2006/ Nature des travaux. Montant des CEE en euros GROUPE SCOLAIRE LES SABLONS. MAISON DE LA CITOYENNETE Fenêtres, chaudières

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2 Résultats 1 ère période 2006/ Nature des travaux Montant des CEE en euros Nature des travaux Montant des CEE en euros Nature des travaux Montant des CEE en euros 2006 Isolation GROUPE SCOLAIRE LES SABLONS Chaudières à condensation Eclairage public 288 lampes basse consommation 2007 Chaudières à condensation MAISON DE LA CITOYENNETE Fenêtres, chaudières CRECHE LE PETIT PRINCE Isolation, fenêtres, ventilation, panneaux solaires chaudières à condensation 928 m² de fenêtres à double vitrage TOTAL TTC = TOTAL TTC = TOTAL TTC = Page 2

3 Résultats 2 ème période Nature des travaux Montant des CEE en euros Nature des travaux Montant des CEE en euros Nature des travaux Montant des CEE en euros MATERNELLE PEGUY, ELEMENTAIRE VICTOR HUGO Chaudières ELEMENTAIRE ROBERT FOURNIER Réhabilitation de l école En cours ELEMENTAIRE ABBAYE Chaudières à condensation Eclairage public ATELIER MIGNEAUX PAC eau / eau ELEMENTAIRE ABBAYE, CRECHE LE PETIT PRINCE, SALLE ROBESPIERRE Fenêtres MAISON DES PARENTS Isolation, éclairage, ventilation ECLAIRAGE PUBLIC TOTAL TTC = TOTAL TTC = TOTAL TTC = Page 3

4 Résultats Soit au total sur les 2 périodes de subventions attribuées avec environ MWh CUMAC* économisés et échangés à 2,65 en moyenne CUMAC : Cumulé Actualisé Page 4

5 Signature de conventions de partenariat avec E.D.F. et G.D.F. Suez. Objectifs : gains énergétiques, diagnostics, conseils techniques, énergies renouvelables, sensibilisation, communication, formation. Ces actions permettent la valorisation des Certificats d Economie d Energie. Sur tous les travaux de réhabilitation, des efforts sont faits en terme d isolation, de production d énergie alternative ou d équipements performants et économes. Page 5

6 Conventions de partenariat avec des fournisseurs d énergie, dits «Obligés». Page 6

7 1 fonction Ecriture des cahiers des charges d opérations de réhabilitation en des fiches standardisées. Exemple : Maison des Parents et Espace Jeunesse - Isolation des combles fiche BAT-EN-01 - Fenêtres avec vitrages isolants fiche BAT-EN-04 - Chaudière de type condensation fiche BAT-TH-02 - Ventilation mécanique fiche BAT-TH-25 - Luminaire performant fiche BAT-EQ-01 Page 7

8 2 Identification du gisement des C.E.E. dans le budget global C.E.E. Page 8

9 3 Inscriptions budgétaires des actions du P.A.E.D. (Plan d Action pour l Energie Durable) générant des C.E.E. Page 9

10 4 Première évaluation des MWh CUMAC C.E.E Lieu Fiches standardisées Désignation Budget NB Valeur Coef MWh CUMAC Elémentaire Hugo Ateliers Migneaux Club Péguy Crèche Le Petit Prince Elémentaire Abbaye Complexe Cerdan Maternelle Saint-Exupéry Pavillon Montaigne Pavillon Montaigne Salle Robespierre BAT-EN-04 BAT-TH-13 BAT-EN-01 BAT-EN-04 BAT-TH-02 BAT-TH-36 BAT-TH-29 BAR-TH-06 BAR-TH-01 BAT-EN-04 Châssis oscillo-battant DV Pompe à chaleur eau-eau Isolation combles Châssis oscillo-battant DV 2 chaudières à condensation Ballon à condensation 8 circulateurs de classe A Chaudière à condensation Panneaux solaires ECS Châssis à soufflet DV ,6 1,1 0,5 0,5 0,8 0,4 0,4 0,7 1 0, TOTAL Page 10

11 5 Constitution des dossiers devant comprendre : ordres de service facture procès-verbal de réception de chantier procès-verbal C.S.T.B. matériaux et équipements plans documents techniques photos Page 11

12 6 Attestations de travaux des entreprises A faire signer pour chaque opération Page 12

13 7 Protocole d accord commercial Accord sur prix Montant /Cumac Page 13

14 8 Emission d un titre de recette Page 14

15 Répartition des C.E.E. Répartition en % kwh CUMAC de 2010 à 2012 Ventilation 6 Isolation parois 23 Chaudières et PAC 38 Fenêtres 22 Eclairage 11 Page 15

16 Actions valorisées - Exemples Ecole primaire Fournier Réhabilitation co mplète de m² MWh CU MAC = ublic ation Eclairage p e consomm ss a b s e p m 312 la 991 CUMAC = MWh Maison des Parents Réhabilitation complète de 487 m² 789 MWh CUMAC = Page 16