COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU CLUB DE CURLING VALLÉE-DE-LA-GATINEAU TENUE AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL LE 9 avril 2014 à 19h00

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU CLUB DE CURLING VALLÉE-DE-LA-GATINEAU TENUE AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL LE 9 avril 2014 à 19h00"

Transcription

1 COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU CLUB DE CURLING VALLÉE-DE-LA-GATINEAU TENUE AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL LE 9 avril 2014 à 19h00 Prise de note : Luc Chamberlain 1. Ouverture de l assemblée et mot de bienvenue du président Monsieur Roger Gascon souhaite la bienvenue aux membres présents 2. Lecture de l avis de convocation et vérification de conformité de l assemblée et de l atteinte du quorum Luc Chamberlain mentionne que l avis de convocation a paru dans le journal La Gatineau en date du 27 mars De plus, l atteinte du quorum est respectée. Ces éléments sont conformes aux règlements généraux du club. 3. Lecture et adoption de l ordre du jour Il est demandé par Jocelyn Carle d effectuer une modification de l ordre du jour à savoir l ajout d un point avant les élections. Un point est donc ajouté : Nomination d un membre honoraire. Il devient le point no 8 et les autres points sont décalés. Il est demandé de modifier au point 9 Élections des administrateurs la phrase Deux postes à combler par Trois postes à combler en raison de la démission de Michel Patry comme administrateur. Il est demandé par Luc Chamberlain d ajouter le point Code d éthique au point Varia. Il est proposé par Daniel Logue et appuyé par Noreen O Reilly d adopter l ordre du jour avec les modifications apportées. 4. Lecture et approbation du procès-verbal de la dernière assemblée annuelle du 10 avril 2013 Étant donné que le procès-verbal était disponible sur le site web du club et que plusieurs copies étaient disponibles au club depuis quelques semaines, Monsieur Jocelyn Mantha propose son adoption sans qu il y en ait une lecture. Adopté à l unanimité par l assemblée. 1

2 5. Amendement des règlements généraux Il est proposé par Jocelyn Carle et appuyé par Claire Gascon qu une modification soit apportée au règlement no. 10 : Officiers du conseil d administration. Ajout à la section Trésorier honoraire : Faire approuver par le conseil d administration tout engagement supérieur au cadre budgétaire adopté au début d exercice et soumettre tous les paiements à effectuer pour approbation 6. Rapport des activités de l année a. Rapport du président Monsieur Roger Gascon fait un bilan des principales réalisations de l année : Achat des tapis de jeu ce qui entraîne une importante économie d argent à moyen terme Adhésion à la CSST. Les bénévoles à risque sont maintenant protégés. Achat de pierres pour les jeunes 6-12 ans. Nous avons des jeunes de l école Woodland, du Kitigan Zibi et de la polyvalente qui en bénéficient Le club est maintenant membre de la Chambre de commerce afin de développer un partenariat et augmenter le membership Le club a maintenant des épinglettes à son image. La compétition régionale Dominium et la Caravane Curling Québec sont venus à notre club Des améliorations physiques ont eu lieu au club : armoires dans l enceinte du jeu, tablettes et supports pour les trophées et plaques Le président souligne l importance du bénévolat au sein du club. Il y a place à amélioration car il y a essoufflement de certains bénévoles. Messieurs Michel Patry et Pierre Geoffroy, membres sortant et démissionnaire sont remerciés par le président. b. Rapport des comités i. Communication et relations publiques Luc Chamberlain fait un bilan de l année : Tous les événements importants du club ont eu une couverture médiatique via les journaux locaux ou la radio communautaire Les ordres du jour, les comptes rendus des rencontres du Conseil d administration ainsi que les résolutions ont été mises sur le site web du club (André Patry) Tous les tournois ainsi que les activités des ligues régulières ont obtenus une couverture médiatique dans La Gatineau (Harold Ericksen) Le site web du club a repris du service après quelques semaines d inactivité 2

3 L annonce de la tenue l AGA a été publiée conformément aux Règlements généraux du club Un code d éthique et des règles de conduite ont été élaborés et présentés aux membres du Conseil d Administration (Bob Kirk) Recommandations pour l année prochaine : Mettre en place un bulletin mensuel d information destiné aux membres du club La chaîne téléphonique n est pas vraiment nécessaire Mettre en place une stratégie de déploiement du code d éthique et des règles de conduite ii. Bar cuisine et entretien Pierre Geoffroy fait un bilan de l année. Cuisine L année s est bien déroulée Il y a eu des inspections des autorités compétentes au niveau des normes de l hygiène des lieux et celles-ci ont été respectées. Une table adaptée (hauteur) devrait être achetée Ménage Le ménage s est fait par les bénévoles sauf en ce qui a trait à l entretien des planchers. Il est recommandé d informer le responsable du ménage lors d activités spéciales L achat local a été maintenu Bar L inventaire a été effectué Le bar a toujours offert le service lors des ligues et les tournois Il est suggéré d avoir une comptabilité séparée du bar et de la cuisine iii. Ligues et horaires. Paul Lafrance en remplacement de Lucie Nault L année s est bien déroulée Au début de l année il y a eu une rencontre regroupant tous les responsables de ligue La ligue du dimanche soir n a pas fonctionné Les règlements de Curling Québec et Curling Canada ont été respectés 3

