel Lecteur Invité Maître de conférences associé à mi-temps Professeur des universités associé à mi-temps TOTAL Doctorant contractuel CORPS Femme Homme TOTAL Femme Homme TOTAL Femme Homme TOTAL Doctorant non Enseignant * Doctorant Enseignant * TOTAL * y compris les doctorants stagiaires BIATSS contractuel CORPS Femme Homme TOTAL Femme Homme TOTAL Femme Homme TOTAL Contractuel niveau A - CDI Contractuel niveau A - CDD Contractuel niveau B - CDI Contractuel niveau B - CDD Contractuel niveau C - CDI Contractuel niveau C - CDD Contrat d'accompagnement dans l'emploi TOTAL TOTAL GÉNÉRAL Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

18 RÉPARTITION DU PERSONNEL CONTRACTUEL PAR ENSEMBLE DE PERSONNELS au RÉPARTITION DU PERSONNEL ENSEIGNANT CONTRACTUEL au % 5% 52% 22% Enseignant-chercheur/Enseignant contractuel Doctorant contractuel 30% 28% Professeur des universités associé à mi-temps Maître de conférences associé à mi-temps ATER Contractuel 26% BIATSS contractuel 31% Lecteur RÉPARTITION DU PERSONNEL BIATSS CONTRACTUEL au RÉPARTITION DU PERSONNEL DOCTORANT CONTRACTUEL au % 17% 16% CDI A CDD A CDI B CDD B 51% 49% Doctorants non enseignants Doctorants enseignants CDI C 23% 12% CDD C 6% 18 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

19 ww En ETP * CORPS Enseignant-chercheur / Enseignant contractuel Femme Homme TOTAL Femme Homme TOTAL Femme Homme TOTAL ATER 11, , Contractuel sur emploi 2nd degré 3,5 6,6 10,1 7 9,6 16,6 8, ,5 Lecteur Invité Maître de conférences associé à mi-temps , ,5 Professeur des universités associé à mi-temps TOTAL 20 35,6 55, ,6 64, CORPS Doctorant contractuel Femme Homme TOTAL Femme Homme TOTAL Femme Homme TOTAL Doctorant non enseignant Doctorant enseignant TOTAL * y compris les doctorants stagiaires CORPS BIATSS contractuel Femme Homme TOTAL Femme Homme TOTAL Femme Homme TOTAL Contractuel niveau A - CDI ,8 6,5 25,3 Contractuel niveau A - CDD 24,5 31,9 56,4 22, ,8 17,2 10,4 27,6 Contractuel niveau B - CDI 11,4 1,5 12,9 15,7 1,5 17,2 18 1,5 19,5 Contractuel niveau B - CDD 25,6 2 27,6 15,7 2,9 18,6 8,5 2 10,5 Contractuel niveau C - CDI 15,5 1 16,5 42,6 6 48,6 31,8 7 38,8 Contractuel niveau C - CDD 59,9 14,3 74,2 39,3 8 47,3 35,8 7 42,8 Contrat d'accompagnement dans l'emploi ,6-0,6 0,6-0,6 TOTAL 143,9 52,7 196,6 152,7 44,4 197,1 130,7 34,4 165,1 TOTAL GÉNÉRAL 195,9 146,3 342,2 213,7 131,0 344,7 200,7 118,4 319,1 * ETP : l Équivalent Temps Plein prend en compte la quotité de travail des agents dans son calcul. Exemple : un agent à 80% sera comptabilisé pour 0,8 ETP Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

20 20 RÉPARTITION DU PERSONNEL ENSEIGNANT CONTRACTUEL PAR SEXE au Femme Homme ATER Contractuel Lecteur MCF associé à mitemps PR associé à mitemps RÉPARTITION DU PERSONNEL BIATSS CONTRACTUEL PAR SEXE au Femme Homme RÉPARTION DU PERSONNEL DOCTORANT CONTRACTUEL PAR SEXE au Femme Homme CDI A CDD A CDI B CDD B CDI C CDD C Doctorant non Enseignant Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013 Doctorant Enseignant

21 RÉPARTITION Les tableaux de cette rubrique reprennent les données de la rubrique "Effectifs" par tranche d'âge et par sexe. L'âge moyen global et par sexe est également mentionné. (Sources : Virtualia / BO. fichiers TG.KX) Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

