AVANT-PROPOS ce guide s adresse particulièrement aux étudiants qui ont déjà fait un apprentissage minimal de la fiscalité
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- Bertrand Roussel
- il y a 8 ans
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1 AVANT-PROPOS Apprendre à produire des déclarations de revenus n est pas une tâche facile. C est effectivement un processus rendu complexe par une multitude de facteurs. En effet, deux organismes régissent la fiscalité pour les Québécois. Il s agit de l Agence du revenu du Canada (ARC) et de l Agence du revenu du Québec (ARQ). En plus de devoir faire face à deux organismes avec des législations différentes, on doit apprivoiser chaque situation familiale qui est unique. Et comme si ce n était pas encore assez compliqué, le préparateur doit s adapter aux nouvelles mesures fiscales qui évoluent chaque année. Il y a plusieurs années, on produisait les déclarations sur papier, à la main. Mais avec toute l évolution de la fiscalité, c est devenu une tâche presque impossible à accomplir. Heureusement, plusieurs concepteurs ont mis des énergies à développer des logiciels performants qui aident à optimiser le processus et, qui plus est, apportent une économie considérable de temps. Il existe d ailleurs sur le marché une multitude de logiciels qui s adressent à des utilisateurs de tous les niveaux. En outre, ce guide s adresse particulièrement aux étudiants qui ont déjà fait un apprentissage minimal de la fiscalité. L ouvrage se veut un complément et ne remplace pas une formation de base. Le choix du logiciel s est arrêté sur ProFile, car il est enseigné dans plusieurs établissements d enseignement. Par ailleurs, il prépare l étudiant à la pratique en cabinet comptable. En effet, ce logiciel est grandement utilisé au sein des cabinets d experts-comptables qui offrent des services de fiscalité aux particuliers. Par conséquent, ces cas dirigés guident l étudiant étape par étape dans son cheminement. Dans un souci de réalisme, la plupart des documents sont présentés sous la forme de feuillets fiscaux. D autre part, on retrouve plusieurs captures d écran tout au long du volume afin d aider l utilisateur à se repérer plus facilement. Afin d assurer un enseignement continu et actuel, ce guide sera mis à jour annuellement en janvier avec l arrivée d une nouvelle version qui s adaptera aux mesures fiscales en vigueur et à la version actualisée du logiciel. iii
2 TABLE DES MATIÈRES Pages Matériel requis... 1 Présentation du guide... 3 Démarrage... 6 Cas 1 Guigui Wallet... 9 Cas 2 Jobine Larichesse et Will Larue Cas 3 Max Letendre et Andréanne Meilleur Cas 4 Léo Smith et Georgette Lagacé Annexe I Liste des principales touches de raccourci Annexe II Liste des principaux feuillets Annexe III Signification des couleurs dans ProFile Annexe IV Liste des principaux formulaires Médiagraphie v
3 PRÉSENTATION DU GUIDE Le présent guide est composé de quatre cas fiscaux courants qui devront être résolus à l aide du logiciel ProFile. CAS 1 GUIGUI WALLET simple d un particulier célibataire Frais de déménagement Frais de scolarité Montant relatif aux études Crédit pour personne vivant seule Crédit pour l achat d une première habitation Crédit pour nouveau diplômé travaillant dans une région ressource éloignée Dons CAS 2 JOBINE LARICHESSE ET WILL LARUE d un couple avec enfant Dividendes Crédit d impôt pour dividendes Revenu de location RAP Frais de garde Crédit pour la condition physique des enfants Crédit pour les activités artistiques des enfants Crédit relatif à un fonds de travailleurs Dons Acomptes provisionnels 3
4 CAS 3 MAX LETENDRE ET ANDRÉANNE MEILLEUR d un couple avec personne à charge dont les crédits peuvent être transférés aux parents Revenu de commission Revenu d intérêts Revenu d un REEE Dépenses d emploi Méthode simplifiée Méthode détaillée Utilisation du véhicule personnel aux fins de l emploi Frais de scolarité Montant relatif aux études Montant pour études postsecondaires CAS 4 LÉO SMITH ET GEORGETTE LAGACÉ d un couple de personnes retraitées dont les conjoints peuvent bénéficier du fractionnement du revenu de pension Revenu de la Sécurité de la vieillesse Revenu de la RRQ Revenu de retraite et rentes Revenu d un REER Fractionnement du revenu de pension Crédit pour personne handicapée Crédit pour maintien à domicile des ainés Dons de charité 4
5 La démarche proposée est répartie en cinq étapes soient : Étape 1 Étape 2 Étape 3 Étape 4 Étape 5 Prise de connaissance des données du client; Saisie et traitement des feuillets; Traitement des autres renseignements; Vérification et révision; Résultats finaux. Chaque étape comporte des explications sur le traitement fiscal, mais surtout sur la façon d utiliser le logiciel d une façon adéquate et efficiente afin d en arriver à produire des déclarations exemptes d erreurs. Par conséquent, on porte une attention particulière à l optimisation des résultats. Dans certaines situations particulières, on attire l attention de l utilisateur à l aide de ce pictogramme. 5
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