4 Le tableau d affichage ainsi que le site web ont bien fonctionné et sont efficaces. Toutefois les responsables de ligue tardaient parfois à envoyer les résultats au webmaster André Patry. iv. Levée de fond Jocelyn Carle fait un bilan de l année. Jocelyn souligne qu à l origine ce comité avait été mis sur pied afin de faire des levées de fond pour la construction du centre Il est suggéré que ce comité continu ses activités avec l objectif de rechercher des commanditaires pour des événements spéciaux v. Équipement et bâtiment Michel Patry fait un bilan de l année. Michel annonce son départ du conseil d administration par manque de temps Il remercie les membres qui ont participés à l installation des tablettes et supports pour les plaques et les trophées vi. Comité de recrutement et d'adhésion Roger Gascon fait un bilan de l année. Le recrutement sera une priorité lors des prochaines rencontres du conseil d administration Monsieur Terry Tims a déjà fait un travail de préparation vii. Bonspiel et activités sociales Harold Ericksen fait un bilan de l année. Une diminution des revenus du bar et cuisine est constatée malgré qu il y ait eu un Bonspiel de plus Il y a eu trois Bonspiels tenus à l intérieur d un mois en fin de saison ce qui est exigeant pour les bénévoles. Faudrait songer à les étirer au cours de la saison et d en tenir au début de l année Il est suggéré qu un Bonspiel soit tenu au début de la saison et qu un membre amène une personne susceptible de devenir un nouveau membre 4

5 viii. Finances Jocelyn Carle fait un bilan de l année. Trois personnes composent ce comité : Noreen O Reilly, Rose Ryan et Jocelyn Carle ix. Glace Nelson Millar fait un bilan de l année. Il remercie l équipe de la glace Il a reçu au cours de la saison une formation très pertinente de technicien de glace Un problème de drainage est présent lors de la fonte de la glace. Il est suggéré d y remédier Il est suggéré de procéder à l achat d un Iceking supplémentaire et de remplacer les claques (grippers) usées Il est possible que le système de refroidissement doive être changé au cours des prochaines années afin de respecter les règles gouvernementales. Peut être très onéreux x. Formation Terry Tims fait un bilan de l année. Plusieurs heures de formation ont été dispensées Vingt-deux (22) personnes ont aidé à donner de la formation Il y a eu quatre cent soixante-quinze (475) heures de bénévolat au cours de l année Il est suggéré de donner une formation de base obligatoire aux nouveaux membres Il est suggéré de mettre en place dans l horaire des blocs fixes de formation 7. Présentation et adoption des états financiers Présentation faite pas Jocelyn Carle Pour l exercice de 11 mois terminé le 31 mars 2014 nous avons un excédent des revenus sur les charges de $15,950 Il est proposé par Jocelyn Mantha et appuyé par Terry Tims d adopter les états financiers

6 8. Nomination d un membre honoraire Il est suggéré par Jocelyn Carle que Monsieur Réginald Bouchard soit nommé comme membre honoraire tel que le prévoit l article 4.4 des règlements généraux du club. Il est proposé par François Côté et appuyé par Paul Lafrance de nommer Monsieur Réginald Bouchard comme membre honoraire. 9. Élection des administrateurs a. Trois postes à combler. Luc Chamberlain informe l assemblée qu un comité de mise en candidature a été mis sur pied conformément aux règlements généraux. Le comité est composé de Roger Gascon, Cécile Richard et Lucie Nault. Trois candidats ont remis au secrétaire un bulletin de mise en candidature trois jours avant la tenue de l assemblée annuelle du club conformément aux règlements généraux. Les candidats sont : Émilie Allard François Côté Luc Chamberlain En raison de suffisance de mises en candidature pour les trois postes à combler, les trois candidats sont élus au poste d administrateur. Émilie est sur le poste de Michel Patry donc sur un mandat d une année. 10. Parole aux membres Il est suggéré de procéder à l achat et installation de caméras et télévisions supplémentaires afin de couvrir l aire de jeu près de la vitrine Il est suggéré que les coûts de l inscription soient décidés au début de l année et disponibles pour les nouveaux membres qui désirent s inscrire au cours de l année Des démarches sont en cours afin d indiquer les directions pour se rendre au club Jocelyn Mantha suggère : o D effectuer des sorties dans d autres clubs afin de se mesurer à ceux-ci et d augmenter notre calibre de jeu o De favoriser le côté social et non la compétition des ligues du mardi et mercredi de jour en y effectuant des piges o Procéder à l installation d une table de billard 11. Varia a. Gala annuel 2014 ; le samedi 12 avril 2014 Sa tenue est confirmée à l Auberge du Draveur. Le comité organisateur est composé de Lucie Nault, Lise Carle, Jocelyn Carle, Marthe Hilliker et Luc Chamberlain. 6

7 b. Code d éthique Luc Chamberlain fait le dépôt du code d éthique élaboré par Bob Kirk et lui-même. Le conseil d administration a également travaillé sur le document. Une stratégie de déploiement sera mise en place au cours des prochaines rencontre du conseil d administration. 12. Levée de l assemblée. Il est proposé par Daniel Logue et appuyé par Lorraine Addleman de levée l assemblée. Levée de l assemblé à 21h35 7

ÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE

ÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE PV du CA 2013-04-23 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du conseil d administration de la Corporation «Association des Anciens et Anciennes du Patro Roc-Amadour» tenue à la salle de conférence du Patro Roc-Amadour,

Plus en détail

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)

Plus en détail

RÉSEAU ÉTS (ASSOCIATION DES DIPLÔMÉS)