22 Ensemble du personnel TRANCHE D ÂGE SEXE Effectif % Effectif % Effectif % de 18 à 24 ans Femme 24 1,9% 21 1,7% 21 1,7% Homme 16 1,3% 16 1,3% 14 1,1% TOTAL de 18 à 24 ans 40 3,1% 37 2,9% 35 2,8% de 25 à 29 ans Femme 56 4,4% 62 4,9% 71 5,6% Homme 92 7,2% 73 5,8% 64 5% TOTAL de 25 à 29 ans ,6% ,7% ,6% de 30 à 34 ans Femme 71 5,6% 75 5,9% 80 6,3% Homme 65 5,1% 66 5,2% 63 5% TOTAL de 30 à 34 ans ,7% ,2% ,3% de 35 à 39 ans Femme 95 7,4% 85 6,7% 79 6,2% Homme 75 5,9% 74 5,9% 70 5,5% TOTAL de 35 à 39 ans ,3% ,6% ,7% de 40 à 44 ans Femme 118 9,2% ,1% % Homme 98 7,7% 82 6,5% 83 6,5% TOTAL de 40 à 44 ans ,9% ,6% ,5% de 45 à 49 ans Femme 89 7% 94 7,4% 98 7,7% Homme 84 6,6% 102 8,1% 105 8,3% TOTAL de 45 à 49 ans ,6% ,5% % de 50 à 54 ans Femme 76 6% 76 6,0% 80 6,3% Homme 85 6,7% 84 6,7% 88 6,9% TOTAL de 50 à 54 ans ,6% ,7% ,2% de 55 à 59 ans Femme 66 5,2% 57 4,5% 58 4,6% Homme 81 6,3% 82 6,5% 80 6,3% TOTAL de 55 à 59 ans ,5% % ,9% de 60 à 64 ans Femme 28 2,2% 28 2,2% 31 2,4% Homme 42 3,3% 41 3,2% 43 3,4% TOTAL de 60 à 64 ans 70 5,5% 69 5,5% 74 5,8% 65 ans et + Femme Homme 15 1,2% 17 1,3% 16 1,3% TOTAL 65 ans et ,2% 17 1,3% 16 1,3% TOTAL % % % de 18 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans de 45 à 49 ans de 50 à 54 ans de 55 à 59 ans de 60 à 64 ans 65 ans et EFFECTIF TOTAL AU Répartition du personnel par tranche d'âge % 11% 16% 1% 6% FEMME HOMME TOTAL TOTAL % 11% 16% 11% 12% de 18 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans de 45 à 49 ans de 50 à 54 ans de 55 à 59 ans de 60 à 64 ans 65 ans et + EFFECTIF TOTAL DU PERSONNEL PAR TRANCHE D'ÂGE ET PAR SEXE au Âge moyen de l ensemble du personnel 42,9 43,2 43,3 Âge moyen du personnel féminin 42,3 42,2 42,2 Âge moyen du personnel masculin 43,6 44,1 44,5 0 FEMME HOMME Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

