GUIDE PRATIQUE DES ASSOCIATIONS LOI 1901

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Bernard Cloutier
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1 SERGE RANCILLAC ET LAURENT SAMUEL GUIDE PRATIQUE DES ASSOCIATIONS LOI 1901 Troisième édition, 2005, 2008, 2011 ISBN :

2 REMERCIEMENTS Ce livre est dédicacé aux nombreux dirigeants bénévoles avec qui les auteurs ont pu construire et partager leurs idées, dans le cadre des formations organisées par le Conseil général de l Essonne. Les auteurs remercient également : Paul Samuel, pour sa relecture de l ouvrage et ses suggestions avisées. Fabienne Venot (Fédération française de randonnée pédestre) pour les renseignements communiqués. Olivier Charles pour ses lumières à propos des recettes publicitaires de l association. Maître Delecroix, pour la mise à disposition de sources précieuses. Laurence et Élisabeth, pour leur patience et leur compréhension. Eléonore, qui a tourné les pages.

Fabienne Venot (Fédération française de randonnée pédestre) pour les renseignements communiqués.

3 SOMMAIRE Introduction... 9 Première partie Prendre un bon départ Chapitre 1 Une association pour quoi faire? Formuler le projet associatif Définir les rôles La rédaction des statuts Chapitre 2 Donner son assise matérielle à l association Les formalités légales Siège social, locaux et domiciliation L ouverture d un compte bancaire Exister sur Internet Chapitre 3 Formaliser le fonctionnement par le règlement intérieur Organisation et composition des organes dirigeants Fonctionnement des organes dirigeants Contrôle et sanction des organes dirigeants Chapitre 4 Choisir une comptabilité adaptée Objectifs de la comptabilité associative Les principes de la comptabilité associative Adopter les outils comptables adéquats

.. 83 Chapitre 3 Formaliser le fonctionnement par le règlement intérieur... 89 Organisation et composition des organes dirigeants... 92 Fonctionnement des organes dirigeants.

4 Guide pratique des associations loi 1901 Deuxième partie Faire vivre l association Chapitre 5 Conduire le projet associatif Le «métier» de dirigeant associatif Maîtriser les conditions d exercice des activités Les relations du dirigeant avec l association Chapitre 6 Se faire (re)connaître Soigner la communication interne Préparer sa communication externe Chapitre 7 Organiser des manifestations de bienfaisance et de soutien Économie des manifestations exceptionnelles Différents modèles de manifestations Comptabilité et fiscalité des manifestations de bienfaisance et de soutien Chapitre 8 Gérer les investissements La décision d investir La faisabilité Troisième partie Maîtriser la gestion Chapitre 9 Les grands équilibres financiers Un modèle économiquement viable L autonomie financière Chapitre 10 Maîtriser le contexte fiscal Les impôts concernés L imposition des revenus du patrimoine Comment échapper aux impôts commerciaux Organiser l assujettissement aux impôts commerciaux La responsabilité fiscale du dirigeant d association

.. 185 Préparer sa communication externe... 190 Chapitre 7 Organiser des manifestations de bienfaisance et de soutien... 193 Économie des manifestations exceptionnelles.

5 Sommaire Chapitre 11 Les outils de la fonction financière Tenir sa comptabilité Les outils informatiques Prévisions et gestion budgétaire Les procédures La bonne gouvernance Stratégies de gestion par l exemple Quatrième partie Le bénévolat associatif et ses alternatives Chapitre 12 Les bases d une gestion des bénévoles Qui sont ces bénévoles? Amorcer la dynamique du bénévolat Entretenir la dynamique du bénévolat Les contreparties économiques Suivre les bénévoles après leur sortie Chapitre 13 Le statut du bénévole L absence de rémunération des bénévoles Le cadre général de l intervention des bénévoles associatifs Comment comptabiliser le bénévolat? Chapitre 14 Développer les alternatives au bénévolat Optimiser les moyens humains de l association Avec qui construire des partenariats? Chapitre 15 Comment profiter des avantages réservés aux associations L accompagnement administratif à la paie Le salarié occasionnel en club sportif Les contrats publics Les emplois avec les régions Index Utilisation du document téléchargeable

.. 363 Qui sont ces bénévoles?... 364 Amorcer la dynamique du bénévolat... 370 Entretenir la dynamique du bénévolat... 376 Les contreparties économiques... 383 Suivre les bénévoles après leur sortie.

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