RÉSEAU ÉTS (ASSOCIATION DES DIPLÔMÉS) Ouverture de la séance à 18 h. RÉSEAU ÉTS (ASSOCIATION DES DIPLÔMÉS) Compte rendu de la quarante-troisième assemblée générale tenue le mercredi 1 er octobre 2014 à la Brasserie Molson Coors, Salon John-Molson,

Plus en détail

Gabie Paré Jean-Marc Sauvé SECRÉTAIRE DE ORDRE DU JOUR

Gabie Paré Jean-Marc Sauvé SECRÉTAIRE DE ORDRE DU JOUR PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L OUTAOUAIS TENUE LE JEUDI 26 FÉVRIER 2009 À 18 HEURES PRÉSENCES : ABSENCES : PERSONNES-

Plus en détail

ASSOCIATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN RETRAITÉ

ASSOCIATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN RETRAITÉ ASSOCIATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN RETRAITÉ Procès-verbal de la 13 e (treizième) assemblée générale de l Association du personnel de soutien retraité tenue le 19 mai 2010 à la pièce A-509 du Pavillon

Plus en détail

RÈGLEMENT GÉNÉRAUX ET INTERNES LIGUE SOCCER ADULTE DE TERREBONNE

RÈGLEMENT GÉNÉRAUX ET INTERNES LIGUE SOCCER ADULTE DE TERREBONNE Table des matières 1. NOM 2 2. COMPOSITION DE LA LIGUE 2 3. SIEGE SOCIAL 2 4. SIGLE 2 5. SITE INTERNET 2 6. OBJECTIFS 2 7. MEMBRES 2 8. DESTITUTION OU SUSPENSION 2 SUSPENSION OU RENVOI 9. ASSEMBLÉES GÉNÉRALE

Plus en détail

«MODÈLE» DE CONSTITUTION D ASSOCIATION DE LOCATAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA

«MODÈLE» DE CONSTITUTION D ASSOCIATION DE LOCATAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA «MODÈLE» DE CONSTITUTION D ASSOCIATION DE LOCATAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION DE SLCO LE 9 DECEMBRE 2004. Ce «modèle» de constitution énonce

Plus en détail

LE NOM, LA CONSTITUTION, LA COMPOSITION, LA MISSION, LE SIEGE, LA DUREE et L ADHESION

LE NOM, LA CONSTITUTION, LA COMPOSITION, LA MISSION, LE SIEGE, LA DUREE et L ADHESION TITRE I LE NOM, LA CONSTITUTION, LA COMPOSITION, LA MISSION, LE SIEGE, LA DUREE et L ADHESION ARTICLE 1 La Fédération Tunisienne de Basket- Ball est une Association sportive régie par : - La loi organique

Plus en détail

Procès-verbal du conseil de la MUNICIPALITÉ DE MILLE-ISLES

Procès-verbal du conseil de la MUNICIPALITÉ DE MILLE-ISLES Province de Québec MRC D Argenteuil Municipalité de Mille-Isles Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Mille-Isles, tenue le 9 novembre 2009 à 19 h 30, à la place régulière des séances,

Plus en détail

Association de hockey mineur de Chambly

Association de hockey mineur de Chambly Association de hockey mineur de Chambly 1.0 Généralités Statuts et règlements 1.1. Nom Le nom de l association est Association de hockey mineur de Chambly (numéro dossier 3837-71, charte signée le troisième

Plus en détail

Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35

Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35 Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35 (Assemblée Générale Extraordinaire du 19 Juin 2014) Objet et composition de l association Article 1 : L association dite «Union Sportive Grégorienne

Plus en détail

RÈGLEMENTS CLUB SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC INC.

RÈGLEMENTS CLUB SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC INC. RÈGLEMENTS CLUB SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC INC. Document révisé le 2006-11-08 RÈGLEMENTS NO 1 SECTION 1 - CONSTITUTION 1- Constitution en corporation Le Club social de la

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES

STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES TITRE PREMIER : Dispositions Générales Art.1. Art.2. Art.3. Art.4. Définition et nom L Association du Carnaval des Bolzes (ACB) est une personne morale de

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec Ordre du jour 1- Ouverture de la réunion 2- Adoption de l'ordre du jour 3- Lecture et adoption

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès verbal Mardi 2 août 2011 À la session régulière du Conseil de la Municipalité de Kazabazua, tenue à la date susmentionnée

Plus en détail

Commission scolaire des Draveurs Découvrir, grandir, devenir

Commission scolaire des Draveurs Découvrir, grandir, devenir ADOPTÉ Découvrir, grandir, devenir COMITÉ DE PARENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES DRAVEURS Compte rendu de la rencontre du comité de parents de la, tenue le 28 septembre 2009, à 19 h, au centre administratif

Plus en détail

STATUTS DE THE FRENCH-AMERICAN SCHOOL OF NEW YORK PARENT TEACHER ASSOCIATION (Association des parents d élèves et enseignants de FASNY)

STATUTS DE THE FRENCH-AMERICAN SCHOOL OF NEW YORK PARENT TEACHER ASSOCIATION (Association des parents d élèves et enseignants de FASNY) STATUTS DE THE FRENCH-AMERICAN SCHOOL OF NEW YORK PARENT TEACHER ASSOCIATION (Association des parents d élèves et enseignants de FASNY) ARTICLE I - DENOMINATION La dénomination de l ássociation est FASNY-PAT

Plus en détail

France Boissé Lise Marquis Mélissa Fontaine, stagiaire MM René Cyr David Drouin Raymond Fillion Louis-Denis Lagueux Bertrand Lussier