23 Enseignants-chercheurs/Enseignants titulaires et contractuels EFFECTIF TOTAL ENSEIGNANT-CHERCHEUR/ENSEIGNANT TITULAIRE ET CONTRACTUEL au TRANCHE D ÂGE SEXE Effectif % Effectif % Effectif % Femme 1 0,2% 3 0,5% 2 0,3% de 18 à 24 ans Homme 1 0,2% ,2% TOTAL de 18 à 24 ans 2 0,3% 3 0,5% 3 0,5% Femme 15 2,4% 16 2,6% 19 3% de 25 à 29 ans Homme 23 3,7% 21 3,4% 9 1,4% TOTAL de 25 à 29 ans 38 6,1% 37 5,9% 28 4,4% Femme 29 4,7% 31 5% 35 5,6% de 30 à 34 ans Homme 36 5,8% 42 6,8% 48 7,6% TOTAL de 30 à 34 ans 65 10,5% 73 11,7% 83 13,2% Femme 30 4,8% 30 4,8% 36 5,7% de 35 à 39 ans Homme 55 8,9% 52 8,4% 48 7,6% TOTAL de 35 à 39 ans 85 13,7% 82 13,2% 84 13,3% 14% 2% 12% 6% 19% 1% 5% 13% 15% 13% de 18 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans de 45 à 49 ans de 50 à 54 ans de 55 à 59 ans de 60 à 64 ans 65 ans et + EFFECTIF ENSEIGNANT/ENSEIGNANT CHERCHEUR TITULAIRE ET CONTRACTUEL au Répartition du personnel par tranche d'âge et par sexe de 40 à 44 ans Femme 48 7,8% 47 7,6% 40 6,3% Homme 68 11% 54 8,7% 54 8,6% de 18 à 24 ans de 25 à 29 ans TOTAL de 40 à 44 ans ,7% ,2% 94 14,9% de 30 à 34 ans de 45 à 49 ans Femme 36 5,8% 39 6,3% 42 6,7% Homme 66 10,7% 79 12,7% 79 12,5% de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans TOTAL de 45 à 49 ans ,5% % ,2% Femme 19 3,1% 17 2,7% 18 2,9% de 50 à 54 ans Homme 67 10,8% 66 10,6% 70 11,1% TOTAL de 50 à 54 ans 86 13,9% 83 13,3% 88 14% Femme 16 2,6% 12 1,9% 13 2,1% de 55 à 59 ans Homme 57 9,2% 60 9,6% 64 10,2% de 45 à 49 ans de 50 à 54 ans de 55 à 59 ans de 60 à 64 ans 65 ans et TOTAL de 55 à 59 ans 73 11,8% 72 11,6% 77 12,2% FEMME HOMME de 60 à 64 ans Femme 6 1% 7 1,1% 7 1,1% Homme 32 5,2% 29 4,7% 30 4,8% TOTAL de 60 à 64 ans 38 6,1% 36 5,8% 37 5,9% 65 ans et + Femme Homme 14 2,3% 17 2,7% 15 2,4% TOTAL 65 ans et ,3% 17 2,7% 15 2,4% TOTAL % % % FEMME HOMME TOTAL TOTAL Âge moyen des Enseignants-Chercheurs/Enseignants titulaires 46 46,2 46 Âge moyen des Enseignants-Chercheurs/Enseignants titulaires - Personnel féminin Âge moyen des Enseignants-Chercheurs/Enseignants titulaires - Personnel masculin 43,1 43, ,4 47,6 47,5 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

24 Doctorants titulaires et contractuels EFFECTIF DOCTORANTS TITULAIRES ET CONTRACTUELS AU PAR TRANCHE D'ÂGE TRANCHE D ÂGE SEXE Effectif % Effectif % Effectif % Femme 9 9,9% 6 7,1% 10 10,9% de 18 à 24 ans Homme 9 9,9% 12 14,3% 8 8,7% Total de 18 à 24 ans 18 19,8% 18 21,4% 18 19,6% Femme 19 20,9% 24 28,6% 27 29,3% de 25 à 29 ans Homme 46 50,5% 36 42,9% 41 44,6% Total de 25 à 29 ans 65 71,4% 60 71,4% 68 73,9% 2% 0% 1% 3% 74% 20% de 18 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans de 45 à 49 ans Femme 2 2,2% 3 3,6% 2 2,2% de 30 à 34 ans Homme 4 4,4% 2 2,4% 1 1,1% Total de 30 à 34 ans 6 6,6% 5 6% 3 3,3% Femme 1 1,1% 1 1,2% 1 1,1% de 35 à 39 ans Homme ,1% Total de 35 à 39 ans 1 1,1% 1 1,2% 2 2,2% Femme 1 1,1% de 40 à 44 ans Homme Total de 40 à 44 ans 1 1,1% Femme ,2% de 45 à 49 ans Homme Total de 45 à 49 ans ,1% Femme de 50 à 54 ans Homme Total de 50 à 54 ans Femme de 55 à 59 ans Homme Total de 55 à 59 ans Femme de 60 à 64 ans Homme Total de 60 à 64 ans TOTAL % % % de 18 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans de 45 à 49 ans de 50 à 54 ans de 55 à 59 ans de 60 à 64 ans 65 ans et + EFFECTIF DOCTORANTS TITULAIRES ET CONTRACTUELS PAR TRANCHE D'ÂGE au FEMME HOMME TOTAL TOTAL Âge moyen des doctorants titulaires et contractuels 26, ,5 Âge moyen des doctorants titulaires et contractuels - Personnel féminin Âge moyen des doctorants titulaires et contractuels - Personnel masculin FEMME HOMME 41 26,5 26,3 26,6 26,2 25,8 26,4 24 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

25 TRANCHE D ÂGE SEXE Effectif % Effectif % Effectif % de 18 à 24 ans Femme 14 2,5% 12 2,2% 9 1,6% Homme 6 1,1% 4 0,7% 5 0,9% Total de 18 à 24 ans 20 3,5% 16 2,9% 14 2,6% de 25 à 29 ans Femme 22 3,9% 22 4% 25 4,6% Homme 23 4,1% 16 2,9% 14 2,6% Total de 25 à 29 ans 45 8% 38 6,8% 39 7,1% de 30 à 34 ans Femme 40 7,1% 41 7,4% 43 7,8% Homme 25 4,4% 22 4% 14 2,6% Total de 30 à 34 ans 65 11,5% 63 11,3% 57 10,4% de 35 à 39 ans Femme 64 11,3% 54 9,7% 42 7,7% Homme 20 3,5% 22 4% 21 3,8% Total de 35 à 39 ans 84 14,8% 76 13,7% 63 11,5% de 40 à 44 ans Femme 69 12,2% 80 14,4% 87 15,8% Homme 30 5,3% 28 5% 29 5,3% Total de 40 à 44 ans 99 17,5% ,4% ,1% de 45 à 49 ans Femme 53 9,4% 55 9,9% 55 10% Homme 18 3,2% 23 4,1% 26 4,7% Total de 45 à 49 ans 71 12,5% 78 14% 81 14,8% de 50 à 54 ans Femme 57 10,1% 59 10,6% 62 11,3% Homme 18 3,2% 18 3,2% 18 3,3% Total de 50 à 54 ans 75 13,3% 77 13,8% 80 14,6% de 55 à 59 ans Femme 50 8,8% 45 8,1% 45 8,2% Homme 24 4,2% 22 4% 16 2,9% Total de 55 à 59 ans 74 13,1% 67 12,1% 61 11,1% de 60 à 64 ans Femme 22 3,9% 21 3,8% 24 4,4% Homme 10 1,8% 12 2,2% 13 2,4% Total de 60 à 64 ans 32 5,7% 33 5,9% 37 6,7% 65 ans et + BIATSS titulaires et contractuels Femme Homme 1 0,2% ,2% TOTAL 65 ans et + 1 0,2% ,2% TOTAL % % % de 18 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans de 45 à 49 ans de 50 à 54 ans de 55 à 59 ans de 60 à 64 ans 65 ans et + EFFECTIF TOTAL AU Répartition du personnel BIATSS par tranche d'âge % 11% 15% 7% 0% FEMME HOMME TOTAL TOTAL Âge moyen des BIATSS titulaires et contractuels 43,2 43,6 44,1 Âge moyen des BIATSS titulaires et contractuels - Personnel féminin 43,6 43,8 44,3 Âge moyen des BIATSS titulaires et contractuels - Personnel masculin 42,3 43,2 43,6 7% 21% 3% 10% 9 11% EFFECTIF BIATSS TITULAIRES ET CONTRACTUELS AU Répartition du personnel par tranche d'âge et par sexe de 18 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans de 45 à 49 ans de 50 à 54 ans de 55 à 59 ans de 60 à 64 ans 65 ans et FEMME HOMME Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

26 BIATSS titulaires TRANCHE D ÂGE SEXE Effectif % Effectif % Effectif % de 18 à 24 ans Femme ,5% Homme 2 0,6% 1 0,3% 1 0,3% Total de 18 à 24 ans 2 0,6% 1 0,3% 3 0,8% de 25 à 29 ans Femme 5 1,4% 5 1,5% 7 1,9% Homme 7 2% 3 0,9% 4 1,1% Total de 25 à 29 ans 12 3,4% 8 2,3% 11 3% de 30 à 34 ans Femme 15 4,3% 14 4,1% 21 5,7% Homme 11 3,2% 10 2,9% 10 2,7% Total de 30 à 34 ans 26 7,5% 24 7% 31 8,4% de 35 à 39 ans Femme 41 11,8% 31 9,1% 25 6,8% Homme 18 5,2% 19 5,6% 18 4,9% Total de 35 à 39 ans 59 17% 50 14,6% 43 11,7% de 40 à 44 ans Femme 47 13,5% 50 14,6% 62 16,8% Homme 24 6,9% 24 7% 25 6,8% Total de 40 à 44 ans 71 20,4% 74 21,6% 87 23,6% de 45 à 49 ans Femme 32 9,2% 37 10,8% 39 10,6% Homme 15 4,3% 21 6,1% 25 6,8% Total de 45 à 49 ans 47 13,5% 58 17% 64 17,4% de 50 à 54 ans Femme 38 10,9% 38 11,1% 42 11,4% Homme 17 4,9% 14 4,1% 12 3,3% Total de 50 à 54 ans 55 15,8% 52 15,2% 54 14,7% de 55 à 59 ans Femme 35 10,1% 32 9,4% 33 9% Homme 20 5,7% 18 5,3% 14 3,8% Total de 55 à 59 ans 55 15,8% 50 14,6% 47 12,8% de 60 à 64 ans Femme 15 4,3% 14 4,1% 16 4,3% Homme 6 1,7% 11 3,2% 11 3% Total de 60 à 64 ans 21 6% 25 7,3% 27 7,3% 65 ans et + Femme Homme ,3% TOTAL 65 ans et ,3% TOTAL % % % de 18 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans de 45 à 49 ans de 50 à 54 ans de 55 à 59 ans de 60 à 64 ans 65 ans et + 62 EFFECTIF BIATSS TITULAIRES AU Répartition du personnel par tranche d'âge % 15% 0% 7% 17% 1% 3% FEMME HOMME TOTAL TOTAL Âge moyen des personnels BIATSS titulaires 45,6 46,1 45,8 Âge moyen des personnels BIATSS titulaires - Personnel féminin 46 46,3 46 Âge moyen des personnels BIATSS titulaires - Personnel masculin 44,9 45,7 45, % 12% 24% EFFECTIF BIATSS TITULAIRES AU Répartition du personnel par tranches d'âge et par sexe de 18 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans de 45 à 49 ans de 50 à 54 ans de 55 à 59 ans de 60 à 64 ans 65 ans et FEMME HOMME 26 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

27 MASSE SALARIALE La masse salariale correspond au volume de crédits nécessaires au paiement des personnels. La masse salariale comprend les crédits de rémunérations, les indemnités, les heures complémentaires, les primes diverses ainsi que les charges sociales, impôts et taxes dus par l employeur au titre de son personnel. L Université Savoie Mont Blanc a accédé le 1 er janvier 2011 aux Responsabilités et Compétences Élargies (RCE) prévues par la loi relative aux Libertés et Responsabilités des Universités. Ce changement a introduit de nouvelles responsabilités notamment en matière de gestion des dépenses de personnel : Transfert de la masse salariale État sur le budget de l établissement Introduction de la notion de plafond de masse salariale et de plafond d emplois qui sont tous les deux votés en Conseil d administration Le plafond de masse salariale : les crédits affectés à l enveloppe «personnel» au sein du budget sont déclarés limitatifs et soumis au vote du Conseil d administration Le salaire d un agent est décomposé en trois parties : la rémunération principale qui est composée d un traitement brut et de primes et indemnités diverses. Le traitement brut est le produit de l indice nouveau majoré multiplié par la valeur du point d indice de la Fonction publique. Le point d indice de la Fonction publique, fixé par le décret n du 1 er juillet 2010 est égal à brut annuel. Certains emplois supérieurs sont classés dans des échelles lettres, par groupes composés de chevrons. les cotisations patronales Les cotisations patronales sont celles payées par l'employeur. Ces dernières sont calculées selon les rémunérations brutes et certaines primes versées aux agents. La plus importante est celle de la pension civile des titulaires (taux de cotisation 2013 : 74,60%) les autres versements Il s agit des versements d allocation d aide au retour à l emploi, des remboursements de transport et des traitements des congés longue durée. Le plafond d emplois : désormais le plafond d emplois voté également par le Conseil d administration comprend un plafond d emplois autorisés par l État majoré d un plafond d emplois financé sur ressources propres. (Sources : Virtualia / BO. fichiers TG.KX) Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

28 Masse salariale globale 2013 Hors heures complémentaires Masse salariale ÉTAT et Ressources propres ÉTABLISSEMENT Total dépenses Masse salariale 2013 * DONT Opération circuit de paie* % répartition % Masse salariale Ressources Propres COMPOSANTES % Masse salariale Heures Complémentaires chargées % % * Total dépenses Masse salariale 2013 : Comprend toutes les dépenses de personnel, celles effectuées dans le cadre de la paie à façon par la Trésorerie Générale, mais aussi celles hors paie à façon, comme par exemple la mise à disposition de personnels, l Action sociale, régularisation de trop perçu, opérations de fin d année de rattachement des dépenses à l exercice civil ** Opération circuit de paie : Ce sont les opérations traitées dans le cadre de la paie à façon par la Trésorerie Générale. Elles représentent 99,87% des dépenses totales de frais de personnel, ce sont elles qui seront analysées dans les tableaux et graphiques suivants. Circuit de paie : RÉMUNÉRATION PRINCIPALE COTISATIONS PATRONALES AUTRES VERSEMENTS TRAITEMENT BRUT PRIMES ET INDEMNITÉS TOTAL PENSION CIVILE ET ATI AUTRE TOTAL ALLOCATION DE RETOUR À L'EMPLOI AUTRES PRESTATIONS SOCIALES TOTAL TOTAL GÉNÉRAL RÉPARTITION DE LA MASSE SALARIALE GLOBALE % RÉMUNÉRATION PRINCIPALE COTISATIONS PATRONALES 40% AUTRES VERSEMENTS 59% 28 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

29 Masse salariale par ensemble de personnels ENSEMBLE DE PERSONNELS CATÉGORIE DE RÉMUNÉRATION CORPS MASSE SALARIALE Enseignant-chercheur/Enseignant RÉMUNÉRATION PRINCIPALE Enseignant du 2nd degré Enseignant contractuel ENSEIGNANT-CHERCHEUR/ ENSEIGNANT COTISATIONS PATRONALES AUTRES VERSEMENTS TOTAL Enseignant-chercheur/Enseignant Enseignant du 2nd degré Enseignant contractuel TOTAL Enseignant-chercheur/Enseignant Enseignant du 2nd degré Enseignant contractuel TOTAL TOTAL ENSEIGNANT-CHERCHEUR/ENSEIGNANT AENES RÉMUNÉRATION PRINCIPALE BIB ITRF Contractuel BIATSS BIATSS COTISATIONS PATRONALES AUTRES VERSEMENTS TOTAL AENES BIB ITRF Contractuel BIATSS TOTAL AENES BIB ITRF Contractuel BIATSS TOTAL TOTAL BIATSS DOCTORANT VACATAIRE et personnel titulaire extérieur UdS RÉMUNÉRATION PRINCIPALE COTISATIONS PATRONALES AUTRES VERSEMENTS TOTAL DOCTORANT RÉMUNÉRATION PRINCIPALE COTISATIONS PATRONALES TOTAL VACATAIRE ARE AUTRES VERSEMENTS TOTAL ARE MASSE SALARIALE Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

30 Répartition de la masse salariale (circuit de paie TG) par ensemble de personnels Répartition des prestations sociales par ensemble de personnels 28% 4% 1% Enseignant-chercheur/Enseignant Doctorant BIATSS Vacataire 8% 0% 10% Enseignant-chercheur/ Enseignant Doctorant BIATSS ARE ARE 64% 82% 3% Répartition des ARE (en % de la masse salariale globale) par ensemble de personnel CAE Vacataire 1% 1% Enseignant Cont. Lecteur 2% 3% CDD B 5% CDD C 9% ATER 14% CDD A 30% Doctorant 30 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social %

31 Masse salariale par filière et par statut ENSEMBLE DE PERSONNELS CATÉGORIE DE RÉMUNÉRATIONS TITULAIRE CONTRACTUEL TOTAL GÉNÉRAL ENSEIGNANT-CHERCHEUR/ ENSEIGNANT RÉMUNÉRATION PRINCIPALE COTISATIONS PATRONALES AUTRES VERSEMENTS TOTAL ENSEIGNANT-CHERCHEUR/ENSEIGNANT RÉMUNÉRATION PRINCIPALE DOCTORANT COTISATIONS PATRONALES AUTRES VERSEMENTS TOTAL DOCTORANT RÉMUNÉRATION PRINCIPALE BIATSS COTISATIONS PATRONALES AUTRES VERSEMENTS TOTAL BIATSS VACATAIRE et personnel titulaire extérieur UdS RÉMUNÉRATION PRINCIPALE COTISATIONS PATRONALES TOTAL VACATAIRES ARE AUTRES VERSEMENTS TOTAL ARE TOTAL GÉNÉRAL Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

32 ENSEIGNANT-CHERCHEUR/ENSEIGNANT TITULAIRE RÉPARTITION PAR CATÉGORIE DE RÉMUNÉRATION 0,1% ENSEIGNANT-CHERCHEUR/ENSEIGNANT NON TITULAIRE RÉPARTITION PAR CATÉGORIE DE RÉMUNÉRATION 0,0% 43,9% 56% RÉMUNÉRATION PRINCIPALE COTISATIONS PATRONALES AUTRES VERSEMENTS 71,9% 28% RÉMUNÉRATION PRINCIPALE COTISATIONS PATRONALES AUTRES VERSEMENTS BIATSS TITULAIRE RÉPARTITION PAR CATÉGORIE DE RÉMUNÉRATION 0,2% BIATSS NON TITULAIRE RÉPARTITION PAR CATÉGORIE DE RÉMUNÉRATION 0,3% 43,5% 56,3% RÉMUNÉRATION PRINCIPALE COTISATIONS PATRONALES AUTRES VERSEMENTS 25,6% 74,2% RÉMUNÉRATION PRINCIPALE COTISATIONS PATRONALES AUTRES VERSEMENTS DOCTORANT RÉPARTITION PAR CATÉGORIE DE RÉMUNÉRATION 0,1% VACATAIRE RÉPARTITION PAR CATÉGORIE DE RÉMUNÉRATION 25,5% RÉMUNÉRATION PRINCIPALE 25,7% RÉMUNÉRATION PRINCIPALE COTISATIONS PATRONALES COTISATIONS PATRONALES 74,4% AUTRES VERSEMENTS 74,3% Les cotisations patronales pour les titulaires sont plus importantes que celles des agents contractuels en raison de la part consacrée à la pension civile des titulaires 32 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

33 Effectifs de l'ensemble du personnel par INM Hors agents non indicés Tranche indiciaire Effectif De 300 à De 350 à De 400 à De 450 à De 500 à De 550 à De 600 à De 650 à De 700 à De 750 à De 800 à De 850 à De 900 à De 950 à De 1000 à De 1050 à TOTAL 1176 De 300 à 349 De 350 à 399 De 400 à 449 De 450 à 499 De 500 à 549 De 550 à 599 De 600 à 649 De 650 à 699 De 700 à 749 De 750 à 799 De 800 à 849 De 850 à 899 De 900 à 949 De 950 à 999 De 1000 à 1049 De 1050 à 1320 Ensemble du personnel (hors doctorants et agents non indicés) par INM INDICE MOYEN Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

34 Effectifs des Enseignants-chercheurs/Enseignants par INM Hors doctorants et agents non indicés ENSEIGNANT-CHERCHEUR/ENSEIGNANT par INM Tranche indiciaire Effectif de 300 à de 350 à de 400 à de 450 à de 500 à de 550 à de 600 à de 650 à de 700 à de 750 à de 800 à de 850 à de 900 à de 950 à de 1000 à de 1050 à Total 630 de 300 à 349 de 350 à 399 de 400 à 449 de 450 à 499 de 500 à 549 de 550 à 599 de 600 à 649 de 650 à 699 de 700 à 749 de 750 à 799 de 800 à 849 de 850 à 899 de 900 à 949 de 950 à 999 de 1000 à 1049 de 1050 à INDICE MOYEN ENSEIGNANT/ENSEIGNANT CHERCHEUR Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

35 Effectifs des BIATSS par INM Hors agents non indicés BIATSS (hors agents non indicés) par INM Tranche indiciaire Effectif de 300 à de 350 à de 400 à de 450 à de 500 à de 550 à de 600 à de 650 à de 700 à de 750 à de 800 à de 900 à de 950 à TOTAL 546 de 300 à 349 de 350 à 399 de 400 à 449 de 450 à 499 de 500 à 549 de 550 à 599 de 600 à 649 de 650 à 699 de 700 à de 750 à de 800 à INDICE MOYEN BIATSS de 900 à 949 de 950 à Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

36 Quelques mots sur le GVT (Glissement Vieillesse Technicité) Les clés pour comprendre Le "GVT" est la part de l évolution des salaires qui résulte des évolutions de carrière propres à chaque agent titulaire. Le "GVT solde" est le résultat des variations découlant d un avancement automatique sur sa grille indiciaire (composante vieillesse ), d une promotion au choix dans un corps ou grade (composante glissement ) ou d un changement de grade ou de corps par le biais d un concours (composante technicité ) et les variations d entrées de nouveaux personnels et de sorties de personnels en place (Effet Noria). Méthodologie de calcul Il existe plusieurs méthodes de calcul de GVT. Le calcul pour 2013 a été fait suivant les préconisations du ministère en utilisant l outil mis à disposition sur le site de la Direction des Affaires Financières (DAF). 2 éléments sont nécessaires : l INM (Indice Nouveau Majoré) et l ETPR (équivalent temps plein rémunéré, c est-à-dire que l on prend en compte la quotité financière). À partir de ces 2 éléments, on constate l évolution de la masse indiciaire (INM x ETPR) sur 24 mois entre l'année 2013 et l'année Enfin, la somme des évolutions des indices moyens mensuels est divisée par 12 pour obtenir le "GVT solde". Le chiffrage du GVT se fait sur la masse salariale constatée de la période concernée. Les résultats pour l Université Savoie Mont Blanc Le taux de GVT pour la période du 01/01/2012 au 31/12/2013 est de 0,883%. Le chiffrage est calculé sur l assiette du traitement brut de la population étudiée, les charges patronales sont ajoutées. Traitement brut des titulaires Taux du GVT ,883% Montant du GVT HORS CHARGES Montant du GVT TOUTES CHARGES (Sources : Virtualia / BO. fichiers TG.KX) 36 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013

37 PROMOTIONS Concours externe Concours interne Liste d aptitude Tableau d avancement Avancement d'échelon Concours ouvert aux candidats titulaires de titres ou de diplômes (à l exception de certains concours de catégorie C) dont la liste est fixée réglementairement. Concours ouvert aux agents de l État, des collectivités territoriales ou des établissements publics, justifiant d une ancienneté dont la durée est fixée réglementairement et de l appartenance à un corps, cadre d emploi, ou une catégorie donnée. Modalité de promotion qui permet aux agents de changer de corps. Liste des agents proposés à un grade supérieur. L avancement des fonctionnaires comprend l avancement d échelon et l avancement de grade. Il s agit de l avancement à l ancienneté qui a lieu de façon linéaire. Il se traduit par une augmentation de salaire. Le temps de passage d un échelon à l autre, fixé par les statuts particuliers des différents grades, peut être diminué grâce à des réductions d ancienneté. Avancement de grade Il s agit du passage au grade immédiatement supérieur, par voie d inscription à un tableau annuel d avancement, établi après avis de la CAP, éventuellement après une sélection par voie d examen professionnel, selon le statut particulier du corps. Pour les enseignants-chercheurs, l avancement de grade s effectue soit par : Voie d avancement dite «nationale» : le Conseil National des Universités (CNU) dispose, au niveau national, d un contingent d avancement de grade. Cette instance les attribue au choix aux enseignants-chercheurs remplissant les conditions réglementaires. Voie d avancement dite «locale» : l Université dispose d un certain nombre de possibilités d avancement de grade et ce sont les instances de l établissement qui les attribuent aux enseignants - chercheurs remplissant les conditions réglementaires. Pour les enseignants du second degré, la procédure d avancement est nationale et arrêtée en CAPN. Université Savoie Mont Blanc - Bilan social

38 Enseignants-chercheurs/Enseignants ayant bénéficié d une promotion en 2013 FILIÈRE Enseignantchercheur CORPS TOTAL 2011 TOTAL 2012 ÉCHELON GRADE CORPS CDI TOTAL 2013 EFFECTIF FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME TOTAL Professeur des universités Maître de conférences ATER TOTAL Enseignant-chercheur Enseignant du second degré PRAG PRCE Professeur ENSAM PLP TOTAL Enseignant du second degré Enseignant contractuel CDD TOTAL ENSEIGNANT-CHERCHEUR/ ENSEIGNANT PROMOTIONS 2013 RÉPARTITION DES PROMOTIONS PAR FILIÈRE ET PAR SEXE 15% 21% 11,5% 2% 16% Enseignants-chercheurs 70 Enseignants AENES 40 ITRF 30 BIB Contractuels 0 Femme Homme 4,5% 38 Université Savoie Mont Blanc - Bilan social 2013