France Boissé Lise Marquis Mélissa Fontaine, stagiaire MM René Cyr David Drouin Raymond Fillion Louis-Denis Lagueux Bertrand Lussier PROCÈS-VERBAL DE LA 12 e ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE LA CAISSE DESJARDINS DU MONT-BELLEVUE DE SHERBROOKE TENUE LE 16 AVRIL 2013 AU CENTRE COMMUNAUTAIRE DE LOISIRS SHERBROOKE INC. SITUÉ AU 1010, RUE

Plus en détail

1-OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte à 19h30. 2- LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

1-OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte à 19h30. 2- LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ULRIC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Ulric tenue le 5 décembre 2011 à 19 h 30 min au 130, avenue Ulric-Tessier

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,

CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)

Plus en détail

Sous la présidence de Monsieur Bernard Cayen, la session est ouverte à 20h.

Sous la présidence de Monsieur Bernard Cayen, la session est ouverte à 20h. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE DÉLÉAGE PROCÈS-VERBAL de la session ordinaire du conseil de la Municipalité de Déléage, présidée par Monsieur le Maire Bernard

Plus en détail

MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 juillet 2013

MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 juillet 2013 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 juillet 2013 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité du Canton de Hampden tenue

Plus en détail

Novembre 2014 Assemblée générale

Novembre 2014 Assemblée générale Novembre 2014 Assemblée générale SOMMAIRE Ordre du jour 2 Modifications aux statuts et règlements 3 Équipe de direction 4 Rapport du président Rapport financier annuel Statistiques 5 6-7 8-9 Compte-rendu

Plus en détail

Absences : Mme Céline Leclair et M. Philip Cohen. Personne-ressource : Madame Céline Mercier

Absences : Mme Céline Leclair et M. Philip Cohen. Personne-ressource : Madame Céline Mercier PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES COLLINES, TENUE LE LUNDI, 14 DÉCEMBRE 2009 À 19H00, SALLE DE CONFÉRENCE DE L HÔPITAL MÉMORIAL

Plus en détail

OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. 6.05; Coupe de bois à l aqueduc 6.06; Achat de camion de service

OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. 6.05; Coupe de bois à l aqueduc 6.06; Achat de camion de service Procès-verbal de l assemblée régulière du conseil municipal de Montcerf- Lytton tenue le lundi 6 juin 2011 à 19.30 heures au deuxième étage du centre communautaire au 18 rue Principale Nord. Sont présents

Plus en détail

Vendredi le 16 janvier 2015. À 19h00 au Stade Olympique de Montréal. Procès-verbal

Vendredi le 16 janvier 2015. À 19h00 au Stade Olympique de Montréal. Procès-verbal Vendredi le 16 janvier 2015 À 19h00 au Stade Olympique de Montréal Procès-verbal 1. Accueil, bienvenue et présences Étaient présents : Janick Provencher, Stéphane Tardif, Dominique Cadoret, Bernard Aurouze,

Plus en détail

RÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX)

RÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) RÈGLEMENT N O 1 ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) Adopté le 14 mars 2012 Amendé le 16 janvier 2013 Amendé le 26 novembre 2014 CHAPITRE 1 LES

Plus en détail

«Les Amis de la Course» à Chavornay

«Les Amis de la Course» à Chavornay Statuts de l amicale «Les Amis de la Course» à Chavornay I Nom et siège Art. 1 L amicale «Les Amis de la Course», est une société à but non lucratif ouverte à tous. C est une association au sens des articles

Plus en détail

Relevant du livre II SIREN 776 950 677

Relevant du livre II SIREN 776 950 677 Relevant du livre II SIREN 776 950 677 Mutuelles de France 70 Boulevard Matabiau BP 7051 31069 TOULOUSE CEDEX 7 Tél 0 810 131 111 Fax 05 61 63 03 77 Règlement intérieur MUTAMI page 1/5 suite à l Assemblée

Plus en détail

Comité provisoire de la CMPQ

Comité provisoire de la CMPQ Le 11 janvier 2012 Comité provisoire de la CMPQ Réunion virtuelle no. 3 à 08 :30 Ordre du jour 1. Ouverture de la réunion 2. Quorum : 3. Adoption de l ordre du jour 4. Adoption du procès-verbal de la réunion

Plus en détail

INTERLIGUE Q.B.C. STATUTS

INTERLIGUE Q.B.C. STATUTS INTERLIGUE Q.B.C. STATUTS Adopté au Bureau des gouverneurs le 22 avril 2015 Entériné à l'assemblée générale des membres le XXX 2015 Table des matières 1. Nom... 3 2. Siège social et adresse... 3 3. Définition...

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES TATOUEURS PROFESSIONNELS ASTP

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES TATOUEURS PROFESSIONNELS ASTP STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES TATOUEURS PROFESSIONNELS ASTP I. Personnalité, siège et but Art. 1 1. L Association Suisse des Tatoueurs Professionnels ASTP (en abrégé ASTP dans le texte ci-dessous)

Plus en détail

RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COOPÉRATIVE DE CONSOMMATION DE L'ÎLE D'ANTICOSTI MAI 2012. Table des matières EXTRAIT DES STATUTS DE CONSTITUTION...

RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COOPÉRATIVE DE CONSOMMATION DE L'ÎLE D'ANTICOSTI MAI 2012. Table des matières EXTRAIT DES STATUTS DE CONSTITUTION... RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COOPÉRATIVE DE CONSOMMATION DE L'ÎLE D'ANTICOSTI MAI 2012 Table des matières EXTRAIT DES STATUTS DE CONSTITUTION...2 RÈGLEMENT NUMÉRO 1...2 CHAPITRE I : DÉFINITIONS...2 CHAPITRE

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Sylvain Bilodeau Denis Laflamme Marcel Leblanc

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Sylvain Bilodeau Denis Laflamme Marcel Leblanc PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse, tenue le mardi

Plus en détail

PRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES

PRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES

Plus en détail

Bienvenue àtous nos membres. Àla première assemblée générale de GPPJ, Chapitre de Montréal Le 17 septembre 2013

Bienvenue àtous nos membres. Àla première assemblée générale de GPPJ, Chapitre de Montréal Le 17 septembre 2013 Bienvenue àtous nos membres Àla première assemblée générale de GPPJ, Chapitre de Montréal Le 17 septembre 2013 Ordre du jour - Assemblée générale annuelle - Montréal, mardi 17 sept. 2013 1. Présences,

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. D ARTHABASKA. Procès-verbal des délibérations du conseil de la municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. D ARTHABASKA. Procès-verbal des délibérations du conseil de la municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester Séance ordinaire du 7 janvier 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire et mensuelle du conseil municipal de la municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester, tenue le 7 janvier 2013 à 20 h, en la salle ordinaire

Plus en détail

STATUTS GROUPEMENT SUISSE DU FILM D ANIMATION SCHWEIZER TRICKFILMGRUPPE

STATUTS GROUPEMENT SUISSE DU FILM D ANIMATION SCHWEIZER TRICKFILMGRUPPE STATUTS GROUPEMENT SUISSE DU FILM D ANIMATION SCHWEIZER TRICKFILMGRUPPE I - NOM, SIÈGE, DURÉE, BUTS ET ACTIVITÉS Article 1 Sous la dénomination GROUPEMENT SUISSE DU FILM D ANIMATION (GSFA), il a été fondé

Plus en détail

Association du Hockey Mineur de Roberval

Association du Hockey Mineur de Roberval Association du Hockey Mineur de Roberval Site web : lessabres.com Règlements généraux Table des matières Chapitre 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 4 1.1. Nom... 4 1.2. Buts et objectifs... 4 1.3. Juridiction...

Plus en détail

MOORE, France, secrétaire d assemblée. GUAY, M. Jean-Marc ROBERGE, Mme Gaétane ROY, Mme Julie

MOORE, France, secrétaire d assemblée. GUAY, M. Jean-Marc ROBERGE, Mme Gaétane ROY, Mme Julie PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION SPÉCIALE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES ETCHEMINS, TENUE LE 17 JUILLET 2014, À 18 H 30, AU CENTRE ADMINISTRATIF (SALLE DE RÉUNION

Plus en détail

Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013

Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013 MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue

Plus en détail

Coopérative enfancefamille.org. La régie interne

Coopérative enfancefamille.org. La régie interne Coopérative enfancefamille.org La régie interne Version finale Octobre 2003 Chapitre I : Définitions 1.1 Définitions Dans le présent règlement, les expressions suivantes désignent : a) la coopérative :

Plus en détail

ELAN SPORTIF DE MONTREUIL

ELAN SPORTIF DE MONTREUIL ELAN SPORTIF DE MONTREUIL 21 rue Emile ZOLA 93100 MONTREUIL Société régie par la loi de 1901. Déclarée à la Préfecture de la Seine le 02 décembre 1949 sous le n 14575 STATUTS DE L ESDM Mis à jour lors

Plus en détail

STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013

STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013 STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013 Art. 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association d Éducation Populaire dénommée :

Plus en détail

MODÈLE DE STATUT DE COOPÉRATIVE

MODÈLE DE STATUT DE COOPÉRATIVE 4 MODÈLE DE STATUT DE COOPÉRATIVE 1/5 Cette fiche propose un modèle de statut de coopérative qui met en exergue les points clefs qui doivent être débattus au moment de la constitution de la coopérative.

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille Conformément à l article 14 de ses statuts, le «Orchestre Universitaire de Lille» arrête son Règlement Intérieur d association. ARTICLE 14 - Règlement

Plus en détail

Nos servons. À l invitation du lion gouverneur, tous les membres présents prononcent l invocation Lion et entonnent ensuite l hymne des Lions.

Nos servons. À l invitation du lion gouverneur, tous les membres présents prononcent l invocation Lion et entonnent ensuite l hymne des Lions. L Association International des Clubs Lions Lion Luc Brisson Gouverneur 2009-2010 District U3 3, 9 e Rue Forestville G0T 1E 0 Tél.: 418-587-4867 Courriel : luc.brisson@journalhautecotenord.com Gouverneur

Plus en détail

Procès-verbal de l assemblée générale annuelle 2011 du S.S.S. Bellimont C.S.N.

Procès-verbal de l assemblée générale annuelle 2011 du S.S.S. Bellimont C.S.N. Province de Québec SYNDICAT SOUTIEN SCOLAIRE BELLIMONT Procès-verbal de l assemblée générale annuelle Tenue en plus d une séance Le 15 novembre 2011 à 16 h À la cafétéria de l école secondaire la Rencontre

Plus en détail

Tout adhérent à l'association s'engage à respecter le présent règlement et signe sa carte de membre afin d'indiquer son acceptation.

Tout adhérent à l'association s'engage à respecter le présent règlement et signe sa carte de membre afin d'indiquer son acceptation. RÈGLEMENT INTÉRIEUR «Moi j'm'en fous, je triche» est une association loi 1901 consacrée à la promotion du jeu sous différentes formes. Elle est avant tout un café ludique permettant l'accès à ses adhérents

Plus en détail

Statuts du Volleyball Club La Côte

Statuts du Volleyball Club La Côte Statuts du Volleyball Club La Côte I Constitution, But et Siège Article premier Constitution Il a été fondée à Gland, le 14 septembre 2000, une association sportive dénommée «Volleyball Club La Côte» abrégée

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE LA CAISSE DESJARDINS DU RÉSEAU MUNICIPAL

PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE LA CAISSE DESJARDINS DU RÉSEAU MUNICIPAL PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE LA CAISSE DESJARDINS DU RÉSEAU MUNICIPAL Caisse Desjardins du Réseau municipal tenue le mercredi 16 avril 2014, à 18 heures, au Centre de services financiers

Plus en détail

STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE

STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet

Plus en détail

CLUB DE TENNIS CORTÉBERT

CLUB DE TENNIS CORTÉBERT CLUB DE TENNIS CORTÉBERT 27 avril 2007 C L U B D E T E N N I S C O R T É B E R T S T A T U T S Ce document utilise le masculin pour désigner les personnes de l un ou l autre sexe, uniquement dans le but

Plus en détail

STATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO

STATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO STATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO I BUTS, AFFILIATION, RESSSOURCES, SIEGE, DUREE I.1 Sous le nom de ASSOCIATION DES AMIS DE, ci-après «ASSOCIATION» est créée une association régie par

Plus en détail

École secondaire de la Cité. Conseil d établissement 2013-2014

École secondaire de la Cité. Conseil d établissement 2013-2014 CE 12/13 17/12/13 2. École secondaire de la Cité Conseil d établissement 2013-2014 CÉ-12-13-PV-03 PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil d établissement de l école secondaire de la Cité tenue le 17 décembre

Plus en détail

LIGUE VAUDOISE CORPORATIF DE BOWLING

LIGUE VAUDOISE CORPORATIF DE BOWLING LIGUE VAUDOISE CORPORATIF DE BOWLING STATUTS ARTICLE 1.NOM Alinéa 1.01 La Ligue Vaudoise Corporatif de Bowling ( LVCB) est une association sans but lucratif, régis par l article 60 et suivants du code

Plus en détail

ASSOCIATION TANGO QUÉBEC ASSEMBLÉE GÉNÉRALE. Tenue le 21 septembre 2014, à 14 heures YWCA, 855 Avenue Holland, à Québec PROCÈS VERBAL

ASSOCIATION TANGO QUÉBEC ASSEMBLÉE GÉNÉRALE. Tenue le 21 septembre 2014, à 14 heures YWCA, 855 Avenue Holland, à Québec PROCÈS VERBAL ASSOCIATION TANGO QUÉBEC ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Tenue le 21 septembre 2014, à 14 heures YWCA, 855 Avenue Holland, à Québec PROCÈS VERBAL 1. Bienvenue : ouverture de l assemblée générale annuelle Mme Diane

Plus en détail

LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE

LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE Version Validé par le Comité Directeur du 22/05/2015 Applicable dès le 23/05/2015. Annule et remplace toute version antérieure. Table des matières TITRE I : PREAMBULE...

Plus en détail

Raison sociale, but et siège de l'association

Raison sociale, but et siège de l'association I Raison sociale, but et siège de l'association Article premier Raison sociale et siège Le Montreux Tennis-Club, désigné ci-après par le MTC, est une association au sens des articles 60 et suivants du

Plus en détail

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION «Initiative Hôpital Ami des Bébés -France»

STATUTS DE L ASSOCIATION «Initiative Hôpital Ami des Bébés -France» STATUTS DE L ASSOCIATION «Initiative Hôpital Ami des Bébés -France» ARTICLE I : CONSTITUTION Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901

Plus en détail

Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France

Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée

Plus en détail

Billard Club 1935 Strasbourg Schiltigheim BCS 35

Billard Club 1935 Strasbourg Schiltigheim BCS 35 Billard Club 1935 Strasbourg Schiltigheim BCS 35 Modification des Statuts Adopté par l'assemblée Générale Extraordinaire du 17 juin 2006 1 TITRE I : FORME OBJET DENOMINATION SOCIALE DUREE - SIEGE Article

Plus en détail

Association «Ensemble Pour l AFGHANISTAN»

Association «Ensemble Pour l AFGHANISTAN» . Association «Ensemble Pour l AFGHANISTAN» TITRE I Constitution - Objet- Siège Social- Durée Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association

Plus en détail

Conseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à

Conseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à Conseil de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau Séance ordinaire du 19 mai 2015 Administration général le Retour sur un investissement Affectation d une somme FIER au Fonds Hydro-Québec de 80 000 $ reçue

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE 83 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE Séance ordinaire du conseil municipal de Notre-Dame-De- Lourdes tenue à l hôtel de ville, 4050, rue Principale, Notre- Dame-de-Lourdes,

Plus en détail

Procès-verbal des délibérations du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes

Procès-verbal des délibérations du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes 38 Séance ordinaire du PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE Procès-verbal de la séance ORDINAIRE du conseil municipal de la municipalité de Notre- Dame-de-Lourdes,

Plus en détail

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE L ASSOCIATION ÉTUDIANTE DU SECTEUR DES SCIENCES DE L UQÀM. (24 octobre 2007)

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE L ASSOCIATION ÉTUDIANTE DU SECTEUR DES SCIENCES DE L UQÀM. (24 octobre 2007) RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE L ASSOCIATION ÉTUDIANTE DU SECTEUR DES SCIENCES DE L UQÀM. (24 octobre 2007) TITRE I Définitions 1. Les termes suivants, employés dans ce présent document, signifient : a) AESSUQÀM

Plus en détail

MORNEAU SHEPELL INC. CHARTE DE LA RÉMUNÉRATION, DE LA NOMINATION ET DE LA GOUVERNANCE D ENTREPRISE

MORNEAU SHEPELL INC. CHARTE DE LA RÉMUNÉRATION, DE LA NOMINATION ET DE LA GOUVERNANCE D ENTREPRISE MORNEAU SHEPELL INC. CHARTE DE LA RÉMUNÉRATION, DE LA NOMINATION ET DE LA GOUVERNANCE D ENTREPRISE La présente Charte de la rémunération, de la nomination et de la gouvernance d entreprise a été adoptée

Plus en détail

A S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I. Article 1 er

A S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I. Article 1 er A S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I DÉNOMINATION - SIÈGE - DURÉE - BUT Article 1 er Sous le nom d «ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS», il a été constitué une association,

Plus en détail

Règlements Généraux VERSION AVRIL 2010

Règlements Généraux VERSION AVRIL 2010 Règlements Généraux RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX T R A G E R C.P. 5 Succ. C Montréal (Québec) H2L 4J6 Tél. : (514) 990-4761 info@tragerquebec.com www.tragerquebec.com VERSION AVRIL 2010 RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX 1 Chapitre

Plus en détail

STATUTS ASSOCIATION LOI 1901

STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi

Plus en détail

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du 1 er avril 2010

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du 1 er avril 2010 HYPERPOMME-PARIS Siège Social : 26 rue du Commandant Mouchotte - 75014 Paris COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du 1 er avril 2010 L an deux mille dix, le jeudi 1 er avril à 19 heures, Les

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 29 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 29 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 29 janvier 2015 par conférence téléphonique Ordre du jour 1. Ouverture de la réunion 2. Adoption de l ordre du jour 3. Lecture et adoption

Plus en détail

Règlement intérieur de l Association Régionale pour le Développement Economique Local (ARDEL)

Règlement intérieur de l Association Régionale pour le Développement Economique Local (ARDEL) 1 Règlement intérieur de l Association Régionale pour le Développement Economique Local PREAMBULE : Le présent règlement intérieur complète et précise les dispositions des statuts de l ONG. Il est partie

Plus en détail

CHARTE RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

CHARTE RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX CHARTE ET RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX NOM DU CLUB : CLUB DE PATINAGE ARTISTIQUE TERREBONNE DATE DE CONSTITUTION : 6 Janvier 1975 NUMÉRO DE PATINAGE CANADA : 1000792 STATUTS C.P.A TERREBONNE 1000792 Nom du club

Plus en détail

Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour

Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique Ordre du jour 1. Ouverture de la réunion 2. Adoption de l ordre du jour 3. Lecture et adoption

Plus en détail

Procès-verbal de l Assemblée Communale ordinaire du 30 avril 2014 À l Abri de protection civile à Ecublens à 20h00

Procès-verbal de l Assemblée Communale ordinaire du 30 avril 2014 À l Abri de protection civile à Ecublens à 20h00 Procès-verbal de l Assemblée Communale ordinaire du 30 avril 2014 À l Abri de protection civile à Ecublens à 20h00 L Assemblée Communale a été convoquée par une insertion dans la Feuille Officielle du

Plus en détail

MUNICIPALITÉ D AUMOND

MUNICIPALITÉ D AUMOND CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D AUMOND Procès-verbal 4 mars 2015 Séance ordinaire du conseil de la Municipalité d'aumond tenue au Centre culturel et communautaire situé au 664, route Principale

Plus en détail

Association de propriétaires du lac Deligny

Association de propriétaires du lac Deligny P Association de propriétaires du lac Deligny rocès-verbal de l assemblée régulière tenue le 16 juin 2007 à 10h00. Présences M. Michel Dupont-Hébert, président M. Claude Dignard, vice-président Mme Monique

Plus en détail

ASSEMBLÉE DU 2012-06-04

ASSEMBLÉE DU 2012-06-04 CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau VILLE DE MANIWAKI Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki, tenue le 4 juin 2012, à 20 heures, à la salle du

Plus en détail

RAPPORT SUR LE CONTROLE INTERNE ET LE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE

RAPPORT SUR LE CONTROLE INTERNE ET LE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE RAPPORT SUR LE CONTROLE INTERNE ET LE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE Exercice clos le 31 décembre 2010 Chers Actionnaires, La loi du 1 er août 2003 relative à la sécurité financière a, pour les sociétés anonymes,

Plus en détail

NOUVEL ESSOR. Règlements généraux. Modifiés à l assemblée générale annuelle du

NOUVEL ESSOR. Règlements généraux. Modifiés à l assemblée générale annuelle du NOUVEL ESSOR Règlements généraux Modifiés à l assemblée générale annuelle du Table des matières Chapitre 1 - Dispositions générales 3 Chapitre 2 - Membres 4 Chapitre 3 - Assemblées générales 5 Chapitre

Plus en détail

M. Jim Smith, Directeur général et secrétaire-trésorier. M. Éric Galipeau, conseiller; son absence étant motivée

M. Jim Smith, Directeur général et secrétaire-trésorier. M. Éric Galipeau, conseiller; son absence étant motivée CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau Municipalité de Messines Procès-verbal de la session ordinaire du conseil de la Municipalité de Messines, tenue mardi le 5 août 2014 à 19h00

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D ETANG SUR ARROUX PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 AOUT 2015.

CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D ETANG SUR ARROUX PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 AOUT 2015. CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D ETANG SUR ARROUX PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 AOUT 2015. Etaient présents : M. Dominique COMMEAU, Maire Mme Odile MANEVAL Mme Christine FONTAINE - MM. Gérard CONTENT

Plus en détail

PRÉSIDENT... 1 SECRÉTAIRE... 2 TRÉSORIER... 3 Directeur de la REVUE ANNUELLE... 4 Directeur du programme STAR... 5 Directeur du programme PATINAGE

PRÉSIDENT... 1 SECRÉTAIRE... 2 TRÉSORIER... 3 Directeur de la REVUE ANNUELLE... 4 Directeur du programme STAR... 5 Directeur du programme PATINAGE DESCRIPTION DES TÂCHES DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION PRÉSIDENT... 1 SECRÉTAIRE... 2 TRÉSORIER... 3 Directeur de la REVUE ANNUELLE... 4 Directeur du programme STAR... 5 Directeur du programme

Plus en détail

ADOPTÉ Le 11 mai 2015

ADOPTÉ Le 11 mai 2015 ADOPTÉ Le 11 mai 2015 Procès-verbal de la 1 re assemblée spéciale 2015-2016 des membres du conseil d administration de la Conférence régionale des élus de l Outaouais tenue par conférence téléphonique,

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION

CONSEIL D ADMINISTRATION DES CHUTES-MONTMORENCY CONSEIL D ADMINISTRATION TION PROCÈS-VERBAL de la quatrième assemblée ordinaire de l année 2012 du conseil de quartier des Chutes-Montmorency, tenue le mercredi 16 mai 2012, à 19

Plus en détail

STATUTS de L ASSOCIATION CULTURE et LOISIRS de GISORS. Statuts modifiés adoptés par l Assemblée Générale du 11 mars 2015

STATUTS de L ASSOCIATION CULTURE et LOISIRS de GISORS. Statuts modifiés adoptés par l Assemblée Générale du 11 mars 2015 STATUTS de L ASSOCIATION CULTURE et LOISIRS de GISORS Statuts modifiés adoptés par l Assemblée Générale du 11 mars 2015 La Présidente Annie POMMERET-GUAY Vu Par : Le Trésorier Christian ROLLAND Article

Plus en détail

de l administrateur Guide bénévole informé et impliqué Pour un administrateur

de l administrateur Guide bénévole informé et impliqué Pour un administrateur Pour un administrateur bénévole informé et impliqué Guide de l administrateur Veuillez noter que l utilisation du genre masculin a été adoptée afin de faciliter la lecture et n a aucune intention discriminatoire.

Plus en détail

Statuts du Collectif des Plateformes d Affiliation

Statuts du Collectif des Plateformes d Affiliation I - BUT ET COMPOSITION Art. 1 : DENOMINATION Il est fondé un syndicat régi par les présents statuts, sous la dénomination de : Collectif des Plateformes d Affiliation (CPA). Art. 2 : OBJET Ce syndicat

Plus en détail

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE 8 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 13 FÉVRIER 2013 À 18 H 5 PROCÈS-VERBAL 13-02 Sont présents : M. Marc Denault Président Mme Christine

Plus en détail

ASSEMBLÉE DU 2014-02-03

ASSEMBLÉE DU 2014-02-03 CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau VILLE DE MANIWAKI Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki, tenue le 3 février 2014, à 20 heures, à la salle

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2005 À 19 h15

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2005 À 19 h15 École Fernand-Seguin 10050, avenue Durham Montréal Québec H2C 2G4 Téléphone : 596.5200 Télécopieur : 596.7352 Site Web : csdm.qc.ca/fseguin Courriel : fseguin@csdm.qc.ca COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE

Plus en détail

Pôle Artistique et Evènementiel de l Université de Technologie de Compiègne

Pôle Artistique et Evènementiel de l Université de Technologie de Compiègne Pôle Artistique et Evènementiel de l Université de Technologie de Compiègne PAE-UTC Association loi 1901 Statuts Sommaire Sommaire... 2 TITRE I : Dispositions générales...3 TITRE II : Composition de l

Plus en détail

École Le Petit Prince

École Le Petit Prince École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine

Plus en détail

Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004

Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004 Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004 Statuts IACAPAP version française 2004 p. 1 Statuts de L Association

Plus en détail

PRÉSENTS : Madame Lucie Bédard

PRÉSENTS : Madame Lucie Bédard PROCÈS-VERBAL de la session ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de, tenue le lundi 14 mars 2011 à 20h00, au lieu habituel des sessions du dit Conseil. PRÉSENTS : Madame Lucie Bédard SÉANCE

Plus en détail

Comité des Fêtes d Oulins

Comité des Fêtes d Oulins Comité des Fêtes d Oulins Association loi 1901- Statuts du COMITE DES FETES D OULINS ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par

Plus en détail

ISF-INVEST. - article 1 : Constitution et Dénomination. - article 2 : Objet. - article 3 : Siège social. - article 4 : Durée de l association

ISF-INVEST. - article 1 : Constitution et Dénomination. - article 2 : Objet. - article 3 : Siège social. - article 4 : Durée de l association ISF-INVEST Club STATUTS DE L'ASSOCIATION - article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail